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  3. T 0197/86 (Photographic couplers) 04-02-1988
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T 0197/86 (Photographic couplers) 04-02-1988

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1988:T019786.19880204
Date de la décision
04 February 1988
Numéro de l'affaire
T 0197/86
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
80303642.5
Classe de la CIB
G03C 7/34
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Publié
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Kodak
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.02
Sommaire
In the case where comparative tests are chosen to demonstrate an inventive step with an improved effect over a claimed area, the nature of the comparison with the closest state of the art must be such that the effect is convincingly shown to have its origin in the distinguishing feature of the invention. For this purpose it may be necessary to modify the elements of comparison so that they differ only by such a distinguishing feature (supplementing T 181/82, "Spiro compounds", OJ EPO 1984, 401) (cf. point 6.1.3 of the Reasons).
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Inventive step (yes)

Comparative tests, prerequisites therefor

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0386/87
T 0226/88
T 0298/90
T 0292/92
T 0423/92
T 0412/94
T 0561/94
T 0664/95
T 0710/95
T 0084/96
T 0185/96
T 0819/96
T 0955/96
T 0465/97
T 0642/97
T 0763/97
T 1078/97
T 1179/97
T 0277/98
T 0773/98
T 0400/99
T 0494/99
T 0199/00
T 0583/00
T 0873/00
T 0948/01
T 0986/01
T 0339/02
T 0369/02
T 0421/02
T 0442/02
T 0480/02
T 0496/02
T 0512/02
T 0784/02
T 0234/03
T 0268/03
T 0446/03
T 0984/03
T 1034/03
T 1213/03
T 0059/04
T 0357/04
T 1220/04
T 0028/05
T 0099/05
T 0488/05
T 0540/05
T 0603/05
T 0808/05
T 0938/05
T 1204/05
T 1550/05
T 0107/06
T 0233/06
T 0276/06
T 0912/06
T 1114/06
T 1204/06
T 1218/06
T 1277/06
T 1374/06
T 1851/06
T 0040/07
T 0172/07
T 0574/07
T 0647/07
T 0716/07
T 1050/07
T 1114/07
T 1118/07
T 1252/07
T 1705/07
T 1835/07
T 0295/08
T 0470/08
T 0530/08
T 0595/08
T 0615/08
T 1044/08
T 1250/08
T 1397/08
T 1652/08
T 1756/08
T 1872/08
T 2299/08
T 0175/09
T 0314/09
T 0812/09
T 0908/09
T 1035/09
T 1380/09
T 2034/09
T 2043/09
T 0245/10
T 0783/10
T 0832/10
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T 1390/12
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T 0195/13
T 0383/13
T 1457/13
T 2179/13
T 2194/13
T 2311/13
T 0153/14
T 0215/14
T 1872/14
T 2123/14
T 2319/14
T 0756/15
T 0822/15
T 0406/16
T 0710/16
T 0155/17
T 0990/17
T 1259/17
T 2200/17
T 1368/18
T 2406/18
T 2921/18
T 0576/19
T 1660/19
T 0296/20
T 0394/20
T 0742/20
T 1445/21
T 1466/21
T 1813/21
T 2133/21
T 0414/22
T 0903/22
T 1313/22
T 1359/22
T 0315/23

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 28 099, granted with six claims on 23 November 1983 in response to the European patent application No. 80 303 642.5, was opposed on 20 August 1984 on the grounds of Article 100(a) in conjunction with Article 56 EPC. The following documents were inter alia cited in connection with the opposition:- (b) US-A-3 446 622 (c) K. Venkatamaran, "The Chemistry of Synthetic Dyes", Academic Press, New York and London, Volume IV (1971), Chapter VI:

J. Bailey and L.A. Williams, "The Photographic Color Development Process", pages 360, 361, 367, 370, 371 and Table VI; (d) US-A-3 880 661.

II. Claim 1 of the patent-in-suit reads:

A photographic cyan dye-forming coupler having the structural formula:

(FORMULA)

wherein:

X is a hydrogen or a coupling-off group; and

R is a ballast group.

III. In a decision dated 25 April 1986, the Opposition Division rejected the opposition and maintained the patent unamended. The reasoning was that starting from the structurally nearest prior art according to (d), which disclosed a specific coupler compound having the formula I above, but without the paracyano substitution (specifically as coupler No. 9, column 7), a combination of documents (d) + (c) might lead to something falling within the scope of Claim 1, since (c) associates a p-cyano phenyl substitution with a bathochromic shift (increased wavelength of absorption maximum). Nevertheless, the person skilled in the art had not appeared to have a reason to combine the documents or to choose the particular closest state of the art for modification.

IV. A Notice of Appeal was filed by the Appellant (who was the Opponent) on 28 June 1986 ... Shortly before the oral proceedings were held, separate submissions including experimental evidence were received from the Appellant on 22 January and 28 January 1988 respectively. A further document was also produced by the Appellant during the oral hearing. The latter of the two submissions and the further document were excluded from consideration by the Board under Article 114(2) EPC after representations by the Respondent concerning both their lateness and lack of relevance.

V. In their written submissions and at the oral proceedings the Appellants argued inter alia substantially as follows:- (i) The nearest state of the art was coupler No. 9 of document (d); compared with this, the technical problem was exclusively to be seen in increasing the absorption maxima ( -max) of the resulting dyestuffs to the greatest extent possible; (ii) according to (c) a shift to a longer wavelength was associated, as a general rule, with electron withdrawing substitution of the phenyl nucleus in the coupler, a maximum shift to 711 nm being disclosed for the paracyano substitution; absorption maxima of above 700 nm being required for colour negatives, the skilled man would have been led to follow the general rule and combine (c) with (d) contrary to the findings of the Opposition Division; (iii) the obviousness of such a combination meant that any additional advantage (such as a narrowing of the half bandwidth of absorption, HBW) was inevitable and could not justify the recognition of an inventive step; (iv) the comparative experiments provided by the Respondent to demonstrate the additional effect of the narrowing of HBW were not suitable for this purpose, since they were neither truly comparative nor made with the structurally closest coupler of the state of the art.

VI. The Respondent submitted substantially the following arguments: (i) Although it was agreed that document (d) represented the closest state of the art, document (c) was not sufficiently close to it to justify the combination wished for by the Appellant; (ii) the teaching of (c) did not amount to a general rule, but only to a summary of certain experimental results; (iii) the crucial effect of narrowing of the HBW was not mentioned in (c) or (d), or indeed in any of the other documents cited; (iv) exact comparisons had been given of the inventive couplers with couplers which differed from them only by the absence of a paracyano group. ...

Reasons for the Decision

1. The appeal complies with Articles 106 to 108 and Rule 64 EPC and is therefore admissible.

2. The patent-in-suit relates to phenolic cyan dye-forming couplers and their use in photographic emulsions and processes. The structurally nearest prior art according to (d) discloses, as coupler No. 9, a specific dye forming coupler compound having the formula

(FORMULA)

i.e. corresponding to formula I above, where the ballast group R is without the paracyanogroup substitution. The technical problem is to be seen in providing a coupler capable of giving dyes which have narrower absorption half bandwidths (HBW) compared with those disclosed in (d), while maintaining absorption at the longer end of the red spectrum and being light fast, and stable to Fe++ ions.

3. The solution to this problem, according to the patent-in- suit was to add a cyano group at the para position of the 2-ureido-linked phenyl nucleus. The couplers have also an amido-ballast group in the 5- position of the phenolic nucleus, a hydrogen or a coupling- off group in the 6-position as in the prior art but carry the added -CN group in the para position of the ureidophenyl nucleus (see formula I above). The ballast group R is to prevent the coupler diffusing when it should remain immobilised in a photographic emulsion layer. The X group, is released when the coupler reacts with an oxidation product of the colour developing agent to form a cyan (green) dye. Such dyes are suggested to maintain the qualities associated with the closest state of the art of (i) good light stability, (ii) absorption maxima toward the longer wavelength portion of the red spectrum ( max. > 650 nm) and (iii) good stability to the Fe++ ions which are commonly found in bleach-fix baths, and furthermore to have (iv) improved narrow spectral absorption bands, as measured by half bandwidth. The light stability and stability to Fe++ ions were already known to be associated with the ureido- linkage and the amido-ballast group at the 5-position, respectively.

4. The principles laid down in the highly relevant "Spiro compounds" decision (T 181/82, OJ EPO 1984, 401) require that where comparative tests are submitted as evidence of an unexpected effect, there must be the closest possible structural approximation in a comparable type of use to the subject-matter claimed. In the present case, both parties agreed that the compound having the closest structural similarity to the subject- matter claimed and belonging to the published prior art was coupler No. 9 of document (d). Following these principles in the present case, however, of the couplers disclosed, the one to which coupler No. 9 of (d) has the greatest structural similarity would appear to be coupler No. 5. This is because of the identity of X and the appearance of the t-butyl substituent on the phenyl group of the ballast in both instances. From the Declaration of Dr Bass of 4 December 1981 the following results were obtained for developers A and B. The figures for max and HBW are in nm.

(TABLE)

Thus, in each case the coupler of the patent-in-suit produces an increase in max and a narrowing of HBW compared with the closest compound of the prior art. This corresponds to a fully correct comparison according to the principles laid down in the "Spiro compounds" decision. On this basis, therefore, the technical problem as originally stated has been credibly solved by the provision according to the patent-in-suit. ...

6. On the issue of inventive step, two questions arise:

6.1 As to the exact character of the effects obtained with the invention, the Appellant argued that the comparisons made in the examples of the patent-in-suit did not properly demonstrate in relation to the feature of p-CN- the effect of narrowed HBW with maintenance or increase of max. This was because the prior art couplers chosen for comparison differed in more than one parameter from the tested coupler of the patent-in-suit, e.g. by a different ballast group and/or coupling-off group, or by further or different substituents on the ureido-linked phenyl nucleus. Thus, it had not been demonstrated that any HBW narrowing effect was in fact due simply to the presence of the distinguishing paracyano group on the phenyl nucleus.

6.1.1 The criticism of the Appellant bears on the fact that even coupler 5 differs by more than just the presence of the paracyano group from coupler No. 9 of (d). In particular, the ballast group is different. To the extent that the choice of ballast group could have an effect on max and/or HBW, the comparison of coupler No. 9 with coupler 5 is blurred as regards the role of the paracyano group. Alternatively, it can be stated that such comparison may only strongly support the superiority of a combination of five substituents, i.e. the cyano group and the particular features of the ballast. However, this is then a question of scope, i.e. how far the particular evidence can support the non-obviousness of other compounds falling within the ambit of the generic claim. Nevertheless, the burden of proof is now on the Appellant, as Opponent, to show any lack of inventive step in this respect in opposition proceedings (cf. T 219/83, "Zeolites" OJ EPO 1986, 211) if before grant the Examining Division has not raised the matter.

6.1.2 The Respondent has, however, now strengthened the support for his claim by voluntarily providing comparisons with variants which, although not expressly belonging to the prior art, differ from the claimed tested couplers only in respect of the paracyano group. This is an extra contribution to the clarification of the issues, which went beyond the obligations imposed by T 181/82 and could be seen as giving support to a claim with broadened definitions of the ballast group, leaving the cyano group as the only characterising, i.e. distinguishing feature over the prior art. These comparisons were with other variants differing from specific claimed couplers only by the absence of the paracyano group (cf. submission of the Respondent filed on 14 January 1987, and Declaration of Dr Bass for the Respondent, filed by the Appellant with his submission on 22 January 1988). From the table of figures given in Appendix I of the submission of 14 January 1987 (corresponding information also being given in the Affidavit) it can be seen, for instance, that the couplers 1, 5 and 7, according to the patent-in-suit, give higher -max and narrower HBW than the corresponding couplers which are identical except for having H instead of a paracyano group. In the case of coupler No. 5, the values of max and HBW compared with the corresponding coupler but with -H instead of -CN, are, according to developer, as follows.

(TABLE)

Thus it is evident that there is always an increase in max and a simultaneous narrowing of HBW when the paracyano substitution is made. It is furthermore noticeable from the above table that the size of the reduction of HBW does not correlate in any foreseeable way with the size of the increase in max, the higher HBW in the case given correlating with the lower increase in max (developer A).

6.1.3 On the basis of these voluntary comparisons the Board is inclined to take the Respondent's view because the advantageous effect of the para-cyano group is clearly shown. According to an earlier decision (T 35/85, 16.12.86) the onus of proof may be discharged by "submitting comparative tests with newly prepared variants of the closest state of the art, making identical the features common with the invention in order to have a variant lying closer to the invention so that the advantageous effect attributable to the distinguishing features of the invention is thereby more clearly demonstrated". In the present case the Board has concluded that in the case where comparative tests are chosen to demonstrate an inventive step with an improved effect over a claimed area, the nature of the comparison with the closest state of the art must be such that the effect is convincingly shown to have its origin in the distinguishing feature of the invention. For this purpose it may be necessary to modify the elements of comparison so that they differ only by such a distinguishing feature (supplementing T 181/82, "Spiro Compounds", OJ EPO 1984, 401). This was achieved by preparing unclaimed variants of the state of the art carrying no para-cyano substitution anywhere, as exact counterparts of three exemplified compounds in the claimed area, and comparing their differences in effects attributable solely to the cyano group. The Appellant's criticism that the comparison compound cannot be traced in the state of the art is therefore inappropriate since the evidence showed exactly the unexpected improvements which occur on a direct route towards the invention.

Dispositif

ORDER

6.4 The subject-matter of Claim 1 is therefore based on an inventive step. The same applies to dependent claims and to use claims where the claimed couplers are incorporated. Thus, the grounds of opposition and appeal do not prejudice maintenance of the patent.

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