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T 0927/20 27-06-2023

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2023:T092720.20230627
Date de la décision
27 June 2023
Numéro de l'affaire
T 0927/20
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
14710819.5
Classe de la CIB
F24C 7/08
G09F 9/35
G09F 9/33
G09F 23/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 465.03 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

GARGERÄT MIT TRANSPARENTEM DISPLAY

Nom du demandeur
MKN Maschinenfabrik Kurt Neubauer GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Rational AG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 100(b)
European Patent Convention Art 100(c)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(6)
European Patent Convention Art 13(2)
European Patent Convention Art 52(2)(d)
Mot-clé

Ausreichende Offenbarung - Hauptantrag (nein)

Ausreichende Offenbarung - Hilfsantrag (ja)

Änderungen - unzulässige Erweiterung (nein)

Patentierbare Erfindung - technischer Charakter der Erfindung

Patentierbare Erfindung - technische und nichttechnische Merkmale

Patentierbare Erfindung - Wiedergabe von Informationen

Änderung des Vorbringens - Änderung im Sinne des Art. 12 (4) VOBK 2020

Neuheit - (ja)

Änderung nach Ladung - außergewöhnliche Umstände (nein)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/19
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das Europäische Patent mit der Nummer 2 951 809 betrifft ein Gargerät mit einer Gargeräte- bzw. Garraumtür oder einem Gargerät- bzw. Garraumdeckel und zumindest einer Sichtöffnung, wobei zumindest ein Teil der Sichtöffnung ein transparentes Display aufweist.

II. Gegen das Patent wurde auf Basis der Einspruchsgründe gemäß den Artikeln 100 b), 100 c) sowie 100 a) EPÜ in Verbindung mit den Artikeln 54 und 56 EPÜ Einspruch eingelegt.

Die Einspruchsabteilung hat entschieden, den Einspruch zurückzuweisen.

Gegen diese Entscheidung wendete sich die Einsprechende ("Beschwerdeführerin") mit der Beschwerde.

III. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer lauteten die Schlussanträge wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Patentinhaberin ("Beschwerdegegnerin") beantragte

die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise das Patent in eingeschränkter Form auf Basis eines ersten Hilfsantrags ("Hilfsantrag"), der am 27. September 2018 und erneut mit der Beschwerdeerwiderung eingereicht wurde, oder auf Basis eines zweiten Hilfsantrags ("Hilfsantrag 2"), der mit der Eingabe vom 23. Juni 2023 eingereicht wurde, aufrechtzuerhalten.

IV. Die folgenden Dokumente sind relevant für die Entscheidung:

D0: EP 1 891 499 B1

D2: WO 2012/ 057457 A1

D3: DE 201 03 517 U1

D7: DE 10 2004 036 212 A1

D9: JP 2003125904 A mit englischer Übersetzung

D9a: Englische Übersetzung von D9, eingereicht mit der

Einspruchsbegründung

D14: EP 1 835 232 A2

V. Antragsfassungen, soweit für diese Entscheidung relevant (Merkmalsgliederung hinzugefügt in "[]")

a) Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags (Patent wie erteilt) lautet:

[1] Gargerät (1)

[2] mit einem Gehäuse (2),

[3] einer Gargeräte- bzw. Garraumtür (3) oder eines Gargerät- bzw. Garraumdeckels zum Öffnen und Schließen eines Garraums (4) des Gargeräts (1),

[4] und zumindest einer Sichtöffnung (9) in der Garraumtür (3) oder dem Garraumdeckel,

[4.1] wobei zumindest ein Teil der Sichtöffnung in der Lage ist, die Zustände durchsichtig

[4.2] und undurchsichtig anzunehmen,

[4.3] wobei der zumindest eine Teil der Sichtöffnung (9) ein transparentes Display (11) aufweist,

[4.4] welches in der Lage ist, Informationen darzustellen,

dadurch gekennzeichnet, dass

[5] das transparente Display (11) die verschiedenen Garzonen bzw. Einschubebenen des Garraums zumindest teilweise überdeckt

[6] und geeignet und ausgebildet ist, die Informationen zu den verschiedenen Garzonen bzw. Einschubebenen diesen räumlich zugeordnet darzustellen.

b) Der abhängige Anspruch 13 des Hauptantrags sowie des Hilfsantrags lautet:

"Gargerät nach einem der Ansprüche 1 bis 12, dadurch gekennzeichnet, dass die Anzeige und/oder die Steuerungseingabe von mehreren Gargeräten auf einem Display eines Gargerätes erfolgt."

c) Der unabhängige Anspruch 1 des Hilfsantrags weist in den Merkmalsgruppen [3], [4], [5] und [6] folgende Änderungen auf (Änderungen gegenüber dem Hauptantrag durchgestrichen dargestellt):

"[3] einer Gargeräte- bzw. Garraumtür (3) [deleted: oder eines Gargerät- bzw. Garraumdeckels] zum Öffnen und Schließen eines Garraums (4) des Gargeräts (1),

[4] und zumindest einer Sichtöffnung (9) in der Garraumtür (3) [deleted: oder dem Garraumdeckel],"

"[5] das transparente Display (11) die verschiedenen [deleted: Garzonen bzw.] Einschubebenen des Garraums zumindest teilweise überdeckt

[6] und geeignet und ausgebildet ist, die Informationen zu den verschiedenen [deleted: Garzonen bzw.] Einschubebenen diesen räumlich zugeordnet darzustellen."

VI. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen.

a) Hauptantrag und Hilfsantrag - Ausführbarkeit

Der Gegenstand der Ansprüche 1 des Hauptantrags sowie des Anspruchs 13 von Haupt- und Hilfsantrag sei nicht ausführbar.

Anspruch 1 umfasse Optionen mit "Garzonen" sowie mit "Deckel", für die im Patent Ausführungsformen weder offenbart seien, noch könne die Fachperson diese auf Basis der Offenbarung des Patents aus ihrem Fachwissen ausführen.

Anspruch 13 sei ebenfalls nicht durch eine Ausführungsform gestützt.

b) Hilfsantrag - Unzulässige Erweiterung

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei unzulässig erweitert. Ursprünglich sei für das transparente Display nur eine Eignung dafür offenbart, die Informationen räumlich zugeordnet darzustellen. Die Ausbildung hierzu sei jedoch nicht offenbart.

c) Zulassung von D14

D14 sei in das Verfahren zuzulassen. Das Dokument sei einerseits aufgrund falscher technischer Klassifizierung nicht ohne Weiteres auffindbar gewesen, zum anderen sei es sehr relevant, da es ein Gargerät zeige, für das Informationen räumlich zugeordnet zu den Einschubebenen angezeigt würden.

d) Technischer Charakter des Merkmals [6]

Merkmal [6] weise keinen technischen Charakter auf. Es sei lediglich auf die Darstellung von Informationen gerichtet und somit bei der Beurteilung der Patentierbarkeit nicht zu berücksichtigen.

e) Hilfsantrag - Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei nicht neu über die Offenbarung von D2.

D2 sei auch auf Gargeräte gerichtet. Ein Gargerät weise implizit stets Einschubebenen auf. Zudem sei eine räumliche Zuordnung zu Ebenen eines Gerätes in D2 offenbart.

f) Zulassung des Einwands gestützt auf D2 i.V.m. D9

Der Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D2 in Verbindung mit der Offenbarung von D9 sei aufgrund der Relevanz des Einwandes zuzulassen. D9 offenbare die räumliche Zuordnung der Informationen zu einer Ebene (vgl. D9a, Absatz [0048]: "in the vicinity of the product").

g) Hilfsantrag - Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei ausgehend von D0 und in Verbindung mit der Offenbarung von D2 oder D9 nicht erfinderisch.

Auch D0 offenbare implizit verschiedene Einschubebenen. Die räumliche Zuordnung von Informationen hierzu ergebe sich in offensichtlicher Weise sowohl aus der Offenbarung von D2 als auch aus D9.

VII. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich, soweit es für diese Entscheidung relevant ist, wie folgt zusammenfassen.

a) Hauptantrag und Hilfsantrag - Ausführbarkeit

Der Gegenstand der Ansprüche 1 des Hauptantrags sowie des Anspruchs 13 von Haupt- und Hilfsantrag sei ausführbar.

Die Fachperson verstehe, was eine Garzone sei und habe auch keine Schwierigkeiten, z.B. für tiegelartige Gargeräte eine Information in einem transparenten Display im Deckel räumlich zugeordnet darzustellen. Eine Garzone beziehe sich nicht auf Gargeräte, die Einschubebenen haben, da dort die Garbedingungen überall gleich seien. Selbst wenn man von unterschiedlichen Garzonen auf einer Einschubebene ausgehe, so sei die Fachperson nicht vor ein Ausführbarkeitsproblem gestellt, wie in der angefochtenen Entscheidung ausgeführt. Zudem zeigten die Figuren 19 des Patents beispielsweise entsprechende Ausführungsformen.

b) Hilfsantrag - Unzulässige Erweiterung

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei nicht unzulässig erweitert. Eine Ausbildung des Gargerätes zu den im Anspruch definierten Funktionalitäten sei gerade Gegenstand der Ausführungsformen.

c) Zulassung von D14

D14 sei verspätet vorgebracht und nicht in das Verfahren zuzulassen. Das Dokument sei auch prima facie nicht relevant, da es das Merkmal [6] ebenfalls nicht offenbare.

d) Technischer Charakter des Merkmals [6]

Merkmal [6] weise einen technischen Charakter auf und sei somit bei der Beurteilung der Patentierbarkeit zu berücksichtigen. Die räumliche Zuordnung von im Display dargestellten Informationen zu den Einschubebenen erfordere eine entsprechende technische Ausgestaltung des Displays.

e) Hilfsantrag - Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei neu über die Offenbarung von D2. D2 offenbare weder Einschubebenen noch ein Display mit der Eignung zu räumlich zugeordneter Informationsdarstellung.

f) Zulassung des Einwands D2 i.V.m. D9

Der Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von D2 in Verbindung mit der Offenbarung von D9 sei verspätet vorgebracht worden, ohne dass außergewöhnliche Umstände vorlägen, und sei daher nicht in das Verfahren zuzulassen.

g) Hilfsantrag - Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 sei erfinderisch ausgehend von D0 und in Verbindung mit der Offenbarung von D2 oder D9. Abgesehen davon, dass D0 kein Gargerät mit Einschubebenen offenbare, zeigten D2 und D9 lediglich Kühlgeräte bzw. Warendisplays. Die Fachperson, ausgehend von einem Gargerät, würde die Lehre dieser Dokumente somit schon nicht berücksichtigen, erhielte aber zudem hieraus auch keine Anregung zu Lösung der technischen Aufgabe.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Einspruchsgrund unter Artikel 100 b) EPÜ

Der Einspruchsgrund unter Artikel 100 b) EPÜ steht der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt entgegen. Entgegen der angefochtenen Entscheidung ist die Erfindung in der Anmeldung nicht so deutlich und vollständig offenbart, dass eine Fachperson sie ausführen kann.

1.1 Die Beschwerdeführerin vertritt zu Recht die Auffassung, dass nicht alle optionalen Ausführungsformen, die unter den Gegenstand von Anspruch 1 fielen, so deutlich und vollständig offenbart sind, dass eine Fachperson sie ausführen kann.

Hierzu ist auszuführen, dass die fraglichen Optionen in Anspruch 1 von den Merkmalsgruppen [3], [5] und [6] umfasst sind. Hieraus ergeben sich zumindest die folgenden vier möglichen Merkmalskombinationen:

a) Gargerät-/ bzw. Garraumtür mit verschiedenen Einschubebenen

b) Gargerät-/ bzw. Garraumtür mit verschiedenen Garzonen

c) Gargerät-/ bzw. Garraumdeckel mit verschiedenen Garzonen

d) Gargerät-/ bzw. Garraumdeckel mit verschiedenen Einschubebenen

Während die Kombination a) unstreitig hinreichend vollständig und deutlich offenbart ist (sie betrifft die in den Figuren des Patents gezeigten und beschriebenen Ausführungsformen), bestritt die Beschwerdeführerin, dass dies auch für die Kombinationen b) bis d) der Fall sei. Dem ist zuzustimmen:

1.2 Kombination b) - Tür mit verschiedenen Garzonen

Entgegen der Schlussfolgerung in der angefochtenen Entscheidung kommt die Kammer zu dem Schluss, dass die Kombination b) nicht ausreichend offenbart ist.

Anspruch 1 erfordert eine Zuordnung von im Display dargestellter Information und Garzone. Die Voraussetzung hierfür ist jedoch, dass eine Garzone eindeutig bestimmbar und diese Garzone dann in der Steuerung des Displays bezüglich ihrer räumlichen Zuordnung auch vordefiniert sein muss. Insoweit in der angefochtenen Entscheidung hierzu ausgeführt wird, dass die Fachperson "in der Lage sei, ein Display so auszuführen, dass in jeder beanspruchten Konstellation die [...] Informationen zu verschiedenen Garzonen räumlich zugeordnet werden kann", überzeugt dies nicht.

Dem Patent selbst ist eine Definition der "Garzone" nicht zu entnehmen. Auch in der angefochtenen Entscheidung wird nichts zur Auslegung des Merkmals "Garzone" ausgeführt. Der Begriff wird lediglich einmal in Absatz [0010] des Patents erwähnt, jedoch ohne Bezug zu einer bestimmten Ausführungsform. Ob der Begriff, verglichen mit der "Einschubebene", einen breiteren oder auch einen anderen Gegenstand bezeichnet, wird hier genauso wenig deutlich wie aus Anspruch 1 selbst. Zudem liegt weder eine Definition aus dem allgemeinen Fachwissen vor, noch ist beschrieben, was eine "Garzone" qualifiziert (z.B. Ort gleicher Garbedingungen oder bestimmter Ort im Gargerät unabhängig von den Garbedingungen). So weist die Beschwerdegegnerin darauf hin, dass ein Ofen mit mehreren Einschubebenen gar keine unterschiedlichen Garzonen aufweise, sei es hintereinander oder übereinander liegend, da in einem Ofen die Garbedingungen überall gleich seien. Damit ist der Fachperson zur Festlegung einer Garzone seitens des Patents nichts an die Hand gegeben. Es ist im Hinblick auf die weitere Option "Einschubebene" lediglich sicher, dass der Begriff "Garzone" kein Synonym für eine Einschubebene darstellen kann.

Die Einspruchsabteilung argumentiert, die Fachperson habe keine Schwierigkeiten, für angenommene "hintereinander angeordnete" Garzonen z.B. in einer Einschubebene den Anspruchsgegenstand beispielsweise mittels einer "perspektivischen Darstellung der Information" zu realisieren. Dies zeigt jedoch gerade, dass die Fachperson noch weitere, über die Offenbarung des Patents hinausgehende Überlegungen anstellen müsste, wenn sie die Option b) ausführen wollte. Nicht nur müsste sie festlegen, wie und wo ggf. eine Garzone definiert ist, sondern sie müsste auch die technischen Voraussetzungen für die räumliche Zuordnung der Informationsdarstellung im Display entwickeln. Damit kann die Erfindung für die Option b) auf Basis der Offenbarung des Patents nicht ohne erfinderisches Zutun in die Praxis umgesetzt werden.

1.3 Kombination c) - Deckel mit verschiedenen Garzonen

Gemäß Absatz [0077] des Patents beziehen sich die Optionen mit Gargeräte- bzw. Garraumdeckel auf pfannen- und tiegelartige Gargeräte. Auch hierzu ist im Patent nichts weiter ausgeführt. Zwar richtet sich auch hier die Offenbarung an die Fachperson, diese bekommt jedoch aus dem Patent keinerlei Anleitung, wie bei einer Pfanne oder einem Gartiegel die Garzonen festzulegen sind. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdegegnerin ist hieraus keine in Pfannen und Tiegeln vordefinierte räumliche Abtrennungen von Garzonen impliziert. Auch ist beispielsweise für abnehmbare Deckel nicht offenbart, wie hier ggf. ein Display zur Darstellung veränderlicher Informationen ausführbar sein sollte (vgl. auch Auslegung des Merkmals "Display" unter Punkt 4.1). Daher ergibt sich für die Fachperson auch unter Heranziehen allgemeinen Fachwissens eine mögliche Ausführungsform für Option c) nicht ohne weiteres erfinderisches Zutun.

1.4 Kombination d) - Deckel mit verschiedenen Einschubebenen

Die Kombination eines (im wesentlichen waagerecht angeordneten) Garraum- bzw. Gargerätedeckels mit Display, in denen Informationen räumlich zugeordnet zu den Einschubebenen angezeigt werden, ist mit (übereinander angeordneten) Einschubebenen inkompatibel. Das Patent offenbart unstreitig nichts zu einer solchen Ausführungsform.

2. Hilfsantrag - Ausreichende Offenbarung des Gegenstands von Anspruch 13

Der Gegenstand von Anspruch 13 ("Anzeige und/oder Steuerungseingabe von mehreren Gargeräten erfolgt auf einem Display eines Gargerätes") ist so deutlich und vollständig offenbart, dass die Fachperson ihn ausführen kann.

Anspruch 13 ist so auszulegen, dass der Gegenstand mehrere Gargeräte umfasst, d.h. das Gargerät gemäß Anspruch 1, welches das Merkmal [6] ausbildet, und mindestens ein weiteres Gargerät. Dieses weitere Gargerät muss dabei nicht zwingend die Merkmale von Anspruch 1 ausbilden. Das in Anspruch 13 definierte "Display" stellt auch keinen Rückbezug auf das Display von Anspruch 1 her, sondern ist ein eigenständiges zusätzliches Merkmal (vgl. Verwendung des unbestimmten Artikels in Anspruch 13: "ein Display"). Es ist weder durch Anspruch 13 festgelegt, dass dieses ggf. zusätzliche Display dem Display gemäß Merkmal [6] entspricht oder Teil desselben ist, noch ist festgelegt, an welchem der Gargeräte dieses zusätzliche Display ausgebildet ist.

Gemäß Anspruch 13 weist dieses Display folgende Funktionalitäten auf:

a) Es muss Informationen mindestens eines weiteren Gargerätes anzeigen können und/oder

b) Steuerungseingaben für mindestens ein weiteres Gargerät ermöglichen.

Der Auffassung der Beschwerdeführerin, dass die gesamte Offenbarung keine solchen Ausführungsformen beschreibt, ist nicht zuzustimmen. Die im Patent beschriebene Ausführungsform der Figuren 19a bis 19d zeigt eine Kombination zweier Gargeräte (1, 1'). Beide Gargeräte weisen die Merkmale [5] und [6] auf, da Informationen räumlich den Einschubebenen zugeordnet für beide Geräte auf einem Display darstellbar sind. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin ist dies bereits in den Absätzen [0066] bis [0069] für die Figuren 17 und 18 beschrieben, worauf die Beschreibung der Figuren 19 gründet.

In den Figuren 19 weist das obere Gargerät zudem zusätzlich eine Anzeige (der im Display 11 mit einer gestrichelten Linie abgetrennte und mit "2" bezeichnete Bereich) auf, die Informationen des unteren Gargerätes darstellen kann. Zudem ist eine Bedienung des unteren Gerätes möglich (Patent, Absatz [0070]: "In Fig. 19b wird entschieden mittels Eingabe am Bedienfeld 41, dass der Braten in den Garraum 2 des Gargeräts 1' anzuordnen ist"). Das Grundprinzip der Bedienung und Anzeige mehrerer Gargeräte an einem Gargeräte ist auch in Absatz [0029] des Patents beschrieben.

Auch "die Anzeige" in Option a) bezieht sich trotz Verwendung des bestimmten Artikels nicht notwendigerweise auf die Informationen gemäß Merkmal [6]. Das Vorsehen einer Anzeige von Informationen anderer Gargeräte zusätzlich zu den räumlich zugeordneten Informationen des Gargerätes selbst scheint die Fachperson zudem nicht vor Schwierigkeiten zu stellen und ist in den Figuren 19 für Gargerät 1 dargestellt.

Bezüglich der Option b) "Steuerungseingabe" von Anspruch 13 hat die Kammer ebenfalls keine Bedenken hinsichtlich der Ausführbarkeit. Entsprechendes ist - wie bereits ausgeführt - sowohl in den Figuren 19a bis d in Kombination mit Merkmal [6] offenbart als auch in Absatz [0029] bzw. [0070] beschrieben.

Insgesamt ist somit festzuhalten, dass der Gegenstand von Anspruch 1 hinreichend offenbart ist.

Soweit die Beschwerdeführerin argumentiert, es würden weitere Ausführungsbeispiele unter den Anspruch fallen, die nicht hinreichend beschrieben seien (genannt wurden zwei Gargeräte, die in unterschiedlichen Filialen platziert seien), beeinträchtigt dies nicht die Ausführbarkeit, da dies die Ausdetaillierung einer spezifischeren Ausführungsform betrifft (die hier evt. zusätzlich eine Datenfernverbindung erfordert), die jedoch die Ausführbarkeit des beanspruchten Grundprinzips (das eine solche Datenfernverbindung nicht umfasst) nicht in Frage stellen kann.

3. Hilfsantrag - Artikel 100 c)

Der Gegenstand der Ansprüche des Hilfsantrags ist nicht unzulässig erweitert.

3.1 Anspruch 1 des Hilfsantrags setzt sich zusammen aus Ansprüchen 1 und 8 der ursprünglich eingereichten Fassung, wobei zusätzlich spezifiziert wurde, dass das transparente Display nicht nur geeignet, sondern auch "ausgebildet" ist, die Informationen räumlich zugeordnet darzustellen (Hinzufügung zum ursprünglichen Wortlaut des ursprünglich eingereichten Anspruchs 8 fett hervorgehoben):

"... dass das transparente Display [...] zumindest teilweise überdeckt und geeignet und ausgebildet ist,...".

Letzteres bemängelt die Beschwerdeführerin als unzulässige Erweiterung des Gegenstandes, weil es nach ihrer Auffassung hierfür keine wörtliche Entsprechung gebe, und weiterhin, weil die "Ausbildung" gemäß Merkmal [6] ursprünglich nicht für alle Kombinationen von Gargeräten und Garzonen bzw. Einschubebenen offenbart sei.

3.2 Der Einwand greift jedoch wegen der Beschränkung auf Gargeräte mit Einschubebenen nicht mehr.

Denn die Eignung eines Displays zur räumlich zugeordneten Darstellung von Information erfordert inhärent auch eine Ausbildung hierzu. Zudem geht aus dem ersten Absatz von Seite 4 der A-Publikation eindeutig eine entsprechende Ausbildung hervor (und zwar beispielhaft für Einschubebenen - eine direkte Zuordnung wird "ausgebildet").

Dies gilt entsprechend für Anspruch 13, welcher auf dem ursprünglichen Anspruch 17 beruht, der wiederum auf alle vorrangigen Ansprüche rückbezogen ist, also auch auf die Ansprüche 1 und 8.

4. Technischer Charakter des Merkmals [6]

Der Auffassung der Beschwerdeführerin, dass das Merkmal [6] in seiner Gesamtheit bei der Beurteilung der Patentierbarkeit unberücksichtig bleiben müsse, da es keinen technischen Charakter ("Technizität") aufweise, stimmt die Kammer nicht zu. Vielmehr folgt die Kammer der angefochtenen Entscheidung, dass das Merkmal [6] zumindest in Teilen einen technischen Charakter aufweist.

4.1 Ob ein Merkmal zum technischen Charakter des beanspruchten Gegenstandes beiträgt, ist im Lichte des gesamten Anspruchsumfangs zu beurteilen (vgl. G 1/19, Gründe 82).

Die Merkmale [5] und [6] des Anspruchs 1 definieren, "dass das transparente Display (11) die verschiedenen Einschubebenen des Garraums zumindest teilweise überdeckt und geeignet und ausgebildet ist, die Informationen zu den verschiedenen Einschubebenen diesen räumlich zugeordnet darzustellen".

Der Begriff des transparenten Displays, das in der Lage ist, Informationen darzustellen, bezieht sich auf ein technisches Mittel, das zur veränderlichen Anzeige von Informationen geeignet ist, wie dies etwa in den Ausführungsformen beispielsweise mit der Bezeichnung des Garguts (Figuren [0017] bis [0019]) oder der Restgarzeit (Absätze [0008] und [0060] und Figur 11) realisiert ist.

4.2 Die Beschwerdeführerin vertritt die Auffassung, Merkmal [6] beziehe sich lediglich auf die Wiedergabe von Informationen. Daher sei es gemäß Artikel 52(2) d) EPÜ nicht als ein zur Erfindung beitragendes Merkmal anzusehen.

Gemäß ständiger Rechtsprechung kann eine Erfindung als eine Erfindung im Sinne des Art. 52 (1) EPÜ angesehen werden, wenn mit ihr z. B. eine technische Wirkung erzielt wird oder wenn technische Überlegungen zu ihrer Ausführung erforderlich sind (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage 2022, I.A.1.4.2). Nichttechnische Merkmale sind bei der Beurteilung der Patentierbarkeit nicht zu berücksichtigen (vgl. Rechtsprechung der Beschwerdekammern, a.a.O., I.C.5.2.8).

Merkmal [5], dass mit Merkmal [6] in Verbindung zu sehen ist, ist unstreitig ein technisches Merkmal. Es spezifiziert die Lage des Displays relativ zu den verschiedenen Einschubebenen des Garraums und definiert, dass die verschiedenen Einschubebenen zumindest teilweise durch das Display überdeckt sind. Entsprechend muss sich das Display erfindungsgemäß zumindest durchgehend über die Höhe aller im Garraum vorgesehenen Einschubebenen erstrecken, nicht notwendigerweise jedoch über deren gesamte Breite.

4.3 Aber auch Merkmal [6] weist zumindest teilweise einen technischen Charakter auf. Wenn auch die Wiedergabe von (nicht näher spezifizierten) Informationen selbst gemäß Artikel 52(2) d) EPÜ keine patentierbare Erfindung begründen kann, so gilt dies jedoch nicht für die (technischen) Mittel zur Darstellung von Informationen in Zuordnung zu den Einschubebenen. Die Funktion des Displays, eine Information räumlich zugeordnet zu den verschiedenen vorgesehenen Einschubebenen (der Anspruch erfordert durch die Verwendung der Mehrzahl mindestens zwei Einschubebenen) darstellen zu können, ermöglicht die Darstellung von Informationen an der jeweiligen Einschubebene. Eine solche räumliche Zuordnung erfordert eine entsprechende technische Ausgestaltung des Displays. Dabei ist es unerheblich, ob die Zuordnung bereits durch die physische Ausgestaltung des Displays (getrennte Anzeigebereiche) erfolgt, oder ob diese beispielsweise durch softwareseitige Ansteuerung entsprechender Bereiche eines Displays erfolgt.

Dies gilt auch unabhängig von der Art der Information (Artikel 52(2) d) EPÜ) oder beispielsweise des Layouts der Information (Artikel 52(2) b) EPÜ).

4.4 Die Merkmale [5] und [6] in Kombination betreffen somit die in den Absätzen [0002] und [0011] des Patents genannte technische Aufgabe, und zwar die "schnelle und zielsichere Bedienung der eingesetzten Gargeräte sicherzustellen" sowie "eine exakte Zuordnung der Anzeige zu dem entsprechenden Gargut zu ermöglichen", da nun die Anzeige von für die Garzonen und/oder Einschubebenen jeweils spezifischen Informationen ermöglicht ist (unabhängig von der im Betrieb tatsächlich verwendeten Art der Information).

4.5 Die Beschwerdeführerin verweist noch auf Anspruch 7, ("...dass mittels des transparenten Displays als großer Monitor Inhalte bzw. Informationen aus beliebigen Quellen insbesondere Werbeinformationen, Layout des Geräteinhabers, wie beispielsweise Name des Restaurants oder Informationen eines Computers oder Notebooks oder Sicherheitshinweise großflächig darstellbar sind"), um damit zu zeigen, dass die gemäß Anspruch 1 darzustellenden Informationen nicht-technischer Natur sind.

Die Merkmale des abhängigen Anspruchs 7 sind jedoch zur Beurteilung des technischen Charakters der Merkmale von Anspruch 1 nicht relevant. Es kann daher dahingestellt bleiben, ob die zusätzlichen Merkmale von Anspruch 7 überhaupt einen technischen Charakter haben. Wäre dies nicht der Fall, so wäre Anspruch 7 nicht weiter einschränkend für den Gegenstand von Anspruch 1, was jedoch allenfalls ein Mangel unter Artikel 84 EPÜ wäre, der für erteilte Ansprüche nicht zur Überprüfung ansteht (vgl. G 3/14, Orientierungssatz).

Ohnehin beziehen sich die hier konkret benannten "großflächig" auf dem Display dargestellten Informationen nicht auf die Informationen zurück, die gemäß Anspruch 1 den Einschubebenen zugeordnet darstellbar sind.

5. Zulassung D14

Das Dokument D14 wird nicht in das Beschwerdeverfahren zugelassen.

5.1 Das Dokument D14 und hierauf gestützte Einwände mangelnder Patentierbarkeit gegen den Hauptantrag wurden von der Beschwerdeführerin erstmals mit der Beschwerdebegründung vorgebracht. Es handelt sich demnach um eine Änderung der Beschwerdesache im Sinne von Artikel 12(4) VOBK 2020, deren Zulassung im Ermessen der Kammer liegt. Zudem ist die Frage zu beantworten, ob D14 nicht bereits erstinstanzlich hätte eingereicht werden können und sollen (Artikel 12(6) VOBK 2020).

5.2 D14 ist auf die Darstellung statischer Informationen (im Sinne eines Aufdrucks) für jede Einschubebene eines Gargeräte gerichtet. Damit betrifft D14 Merkmale des Anspruchs 1 des Patents wie erteilt und hätte bereits zum Zeitpunkt der Einspruchsbegründung vorgebracht werden sollen. Eine ggf. zu berücksichtigende geänderte Verfahrenssituation liegt daher nicht vor und wurde von der Beschwerdeführerin auch nicht behauptet.

5.3 Für das Vorbringen dieses Einwands erst im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdeführerin auch keine überzeugenden Gründe angeben können.

Soweit sie geltend macht, das unstreitig vorveröffentlichte Dokument D14 habe aufgrund einer falschen IPC-Klassifizierung lediglich zufällig aufgefunden werden können, ist dies keine überzeugende Begründung.

Dieses Argument, seine Richtigkeit unterstellt, entbindet die Beschwerdeführerin nicht von der Pflicht, alle relevanten Dokumente frühestmöglich einzureichen. Welche Suchstrategie sie zum erfolgreichen Auffinden relevanter Dokumente einsetzt, bleibt der Verantwortung der Beschwerdeführerin überlassen. Dass D14 wegen der falschen IPC-Klassifizierung nicht auffindbar gewesen sein sollte, ist auch per se nicht überzeugend, denn außer einer auf der technischen Klassifizierung beruhenden Recherche stehen auch weitere Recherchestrategien zur Verfügung wie die stichwortbasierte Recherche oder die Suche nach bestimmten Anmeldern.

5.4 Zudem ist die Kammer auch nicht von der prima facie Relevanz von D14 überzeugt. Der Aufdruck von Informationen auf der Glastür gemäß Figur 1 von D14 wird im üblichen technischen Verständnis einer Fachperson nicht als "transparentes Display, ... welches in der Lage ist, Informationen darzustellen" (Merkmale [4.3], [4.4]) angesehen. Die Kammer versteht hierunter eine veränderliche Anzeige, wie zuvor ausgeführt (vgl. Punkt 4.1). Im Gegensatz hierzu trägt die Glastür in D14 lediglich bereits aufgedruckte (unveränderliche) Informationen. Daher offenbart D9 zumindest die Merkmale [4.3] bis [6] nicht und kann diese auch nicht nahelegen.

6. Hilfsantrag - Neuheit

Der Gegenstand von Anspruch 1 ist neu über die Offenbarung von D2.

6.1 Die Beschwerdeführerin machte lediglich einen Neuheitseinwand basierend auf D2 gegen den Hilfsantrag geltend.

6.2 D2 offenbart Geräte, die eine Tür oder Türen mit einem transparenten Display aufweisen, auf dem Information dargestellt werden kann. Die in den Ausführungsformen dargestellten Geräte (vgl. z.B. Figur 1) sind ausschließlich Kühlgeräte zur Aufbewahrung von Lebensmitteln ("showcases"). Für diese Kühlgeräte werden Böden genannt, auf denen die Lebensmittel platziert werden (Absatz [112]).

6.3 D2 offenbart lediglich in einem einzigen Satz (Absatz [101]), dass der Hauptkörper ("main body") der offenbarten Geräte auch als Gargerät ("oven") ausgeführt sein kann. Hieraus folgt jedoch nicht, dass auch ein Gargerät mit mehreren Einschubebenen in D2 offenbart ist, denn über die Art und Ausgestaltung des Gargerätes werden keinerlei Angaben gemacht. Schon aus diesem Grund kann D2 auch nicht offenbaren, dass Information räumlich zugeordnet zu Einschubebenen eines Gargerätes dargestellt werden, wie durch Merkmal [6] erfordert.

6.4 Zudem ist - selbst wenn man eine implizite Offenbarung von Einschubebenen eines Gargerätes und eine Analogie zu den offenbarten Böden der Kühlgeräte unterstellen würde - in D2 eine solche räumliche Zuordnung von Information zu einer Einschubebene nicht klar und eindeutig offenbart. Zwar wird in den Absätzen [155], [242] und [357] ausgeführt, dass dem Benutzer eine Information über ein in das Gerät platziertes Lebensmittel angezeigt wird. Ob diese Anzeige jedoch jeweils in der Höhe des entsprechenden Bodens erfolgt, auf dem das Lebensmittel lagert, geht aus D2 nicht hervor. Genauso gut könnte die Information stets etwa in Augenhöhe des Nutzers erfolgen, um das Ablesen zu erleichtern.

7. Hilfsantrag - Erfinderische Tätigkeit

Der Gegenstand von Anspruch 1 beruht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

7.1 Die Beschwerdeführerin erhob Einwände mangelnder erfinderischer Tätigkeit auf der Basis der folgenden Kombinationen von Dokumenten:

- D0 als Ausgangspunkt in Verbindung mit D2

- D0 als Ausgangspunkt in Verbindung mit D9

- D2 als Ausgangspunkt in Verbindung mit D9

7.2 Zulassung des Einwandes "D2 in Verbindung mit D9"

Der Einwand basierend auf D2 als Ausgangspunkt wurde erstmalig in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erhoben.

Insoweit die Beschwerdeführerin auf die Beschwerdebegründung, Seite 16, Absatz 1 verweist, so ist dort ein entsprechender Einwand nicht erhoben worden. Hier wird lediglich D2, oder, alternativ D9, mit D0 als Ausgangspunkt kombiniert. Zudem wird hier mittels D2 versucht nachzuweisen, dass die Fachperson ausgehend von D0 auch die Lehre von D9 berücksichtigt hätte.

Somit ist der Einwand eine Änderung des Beschwerdevorbringens unter Artikel 13(2) VOBK 2020. Außergewöhnliche Umstände macht die Beschwerdeführerin nicht geltend.

Daher wird der Einwand nicht in das Verfahren zugelassen.

7.3 Einwände mit D0 als Ausgangspunkt

D0 offenbart ein Haushaltsgerät - beispielsweise ein Gargerät (Absätze [0012] und [0016]) - mit einer Tür, die ein Sichtfenster aufweist. Das Sichtfenster kann Zustände zwischen durchsichtig und im wesentlichen undurchsichtig gemäß der Merkmale [4.1] und [4.2] annehmen (D0, Absätze [0012] und [0017]). Mittels eines Projektors können veränderliche Informationen auf dem Sichtfenster dargestellt werden.

D0 offenbart keine weiteren Ausgestaltungen der genannten Haushaltsgeräte. So sind beispielsweise auch keine Einschubebenen des Gargerätes erwähnt.

Selbst wenn man jedoch der Beschwerdeführerin dahingehend folgte, dass Einschubebenen ein notwendiger Bestandteil eines Gargerätes und damit in D0 implizit offenbart sind, so wären unstreitig zumindest keine zu diesen Einschubebenen räumlich zugeordnete Darstellung von Informationen im Sinne von Merkmal [6] offenbart.

7.4 Die objektive technische Aufgabe bezüglich Merkmal [6] lässt sich gemäß Absatz [0011] des Patents dahingehend formulieren, dass bei Verwendung von Gargeräten mit mehreren Einschubebenen - insbesondere, wie die Beschwerdegegnerin beispielhaft ausführte, bei rollierender Beschickung - in der Hektik des Küchenbetriebs, Verwechslungen der Einschubebenen vermieden werden sollen.

7.5 Lehre von D2

Wie bereits zuvor diskutiert (Punkt 6.4), offenbart auch D2 nicht klar und eindeutig eine Zuordnung der Informationsdarstellung zu Einschubebenen eines Gargerätes. Somit kann D2 das Merkmal [6] nicht nahelegen.

7.6 Lehre von D9

7.6.1 D9 ist - wie auch die Ausführungsformen von D2 - auf einen Schrank für den Verkauf von Waren ("showcase", Verkaufsautomat) gerichtet. Der Schrank weist eine Tür mit Sichtfenster auf, in dem ein Display angeordnet ist. Unstreitig offenbart D9 auch, dass das Display dazu ausgebildet ist, Informationen ("advertisement") in der Nähe beziehungsweise optisch überlagert mit einem im Schrank aufbewahrten Produkt darzustellen (vgl. D9a, Absätze [0004] bis [0006], [0020] und [0048]: "in the vicinity of the items"; "superimposed manner"; "overlap").

7.6.2 Es ist jedoch nicht überzeugend, dass die Fachperson die Lehre von D9, ausgehend von D0 berücksichtigt hätte. Denn auch wenn in D0 neben Gargeräten noch weitere Haushaltsgeräte wie Kühlgeräte als mögliche Ausführungsformen erwähnt werden, geht die Fachperson zunächst ohne weiteres von dem in D0 offenbarten Gargerät aus. Somit bezieht sich die objektive technische Aufgabe ebenfalls lediglich auf das in D0 beschriebene Gargerät.

Im Gegensatz hierzu bezieht sich jedoch die Lehre von D9 gerade nicht auf Gargeräte und insbesondere nicht auf Gargeräte mit Einschubebenen. Damit kann D9 der Fachperson auch keine Anregungen zur Lösung der technischen Aufgabe für ein Gargerät geben. D9 ist stattdessen auf eine andere technische Aufgabe - die flexible Zuordnung von Werbung in unmittelbarer Nähe von in einem Verkaufsautomaten ausgestellten Waren mittels eines Displays - gerichtet.

Dieser fehlende sachliche Zusammenhang von D0 und D9 kann auch nicht dadurch ergänzt werden, dass die Fachperson ausgehend von D0 möglicherweise bereits Kenntnisse im Bereich verschiedener Haushaltsgeräte aufweist, wie von der Beschwerdeführerin argumentiert. Selbst wenn die Fachperson also eine gedankliche Analogie zwischen Einschubebenen eines Gargerätes (immer unter der Annahme, dass D0 diese zumindest implizit offenbart) und Böden eines Ausstellungsschranks herstellen sollte, so gibt der in D9 beschriebene Effekt der räumlich zugeordneten Information keinen Hinweis zur Lösung der ausgehend von D0 formulierten technischen Aufgabe im Sinne der streitgegenständlichen Erfindung.

Die Kombination der räumlichen Zuordnung von Informationen aus D9 mit den (gegebenenfalls implizit offenbarten) verschiedenen Einschubebenen eines Gargerätes aus D0 kann der Fachperson somit allenfalls mittels einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise gelingen.

7.7 Somit beruht der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags auf einer erfinderischen Tätigkeit.

8. Hilfsantrag - Änderungen der Beschreibung

Die Änderungen in der von der Beschwerdegegnerin eingereichten und an den Hilfsantrag angepassten Beschreibung sind unstreitig gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, ein Patent in geändertem Umfang in folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

- Beschreibung Seiten 1 bis 20, eingereicht während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer,

- Ansprüche 1 bis 15 gemäß Hilfsantrag, eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung,

- Figuren 1 bis 22 c der Patentschrift.

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