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T 0001/88 26-01-1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T000188.19890126
Date de la décision
26 January 1989
Numéro de l'affaire
T 0001/88
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
80103576.7
Classe de la CIB
C10B 53/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 729.86 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Anlage zur Pyrolyse von Abfallstoffen

Nom du demandeur
BKMI Industrieanlagen
Nom de l'opposant
Andritz AG; Siemens
Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 64 1973
European Patent Convention R 65 1973
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde (bejaht)

Erforschung des objektiven Erklärungswertes

nicht eindeutiger Verfahrenshandlungen

Beschwerdebegründung/Mindestanforderung

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Admissibility of appeal (yes); assessment of the

objective value of explanation of equivocal procedural

acts; reasons for the appeal decision/minimum

requirements

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0141/95
J 0005/08
T 0009/08
T 0358/08
T 0349/09
T 0748/09
T 0620/13
T 2716/16
T 0613/91
T 0632/91
T 0380/97
T 0407/02
T 0273/92
T 0533/93
T 0243/97
T 2212/18

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 24. Juni 1980 mit deutschen Prioritäten vom 25. Juni und 20. Dezember 1979 angemeldete europäische Patentanmeldung 80 103 576.7 wurde am 15. Mai 1985 das europäische Patent 22 214 auf der Grundlage von sechs Ansprüchen erteilt, deren erster, wie folgt, lautet:

"Verfahren zur Pyrolyse von Abfallstoffen mit halogenhaltigen und/oder schwefelhaltigen Bestandteilen, die beim Schwelprozeß als gasförmige saure Schadstoffe freiwerden, wobei a) den Abfallstoffen feinkörnige basische Materialien, wie Calciumhydroxid, Calciumcarbonat und/oder Calciumoxid, in einem überstöchiometrischen Verhältnis - bezogen auf den Halogen- und/oder Schwefelgehalt der Abfallstoffe - zugegeben werden und b) die Abfallstoffe mit den feinkörnigen basischen Materialien bei einer Temperatur zwischen 300 und 600°C verschwelt werden, dadurch gekennzeichnet, daß c) unter Verwendung eines indirekt beheizten Drehrohrofens für die Pyrolyse der Abfallstoffe der Hauptteil der feinkörnigen basischen Materialien den Abfallstoffen vor Eintritt in die Schwelzone zugesetzt und beim Schwelprozeß lediglich eine zur Konstanthaltung des Schadstoffgehaltes erforderliche weitere Teilmenge feinkörniger basischer Materialien zugegeben wird."

II. Gegen die Patenterteilung legten die Rechtsvorgängerin der jetzigen Beschwerdeführerin (kurz: KWU) sowie eine weitere Einsprechende (kurz: Andritz) am 14. bzw. 12. Februar 1986 Einsprüche mit der Begründung ein, das Streitpatent beruhe im Hinblick auf zwei schon im Prüfungsverfahren berücksichtigte und eine weitere druckschriftliche Vorveröffentlichung, insbesondere

(b) AT-B-346 997, bzw. im Hinblick auf eine offenkundige Vorbenutzungshandlung nicht auf erfinderischer Tätigkeit.

Acht Monate nach Ablauf der Einspruchsfrist legte KWU ein weiteres vorveröffentlichtes Dokument,

(d) DE-B-2 713 031, und weitere neun Monate später schließlich

(e) GB-B-1 286 595 vor, ohne zu erklären, warum diese Dokumente bei angemessener Sorgfalt nicht innerhalb der Einspruchsfrist hätten genannt werden können.

III. Mit Entscheidung vom 7. Oktober 1987 wies die Einspruchsabteilung die Einsprüche zurück. Sie erkannte die Neuheit des Streitpatents sowohl gegenüber dem druckschriftlichen Stand der Technik, als auch gegenüber der geltend gemachten Vorbenutzungshandlung an und führte zur erfinderischen Tätigkeit im wesentlichen folgendes aus: Aufgabe des Streitpatents sei es, ein Verfahren vorzuschlagen, durch das auch bei schwankendem Schadstoffgehalt der Abfallstoffe ein Abbinden saurer Schwelprodukte mit einem Minimum basischer Materialien in einem Maße ermöglicht wird, das den Anforderungen an die Abgase genügt. Diese Aufgabe sei durch die beanspruchte zweigeteilte Zugabe der basischen Materialien in nicht naheliegender Weise gelöst worden. Der gesamte vorliegende Stand der Technik liefere hierfür keine Anregung, zumal das Verfahren nach (e) in einer vom Streitpatent grundlegend verschiedenen Weise wirke.

IV. Am 7. Dezember 1987 ist ein - später ordnungsgemäß schriftlich bestätigtes - Telex der Firma Siemens (mit Wirkung vom 16. November 1987 Rechtsnachfolgerin der Einsprechenden KWU) eingegangen, worin unter Bezugnahme auf die Anmeldungs- und die Veröffentlichungsnummer sowie auf die Bezeichnung des Streitpatents ohne förmliche Antragstellung "gegen die Entscheidung vom 7.10.87 über die Zurückweisung unserer europäischen Patentanmeldung ..." Beschwerde erhoben wird. Die vorgeschriebene Gebühr ist gleichzeitig entrichtet worden. Am 10. Februar 1988 hat die Beschwerdeführerin hierzu einen als Begründung bezeichneten Schriftsatz eingereicht. Darin wird im wesentlichen die "nicht sachgerechte Würdigung" von (e) geltend gemacht. Die Neuheit des Streitpatents wird ausdrücklich anerkannt (Seite 1, letzter Absatz, Zeilen 1 bis 3), obwohl andererseits dessen "tragende Maßnahmen" als durch (e) "bereits ... vollständig ... offenbart" und die "weiteren Maßnahmen ... sogar (als) rückschrittlich" bezeichnet werden (Seite 2, Absatz 2). Der Schriftsatz kritisiert sodann gewisse technische Ausführungen der angefochtenen Entscheidung als unzutreffend und stellt "zusammenfassend" fest, daß der Gegenstand des Streitpatents "unzureichend offenbart" sei, was besonders dadurch deutlich werde, daß die Einspruchsabteilung ein ganz falsches Bild über die Funktionsweise erhalten habe (Seite 4, letzter Absatz).

V. In ihrer Erwiderung hierzu beanstandet die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin), daß die Beschwerdeschrift nicht der Regel 64, Buchstabe b, entspreche. Sie stellt nochmals die beiden Merkmale heraus, auf Grund deren Neuheit gegenüber (e) bestehe. Ferner hebt sie abermals die Vorteile hervor, die mit der beanspruchten zweigeteilten Zugabe der basischen Materialien erzielt werden sollen. Schließlich bestreitet sie das Vorliegen eines Offenbarungsmangels. Sie beantragt, die Beschwerde als unzulässig zu verwerfen, hilfsweise als unbegründet zurückzuweisen, weiter hilfsweise, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

VI. Nach einem Zwischenbescheid, worin die vorläufige Meinung der Kammer ausgedrückt wurde, daß die Beschwerdeschrift den Minimalanforderungen an die Zulässigkeit genüge, insistiert die Beschwerdegegerin auf der Unzulässigkeit der Beschwerde, weil Regel 65 (1) EPÜ die Verwerfung der Beschwerde als unzulässig für den Fall der Nichtbefolgung von Regel 64, Buchstabe b, EPÜ zwingend vorschreibe, im Gegensatz zu einem Verstoß gegen Regel 64, Buchstabe a, EPÜ, für den Regel 65 (2) EPÜ eine Mängelheilung innerhalb einer Nachfrist vorsehe. Dabei unterscheidet sie zwischen dem entschiedenen Fall T 07/81 ABl. EPA 1983, 98 (wonach bei einer Beschwerde gegen die Zurückweisung einer Patentanmeldung mangels besonderer Angaben zum Umfang der Beschwerde unterstellt werden kann, daß der zuletzt geltende Antrag weiter aufrechterhalten wird) und dem vorliegenden Fall, wo es um die Beschwerde einer unterlegenen Einsprechenden geht, für den analog Regel 55 (c) EPÜ substantiierte Angaben über den Umfang ihres Begehrens zu verlangen seien. Überdies sei die Beschwerde auch mangels ausreichender Begründung unzulässig, weil es im erstinstanzlichen Einspruchsverfahren ausschließlich um Fragen der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit gegangen sei, wogegen sich die Beschwerdebegründung - abgesehen von der Anerkennung der Neuheit und irrelevanten Angriffen hinsichtlich fehlender Fortschrittlichkeit und des technischen Verständnisses der Vorinstanz - nur mit dem neuen Einwand angeblich unzureichender Offenbarung befasse.

VII. Die Äußerung der Beschwerdeführerin auf den Zwischenbescheid der Kammer beschränkt sich darauf, dessen Ausführungen zuzustimmen und nunmehr ausdrücklich zu beantragen, die Beschwerde als zulässig zu bewerten, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent in vollem Umfange zu widerrufen.

Entscheidungsgründe

1. Zunächst ist die Frage der Zulässigkeit der Beschwerde zu untersuchen.

1.1. Die Kammer geht von dem Grundsatz der Auslegung nicht eindeutiger Verfahrenshandlungen aus. Dabei ist der objektive Erklärungswert der auszulegenden Verfahrenshandlung zu erforschen.

1.1.1. Die Beschwerdeschrift vom 7. Dezember 1987 identifiziert die Beschwerdeführerin und die angefochtene Entscheidung durch die in ihr enthaltenen Bezugnahmen (vgl. oben in Abschnitt IV) eindeutig. Auf Grund dieser Identifikation in Verbindung mit dem aktenkundigen Übergang der Rechtsstellung der Einsprechenden KWU auf die Siemens AG war sofort erkennbar, daß die angefochtene Entscheidung in Wahrheit die Zurückweisung des Einspruches (u.a.) der Rechtsvorgängerin der Beschwerdeführerin zum Gegenstand hat; mit anderen Worten war es für das EPA objektiv möglich, die Worte "über die Zurückweisung unserer europäischen Patentanmeldung ..." als irrtümlich in dem Sinne zu erkennen, daß sich die Beschwerde im Gegensatz hierzu gegen die Zurückweisung des genannten Einspruches richtet.

1.1.2. Was den in der Beschwerdeschrift fehlenden förmlichen Antrag unter Angabe des Umfanges anbelangt, in dem die Änderung oder Aufhebung der angefochtenen Entscheidung begehrt wird (Regel 64, lit. b, EPÜ), so ergibt die Erforschung des objektiven Erklärungswertes im gegebenen Zusammenhang folgendes: In ihrer Einspruchsschrift vom 14. Februar 1986 hatte die Rechtsvorgängerin der Beschwerdeführerin beantragt, "das nachgesuchte Patent in vollem Umfang zu widerrufen" (Seite 1, Zeilen 6 bis 5 von unten; Unterstreichung hinzugefügt). Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch, d.h. den vorstehend angeführten Antrag, mit der angefochtenen Entscheidung zurückgewiesen. Wenn nun die Beschwerdeführerin hiergegen ohne förmliche Antragstellung und ohne Angaben zum Umfang ihres Begehrens Beschwerde erhebt, so ist dies nach Auffassung der Kammer so auszulegen, daß an dem in der Einspruchsschrift gestellten Antrag unverändert festgehalten wird. Dies entspricht hier sinngemäß dem Antrag, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent in vollem Umfange zu widerrufen.

1.1.3. Somit ist der Beschwerdeschrift bei vernünftiger Auslegung das gemäß Regel 64, lit. b, EPÜ Erforderliche entnehmbar.

1.2. Zur Beurteilung des weiteren Arguments der Beschwerdegegnerin, daß die Beschwerde auch deswegen als unzulässig zu verwerfen sei, weil ihre Begründung den an eine solche zu stellenden Mindestanforderungen nicht genüge, geht die Kammer von ihren Entscheidungen T 220/83 "Beschwerdebegründung/Hüls" (ABl. EPA 1986, 249) und T 213/85 "Beschwerdebegründung II/Georg Fischer" (ABl. EPA 1987, 482) aus.

1.2.1. In der erstgenannten Entscheidung ist ausgesprochen (a.a.O., Seite 251, Punkt 4, Ende des ersten und Beginn des zweiten Absatzes), daß sich der Beschwerdeführer in der Begründung nicht damit begnügen dürfe, bloß die Unrichtigkeit der angegriffenen Entscheidung zu behaupten und auf eine erneute Überprüfung des vorinstanzlich entgegen seinem Antrag bewerteten Kriteriums hinzuwirken; vielmehr sei in der Beschwerdebegründung darzulegen, aus welchen rechtlichen und tatsächlichen Gründen die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden solle.

1.2.2. In der zweiten Entscheidung wird hieraus abgeleitet (a.a.O., Seite 484, Punkt 3), daß sich eine für die Zulässigkeit der Beschwerde ausreichende Begründung mit den tragenden Gründen der angefochtenen Entscheidung auseinandersetzen müsse. Dabei komme es nicht darauf an, ob die vorgetragenen Argumente auch tatsächlich durchgreifen; wohl aber darauf, daß Umstände dargetan werden, die ihrer Natur nach grundsätzlich dafür in Frage kommen, die vorinstanzlichen Entscheidungsgründe zu erschüttern.

1.2.3. Im vorliegenden Fall befassen sich die tragenden Gründe der angefochtenen Entscheidung mit der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit. Da die Beschwerdeführerin die Neuheit ausdrücklich anerkennt, ist es Voraussetzung für eine den Zulässigkeitsanforderungen genügende Beschwerdebegründung, daß in dieser "Umstände dargetan werden, die ihrer Natur nach grundsätzlich dafür in Frage kommen", das Vorliegen von erfinderischer Tätigkeit zu verneinen. Für die meisten der in der Beschwerdebegründung enthaltenen Ausführungen, insbesondere für die Überlegungen, die zu der Schlußfolgerung führen, der Gegenstand des Streitpatents sei unzureichend offenbart, ist dies offensichtlich nicht der Fall. Immerhin wird in der Beschwerdebegründung bereits einleitend (Zeilen 3 bis 4) eine nicht sachgerechte Würdigung des Dokuments (e) geltend gemacht und auf Seite 4, Absatz 2, unter Anziehen bestimmter Passagen aus (e) der Versuch eines Nachweises unternommen, daß das Verfahren des Streitpatents hierdurch nahegelegt worden sei. Hierin kann - wenigstens ansatzweise - ein substantiierter Angriff auf die erfinderische Tätigkeit erblickt werden. Die Kammer gelangt somit zu dem Ergebnis, daß eine für die Zulässigkeit noch ausreichende Beschwerdebegründung vorliegt.

1.3. Insgesamt entspricht die Beschwerde also den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ und ist daher zulässig.

2. Die Behauptung, der Gegenstand des Streitpatents sei unzureichend offenbart, wurde erstmals in der Beschwerdebegründung erhoben. Hierbei handelt es sich demnach um einen neuen Einspruchsgrund, den die Kammer gemäß Art. 114 (2) EPÜ nicht zu berücksichtigen braucht. Die im Hinblick auf Art. 114 (1) EPÜ unternommene Relevanzprüfung hat zu einem negativen Ergebnis geführt, so daß weitere Erörterungen hierüber nicht erforderlich sind.

3. Vom druckschriftlichen Stand der Technik kommen nach Auffassung der Kammer dem Streitpatent (b) und (e) annähernd gleich nahe. Da die Beschwerdegegnerin ausweislich des Oberbegriffs des geltenden Anspruchs 1 von (b) ausgeht, erscheint es der Kammer angemessen, hiervon nicht abzuweichen.

Die im Verfahren vor der Einspruchsabteilung von der Einsprechenden Andritz geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung wurde von der Vorinstanz als zutreffend unterstellt, aber als im Vergleich zu (b) nicht näher kommend beurteilt. Die Kammer schließt sich dieser Beurteilung im Ergebnis an. Da weder die Einsprechende Andritz selbst Beschwerde erhoben oder sich als weitere Beteiligte hierzu nochmals geäußert hat, noch die Beschwerdeführerin deren Vorbringen aufgreift, erübrigt sich eine nähere Begründung hierzu.

Aus (b) ist ein Verfahren zur Pyrolyse von Abfallstoffen mit schwefelhaltigen sauren Bestandteilen bekannt, wobei den Abfallstoffen feinkörnige basische Materialien - insbesondere Kalk - in überstöchiometrischem Verhältnis zugegeben, zunächst die resultierenden Gemische bei 350- 500°C und dann die gasförmigen Schwelprodukte verbrannt werden.

4. Demgegenüber kann die Aufgabe des Streitpatents darin gesehen werden, ein Verfahren nach Art des dort beschriebenen, worin die schwefelhaltigen sowie zusätzlich halogenhaltige Bestandteile erst während des Schwelprozesses als gasförmige saure Schadstoffe freiwerden, so auszubilden, daß auch im Falle schwankender Schadstoffmengen einerseits nur ein Minimum an basischen Materialien zugesetzt zu werden braucht und andererseits dennoch die sauren Schadstoffe zuverlässig und rasch so weit eingebunden werden, daß den an die Abgase gestellten Reinheitsanforderungen Genüge getan ist.

5. Zur Lösung dieser Aufgabe stellt das Streitpatent ein gattungsgemäßes Verfahren bereit, in dem unter Verwendung eines indirekt beheizten Drehrohrofens für die Pyrolyse der Hauptteil der basischen Materialien den Abfallstoffen vor Eintritt in die Schwelzone zugesetzt und beim Schwelprozeß lediglich eine zur Konstanthaltung des Schadstoffgehaltes erforderliche weitere Teilmenge basischer Materialien zugegeben wird. Daß hierdurch die technische Aufgabe auch tatsächlich gelöst wird, erscheint glaubhaft im Hinblick auf die unwiderlegten Ausführungen der Streitpatentschrift von Seite 2, Zeile 52, bis Seite 3, Zeile 8.

6. Die Neuheit des genannten Lösungsvorschlages gegenüber dem gesamten nachgewiesenen Stand der Technik folgt schon allein daraus, daß dort nirgends eine zweiteilige Zugabe basischer Materialien beschrieben wird. Wenn die Beschwerdeführerin dem - verspätet vorgelegten, aber von der Vorinstanz berücksichtigten - Dokument (e), Seite 2, Zeilen 30 bis 32, Gegenteiliges entnehmen will, so kann dem nicht gefolgt werden, weil diese Stelle in alternativer Form die Zugabe der basischen Materialien zusammen mit den Abfallstoffen oder getrennt von diesen offenbart, nicht aber eine zweiteilige Zugabe, wie beansprucht, d.h. des Hauptteils der basischen Materialien zusammen mit den Abfallstoffen und einer weiteren Teilmenge getrennt von diesen; schon gar nicht ist der angezogenen Stelle zu entnehmen, daß der Hauptteil vor und die weitere Teilmenge "beim", d.h. während dem Schwelprozeß zugefügt werden sollen.

Überdies unterscheidet sich das Verfahren nach (e) von dem beanspruchten signifikant hinsichtlich der Schweltemperatur - dort 700 bis 1200°C, hier 300 bis 600°C; siehe den jeweiligen Anspruch 1. Die Neuheit ist deswegen zuletzt auch nicht mehr bestritten worden.

7. Es bleibt somit zu untersuchen, ob der beanspruchte Lösungsvorschlag angesichts der bestehenden Aufgabe auf erfinderischer Tätigkeit beruht, d.h. ob insbesondere dem maßgeblichen Stand der Technik keine Anregung in Richtung auf die beanspruchte zweiteilige Zugabe von z.B. Kalk (Hauptteil vor, weitere Teilmenge während dem Schwelprozeß) zu entnehmen ist.

7.1. Dokument (b) und die diesem weitgehend entsprechenden Unterlagen zu der vor der Einspruchsabteilung geltend gemachten Vorbenutzungshandlung betreffen Verfahren zur Aufarbeitung von Säureteer, d.h. einem Abfallstoff, in dem große Säuremengen bereits vorliegen, im Gegensatz zum Verfahren des Streitpatents, bei dem saure Schadstoffe im wesentlichen erst beim Schwelprozeß freiwerden, und zwar in schwankenden Mengen, wodurch die bestehende Aufgabe erst sinnvoll wird. Bei dem dortigen Verfahren bestand somit gar kein Anlaß, sich eine solche Aufgabe zu stellen; daher ist es ganz natürlich, daß dort auch nicht die geringste Anregung in Richtung auf eine zweiteilige Zugabe zu finden ist.

Die Beschwerdeführerin stützt sich denn auch, soweit ihrem Vorbringen ein Angriff auf die erfinderische Tätigkeit zu entnehmen ist, ausschließlich auf (e).

7.2. In (e) sind vor allem zwei Stellen von Bedeutung, nämlich die oben in Abschnitt 6 im Zusammenhang mit der Neuheit bereits besprochene Passage auf Seite 2, Zeilen 30 bis 32, und diejenige von Seite 2, Zeilen 14 bis 22, in Verbindung mit Zeilen 57 bis 64.

7.2.1. Daß die erstgenannte Stelle bei vernünftiger Interpretation die beanspruchte zweiteilige Zugabe nicht beschreibt, wurde schon in Abschnitt 6 dargelegt. Daß sie diese auch nicht nahelegt - etwa in dem Sinne, daß statt einer getrennten oder gleichzeitigen Zugabe von Abfallstoffen und basischen Materialien auch deren gleichzeitige und (spätere) zusätzliche getrennte Zugabe möglich sei - ergibt sich daraus, daß eine solche rein spekulative Variante zunächst einmal als unnötige Komplikation erscheinen müßte und erst nach an die Aufgabenstellung des Streitpatents geknüpften besonderen Überlegungen in Kombination mit der gezielten Zugabe der Hauptmenge vor und einer - variablen - weiteren Teilmenge während dem Schwelprozeß sinnvoll werden konnte. Eine solche kombinierte Variante ist aber an keiner Stelle von (e) auch nur im entferntesten angedeutet.

7.2.2. Dieses Ergebnis wird dadurch noch gestützt, daß nach (e) - wie sich aus Seite 2, Zeilen 14 bis 22, in Verbindung mit Zeilen 57 bis 64, ergibt -ersichtlich die apparativ einfachste Möglichkeit im Vordergrund steht, wonach die basischen Materialien zusammen mit den Abfallstoffen zugesetzt werden. Dabei wird an sich nichts darüber ausgesagt, ob diese gleichzeitige Zugabe vor oder während dem Schwelprozeß erfolgen soll, obwohl man - wegen des offensichtlich wichtigen gründlichen Mischens der beiden Komponenten - wohl das erste als tatsächlich gemeint vermuten kann. Aber selbst wenn man unterstellte, die gleichzeitige Zugabe sollte unter Inkaufnahme einer ungenügenden Vermischung direkt während dem Schwelprozeß erfolgen, so würde dadurch weder die bestehende Aufgabe gelöst, noch der vom Streitpatent aufgezeigte Lösungsweg im Sinn eines Vorbildes nahegelegt.

7.2.3. Auch sonst ist weder dem dürftigen Vorbringen der Beschwerdeführerin zu (e) etwas zu entnehmen, noch anders für die Kammer etwas daraus ersichtlich, was die erfinderische Tätigkeit des Streitpatentgegenstandes in Frage stellen könnte.

7.3. Das verspätet vorgebrachte Dokument (d) ist nach Auffassung der Kammer nicht relevant und wird daher nicht weiter berücksichtigt.

7.4. Die übrigen im Vorverfahren angesprochenen Dokumente liegen noch weiter ab, sind zuletzt nicht mehr herangezogen worden und vermögen nach Überzeugung der Kammer die erfinderische Tätigkeit ebenfalls nicht in Frage zu stellen.

7.5. Nach allem beruht Anspruch 1 auf erfinderischer Tätigkeit.

8. Die Ansprüche 2 bis 6 betreffen bevorzugte Ausführungsformen des Verfahrens nach Anspruch 1 und werden von dessen Patentfähigkeit getragen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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