Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0917/06 21-05-2008
Facebook X Linkedin Email

T 0917/06 21-05-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T091706.20080521
Date de la décision
21 May 2008
Numéro de l'affaire
T 0917/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03008458.6
Classe de la CIB
B05B 7/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 42.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Improved flat fan spray nozzle

Nom du demandeur
BETE FOG NOZZLE, INC.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention R 115(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(3)
Mot-clé

Main request - lack of inventive step

Auxiliary requests I, II - not admitted

Decision partially based on a new objection in the absence of the Appellant at the oral proceedings

Exergue
See points 1 and 4
Décisions citées
T 1704/06
T 0602/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies from the decision of the examining division refusing European patent application 0 300 8458.6 under Article 97(1) EPC 1973 for lack of inventive step (Article 56 EPC).

II. The Claims 1 according to the main request and auxiliary requests I and II, all filed with letter dated 21 April 2008, read as follows:

a) main request

"1. A nozzle (10) for mixing a liquid (1) with a gas (g), comprising at least one inlet conduit (12,14) for introducing the liquid and gas into the nozzle (10); a mixing chamber (50) coupled in fluid communication with at least one inlet conduit (12, 14) for receiving and mixing the liquid and gas; a liquid atomizer (18,100) coupled in fluid communication between the at least one inlet conduit (12, 14) and the mixing chamber (50) for atomizing the liquid flowing through the at least one inlet conduit (12, 14) and discharging the atomized liquid into the mixing chamber (50); and a plurality of orifices (19) angularly spaced relative to each other about an axis (a) of the mixing chamber (50) within an end portion (58) of the nozzle (10) and coupled in fluid communication with the mixing chamber (50), wherein the axis (a) of the end portion of the nozzle substantially lies within a plane (X-Z), a first group of orifices (19) are located on one side of the plane (X-Z), and a second group of orifices (19) are located on another side of the plane (X-Z) relative to the first group of orifices (19), characterized in that the axes (m to t) of the orifices (19) are each oriented at an acute angle of incidence with respect to the plane (X-Z) and intersect said plane (X-Z) along an elongated target (17) substantially lying in said plane (X-Z); and further characterised in that each orifice (19) is coupled in fluid communication with the mixing chamber (50) and is contiguous with a peripheral surface (71) defining the mixing chamber for receiving peripheral fluid flow from the chamber, the mixing chamber (50) extending between the liquid atomizer (18, 100) and the plurality of orifices (19) is axially elongated such that a length of the mixing chamber (e) is greater than a diameter (d) of the mixing chamber for further atomizing the liquid and mixing the liquid and gas prior to discharging the liquid-gas mixture through the plurality of orifices (19), the orifices (19) are angled radially out ward from the axis (a) with respect to the plane (X-Z) to produce a fan pattern of predetermined width (w) along the target (17) and prevent the trajectories of the spray jets from intersecting each other, and the angles of the orifices (19) with respect to the plane (X-Z) outwardly increase as the orifices are disposed further from the axis (a) such that the spray jets (n-s) are substantially equally spaced relative to each other along the target (17)."

b) auxiliary request I

"1. A nozzle (10) for mixing a liquid (1) with a gas (g), comprising at least one inlet conduit (12, 14) for introducing the liquid and gas into the nozzle (10);

a mixing chamber (50) coupled in fluid communication with at least one inlet conduit (12, 14) for receiving and mixing the liquid and gas; and

a plurality of orifices (19) angularly spaced relative to each other about an axis (a) of the mixing chamber (50) within an end portion (58) of the nozzle (10) and coupled in fluid communication with the mixing chamber (50), wherein the axis (a) of the end portion of the nozzle substantially lies within a plane (X-Z), a first group of orifices (19) are located on one side of the plane (X-Z), and a second group of orifices (19) are located on another side of the plane (X-Z) relative to the first group of orifices (19),

characterized in that the axes (m to t) of the orifices (19) are each oriented at an acute angle of incidence with respect to the plane (X-Z) and intersect said plane (X-Z) along an elongated target (17) substantially lying in said plane (X-Z); and

further characterized by at least one vane located between the inlet conduit (12) and the mixing chamber (50) and extending transversely relative to an elongated axis (a) of the inlet conduit (12) for receiving fluid from the inlet conduit (12) and creating a swirling annular flow, and defining at least a portion of an aperture (128) in an approximately central portion thereof for receiving a portion of the liquid and gas from the inlet conduit (12) and creating a substantially axial flow, and for introducing the swirling annular flow and axial flow into the mixing chamber (50) for mixing and (correctly: an) annular and axial flows; and wherein

the axes (m to t) of the orifices (19) are each fixedly oriented and further characterised by a liquid atomizer (18, 100) coupled in fluid communication between the at least one inlet conduit (12) and the mixing chamber (50) for atomizing the liquid flowing through the at least one inlet conduit (12) and discharging the atomized liquid into the mixing chamber (50), and wherein the mixing chamber (50) extending between the liquid atomizer (18, 100) and the plurality of orifices (19) is axially elongated such that a length of the mixing chamber (e) is greater than a diameter (d) of the mixing chamber for further atomizing the liquid and mixing the liquid and gas prior to discharging the liquid-gas mixture through the plurality of orifices (19), and wherein

the liquid atomizer (100) may be a tubular unitary body similar to the liquid input conduit (12) having an outlet end with a central outlet orifice (110) of cylindrical configuration which extends through the outer end wall (111) thereof and intersects with conical surface (112), which constitutes the outlet wall of an outlet chamber (114), and wherein the outer end wall (111) radially flares from the longitudinal axis of a spray head (16)."

c) auxiliary request II

"1. A nozzle (10) for mixing a liquid (1) with a gas (g), comprising

at least one inlet conduit (12, 14) for introducing the liquid and gas into the nozzle (10);

a mixing chamber (50) coupled in fluid communication with at least one inlet conduit (12, 14) for receiving and mixing the liquid and gas; and

a plurality of orifices (19) angularly spaced relative to each other about an axis (a) of the mixing chamber (50) within an end portion (58) of the nozzle (10) and coupled in fluid communication with the mixing chamber (50), wherein the axis (a) of the end portion of the nozzle substantially lies within a plane (X-Z), a first group of orifices (19) are located on one side of the plane (X-Z), and a second group of orifices (19) are located on another side of the plane (X-Z) relative to the first group of orifices (19),

characterized in that the axes (m to t) of the orifices (19) are each oriented at an acute angle of incidence with respect to the plane (X-Z) and intersect said plane (X-Z) along an elongated target (17) substantially lying in said plane (X-Z); and

further characterized by at least one vane located between the inlet conduit (12) and the mixing chamber (50) and extending transversely relative to an elongated axis (a) of the inlet conduit (12) for receiving fluid from the inlet conduit (12) and creating a swirling annular flow, and defining at least a portion of an aperture (128) in an approximately central portion thereof for receiving a portion of the liquid and gas from the inlet conduit (12) and creating a substantially axial flow, and for introducing the swirling annular flow and axial flow into the mixing chamber (50) for mixing and (correctly: an) annular and axial flows; and

further characterized in that the orifices (19) are interconnected by a U-shaped or V-shaped groove or channel (80) that is inscribed on an outer surface (81) of the spray head (16)."

III. In the impugned decision the following documents have been considered

D1: US-A-5 240 183

D2: US-A-4 014 470

D3: DE-A-25 36 883.

IV. According to the impugned decision the subject-matter of claim 1 underlying this decision has been found as not involving an inventive step in view of documents D1 and D3. D1 has been considered as disclosing the structure of a nozzle of the kind concerned, and D3 as disclosing the arrangement of orifices as further defined in claim 1.

V. The appellant (applicant) requests that the decision under appeal be set aside and the patent be granted according to claims 1 - 14 of the main request or auxiliarily according to claims 1 - 13 or claims 1 - 14, filed respectively as auxiliary requests I and II, all requests filed with letter dated 21 April 2008.

Its arguments in the grounds of appeal can be summarised as follows:

Claim 1 according to the then main request, filed with the grounds of appeal, concisely defines the features enabling the nozzle to produce a flat fan spray pattern of uniform and evenly distributed material along the target.

With the nozzle according to D1 a more complete mixing of various gas and liquid combinations and generation of finer spray droplets is sought for. To achieve this effect D1 is explicit in its teachings concerning the location of the spray orifice(s) on the end portion of the nozzle.

Differently to D1 document D3 is not directed to a spray nozzle for mixing a liquid and a gas but rather directed to a nozzle for spraying urethane foam. D3 does not suggest changing of the specific teachings of D1. Consequently combined consideration of documents D1 and D3 does not lead to the arrangement of orifices as defined in claim 1.

VI. Following the request for oral proceedings according to the notice of appeal and maintained in the grounds of appeal the Board summoned with communication dated 5 March 2008 for oral proceedings scheduled for 21 May 2008.

In the annex to the summons the Board gave in detail its preliminary opinion with respect to claim 1 of the set of claims filed as sole (main) request with the grounds of appeal.

In particular the question has been raised whether claim 1 is clear (annex to the summons, point 5).

Furthermore the question has been addressed whether the subject-matter of claim 1 can be considered as involving an inventive step in view of documents D1 and D3 (annex to the summons, points 6 - 6.3).

In this respect the question of whether D1 and D3 can be considered in combination, has been referred to as a key issue (point 6).

Having regard to the disclosure of D3 it has been indicated that this document does not disclose a nozzle applicable to spray synthetic foam, as erroneously indicated in the decision under appeal, but rather a nozzle for spraying a liquid reactive mixture (point 3).

According to the preliminary opinion given in the annex to the summons (points 6.2 and 6.3) D1 discloses a nozzle having essentially the structure (mixing chamber; conduits and plurality of orifices) as defined in the preamble of claim 1 then on file and thus constitutes the closest prior art.

D3 discloses according to this preliminary opinion a nozzle for which, concerning its use, it is indicated that a liquid reacting mixture is to be sprayed for the production of an item made of foam (cf. claim 1; page 1, paragraph 1). The spray pattern should be uniform (page 10, paragraph 2) and in a band like or line like pattern (page 4, last paragraph).

Concerning the examination of inventive step according to the preliminary opinion:

The use disclosed for the nozzle in D3 appears to correspond, with respect to the liquid material to be sprayed and the spray pattern to be obtained, to the one according to the application in suit.

It appears that the person skilled in the art will consider D3 when attempting to solve the problem indicated above, and starting from the nozzle according to D1. This appears to hold true even more considering the instruction of D1 relating to the arrangement of nozzles to be adapted to the use of the nozzles.

Considering D3 in combination with D1 it appears that the person skilled in the art will maintain the basic structure of the nozzle as disclosed in D1 (since for the use according to claim 1 only modifications with respect to the arrangement of the orifices are required) when modifying the arrangement of orifices, as referred to in the instruction of D1, utilising in this respect the information given in D3 with regard to the arrangement of orifices, in order to obtain the intended flat line spray pattern.

It thus appears that the subject-matter of claim 1, even when considering it as satisfying the requirement of Article 84 EPC (cf. point 5 of the annex to the summons), is obvious in view of a combined consideration of D1 and D3.

VII. With letter dated 21 April 2008 the appellant responded to the preliminary opinion given in the annex to the summons, filing - "For the preparation of the oral proceedings on May 21, 2008" a main request comprising a claim 1, which has been amended as compared to claim 1 of the previous main request, and two sets of claims according to auxiliary requests I and II (see point II above).

The arguments given in this letter do not address the question of clarity raised in the annex to the summons, which, irrespective of the amendments to claim 1, still applies with respect to claim 1 according to the main request.

Concerning the disclosure of D3, disregarding the preliminary opinion given in the annex to the summons, it is referred to D3 being directed to a nozzle for spraying urethane foam.

According to the letter, the subject-matter of claim 1 of the main request involves an inventive step, the reason being that applying the teaching of D3, concerning the arrangement of orifices, to the arrangement of D1 would not lead to one in which each orifice is contiguous with a peripheral surface defining the mixing chamber, since D1 explicitly discloses an inward spacing of the orifices and D3 does teach changing this arrangement in the context of liquid-gas mixtures.

According to the letter the subject-matter of claim 1 according to auxiliary request I involves an inventive step since the liquid atomizer being in the form of a sinusoidal spray member is not suggested by documents D1, D2 or D3.

Furthermore the subject-matter of claim 1 according to auxiliary request II involves an inventive step since orifices connected by a U-shaped or V-shaped groove or channel that is inscribed on an outer surface of the spray head is not suggested by documents D1, D2 or D3.

VIII. With a further letter also dated 21 April 2008 the appellant notified the Board that the undersigning representative, accompanied by a person identified in this letter, would attend the oral proceedings.

By letter dated 8 May 2008 the Board was informed that the appellant would not be represented at the oral proceedings. Furthermore, the request for the oral proceedings was withdrawn and a "decision in writing" was requested. It was further requested to inform the appellant "(i)n the event that in the preparation of the decision it turned out that modifications could bring about a version that qualifies for granting ...".

IX. With fax dated 19 May 2008 the Board informed the appellant that the oral proceedings would be held as scheduled.

Oral proceedings were held 21 May 2008 in the absence of the appellant.

The facts, evidence and arguments relied upon by the appellant are as given in the written part of the proceedings, namely in the grounds of appeal and, in response to the preliminary opinion of the Board, in the letter dated 21 April 2008 (see points V and VII above).

Reasons for the Decision

1. Procedural issues

1.1 The Board interprets the statement of the appellant "to bring about a decision in writing" in context with the statement that "the request for an oral proceeding is withdrawn" as well as the request that in case "modifications could bring about a version that qualifies for granting", the rapporteur provide a relevant indication, (letter dated 8 May 2008, page 1, paragraphs 2, 3 and 4) as an auxiliary request for continuation of the proceedings in writing if the Board finds the available requests not allowable.

This request thus amounts to one that no final negative decision is taken at the end of the scheduled oral proceedings.

No reasons have been given in support of this request.

To avoid any procedural ambiguity the appellant had been informed that the oral proceedings were going to be held as scheduled by a fax of the Board dated 19 May 2008.

1.2 According to Article 15(3) Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA), the "Board shall not be obliged to delay any step in the proceedings, including the decision, by reason only of the absence at the oral proceedings of any party duly summoned...".

Requests relating to unspecified modifications cannot be considered by the Board as the instance reviewing the decision under appeal.

The oral proceedings have therefore been conducted in the absence of the duly summoned appellant according to Rule 115(2) EPC. At the end of these oral proceedings the Board gave its decision dismissing the appeal.

The duly summoned appellant has, corresponding to Article 15(3) RPBA, been treated as relying only on its written case. The explanatory notes to this Article state the following (CA/133/02 dated 12 November 2002, available via the EPO web site):

"This provision does not contradict the principle of the right to be heard pursuant to Article 113(1) EPC since that article only affords the opportunity to be heard and, by absenting itself from the oral proceedings, a party gives up that opportunity".

1.3 According to the established case law of the Boards of Appeal an appellant which files amended claims shortly before the oral proceedings and subsequently does not attend these proceedings must expect a decision based on objections which might arise against such claims in his absence (T 1704/06, reasons point 7.4 of the reasons, referring to T 602/03, point 7 of the reasons).

The above applies in the present case notwithstanding the request given in the letter dated 8 May 2008 to continue the proceedings in writing if modifications were considered necessary (see the paragraph bridging pages 1, 2), since the formulation of requests is the sole responsibility of the appellant.

Main request

2. Amended claim 1

Claim 1 according to the main request differs from claim 1 which has been filed with the grounds of appeal and discussed in detail in the annex to the summons to the oral proceedings (cf. section VI) essentially in that the feature according to which "each orifice (19) is coupled in fluid communication with the mixing chamber (50) adjacent to a peripheral surface (71) defining the mixing cham ber for receiving peripheral fluid flow from the chamber" has been replaced by the feature "each orifice (19) is coupled in fluid communication with the mixing chamber (50) and is contiguous with a peripheral surface (71) defining the mixing cham ber for receiving peripheral fluid flow from the chamber".

2.1 By way of this amendment the manner in which the orifices are arranged on the nozzle has been defined more specifically and is thereby limited to the one shown e.g. in figures 1, 6 and 9 of the application.

2.2 Concerning this amendment the Board has no objections under Articles 123(2) and (3) EPC. This issue needs no further discussion since, even leaving the objection raised in the annex to the summons (point 5) with respect to clarity (Article 84 EPC) aside, the nozzle according to this claim cannot be considered as involving an inventive step (Article 56 EPC), as established in the following.

3. Inventive step

3.1 According to the appellant due to this amendment the nozzle according to claim 1 involves an inventive step even in view of the combined consideration of documents D1 and D3 (letter dated 21 April 2008, pages 2 - 4).

3.2 The appellant did not object to D1 being considered as constituting the closest prior art. The appellant focused on the amended feature of claim 1 by which the arrangement of the orifices in the nozzle is further defined (cf. point 2.1 above), concluding that the person skilled in the art which, in addition to the closest prior art according to D1, considers the arrangement of the orifices according to D3, would maintain the radial inward spacing of the orifices referred to in D1 and thus would not arrive at the nozzle according to claim 1 without inventive step being involved.

Concerning these arguments it is true that according to D1 the orifices are arranged radially inward of the peripheral surface defining the mixing chamber, to further accelerate the liquid and gas mixture to be discharged (cf. column 3, lines 50 - 60). It is, however, likewise true that according to D1, as indicated in the annex to the summons (point 6.2.1), with respect to the arrange ment of the orifices various specific examples (cf. figures 3 - 7) are disclosed and a general instruction is given: "Depending on the application of the nozzle, the outer end wall 48 will be provided with one or more outlet orifices and in FIG. 1, orifice 50 is disposed in axial alignment with the axis of the helical member 20." (column 3, lines 1-4).

3.2.1 As indicated in the annex to the summons the features distinguishing the nozzle according to claim 1 from the one disclosed in D1 lead to a nozzle with orifices arranged such that a specific application of the nozzle - in the sense of a specific spray pattern - is obtained (annex to the summons, point 6.2.2).

The above evaluation with respect to the features distinguishing claim 1 filed with the grounds of appeal from the nozzle according to D1 holds true also with respect to claim 1 according to the present main request since the amendment of claim 1 likewise concerns the arrangement of the nozzles (cf. point 2.1 above).

The effect to be obtained by the nozzle according to amended claim 1 thus remains the one indicated in the annex to the summons (cf. point 6.2.2) with respect to claim 1 as filed with the grounds of appeal. This effect correlates with the problem referred to in the application in suit, namely to provide a spray head for producing, in a specific application, a uniform flat fan spray pattern (column 2, lines 2 - 9) and is in line with the instruction given in D1 as indicated above, that the arrangement of orifices is to be chosen depending on the field of application of the nozzle.

3.2.2 The view expressed by the appellant with respect to the disclosure of D3 (letter dated 21 April 2008, page 4, first full paragraph), according to which this document is directed to a nozzle for spraying urethane foam, does not take account of the disclosure as stated in D3, according to which, as referred to in the annex to the summons (point 6.3.3), a liquid reacting mixture - and not a urethane foam - is to be sprayed for the production of an item made of foam (claim 1; page 1, paragraph 1).

Furthermore according to D3 the spray pattern should be uniform (page 10, paragraph 2) and in a band like or line like pattern (page 4, last paragraph).

Based on this disclosure of D3 the Board came to its preliminary opinion given in the annex to the summons (points 6.2 - 7.2) that the nozzle according to claim 1 as filed with the grounds of appeal does not involve an inventive step starting from D1 as closest prior art and considering the arrangement of the nozzles according to D3.

This evaluation still applies with respect to the nozzle of claim 1 as amended according to the main request, since, in line with the amended feature (cf. point 2. above), according to which each orifice is coupled in fluid communication with the mixing chamber and is contiguous with a peripheral surface defining the mixing chamber for receiving peripheral fluid flow from the chamber, according to D3 it is considered as being important that the orifices are contiguous with the peripheral (and more precisely: circumferential) surface of the mixing chamber such that, corresponding to the application in suit (column 1, lines 49 - 57; column 2, lines 3 - 9), an overall uniform spray pattern is obtained (D3, paragraph bridging pages 3 and 4; page 10, paragraph 2; paragraph bridging pages 10, 11; claim 1; figure 2).

Application of the teaching of D3 to the nozzle of D1 would include also this feature.

Thus, as indicated above, for the reasons given already in the annex to the summons to oral proceedings the nozzle according to claim 1 does not involve an inventive step such that the requirement of Article 56 EPC is not fulfilled.

Auxiliary requests I and II

4. Admissibility

The two sets of claims according to auxiliary requests I and II have been filed on 21 April 2008, i.e. one month before the oral proceedings, i.e. just in time in respect of the ultimate date by which further submissions should be filed, as indicated in the annex to the summons.

According to Article 13(1) RPBA, in line with the consistent jurisprudence of the Boards of Appeal, the admission of late filed requests lies in the discretion of the Board. Furthermore according to the consistent jurisprudence relating to the Board's power of exercising this discretion it is considered inter alia whether a convincing reason for the late filing is given, whether the newly filed claims are clearly allowable in the sense that no issues with respect to clarity (Article 84 EPC) or the admissibility of the amendments (Article 123(2) EPC) arise and whether the amendments to the claims are such that divergent subject-matter results in the sense that from one request to the other a shift in the subject-matter of the claims takes place.

Concerning auxiliary requests I and II no reason is given for the late filing and as indicated in the following, the amendments introduce new issues with respect to Article 123(2) EPC. Furthermore, since the subject-matter of these requests is not convergent, they would lead to a shift with respect to the subject-matter in such a late stage of the proceedings. Under these circumstances the Board exercises its discretion to not admit auxiliary requests I and II.

4.1 Claim 1 according to auxiliary request I comprises the features of claims 1 and 3 as originally filed. In addition this claim comprises the following feature taken from the description "the liquid atomizer (100) may be a tubular unitary body similar to the liquid input conduit (12) having an outlet end with a central outlet orifice (110) of cylindrical configuration which extends through the outer end wall (111) thereof and intersects with conical surface (112), which constitutes the outlet wall of an outlet chamber (114), and wherein the outer end wall (111) radially flares from the longitudinal axis of a spray head (16)." (cf. column 7, lines 36 - 41).

The following needs to be considered with respect to these amendments.

The amendments of claim 1 according to auxiliary request I result in subject-matter which is not convergent with the subject-matter resulting from the amendment to claim 1 according to the main request, in that, instead of the arrangement of the orifices, the provision of a liquid atomizer has been further defined.

4.2 Further, the amendments also add the feature from the description according to which the outer end wall radially flares from the longitudinal axis of a spray head, while considering only the portion of the description directly concerning the structure of the outer end wall, thereby omitting the functional part of the description according to which the outer end wall radially flares "to expand the liquid spray pattern about the mixing chamber of the spray head" (column 7, lines 43 - 46).

In this connection reference is made to appellant's letter dated 21 April 2008 in which the effect of the radial flaring of the outer end wall (cf. page 5, paragraph 1) is specifically discussed in association with the feature newly incorporated into claim 1.

Since the above mentioned two portions of the description referred to are evidently closely related, the omission of the function of the radially flared outer end wall leads to serious doubts whether this amendment satisfies the requirement of Article 123(2) EPC.

4.3 Furthermore the expression "may be" at the beginning of the last paragraph of claim 1 according to auxiliary request I casts doubt as to what extent definitions in this paragraph are directed to alternatives and to what extent they are mandatory, such that questions arise with respect to clarity of the claim (Article 84 EPC).

Consequently claim 1 according to auxiliary request I is not clearly allowable.

Exercising the Board's discretion to not admit claim 1 according to auxiliary request I is thus justified.

4.4 Claim 1 according to auxiliary request II comprises the features of claim 1 as filed together with features taken exclusively from the description (column 6, lines 31 - 34).

The features taken from the description define "that the orifices (19) are interconnected by a U-shaped or V-shaped groove or channel (80) that is inscribed on an outer surface (81) of the spray head (16).".

These features do not further define the subject-matter of claim 1 according auxiliary request I so its subject-matter diverges from that of the main request as well as that of auxiliary request I.

4.5 Furthermore these structural features taken from the description are, however, further defined therein by "(t)he channel 80 widens the outer edge of the orifices 19 such that the spray jets (m to t) as shown in Fig. 3, emanating therefrom peripherally expand along the channel upon exiting each orifice to thereby produce a broader orifice jet pattern being less concentrated than one emanating from an orifice." (column 6, lines 43 - 48).

The omission of this associated portion of the description relating to the effect to be obtained by the features added to claim 1 according to auxiliary request II makes it questionable whether this claim satisfies the requirement of Article 123(2) EPC.

In this connection reference is made to the effect the groove or channel has - in combination with further structural features also not comprised in claim 1 - as emphasized in the letter of the appellant dated 21 April 2008 (page 5, paragraphs 1 and 2 from the bottom and paragraph bridging pages 5, 6).

Consequently claim 1 according to auxiliary request II is also not clearly allowable.

Exercising the Board's discretion to not admit claim 1 according to auxiliary request II is thus justified.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité