L'OEB et l'USPTO ont accueilli la réunion annuelle de la CPC
Participants à la réunion annuelle de la CPC à Genève et en ligne
L'Office européen des brevets (OEB) et l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) ont accueilli la douzième réunion annuelle de la Classification coopérative des brevets (CPC) le 24 février 2025. Organisée en format hybride depuis Genève, la réunion a rassemblé une soixantaine de participants de 37 offices de propriété intellectuelle.
Au cours de la réunion, l'OEB et l'USPTO ont apporté des informations actualisées sur le système CPC, y compris sur les publications prévues de la CPC en 2025, l'utilisation de l'IA dans la classification et le soutien disponible en matière de formation et de technologie de l'information. Les offices participants ont rendu compte de leur mise en œuvre de la CPC, des avantages qu'ils en ont retirés et de leurs besoins futurs. Pour les offices, la réunion a été propice aux discussions et au réseautage, ce qui a renforcé la communauté CPC. En outre, un retour précieux a été recueilli pour permettre à l'OEB et à l'USPTO de contribuer aux améliorations potentielles.
À propos de la CPC
Lancée en 2013, la CPC est une extension de la classification internationale des brevets (CIB) administrée par l'OMPI, et gérée conjointement par l'OEB et l'USPTO. Elle se compose de neuf sections, A-H et Y, qui sont elles-mêmes subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. Le système comprend environ 260 000 entrées CPC. Lorsque des modifications substantielles doivent être apportées à la CPC, par exemple pour tenir compte des technologies nouvelles et émergentes, l'OEB et l'USPTO transmettent leurs demandes de révision de la CPC au groupe de travail IP5 sur la classification. Une fois parvenu à un accord, le groupe de travail propose les changements à la communauté de la CIB. Après approbation par cette dernière, les changements entrent en vigueur dans la CIB et la CPC le 1er janvier de l'année suivante, ce qui garantit l'harmonisation entre deux systèmes de classification. En 2025, la CPC prévoit deux nouvelles publications, le 1er mai et le 1er août. Les changements introduits s'appliqueront uniquement à la CPC.
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