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  3. T 0693/99 26-04-2001
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T 0693/99 26-04-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T069399.20010426
Date de la décision
26 April 2001
Numéro de l'affaire
T 0693/99
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93915684.0
Classe de la CIB
A61F 13/15
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 43.15 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Wegwerfwindel

Nom du demandeur
Paul Hartmann Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant

(ehemaliger)

The Procter & Gamble Company

Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (verneint)
Exergue
-
Décisions citées
T 0506/95
T 0246/91
T 0495/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat gegen die am 20. Mai 1999 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 653 930 am 3. Juli 1999 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 27. September 1999 eingereicht.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) in Verbindung mit den Artikeln 52 (1), 54. (1) und 56 EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung hat das Patent auf der Grundlage geänderter Ansprüche wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit im Hinblick auf den aus den Dokumenten

D1: US-A-4 816 025,

D2: US-A-4 662 877,

bekannten Stand der Technik widerrufen.

Anspruch 1, wie er in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorgelegt wurde, lautet wie folgt:

"Wegwerfwindel (10) mit einer flüssigkeitsundurchlässigen Wäscheschutzfolie (11), einer mit dieser verbundenen flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (12), einem zwischen Wäscheschutzfolie (11) und Vliesstoffabdeckung (12) befindlichen Saugkörper (16) mit zwei, sich jeweils entlang einer Längsseite (18) des Saugkörpers (16) erstreckenden, auf die Vliesstoffabdeckung (12) aufgebrachten ersten Dichtklappen (24), die jeweils ein sich längs erstreckendes, mit seinen Enden festgelegtes, bandförmiges Elastifizierungsmittel (36) aufweisen, und mit sich in den Endbereichen des Saugkörpers (16) quer zu den ersten Dichtklappen (24) erstreckenden zweiten Dichtklappen (26), wobei die Klappen (24, 26) den Rand (32, 34) einer im Windelschrittbereich (42) befindlichen Öffnung (30) einer hydrophoben einstückig durchgehenden, auf die flüssigkeitsdurchlässige Vliesstoffabdeckung (12) aufgebrachten Vliesstoffauflage (22) bilden, dadurch gekennzeichnet, dass die Breite der flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (12) im Windelschrittbereich (42) kleiner ist als diejenige der Wäscheschutzfolie (11) und dass die hydrophobe Vliesstoffauflage (22) im Windelschrittbereich (42) die Längsränder (13) der flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (12) überdeckt und die gleichen Außenabmessungen aufweist wie die Wäscheschutzfolie (11), so dass sie kantenbündig mit dieser abschließt und die hydrophobe Vliesstoffauflage (22) mit der Wäscheschutzfolie (11) abdichtend verbunden ist."

III. Mit Schreiben, eingegangen am 4. Dezember 2000, wurde der Einspruch zurückgezogen.

IV. Am 26. April 2001 wurde mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im geänderten Umfang, auf der Basis des in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorgelegten Anspruchs 1, aufrechtzuerhalten.

V. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin folgendes vorgetragen:

Der dem Gegenstand des angegriffenen Patents am nächsten kommende Stand der Technik gehe nach wie vor aus der in der Beschreibungseinleitung des angefochtenen Patents genannten D2 hervor. Diese Druckschrift offenbare eine Wegwerfwindel, bei der die körperzugewandte Schicht von einer hydrophoben, einstückig durchgehenden Vliesstoffauflage gebildet sei. Als Gesamtserscheinungsbild komme diese Wegwerfwindel dem Gegenstand des Streitpatents am nächsten.

D1 sei weniger relevant, insbesondere weil sie keine durchgehende obere Lage aufweise, sondern eine obere Lage, die durch vier voneinander separate Bahnen gebildet sei, und deshalb auch ein anderes Herstellungsverfahren erfordere. Eine Kombination von D2 und D1 sei nicht naheliegend, weil der Fachmann die drei Änderungen gemäß dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1. vornehmen müßte, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen.

Selbst ausgehend von dem aus D1 bekannten Stand der Technik sei der Gegenstand des Anspruchs 1 als erfinderisch zu betrachten.

An keiner Stelle von D1 sei angedeutet, daß von der in D1 dargestellten Ausbildung der körperzugewandten Lage abgewichen werden könne. Im Gegenteil, die klare Lehre, vier Bahnen zu verwenden und diese so zueinander anzuordnen, daß sie sich überlappen, zeige eine andere Entwicklungsrichtung und führe somit davon weg, eine Ausführungsform nach D2 zu berücksichtigen. Hierbei sei auch zu berücksichtigen, daß durch die Verbindung der Bahnen an vier Ecken eine Ausbildung der körperzugewandten Schicht entstehen würde, die bei einer einstückigen Schicht nicht möglich wäre. Auch die 3-dimensionale Anordnung, die durch das Umschlagen der distalen Enden der Bahnen resultiert, wäre bei einer einstückigen Schicht nicht möglich. Diese Tatsachen zeigen, daß der Fachmann überhaupt keinen Grund habe, die Lehre von D2 mit der von D1 zu kombinieren.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Formelle Bedenken gegen die Zulässigkeit des geänderten Anspruchs 1 bestehen nicht.

3. Stand der Technik, Neuheit

3.1. Dokument D1 offenbart eine Wegwerfwindel mit einer flüssigkeitsundurchlässigen Wäscheschutzfolie (42), einer mit dieser verbundenen, flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (38), einem zwischen Wäscheschutzfolie (42) und Vliesstoffabdeckung (38) befindlichen Saugkörper (44) mit zwei, sich jeweils entlang einer Längsseite des Saugkörpers (44) erstreckenden, auf die Vliesstoffabdeckung (38) aufgebrachten ersten Dichtklappen (62), die jeweils ein sich längs erstreckendes, mit seinen Enden festgelegtes, bandförmiges Elastifizierungsmittel (77) aufweisen, und mit sich in den Endbereichen des Saugkörpers (44) quer zu den ersten Dichtklappen (62) erstreckenden zweiten Dichtklappen (262), wobei die Klappen (62, 262) den Rand einer im Windelschrittbereich (26) befindlichen Öffnung einer hydrophoben (siehe Spalte 11, Absatz 1), auf die flüssigkeitsdurchlässige Vliesstoffabdeckung (38) aufgebrachten Vliesstoffauflage bilden (siehe Figur 1), wobei die Breite der flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (38) im Windelschrittbereich kleiner ist als diejenige der Wäscheschutzfolie (42) (siehe Figuren 1 und 2) und wobei die hydrophobe Vliesstoffauflage im Windelschrittbereich die Längsränder der flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (38) überdeckt und die gleichen Außenabmessungen aufweist wie die Wäscheschutzfolie (42), so daß sie kantenbündig mit dieser abschließt (siehe Figur 1) und wobei die hydrophobe Vliesstoffauflage mit der Wäscheschutzfolie abdichtend verbunden ist (siehe Figuren 2 und 3).

Die hydrophobe Vliesstoffauflage gemäß D1 ist jedoch nicht einstückig durchgehend ausgebildet wie im Anspruch 1 des angefochtenen Patents gefordert, sondern besteht aus vier sich überlappenden Einzelelementen (62, 262).

3.2. D2 zeigt eine Wegwerfwindel, wie sie im Oberbegriff des vorliegenden Anspruchs 1 als bekannt vorausgesetzt wird, nämlich eine Wegwerfwindel mit einer flüssigkeitsundurchlässigen Wäscheschutzfolie (10), einer mit dieser verbundenen, flüssigkeitsdurchlässigen Vliesstoffabdeckung (12), einem zwischen Wäscheschutzfolie (10) und Vliesstoffabdeckung (12) befindlichen Saugkörper (11) mit zwei, sich jeweils entlang einer Längsseite des Saugkörpers (11) erstreckenden, auf die Vliesstoffabdeckung (12) aufgebrachten ersten Dichtklappen (die die Öffnung 13c begrenzenden Längsränder von 13), die jeweils ein sich längs erstreckendes, mit seinen Enden festgelegtes, bandförmiges Elastifizierungsmittel (16) aufweisen, und mit sich in den Endbereichen des Saugkörpers (11) quer zu den ersten Dichtklappen erstreckenden zweiten Dichtklappen (die die Öffnung 13c begrenzenden Querränder von 13), wobei die Klappen den Rand einer im Windelschrittbereich befindlichen Öffnung (13c) einer hydrophoben, auf die flüssigkeitsdurchlässige Vliesstoffabdeckung (12) aufgebrachten Vliesstoffauflage (13) bilden.

Die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 sind in dieser Entgegenhaltung nicht offenbart.

3.3. Nachdem der Offenbarungsgehalt der D1 und der D2 nicht sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 umfaßt und die weitere während des Einspruchsverfahrens genannte Entgegenhaltung US-A-4 795 454 weniger zeigt als D1, ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Der nächstliegende Stand der Technik ist, wie auch schon die Einspruchsabteilung festgestellt hat, in D1 offenbart. Diese Entgegenhaltung betrifft nämlich nicht nur eine Wegwerfwindel, die große Ähnlichkeit mit der Struktur der Windel gemäß dem Streitpatent aufweist, sondern sie zielt außerdem, wie auch der angegriffene Patengegenstand (siehe Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 25 - 28), darauf ab, bekannte Wegwerfwindeln so zu verbessern, daß sie gegenüber Körperausscheidungen eine erhöhte Dichtigkeit aufweisen (siehe D1, insbesondere Spalte 1, Zeilen 9 - 12, 49 - 51). Wie beim Gegenstand des Streitpatents (siehe Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 29 - 42) wird eine erhöhte Dichtigkeit insbesondere dadurch erreicht, daß sich im Beinbereich der Windel kein hydrophiles Vliesstoffmaterial zwischen hydrophober Vliesstoffauflage und Wäscheschutzfolie befindet, um so eine Dochtwirkung zu vermeiden (D1: siehe Spalte 6, Zeilen 30 - 34; Spalte 17, Zeilen 22 - 28).

Somit erfüllt D1 die wesentlichen Kriterien für den nächstliegenden Stand der Technik, wie sie in der Rechtsprechung der Beschwerdekammern festgelegt sind (siehe z. B. T 506/95, nicht veröffentlicht im ABl. EPA).

4.2. Die Ausführungen der Beschwerdeführerin, wonach die Wegwerfwindel gemäß D1 keine durchgehende obere Lage aufweist und somit als Ausgangspunkt für eine Wegwerfwindel mit einer durchgehenden oberen Lage nicht geeignet wäre, konnten die Kammer nicht überzeugen.

Obwohl bei der aus D1 bekannten Wegwerfwindel die obere Lage aus vier separaten Bahnen (62, 262) besteht, sind diese Bahnen an ihrer äußeren Kanten (30, 32) mit der Wäscheschutzfolie (42) verbunden (Spalte 4, Zeilen 33 - 39; Spalte 5, Zeilen 27 - 32) und an vier Ecken (100) miteinander verbunden (Spalte 6, Zeilen 18 - 21). Dadurch entsteht eine aus mehreren Teilen bestehende, aber einheitliche Struktur, die im wesentlichen der Struktur einer einstückig durchgehenden Lage entspricht.

4.3. Nachdem für die Definition der im Streitpatent genannten Aufgabe (siehe Spalte 1, Zeilen 25 - 28) nicht vom nächstliegenden, sondern von dem in D2 gezeigten Stand der Technik ausgegangen wurde, und diese Aufgabe bereits mit der aus D1 bekannten Wegwerfwindel gelöst wird, ist für die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit die objektive Aufgabe festzulegen, die von D1 ausgehend bestand (siehe z. B. T 246/91 oder T 495/91, nicht veröffentlicht im ABl. EPA).

Diese wird im weitesten Sinne darin gesehen, die aus D1 bekannte Wegwerfwindel alternativ zu gestalten.

4.4. Von der aus D1 bekannten Wegwerfwindel ausgehend wird diese Aufgabe gemäß dem Streitpatent dadurch gelöst, daß die hydrophobe Vliesstoffauflage einstückig durchgehend ausgebildet ist.

4.5. Um die genannte Aufgabe zu lösen, würde der Fachmann Dokument D2 heranziehen, welche eine andere Möglichkeit zur Ausgestaltung der hydrophoben Vliesstoffauflage zeigt. Dabei ist die für die Bildung von ersten und zweiten Dichtklappen verwendete hydrophobe Vliesstoffauflage einstückig durchgehend ausgebildet.

Für den vor der oben genannten Aufgabe stehenden Fachmann wäre es naheliegend, diese alternative Ausgestaltung der hydrophoben Vliesstoffauflage bei der aus D1 bekannten Windel anzuwenden. Hierzu sind keine wesentlichen konstruktiven Änderungen nötig, sondern es genügt, die vier einzelnen Dichtklappen gemäß D1 zu einem einzigen Teil zusammenzufassen.

4.6. Auch die Ausführungen der Beschwerdeführerin, wonach der Fachmann von der in D1 dargestellten Ausbildung der körperzugewandten Lage nicht abweichen würde, konnten die Kammer nicht überzeugen.

D1 offenbart eine hydrophobe Vliesstoffauflage, die nicht nur der Struktur (siehe Punkt 4.2 dieser Entscheidung) sondern auch der Funktion der einstückig durchgehenden Vliesstoffauflage nach D2 entspricht, da beide zur Bildung von Dichtklappen ausgelegt sind (siehe D1, Spalte 5, Zeilen 61 - 67 und Spalte 6, Zeilen 25 - 29; D2, Spalte 3, Zeilen 65 - 68), welche dazu dienen, Körperausscheidungen im Bereich des Saugkörpers zu halten. Aus diesem Grund würde nach Auffassung der Kammer der Fachmann erkennen, daß die hydrophoben Vliesstoffauflagen von D1 und D2 sehr ähnlich und völlig vergleichbar sind, und daß er die eine mit der anderen ohne weiteres ersetzen könnte.

4.7. Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher nicht auf erfinderischer Tätigkeit.

4.8. Wie nachstehend dargelegt, würde ein Fachmann, selbst wenn er von der Druckschrift D2 ausginge, in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

Ausgehend von Dokument D2 liegt dem angegriffenen Patent die Aufgabe zugrunde, die bekannte Wegwerfwindel derart zu verbessern, daß sie gegenüber Körperausscheidungen eine erhöhte Dichtigkeit aufweist (Spalte 1, Zeilen 25 - 28 des angefochtenen Patents).

4.9. Diese Aufgabe wird durch die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 gelöst, welche bewirken, daß im Beinbereich der Windel kein hydrophiles Vliesstoffmaterial zwischen hydrophober Vliesstoffauflage und Wäscheschutzfolie befindet, so daß ein Flüssigkeitstransport nach außen aufgrund einer Dochtwirkung des Vliesstoffmaterials vermieden und somit die Dichtigkeit erhöht wird (siehe Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 16 - 24 und 31 - 37).

4.10. Der Fachmann entnimmt aus D1 die Lehre, die Vliesstoffabdeckung (38) innerhalb der proximalen Ränder der Wäscheschutzfolie (42) anzuordnen (d. h. daß die Breite der Vliesstoffabdeckung im Windelschrittbereich kleiner als diejenige der Wäscheschutzfolie ist) und mit dieser abdichtend zu verbinden (Fig. 1; Spalte 17, Zeilen 22 - 28; Spalte 6, Zeilen 30 - 34; Spalte 14, Zeilen 23 - 39), sowie die hydrophobe Vliesstoffauflage (62, 262) mit der Wäscheschutzfolie an ihren proximalen Rändern abdichtend zu verbinden (Spalte 6, Zeilen 21 - 25), um die Dichtigkeit von Wegwerfwindeln zu erhöhen, insbesondere um einen Flüssigkeitstransport nach außen aufgrund einer Dochtwirkung (Spalte 17, Zeile 27) des Vliesstoffmaterials zu vermeiden.

4.11. Der Argumentation der Beschwerdeführerin, wonach eine Kombination von D2 und D1 nicht naheliegend sei, weil der Fachmann drei Änderungen gemäß kennzeichnendem Teil des Anspruchs 1 bei der aus D2 bekannten Wegwerfwindel vornehmen müßte, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen, konnte sich die Kammer nicht anschließen.

Zwar offenbart D2, daß die Vliesstoffauflage im Taillenbereich kleiner als die Wäscheschutzfolie ist, jedoch vermittelt D1 dem Fachmann die Lehre, die drei in Rede stehenden Merkmale (siehe Punkt 4.10 dieser Entscheidung) zur Vermeidung eine Dochtwirkung und zur Verbesserung der Dichtigkeit in Kombination anzuwenden.

4.12. Da eine solche naheliegende Anwendung der Lehre von D1 unmittelbar zum Gegenstand des Anspruchs 1 führt, fehlt dem Gegenstand dieses Anspruchs, selbst ausgehend von Dokument D2 als nächstkommendem Stand der Technik, die erfinderische Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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