Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 3178/19 26-07-2024
Facebook X Linkedin Email

T 3178/19 26-07-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T317819.20240726
Date de la décision
26 July 2024
Numéro de l'affaire
T 3178/19
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
09177853.0
Classe de la CIB
H01C 7/112
C04B 35/453
C04B 35/626
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 523.8 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Current-voltage non-linear resistor and method of manufacture thereof

Nom du demandeur
Kabushiki Kaisha Toshiba
Nom de l'opposant
Hitachi Energy AG
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 101(3)(b)
European Patent Convention Art 111(1)
Mot-clé
Sufficiency of disclosure - (no)
Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
T 0226/85
T 0175/97
T 0871/08
T 0234/09
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The opponent's appeal is against the interlocutory decision of the opposition division to maintain European patent EP 2 194 541 in amended form (Article 101(3)(a) EPC) on the basis of the then seventh auxiliary request.

II. At the oral proceedings before the board the appellant (opponent) requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

The respondent (patent proprietor) requested as a main request that the appeal be dismissed, i.e. that the patent be maintained in amended form as held allowable by the opposition division, or, alternatively, that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained in amended form on the basis of the claims of the first auxiliary request filed with the reply to the statement setting out the grounds of appeal, of the third auxiliary request filed with the letter dated 10 February 2022, or of the second auxiliary request filed with the letter dated 23 July 2021, in this order of preference.

III. Reference is made to the following documents:

D12 "Concise Encyclopedia of Chemical

Technology", Kirk-Othmer, Fourth Edition,

1999, John Wiley & Sons, pages 1836 to 1838.

E4 S.C. Pillai et al., High Performance ZnO

Varistors Prepared From Nanocrystalline

Precursors for Miniaturised Electronic Devices,

J. Mater. Chem., 2008, 18, pages 3926 to 3932

IV. Claim 1 of the main request, i.e. the request as maintained by the opposition division, has the following wording (board's feature labelling):

(a) A current-voltage non-linear resistor comprising:

(b) a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and (c) including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni;

(j) wherein the mixture contains as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, NiO, and containing at least 95 mol% of the zinc oxide main constituent,

(d) an average grain size of said mixture is from 0.05 m to 0.4 m before the heating step of sintering, as measured by laser diffraction/dispersion; and

(e) an average grain size of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 7.5 m, as measured with a scanning Electron Microscope,

characterized in that

(f) a standard deviation based on a grain size distribution of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 15% of said average grain size of said zinc oxide grains, and

(g) an average grain size of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 1 m and (h) a standard deviation based on a grain size distribution of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 40% of said average grain size of said spinel grains.

Claim 1 according to the first auxiliary request has the following wording:

A method of manufacturing a current-voltage non-linear resistor comprising:

a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni;

an average grain size of said mixture is from 0.05 m to 0.4 m before the heating step of sintering, as measured by laser diffraction/dispersion; and

an average grain size of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 7.5 m, as measured with a scanning Electron Microscope, and a standard deviation based on a grain size distribution of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 15% of said average grain size of said zinc oxide grains;

an average grain size of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 1 m and a standard deviation based on a grain size distribution of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 40% of said average grain size of said spinel grains

the current-voltage non-linear resistor having a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni,

characterized in that

said method comprises:

a powder pulverization step of introducing a mixture containing at least 95 mol% of said zinc oxide main constituent and containing as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, and NiO, and an organic solvent, such that the content of said mixture is 30 to 60 weight%, into a wet pulverizing apparatus; and

mixing said mixture while pulverizing so that the average grain size of said mixture is no more than 0.4 m, as measured by laser diffraction/dispersion, so as to manufacture a slurry;

a pelletizing powder forming step of forming a pelletized powder of grain size 70 to 130 m by spraying said slurry;

a molding step of forming a molding having a prescribed shape by applying a prescribed pressure load to said pelletized powder;

a first heating step of removing said organic solvent by heating said molding to a first temperature of 350 to 500 C and holding said first temperature for a prescribed time to remove said organic solvent;

a second heating step of sintering by heating said molding from which said organic solvent has been removed to a second temperature of 900 to 1300 C and holding said second temperature for a prescribed time; and

a cooling step of cooling said sintered molding.

Claim 1 according to the third auxiliary request has the following wording:

A method of manufacturing a current-voltage non-linear resistor comprising:

a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni;

an average grain size of said mixture is from 0.05 m to 0.4 m before the heating step of sintering, as measured by laser diffraction/dispersion; and

an average grain size of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 7.5 m, as measured with a scanning Electron Microscope, and a standard deviation based on a grain size distribution of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 15% of said average grain size of said zinc oxide grains;

an average grain size of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 1 m and a standard deviation based on a grain size distribution of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 40% of said average grain size of said spinel grains

the current-voltage non-linear resistor having a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni,

wherein the mixture contains as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, and NiO, containing at least 95 mol% of the zinc oxide main constituent,

characterized in that

said method comprises:

a powder pulverization step of introducing a mixture containing at least 95 mol% of said zinc oxide main constituent and containing as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, and NiO, and an organic solvent, such that the content of said mixture is 30 to 60 weight%, into a wet pulverizing apparatus; and

mixing said mixture while pulverizing so that the average grain size of said mixture is from 0.05 m to 0.4 m, as measured by laser diffraction/dispersion, so as to manufacture a slurry;

a pelletizing powder forming step of forming a pelletized powder of grain size 70 to 130 m by spraying said slurry;

a molding step of forming a molding having a prescribed shape by applying a prescribed pressure load to said pelletized powder;

a first heating step of removing said organic solvent by heating said molding to a first temperature of 350 to 500 C and holding said first temperature for a prescribed time to remove said organic solvent;

a second heating step of sintering by heating said molding from which said organic solvent has been removed to a second temperature of 900 to 1300 C and holding said second temperature for a prescribed time; and

a cooling step of cooling said sintered molding.

Claim 1 according to the second auxiliary request has the following wording:

A method of manufacturing a current-voltage non-linear resistor comprising:

a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni;

an average grain size of said mixture is from 0.05 m to 0.4 m before the heating step of sintering, as measured by laser diffraction/dispersion; and

an average grain size of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 7.5 m, as measured with a scanning Electron Microscope, and a standard deviation based on a grain size distribution of zinc oxide grains in said sintered body is no more than 15% of said average grain size of said zinc oxide grains;

an average grain size of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 1 m and a standard deviation based on a grain size distribution of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12 in said sintered body is no more than 40% of said average grain size of said spinel grains

the current-voltage non-linear resistor having a sintered body of a mixture whose chief constituent is zinc oxide and including as auxiliary constituents at least Bi, Sb, Mn, Co, and Ni,

wherein the mixture contains as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, and NiO, containing at least 95 mol% of the zinc oxide main constituent,

characterized in that

said method comprises:

a powder pulverization step of introducing a mixture containing at least 95 mol% of said zinc oxide main constituent and containing as auxiliary constituents 0.3 to 1 mol% of Bi2O3, 0.5 to 2.5 mol% of Sb2O3, 0.3 to 1.5 mol% of Co2O3, 0.2 to 2 mol% of MnO, and 0.5 to 3 mol% of NiO, respectively calculated as Bi2O3, Sb2O3, Co2O3, MnO, and NiO, and an organic solvent, such that the content of said mixture is 30 to 60 weight%, into a wet pulverizing apparatus; and

mixing said mixture while pulverizing so that the average grain size of said mixture is from 0.5 m to 0.4 m [sic], as measured by laser diffraction/dispersion, so as to manufacture a slurry;

a pelletizing powder forming step of forming a pelletized powder of grain size 70 to 130 m by spraying said slurry;

a molding step of forming a molding having a prescribed shape by applying a prescribed pressure load to said pelletized powder;

a first heating step of removing said organic solvent by heating said molding to a first temperature of 350 to 500 C and holding said first temperature for a prescribed time to remove said organic solvent;

a second heating step of sintering by heating said molding from which said organic solvent has been removed to a second temperature of 900 to 1300 C and holding said second temperature for a prescribed time; and

a cooling step of cooling said sintered molding.

V. The parties' arguments can be summarised as follows:

(a) The respondent argued that the skilled person found in the description enough information to carry out the invention. In support of feature (d), the respondent submitted document D12 as a reply to the board's communication under Article 15(1) RPBA.

(b) The appellant argued that the European patent did not disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art. Late-filed document D12 should not be admitted into the appeal proceedings.

Reasons for the Decision

1. The invention

The claimed invention relates to a current-voltage non-linear resistor and its method of manufacturing, whose chief constituent is zinc oxide (ZnO). It may be employed in an over-voltage protection apparatus such as a surge arrester or surge absorber, see paragraph [0001] of the opposed patent.

Over-voltage protection apparatus such as surge arresters or surge absorbers are commonly employed in order to protect power systems or the circuitry of electronic equipment from abnormal voltages. They possess a non-linear resistance body exhibiting insulating properties under normal voltages and a low resistance when subjected to abnormal voltages. Such current-voltage non-linear resistors are ceramic bodies whose main constituent is zinc oxide (ZnO); at least one or more metal oxides are added thereto as additives in order to obtain the desired voltage non-linear resistance characteristics, see paragraph [0006] of the opposed patent.

Current-voltage non-linear resistors whose main constituent is ZnO with Bi2O3, CO2O3, MnO, Sb2O3 and NiO as auxiliary constituents are known in the art, see paragraphs [0008] and [0009] of the opposed patent.

In order to achieve a sufficient miniaturization of surge arresters, current-voltage non-linear resistors are being sought to have a reduced diameter. However, when a current-voltage non-linear resistor is increased in resistance or reduced in diameter, the energy generated per unit volume when performing surge energy absorption becomes larger, see paragraph [0012] of the opposed patent.

The present invention attempts to provide a current-voltage non-linear resistor with higher resistance and with excellent non-linear resistance characteristics, energy absorption capability and thermal stability. In particular, according to paragraphs [0040], [0067] and [0072] of the opposed patent, the varistor voltage (V1mA), which is the voltage when a current of 1 mA of a commercial frequency (line frequency in the U.S.A. or mains frequency in the U.K.) is passed, may be 400 V/mm or more. According to paragraph [0072] of the opposed patent, the coefficient of non-linearity V10kA/V1mA may be smaller than 1.5, the resistive leakage current IR may be smaller than 15mA, and the energy absorption capability may be more than 500 J/cc. The voltage V10kA is measured when an impulse current of 10 kA is passed for 8 x 20 s (paragraph [0068] of the opposed patent). The resistive leakage current IR is measured by applying AC voltage of 90% of the varistor voltage V1mA under atmospheric pressure at 200 C, see paragraph [0069] of the opposed patent. The energy absorption capability is measured according to paragraph [0070] of the opposed patent.

2. Admittance of document D12

The appellant argued that document D12 should have been filed during the opposition proceedings, because the issue of obtaining the claimed average grain size of the mixture was already a point of discussion prior to the appeal proceedings.

The board accepts the respondent's argument that document D12 was submitted in reaction to point 6.4.4 of the board's communication pursuant to Article 15(1) RPBA to show that the reference to "wet pulverizing" in the description of the opposed patent suffices "to establish enablement" for the claimed grain size according to feature (d). D12 merely illustrates common general knowledge.

Document D12 is thus admitted into the appeal proceedings under Article 13(2) RPBA.

3. Sufficiency of disclosure - Article 83 EPC

3.1 The appellant argued that the opposed patent did not disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art.

3.1.1 To correctly determine which examples of the opposed patent, e.g. of Table 3, had a chemical composition conforming to claim 1, the values in Table 3 had to be rounded to the same degree of precision which the respondent chose to recite in the claims. Reference was made to T 234/09, T 871/08, T 175/97 and the Guidelines [2019], G-VI, 8.1. For example, the claimed Co2O3 content of 0.3 mol% covered a range from 0.25 mol% to 0.34 mol%.

3.1.2 The appellant objected that some examples (i.e. examples 37, 40, 43, 49, 52, 55, 56, 62, 65, 66, 68, 81, 83 and 84) in Table 3 of the opposed patent were marked with an asterisk as comparative examples (see paragraph [0088] of the patent specification) but had the composition according to features (b), (c) and (j) without however achieving the objective of the invention, namely a varistor voltage of at least 400 V/mm, a coefficient of non-linearity smaller than 1.5 and a resistive leakage current smaller than 15 mA and an energy absorption capability of more than 500 J/cc.

Table 2 also contained examples (namely examples 25, 27, 31 to 33) fulfilling said objective of the invention and having the claimed average grain size, while being marked with an asterisk.

Moreover, the appellant argued that said objective of the invention was not achieved by all examples in Table 3 having an Sb2O3 content of more than 2.5 mol% and all examples having an NiO content of less than 0.5 mol%. Hence, Table 3 did not provide examples achieving said objective over the whole scope of feature (j). The opposed patent did not contain any information about the grain size distribution of most of the examples of Table 3, either.

The appellant further argued that in Table 5 of the opposed patent only examples 5, 6, 8, 16, 24 and 54 showed features (g) and (h) (related to the spinel grain size), all having an NiO content of 0.5 mol%. It could not be assumed that the examples without an asterisk in Table 3 had features (g) and (h). There were serious doubts whether the skilled person could carry out the invention over the whole range of NiO of 0.5 to 3 mol%.

Examples from Table 5 with the contents appropriately rounded to the same precision as the claimed value had the claimed composition without having features (g) and (h) and achieving said object of the invention. Reference was made to examples 37, 43, 49, 52 and 56. However, they were all produced by the process of paragraphs [0089] to [0096] of the opposed patent.

Example 55 was produced using a mixture according to feature (j) and said process, while not achieving feature (f), see Table 4.

Moreover, examples 5, 6, 8, 16 and 24 achieved the effects of the invention and included Al**(3+) (page 18, lines 6 and 7 of the original description), which was not claimed and which was known to improve the characteristics of varistors.

Based on the above, the data shown in the examples raised serious doubts about whether the invention could be carried out over the whole claimed range. The opposed patent did not disclose a way of obtaining features (d) to (h), when starting of a composition according to (j). One sole example 8 was not enough, see T 226/85.

A person skilled in the art would have to carry out a research program based on trial and error to reproduce the results of the invention and manufacture a resistor having the desired characteristics mentioned above, i.e. features (e) to (h) of claim 1.

3.1.3 With respect to feature (d), the appellant argued that document D12 merely stated that submicrometer-particles could be produced by wet grinding. Neither D12 nor the opposed patent showed how to obtain an average grain size from 0.05 m to 0.4 m. Paragraph [0044] of the patent described that zirconia beads of diameter of 0.05 to 0.3 mm were used. In the case of examples 1 to 24 of Table 1, the beads had a diameter of 0.3 mm and the examples were produced according to paragraph [0059]. D12 mentioned beads in the range of 0.5 to 10 mm, which was in a range different from the one mentioned in the opposed patent.

3.1.4 The appellant also argued that the size determination by the methods mentioned in claim 1 (i.e. laser diffraction and scanning electron microscopy) and calculation of the standard deviation yielded different outcomes depending on the image analysis method.

The outcome for the average grain size of the mixture, as measured by laser diffraction, might differ depending on the specific diffraction model chosen (e.g. Fraunhofer or Mie scattering models). The outcome for the average grain size of zinc oxide grains, as measured by SEM, might differ on how the SEM image was analysed. For example, the outcome might depend on how a microsection under the microscope was executed. Specifically, one might draw lines in defined distances through the SEM image and count the number of grain boundaries crossing in a certain length of the lines to obtain "the average" grain size. Alternatively, one might measure the largest dimension of the grains according to the Feret technique or, again alternatively, one might apply an equivalent diameter technique by determining the grain area and calculating the equivalent diameter of a circle of the same area. Paragraphs [0103] and [0109] of the opposed patent failed to disclose how the SEM images were to be analysed. Moreover, said paragraphs mentioned samples 87 to 102 and 103 to 118, none of them being listed in Tables 1 to 5 of the opposed patent.

Moreover, the outcome for the standard deviation based on a grain size distribution might differ depending on what kind of distribution was assumed. For example, assuming a Gaussian distribution might yield a different outcome compared to assuming a log-normal distribution.

Furthermore, the appellant argued that variations in the statistical analysis of measurement data for obtaining the features as claimed yielded different outcomes. In particular, the size of the set of values of grain sizes had an impact on the determined average grain sizes and the standard deviations. The same applied to the spinel grains. As the conditions of the statistical analysis were, however, not disclosed in the patent, the skilled person was not enabled to carry out the invention.

Finally, the appellant argued that the disclosure of the patent was insufficient as the patent failed to show how the statistics of the samples disclosed in the patent were taken into account when carrying out the purported invention. For the appellant, "Graph 1" on page 9 of its letter of 26 March 2021 showed that "varistors disclosed in the prior art with exemplary values of parameters such as the average ZnO grain size deviating from the range as claimed may in fact follow a distribution overlapping with the distribution of samples according to the purported invention, and therefore effectively anticipate the claimed subject matter" (point 45 on page 10 of the letter).

The appellant also provided statistical analyses based on Figure 5c of document E4 and two techniques of measuring the spinel grain sizes (Feret technique, equivalent diameter technique). Variations in grain size and standard deviation were found.

3.1.5 Testing compliance with the claimed features required destructive testing to study the ZnO and spinel grains. The tests described in paragraph [0072] of the opposed patent did not allow the skilled person to know whether there was compliance with features (g) and (h).

The appellant added that the skilled person had no guidance on what was meant by "chief constituent" in feature (g). The spinel group included a large class of minerals with differing chemical compositions, see e.g. page 11, line 10 to page 12, line 16 of the application as originally filed. No guidance was given in the description on how one skilled in the art could distinguish spinel grains whose chief constituent was Zn7Sb2O12 from spinel grains whose chief constituent was other than Zn7Sb2O12. A skilled person would have to carry out a research program to determine whether "spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12" could be produced over the entire claimed range, and would also have to carry out a research program to determine how to test for such grains. The disclosure did not enable one skilled in the art to carry out the invention over the entire claimed range according to feature (g).

3.1.6 Furthermore, the appellant added that the examples did not support the entire claimed ranges of features (e) and (f). The description contained no disclosure of how to obtain values lower than 5.4 m for feature (e) or values of feature (f) lower than 7.5%.

3.2 The respondent argued that the patent provided detailed information on the effects of the different features, how to produce the claimed resistor, and how variations would affect the properties of the resistor (see, for example, paragraphs [0021] to [0028], [0030] to [0035] and [0041] to [0050] and the Examples). The patent exemplified the fabrication method of the sintered body in paragraphs [0058] to [0064], thereby providing the person skilled in the art with step by step information for performing the invention. A two-steps heating was used, see e.g. paragraphs [0062] to [0064] or [0081], [0082]. At most the skilled person would have to make adjustments to the amount of the different components being employed and/or carry out routine measurements of the properties of the obtained resistors, both of which represent routine procedures, the need for which could be expected when attempting to reproduce the invention.

For the respondent, the appellant's arguments concerned the question of whether any particular effect was achieved and thus related to the question of inventiveness rather than the question of sufficiency of disclosure.

The rounding convention outlined in the passage of the Guidelines [2019] G-VI, 8.1 was developed to compare measurements disclosed in different documents and expressed with a different degree of precision for the purpose of assessing novelty, and not to compare measurements of the same document. At page 7 of the statement of grounds of appeal the appellant argued that the skilled person was unable to carry out the claimed invention because the rounding of experimentally determined values would cause doubt as to whether a product satisfied the specifications of the claims or not. This issue could at most be considered a matter of clarity, which was present in the originally granted claims and hence not open for discussion during opposition proceedings (see G 3/14).

With respect to the argument that various known analysis schemes of the measurement results to be applied for verifying the respective claimed features yielded different outcomes, this was also related to clarity and did not constitute a ground for opposition

(G 3/14). The appellant had not provided any proof that there was a causal relation between the alleged different outcomes by different analysis schemes and the alleged chances of success of obtaining the claimed grain size and/or standard deviation. In any case, the facts and evidences (e.g. the evidence concerning Figure 5c of E4) relating to the statistical analysis related to an allegation that was raised for the first time after filing the statement of grounds of appeal and which could have been readily raised earlier in the proceedings.

There was no conclusive data presented for the non-inventive examples of Table 3 of the opposed patent. They were outside the scope of claim 1. For example, contrary to feature (f) sample 55 had a standard deviation of 18% of the grain size distribution of the zinc oxide grains (see Table 4). Other examples (e.g. 37, 43, 49 and 52 of Table 5) did not comply with feature (g) (average grain size of the spinel grains). Example 56 lacked feature (h) (standard deviation of the grain size distribution of spinel grains), 42.7%, i.e. higher than the claimed upper limit 40%. The skilled person would understand why the comparative examples (with asterisk) were outside the scope of claim 1. For example, example 1 had an average grain size of the zinc oxide grains (8.4 m) due to the average grain size of the used mixture being larger than 0.4 m, see Tables 1 and 4 of the opposed patent. The same observation could be made for examples 2 and 10, see Table 4. Examples 55 and 57 did not have the claimed standard deviation according to feature (f) due to the excess of Sb2O3 (example 57, 3 mol%) or the lack of ZnO (example 55, 94.75 mol%), see Tables 3 and 4.

With respect to features (g) and (h) the respondent referred to paragraph [0028] of the opposed patent, which disclosed that spinel grains were generated during sintering. The appellant's arguments relating to the average grain size of the spinel grains related to an allegation that was raised for the first time in the statement of grounds of appeal and which could have been readily raised earlier in the proceedings.

Regarding feature (d), D12, page 1838, left column illustrated that wet grinding achieved a high percentage of submicrometer particles.

According to the data of Tables 1 to 5, example 8 was in accordance with all limitations of claim 1. There was at least one way of putting the invention into practice. Example 8 provided sufficient support for the invention, see e.g. T 226/85 and "Case law of the Boards of Appeal of the EPO", 10th edition 2022 ("Case Law"), section II.C.6.7. Other examples (i.e. examples 5, 54, 6, 24, and 16 in Table 5 and examples 78, 73, 21, 30, 50 and 7 in Table 4) provided flanking information about how other features influenced the parameters of interest, even if the data was not complete.

3.3 The board is not convinced that the opposed patent discloses the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art.

3.3.1 The board notes that the values according to the "objective of the invention" indicated by the appellant, i.e. a varistor voltage of at least 400 V/mm, a coefficient of non-linearity smaller than 1.5, a resistive leakage current smaller than 15 mA and an energy absorption capability of more than 500 J/cc (see paragraph [0072] of the patent), are not part of the claimed subject-matter. Hence, whether these values are obtained is a matter of inventive step and not a matter of sufficient disclosure, see Case Law, section II.C.6.1, second paragraph. Insofar the board shares the respondent's view.

3.3.2 The board shares the appellant's view that, in order to compare examples from the description of the opposed patent or from the prior art and the claimed subject-matter, the experimental values are to be rounded to the same degree of precision as recited in the claims.

The skilled person knows that numerical values relating to measurements are subject to measurement errors. The general convention is that the last decimal place of a numerical value indicates its degree of accuracy. When interpreting ranges of values in patent specifications, the skilled person proceeds on the same basis, for example, to compare the claimed subject-matter to the prior art. There is no reason to interpret the ranges in claims 1 and 4 in a different way when dealing with the requirement of sufficiency of disclosure. In the present case, for example, the skilled person understands that a claimed content of at least 95 mol% of ZnO encompasses a content of 94.5 mol% and more or that a claimed Co2O3 content of 0.3 mol% and more includes a content of 0.25 mol% and more.

Hence, some so-called comparative examples (with asterisks) from the description of the opposed patent (e.g. in Tables 2 and 3) appear to have the claimed composition. However, this does not necessarily mean that there is an issue with Article 83 EPC. Any possible inconsistencies between the claimed subject-matter and the content of the description might be related to the requirements of Article 84 EPC, in particular, to the requirement that the claims have to be supported by the description. As these possible inconsistencies already existed between the description and the granted claims, this issue is not to be examined in view of the decision of the Enlarged Board of Appeal G 3/14.

3.3.3 The opposed patent also provides measuring methods explicitly recited in features (d) and (e) of claim 1. In the board's opinion the skilled person is aware of how these methods have to be used to determine an average grain size of the mixture, an average grain size of ZnO grains in the sintered body and an average grain size of spinel grains whose main constituent (or "chief constituent") is Zn7Sb2O12 (see paragraph [0109] of the opposed patent's specification).

The skilled person is also aware of the fact that a sufficiently high number of measurements has to be done in order to obtain reliable values of the respective standard deviations. Insofar, the argument that the measurement methods and the subsequent analyses of the results might yield different outcomes might be relevant when comparing the claimed subject-matter to the prior art (i.e. for the requirements of Articles 52(1) and 54 EPC), but not necessarily for the issue of sufficiency of the disclosure. For example, the skilled person wishing to carry out the invention might select one way of measuring the grain size (e.g. the equivalent diameter technique) and would have no problems to then determine the average grain sizes and the respective standard deviations. In order to calculate standard deviations from a series of experimental measures, it is not necessary to select a particular model (e.g. a Gaussian distribution), contrary to the appellant's view. The standard deviation is calculated directly from the experimental results of the grain sizes.

3.3.4 The skilled person is further aware of spinel grains whose chief constituent is Zn7Sb2O12. These are grains composed of Zn7Sb2O12 having a spinel crystalline structure. They can be identified by scanning electron microscopy, as described in paragraphs [0024] and [0109] of the opposed patent and as also confirmed by the appellant's measurements in relation to Figure 5c of document E4.

3.3.5 However, in the board's judgement, the skilled person does not find sufficient information in the specification of the opposed patent to provide a current-voltage non-linear resistor with a sintered body of a mixture according to features (a) to (c), (j), (d), see Tables 1 to 3. According to paragraphs [0056] to [0065] of the patent specification and Table 1, it is possible to obtain different average grain sizes (see Table 1). As stated before, whether this resistor has the unclaimed characteristics mentioned above (see point 3.3.1 above) might be a matter of inventive step.

The opposed patent, however, does not disclose which steps have to be performed in order to obtain the average grain size in accordance with feature (d). Paragraph [0044] of the opposed patent merely provides details about the wet pulverizing apparatus, without disclosing how to obtain e.g. the average grain size values of Table 1. Paragraph [0059] discloses that the same conditions were used for examples 1 to 24 and only states that "[p]ulverization was conducted in the wet pulverizing apparatus so that the average grain size of the mixture had the values of sample No. 1 to sample No. 24 shown in Table 1". The board is not convinced that document D12 can provide any missing information as it merely shows that average grain sizes smaller than a micrometer ("submicrometer particles") were achievable in 1999. Insofar, the board shares the appellant's view that the opposed patent does not disclose how to obtain the values of the range according to feature (d).

3.3.6 Table 4 discloses some examples, wherein the sintered body has an average grain size of zinc oxide grains of no more than 7.5 m (feature (e)) and a standard deviation based on a grain size distribution of zinc oxide grains in said sintered body according to feature (f), namely examples 78, 73, 21, 30, 50, 7 and 8. The composition of the mixture for examples 50, 73 and 78 is provided in Table 3, the composition for examples 30, 7, 8 and 21 is provided in paragraphs [0058] and [0077].

The board notes that in all these examples 0.5 mol% of MnO and NiO were used. In most of these examples 0.5 mol% of Bi2O3, 2 mol% of Sb2O3 and 1 mol% of Co2O3 were used. Hence, the opposed patent does not contain sufficient information to produce features (e) and (f) over the whole scope of feature (j).

Moreover, the opposed patent does not disclose which steps have to be performed for a given mixture in order to obtain the average grain size and standard deviation of the zinc oxide grains in accordance with features (e) and (f). For example, examples 1 to 24 are all made starting with the same mixture (see paragraph [0058]) and the same process (see paragraphs [0059] to [0064]) including a same two-steps sintering process. However, example 8 has the average grain size and standard deviation of zinc oxide grains according to features (e) and (f), while, for instance, comparative examples 1, 2 and 4 do not (see Table 4).

Furthermore, as pointed out by the appellant, examples 37 to 86 were all prepared following the procedure of paragraphs [0089] to [0096] using an average grain size of the mixture of 0.3 m (see paragraph [0090]) and using a same two-steps sintering process. The opposed patent does not provide any information why e.g. examples 78, 73, 50 have the average grain size and standard deviation of the zinc oxide grains according to features (e) and (f), while comparative examples 82 and 55 do not (see Table 4). All these examples use a mixture according to features (b), (c), (j) and (d), using the appellant's rounding convention.

3.3.7 Moreover, using again the appellant's rounding convention, which is considered to be appropriate as indicated above, for comparative examples 37, 43, 49, 52 and 56 and for examples 5, 54, 6, 24, 8 and 16 in Table 5, the starting mixture prior to sintering has a composition according to features (b), (c), (j) (see Table 3 and paragraph [0058]) and an average grain size of the mixture according to feature (d) (see Table 1 and paragraph [0090]). The opposed patent remains silent about the sintering parameters to be selected to produce the spinel grain size in accordance with features (g) and (h). Hence, the skilled person lacks the necessary information why e.g. example 54 has spinel grains according to features (g) and (h), while example 52 does not (see Table 5). The board is not convinced that an alleged lack of ZnO (94.75 mol% in example 52 compared to 95 mol% in example 54, see Table 3) would explain a larger spinel grain size. If anything, the skilled person would probably expect the contrary, namely that less ZnO in the mixture prior to sintering would produce smaller Zn7Sb2O12 grains.

3.3.8 Furthermore, regarding features (g) and (h), the board notes that Table 5 states that only examples 5, 6, 8, 16, 24, 54 exhibit features (g) and (h), while it is unknown whether examples 5, 6, 16, 24 and 54 also have the average ZnO grain size and standard deviation according to features (e) and (f) (see Table 4). On the other hand, the properties of spinel grains (i.e. features (g) and (h)) cannot be derived for examples 78, 73, 21, 30, 50 and 7, which are indicated in Table 4 to exhibit features (e) and (f). It therefore follows that the patent only provides one single example (i.e. example 8) exhibiting all the claimed features, as also mentioned by the appellant in the statement setting out the grounds of appeal.

This is not contested by the respondent. The respondent cited T 226/85 and Case Law, section II.C.6.7, to argue that one single example was sufficient.

This is not convincing. In the present case, in view of the observations made above, the specification or the common general knowledge do not provide adequate instructions which would lead the skilled person necessarily and directly towards success over the broad scope of the claim through the evaluation of initial failures or through an acceptable statistical expectation rate in case of random experiments.

3.3.9 In other words, the opposed patent provides a number of examples of making a resistor with a sintered body from a mixture according to features (b), (c) and (j), but is silent about the specific manufacturing steps to take in order to obtain a sintered body with features (e), (f), (g) and (h) from a mixture with feature (d). The passages indicated by the respondent (i.e. paragraphs [0021] to [0028], [0030] to [0035] and [0041] to [0050]) do not provide the missing information.

In particular, the skilled person is not put into a position to produce a sintered body having the claimed average grain sizes and standard deviations. Spinel grain generation is only mentioned briefly in the opposed patent. However, for example paragraph [0028] (cited by the respondent) does not provide any details whatsoever.

Therefore, the opposed patent lacks sufficient information for the skilled person to carry out the application over the whole scope of device claim 1 and method claim 4. As pointed out by the appellant, the skilled person would need to carry out an extensive trial-and-error program for finding a product according features (d) to (h) of claim 1 and, in the process, would have to take into account a large number of parameters when preparing the claimed mixture and the sintered body as required by claim 4. This amounts to an undue burden.

Consequently, the patent as amended does not disclose the claimed invention according to the main request in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art (Article 83 EPC).

4. Respondent's auxiliary requests

4.1 The respondent argued that claim 1 according to auxiliary requests 1 to 3 was directed to a method of manufacturing the current-voltage non-linear resistor, wherein it was specified that pelletized powder had a grain size 70 to 130 m and wherein the heating temperature ranges (350 to 500 C and 900 to 1300 C) were defined. Hence, the skilled person could carry out the invention.

4.2 In the board's opinion the mere specification of the grain size of the pelletized powder or the temperatures used during sintering does not allow to overcome the objection under Article 83 EPC raised against the main request. In fact, in all comparative examples and examples according to the invention, these parameters are used, see paragraphs [0045] to [0048], [0061] to [0063], [0080] to [0082], [0092] to [0094] of the opposed patent.

Therefore, the patent as amended does not disclose the claimed invention according to the first, third and second auxiliary requests in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art (Article 83 EPC).

5. Conclusion

As no allowable request is on file, the patent must be revoked (Articles 101(3)(b) and 111(1) EPC).

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.