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  3. T 0925/91 (Verbrennungsabgase) 26-04-1994
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T 0925/91 (Verbrennungsabgase) 26-04-1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T092591.19940426
Date de la décision
26 April 1994
Numéro de l'affaire
T 0925/91
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84904275.9
Classe de la CIB
B01D 53/34
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Exxon
Nom de l'opposant
Siemens AG
Chambre
3.4.02
Sommaire
1. Mit der erstinstanzlichen Verwerfung eines Einspruchs als unzulässig ist das Einspruchsverfahren rechtlich abgeschlossen, ohne daß eine Entscheidung in der Sache ergeht. Eine Entscheidung, die einen Einspruch als unzulässig verwirft, ihn aber dennoch in der Sache prüft, ist mit dem obigen Verfahrensgrundsatz nicht vereinbar. 2. In einer Entscheidung über die Verwerfung eines Einspruchs als unzulässig enthaltene Bemerkungen zu Sachfragen sind nicht rechtswirksam. Selbst wenn sie irreführend sind, stellen sie keinen wesentlichen Verfahrensmangel dar, der eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr rechtfertigt.
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 108 1973
European Patent Convention Art 99(1) 1973
European Patent Convention R 65(1) 1973
European Patent Convention R 64(b) 1973
European Patent Convention R 56(1) 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
European Patent Convention R 67 1973
Mot-clé

Form der Beschwerde - zulässige Beschwerde (bejaht)

Prüfung des Einspruchs - Zulässigkeit (bejaht)

Rückzahlung der Beschwerdegebühr (verneint)

Wesentlicher Verfahrensmangel (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0213/85
T 0169/89
T 0534/89
T 0328/87
T 0289/91
T 0182/89
G 0005/88
G 0001/86
G 0001/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0267/92
T 0105/94
T 0947/94
T 0460/95
T 0875/96
T 0380/97
T 0109/99
T 0365/99
T 0101/00
T 0530/00
T 0798/00
T 0858/01
T 0084/04
T 0637/04
T 0782/04
T 0358/08
T 0620/13
T 0551/15
T 0956/19

Sachverhalt und Anträge

I. Der Beschwerdeführer (Einsprechende) legte Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 4. Oktober 1991 ein, mit der sein Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 0 162 893 als unzulässig verworfen worden war.

Die Einspruchsabteilung hatte befunden, daß der Einspruch nicht der Regel 56 (1) EPÜ in Verbindung mit Regel 55 c) EPÜ entspreche und daher unzulässig sei.

II. Der Beschwerdeführer beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und den Einspruch zuzulassen; hilfsweise beantragte er eine mündliche Verhandlung.

In seiner schriftlichen Beschwerdebegründung vom 4. Februar 1992 ging der Beschwerdeführer nicht ausdrücklich auf die Zulässigkeit des Einspruchs ein, sondern konzentrierte sich auf die Fragen der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit.

III. Der Beschwerdegegner beantragte die Zurückweisung der Beschwerde und hilfsweise eine mündliche Verhandlung.

In seinen Schriftsätzen äußerte sich der Beschwerdegegner im wesentlichen zu Sachfragen.

IV. Am 26. April 1994 fand eine mündliche Verhandlung statt. Der mit Bescheid vom 11. Februar 1994 geladene Beschwerdegegner erschien dazu nicht.

V. Der Beschwerdeführer argumentierte in der mündlichen Verhandlung wie folgt:

In der angefochtenen Entscheidung gehe es nicht nur um die Zulässigkeit des Einspruchs, sondern auch um Fragen der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit.

Die Beschwerdebegründung vom 4. Februar 1992 befasse sich zumindest implizit auch mit der Zulässigkeit des Einspruchs. In diesem Zusammenhang werde auf Blatt 6 Absatz 2 der Beschwerdebegründung mit dem Verweis auf Seite 4 Absatz 1 der angefochtenen Entscheidung hingewiesen. Damit sei die Beschwerde zulässig.

Bezüglich der Zulässigkeit des Einspruchs sei anzumerken, daß die Große Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G 1/84 (ABl. EPA 1985, 299) befunden habe, "daß die Öffentlichkeit außer bei offensichtlichen Verfahrensmißbräuchen ein überaus starkes Interesse daran hat, daß jeder Einspruch sachlich geprüft wird." Im vorliegenden Fall sei davon auszugehen, daß der Einspruch vom 17. Oktober 1989 das Erfordernis der Zulässigkeit erfülle. In der Einspruchsbegründung seien sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 und der abhängigen Ansprüche im Lichte der Entgegenhaltungen durchgegangen worden. Das in der erteilten Fassung des Anspruchs 1 genannte "kinetische Modell" gehöre zum Fachwissen eines Fachmanns. Entsprechende Beweismittel seien zwar gar nicht erforderlich gewesen, aber dennoch mit Schreiben vom 2. Januar 1991 nachgereicht worden.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Nach Regel 65 (1) EPÜ wird eine Beschwerde als unzulässig verworfen, wenn sie nicht den Artikeln 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 b) EPÜ entspricht, sofern die Mängel nicht bis zum Ablauf der nach Artikel 108 EPÜ maßgebenden Fristen beseitigt worden sind.

1.1 Im vorliegenden Fall ist zunächst zu klären, ob die Beschwerde den Bestimmungen der Regel 64 b) EPÜ entspricht. Danach muß die Beschwerdeschrift einen Antrag enthalten, der die angefochtene Entscheidung und den Umfang anzugeben hat, in dem ihre Änderung oder Aufhebung begehrt wird.

Korrekterweise hätte die angefochtene Entscheidung in der auf deutsch abgefaßten Beschwerdeschrift vom 3. Dezember 1991 zwar als Entscheidung über die "Verwerfung des Einspruchs als unzulässig" und nicht über die "Zurückweisung des Einspruchs" bezeichnet werden müssen; dennoch ist das Erfordernis der Regel 64 b) EPÜ bezüglich der Angabe der angefochtenen Entscheidung als erfüllt anzusehen.

Die Beschwerdeschrift enthält keinen spezifischen Antrag zum Umfang, in dem die Änderung oder Aufhebung der Entscheidung begehrt wird. Der Formulierung ist aber zu entnehmen, daß die Beschwerde gegen die Entscheidung insgesamt gerichtet ist. Somit ist der Umfang der Beschwerde gemäß Regel 64 b) EPÜ ausreichend angegeben (vgl. T 7/81, ABl. EPA 1983, 98).

Die Kammer hält die Erfordernisse der Regel 64 b) EPÜ somit für erfüllt.

1.2 Des weiteren ist zu prüfen, ob die Beschwerde in der schriftlichen Beschwerdebegründung hinreichend mit Gründen versehen war (Art. 108 EPÜ).

Auf den ersten Blick scheint der vorliegende Fall der Entscheidung T 213/85 (ABl. EPA 1987, 482) zu entsprechen, die inzwischen durch die Entscheidungen T 169/89 (EPOR 91, 262) und T 534/89 (ABl. EPA 1994, 464) bestätigt worden ist.

Demnach ist eine Beschwerde mangels ausreichender Begründung als unzulässig zu verwerfen, wenn ein Einspruch wegen ungenügender Begründung als unzulässig verworfen worden ist und sich die Beschwerdebegründung allein mit der Patentierbarkeit auseinandersetzt, ohne die Zulässigkeit des Einspruchs darzulegen.

Der Sachverhalt im vorliegenden Fall scheint aber zusätzliche, über die oben angeführten Fälle hinausgehende Aspekte aufzuweisen.

Während sich die angefochtene erstinstanzliche Entscheidung in der Sache T 213/85 nur mit der Frage der Unzulässigkeit des Einspruchs befaßte, beschränkte sich die Einspruchsabteilung im vorliegenden Fall nicht auf die Verwerfung des Einspruchs als unzulässig, sondern äußerte sich zusätzlich auch zur Gültigkeit des Patents (vgl. Nr. 8 der Entscheidungsgründe).

Das erstinstanzliche Verfahren ist insofern mangelhaft, als es mit der Verwerfung des Einspruchs als unzulässig nicht abgeschlossen war und die Einspruchsabteilung vielmehr eine sachliche Prüfung des Einspruchs vornahm. Gemäß der Entscheidung T 328/87 (ABl. EPA 1992, 701) kann ein Einspruch aber nicht materiellrechtlich geprüft werden, wenn er für unzulässig erklärt wurde. Mit dieser Verwerfung ist das Einspruchsverfahren rechtlich abgeschlossen; damit liegt auf der Hand, daß das materiellrechtliche Prüfungsverfahren nicht eingeleitet werden kann. Die (einmal erklärte) Unzulässigkeit eines Einspruchs oder einer Beschwerde hat zur Folge, daß das europäische Patent dem nationalen Recht der benannten Staaten unterstellt wird, die damit allein dafür zuständig sind, nach Maßgabe ihrer jeweiligen Rechtsvorschriften über seinen rechtlichen Bestand zu befinden (vgl. Nr. 4 der Entscheidungsgründe).

Die angefochtene Entscheidung erscheint daher, was die Grundlage angeht, irreführend. Die Entscheidungsgründe sind nicht auf die Frage der Unzulässigkeit beschränkt, sondern betreffen auch sachliche Aspekte des Einspruchs (vgl. Nr. 8 der Entscheidungsgründe, aber auch Nr. 5 zu den nach der Einspruchsfrist vorgebrachten Argumenten und Nr. 9 zur beantragten Änderung der Beschreibung). Somit spiegelt das Fehlen einer deutlichen Unterscheidung zwischen der Frage der Unzulässigkeit und Argumenten zur sachlichen Prüfung des Einspruchs in der Beschwerdebegründung lediglich die formalen Mängel der angefochtenen Entscheidung selbst wider. Ein weiterer Hinweis auf den irreführenden Charakter des Einspruchsverfahrens ist darin zu sehen, daß auch der Beschwerdegegner in seiner Beschwerdeerwiderung nicht zwischen den Fragen der Unzulässigkeit des Einspruchs und der Patentierbarkeit der Erfindung unterschieden hat.

Aus diesen Gründen sollte die Beschwerde in Anwendung des Grundsatzes des Vertrauensschutzes zwischen dem EPA und seinen Benutzern (vgl. G 5/88, ABl. EPA 1991, 137) als zulässig erachtet werden. Zwar hat der Beschwerdeführer nicht klar zwischen den beiden Fragen unterschieden, die Gegenstand der angefochtenen Entscheidung waren, zumindest aber diejenigen Teile der rechtlichen Beurteilung bestritten, die aus der Sicht der Beteiligten am relevantesten erschienen.

Darüber hinaus ist auch zu berücksichtigen, daß der Beschwerdeführer aufgrund der Nr. 8 der Entscheidungsgründe der angefochtenen Entscheidung hätte meinen können, die Frage der Unzulässigkeit werde von der Beschwerdekammer von Amts wegen untersucht, so daß er sich in der Beschwerde dazu nicht äußern müsse.

1.3 Die Bemerkungen der angefochtenen Entscheidung zur Sache sind ohne Belang und rechtsunwirksam, nachdem der Einspruch ja als unzulässig verworfen wurde. Nach Auffassung der Kammer sollten solche Bemerkungen aber aus folgenden Gründen grundsätzlich unterlassen werden.

Die Zulässigkeit des Einspruchs ist eine unverzichtbare prozessuale Voraussetzung (T 289/91, ABl. EPA 1994, 649) der sachlichen Prüfung des Einspruchsvorbringens (Art. 101 (1) EPÜ). Wird ein Einspruch als unzulässig verworfen, so ist das Einspruchsverfahren rechtlich abgeschlossen, ohne daß eine Entscheidung in der Sache ergeht (vgl. T 328/87, ABl. EPA 1992, 701). Eine Entscheidung, die einen Einspruch als unzulässig verwirft, diesen (unzulässigen) Einspruch aber dennoch in der Sache prüft, ist mit den obigen Verfahrensgrundsätzen nicht vereinbar.

Darüber hinaus könnte ein derartiger Verfahrensmangel zu Rechtsunsicherheit während der nationalen Phase führen und den Patentinhaber oder den Einsprechenden benachteiligen. Würde die Einspruchsabteilung einen Einspruch etwa als unzulässig verwerfen (und damit das Patent in der erteilten Fassung aufrechterhalten), in derselben Entscheidung aber dennoch die Meinung vertreten, daß die Aufrechterhaltung des Patents wegen mangelnder Patentfähigkeit fraglich scheine, könnte eine solche Feststellung nachteilig für den Patentinhaber sein, der sein Patent in einem Vertragsstaat durchsetzen möchte. Auch wenn die Aussage der Einspruchsabteilung bezüglich der mangelnden Patentfähigkeit für ein nationales Gericht nicht rechtsverbindlich wäre, könnte sie sich in nationalen Verfahren in der Praxis zum Nachteil des Patentinhabers auswirken. Außerdem könnten der Einsprechende oder Dritte angesichts der Entscheidungsgründe fälschlicherweise meinen, das Patent sei für ungültig erklärt worden und brauche von ihnen daher nicht beachtet zu werden.

Zwar hat die Einspruchsabteilung das (aufrechterhaltene) Patent im vorliegenden Fall nicht als ungültig, sondern ganz im Gegenteil als gültig erachtet; dennoch unterscheidet sich die Sachlage grundsätzlich nicht von der oben geschilderten Situation. Aus verfahrensrechtlicher Sicht kann es in diesem Zusammenhang nicht maßgeblich sein, ob sich die Einspruchsabteilung für oder gegen die Gültigkeit des Streitpatents ausgesprochen hat (Grundsatz der gleichen Behandlung von Patentinhaber und Einsprechendem in Einspruchsverfahren, vgl. G 1/86, ABl. EPA 1987, 447).

Um jeglichem Mißverständnis vorzubeugen, sei darauf hingewiesen, daß die Kammer die Praxis der Einspruchsabteilung, im Hinblick auf ein zügiges und straffes Verfahren über sämtliche Einspruchsgründe, die vom Einsprechenden substantiiert vorgetragen wurden, gleichzeitig zu entscheiden (vgl. T 182/89, ABl. EPA 1991, 391), für richtig befindet. Diese Praxis erscheint aber nicht angebracht, wenn ein Einspruch für unzulässig befunden wird.

1.4 In Anbetracht der obigen Ausführungen wird die Beschwerde als zulässig erachtet.

2. Zulässigkeit des Einspruchs

2.1 Nach Regel 56 (1) EPÜ wird ein Einspruch als unzulässig verworfen, wenn er Artikel 99 (1) sowie Regel 1 (1) und Regel 55 c) EPÜ nicht entspricht oder das Patent, gegen das der Einspruch eingelegt wird, nicht hinreichend bezeichnet ist, sofern die Mängel nicht bis zum Ablauf der Einspruchsfrist beseitigt worden sind.

Im vorliegenden Fall wurde der Einspruch gegen das Patent als Ganzes eingelegt (siehe Blatt 5 Absatz 2 der Einspruchsschrift) und auf den Einspruchsgrund des Artikels 100 a) EPÜ gestützt (siehe Blatt 2 Absatz 1). Auch wenn die Einspruchsschrift nicht ausdrücklich angibt, nach welchem der Artikel 52 bis 57 EPÜ der Gegenstand des Patents als nicht patentfähig zu gelten hätte, ergibt sich doch aus dem Zusammenhang, daß mangelnde erfinderische Tätigkeit der einzige Grund ist, auf dem der Einspruch basiert. Zur Stützung werden auch Entgegenhaltungen herangezogen.

Die Einspruchsabteilung befand in der angefochtenen Entscheidung, daß das Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ nicht erfüllt sei, wonach die Einspruchsschrift unter anderem eine Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel enthalten muß. Insbesondere kam die Einspruchsabteilung zu dem Schluß, daß das Vorbringen des Einsprechenden bezüglich des "kinetischen Modells" in Anspruch 1 nur spekulativer Art sei und jeglicher Beweismittel ermangele. Selbst bei Berücksichtigung der nach Ablauf der Einspruchsfrist vorgelegten Dokumente habe der Einsprechende nicht belegen können, warum verschiedene Entgegenhaltungen auf eine mangelnde erfinderische Tätigkeit hindeuten sollten.

2.2 Nach der Entscheidung T 222/85 (ABl. EPA 1988, 128, Nr. 4) soll mit dem Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ sichergestellt werden, daß der Standpunkt des Einsprechenden in der Einspruchsschrift so deutlich dargelegt wird, daß sowohl der Patentinhaber als auch die Einspruchsabteilung wissen, worum es bei dem Einspruch geht. Das Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ, wonach die Einspruchsschrift die Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel enthalten muß, in Verbindung mit Artikel 99 (1) EPÜ ist sachlicher Natur und verlangt eine Begründung, die auf den Kern des Einspruchs eingeht.

Das Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ bezüglich der Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel ist nur dann erfüllt, wenn die relevanten (d. h. für den Umfang des angefochtenen Patents relevanten) Tatsachen und Beweismittel so ausreichend angegeben sind, daß die angeführten Einspruchsgründe und ihre Stichhaltigkeit von der Einspruchsabteilung und vom Patentinhaber richtig verstanden werden können. Dies ist aus der Sicht des Durchschnittsfachmanns auf dem Gebiet, auf das sich das angefochtene Patent bezieht, objektiv zu beurteilen.

Im vorliegenden Fall hat der Einsprechende den Gegenstand des Anspruchs 1 zu Analysezwecken in zahlreiche einzelne Merkmale untergliedert, die auf Blatt 2 der Einspruchsschrift aufgeführt sind. Auf jedes dieser Merkmale wurde im Lichte der Entgegenhaltungen ausführlich eingegangen. Bezüglich des letztgenannten Merkmals, des "kinetischen Modells", wurde auf Blatt 4 angeführt, es habe zum fraglichen Zeitpunkt zum allgemeinen Fachwissen eines jeden Fachmannes gehört, und die Vorlage entsprechender Beweismittel zu einem späteren Zeitpunkt angekündigt. Dies ist mit Schreiben vom 2. Januar 1991 auch geschehen. Damit sind die einschlägigen Tatsachen und Beweismittel für ein richtiges und objektives Verständnis des Vorbringens des Einsprechenden wohl ausreichend angegeben. Die Frage der Zulänglichkeit der Einspruchsschrift ist dabei von der Frage der Stichhaltigkeit des Vorbringens des Einsprechenden zu unterscheiden, die hier nicht zur Debatte steht.

Darüber hinaus kann die Öffentlichkeit - wie die Große Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G 1/84 (ABl. EPA 1985, 299) unterstrichen hat - selbst in Fällen, in denen die Zulänglichkeit der Angabe der Tatsachen und Beweismittel nach Regel 55 c) EPÜ keineswegs völlig außer Frage steht, ein überaus starkes Interesse daran haben, daß jeder Einspruch sachlich geprüft wird. Dies bedeutet, daß die Frage der Zulässigkeit des Einspruchs in solchen Fällen zu Lasten des Einspruchsgegners zu entscheiden ist.

2.3 Aus diesen Gründen wird die Zulässigkeit des Einspruchs bejaht.

3. Rückzahlung der Beschwerdegebühr

3.1 Auch wenn eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr nicht beantragt war, wird sie nach Regel 67 EPÜ angeordnet, wenn der Beschwerde durch die Beschwerdekammer stattgegeben wird und die Rückzahlung wegen eines wesentlichen Verfahrensmangels der Billigkeit entspricht.

Im vorliegenden Fall ist folgendes zu berücksichtigen. Auf dem Formblatt EPO Form 2307, das den Beteiligten als Deckblatt der angefochtenen Entscheidung zuging, war angegeben, daß der Einspruch auf der Grundlage der Regel 56 (1) EPÜ als unzulässig verworfen werde. Der Gegenstand der angefochtenen Entscheidung ist damit trotz der oben angeführten irreführenden Feststellungen unter den Nummern 8 und 9 der Entscheidungsgründe klar angegeben. Diese Feststellungen können aber nicht als res judicata angesehen werden, weil sie sich eindeutig auf Fragen beziehen, über die die Einspruchsabteilung nicht entschieden hat.

Die in der angefochtenen Entscheidung enthaltenen Bemerkungen zur Sache haben den Einsprechenden somit nicht beschwert, weil sie nicht rechtswirksam sind.

Die teilweise irreführende Entscheidungsbegründung ist damit zwar verfahrensrechtlich nicht korrekt, stellt nach Auffassung der Kammer aber keinen wesentlichen Verfahrensmangel im Sinne der Regel 67 EPÜ dar.

Aus diesen Gründen wird die Beschwerdegebühr nicht zurückgezahlt.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird in Anbetracht der Zulässigkeit des Einspruchs zur weiteren Entscheidung an die erste Instanz zurückverwiesen.

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