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  3. T 1135/98 14-11-2000
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T 1135/98 14-11-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T113598.20001114
Date de la décision
14 November 2000
Numéro de l'affaire
T 1135/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90107158.9
Classe de la CIB
H01H 23/30
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 27.37 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Mehrfachtastschalter

Nom du demandeur
TRW Automotive Electronics & Components GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Leopold Kostal GmbH & Co. KG
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Änderungen - Erweiterung (bejaht)

Offenbarung in Zeichnung (verneint)

Verallgemeinerung eines losgelösten Merkmals (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/89
T 0169/83
T 0748/91
T 0191/93
T 0284/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde des Einsprechenden richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, mit der festgestellt wurde, daß das europäische Patent Nr. 0 400 313 und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, unter Berücksichtigung der im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen den Erfordernissen des Übereinkommens genügten.

II. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer am 14. November 2000 hat der Beschwerdegegner (Patentinhaber) einen geänderten Anspruch 1 eingereicht.

III. Der geltende Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Tastschalter (10) für die Betätigung von Fenstern in Kraftfahrzeugen, umfassend

a) ein auch der Aufnahme von Schaltelementen (14, 15; 140, 150; 141, 151; 142, 152) dienendes Gehäuse (16),

b) wobei jedes Schaltelement mittels einer Wipptaste (11, 110, 111, 112) durch das Betätigen der Wipptaste aus einer Ruhestellung der Wipptaste in zwei Endstellungen (12, 13) der Wipptaste aus einer ersten Schaltstellung in eine zweite Schaltstellung bringbar ist und

c) wobei jedes Schaltelement eine mit Schaltkontakten (19, 29) versehene Schaltfeder (17, 18) aufweist, die in einem Schaltfederhalter (30, 31) gehalten ist,

d) wobei die jeweils einstückig ausgebildeten Schaltfederhalter (30, 31) der zugehörigen Schaltelemente (14, 15; 140, 150; 141, 151; 142, 152) zwei die Schenkel eines U bildende Haltestege (34, 35) zur Halterung der Schaltfedern (17, 18) aufweisen

e) und wobei die Schaltfederhalter (30, 31) einstückig mit einer aus dem Gehäuse (16) herausgeführten, in eine Buchseneinrichtung einbringbaren, zungenförmigen Steckereinrichtung (36) ausgebildet sind,

dadurch gekennzeichnet,

f) dass vier gesonderte Wipptasten (11, 110, 111, 112) in zwei hintereinander angeordneten Paaren für das Betätigen jeweils zweier einer Wipptaste zugeordneter Schaltelemente vorgesehen sind und

g) dass in Aufsicht auf die Schaltfederhalter (30, 31) zumindest einige der zungenförmigen Steckereinrichtungen über einteilig mit ihnen ausgebildete, gegenüber den Abmessungen der Schaltfederhalter in Aufsicht lange Verbindungselemente mit den zugehörigen Schaltfederhaltern verbunden sind,

h) wobei sämtliche zungenförmige, mit jeweils einem Schaltfederhalter verbundene Steckereinrichtungen (36) von einem zu ihnen parallelen, integral mit dem Gehäuse ausgebildeten Mantel (38) umgeben sind, so dass der Tastschalter mit einem einzigen Anschlussvorgang elektrisch anschließbar ist."

Die Ansprüche 2 bis 12 sind von Anspruch 1 abhängig.

IV. Die angefochtene Entscheidung (Seiten 4 und 5, Punkt II) bringt bezüglich des dem Merkmal g) des Anspruchs 1 entsprechenden Merkmals die Meinung zum Ausdruck, daß der Fachmann den Figuren 8a und 8b die Lehre entnehme, die Verbindungselemente zwischen den Schaltfederhaltern und den Steckereinrichtungen lang auszuführen. Dadurch werde es möglich, die Steckereinrichtungen an beliebiger Stelle aus dem Gehäuse herauszuführen, z. B. um einen kompakten Stecker zu erhalten. Zur Begründung verweist die angefochtene Entscheidung auf die ständige Rechtsprechung der Beschwerdekammern, nach welcher Merkmale, die nur in den Zeichnungen offenbart seien, zur Präzisierung der Ansprüche herangezogen werden könnten. Laut T 748/91 (nicht im ABl. EPA veröffentlicht) könnten auch einer schematischen Zeichnung Größenverhältnisse entnommen werden, sofern die zeichnerische Darstellung dem zuständigen Fachmann eine für ihn erkennbare und ausführbare Lehre zum technischen Handeln vermittle.

V. Der Beschwerdeführer argumentierte im wesentlichen wie folgt:

Anspruch 1 sei in unzulässiger Weise geändert worden, weil das Merkmal g) in der ursprünglichen Fassung des Streitpatents nicht offenbart sei. Laut T 169/83 (ABl. EPA 1985, 193) müsse ein Merkmal, das Zeichnungen entnommen werde, in klarer und eindeutiger Weise dem Fachmann offenbart sein. Das sei bei dem Merkmal, daß zumindest einige Verbindungselemente in Aufsicht gegenüber den Abmessungen der Schaltfederhalter in Aufsicht lang ausgeführt seien, nicht der Fall. Es sei aus der Zeichnung nicht klar erkennbar, was unter "Abmessungen der Schaltfederhalter" zu verstehen sei. Zudem widerspreche die Beschreibung (Patentschrift, Seite 5, Zeilen 46 - 49) der Zeichnung bezüglich der Ausführung der Schaltfederhalter, indem sie auf "zwei U-förmig ausgebildete Haltestege" verweise. Weiter gäben die Zeichnungen keine eindeutige Darstellung, wie die Verbindung von den Schaltfederhaltern zu den zungenförmigen Steckereinrichtungen geführt sei. Die Figur 1 zeige z. B. zehn Stifte, die Figur 8a aber nur acht Schaltfederhalter. Es sei auch nicht angegeben, welcher Schnittstelle der Zeichnung der Figur 8a die Ansicht der Figur 8b entspreche. Weiter zeige die Figur 5 eine andere Ausführung der Unterseite des Gehäuses als die Figuren 1 bis 3.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei aber auch nicht erfinderisch. Es sei bekannt, ein oder zwei Paare jeweils zweier Wipptasten für die Betätigung von Fenstern in Kraftfahrzeugen hintereinander anzuordnen (Zeichnung 00000395780 (D4'), DE-A-3 835 073 (D2) oder Katalog der Firma Leopold Kostal, Seite 29 (D8)). Der Fachmann würde die für Einfachtastschalter bekannte Konstruktion mit einstückiger Verbindung von Schaltfederhaltern und Steckereinrichtungen (Zeichnung 00000364500 (D4'')) selbstverständlich auch für solche Mehrfachtastschalter übernehmen, um einen zentralen Stecker vorsehen zu können, und käme somit in naheliegender Weise zum Streitgegenstand. Ein zentraler Stecker, zu welchem lange Verbindungselemente führten, sei auch schon aus DE-A-3 210 965 (D7) bekannt.

VI. Der Beschwerdegegner argumentierte im wesentlichen wie folgt:

Das Merkmal g) des Anspruchs 1 ergebe sich für den Fachmann zwingend aus den Darstellungen der Figuren 3 und 8a. Die Verbindungselemente seien in Figuren 8a (in Aufsicht) und 8b (hochkant in Schnittdarstellung) deutlich dargestellt. In Verbindung mit Figur 3 sei zu erkennen, daß die Verbindungselemente zu acht von zehn in Figur 3 dargestellten Anschlüssen geführt seien. Es sei unerheblich, ob alle Steckeranschlüsse belegt seien. Die Abmessungen der Schaltfederhalter sowie die Länge der Verbindungselemente seien ebenfalls in Figur 8a in Aufsicht klar erkennbar. Da solche Schaltfederhalter extreme Fertigungstoleranzen zu erfüllen hätten und hochgenau zu biegen seien, würde dem Fachmann die ungewöhnliche Länge der einstückigen Verbindungselemente zwischen Schaltfederhalter und zungenförmigen Steckereinrichtungen auffallen. Er würde sofort erkennen, daß die langen Verbindungselemente dazu dienten, die Anschlüsse der Schaltfederhalter an einer zentralen Stelle herausführen zu können und mit einem einzigen Anschlußvorgang in einem einfachen Montagevorgang einzusetzen (Seite 2, Zeilen 40 bis 42 der Patentschrift). Der Fachmann würde unmittelbar erkennen, daß die Ausführung der Verbindungselemente es ermögliche, einen einzigen Stecker an einer beliebigen Stelle des Gehäusebodens herauszuführen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei nicht naheliegend, weil keines der Dokumente Schaltfederhalter mit langen Verbindungselementen zu den Steckereinrichtungen offenbare. Die hochgenau zu fertigenden Schaltfederhalter seien normalerweise unmittelbar zu Steckeranschlüssen oder Lötfahnen geführt. Wenn in D4'' überhaupt von Verbindungselementen gesprochen werden könne, seien diese extrem kurz. Der Fachmann würde D7 gar nicht berücksichtigen, weil es andere Schalter mit viel kleineren Strömen ohne entsprechende Schaltfederhalter offenbare. Die Argumentation des Beschwerdeführers sei daher in Kenntnis der Erfindung geführt.

VII. Der Beschwerdeführer beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

VIII. Der Beschwerdegegner beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent in geänderter Form in folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Anspruch 1, eingereicht in der mündliche Verhandlung, Ansprüche 2 bis 12, Beschreibung und Zeichnungen wie in der angefochtenen Entscheidung.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Nach Artikel 123 (2) EPÜ dürfen eine europäische Patentanmeldung und ein europäisches Patent nicht in der Weise geändert werden, daß ihr Gegenstand über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht. Der Begriff "Inhalt der Anmeldung" bezieht sich auf die Teile einer europäischen Patentanmeldung, die für die Offenbarung der Erfindung maßgebend sind, nämlich die Beschreibung, die Patentansprüche und die Zeichnungen. Bei einer Änderung nach Artikel 123 EPÜ kommt es darauf an, was der Fachmann der Beschreibung, den Patentansprüchen und den Zeichnungen einer europäischen Patentanmeldung am Anmeldetag objektiv entnehmen konnte (siehe G 3/89, ABl. EPA 1993, 117, Punkte 1.4 und 2). Merkmale, die nur in den Zeichnungen offenbart sind, können daher zur Präzisierung von Anspruchsmerkmalen herangezogen werden, wenn diese Merkmale bezüglich Struktur und Funktion in den Zeichnungen unmittelbar und eindeutig offenbart sind (siehe z. B. T 169/83, supra, Punkte 3.5 und 3.6; T 748/91, supra, Punkt 2.1.1). Eine unzulässige Änderung kann sich aber ergeben, wenn Merkmale eines oder mehrerer Ausführungsbeispiele, wie z. B. relative Abmessungen, losgelöst vom offenbarten Zusammenhang zur Festlegung eines verallgemeinerten Merkmals in einem geänderten Anspruch verwendet werden (vgl. T 284/94, ABl. EPA 1999, 464, Punkt 2.1.3 und T 191/93, Punkt 2.1, nicht veröffentlicht im ABl. EPA).

3. Nach Merkmal g) des vorliegenden Anspruchs 1 sind zumindest einige der zungenförmigen Steckereinrichtungen über einteilig mit ihnen ausgebildete Verbindungselemente mit den zugehörigen Schaltfederhaltern verbunden. Die Verbindungselemente sind "gegenüber den Abmessungen der Schaltfederhalter in Aufsicht lange" ausgebildet. Diese Ausbildung der Verbindungselemente ist unbestrittenermaßen weder in den Ansprüchen noch in der Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung erwähnt.

3.1. Die Figuren 3 and 8, die nach Auffassung des Beschwerdegegners dieses Merkmal offenbaren sollen, zeigen zehn schmale und vier breitere Steckereinrichtungen (36) in einer Ansicht von unten (Figur 3) und acht Schaltfederhalter (30, 31) mit in der Beschreibung nicht erwähnten Verbindungselementen in Aufsicht (Figur 8a). Aus der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung (Anspruch 9; Seite 10, Absatz 2, Seite 15, Absatz 3, Satz 1; Seite 16, Absatz 2, Sätze 1 - 3 und Seite 19, Absatz 2, Sätze 3 und 4; Figuren 1 - 12) geht hervor, daß die jeweils U-förmig ausgebildeten Haltestege (34, 35) der Schaltfederhalter einstückig mit z. B. aus Messinglegierungen bestehenden Steckereinrichtungen verbunden sein können, die durch entsprechende, im Gehäuse vorgesehene Löcher nach außen führen. Von den Schaltfederhaltern (30, 31) führen in Figur 8a Bahnen weg, die in Aufsicht rechts von der Gehäusemitte enden. Wenn auch Zweifel bleiben, zu welcher Kontaktzunge (36) des Steckers diese Bahnen genau geführt werden, da die Lage des Querschnitts in den Darstellungen der Figuren 8b, 10b und 11b nicht angegeben ist, kann der Gesamtheit der Unterlagen aber doch eindeutig entnommen werden, daß in der vom Zeichner gewählten Darstellung der Ausführungsbeispiele Verbindungselemente vorhanden sind, die in Aufsicht länger sind als die Breite oder der Abstand der beiden Schenkel der U-förmigen Haltestege (34, 35) in derselben Aufsicht. Diese Abmessungen der Schaltfederhalter in der Figur 8a erscheinen der Kammer in Verbindung mit den Darstellungen der Figuren 6, 7 und 9. ausreichend deutlich erkennbar.

3.2. Nach Auffassung der Kammer würde der Fachmann erkennen, daß von den etwa gleichmäßig in zwei Reihen im Gehäuseboden angeordneten Schaltfederhaltern Verbindungselemente zu Steckereinrichtungen führen, die in einem vergleichsweise kleinen Bereich der Gehäuseunterseite zwischen den beiden Reihen angeordnet sind. Die in Aufsicht relativ langen Verbindungselemente in Figur 8a überbrücken den räumlichen Abstand zwischen dem Einbauort der Schaltfederhalter und der Durchführungen der Verbindungselemente durch den Gehäuseboden. Die Länge der Verbindungselemente hängt daher von diesem Abstand sowie der Führung der Verbindungselemente vom Einbauort der Schaltfederhalter zu den Durchführungen ab. Ein allgemein gültiger, insbesondere von dieser räumlichen Anordnung unabhängiger, Zusammenhang zwischen der Länge der Verbindungselemente und den Abmessungen der Schaltfederhalter ist der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung nicht unmittelbar und eindeutig zu entnehmen.

3.3. Der vorliegende Anspruch 1 stellt aber im Merkmal g) einen solchen allgemein gültigen Zusammenhang her, indem der beanspruchte Gegenstand zwar ausgewählte relative Abmessungen, aber nicht die weiteren wesentlichen Merkmale des spezifischen Ausführungsbeispiels (Figur 8a) festlegt, die im offenbarten Zusammenhang zu diesen relativen Abmessungen führen. Die Angabe des Merkmals h), daß sämtliche Steckereinrichtungen von einem Mantel umgeben sind und daß der Tastschalter mit einem einzigen Anschlußvorgang elektrisch anschließbar ist, können diesen Mangel nicht beheben. Denn das Merkmal spezifiziert weder die Größe noch die Lage des Mantels relativ zum Gehäuseboden und zu den Schaltfederhaltern. Die Kontaktzungen der Steckereinrichtung können innerhalb des Mantels beliebig verteilt sein und der Tastschalter mit einem einzigen Anschlußvorgang angeschlossen werden, sofern die zugehörige Buchseneinrichtung (z. B. mit einem gemeinsamen Gehäuse) entsprechend ausgeführt ist.

3.4. Es mag zwar richtig sein, daß der Fachmann der Figur 8a eine ungewöhnlich lange Ausführung einiger Verbindungselemente entnehmen kann. Die Gesamtoffenbarung der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung gibt jedoch keinen eindeutigen Hinweis auf einen Zusammenhang mit den Abmessungen der Schaltfederhalter oder auf eine von der Lage der Schaltfederhalter und Steckerdurchführungen unabhängige Länge der Verbindungselemente gegenüber den Abmessungen der Schaltfederhalter in Aufsicht. Wenn ein solcher Zusammenhang für die Erfindung zum Zeitpunkt der Offenbarung als wichtig angesehen worden wäre, wäre eine entsprechende Erwähnung in der Beschreibung zu erwarten gewesen. Mangels einer solchen allgemeinen Offenbarung ist der Patentinhaber nicht berechtigt, aus dem offenbarten Zusammenhang losgelöste Merkmale der Zeichnung zu entnehmen, die in dieser allgemeinen Form nicht unmittelbar und eindeutig offenbart sind.

4. Da der vorliegende Anspruch 1 so geändert ist, daß der Gegenstand des europäischen Patents damit über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehen würde (Artikel 123 (2) EPÜ), genügt das Patent mit den vorgenommenen Änderungen nicht den Erfordernissen des Übereinkommens (Artikel 102 (3) EPÜ). Bei dieser Sachlage erübrigt sich eine Prüfung des vom Beschwerdeführer ebenfalls erhobenen Einwands mangelnder erfinderischer Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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