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          • Foreword
          • Executive summary
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          • Goal 1: Engaged and empowered
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          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
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  3. T 1018/98 (Teppichboden/SCHMIDT) 07-06-2002
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T 1018/98 (Teppichboden/SCHMIDT) 07-06-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T101898.20020607
Date de la décision
07 June 2002
Numéro de l'affaire
T 1018/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94110860.7
Classe de la CIB
D06N 7/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 31.83 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Textiler Teppichboden

Nom du demandeur
Schmidt, Franz
Nom de l'opposant
OSCHWALD- Boden aus Natur GmbH EcoFloor Natur Boden GmbH
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 64(a) 1973
European Patent Convention R 65(2) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit gemeinsamen Einspruchs und Beschwerde - ja -

Nachträgliche Nennung des Namens eines von mehreren gemeinsamen Beschwerdeführern gemäß Regel 65 (2), 64 a) - ja, bei versehentlicher Nichtangabe -

Erfinderische Tätigkeit - nein, Lösung der Aufgabe naheliegend im Hinblick auf in Beschwerdeschrift neu genannte Dokumente

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/99
T 0272/95
T 0097/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0205/03

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 94 110 860.7 wurde das europäische Patent Nr. 0 649 937 mit 8. Ansprüchen erteilt.

II. Gegen die Patenterteilung legten die Beschwerdeführerinnen, zwei Firmen, gemeinsam Einspruch ein. Der Einspruch wurde u. a. darauf gestützt, daß der Patentgegenstand nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe (Artikel 100 (a) EPÜ in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ).

Im Einspruchsverfahren wurde u. a. folgende Entgegenhaltung genannt:

D16: Firmenbrochure Donau-Tufting (Januar 1992).

III. Die Einspruchsabteilung hat das Patent in geändertem Umfang aufrechterhalten.

Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Textiler Teppichboden aus einem aus Schuß (2b) und Kette (2a) gebildeten Trägergewebe (2) aus Naturfasern, in die ein Garn (1) getuftet ist, und der Rücken des Trägergewebes mit einem bindenden Klebebelag (3) zur Stabilisierung des Gewebes und Festlegung des Garns (1) überzogen ist, auf welchem ein Zweitrücken (5,6) aufgebracht ist, dadurch gekennzeichnet, daß sämtliche Bestandteile des Teppichbodens aus biologisch abbaubaren Materialien bestehen und der Klebebelag (3) ein Film aus Naturlatex ohne Zusatz von Vulkanisationsmitteln ist."

In der angefochtenen Entscheidung wurde von D16 als nächstem Stand der Technik ausgegangen und festgestellt, daß sich der Anspruchsgegenstand vom in D16 offenbarten Teppichboden nur durch die Verwendung eines Naturlatex ohne Zusatz von Vulkanisationsmitteln als Klebebelag unterscheide. Die Verwendung eines derartigen Naturlatex für diesen Zweck wurde als nicht naheliegend betrachtet.

IV. Gegen diese Entscheidung hat der die gemeinsamen Einsprechenden vor der Einspruchsabteilung vertretende zugelassene Vertreter Beschwerde eingelegt. Als Beschwerdeführerin wurde die im Einspruchsschriftsatz erstgenannte Einsprechende genannt. Mit der Beschwerdebegründung wurden die folgenden neuen Firmenprospekte eingereicht:

D23: "Duroflor Kokos",

D24: "Duroflor Sisal" und

D25: "Die DUROFLOR-Naturlatexbeschichtung".

Beigefügt war auch eine Eidesstattliche Versicherung des alleinvertretungsberechtigten Geschäftsführers des Unternehmens, das die in D23 bis D25 offenbarten Produkte auf den Markt bringt (D26). Darin wurde erklärt, daß die Prospekte und Kundeninformationen in vierstelliger Auflage gedruckt und ab Juli 1993 an Kunden im gesamten Bundesgebiet als Informations- und Publikationsmaterial ohne irgendeine Geheimhaltungs- oder Vertraulichkeitsverpflichtung versandt wurden. Es wurde geltend gemacht, daß aus D23 bis D25 hervorgehe, daß Naturlatex ohne Zusatz von Vulkanisationsmitteln als Beschichtung für Teppiche bekannt sei und es nahegelegen habe, diesen auch als Klebebelag für getuftete Teppiche zu verwenden, wenn man bestrebt sei, einen Teppich möglichst vollständig aus Naturprodukten herzustellen.

V. In einem Bescheid der Beschwerdekammer wurde darauf hingewiesen, daß der Einspruch von zwei juristischen Personen gemeinsam eingelegt wurde, die Beschwerde jedoch ausdrücklich nur im Namen der im Einspruchsschriftsatz zuerst genannten Einsprechenden eingelegt worden sei. Auch sei in der Rechtsprechung der Beschwerdekammern bislang nicht abschließend geklärt, ob überhaupt mehrere natürliche und/oder juristische Personen einen Einspruch gemeinsam einlegen können. In Erwiderung erklärte der die Einsprechenden vor der Einspruchsabteilung vertretende zugelassene Vertreter, die Nennung der weiteren Einsprechenden als Beschwerdeführerin sei versehentlich unterblieben und werde hiermit nachgeholt.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat den Ausführungen der Beschwerdeführerinnen widersprochen und folgende Argumente vorgebracht.

Die Entgegenhaltungen D23-D25 seien verspätet vorgebracht und nicht relevant, weil sie keinen Klebebelag für einen getufteten Teppich beträfen, sondern eine Rückenbeschichtung für gewebte Teppiche. Die verspätete Vorlage dieser Druckschriften sei nicht begründet worden und sei daher auch verfahrensmißbräuchlich. D23-D25 seien daher nicht zu berücksichtigen. Aber auch wenn man dies täte, könne man daraus keinen Hinweis auf die Erfindung herleiten, weil das Problem, die getufteten Fäden auf umweltfreundliche Weise zu fixieren, bei gewebten Teppichen keine Rolle spiele. Die Rückenbeschichtung eines gewebten Hartfaserteppichs erhöhe die Trittelastizität und vermeide das Rutschen, solle jedoch keine Klebewirkung aufweisen. Weiter werde gemäß D25 dem Latex-Compound Ammoniumoleat zugeführt, um die Masse aufzuschäumen, was für einen Klebstoff unerwünscht sei. Aus D23 sei ersichtlich, daß die Rückenbeschichtung nach dem Erhärten die herausragenden Fasern festhalte. Es sei dabei nicht erforderlich, daß der Schaum selbst irgendwelche Klebeeigenschaften aufweise. Der Fachmann habe daher keine Veranlassung gehabt, die Dokumente D23-D25 zur Lösung der gestellten Aufgabe zu nutzen, zumal er bei dieser Vorgangsweise keinerlei Erfolgsaussichten erwarten konnte.

Es wurde weiter auf ein Schreiben der Firma Rieter (Anlage P14) und einen Zeitschriftenartikel, Adhesive Age 39 (1996), Heft 12, Seiten 28-34 (Anlage P15), hingewiesen, woraus hervorgehe, daß amorphes Polyalphaolefin (APAO) mit mineralischen Füllstoffen, das nur eine äußerst schwache Klebewirkung aufweise, als Rückenbeschichtung für Teppichfliesen verwendet worden sei. Wegen der unzureichenden Klebewirkung werde auf die getufteten Teppiche vor dem Auftragen der APAO-Beschichtung rückseitig ein Vorstrich aufgetragen, der für die Fixierung des Polgarns sorge. Im Stand der Technik sei daher zwischen einer Rückenbeschichtung einerseits und einem Vorstrich andererseits zu unterscheiden.

Während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung habe der Sachverständige der Beschwerdegegnerin, Herr H. Graebener dargelegt, daß der Fachmann davon abgehalten worden sei, unvernetzten Naturlatex als Kleber einzusetzen, weil er davon ausgehen mußte, daß ein unvulkanisierter Naturlatex keine dauerhaft ausreichende Klebewirkung aufweise, um das Polgarn eines getufteten Teppichs ohne weitere Hilfsmittel im Trägergewebe zu fixieren.

Wegen des unbegründeten und verfahrensmißbräuchlich verspäteten Vorbringens der Dokumente D23-D26 seien die Kosten des Beschwerdeverfahrens durch die Beschwerdeführerinnen zu tragen.

Auf einen Hinweis der Kammer auf die Entscheidung T 272/95 auf Vorlage einer Rechtsfrage zur Zulässigkeit des gemeinsam eingelegten Einspruchs beantragte die Beschwerdegegnerin, den vorliegenden Fall auch der Großen Beschwerdekammer vorzulegen oder hilfsweise das Beschwerdeverfahren so lange auszusetzen, bis die Große Beschwerdekammer über die Vorlage (G 3/99) aus der Beschwerdesache T 272/95 entschieden habe. Eine nachträgliche Nennung der weiteren Einsprechenden als Beschwerdeführerin sei nicht möglich.

VII. Nach Erlaß der Entscheidung G 3/99 wurden die Parteien zu einer mündlichen Verhandlung geladen. In der Anlage zur Ladung für die mündliche Verhandlung teilte die Kammer mit, daß der Einspruch und die Beschwerde im Hinblick auf die Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 3/99 nach vorläufiger Auffassung der Kammer zulässig seien und daß auch die Dokumente D23 bis D26 bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit in Betracht gezogen würden. Daraufhin teilte die Beschwerdegegnerin mit, sie nehme ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurück und werde an einer mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen, sollte eine solche anberaumt werden.

VIII. Die Beschwerdeführerinnen haben die Einwände der Beschwerdegegnerin gegen die Zulässigkeit des Einspruchs und der Beschwerde zurückgewiesen. Auf den Einwand des verspäteten Vorbringens der Dokumente D23-26 haben die Beschwerdeführerinnen erwidert, diese Entgegenhaltungen seien erst relevant geworden, nachdem das Streitpatent in beschränkter Form mit einem Anspruch 1 aufrechterhalten wurde, der zum erstenmal das Merkmal enthalten habe, daß der Klebebelag ein Film aus Naturlatex ohne Zusatz von Vulkanisationsmitteln sei. Sie seien auch erst im Zuge der Vorbereitung der Beschwerdebegründung ermittelt worden.

IX. Die Beschwerdeführerinnen beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 649 937.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und den Beschwerdeführerinnen die Kosten des Beschwerdeverfahrens aufzuerlegen.

Entscheidungsgründe

1. Der die gemeinsamen Einsprechenden im Verfahren vor der Einspruchsabteilung vertretende zugelassene Vertreter hatte in seinem Beschwerdeschriftsatz nur die im Einspruchsschriftsatz als Erste genannte Einsprechende als Beschwerdeführerin genannt und dazu später erklärt, die Mitaufführung der weiteren Einsprechenden im Beschwerdeschriftsatz sei aus Versehen unterblieben. Gemäß Regel 65 (2) EPÜ kann ein Mangel der Beschwerdeschrift im Sinne von Regel 64 a) EPÜ innerhalb der von der Beschwerdekammer gesetzten Frist beseitigt werden. Die Nichtangabe des Namens des Beschwerdeführers stellt einen solchen Mangel dar, der folglich innerhalb der genannten Frist auch noch nach Ablauf der Beschwerdefrist durch nachträgliche Angabe des Namens des Beschwerdeführers behoben werden kann. In dieser Hinsicht kann es keinen Unterschied machen, ob in der Beschwerdeschrift überhaupt kein Name genannt wurde oder bei mehreren Beschwerdeführern einer von mehreren Beschwerdeführern versehentlich nicht genannt wurde. Es besteht im vorliegenden Fall kein Anhalt dafür, daß die Beschwerde ursprünglich nur im Namen der im Einspruchsschriftsatz zuerst genannten Einsprechenden eingelegt werden sollte. Im allgemeinen kann angenommen werden, daß ein zugelassener Vertreter, der bevollmächtigt war, für eine durch die Entscheidung beschwerte Partei zu handeln und dann gegen diese Entscheidung Beschwerde einlegte, für dieselbe Partei handelt, die er im erstinstanzlichen Verfahren vertreten hatte - hier: die beiden Einsprechenden gemeinsam, da diese im Rechtssinn eine Partei bilden - und nicht für eine andere, nicht beschwerdeberechtigte Person (u. U., nicht hier, die hier erstgenannte Einsprechende allein). Es kann davon ausgegangen werden, daß es die Absicht des Vertreters ist, so zu handeln, daß die Zulässigkeit der Beschwerde gesichert ist (T 97/98, ABl EPA 2002, 183). Die Kammer hat den zugelassenen Vertreter, der die Beschwerde eingereicht hat, mit Bescheid vom 30. Dezember 1998 und einer Fristsetzung von vier Monaten auf den Sachverhalt aufmerksam gemacht. Die Nennung der weiteren Einsprechenden als Beschwerdeführerin und die Erklärung, daß deren Mitaufführung als Beschwerdeführerin im Beschwerdeschriftsatz versehentlich unterblieben sei, erfolgten mit Schriftsatz vom 18. Februar 1999 und damit rechtzeitig im Sinne von Regel 65 (2), Satz 1 EPÜ.

Was die Zulässigkeit eines gemeinsamen Einspruchs mehrerer natürlicher und/oder juristischer Personen unter Zahlung einer Einspruchsgebühr angeht, so hat die Große Beschwerdekammer diese in ihrer Entscheidung G 3/99 vom 18. Februar 2002 (zur Veröffentlichung vorgesehen) bejaht, siehe deren Leitsatz 1. Demgemäß ist auch die von beiden gemeinsamen Einsprechenden gemeinsam eingelegte Beschwerde zulässig.

2. Die Vorlage der Dokumente D23-D26 ist als eine direkte Erwiderung auf eine während des Einspruchsverfahrens vorgenommene Einschränkung des Anspruchsgegenstands durch Merkmale aus der Beschreibung zu betrachten. Die Dokumente stellen somit keine verspätet vorgebrachten Beweismittel dar und sind im Verfahren zu berücksichtigen.

3. Es ist unbestritten, daß der in D16 offenbarte getuftete textile Teppichboden als nächster Stand der Technik zu betrachten ist und der Teppichboden gemäß Anspruch 1 sich davon nur durch die Zusammensetzung des Klebebelags unterscheidet.

Gemäß D16 (Seite 7) enthält der Latex-Compound, aus denen der Klebebelag hergestellt wird, ein Naturlatex-Eindampfkonzentrat, Kalilauge (gegen Schimmelbildung), Kreide (Füllstoff), Tetranatriumpyrophosphat und Fettsäureethoxylat als Stabilisatoren, Zinkdiethyldithiocarbamat (Beschleuniger), Polyacrylat (Verdicker), Phenolisches Alterungsmittel und heptyliertes Diphenylamin als aminisches Alterungsmittel.

Da Zinkdiethyldithiocarbamat ein bekannter Vulkanisationsbeschleuniger ist, erfüllen die Teppiche gemäß D16 nicht die Bedingungen des vorliegenden Anspruchs 1.

Gemäß der geänderten Beschreibung des Streitpatents war es die Aufgabe der Erfindung, einen Teppichboden zu erstellen, der einfacher natürlich verrottet und trotzdem eine zumindest gleichwertige Qualität in der Benutzungseigenschaft hat (Spalte 1, Zeilen 40-44). Die Patentinhaberin hat jedoch weder gezeigt, daß die Teppiche gemäß Streitpatent einfacher verrotten als die aus D16 bekannten, noch, daß sie von zumindest gleichwertiger Qualität sind. Die Erstellung eines Teppichbodens mit dieser Kombination von Eigenschaften kann also nicht als eine durch die Erfindung gelöste Aufgabe betrachtet werden. Ausgehend von D16 kann die technische Aufgabe der Erfindung jedoch darin gesehen werden, einen aus Naturprodukten hergestellten getufteten Teppichboden bereitzustellen, der keine, oder zumindest weniger, biologisch nicht abbaubare Schadstoffe enthält. Nach Streitpatent kann diese Aufgabe durch den Einsatz eines Klebebelags aus Naturlatex gelöst werden, bei dem, gemäß Anspruch 1, auf den Zusatz von Vulkanisationsmitteln ganz verzichtet wird.

Weil die herkömmlichen Vulkanisationsmittel Schwermetalle und Schwefel enthalten, ist es glaubhaft, daß mit der Bereitstellung eines Teppichbodens gemäß Anspruch 1 die genannte Aufgabe tatsächlich gelöst wurde.

4. D16 erwähnt bereits, daß es ein Bestreben sei, Teppiche nur aus unbehandelten Naturstoffen unter Verzicht auf "jegliche Chemie" herzustellen, daß dies aber für den Klebebelag nicht vollständig gelungen sei, weil für eine qualitativ einwandfreie Verklebung von Erst- und Zweitrücken einige Chemikalien zum Vernetzen gegen frühzeitige Alterung und zum Stabilisieren benötigt würden. Abgesehen von Naturkautschuk, Kalilauge und Kreide betrage die eingesetzte Menge an chemischen Zusatzstoffen weniger als 1 % und es werde laufend daran gearbeitet, die eingesetzten Mengen dieser Zusatzstoffe zu verringern (Seite 11, rechte Spalte). D16 enthält somit einen klaren Hinweis, die Lösung der Aufgabe in der Zusammensetzung des Klebebelags zu suchen.

Nach der Veröffentlichung der D16 in Januar 1992 und kurz vor der Prioritätstag des Streitpatents (23. Oktober 1993) wurden die Dokumente D23-D25 (Juli 1993) bekannt, die sich auch mit Teppichen aus Naturfasern mit einer Naturlatexbeschichtung befassen. Gemäß D25 enthält der Latex-Compound dampfgetrockneten Naturlatex, Cellulosederivate als Verdickungsmittel, Kasein als Stabilisator, Quarzmehl als Füllstoff und Seife mit 15 % Zusatz von Ammoniumoleat. Die verwendete Naturlatex enthält sogenannte "non rubber parts", das sind, laut D25, natürliche Latexbestandteile, die vor schneller Alterung schützen. Was diese natürlichen Latexbestandteile genau sind, wird nicht angegeben und ist vielleicht auch nicht bekannt. Wenn es jedoch "natürliche" Bestandteile sind, dann dürfen sie keine Schwermetalle enthalten und können auch nicht als Vulkanisationsmittel im herkömmlichen Sinne betrachtet werden. Weil weiter auch kein Vulkanisationsmittel zugeführt wird, ist die gemäß D23-D25 verwendete Beschichtung als ein Film aus Naturlatex im Sinne des Anspruchs 1 zu betrachten. Diese Druckschriften bestätigen somit die in der erteilten Beschreibung des Streitpatents (Spalte 4, Zeilen 37-41) enthaltene Angabe, daß die Vernetzung von Naturkautschuk "seit neuestem" ohne Vulkanisation erfolgt.

5. Der Fachmann auf dem Gebiet der getufteten Teppiche wird sich bei der Suche nach einem umweltverträglicheren Klebefilm nicht auf die Betrachtung der technischen Entwicklung bei getufteten Teppichen beschränken, sondern auch die Entwicklung bei ähnlichen Klebebelägen, die bei auf andere Weise hergestellten Teppichen, wie gewebten Teppichen, verwendet werden, in Betracht ziehen. Es mag sein, daß bei getufteten Teppichen an die Klebewirkung höhere Ansprüche gestellt werden als bei gewebten Teppichen. Jedoch muß auch bei gewebten Teppichen die Latexbeschichtung mit den Fasern des Teppichs verklebt sein und deswegen ist auch in diesem Falle eine gute Klebewirkung unerläßlich. Wenn also der Fachmann die Aufgabe hat, unter Beibehalten einer vertretbaren, aber nicht notwendigerweise gleich guten Haftfähigkeit des Klebers, die Umweltverträglichkeit des Klebebelags zu verbessern, wird er durch D23-D25 angeregt zu untersuchen, ob der darin offenbarte umweltverträgliche Latex-Compound auch für den Klebebelag eines getufteten Teppichs geeignet ist.

Es mag sein, daß die Fachwelt bis zur Publikation der D25 der Meinung war, daß es für die Stabilität eines aus Naturlatex gebildeten Klebebelags in getufteten Teppichen unerläßlich sei, ein Vulkanisationsmittel zuzugeben, es ist jedoch nicht glaubhaft, daß ein Fachmann im Kenntnis der D25 bei dieser Meinung geblieben wäre.

D25 erläutert nicht, wozu Ammoniumoleat zugegeben wird. Die Kammer bestreitet nicht, daß dies, wie von der Beschwerdegegnerin unterstellt, zur Schäumung der Masse dienen kann und daß ein Schaum der Haftung der getufteten Fäden abträglich sein kann. Wenn dies tatsächlich der Fall sein sollte, wird ein Fachmann dies erkennen und kein Ammoniumoleat zugeben. Es darf einem Fachmann zugemutet werden, daß er die genaue Zusammensetzung des Latex-Compounds an seine Bedürfnisse anpaßt. Die Lehre aus D25, daß auch ohne herkömmliche Vulkanisationsbeschleuniger aus einem Naturlatex eine stabile und an Naturfasern haftenden Masse erzeugt werden kann, bleibt davon unberührt.

Es mag auch sein, daß manche Polymere, die als Rückenbeschichtung von Teppichen verwendet werden, wie z. B. APAO, nur eine so schwache Klebewirkung haben, daß ein Vorstrich mit einem Klebstoff notwendig ist. Es gibt jedoch in den von der Beschwerdegegnerin vorgebrachten Druckschriften keinen Hinweis, daß dies auch für Naturlatex ohne Vulkanisierungsmittel gilt. Es ist dabei zu bedenken, daß die Vulkanisierungsmittel die Vernetzung der Polymeren beschleunigen und dadurch eine frühe Formstabilität erzeugen; die Klebewirkung wird dadurch nicht direkt beeinträchtigt. Wie im Streitpatent angegeben, findet auch ohne Vulkanisation eine Vernetzung statt (Spalte 4, Zeilen 37-41). Ohne Vernetzung würde sich keine brauchbare, formstabile Schicht bilden. Die Kammer stimmt also mit dem von der Beschwerdegegnerin genannten Sachverständigen darin überein, daß der Fachmann davon abgehalten wurde, unvernetzten Naturlatex als Kleber einzusetzen, da dieser auch dem fertigen Produkt noch eine untragbare Klebrigkeit verleihen würde. Es ist jedoch selbstverständlich, daß nach der in D23-D25 ebenso wie im Streitpatent gelehrten Vernetzung der Klebebelag nicht mehr klebrig ist und auch nicht mehr klebrig sein sollte, daß aber die Bindung mit den Textilfäden bestehen bleiben muß. Der Fachmann konnte aus D23-D25 entnehmen, daß auch ohne ein Vulkanisierungsmittel diese Bindung gewährleistet werden kann. Er konnte also erwarten, daß dies prinzipiell auch für die Polfäden eines getufteten Teppichs zutrifft.

6. Aus diesen Gründen ist die Kammer zu der Überzeugung gelangt, daß es zur Lösung der genannten Aufgabe für einen Fachmann nahegelegen hat, D23-D25 in Betracht zu ziehen und in Kenntnis davon zumindest zu versuchen, ob der darin offenbarte Naturlatex-Compound ohne herkömmliche Vulkanisiermittel sich auch für den Klebebelag in getufteten Teppichen aus Naturfasern eignet. Der Gegenstand gemäß Anspruch 1 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ.

7. Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, den Beschwerdeführerinnen wegen deren unbegründeter und verfahrensmißbräuchlich verspäteter Vorlage der Dokumente D23-D26 erst mit der Beschwerdebegründung die Kosten des Beschwerdeverfahrens aufzuerlegen. Gemeint sind wohl die der Beschwerdegegnerin erwachsenen Kosten ihrer Rechtsverteidigung im Beschwerdeverfahren, da das EPÜ keine Amts-Verfahrenskosten kennt. Wie zuvor unter 2. ausgeführt worden ist, ist jedoch die Vorlage der Dokumente D23-D26 nicht als verspätet anzusehen. Deshalb wäre es unbillig, den Beschwerdeführerinnen entgegen dem Grundsatz des Artikels 104 (1) EPÜ, daß jeder Beteiligte die ihm erwachsenen Kosten selbst trägt, Kosten aufzuerlegen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

3. Der Antrag, den Beschwerdeführerinnen die Kosten des Beschwerdeverfahrens aufzuerlegen, wird zurückgewiesen.

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