Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0227/99 16-10-2001
Facebook X Linkedin Email

T 0227/99 16-10-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T022799.20011016
Date de la décision
16 October 2001
Numéro de l'affaire
T 0227/99
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93921822.8
Classe de la CIB
F02F 3/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 1.29 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kolben-Zylinder-Vorrichtung eines Verbrennungsmotors

Nom du demandeur
MAHLE GMBH
Nom de l'opposant
Federal-Mogul Nürnberg GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit, Hauptantrag (verneint)

Erfinderische Tätigkeit, Hilfsantrag (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
T 0020/81
T 0181/82
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 28. Dezember 1998 zur Post gegebene Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, in welcher festgestellt wurde, daß die geänderte Fassung des Patents EP 0 670 960 den Erfordernissen des EPÜ genügt, unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr, die am 18. Februar 1999 eingegangene Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 15. April 1999 eingegangen.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) in Verbindung mit den Artikeln 52 (1) und 56. EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, daß der vorgebrachte Einspruchsgrund der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß dem während der mündlichen Verhandlung am 2. Dezember 1998 gestellten Antrag der Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) nicht entgegensteht.

III. Von den im Einspruchsverfahren genannten Entgegenhaltungen haben im Beschwerdeverfahren nur noch folgende Druckschriften eine Rolle gespielt:

D1: MTZ Motortechnische Zeitschrift 34 (1973), Seiten 49 bis 51

D5: ATZ/MTZ Sonderheft Fertigungstechnik 1992, Seiten 22 bis 26

D13: Metals Handbook, Volume 16, Machining, March 1989, pages 327, 473, 767 - 769, 777, 778.

IV. Am 16. Oktober 2001 wurde mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents EP 0 670 960.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage eines Hauptantrags oder eines Hilfsantrags mit folgenden Unterlagen:

Hauptantrag:

Patentansprüche:

1. - 10 überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001;

Beschreibung:

Spalten 1 und 2 überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001;

Spalte 3 wie erteilt;

Zeichnung:

Figur 1 wie erteilt.

Hilfsantrag:

Patentansprüche:

1. - 9 überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001;

Beschreibung:

Spalten 1 und 2 überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001;

Spalte 3 wie erteilt;

Zeichnung:

Figur 1 wie erteilt.

V. Die zum Zeitpunkt der vorliegenden Entscheidung maßgebliche Fassung des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"Kolben-Zylinder-Vorrichtung eines Verbrennungsmotors, insbesondere eines Zweitakt-Motors, bei der zumindest die Zylinderlauffläche von einer Aluminiumlegierung gebildet ist, bei der ferner der Kolben aus einer Aluminiumlegierung als Grundmaterial besteht und auf zumindest 80% seiner Lauffläche mit einer Laufschicht versehen ist und bei der der Kolben zumindest mit einem Kolbenring versehen ist, wobei der zumindest eine Kolbenring aus Guss oder Stahl besteht, gekennzeichnet durch die Merkmale

a) die Zylinderlauffläche besitzt eine Rauheit von Ra 0,3 µm,

b) die Kolbenlaufschicht (3, 4) ist harzgebundenes Graphit,

c) der Kolbenring (6) ist mit einer balligen Lauffläche versehen."

Anspruch 1 des Hilfsantrags weist gegenüber Anspruch 1 des Hauptantrags am Ende des kennzeichnenden Teils zusätzlich folgendes Merkmal auf:

"d) die Zylinderlauffläche ist feingebohrt."

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin folgendes vorgetragen:

Die Gegenstände der Ansprüche 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag seien zwar neu, sie beruhten aber nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Von einer gattungsgemäßen Kolben-Zylinder-Vorrichtung, wie sie aus D1 bekannt sei, unterschieden sich diese Gegenstände lediglich durch eine willkürliche Aggregation der Merkmale a) - c) bzw. a) - d), die weder einzeln zu einem überraschenden Vorteil führten, noch in irgendeiner Form zusammenwirken würden, um einem gemeinsamen Effekt zu bewirken.

Im Hinblick auf das Merkmal a) sei die für die Zylinderlauffläche ursprünglich beanspruchte maximale Rauheit von 1,0 µm willkürlich auf 0,3 µm herabgesetzt worden. Mit dieser Rauheit zu erreichende Vorteile seien aber in den ursprünglichen Unterlagen des angefochtenen Patents nicht offenbart und auch später nicht nachgewiesen worden. Folglich sei davon auszugehen, daß die Auswahl einer Rauheit von maximal 0,3 µm zu keinem besonderen Effekt führe. Ferner würde auch mit der in D1 beschriebenen Bearbeitung der Zylinderbohrung eine Rauheit erreicht, die etwa in der im angefochtenen Patent beanspruchten Größenordnung läge. Die abschließende elektrochemische Behandlung der Zylinderbohrung würde nämlich die bei der Vorbearbeitung erreichte Rauheit von 0,16 µm nicht mehr wesentlich vergrößern. Folglich sei das Vorsehen einer maximalen Rauheit von 0,3 µm als eine willkürliche Auswahl anzusehen, die keinerlei Vorteile mit sich bringe und vom Fachmann ausgehend von D1 ohne weiteres getroffen werden könne.

Das Vorsehen einer Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit gemäß Merkmal b) in der aus D1 bekannten Kolben-Zylinder-Vorrichtung anstelle des dort vorgeschlagenen Eisenüberzugs, um diese Vorrichtung wirtschaftlicher zu fertigen, sei durch D5 nahegelegt. Aus D1 (siehe Seite 50, rechte Spalte, Abschnitt 3, Kolben) erhalte der Fachmann bereits den Hinweis darauf, für die Kolbenlaufschicht jeweils die am wirtschaftlichsten aufzubringende Beschichtung auszuwählen und aus D5 (siehe Seite 26, rechte Spalte, Absatz 3) könne er entnehmen, daß durch den Ersatz einer Kolbenlaufschicht aus Eisen durch eine Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit eine wesentliche Kostenreduzierung einer Kolben-Zylinder-Vorrichtung erreichbar sei. Daher habe sich das Vorsehen einer Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit in der aus D1 bekannten Kolben-Zylinder-Vorrichtung geradezu aufgedrängt.

Die ballige Ausbildung der Lauffläche des Kolbenrings gemäß Merkmal c) beruhe auf einer einfachen Auswahl aus wenigen Möglichkeiten, die vom Fachmann ohne erfinderisches Zutun vorgenommen werden könne. Dies gelte umsomehr, als weder im angefochtenen Patent ein besonderer Effekt offenbart sei, der mit einer balligen Lauffläche erzielt werden könne, noch ein solcher Effekt im Einspruchs- oder Beschwerdeverfahren nachgewiesen worden sei. Ferner sei der Schritt von der in D1 beschriebenen angefasten Lauffläche zu einer balligen Lauffläche gering.

Das Merkmal d), wonach die Zylinderlauffläche feingebohrt sein solle, schließe nicht aus, daß dem Feinbohren noch weitere Arbeitsschritte folgen könnten, zumal auch die ursprüngliche Offenbarung nicht erkennen lasse, daß das Feinbohren als abschließender Arbeitsschritt zur Fertigung der Zylinderlauffläche vorgesehen sei. Daher sei das Merkmal d) bereits aus D1 bekannt, bei dem vor dem Endbearbeitungsschritt ebenfalls feingebohrt werde. Aber selbst wenn das Feinbohren als abschließender Bearbeitungsschritt angesehen werden sollte, könne er keine erfinderische Tätigkeit begründen. Zum einen sei aus den Unterlagen zum angefochtenen Patent nicht ersichtlich, daß damit irgendein unerwarteter Vorteil erreicht werden könne, und zum anderen sei das Feinbohren, wie z. B. aus D1 und D5 hervorgehe, ein üblicher Bearbeitungsschritt bei der Herstellung einer Zylinderlauffläche. Daß damit Oberflächen mit sehr geringer Rauheit erreicht werden könnten, sei dem Fachmann beispielsweise aus D13 bekannt. Folglich bestände das Vorsehen des Merkmals d) ausgehend von D1 bestenfalls in einer Weglaßerfindung, die für den Fachmann naheliegend sei, wenn er vor der Aufgabe stehe, eine gattungsgemäße Kolben-Zylinder-Vorrichtung wirtschaftlicher herzustellen.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat diesen Ausführungen widersprochen und hat folgendes vorgebracht:

Die mit den vorliegenden Anträgen beanspruchte Kolben-Zylinder-Vorrichtung sei eine Kombination von speziell aufeinander abgestimmten Komponenten. Bei der aus D1 bekannten Vorrichtung bestehe die Kolbenlaufschicht aus galvanisch aufgebrachten Eisen, so daß eine relativ gute Festigkeit der Kolbenlaufschicht erreicht werde. Dies erlaube eine größere Rauheit der Zylinderlauffläche und den Einsatz eines angefasten Kolbenrings aus Guss oder eines balligen Kolbenrings mit einer Chrombeschichtung. Demgegenüber bestehe die Kolbenlaufschicht beim Gegenstand des angefochtenen Patents aus wirtschaftlichen Gründen aus harzgebundenem Graphit. Eine derartige Schicht sei jedoch weniger fest als die aus D1 bekannte Eisenschicht und erfordere deshalb eine gezielte Abstimmung mit der Zylinderlauffläche und dem Kolbenring, um eine akzeptable Laufzeit der Kolben-Zylinder-Vorrichtung zu gewährleisten.

Die hierzu beanspruchte Kombination gemäß Anspruch 1 des Haupt- und Hilfsantrags sei vom nächstkommenden Stand der Technik ausgehend, wie er aus D1 bekannt sei, nicht in naheliegender Weise zu erreichen.

Es sei zwar nicht bekannt welche Rauheit die Zylinderlauffläche der Vorrichtung gemäß D1 nach der abschließenden elektrochemischen Behandlung aufweise, es könne jedoch davon ausgegangen werden, daß sie deutlich über 0,3 µm liege. Diese Auffassung werde durch die Angabe in D5 gestützt (siehe Seite 23, mittlere Spalte, Absatz 1), wonach ein zu dem in D1 beschriebenen Verfahren zur Herstellung der Zylinderlauffläche analoges Verfahren zu einer Rauheit von 0,4 µm führe. Da kein Grund zu erkennen sei, warum der Fachmann von diesem Wert abweichen sollte, könne das Vorsehen einer Rauheit von maximal 0,3 µm gemäß Merkmal a) nicht als naheliegend angesehen werden.

Obwohl die Merkmale b) und c) an sich bereits bekannt seien, hätte sie der Fachmann schon deshalb nicht in Kombination mit den übrigen Merkmalen von Anspruch 1 gemäß Hauptantrag vorgesehen, weil sie in D1 und D5 jeweils in Zusammenhang mit höheren Rauheitswerten für die Zylinderlauffläche offenbart seien als sie das angefochtene Patent erfordere. Zudem sei eine ballige Ausbildung der Lauffläche eines Kolbenrings aus D1 nur für einen verchromten Kolbenring bekannt, nicht aber für einen ausschließlich aus Guss oder Stahl bestehenden Kolbenring. Für einen aus Guss bestehenden Kolbenring sei in D1 lediglich eine Anfasung an den Ringkanten offenbart, die aber nicht mit einer balligen Lauffläche verglichen werden könne.

Auch das im Merkmal d) vorgeschlagene Feinbohren sei an sich aus jeder der D1, D5 und D13 bekannt. Es gebe jedoch keine Anregung dazu, das Feinbohren als abschließenden Arbeitsschritt zur Fertigstellung einer Zylinderlauffläche vorzusehen. D13 gebe lediglich allgemein an, daß das Feinbohren zu niedrigen Rauheitswerten führe, und nach D1 sowie D5 werde das Feinbohren lediglich als ein Zwischenschritt zur Fertigung der Zylinderlauffläche genutzt, an den sich noch eine elektrochemische Nachbehandlung anschließe. Da mit dem Verzicht auf eine solche Nachbehandlung, die eine preiswertere Fertigung der Zylinderlauffläche erlaube, praktisch ein Vorurteil überwunden werde, könne auch die Maßnahme gemäß Merkmal d) nicht als naheliegend angesehen werden.

Die Gegenstände des Anspruch 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag seien daher nur durch einen glücklichen Griff bei der Kombination der Bestandteile der beanspruchten Kolben-Zylinder-Vorrichtung zu erreichen und würden somit auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag setzt sich zusammen aus den Merkmalen der ursprünglichen Ansprüche 1 und 4. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag weist zusätzlich das Merkmal des ursprünglichen Anspruchs 7 auf. Außerdem wurde in beiden vorliegenden Ansprüchen 1 klargestellt, daß die beanspruchte Vorrichtung lediglich zumindest einen Kolbenring aufweisen soll und nicht unbedingt mehrere Kolbenringe. Diese Klarstellung ist durch die ursprüngliche Beschreibung Seite 4, Absatz 1 sowie die ursprüngliche Figur 1 gestützt.

Die Ansprüche 2 - 10 des Hauptantrags und die Ansprüche 2 - 9 des Hilfsantrags entsprechen den ursprünglichen Ansprüchen 5 - 13 bzw. 5, 6 und 8 - 13.

Die Beschreibung gemäß Haupt- und Hilfsantrag wurde gegenüber der ursprünglichen Beschreibung lediglich an die geänderten Ansprüche angepaßt und es wurde ein Verweis auf D1 aufgenommen.

Vom erteilten Anspruch 1 unterscheidet sich Anspruch 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag durch eine Beschränkung der Rauheit der Zylinderlauffläche von einem Wert Ra < 1, 0. µm auf einen Wert Ra 0,3 µm. Anspruch 1 des Hilfsantrags weist gegenüber dem erteilten Anspruch 1 außerdem noch das Merkmal d) auf, das eine spezifische Oberflächengestaltung der Zylinderlauffläche impliziert.

Folglich erfüllen die vorliegenden Unterlagen beider Anträge sowohl die Erfordernisse des Artikels 123 (2) als auch 123 (3) EPÜ.

3. Stand der Technik

3.1. D1 offenbart unstrittig eine Kolben-Zylinder-Vorrichtung, wie sie im Oberbegriff von Anspruch 1 beider vorliegender Anträge als bekannt vorausgesetzt ist.

Der zugehörige Kolben weist eine Kolbenlaufschicht aus Eisen auf und ist entweder mit einem Graugußring mit einer Anfasung an den Ringkanten versehen oder mit einem ballig ausgebildeten, verchromten Kolbenring (siehe Seite 50, Abschnitt 3. Kolben).

Im Hinblick auf die Herstellung der Zylinderlauffläche ist aus D1 zu entnehmen (siehe Seite 50, Abschnitt 2.2 Bearbeitung), daß diese zunächst vor- und feingebohrt sowie vor- und fertiggehont wird und dabei auf eine Rauheit von Ra = 0,16 µm gebracht wird (siehe Seite 50, Abschnitt 2.2 Bearbeitung, Absatz 1). Dadurch werden die Primärsiliziumkristalle an der Zylinderoberfläche geglättet, d. h. die hervorstehenden Kanten werden abgearbeitet. Anschließend wird die Zylinderlauffläche elektrochemisch fertigbearbeitet, so daß die im Zylinderwerkstoff enthaltenen Primärsiliziumkristalle etwa 1 bis 2 µm gegenüber der Aluminiummatrix hervorstehen (siehe Seite 50, Abschnitt 2.2 Bearbeitung, Absatz 3). Eine Angabe über die dabei verursachte Rauheit, im Sinne einer Mittenrauheit Ra, ist aus D1 aber nicht zu entnehmen. Die von der Beschwerdeführerin angestellten Überlegungen über die Rauhtiefe und die Mittenrauheit Ra kann die Kammer nicht nachvollziehen, da diese beiden Größen überhaupt nicht gesetzmäßig miteinander zu verbinden sind.

Nachdem Anspruch 1 des Hilfsantrags auf eine fertige Kolben-Zylinder-Vorrichtung und nicht auf ein Zwischenprodukt gerichtet ist, kann dessen Merkmal d) nur so verstanden werden, daß die Zylinderlauffläche, anders als nach D1, im abschließenden Herstellungsschritt feingebohrt wird. Der Auffassung der Beschwerdeführerin, daß Anspruch 1 des Hilfsantrags nicht ausschließe, daß sich an das Feinbohren noch weitere Bearbeitungsschritte anschlössen, kann daher nicht gefolgt werden.

Folglich offenbart D1 keines der in Anspruch 1 des Haupt- und Hilfsantrags enthaltenen Merkmale a) - d).

3.2. D5 betrifft eine weitere Kolben-Zylinder-Vorrichtung eines Verbrennungsmotors, bei der zumindest die Zylinderlauffläche von einer Aluminiumlegierung gebildet ist, bei der der Kolben auf zumindest 80 % seiner Lauffläche eine Laufschicht aus harzgebundenem Graphit aufweist (siehe Seite 26, rechte Spalte, Absatz 3) und zumindest mit einem Kolbenring versehen ist (siehe Seite 26, Absatz der die mittlere und rechte Spalte überbrückt). Es ist in D5 zwar nicht explizit angegeben, daß der Kolben aus einer Aluminiumlegierung als Grundmaterial besteht, aufgrund der Ausführungen über die Beschichtung des Kolbens auf Seite 26, rechte Spalte, und der Angabe "für ALUSIL typischen Kolben" auf Seite 26, mittlere Spalte, Zeilen 1 - 3, in Verbindung mit dem Literaturhinweis [1] auf Seite 22, rechte Spalte, ist jedoch zu folgern, daß dies der Fall ist.

Auch gemäß D5 wird die Zylinderlauffläche bei ihrer Herstellung zunächst feingebohrt, anschließend gehont und danach durch Ätzen oder Bürsthonen fertigbearbeitet, wobei eine Rauheit mit einem Ra-Wert um 0,4 µm erreicht wird (siehe Seite 23, mittlere Spalte, Absatz 1).

Im Hinblick auf den für die Kolben-Zylinder-Vorrichtung vorgesehenen Kolbenring macht die D5 keine Angaben.

3.3. Aus D13 ist lediglich zu entnehmen (siehe Seite 777, rechte Spalte, Absatz 2 - Seite 778, linke Spalte, Absatz 1), daß beim Feinbohren mit geeigneten Schneidwerkzeugen in Aluminiumwerkstoffen Rauheitswerte von weniger als 0,3 µm erreicht werden können.

3.4. Die Gegenstände der vorliegenden Ansprüche 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag sind somit neu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Von dem aus D1 bekannten Stand der Technik ausgehend, ist die dem Patentgegenstand zugrundeliegende Aufgabe darin zu sehen, eine wirtschaftlicher erzeugbare Kolben-Kolbenring-Zylinder-Konstruktion zu schaffen (siehe vorliegende Beschreibung gemäß Haupt- und Hilfsantrag, Spalte 1, Zeilen 21 - 25).

Zur Lösung dieser Aufgabe sind nach Anspruch 1 des Hauptantrags die Merkmale a) - c) und nach Anspruch 1 des Hilfsantrags die Merkmale a) - d) vorgesehen.

4.2. Für den Fachmann ist es unmittelbar ersichtlich, daß die Verwendung einer Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit gemäß Merkmal b) zur Lösung dieser Aufgabe beiträgt, da eine solche Schicht durch ein Siebdruckverfahren mit weniger Aufwand aufgebracht werden kann, als der nach D1 vorgesehene galvanisch aufgetragene Eisenüberzug.

Außerdem ist es offensichtlich, daß auch die Fertigstellung der Zylinderlauffläche durch Feinbohren gemäß Merkmal d) gegenüber der mehrstufigen Fertigung nach D1, bei der die Zylinderlauffläche nach dem Feinbohren noch gehont und elektrochemisch behandelt wird, eine wirtschaftlichere Fertigung der beanspruchten Vorrichtung zuläßt.

Im Hinblick auf die im Merkmal a) beanspruchte Rauheit von Ra 0,3 µm und die im Merkmal c) vorgeschlagene ballige Ausgestaltung der Kolbenringlauffläche ist jedoch nicht zu erkennen, wie damit zur Lösung der vorangehend genannten Aufgabe beigetragen werden könnte. Aus den Unterlagen des angefochtenen Patents ist nicht einmal zu entnehmen, welcher Effekt mit einer Rauheit von Ra 0,3 µm erzielt werden soll oder welcher Effekt mit dieser Rauheit gegenüber der ursprünglich beanspruchten Rauheit von Ra < 1,0 µm zu erreichen ist. Ebensowenig geht daraus hervor, welcher Effekt mit der ballig ausgebildeten Lauffläche des Kolbenrings angestrebt wird.

Die Beschwerdegegnerin hat zwar vorgetragen, daß die Rauheit gemäß Merkmal a) und die Ausbildung des Kolbenrings gemäß Merkmal c) in Zusammenhang mit der in Merkmal b) beschriebenen Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit notwendige Maßnahmen seien, die zu einer akzeptablen Laufzeit der beanspruchten Kolben-Zylinder-Vorrichtung führen würde. Die Notwendigkeit dieser Abstimmung und der Effekt dieser Abstimmung gegenüber anderen Rauheitswerten und anderen Ausbildungen des Kolbenrings wurde jedoch nicht belegt, obwohl dafür im Einspruchs- und im Beschwerdeverfahren ausreichend Zeit zur Verfügung gestanden hätte und diese Problematik auch im Abschnitt 2.4.1 der der Ladung für die mündliche Verhandlung beigefügten Mitteilung angesprochen wurde.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern können nicht belegte Vorteile einer Erfindung für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht in Betracht gezogen werden (siehe z. B. T 20/81, ABl. EPA 1982, 217 oder T 181/82, ABl. EPA 1984, 401). Dementsprechend kann das von der Beschwerdegegnerin behauptete vorteilhafte Zusammenwirken der Merkmale a) - c) bzw. a) - d) nicht berücksichtigt werden. Vielmehr sind die kennzeichnenden Teile der Ansprüche 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag als eine Aggregation voneinander unabhängiger Einzelmerkmale zu betrachten, die voneinander unabhängig auf eine erfinderische Tätigkeit zu prüfen sind.

4.3. Nachdem nicht nachgewiesen wurde, welchen Beitrag das Merkmal a) zur Lösung der dem angefochtenen Patent zugrundeliegenden Aufgabe leistet, ist davon auszugehen, daß es sich bei der beanspruchten Rauheit von Ra 0,3 µm in der Tat um eine willkürliche Auswahl handelt, wie es die Beschwerdeführerin vorgetragen hat.

Aus D1 selbst ist nicht zu entnehmen, welche Rauheit die dort beschriebene Zylinderlauffläche hat. Nachdem jedoch aus D5 bekannt ist, daß die darin abgehandelte LOKASIL-Zylinderlauffläche, die der in D1 beschriebenen ALUSIL-Zylinderlauffläche im wesentlichen entspricht, eine Rauheit Ra von um 0,4 µm aufweist (siehe Seite 23, mittlere Spalte, Absatz 1), ist davon auszugehen, daß auch die Rauheit der ALUSIL-Zylinderlauffläche gemäß D1 in dieser Größenordnung liegt. Es mag zwar zutreffen, daß kein Grund zu erkennen ist, warum der Fachmann von diesem Rauheitswert abweichen sollte, wie es die Beschwerdegegnerin geltend gemacht hat. Schon aufgrund des nur geringen Abstandes dieser Rauheit von der in Merkmal a) beanspruchten Rauheit ist aber auch kein Grund zu erkennen der den Fachmann davon abhalten könnte die Rauheit auf einen Wert von Ra 0,3 µm abzusenken, zumal nicht ersichtlich ist, daß damit ein besonderer Effekt angestrebt oder erreicht wird. Außerdem ist weder aus D5 noch aus D1 ein Hinweis darauf zu entnehmen, daß eine bestimmte Rauheit der Zylinderlauffläche nicht unterschritten werden darf.

Folglich brauchte der Fachmann nicht erfinderisch tätig zu werden, um die mit Merkmal a) beanspruchte Rauhigkeit auch in der Zylinderlauffläche nach D1 vorzusehen.

4.4. Auch im Hinblick auf das Merkmal c), wonach der Kolbenring eine ballige Laufläche aufweist wurde nicht nachgewiesen, welcher Effekt damit zu erreichen ist oder wie damit zur Lösung der patentgemäßen Aufgabe beigetragen werden soll. Es muß daher ebenfalls davon ausgegangen werden, daß es sich dabei um eine willkürliche Auswahl der Form der Kolbenringlauffläche handelt. Aus D1 ist es bekannt, einen Kolbenring aus Guss mit einer Anfasung an den Ringkanten zu verwenden (siehe Seite 50, rechte Spalte, Abschnitt 3. Kolben, erster Absatz). Nachdem auch hier kein Grund zu erkennen ist, der den Fachmann davon abhalten könnte anstelle eines Kolbenrings mit angefasten Ringkanten einen Kolbenring mit einer balligen Lauffläche zu verwenden, zumal der Übergang von einer Lauffläche mit angefasten Kanten zu einer balligen Lauffläche nur ein kleiner Schritt ist, bedurfte es keiner erfinderischen Tätigkeit, den in D1 beschriebenen Kolbenring durch einen an sich bekannten Kolbenring gemäß Merkmal c) zu ersetzen. Diese Auffassung wird auch dadurch gestützt, daß die Anzahl der zur Auswahl stehenden Formen der Lauffläche eines Kolbenrings äußerst gering ist.

Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, wonach das Vorsehen eines Kolbenrings aus Guss mit einer balligen Lauffläche gemäß Merkmal c) in einer Vorrichtung gemäß D1 nicht nahegelegen habe, ist demgegenüber nicht überzeugend. Es ist zwar richtig, daß eine ballige Lauffläche in D1 nur im Zusammenhang mit einem verchromten Kolbenring beschrieben wird. Dies bedeutet aber nur, daß das Merkmal c) nicht aus D1 bekannt ist und nicht, daß es einer erfinderischen Tätigkeit bedurfte, um eine ballige Lauffläche auch für einen Kolbenring aus Guss vorzusehen. Es trifft auch zu, daß eine Lauffläche mit angefasten Ringkanten nicht mit einer balligen Lauffläche verglichen werden kann. Ausgehend von einer Lauffläche ohne angefaste Ringkanten ist eine solche Lauffläche aber schon ein erster Schritt in Richtung auf eine ballige Lauffläche, so daß es für den Fachmann ohne weiteres möglich war einen Kolbenring aus Guss auch mit einer balligen Lauffläche zu versehen.

4.5. Im Hinblick auf das Merkmal b) ist aus D5 zu entnehmen (siehe Seite 26, rechte Spalte, Absatz 3), daß der Ersatz einer Eisenbeschichtung als Kolbenlaufschicht durch eine Beschichtung mit harzgebundenem Graphit einen wesentlichen Beitrag zur Kostenreduzierung einer Kolben-Zylinder-Vorrichtung leistet. Aus der älteren D1 geht hervor (siehe Seite 50, rechte Spalte, Abschnitt 3. Kolben, letzter Satz), daß die dort vorgeschlagene Eisenbeschichtung ausgewählt wurde, weil sie damals die wirtschaftlichste Beschichtung war. Für den vor der patentgemäßen Aufgabe stehenden Fachmann war es daher selbstverständlich, sich von D1 ausgehend nach Beschichtungen umzusehen, die noch wirtschaftlicher aufzubringen sind als die dort vorgeschlagene Eisenbeschichtung. Da ihm die D5 hierzu genau die Anregung vermittelt, anstelle einer Eisenbeschichtung eine Beschichtung aus harzgebundenem Graphit vorzusehen, war das Vorsehen einer solchen Beschichtung gemäß Merkmal b) in einer Vorrichtung nach D1 naheliegend.

Das Argument der Beschwerdegegnerin, daß dem Fachmann aus D5 die Verwendung einer Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit nur in Zusammenhang mit einer höheren Rauheit bekannt gewesen sei und er eine solche Kolbenlaufschicht nicht zusammen mit einer Zylinderlauffläche mit einer Rauheit Ra von maximal 0,3 µm vorgesehen hätte, ist dagegen nicht stichhaltig. Aus D5 geht nämlich weder hervor, daß eine Kolbenlaufschicht aus harzgebundenem Graphit nur in Zusammenhang mit einer bestimmten Rauheit verwendet werden kann, noch ist zu erkennen, daß eine Absenkung der Rauheit der Zylinderlauffläche um etwa 0,1 µm (von den in D5 beschriebenen ca. 0,4 µm auf die beanspruchte 0,3 µm) zu einem Effekt führen könnte, der den Einsatz einer solchen Kolbenlaufschicht ausschließt.

Folglich bedurfte auch das Vorsehen des Merkmals b) in einer Vorrichtung nach D1 keiner erfinderischen Tätigkeit.

4.6. Eine Fertigstellung einer Zylinderlauffläche durch Feinbohren gemäß Merkmal d) ist, wie im vorangehenden Abschnitt 3 gezeigt wurde, aus dem nachgewiesenen Stand der Technik nicht bekannt. Sowohl nach D1 als auch nach D5 wird das Feinbohren nämlich lediglich als Zwischenbearbeitungsschritt genutzt, nicht aber zur abschließenden Behandlung der Zylinderlauffläche. Hierzu ist sowohl nach D1 als auch nach D5 noch ein sich an das Feinbohren anschließendes Honen sowie eine abschließende elektrochemische Behandlung oder ein abschließendes Bürsthonen (nur D5) vorgesehen.

Der Auffassung der Beschwerdeführerin, wonach es für den Fachmann nahegelegen habe, die letzten in D1 beschriebenen Bearbeitungsschritte zur Herstellung der Zylinderlauffläche wegzulassen, da es ihm bereits aus D13 bekannt gewesen sei, daß auch allein durch das Feinbohren Oberflächen mit sehr geringer Rauhigkeit herstellbar seien, konnte sich die Beschwerdekammer nicht anschließen.

D1 verweist nämlich ausdrücklich darauf, daß es für die Fertigung der Zylinderlauffläche wesentlich ist, daß der letzte Arbeitsschritt in einer Behandlung der Zylinderbohrung besteht, bei der die Aluminiummatrix so abgearbeitet wird, daß die in der Aluminiumlegierung enthaltenen Siliziumkristalle gegenüber der Aluminiummatrix hervorstehen (siehe Seite 50, linke Spalte, Abschnitt 2.2 Bearbeitung, Zeilen 1 - 3, und linke Spalte, letzter Absatz sowie rechte Spalte erster und zweiter Absatz). Folglich wäre ein Weglassen zumindest dieser letzten Behandlung gegen die aus D1 zu entnehmende technische Lehre gerichtet. Der Vorschlag, die Zylinderlauffläche einer aus D1 bekannten Kolben-Zylinder-Vorrichtung gemäß Merkmal d) durch Feinbohren zu erzeugen kann daher nicht als naheliegend angesehen werden, obwohl das Feinbohren aus D1 und D5 als üblicher Behandlungsschritt bei der Herstellung einer Zylinderlauffläche bekannt war und obwohl der Fachmann aus D13 wußte, daß damit Oberflächen mit sehr geringer Rauheit herstellbar sind.

4.7. Nachdem das Vorsehen jedes einzelnen Merkmals a) - c) in der Kolben-Zylinder-Vorrichtung nach D1 naheliegend ist und keineswegs einen glücklichen Griff bei der Kombination dieser Merkmale voraussetzt, beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag setzt dagegen eine erfinderische Tätigkeit voraus, da zumindest das Vorsehen des Merkmals d) zur Lösung der dem angefochtenen Patent zugrundeliegenden Aufgabe durch den nachgewiesenen Stand der Technik nicht nahegelegt ist.

5. Aufgrund der vorangehenden Betrachtungen ist die Kammer zur Schlußfolgerung gelangt, daß der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag sowie der darauf rückbezogenen Ansprüche 2 bis 9 die Erfordernisse der Patentierbarkeit erfüllen und zusammen mit der vorliegenden Beschreibung und der vorliegenden Zeichnung eine geeignete Grundlage für eine Aufrechterhaltung des Patents im geänderten Umfang bilden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche:

1. - 9 des Hilfsantrags wie überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001,

Beschreibung:

Spalten 1 und 2 wie überreicht in der mündlichen Verhandlung am 16. Oktober 2001, Spalte 3 wie erteilt,

Zeichnungen:

Figur 1 wie erteilt.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité