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  3. T 0827/99 (Lautsprecherabdeckung/ETI) 14-07-2004
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T 0827/99 (Lautsprecherabdeckung/ETI) 14-07-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T082799.20040714
Date de la décision
14 July 2004
Numéro de l'affaire
T 0827/99
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87890170.1
Classe de la CIB
H04R 1/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 34.58 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Lautsprecherabdeckung und Verfahren zur Herstellung derselben

Nom du demandeur
ETI Beteiligungsgesellschaft m.b.H.
Nom de l'opposant

MAGNA Spiegelsysteme GbmH

Feinwerktechnik Kunststoffverarbeitungsgesellschaft m.b.H.

REUM Aktiengesellschaft

Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuheit - zwangsläufige Eignung des Standes der Technik für den gattungsgemäßen Zweck (verneint)

Erfinderische Tätigkeit (verneint

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Mit ihrer Beschwerde beantragte die Magna Zippex Autotechnik GmbH (Einsprechende 01), die mittlerweile durch Verschmelzung in der Magna Spiegelsysteme GmbH aufgegangen ist, die Entscheidung der Einspruchsabteilung (Zurückweisung der Einsprüche) aufzuheben, und begehrte den Widerruf des Streitpatents EP-B1-0 255 509 (im Folgenden "B1" genannt) aufgrund entgegenstehenden Standes der Technik, einschließlich von Beweismitteln, die die Einsprechenden 02 und 03 in das Verfahren vor der Einspruchsabteilung eingeführt hatten.

Die Beschwerdeführerin stützte sich insbesondere auf folgende Dokumente zum Stand der Technik:

D1) CH-A-242 829

D5) DE-A-2 404 943 (im Streitpatent erörtert, siehe B1, Spalte 1, Zeile 45 bis Spalte 2, Zeile 3)

D12) Hostaform-Report Technische Kunststoffe 1/83, Seite 7, linke und mittlere Spalte.

Außerdem machte sie unter Benennung zweier Zeugen eine offenkundige Vorbenutzung des Patentgegenstands geltend. Einer der Zeugen war bereits im Verfahren vor der Einspruchsabteilung von der Einsprechenden 02 benannt worden; der zweite Zeuge wurde erstmals von der Beschwerdeführerin im Beschwerdeverfahren benannt.

II. Die Beschwerdegegnerin/Patentinhaberin beantragte mit Schriftsätzen vom 9. Februar 2000 und 20. Februar 2001 die Zurückweisung der Beschwerde und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage der beiden Ansprüche erteilter Fassung (B1, Spalten 3 und 4).

Vorrichtungsanspruch 1 lautet:

"1. Lautsprecherabdeckung, bestehend aus Gitteröffnungen begrenzenden Stegen (2) aus gespritztem Kunststoffmaterial und aus einem die Gitteröffnungen abdeckenden, flächigen, schalldurchlässigen Material (3), beispielsweise einem Vlies, Gewebe oder Gewirke, wobei beiden Oberflächen des schalldurchlässigen Materiales (3) benachbart Stege (2) angeordnet sind, dadurch gekennzeichnet, daß das von den Stegen (2) gebildete Gitter einstückig ist, wobei die Stege (2) das schalldurchlässige Material (3) zumindest an einzelnen Stellen durchdringen."

Verfahrensanspruch 2 lautet:

"2. Verfahren zur Herstellung einer Lautsprecherabdeckung, bestehend aus Gitteröffnungen begrenzenden Stegen (2) aus gespritztem Kunststoffmaterial und aus einem die Gitteröffnungen abdeckenden, flächigen, schalldurchlässigen Material (3), beispielsweise einem Vlies, Gewebe oder Gewirke, das mit dem plastifizierten Kunststoffmaterial der Stege verbunden wird, dadurch gekennzeichnet, daß eine Bahn aus dem schalldurchlässigen Material (3) in den Formhohlraum einer Spritzgußform eingelegt wird und daß an beiden Seiten dieser Bahn ein Kunststoffmaterial zur Bildung der Gitterstege (2) derart angespritzt wird, daß es zumindest an einzelnen Stellen das schalldurchlässige Material (3) durchdringt."

Mit Fax vom 25. Juni 2003 beantragte die Patentinhaberin vorsorglich die Vorlage der Angelegenheit an die Große Beschwerdekammer für den Fall, daß die Kammer die Zeugen einvernehme.

III. Die Einsprechende 02 (Feinwerktechnik Kunststoff- Verarbeitungs GmbH) hat sich im vorliegenden Verfahren sachlich nicht geäußert, sondern lediglich ihre konkursbedingte Löschung mitgeteilt. Sie ist daher nicht mehr am Verfahren beteiligt.

IV. Die Einsprechende 03 teilte als am Beschwerdeverfahren Beteiligte mit, daß sie an einer auf 14. Juli 2004 anberaumten mündlichen Verhandlung (siehe unten) in dieser Beschwerdesache nicht teilnehmen werde. Zur Sache äußerte sie sich nicht.

V. Für den 3. Juli 2003 erging eine erste Ladung zu einer mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer. Im Zusammenhang mit der ersten Ladung faßte die Kammer gemäß Zwischenentscheidung vom 5. März 2003 einen Beweisbeschluß dahin, die zwei von der Beschwerdeführerin benannten Zeugen bezüglich der geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzung des Patentgegenstands zu vernehmen.

VI. Aufgrund Erkrankung eines Vertreters wurden der Ladungstermin und die Vernehmung der Zeugen auf den 14. Juli 2004 verschoben.

VII. Mit Fax vom 28. Juni 2004 teilte einer der Zeugen mit, daß sowohl er als auch der andere Zeuge verhindert seien, den festgelegten Termin wahrzunehmen.

VIII. Eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand am 14. Juli 2004 statt. Die Patentinhaberin/Beschwerdegegnerin und die ursprüngliche Einsprechende 03 waren nicht vertreten, die Zeugen nicht erschienen. Eine telefonische Rückfrage bei der ordnungsgemäß geladenen Beschwerdegegnerin ergab, daß diese keinen Vertreter zur mündlichen Verhandlung entsandt hatte.

Die Beschwerdeführerin trug im wesentlichen vor, daß die Lautsprecherabdeckung nach dem erteilten Anspruch 1 keine materiellen oder strukturellen Unterschiede gegenüber einem Filtergitter (z. B. für Luftschächte oder Mückenfenster) nach D1 (z. B. Figur 3) erkennen lasse, so daß diese Entgegenhaltung objektiv neuheitsschädlich sei, auch wenn sie nicht ausdrücklich eine Lautsprecherabdeckung als Zweck nenne. Das Anspruchsmerkmal, daß die Stege (2) aus "gespritztem" Kunststoffmaterial bestehen, werde in D1 zwar nicht genannt, sei aber in einem Erzeugnisanspruch unerheblich, solange der Herstellungsschritt "Spritzen" am fertigen Erzeugnis nicht erkennbar sei, also keinen strukturellen Unterschied bedinge.

Außerdem würden über die Schalldurchlässigkeit hinaus akustische Eigenschaften der Lautsprecherabdeckung im angegriffenen Patent keine Rolle spielen. Daher dürfe Anspruch 1 auch in funktionaler Hinsicht nicht einschränkend oder abgrenzend gegenüber D1 ausgelegt werden.

Der Verfahrensanspruch 2 sehe im Gegensatz zum Vorrichtungsanspruch 1 nicht vor, daß die Stege zu beiden Seiten der Gewebeeinlage angeordnet seien. Da flüssiger Kunststoff die Gewebeeinlage immer durchdringe, lasse sich Anspruch 2 somit unmittelbar auf die Entgegenhaltung D12 lesen. (Zur öffentlichen Verfügbarkeit von D12 ab 5. Juli 1983 an der Technischen Informationsbibliothek Hannover überreichte die Beschwerdeführerin eine von der Leiterin der dortigen Zeitschriftengruppe unterschriebene Bestätigung.)

Hilfsweise argumentierte die Beschwerdeführerin, daß der Patentgegenstand jedenfalls nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruhe. Die patentgemäße Aufgabe (B1, Spalte 2, Zeilen 40 bis 46) entspreche der Definition eines Filters, so daß der Fachmann sich ohne weiteres auf dem Gebiet der Filter nach Herstellungslösungen umsehen würde. Zuständiger Fachmann sei ein Kunststofftechnikingenieur oder ein Maschinenbauingenieur mit Kenntnissen der Kunststoffverarbeitung. Die zu lösende Aufgabe betreffe nur mechanische und keine akustischen Probleme. Luftschachtabdeckungen gemäß D1 seien in verschiedenen Abmessungen als Lautsprecherabdeckungen einsetzbar. Gegenüber der im Jahr 1946 veröffentlichten D1 bestehe ein Beitrag des Streitpatents allenfalls darin, gespritztes Kunststoffmaterial zu verwenden. Im Zeitraum bis 1986 (Prioritätsjahr des Patents) seien aber Kunststoffe entwickelt worden, die bekanntermaßen bessere Spritzeigenschaften aufwiesen, so daß die Verwendung solcher Kunststoffe nahegelegen habe.

Falls der Gattungsbegriff "Lautsprecherabdeckung" bestimmte akustische Eigenschaften impliziere, die durch ein Filter nach D1 womöglich nicht erzielt würden, dann könne zum Beispiel eine Lautsprecherabdeckung gemäß Entgegenhaltung D5 als Ausgangspunkt der Argumentation verwendet werden. Die zu lösende Aufgabe bestünde dann darin, eine Abdeckung zu schaffen, die einen in der Herstellung einfacheren und im Betrieb stabileren, sich nicht ablösenden Aufbau besitze. Der Fachmann sei als Team von Fachleuten aufzufassen: Der Lautsprecherfachmann übergebe sein Erzeugnis einem Verfahrenstechniker zum Einbau des Lautsprechers, z. B. in ein Kraftfahrzeugarmaturenbrett. Was dann den mechanischen Schutz des Lautsprechers vor Fremdkörpern anbelange, träten verfahrenstechnische Gesichtspunkte der Kunststofftechnik in den Vordergrund, wie sie insbesondere der Entgegenhaltung D12 entnehmbar seien.

IX. Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung der Beschwerdekammer.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde erfüllt die formalen Erfordernisse der Artikel 106 bis 108 und der Regeln 1 (1) und 64 EPÜ und ist daher zulässig.

2. Die Kammer hat keinen Zweifel, daß der Hostaform-Report 1/83 (D12) vor dem Prioritätstag (28. Juli 1986) des angegriffenen Patents öffentlich zugänglich war. Der Hostaform-Report erscheint offenbar seit 1966 (siehe dessen Ausgabe 121/'01, Seite 10, letzter Absatz). Speziell für die Ausgabe 1/83 des Hostaform-Reports liegt eine Bestätigung der Technischen Informationsbibliothek Hannover vor, der zufolge jene Ausgabe ab 5. Juli 1983 zugänglich war.

3. Um den Gegenstand des Anspruchs 1 mit dem Stand der Technik zu vergleichen, ist in einem ersten Schritt der Begriff "Lautsprecherabdeckung" zu klären. Dabei handelt es sich um eine Abdeckung für einen Lautsprecher, d. h. eine Abdeckung, die objektiv auf (irgend)einen Lautsprecher paßt und die mit der Abdeckung angestrebten technischen Funktionen erfüllt, nämlich zum einen die Lautsprechermembran vor Fremdkörpern schützt und zum anderen einen Schalldurchtritt ohne akustische Störung (Nebengeräusche, Resonanzerscheinungen) ermöglicht. Diese Auslegung ist durch die Beschreibungseinleitung des Streitpatents gestützt (siehe B1, Spalte 1, Zeilen 28 bis 44; Spalte 2, Zeilen 1 bis 3; Spalte 2, Zeilen 40 bis 46).

4. Bei der Neuheitsprüfung genügt eine objektive zwangsläufige Eignung für den genannten Zweck, um eine Anordnung des Standes der Technik als Lautsprecherabdeckung anzusehen, selbst wenn die Anordnung nicht ausdrücklich für den Zweck geschaffen wurde.

Nach diesem Grundsatz ist im vorliegenden Fall insbesondere zu prüfen, ob ein Kunststoffilter mit Gitterstegen bezüglich seiner Abmessungen auf (irgend)einen Lautsprecher paßt, fremdkörperabweisend ist und zwangsläufig in einer Weise schalldurchlässig ist, die akustische Störungen minimiert.

5. Die Kammer hat nicht festgestellt, daß ein aus D12 bekannter Kraftstoffilter, eine gemäß D1 hergestellte Luftschachtabdeckung oder ein gemäß D1 hergestelltes Filter/Sieb/Fliegengitter zwangsläufig die für eine Lautsprecherabdeckung erforderlichen akustischen Eigenschaften besitzt.

5.1. D12 besagt, daß die Stützrahmen für das Filtergewebe spritzgegossen werden, wobei das Filtergewebe durch die Materialschmelze mechanisch verankert wird.

Abgesehen von der Frage, ob die Kraftstoffilter gemäß D12 beidseitig angespritzte einstückige Stege besitzen, kann nach Auffassung der Kammer nicht angenommen werden, daß diese für einen gänzlich anderen Zweck vorgesehenen Filter zwangsläufig ohne störende Resonanzerscheinung im akustischen Strahlengang eines Lautsprechers angeordnet werden können, d. h. tatsächlich die weiteren an eine Lautsprecherabdeckung zu stellenden akusto-mechanischen Forderungen erfüllen.

5.2. Dasselbe gilt für die Lehre der Entgegenhaltung D1, die ebenfalls einen Filter betrifft (siehe Titel und Seite 2, Zeile 26) und weite Anwendungsgebiete, wie z. B. Luftschachtabdeckungen oder Filter-/Sieb-/Fliegengitter- Varianten, umfaßt (siehe Seite 2, Zeile 91 bis Seite 3, Zeile 8). Von besonderer Bedeutung ist die Spalte 2 der Seite 2, wo ausgesagt ist, daß eine Einlage in Form eines Gewebes, Gewirkes oder Geflechts zwischen Rahmen aus thermoplastischem Kunststoff eingespannt sein kann und die Rahmen mit der eingespannten Einlage unter Erwärmung in der Presse miteinander vereinigt werden (Seite 2, Zeilen 68 bis 71). Auch kann die Einlage in die Rahmen eingebettet werden und dann durch Heißpressen in einem Zuge ein Doppelrahmen hergestellt werden, in welchem die Einlage durch Verschweißung eingespannt ist (Seite 2, Zeilen 71 bis 79).

Die Einlage kann also nicht nur durch Einklemmen zwischen den Rahmen (wie möglicherweise beim Fliegengitter gemäß Abbildung 3), sondern auch durch verschweißende Einbettung im Doppelrahmen eingespannt werden. Bei diesem Herstellungsvorgang wird das plastische Rahmenmaterial das Gewebe der einzuspannenden Filtereinlage durchdringen und somit die Rahmen einstückig machen.

In der Schnittdarstellung unterhalb der Abbildung 1 ist erkennbar, daß jeder Rahmen (1) aus einem äußeren Teil (1) und mehreren inneren Stegen (ebenfalls Bezugsziffer 1) besteht. D1 beschreibt das die Filtereinlage einspannende oder einbettende Verschweißen in Bezug auf die Ränder (3) der beiden äußeren Rahmenteile (Seite 3, Zeilen 23 bis 29), ohne explizit auf die inneren Stege einzugehen, die in den Gitteranordnungen gemäß Abbildungen 1 und 3 ebenfalls beiderseits der Einlage vorhanden sind.

Selbst wenn diese Stege nicht miteinander verschweißt sein sollten, wären sie jedenfalls über die verschweißten Rahmen einstückig. Im übrigen umfaßt die Beschreibung der Rahmenverschweißung (D1, Seite 2, Zeilen 68 bis 81) nach Ansicht der Kammer implizit eine Ausführungsform, bei der auch die Gitterstege miteinander verschweißt sind, denn diese sind als Bestandteile der Rahmen dargestellt (Abbildung 1, Schnittansicht, Bezugsziffer 1).

Auch hier ist jedoch nicht zwangsläufig davon auszugehen, daß die in D1 offenbarten Gegenstände so ausgebildet sind, daß sie - abgesehen von der Filterfunktion - als Lautsprecherabdeckungen geeignet sind.

6. Aufgrund der bestehenden Zweifel an der zwangsläufigen akustischen Eignung von Filtern für einen Einsatz als Lautsprecherabdeckungen betrachtet die Kammer den aus diesem Gebiet verfügbaren schriftlichen Stand der Technik nicht als neuheitsschädlich (Artikel 54 EPÜ).

Ob die behauptete offenkundige Vorbenutzung einer patentgemäßen Lautsprecherabdeckung vor dem Zeitrang des Patents stattfand, hat die Kammer nicht geklärt, da die zu dieser Frage vorgesehene Zeugenvernehmung vor der Beschwerdekammer nicht zustandekam. Eine nach Artikel 117 (3) b) EPÜ mögliche Zeugenvernehmung durch das zuständige nationale Gericht war nicht erforderlich, da die Kammer aufgrund des Vortrags der Beschwerdeführerin zu dem Ergebnis gekommen ist, daß das Patent jedenfalls mangels erfinderischer Tätigkeit gegenüber dem schriftlichen Stand der Technik den Erfordernissen des EPÜ nicht genügt.

7. Eine Lautsprecherabdeckung nach D5 kann als nächstkommender Stand der Technik gelten. Jedwede akustische Randbedingung durch die Lautsprecheranwendung ist dadurch zumindest implizit berücksichtigt. Außerdem vermeidet dieser Ansatz die Gefahr, daß ein unrealistischer oder künstlicher Ausgangspunkt für die Erörterung erfinderischer Tätigkeit gewählt wird.

Die Lautsprecherabdeckung gemäß D5 ist in der Beschreibungseinleitung des Patents besprochen (B1, Spalte 1, Zeilen 45 bis 51). Eine mehrlagige Abdeckung zum Schutz eines elektroakustischen Wandlerelements vor Spritzwasser besteht gemäß D5 aus zwei groben Gittern (D5, Figur, Bezugsziffern 4, 10; 5, 11) an schalldurchlässigen feinmaschigen Kunststoffgeflechtplatten (6 bzw. 7), deren Zwischenraum mit einem lockeren Kunststoffgeflecht (8) ausgefüllt ist. Die beiden Gitter (4, 5) und Platten (6, 7) sind mittels einer Schraube (9) zusammengehalten (D5, Seite 4, Absatz 2).

8. Nachteilig bei der Ausführungsform nach D5 ist, daß die beiden Gitter gesondert hergestellt werden müssen und daß die Gefahr besteht, daß sich die Schraube insbesondere infolge der auftretenden Schwingungen löst oder zumindest lockert, so daß bei einer horizontalen Anordnung der Lautsprecherabdeckung Teile in die Lautsprechermembran fallen können oder zumindest infolge der lockeren Verbindung störende Nebengeräusche, Resonanzerscheinungen und dergleichen auftreten (B1, Spalte 1, Zeile 51 bis Spalte 2, Zeile 3).

9. Die erfindungsgemäße Lösung beruht darauf, daß das von den Stegen gebildete Gitter einstückig ist, wobei die Stege des Gitters das schalldurchlässige Material zumindest an einzelnen Stellen durchdringen (B1, Spalte 2, Zeilen 46 bis 50; Anspruch 1).

Auf diese Weise erfolgt ohne zusätzliche Maßnahmen eine sichere, unlösbare Verankerung des schalldurchlässigen Materials zwischen den Gitterstegen (B1, Spalte 1, Zeilen 50 bis 53).

10. Die objektiv gelöste technische Aufgabe kann daher darin gesehen werden, eine Lautsprecherabdeckung zu schaffen, die auf einfache Weise herstellbar ist, eine untrennbare Verbindung zwischen dem Gitter und dem schalldurchlässigen Material gewährleistet und ein Eindringen von Fremdkörpern durch die Gitteröffnungen mit Sicherheit vermeidet (B1, Spalte 2, Zeilen 40 bis 46).

11. Die genannte Aufgabe liegt nach Ansicht der Kammer im Rahmen dessen, was ein Fachmann sich vornimmt, der mit dem in der Praxis auftretenden mechanischen Befestigungsproblem einer Lautsprecherabdeckung nach D5 konfrontiert wird.

Aufgrund der Art des Problems (Lockerung des Sandwich- Aufbaus der Lautsprecherabdeckung nach D5) ist zur Lösung ohne weiteres jedenfalls ein Fachmann angesprochen, der bereits verfahrenstechnische Kenntnisse in der Herstellung mehrlagiger Gitteranordnungen besitzt.

Ein solcher Fachmann berücksichtigt insbesondere Herstellungsverfahren aus einem Gebiet, in dem es ebenfalls um das Abtrennen und Fernhalten von Fremdkörpern mit Hilfe von Gitteranordnungen mit feinmaschigen Einlagen geht, wie dies z. B. bei Filtern, Sieben, Luftschachtabdeckungen oder dergleichen der Fall ist.

Aus diesem Gebiet ist dem Fachmann z. B. die Druckschrift D1 oder der Bericht D12 bekannt, deren Inhalt oben bereits zusammengefaßt ist. Eine Verankerung der feinmaschigen Einlage an den grobmaschigen Gitterstegen erfolgt gemäß D1 durch einbettendes Heißpressen und gemäß D12 durch Spritzgießen. Produktionstechnische Vorteile spritzgußfähiger Kunststoffe (Genauigkeit, Stückzahl) regen insbesondere deren Verwendung an.

Die Verwendung einer bekannten Maßnahme für ihren bekannten Zweck liegt grundsätzlich nahe. Es ist kein Anlaß erkennbar, weshalb die aus D1 und D12 bekannten verfahrenstechnischen Befestigungsmaßnahmen, auf die es im Streitpatent allein ankommt, gerade im Zusammenhang mit einer Lautsprecherabdeckung einem abweichenden Grundsatz unterliegen sollten. Vom Fachmann, der eine sicher zusammenhaltende Lautsprecherabdeckung herzustellen sucht, mußte erwartet werden, daß er sich auf Gebieten mit ähnlichen Herstellungsanforderungen umsieht. Das Gebiet der allgemeinen Filter, Siebe, Luftschachtabdeckungen und dergleichen ist verfahrenstechnisch nicht fachfremd; daher stellt die Übertragung von Lösungen aus diesem Gebiet auf Lautsprecherabdeckungen nicht bereits für sich einen erfinderischen Schritt dar.

Das beanspruchte Verfahren zum Einbetten der feinmaschigen Einlage in das einstückig gemachte Kunststoffgitter einer Lautsprecherabdeckung sowie die mit Hilfe des Verfahrens hergestellte Lautsprecherabdeckung werden daher von der Kammer als nahegelegt angesehen und erfüllen somit nicht die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

12. Da zur Entscheidungsfindung letztlich kein Zeuge gehört zu werden brauchte, wurde der Antrag der Patentinhaberin auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer gegenstandslos.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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