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  3. T 1045/02 13-11-2003
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T 1045/02 13-11-2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T104502.20031113
Date de la décision
13 November 2003
Numéro de l'affaire
T 1045/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97952699.3
Classe de la CIB
G08G 1/0968
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 31.93 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Übertragung von eine als Navigationshilfe vorgeschlagene Route eines Fahrzeuges in einem Verkehrsnetz definierenden Routeninformationen von einer Verkehrszentrale an ein Endgerät in einem Fahrzeug, eine Zentrale und ein Endgerät

Nom du demandeur
Vodafone Holding GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 108 1973
Mot-clé
Form der Beschwerde - ausreichende Begründung (verneint)
Exergue
-
Décisions citées
G 0001/95
T 0220/83
T 0432/88
T 1007/95
T 0717/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1187/04
T 0760/08
T 0360/09
T 0473/09
T 0305/11
T 1423/11
T 2606/11
T 0395/12
T 0746/12
T 1446/12
T 0899/13
T 1518/13
T 0231/14
T 1831/14
T 0501/15
T 1750/15
T 2272/16
T 2411/16
T 0918/17
T 1407/17
T 0923/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Zurückweisung der europäischen Patentanmeldung Nr. 97 952 699.3, die ursprünglich als internationale Anmeldung eingereicht und unter der Nummer WO-A-98/27526 veröffentlicht wurde.

II. Auf die folgenden von der Prüfungsabteilung zitierten Dokumente wird nachfolgend Bezug genommen:

D1: US-A-5 430 655 und

D2: WO-A-96/00373.

III. Die Prüfungsabteilung stellte in einer ersten Mitteilung nach Artikel 96 (2) und Regel 51 (2) EPÜ (datiert vom 23. November 1999) fest, daß der Gegenstand des Patentanspruchs 1 gegenüber D1 nicht erfinderisch sei. Darüber hinaus sei der Prüfungsabteilung aus einem parallelen Verfahren mit D2 ein Stand der Technik zur Kenntnis gelangt, welcher dem Gegenstand des Patentanspruchs 1 die Neuheit nehme. Zudem erfüllten die Ansprüche nicht die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ, da Verfahren zur Übertragung von Routeninformationen "nur durch die Art der übertragenen Informationen" definiert würden und die Ansprüche keine Verfahrensschritte bzw. Vorrichtungsmerkmale enthielten, die offenlegten, wie die eigentlich beanspruchte Übertragung vonstatten gehe.

IV. Die Patentanmelderin reichte mit Schreiben vom 2. Juni 2000 neue Patentansprüche 1 bis 10 als Grundlage für das weitere Verfahren mit folgender Stellungnahme zu D2 ein:

"Die D2 (WO 96/00373) betrifft gemäß der angegebenen Textstelle die Anzeige eines einzelnen Richtungspfeiles für zwei nahe beieinander liegende, aufeinanderfolgende Kreuzungen. Hierdurch definieren die übermittelten Routeninformationen, Wegpunkte und Zusatzinformationen die vorgeschlagene Route nicht eindeutig und vollständig, da die Antwort lediglich in Form von "maneuver arms" übertragen wird. Ein derartiger "maneuver arm" repräsentiert eine darzustellende Kreuzung durch Endpunktkoordinaten. Damit ist ersichtlich, dass die übertragenden [sic] Informationen die Route nicht eindeutig und vollständig definieren, sondern im Endgerät unter Verwendung von Kartendaten oder anderer Tabellen in auszugebende Informationen umgesetzt werden müssen. Es ist somit offensichtlich, dass diese Entgegenhaltung D2 in eine andere Richtung weist."

V. In einer zweiten Mitteilung der Prüfungsabteilung (datiert vom 20. August 2001) forderte die Prüfungsabteilung erneut dazu auf, festgestellte Mängel zu beseitigen. Der geänderte Patentanspruch 1 sei nicht knapp gefaßt, weil die Definition der vorgeschlagenen Route als "eindeutig und vollständig" redundant und trivial sei. Nach nochmaligem Studium sei der Prüfer zu dem Schluß gekommen, daß von "D2 als nächstliegendem Stand der Technik auszugehen" sei. Die Patentansprüche 1, 2 und 6 bis 10 legten keine neuen Gegenstände fest. Denn D2 (Abstrakt und Seiten 35 und 36) definiere die Wegpunkte wie Patentanspruch 1. Zu einer Routeninformation zu einem Wegpunkt (immer dann, wenn ein Fahrzeug abbiegen soll) werde jeweils eine den nächsten Wegpunkt definierende Zusatzinformation übertragen. Die vorgeschlagene Route werde daher "eindeutig und vollständig beschrieben". Die graphische Umsetzung in "maneuver arms" ändere nichts an der Übertragung der Informationen. Weiter wurde erneut darauf hingewiesen, daß die Ansprüche nicht den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ genügten, weil sie keine Verfahrensschritte bzw. Vorrichtungsmerkmale enthielten, sondern den Gegenstand des Schutzbegehrens nur durch die Art der übertragenen Informationen definierten.

VI. Die Anmelderin erklärte mit Schreiben vom 28. Februar 2002: "Hiermit wird für den obigen Fall um Entscheidung nach Lage der Akte gebeten."

VII. Unter Verweis auf diesen Antrag und die in den beiden vorangehenden Mitteilungen angeführten Gründe erließ die Prüfungsabteilung die Entscheidung über die Zurückweisung der Patentanmeldung mit Formblatt 2061 datiert vom 17. Mai 2002.

VIII. Gegen diese Entscheidung legte die Anmelderin Beschwerde ein. Innerhalb der Frist nach Artikel 108 Satz 3 EPÜ legte die Beschwerdeführerin mit einer Eingabe datiert vom 16. September 2002 einen neuen Patentanspruch 1 vor und beantragte, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage des neuen Patentanspruchs 1 nebst anzupassenden Unteransprüchen und anzupassender Beschreibung zu erteilen.

IX. Patentanspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Verfahren zur Übertragung (15) von eine als Navigationshilfe vorgeschlagene Route (1, 5, 6) eines Fahrzeuges (13) in einem Verkehrsnetz (1 bis 6) vollständig definierenden Routeninformationen von einer Verkehrszentrale (14) an ein Endgerät im Fahrzeug (13), wobei die Routeninformationen auf der vorgeschlagenen Route (1, 5, 6) liegende Wegpunkte (7,12) betreffen, wobei ein Wegpunkt (7,12) jeweils dort definiert wird, wo dem Fahrzeug (13) von der Verkehrszentrale (14) das Abbiegen (13-5; 5-6) von einer Straße (1; 5) empfohlen (15) wird, wobei zu einer Routeninformation zu einem Wegpunkt (7,12) jeweils eine den in Fahrtrichtung (1, 5, 6) der vorgeschlagenen Route nächsten Wegpunkt (12) definierende Zusatzinformation (23 km; "3. Linksabbiegemöglichkeit nach links abbiegen") übertragen wird, wobei die übermittelten Routeninformationen, Wegpunkte und Zusatzinformationen die vorgeschlagene Route eindeutig definieren, in dem mindestens die Streckenlänge zwischen dem ersten Wegpunkt (7) und dem nächsten Wegpunkt (12) übermittelt wird."

Das neu hinzugefügte Merkmal hat die Kammer durch kursiven Druck gekennzeichnet. Die bisherigen (anzupassenden) Ansprüche 2 bis 9 betreffen von Anspruch 1 abhängige Verfahrensansprüche.

Patentanspruch 10 hat folgenden Wortlaut:

"Zentrale mit einem Speicher für ein Programm zur Durchführung des Verfahrens nach einem der vorhergehenden Ansprüche, mit einem Prozessor zum Abarbeiten des Programms, mit einem Speicher für eine digitale Karte des Verkehrsnetzes (1 bis 6), mit einem Routenberechnungsprogramm und mit einer Kommunikationseinrichtung zum Übertragen (15) von Routeninformationen an ein Endgerät."

X. Mit der Eingabe vom 16. September 2002 hat die Beschwerdeführerin zur Beschwerdebegründung im wesentlichen Folgendes vorgebracht.

Das Merkmal "und vollständig" sei im neuen Patentanspruch 1 gestrichen worden. Das letzte Merkmal des Patentanspruchs 1 sei aus dem bisherigen Anspruch 2 hinzugefügt worden. Zum Stand der Technik wies die Beschwerdeführerin "ergänzend zu den im Prüfungsverfahren bereits vorgebrachten Argumentationen" auf die Unterschiede hin, die der beanspruchte Gegenstand gegenüber D1 aufweise. Dabei wurde unter anderem ausgeführt:

"Anders als bei den bekannt gewordenen Lösungen, bei dem die einzelnen Abbiegevorgänge als isolierte Ereignisse betrachtet werden und eine Route lediglich als Folge von Wegpunkten beschrieben ist, schlagen die Erfinder vor, die Strecke bis zum nächsten Wegpunkt - unabhängig, ob dieser direkt folgt oder viele Kilometer entfernt ist - in kompakter Form beschrieben zu übertragen."

Zu D2 wurde ausgeführt:

"Die Entgegenhaltung D2 umfasst (siehe auch bisherige Schriftsätze) ein Verfahren zum Zusammenfassen von Wegpunkten bei einer Routenbeschreibung. Hinweise auf die wesentlichen Merkmale des Anmeldegegenstandes sind dieser Schrift nicht zu entnehmen."

XI. Die Kammer äußerte in zwei Mitteilungen zur Vorbereitung einer mündlichen Verhandlung Zweifel, ob die vorliegende Beschwerde innerhalb der Frist nach Artikel 108 Satz 3 EPÜ ausreichend begründet worden sei. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 13. November 2003 statt.

XII. Die Beschwerdeführerin argumentierte im wesentlichen wie folgt:

Die wesentliche Frage sei im vorliegenden Fall, ob in der Beschwerdebegründung eine Argumentation enthalten sei, die im Zusammenhang mit der Zurückweisung durch die angefochtene Entscheidung stehe. Darüber könne es keinen Zweifel geben. Denn schon die Aussage in der Eingabe vom 16. September 2002, daß D2 ein Zusammenfassen von Wegpunkten betreffe, mache im genannten Zusammenhang deutlich, daß nach D2 nicht eine Strecke bis zum nächsten Wegpunkt vollständig und in kompakter Form beschrieben werde, sondern eine Durchfahrt durch einen Kreuzungsbereich. Bestenfalls würden Informationen zu nahe beieinander liegenden Abzweigungen, im wesentlichen in einem Kreuzungsbereich, gemeinsam übertragen und angezeigt. Das sei auch schon im Antwortschreiben der Anmelderin vom 2. Juni 2000 zum Ausdruck gebracht worden, aber von der Prüfungsabteilung nicht berücksichtigt worden. Durch den Verweis auf das Prüfungsverfahren seien diese Argumente auch zum Gegenstand der Beschwerdebegründung (Seite 2) gemacht worden. Durch die Aufnahme der Merkmale des früheren Anspruchs 2 kämen diese Unterschiede nun auch deutlicher zum Ausdruck.

Die Beschwerdeführerin habe die beanstandete mangelnde Klarheit des Patentanspruchs 1 durch die vorgenommenen Änderungen beseitigt. Die weiteren gerügten Klarheitsmängel träfen einfach nicht zu, da die Ansprüche Verfahrensmerkmale bzw. Vorrichtungsmerkmale aufwiesen. Wenn die Kammer bei der deutlichen Festlegung der Vorrichtungsansprüche Probleme sehe, sei die Beschwerdeführerin bereit, diese zu streichen. Die Beschwerde sei zumindest hinsichtlich der Verfahrensansprüche ausreichend begründet.

Entscheidungsgründe

1. Nach ständiger Rechtsprechung ist die in Artikel 108 Satz 3 EPÜ geforderte Begründung so auszulegen, daß sie sowohl die rechtlichen als auch die faktischen Gründe umfaßt, die die Kammer braucht, um zu entscheiden, ob die angefochtene Entscheidung aufgehoben werden muß. Ob die Mindestanforderungen an eine Beschwerdebegründung erfüllt sind, ist aus dem jeweiligen Zusammenhang zu entscheiden und hängt vom Inhalt und nicht von der Form der schriftlichen Begründung ab. Eine für die Zulässigkeit der Beschwerde ausreichende Begründung muß sich daher zumindest implizit mit den tragenden Gründen der angefochtenen Entscheidung auseinandersetzen und in konkret nachprüfbarer Weise darlegen, warum die angefochtene Entscheidung falsch sein soll. In besonderen Fällen wurde die Mindestanforderung als erfüllt angesehen, wenn im wesentlichen nur geänderte Patentansprüche oder neue Entgegenhaltungen vorgelegt wurden (vgl. G 1/95, ABl. EPA, 1996, 615, Punkt 3.1; T 220/83, ABl. EPA, 1986, 249, Punkte 4 und 5; T 1007/95, ABl. EPA, 1999, 733, Punkt 1 und T 717/01, Punkt 2.1, nicht im Amtsblatt veröffentlicht). Entspricht die Beschwerde unter anderem nicht dem Artikel 108 EPÜ, so ist sie unzulässig, sofern die Mängel nicht bis zum Ablauf der nach Artikel 108 maßgebenden Fristen beseitigt worden sind (R. 65 (1) EPÜ).

2. Im vorliegenden Fall ist auf Antrag der Patentanmelderin eine Entscheidung nach Lage der Akten getroffen worden. Hieraus ergibt sich, daß die Gründe, die nach Auffassung der Prüfungsabteilung der Erteilung des europäischen Patents entgegenstanden (R. 51 (3) EPÜ), wie folgt zusammengefaßt werden können: zumindest die Verfahren nach den Patentansprüchen 1 und 2 seien gegenüber dem in D2 offenbarten Stand der Technik nicht neu (Art. 54 (1) EPÜ); die Patentansprüche gäben nicht deutlich die Verfahrenschritte und Vorrichtungsmerkmale an und Patentanspruch 1 sei nicht knapp gefaßt (Art. 84 EPÜ; vgl. Punkt V oben).

3. Die Beschwerdeführerin hat mit Schreiben vom 16. September 2002, also innerhalb der Frist nach Artikel 108 Satz 3 EPÜ, einen geänderten Patentanspruch 1 eingereicht, der durch Streichung eines Merkmals dem letztgenannten Mangel knapper Fassung Rechnung trägt und zusätzliche Merkmale des vorherigen Patentanspruchs 2 aufweist (vgl. Punkt X oben). Das kann als implizite Auseinandersetzung mit einem der die Zurückweisungsentscheidung tragenden Gründe gewertet werden. Aber die Aufnahme von Merkmalen aus dem früheren Patentanspruch 2 stellt unter den gegebenen Umständen keine Änderung des Sachverhalts dar, die als eine implizite Auseinandersetzung mit dem Zurückweisungsgrund mangelnde Neuheit angesehen werden könnte. Denn die Prüfungsabteilung hat in der zweiten Mitteilung unter Verweis auf Textstellen in D2 Gründe genannt, warum sie einen Gegenstand in dieser Kombination nicht als neu ansah (siehe Punkt V oben). Der für die Frage der Deutlichkeit der Verfahrens- und Vorrichtungsmerkmale relevante Sachverhalt ist im wesentlichen durch die Änderungen nicht berührt.

4. Nach Auffassung der Kammer sind die Mindestanforderungen an eine Beschwerdebegründung nicht erfüllt, wenn sie sich nur mit einem von mehreren Zurückweisungsgründen auseinandersetzt. Denn die Beschwerdeführerin hat ja beantragt, die Entscheidung aufzuheben und ein Patent zu erteilen. Es bleibt daher zu prüfen, ob die schriftlich innerhalb der Frist gemäß Artikel 108 Satz 3 EPÜ vorgebrachten Argumente eine ausreichende Auseinandersetzung mit den die Zurückweisung tragenden Gründen mangelnde Neuheit und Klarheit darstellen.

5. Da es im vorliegenden Fall hinsichtlich der mangelnden Neuheit auf eine inhaltliche Auseinandersetzung mit dem Stand der Technik nach D2 ankommt, sind die Ausführungen zu D1 nur insoweit relevant, als sie unmißverständlich auch auf den Stand der Technik nach D2 zutreffen. Die Behauptungen der Beschwerdeführerin, die vorliegende Anmeldung schlage vor, "die Strecke bis zum nächsten Wegpunkt - unabhängig, ob dieser direkt folgt oder viele Kilometer entfernt ist - in kompakter Form beschrieben zu übertragen" und D2 offenbare "ein Verfahren zum Zusammenfassen von Wegpunkten bei einer Routenbeschreibung" (siehe Punkt X oben), stellen keine sich gegenseitig ausschließenden Aussagen dar, die einen eindeutigen Schluß auf einen Unterschied zuließen. Selbst wenn man gelten ließe, daß mit diesen Aussagen und mit einem Verweis auf Eingaben im Prüfungsverfahren (siehe Punkt IV oben) dargelegt worden wäre, daß D2 nur Routeninformationen für zwei nahe beieinander liegende Kreuzungen, im wesentlichen eine Durchfahrt durch einen Kreuzungsbereich, in kompakter Form übermittle und eindeutig beschreibe, bleibt offen, welches Merkmal des Patentanspruchs 1, das nicht in D2 offenbart ist, einen entsprechenden Unterschied begründen soll. Im Falle einer Zurückweisung der Anmeldung mangels Neuheit sollte aber in der Begründung zumindest klar erkennbar sein, welches Merkmal des beanspruchten Gegenstandes nach Auffassung der Beschwerdeführerin nicht in der relevanten Entgegenhaltung (hier D2) offenbart sein soll. Die Begründungspflicht ist unter den gegebenen Umständen nicht erfüllt, wenn die Kammer Mutmaßungen anstellen muß, aus welchen Gründen die Beschwerdeführerin die angefochtene Entscheidung als unrichtig ansieht (T 432/88, Punkt 3, nicht im Amtsblatt veröffentlicht).

6. Dieser Mangel an Begründung gilt nach Auffassung der Kammer auch für den weiteren Zurückweisungsgrund, daß die Patentansprüche nicht die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ erfüllten, weil sie nicht deutlich Verfahrenschritte und Vorrichtungsmerkmale festlegten. Es ist grundsätzlich richtig, daß die vorliegenden Ansprüche im wesentlichen die Art der übertragenen Informationen festlegen (siehe Punkte III und V oben) und daß sich daraus Unklarheiten bezüglich der Festlegung von Verfahrensschritten eines "Verfahrens zur Übertragung" von Routeninformationen oder Vorrichtungsmerkmalen einer Zentrale mit einem Speicher und Prozessor ergeben können. Die Art der Übertragung ändert sich nicht notwendigerweise mit ihrem Inhalt. Die Zweckbestimmung "Navigationshilfe" gibt keinen eindeutigen Zusammenhang zwischen Übertragung und Verwendung der Informationen. Die Einwände der Prüfungsabteilung sind daher nicht a priori falsch. Warum sie nach Ansicht der Beschwerdeführerin bei den vorliegenden Verfahren und Vorrichtung nicht zutreffen, hätte in der Beschwerdebegründung dargelegt werden sollen, und kann mangels zulässiger Beschwerde nicht durch Streichung von Vorrichtungsansprüchen behoben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird als unzulässig verworfen.

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