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  3. T 1043/98 11-05-2000
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T 1043/98 11-05-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T104398.20000511
Date de la décision
11 May 2000
Numéro de l'affaire
T 1043/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94106120.2
Classe de la CIB
B60R 21/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 24.33 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Aufblasbarer Gassack für Rückhaltesysteme in Fahrzeugen

Nom du demandeur
TRW Occupant Restraint Systems GmbH
Nom de l'opposant
Autoliv Development AB
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Gegenstände des täglichen Lebens

Exergue
-
Décisions citées
T 0397/87
T 0234/91
T 0349/96
T 0234/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 94 106 120.2 ist am 11. Dezember 1996 das europäische Patent Nr. 0 625 447 erteilt worden.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 3 des erteilten Patents lauten wie folgt:

"1. Aufblasbarer Gassack (10) für ein Rückhaltesystem in Fahrzeugen, der aus zwei getrennten, in eine Ebene abwickelbaren Textilbahnabschnitten (14, 16) besteht, deren Kanten (18, 20) mittels einer durchgehenden Naht (28) miteinander vernäht sind und von denen einer allgemein keulenförmig und der andere allgemein schmetterlingsförmig ist."

"3. Aufblasbarer Gassack (10) für ein Rückhaltesystem in Fahrzeugen, der aus einem in eine Ebene abwickelbaren Textilbahnabschnitt (32) besteht, dessen Kanten (18, 20) mittels einer durchgehenden Naht (28) miteinander vernäht sind und der aus zwei einstückig miteinander verbundenen Textilteilen besteht, von denen einer allgemein keulenförmig und der andere allgemein schmetterlingsförmig ist."

Die abhängigen Ansprüche 2, 4 und 5 betreffen bevorzugte Ausführungsformen des Gassackes nach dem Anspruch 1 bzw. nach dem Anspruch 1 oder 3.

Zur Stützung ihres Vorbringens verwies die Beschwerdeführerin auf die vorveröffentlichten Druckschriften US-A-5 024 174 (D1) und EP-A-0 477 521 (D2) sowie insbesondere auf das allgemeine Wissen betreffend die Gestalt eines Tennisballs bzw. eines Baseballs.

III. Mit ihrer am 24. August 1998 zur Post gegebenen Entscheidung hat die Einspruchsabteilung den Einspruch zurückgewiesen.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am 23. Oktober 1998 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 23. Dezember 1998 eingegangen. In der Beschwerdebegründung wurde auf die vorveröffentlichte Druckschrift DE-A-2 619 355 (D4) Bezug genommen, die einen Spielball bzw. ein Verfahren zur Herstellung eines Spielballs betrifft.

V. Es wurde am 11. Mai 2000 mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

VI. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin zur Stützung ihres Antrags läßt sich wie folgt zusammenfassen:

Die der beanspruchten Erfindung zugrundeliegende technische Aufgabe habe darin bestanden, einen aufblasbaren Gassack für ein Fahrzeuginsassen-Rückhaltesystem mit einer funktionstüchtigen, dreidimensionalen Körperform auf einfache Weise herzustellen. Da herkömmliche Gassäcke dieser Art aus drei ebenen Gewebeteilen hergestellt worden seien, die über zwei Nähte miteinander verbunden seien, sei in dem Bestreben, die Anzahl der Gewebeteile auf zwei zu reduzieren, nichts von erfinderischer Bedeutung zu ersehen. Der Fachmann, der dieses Bestreben in sich trage, wisse zudem schon von einem Tennisball bzw. Baseball, wie ein dreidimensionales Gebilde aus zwei in eine Ebene abwickelbaren Gewebeteilen mit einer einzigen durchgehenden Naht hergestellt werden könne. Dies könne er ohne weiteres bei der Betrachtung der Oberfläche eines solchen Balles erkennen. Sollte er aber hierzu genauere Informationen brauchen, dann ließen sich diese durch eine einfache Recherche - bei der er auf z. B. das Dokument D4 stoßen würde - leicht ermitteln.

Im Gegensatz zu einem Tennisball bzw. Baseball bei denen wegen der notwendigen Kugelform die beiden Gewebeteile identisch sind, wiesen die beiden Gewebeteile des beanspruchten Gassacks nicht die gleiche Form auf; das eine solle vielmehr "allgemein keulenförmig", das andere "allgemein schmetterlingsförmig" sein. Diese Begriffe seien aber unklar und nicht gegeneinander abgegrenzt, so daß der beanspruchte Gassack eine Form aufweisen könnte, die nur sehr geringförmig von einer Kugel abweiche. Es bereite dem Fachmann aber ohnehin keine technischen Schwierigkeiten, die Form der beiden Gewebeteile unterschiedlich zu gestalten, um die erwünschte Kissenform des Gassacks zu erhalten. Wichtig hierbei sei nur zu beachten, daß die Kantenlängen der beiden Gewebeteile gleich seien.

VII. Die Beschwerdegegnerin widersprach den Ausführungen der Beschwerdeführerin und machte dabei im wesentlichen folgendes geltend:

Da die vom Fachmann angestrebte Körperform des Gassacks eine relativ flache Auffangfläche aufweisen solle - eine stark gewölbte Auffangfläche könne zum Abgleiten des Fahrzeuginsassen führen - würde er auf gar keinen Fall Anregungen zur Lösung der ihm gestellten Aufgabe bei Gegenständen suchen, die eine möglichst genaue Kugelform aufwiesen, wie ein Tennisball oder Baseball. Es sei ohnehin zu bestreiten, daß es dem Fachmann ohne nähere Untersuchungen - wozu er ohne Kenntnis der Erfindung keinen Anlaß gehabt hätte - geläufig sei, daß ein Tennisball bzw. Baseball aus zwei kongruenten, hantelförmigen Gewebeteilen bestehe, die durch eine durchgehende Naht miteinander verbunden seien.

Um die erwünschte Körperform des erfindungsgemäßen Gassackes zu erreichen, sei ein Gewebeteil allgemein keulenförmig, das andere allgemein schmetterlingsförmig ausgebildet. Die Bedeutung dieser Begriffe sei im Lichte der Beschreibung und Zeichnungen der Patentschrift ohne weiteres nachzuvollziehen. Etwas Derartiges sei dem Stand der Technik nicht zu entnehmen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 sowie der Regeln 1 (1) und 64 EPÜ. Sie ist daher zulässig.

2. Wie in der Beschreibungseinleitung der Patentschrift erläutert, soll für einen optimalen Schutz der Fahrzeuginsassen der Gassack des Rückhaltesystems im aufgeblasenen Zustand eine vorbestimmte Körperform einnehmen. Zu diesem Zweck ist es bekannt, einen ballonförmigen Gassack aus drei ebenen Gewebeteilen zu bilden: einer gestreckten Bahn, aus der die Mantelfläche gebildet wird, und zwei scheibenförmigen Seitenteilen, die jeweils durch eine Naht mit der Mantelfläche verbunden sind. Als Beispiel hierfür wird der in der US-A-5 140 799 beschriebene Gassack genannt. Dieser Druckschrift ist zu entnehmen, daß der Gassack im aufgeblasenen Zustand eine im wesentlichen flache Auffangfläche für den Fahrzeuginsassen aufweist.

Der beanspruchten Erfindung liegt die Aufgabe zugrunde, einen Gassack der eingangs geschilderten Art dahingehend weiterzubilden, daß eine vereinfachte Herstellung ermöglicht wird.

Die Aufgabe wird durch einen Gassack nach dem Anspruch 1 bzw. dem Anspruch 3 gelöst. Die beiden Gassäcke unterscheiden sich lediglich dadurch, daß derjenige nach dem Anspruch 1 aus zwei getrennten Textilbahnabschnitten besteht, wobei einer davon "allgemein keulenförmig" und der andere "allgemein schmetterlingsförmig" ist, und derjenige nach dem Anspruch 3 aus einem einzigen Textilabschnitt besteht, welcher aber aus zwei einstückig miteinander verbundenen Textilteilen mit der vorstehend angegebenen Form besteht.

Was die erfinderische Tätigkeit der beiden beanspruchten Gassäcke betrifft, ist durch die Beteiligten nicht nach den jeweiligen Ansprüchen differenziert vorgetragen worden. Nach Auffassung der Beschwerdeführerin komme der Fachmann in beiden Fällen ohne weiteres zum jeweiligen beanspruchten Gassack, indem er den ihm geläufigen Aufbau eines Tennisballs bzw. Baseballs übernehme.

Bezüglich des Fachwissens, das dem betreffenden Fachmann zuzurechnen ist, bzw. die einschlägigen Fachgebiete, die in die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit miteinbezogen werden müssen, haben die Kammern eine extensive Rechtsprechung entwickelt, die in den Punkten I D 5.2 und 5.3 der Veröffentlichung "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts" referiert wird. Eher selten sind jedoch Entscheidungen der Kammern, die sich mit der Frage der Übernahme von Merkmalen oder Lösungsprinzipien aus fachfremden Gegenständen befassen, die aber als "Gegenstände des täglichen Lebens" anzusehen sind. In den (nicht im ABl. EPA veröffentlichten) Entscheidungen T 397/87, vgl. Punkt 4.7; T 234/91, vgl. Punkt 7.5; bzw. T 349/96, vgl. Punkt 4.4, stand die jeweilige Kammer Angriffen dieser Art auf die Patentfähigkeit des beanspruchten Gegenstandes deutlich reserviert gegenüber. In der (ebenfalls nicht im ABl. EPA veröffentlichten) Entscheidung T 234/96 folgte aber die Kammer der Ansicht der Prüfungsabteilung, daß der Fachmann bei der praktischen Durchführung der Motorisierung einer Waschmittelschublade das Vorbild der zum Zeitpunkt der Anmeldung jedermann bekannten elektromotorisch auf Knopfdruck betätigbaren Disk-Schubladen von CD-Spielern vor Augen gehabt habe und dadurch zum beanspruchten Gegenstand angeregt worden sei. Die Tatsache, daß Waschmaschinen und CD-Spieler an sich Gegenstände unterschiedlicher Natur und Zielsetzung seien, könne den mit der Konstruktion von Waschmaschinen befaßten Fachmann nicht davon abhalten, das grundsätzliche Prinzip der automatischen Schubladen-Bewegung an CD-Spielern auch bei einer Waschmittelschublade in Betracht zu ziehen.

Aus einem Vergleich der o. g. Entscheidungen ist ersichtlich, daß es bei der Beurteilung der Relevanz fachfremder "Gegenstände des täglichen Lebens" zur Frage der erfinderischen Tätigkeit maßgebend auf die Umstände des Einzelfalls ankommt. Im vorliegenden Fall geht die Kammer davon aus, daß es unter den für die Entwicklung der in Frage kommenden Gassäcke zuständigen Fachleuten auch solche gibt, die Tennis oder Baseball spielen bzw. gespielt haben oder sich auf andere Weise intensiv mit diesen Sportarten beschäftigen. Es ist auch davon auszugehen, daß es im Laufe ihrer sportlichen Beschäftigung zumindest einigen dieser Fachleute aufgefallen ist, daß der Mantel des betreffenden Spielballs aus zwei kongruenten, etwa hantelförmigen Teilen besteht, deren Kanten mittels einer einzigen durchgehenden Naht miteinander verbunden sind. Die Kammer kann sich aber der Auffassung der Beschwerdeführerin nicht anschließen, daß ein Fachmann aus der vorstehend umrissenen Gruppe, der sich die oben angesprochene Aufgabe stellt, einen Tennis bzw. Baseball gleichsam vor Augen haben würde oder sich auch sonstwie durch seine Kenntnisse über die Ballkonstruktion bei der Lösung der Aufgabe leiten ließe. Der wesentliche Grund hierfür liegt in der Tatsache, daß die angestrebte Form des Gassacks nicht kugelig ist, sondern deutlich davon abweichen soll. Es muß daher als unwahrscheinlich gelten, daß der Fachmann ausgerechnet einen Gegenstand als gedankliche Grundlage seines Entwicklungskonzepts auswählen würde, der den Inbegriff einer Kugelform schlechthin verkörpert.

Aber selbst wenn er dies täte, würde er nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 mit den dort definierten Formen der Textilteile gelangen.

Bei dem erfindungsgemäßen Gassack wird die notwendige Abweichung von einer Kugelform dadurch erreicht, daß die beiden Textileile - im Gegensatz zu den Materialteilen eines Tennis bzw. Baseballs - nicht kongruent, sondern einerseits "allgemein keulenförmig" und andererseits "allgemein schmetterlingsförmig" sind. Die Beschwerdeführerin hat den Sinngehalt dieser Bezeichnungen in Frage gestellt. Nach ihrer Auffassung bestehe zwischen ihnen keine eindeutige Abgrenzung, so daß es durch den Wortlaut der Ansprüche nicht ausgeschlossen sei, daß beide Textilteile zumindest annähernd die gleiche Form aufweisen würden und der daraus resultierende Gassack kugelförmig sei. Nach der ständigen Rechtsprechung der Kammern sind aber bei der Auslegung derartiger Begriffe in einem Anspruch die Beschreibung und die dazugehörigen Zeichnungen heranzuziehen. Aus z. B. Figur 2 ist ohne weiteres ersichtlich, daß das als "schmetterlingsförmig" bezeichnete Textilteil in der Tat eine Form mit zwei breiten Flügelbereichen und einem engeren zentralen Verbindungsbereich aufweist, die der Grundform eines Schmetterlings ähnelt. Das andere Textilteil hingegen ist längergezogen und weist in seinen Endbereichen nur geringfügige Erweiterungen gegenüber dem zentralen Bereich auf. Für diese Form scheint die Bezeichnung "keulenförmig" ebenfalls nicht deplaziert zu sein. Die Kombination der beiden Textilteile führt zu der in der Figur 1 der Patentschrift dargestellten günstigen Körperform des Gassacks im aufgeblasenen Zustand, wobei die Flügelbereiche des schmetterlingsförmigen Textilteils die Seitenteile und der zentrale Bereich des keulenförmigen Textilteils die Auffangfläche des Gassacks bilden. Die Kammer ist daher der Auffassung, daß die gegen den Wortlaut der Ansprüche geäußerten Bedenken der Beschwerdeführerin, insbesondere ihr Einwand, daß sich die Ansprüche auf aus zwei im wesentlichen kongruenten Textilteilen bestehende Gassäcke erstrecken würden, nicht gerechtfertigt sind.

Zusammenfassend kommt die Kammer zu dem Ergebnis, daß sich der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 3 nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt und daher auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 56 EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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