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  3. T 1151/18 (Hochvoltbatterie/AUDI) 09-06-2021
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T 1151/18 (Hochvoltbatterie/AUDI) 09-06-2021

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2021:T115118.20210609
Date de la décision
09 June 2021
Numéro de l'affaire
T 1151/18
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12728173.1
Classe de la CIB
H01M 10/42
H01M 2/02
H01M 2/04
H01M 2/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 355.46 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

HV-BATTERIE, INSBESONDERE TRAKTIONSBATTERIE FÜR EIN FAHRZEUG

Nom du demandeur
Audi AG
Nom de l'opposant
Haastert, Bernd
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 57
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 83
Mot-clé

Neuheit - (nein) Hauptantrag

Erfinderische Tätigkeit - (nein) Hilfsantrag 1

Einspruchsgründe - neuer Einspruchsgrund (ja) Hilfsantrag 2

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0010/91
T 1480/16
T 0995/18
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1152/16
T 0282/17
T 1259/17
T 1569/17
T 0494/18
T 0914/18
T 1024/19
T 0532/20
T 0541/20
T 0598/20
T 1058/20
T 1114/20
T 1800/21

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde des Beschwerdeführers (Einsprechenden) richtet sich gegen die auf 2. Februar 2018 datierte und unter dem Datum 8. März 2018 erneut zugestellte Entscheidung der Einspruchsabteilung, den auf Artikel 100a i.V.m. Artikel 54 und 56 EPÜ gestützten Einspruch gegen das Europäische Patent Nr. EP-B-2 707 914 zurückzuweisen.

II. Der unabhängige Patentanspruch 1 wie erteilt hat - entsprechend der von der Einspruchsabteilung vorgenommenen Analyse - die folgenden Merkmale:

i) HV-Batterie (1), (insbesondere Traktionsbatterie für ein Fahrzeug)

ii) mit mehreren Zellenmodulen (3, 11)

iii) die jeweils mehrere Zellen (2) umfassen,

iv) wobei jedem Zellenmodul (3,11) eine Steuerung (4) zur Zellenüberwachung und/oder zum Zellenbalancing zugeordnet ist,

v) wobei die Steuerungen an ein Batteriemanagement-Steuergerät (5) für Kommunikations- und/oder Steuerungs- oder Regelzwecke angeschlossen sind,

dadurch gekennzeichnet, dass

vi) die HV-Batterie (1) modular ausgebildet ist,

vii) indem die Zellenmodule (3,11) als auf einer Platine (14) lösbar befestigbare oder befestigte Steckmodule ausgebildet sind

und

viii) die Zellenmodule (3,11) oder die Platine (14) Vorsprünge (12) oder Rastelemente aufweisen oder aufweist, die in Ausnehmungen (13) des anderen Bauteils einsteckbar sind.

III. Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) unterscheidet sich davon, dass in Merkmal vii) die Worte "befestigbare oder" gestrichen wurden, so dass das Merkmal lautet:

vii) indem die Zellmodule (3,11) als auf einer Platine lösbar befestigte Steckmodule ausgebildet sind

IV. Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 enthält alle Merkmale von Hilfsantrag 1 und zusätzlich die Merkmale ix) und x):

ix) wobei die HV-Batterie (1) eine als Steckmodul ausgebildete Anschluss- oder Verteilerdose aufweist, die wenigstens eine der folgenden Komponenten umfasst: Einrichtungen zur HV-Verteilung, Schütze, Sicherung, Vorladeschaltung, Stromsensor

und/oder

x) wobei mehrere Batteriemanagement-Steuergeräte (5) an einer Halterung (leadframe) oder einem Rahmen (15) angeordnet sind.

V. Der Beschwerdeführer macht geltend, dass der Gegenstand von Anspruch 1 wie erteilt von E1 (Vorbenutzung Batteriemodul-System der Firma Akasol) vorweggenommen oder jedenfalls in Zusammenschau mit allgemein bekannten Stecksystemen wie E2 (Lego**((R))-Platine mit Lego**((R))-Steinen) nahegelegt sei. Er reichte nach Erhalt der Ladung zur mündlichen Verhandlung ergänzende Dokumente und Modelle mit den Bezeichnungen E1+... und E2+... ein, auf die es jedoch für die vorliegende Entscheidung nicht ankommt.

Der Beschwerdeführer zweifelt ferner die gewerbliche Anwendbarkeit und die Ausführbarkeit im Sinne von Artikel 57 und 83 EPÜ der Erfindung wie erteilt und des Gegenstands der ursprünglichen Hilfsanträge 1 und 2 an. Letztere entsprechen bis auf die Streichung der Alternative "befestigbare oder" den Hilfsanträgen 2 und 3 wie in der mündlichen Verhandlung gestellt.

VI. Die Beschwerdegegnerin vertritt die Auffassung, dass E1 weder die Merkmale iv, v, vii und viii gemäß Hauptantrag, noch gemäß Hilfsantrag 1 zeige. Diese seien ausgehend von E1 auch nicht nahegelegt und zwar weder durch diese Schrift und das allgemeine Fachwissen alleine, noch durch eine Kombination mit E2.

Zur Behandlung der erstmals im Beschwerdeverfahren eingeführten Einspruchsgründe nach Artikel 100a i.V.m. 57 EPÜ und Artikel 100b i.V.m. 83 EPÜ hat die Beschwerdegegnerin ausdrücklich keine Zustimmung erteilt.

VII. Die Kammer hat ihre vorläufige Auffassung in den Bescheiden vom 5. Oktober 2020 und 7. Juni 2021, auf die verwiesen wird, dargelegt.

VIII. Am 9. Juni 2021 fand eine mündliche Verhandlung statt, an der wie angekündigt nur die Beschwerdegegnerin teilnahm. Am Ende der Verhandlung wurde die vorliegende Entscheidung verkündet.

IX. Der Beschwerdeführer beantragte schriftlich, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

X. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde und hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf Grundlage eines der Hilfsanträge 1-3, eingereicht in der mündlichen Verhandlung.

Entscheidungsgründe

Die Beschwerde erweist sich insoweit als erfolgreich, als der Gegenstand des Patents wie erteilt durch die Vorbenutzung E1 neuheitsschädlich vorweggenommen wird (siehe nachfolgend 1) und der Gegenstand des Hilfsantrags 1 ausgehend von E1 nahegelegt ist (siehe nachfolgend 2). Der Gegenstand des Hilfsantrags 2 ist dagegen nicht erfolgreich angegriffen worden; in diesem Umfang ist das Patent aufrecht zu erhalten (siehe nachfolgend 3).

1. Hauptantrag: Fehlende Neuheit

Alle Merkmale von Anspruch 1 des Patents wie erteilt sind der Vorbenutzung E1 (Flyer und blog-Eintrag, wie in der angefochtenen Entscheidung zitiert) explizit oder implizit zu entnehmen. Hinsichtlich der Merkmale i) bis iii) und vi) wurde dies von der Beschwerdegegnerin zugestanden (unter dem Vorbehalt, dass der Hochvoltbereich gemäß Merkmal i) erst durch eine Zusammenfassung von mindestens drei Modulen zu einem System erreicht sei). Im Hinblick auf die beschriebene Verwendung der in E1 genannten Module sieht dies die Kammer aber als gegeben an. Hinsichtlich der weiteren Merkmale ist die Kammer aus den nachfolgenden Gründen zu dieser Überzeugung gelangt.

1.1 Merkmal iv) "jedem Zellmodul ist eine Steuerung zur Zellenüberwachung und/oder zum Zellenbalancing zugeordnet".

Das Batteriemodul-System der Firma Akasol wurde gemäß Zitat der Beschwerdegegnerin aus dem blog-Eintrag damit beworben, dass ein "im Modul integriertes Batteriemanagementsystem, das präzise Werte und Temperatur misst", vorgesehen sei. Der Einwand der Beschwerdegegnerin, es handele sich insoweit nur um eine Werbebroschüre und man könne dem allenfalls das Vorhandensein einer Sensorik, nicht aber einer Steuerung entnehmen, überzeugt im Ergebnis nicht. Die Verwendung des Begriffs "Batteriemanagement­system" (BMS) impliziert nämlich das Vorhandensein einer Steuerung, die die erfassten Werte verwendet, um die Ladung/Entladung der einzelnen Batteriezellen zu überwachen und zu steuern. Dabei muss es sich nicht zwingend um ein Balancing im engeren Sinne handeln, da das Merkmal bereits allgemeiner eine "Zellenüberwachung" ausreichen lässt. Dass das BMS tatsächlich auf der Ebene der einzelnen Module angeordnet ist und die Verarbeitung der von der Sensorik erfassten Daten nicht etwa ausschließlich zentral erfolgt, ergibt sich auch aus dem Flyer selbst, in dem es heißt: "Im Gegensatz zu anderen Anbietern haben die Darmstädter Entwickler die Wasserkühlung sowie das Batteriemanagementsystem vollständig in ihr Modul integriert".

1.2 Merkmal v) "die Steuerungen sind an ein Batteriemanagement-Steuergerät für Kommunikations- und/oder Steuerungs- oder Regelzwecke angeschlossen".

Die Beschwerdegegnerin weist zu Recht darauf hin, dass der Flyer E1 (und offenbar auch der der Kammer im Wortlaut nicht vorliegende blog-Eintrag) kein - separat von den einzelnen Modulsteuerungen - ausgebildetes Batteriemanagement-Steuergerät offenbart, an das die Steuerungen der einzelnen Zellmodule angeschlossen sind.

Ein solches wird von der Veröffentlichung jedoch implizit offenbart. Denn einerseits ist das Merkmal weit gefasst und umfasst auch Steuergeräte für Kommunikationszwecke, worunter letztlich auch Instanzen der Bordelektronik fallen, die ein Bussystem steuern, an das die einzelnen Modulsteuergeräte angeschlossen sind; und andererseits offenbart E1 sowohl die Zusammenfassung einer Mehrzahl von Modulen zu einem "Batteriesystem auf Basis der hoch integrierten Module" (Flyer, letzter Absatz), als auch dessen Einsatzzweck "für Elektrofahrzeuge" (Flyer, erster Absatz) und wurde demgemäß auch auf der entsprechenden "Leitmesse eCarTec" präsentiert. Dieser Einsatzzweck verlangt zwingend eine Zusammenfassung von Daten der einzelnen Steuerungen zur Zellenüberwachung, um daraus generierte Informationen über Ladestand, Belastungsgrenzen etc. an die Motor- bzw. Rekuperationssteuerung oder das Fahrerdisplay weiterzugeben. Mehr ist zur Erfüllung von Merkmal v) nicht erforderlich, da dieses wie ausgeführt auch die bloße Kommunikation mit den Modulsteuerungen umfasst.

1.3 Merkmal vii) "indem die Zellmodule als auf einer Platine lösbar befestigbare oder befestigte Steckmodule ausgebildet sind" und Merkmal viii) "und die Zellmodule oder die Platine Vorsprünge oder Rastelemente aufweisen oder aufweist, die in Ausnehmungen des anderen Bauteils einsteckbar sind".

Die Beschwerdegegnerin verweist darauf, dass E1 an keiner Stelle das Vorhandensein einer Platine offenbart. Eine solche sei aber mitbeansprucht, da jedenfalls Merkmal viii) Eigenschaften einer Platine definiere. Dem ist im Ergebnis nicht zu folgen:

Eine Platine wird weder zu Beginn des Anspruchs als Teil der beanspruchten Hochvolt-Batterie festgelegt, noch ist ihr Vorhandensein aufgrund der kennzeichnenden Merkmale vii) und viii) tatsächlich zwingend notwendig.

Denn Merkmal vii) verlangt in seiner ersten Alternative nur eine Ausgestaltung der Zellmodule, welche es erlaubt, dass diese auf einer Platine mittels Steckverbindung montiert werden können ("lösbar befestigbar"). Merkmal viii) definiert die Art der Steckverbindung näher (Zusammenwirken von Vorsprüngen bzw. Rastelementen und Ausnehmungen an Zellmodulen bzw. Platine oder vice versa), ohne damit über die Vorschrift hinauszugehen, wie die in vii) beanspruchte Eignung der Zellenmodule zur Herstellung einer Steckverbindung konkret auszusehen hat. In diesem Kontext konkretisiert Merkmal viii) daher nur die Eignungsangabe der beanspruchten Zellenmodule der Batterie und führt nicht zur eigenständigen Beanspruchung einer Platine.

Letztere muss daher nicht Teil der patentgemäßen Batterie sein, sondern kann als bloßes Gegenstück zu den beanspruchten Modulen hinzugedacht werden, wobei sie allerdings deren Ausgestaltung beeinflusst: Die Zellmodule müssen entweder Vorsprünge bzw. Rastelemente aufweisen, die geeignet sind, in entsprechende Ausnehmungen einer denkbaren Platine eingesteckt zu werden oder aber Ausnehmungen, in die Vorsprünge bzw. Rastelemente einer solchen Platine eingesteckt werden können.

Dies ist vorliegend tatsächlich der Fall: Die Zellmodule zeigen einerseits an ihren in Blickrichtung des Fotos von E1 nach hinten weisenden Seitenwänden eine Folge von wellenförmigen Vor- und Rücksprüngen, deren Vorsprünge jeweils in Ausnehmungen einer gedachten Platine eingreifen könnten; die Module weisen ferner an der Bodenseite einen Sockel auf, dessen Erstreckung in seitlicher Richtung etwas weniger weit reicht, als die darüberliegenden wellenförmig ausgestalteten Seitenwände. Dieser Sockel formt in der senkrechten Erstreckung des Moduls somit einen Vorsprung nach unten zu, der in eine entsprechende Ausnehmung einer Bodenplatine eingreifen könnte.

Da eine Platine wie oben ausgeführt nicht mit beansprucht ist, genügt diese Einsteckbarkeit der Module in eine gedachte Platine, um die beiden Merkmale vii) und viii) zu verwirklichen.

1.4 Da E1 somit explizit oder implizit sämtliche Merkmale von Anspruch 1 des Patents wie erteilt offenbart, kann dem Gegenstand mangels Neuheit im Sinne von Artikel 54 keine Patentfähigkeit attestiert werden, so dass die angefochtene Entscheidung aufzuheben war.

2. Hilfsantrag 1: Zulassung, Neuheit und Naheliegen

2.1 Zulassung

Hilfsantrag 1 wurde erst in der mündlichen Verhandlung eingereicht. Er beinhaltet gegenüber dem Hauptantrag jedoch keine inhaltliche Änderung, sondern lediglich die Streichung einer Alternative, die nicht zu einer völligen Neugewichtung des Verfahrensgegenstandes oder sonst zu einer geänderten Sachlage führt. Er stellt daher schon keine Änderung des Beschwerdevorbringens im Sinne von Artikel 13(2) VOBK 2020 dar, sondern nur eine jederzeit zulässige Beschränkung, vgl. T 1480/16, Gründe Nr. 2.3 und T 995/18, Gründe Nr. 2.

Darüber hinaus erfolgte die Streichung als Reaktion auf die erst im Laufe der mündlichen Verhandlung erfolgte Diskussion, wie Merkmale vii) und viii) im Kontext des erteilten Hauptanspruchs auszulegen sind. Eine Reaktion der Beschwerdegegnerin wäre daher zu einem früheren Zeitpunkt nicht möglich gewesen, so dass auch eine als Änderung des Vorbringens einzustufende Anpassung, die das erstmals diskutierte Problem ausräumt, ohne neue Probleme zu schaffen, hätte zugelassen werden können.

2.2 Neuheit

Merkmal vii) beansprucht in seiner beschränkten Fassung nunmehr ausschließlich Module, die nicht nur auf einer Platine befestigbar, sondern tatsächlich auf einer solchen lösbar befestigt sind. Dies ist in E1 nicht gezeigt. Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 ist daher neu.

2.3 Erfinderische Tätigkeit

2.3.1 Gemäß Beschwerdegegnerin bewirken die Unterscheidungsmerkmale vii) und viii) eine einfach herstellbare, bereits relativ stabile Befestigung, die eine Beschränkung der Freiheitsgrade auf einen bewirkt und wegen des geringen Aufwands beim Austauschen von Modulen das System wartungsfreundlich macht. Die Aufgabe, vor der der Fachmann ausgehend von E1 stehe, sei schlicht das Ausbilden einer Befestigung für die dort gezeigten Module in einem Fahrzeug.

2.3.2 Die Kammer kann sich der Formulierung der Aufgabe anschließen; die geltend gemachten technischen Effekte der gefundenen Lösung können als weitgehend erreicht anerkannt werden, wobei die anspruchsgemäße Ausgestaltung der Steckmodule allerdings nicht zwingend eine Beschränkung der Freiheitsgrade auf einen bewirkt: Auch ein zur Seite hin nicht begrenzter Schlitz kann eine Steckverbindung erlauben, die dann außer dem Hineinstecken und Herausziehen auch noch ein seitliches Verschieben entlang des Schlitzes erlaubt und nur Verschiebungen in andere Richtungen, sowie - bei rechteckigen Einschüben - ggfs. Verdrehungen verhindert.

2.3.3 Unter Platine im Sinne der allein mit der Fixierung der Module befassten Merkmale vii) und viii) ist nicht eine Leiterplatte, sondern nur eine als Montageblech fungierende Platte zu verstehen. Die Fähigkeit, zugleich Kontakte herzustellen, wird vom Anspruch nicht verlangt; auch in der Ausführungsform des Patents werden diese und die notwendigen Verbindungsleitungen über den leadframe (15) bereitgestellt (vgl. [0016] am Ende).

2.3.4 Die Beschwerdegegnerin vertritt die Auffassung, die in Merkmal vii) und viii) skizzierte Stecklösung würde dem Fachmann weder ausgehend alleine von E1 unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens noch im Hinblick auf eine mögliche Kombination mit E2 nahegelegt. Der Umstand, dass der Einsprechende Anleihe an ein derart weit entferntes Technikgebiet (Kinderspielzeug gegenüber Hochvoltbatterien) nehmen müsse, indiziere vielmehr, dass der Stand der Technik weder im betroffenen Gebiet selbst, noch in einem der angrenzenden Gebiete Steckverbindungen zeige, die die Fachperson zur Umsetzung der anspruchsgemäßen Stecklösung anregen könnten. Anders als bei einem wenige Gramm wiegenden Lego**((R))-Block bestehe bei einem

17,5 kg schweren Batteriemodul auch keine Notwendigkeit zu einer Steckfixierung, da angesichts der in einem bewegten Kraftfahrzeug auftretenden Kräfte eine Fixierung durch Stecken alleine für eine sichere Verbindung nicht ausreiche und eine Vorfixierung gegen seitliche Verschiebungen angesichts der schon aufgrund der Schwerkraft bewirkten Haftreibung gar nicht erforderlich sei. Die Fachperson entnehme daher weder der E2 noch ihrem allgemeinen Fachwissen einen Hinweis, der sie veranlassen könnte, in Richtung einer Steckverbindung zu denken. Auch wenn sie eine solche umsetzen könnte, würde sie es ausgehend von E1 nicht tun, sondern etwa die von Starterbatterien in Verbrennerfahrzeugen bekannten Klemmblechlösungen umsetzen.

2.3.5 Die Kammer ist von dieser Argumentation nicht überzeugt. Das Batteriemodul gemäß E1 zeigt anders als die angesprochenen Starterbatterien keinen nach außen vorspringenden Sockel, der mittels der dort üblichen Klemmbleche an einem Bodenblech des Fahrzeugs oder an einer sonstigen waagrechten Fläche befestigt werden könnte. Statt dessen weist es einen in seitlicher Erstreckung leicht zurückspringenden Sockel auf, der somit gegenüber dem Hauptkörper des Moduls einen Vorsprung nach unten bildet, der in eine entsprechende Ausnehmung eines Bodenblechs (Platine) eingesteckt werden könnte, um zumindest eine Vorfixierung und eine Sicherung gegen seitliches Verrutschen zu bewirken. Eine weitere Sicherung gegen ein Herausrutschen nach oben wäre zusätzlich erforderlich, etwa durch einen Deckel, Rahmen, Gurt oder ähnliches, ist aber nach dem Anspruch 1 von Hilfsantrag 1 auch nicht ausgeschlossen: das Patent macht in der gezeigten Ausführungsform von einer bügelförmigen Halterung/leadframe (15) als Niederhalter Gebrauch (siehe [0016] und Figur 3).

Auch wenn es zutrifft, dass das Gewicht der Batterie und die dadurch bewirkte Haftreibung während des Montagevorgangs bereits einem versehentlichen seitlichen Verschieben entgegen wirkt, würde eine Lösung mit Vertiefungen in dem Blech, auf dem die Module montiert werden, dennoch nicht allein (wie vorstehend geschildert) die Stabilität im fertig montierten Zustand verbessern, sondern auch Vorteile im Hinblick auf die Vorfixierung während der Montage liefern: Das Einstecken der Sockel in entsprechende Ausnehmungen im Blech würde eine passgenaue Positionierung am Montageort erleichtern und die Montage dadurch beschleunigen.

Ebenso käme alternativ ein schubladenartiges Einschieben der Module in Blickrichtung der Ansicht von E1 nach hinten entlang der wellenförmigen, also aus Vorsprüngen und Ausnehmungen bestehenden, Seitenflächen in entsprechend mit Ausnehmungen und Gegenvorsprüngen gestaltete senkrecht stehende Bleche als Teil einer möglichen Befestigung in Betracht.

2.3.6 Die Kammer ist daher zu der Überzeugung gekommen, dass die Fachperson, die sich die Aufgabe stellt, eine Befestigung für die in E1 gezeigten Module zu entwickeln, aus den ihr bekannten Befestigungen neben anderen denkbaren Möglichkeiten, auch Steckverbindungen als gleichwertig in Betracht ziehen würde, bei denen Vorsprünge an den Modulen mit Ausnehmungen in den Montageblechen (oder umgekehrt) zusammenwirken, wie in den Merkmalen vii) und viii) definiert. Die Fachperson würde hierzu, wie oben ausgeführt, durch die konkret vorliegende räumliche Ausgestaltung der in E1 gezeigten Module und nicht erst durch eine rückschauende Betrachtungsweise in Kenntnis der Erfindung angeregt.

2.4 Der Gegenstand von Hilfsantrag 1 erweist sich daher im Hinblick auf Artikel 56 EPÜ als nicht patentfähig.

3. Der Gegenstand von Hilfsantrag 2 erfüllt dagegen die Voraussetzungen des EPÜ an die Patentierbarkeit.

3.1 Er beruht allein auf einer Kombination von sowohl ursprungsoffenbarten als auch später erteilten Ansprüchen. Hinsichtlich der Zulassung gelten die in Abschnitt 2.1 gemachten Überlegungen. Die Streichung der Alternative "befestigbare oder" führt weder zu Klarheitsproblemen (Artikel 84 EPÜ) noch zur Gefahr einer unzulässigen Erweiterung (Artikel 123(2) EPÜ) oder einer Schutzbereichserweiterung (Artikel 123(3) EPÜ).

3.2 Im Einspruchsbeschwerdeverfahren wurden keine konkreten und substantiierten Einwände unter Artikel 100a i.V.m. 54 oder 56 EPÜ gegen Hilfsantrag 2 (entspricht bis auf die Streichung der genannten Alternative dem Hilfsantrag 1 wie mit der Beschwerdeerwiderung eingereicht) vorgebracht.

3.3 Die allein vorgebrachten Einwände unter Artikel 100a i.V.m. 57 EPÜ und Artikel 100b i.V.m. 83 EPÜ stellen neue Gründe dar, auf die der Einspruch ursprünglich nicht gestützt worden war. Da neue Einspruchsgründe im Beschwerdeverfahren nur mit Einverständnis der Patentinhaberin geprüft werden können (vgl. G 9/91, Gründe Nr. 18 und G 10/91, Antwort 3), und ein solches ausdrücklich nicht erteilt wurde, ist die Kammer gehindert, diesen Einwänden weiter nachzugehen; zu den insoweit ohnehin geringen Erfolgsaussichten hat die Kammer im Bescheid vom 5. Oktober 2020 Stellung genommen (vgl. dort die Punkte 9.4.2 und 9.4.3).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent auf Grundlage des Hilfsantrags 2, eingereicht während der mündlichen Verhandlung, und einer anzupassenden Beschreibung aufrechtzuerhalten.

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