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  3. T 0985/98 (Stretch/Beumer) 21-10-2004
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T 0985/98 (Stretch/Beumer) 21-10-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T098598.20041021
Date de la décision
21 October 2004
Numéro de l'affaire
T 0985/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91109763.2
Classe de la CIB
B65B 9/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 87.41 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Vorrichtung zum Umhüllen von Stückgut mit Stretchfolie

Nom du demandeur
Bernhard Beumer Maschinenfabrik KG
Nom de l'opposant

Maschinenfabrik Möllers GmbH & Co.

Kurt Lachenmeier A/S KL Industrimaskiner

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 102(3) 1973
European Patent Convention R 29(1) 1973
Mot-clé

Mangelnde erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

Mangelnde Klarheit (Hilfsantrag)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2695/18

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der europäischen Patentanmeldung Nr. 91 109 763.2 wurde das europäische Patent Nr. 461 667 erteilt. Gegen dieses Patent wurden zwei auf Artikel 100 a) und c) EPÜ gestützte Einsprüche eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen.

II. Mit der am 16. Juli 1998 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde das Patent widerrufen.

III. Die Patentinhaberin (nachstehend Beschwerdeführerin) hat am 8. September 1998 gegen diese Entscheidung Beschwerde eingelegt und am 10. September 1998 die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerde wurde am 10. November 1998 begründet.

IV. Im Beschwerdeverfahren war noch folgender Stand der Technik von Bedeutung:

i) Zwei von den Einsprechenden I und II (nachstehend Beschwerdegegnerinnen I und II) geltend gemachte offenkundige Vorbenutzungen betreffend je eine Haubenstretchanlage der Beschwerdegegnerin I ("Möller-HSA") und II ("Lachenmeier-HSA"), die auf der Verpackungsmesse "INTERPACK 90" ausgestellt waren und zu denen, wie bereits im erstinstanzlichen Verfahren, eine Beweisaufnahme gemäß der Entscheidung über eine Beweisaufnahme vom 31. Oktober 2003 durch Einvernahme der Herren Aka, Elneff, Lauhoff, Thomsen und Urban als Zeugen stattfand, wobei hinsichtlich des Ergebnisses der Beweisaufnahme auf das Protokoll verweisen wird,

ii) DE-U-9 001 319 (D1).

V. Am 13. und 14. Oktober 2004 wurde mündlich verhandelt.

In der mündlichen Verhandlung reichte die Beschwerdeführerin einen den geänderten unabhängigen Anspruch 1 enthaltenen Satz von zwei Ansprüchen ein, auf die sie ihren Hauptantrag stützte, sowie einen weiteren einzigen unabhängigen Anspruch, auf dem sie einen Hilfsantrag stützte.

Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrages lautet wie folgt:

"1. Verfahren zum Umhüllen von ggf. auf einer Palette (10) od. dgl. abgestütztem Stückgut (1) mit einer haubenförmigen Stretchfolie (2), insbesondere von aus mehrschichtig übereinander palettierten Stückgutschichten bestehenden, würfel- bzw. quaderförmigen Stückgutstapeln (1), bei dem der die Seitenflächenumhüllung bildende Folienabschnitt (3) vor dem Überziehen der Stretchfolienhaube (2) über das Stückgut (1) gerefft und horizontal quergestretcht wird, und bei dem die zusätzlich zum horizontalen Querstretchen vertikal längsgestretchte Folie (2) beim Überziehen über das Stückgut (1) vor dem Loslassen ihres unteren Randabschnittes im Bereich des unteren Stückgut- Randabschnittes (1') oder/und der Palette (10) vorübergehend seitlich an ein Widerlager angedrückt wird, und der seitliche Andruck aufgehoben wird, wenn sich die Folie (2) in voller Höhe an das Stückgut (1) bzw. wenigstens teilweise an die Palette (10) fest angelegt hat, dadurch gekennzeichnet, daß die Überziehgeschwindigkeit in der Überzieh-Endphase reduziert wird."

Der einzige Anspruch des Hilfsantrages lautet wie folgt:

"Verfahren zum Umhüllen von ggf. auf einer Palette (10) od. dgl. abgestütztem Stückgut (1) mit einer haubenförmigen Stretchfolie (2), insbesondere von aus mehrschichtig übereinander palettierten Stückgutschichten bestehenden, würfel- bzw. quaderförmigen Stückgutstapeln (1), bei dem der die Seitenflächenumhüllung bildende Folienabschnitt (3) vor dem Überziehen der Stretchfolienhaube (2) über das Stückgut (1) gerefft und horizontal quergestretcht wird, und bei dem die zusätzlich zum horizontalen Querstretchen vertikal längsgestretchte Folie (2) beim Überziehen über das Stückgut (1) vor dem Loslassen ihres unteren Randabschnittes im Bereich des unteren Stückgut-Randabschnittes (1') oder/und der Palette (10) vorübergehend seitlich an ein Widerlager angedrückt wird, und der seitliche Andruck aufgehoben wird, wenn sich die Folie (2) in voller Höhe an das Stückgut (1) bzw. wenigstens teilweise an die Palette (10) fest angelegt hat, dadurch gekennzeichnet, daß die Überziehgeschwindigkeit in der Überzieh-Endphase reduziert wird; und daß die Folie (2) während des Andrückens relativ zu ihrer Überziehkontur innerhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt wird."

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents aufgrund des in der mündlichen Verhandlung als Hauptantrag überreichten Anspruchs 1, hilfsweise aufgrund des in der mündlichen Verhandlung als Hilfsantrag überreichten einzigen Anspruchs.

Ihre Argumente können in folgender Weise zusammengefaßt werden:

i) Die von den Beschwerdegegnerinnen geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen sind in der behaupteten Form als nicht ausreichend bewiesen zu betrachten. Darüber hinaus ist der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags aufgrund der Aussagen der Zeugen neu gegenüber diesen Vorbenutzungen.

ii) Der Anspruch des Hilfsantrages entspricht den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ. Außerdem ist der Gegenstand dieses Anspruchs als neu und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend anzusehen.

VII. Die Beschwerdegegnerinnen I und II beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

Die Argumente des Beschwerdegegnerin I können in folgender Weise zusammengefaßt werden:

iii) Der dem Automat "Möllers-HSA" entsprechende Stand der Technik nimmt die Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1 vorweg.

iv) Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die Druckschrift (D1) und auf das allgemeine Fachwissen.

v) Der Anspruch gemäß Hilfsantrag ist unklar.

Die Argumente der Beschwerdegegnerin II können in folgender Weise zusammengefaßt werden:

vi) Der der Anlage "Lachenmeier-HSA" entsprechende Stand der Technik nimmt die Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1 vorweg.

vii) Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die Druckschrift D1 und auf den der Anlage "Lachenmeier-HSA" entsprechenden Stand der Technik.

viii) Der Anspruch gemäß Hilfsantrag ist unklar.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages

2.1. Der Anspruch 1 des Hauptantrages ist auf ein Verfahren zum Umhüllen von Stückgut mit einer haubenförmigen Stretchfolie bezogen, der u. a. die folgenden Merkmale enthält, die auch im Anspruch 1 des erteilten Patentes enthalten sind:

(A) die Folie (2) wird beim Überziehen über das Stückgut (1) vor dem Loslassen ihres unteren Randabschnitts im Bereich des untersten Stückgut- Randabschnittes (1') oder/und der Palette (10) wenigstens vorübergehend seitlich an ein Widerlager angedrückt;

(B) die Überziehgeschwindigkeit wird in der Überzieh- Endphase reduziert.

Damit der beanspruchte Gegenstand mit dem Stand der Technik verglichen werden kann, ist es besonders von Bedeutung, daß zur Identifizierung dieses beanspruchten Gegenstandes die oben erwähnten Merkmale ausgelegt werden.

2.2. Das im Oberbegriff des Anspruchs 1 enthaltene Merkmal A definiert einerseits das seitliche Andrücken der Folie als Funktion und andererseits ein Widerlager, an welches angedrückt wird.

Dieses Merkmal definiert allerdings weder die Mittel zum Andrücken (d. h. die Andrückvorrichtung), noch präzisiert es die Ausbildung des Widerlagers. Aus der Beschreibung und den Zeichnungen des Patents (Spalte 5, Zeilen 45 bis 57; Figur 7) bzw. der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung (Seite 8, vorletzte Zeile bis Seite 9, neunte Zeile) geht aber hervor, daß die Andrückvorrichtung durch die Reffrollen gebildet werden kann, die die Folie gegen ein durch das Stückgut oder die Oberschicht der Palette gebildetes Widerlager andrücken. Außerdem kann man der Beschreibung des Patents (Spalte 1, Zeilen 28 bis 36) bzw. der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung (Seite 3, zweite Absatz) entnehmen, das bei dem aus der Druckschrift D1 bekannten Verfahren die Andrückvorrichtung durch bewegliche Klemmbacken gebildet wird, welche die Folie an ein durch das Stückgut oder durch die unter diesem angeordnete Palette gebildetes Widerlager andrücken. Im Hinblick auf die Funktion des Andrückens und auf den Begriff "Widerlager" stellt daher das Merkmal A eine Verallgemeinerung dieser spezifischen Merkmale dar, auf die in den oben genannten Stellen der Beschreibung hingewiesen wird.

Darüber hinaus besagt das Merkmal A, daß das seitliche Andrücken im Bereich des unteren Stückgut- Randabschnittes oder/und der Palette erfolgt. Mit anderen Worten, dieses Merkmal definiert den seitlichen Andrückbereich, d. h. seine Lage in bezug auf das auf einer Palette abgestützte Stückgut.

2.2.1. In bezug auf das Merkmal A hat die Beschwerdeführerin auf die Druckschrift D1 hingewiesen, die in der Beschreibung des Patents sowie der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung als gattungsbildende Informationsquelle zitiert ist. Sie hat vorgetragen, daß das Merkmal A sich nur auf das aus dieser Druckschrift bekannte Verfahren beziehe und kein wesentliches Merkmal darstelle, durch welches die beanspruchte Lösung definiert werde.

Die Kammer kann aus den folgenden Gründen diesem Argument nicht folgen:

i) Die Funktion der Ansprüche, die in den meisten Fällen Verallgemeinerungen von Beispielen darstellen, die in der Beschreibung spezifisch beschrieben sind, besteht darin, den Gegenstand anzugeben, für den Schutz begehrt wird (Artikel 84, Satz 1 EPC). Gemäß Regel 29 (1) EPÜ können die Ansprüche zweiteilig gestaltet werden, wobei der erste Teil (Oberbegriff) diejenigen technischen Merkmale der Erfindung bezeichnet, die in Verbindung miteinander zum Stand der Technik gehören, und der zweite (kennzeichnende) Teil die Merkmale bezeichnet, welche die Erfindung vom Stand der Technik unterscheiden. Der Gegenstand, für den Schutz begehrt wird, ist durch die Gesamtheit der Merkmale bestimmt, d. h. durch die Merkmale des kennzeichnenden Teils in Verbindung mit den Merkmalen des ersten Teils (siehe hierzu Regel 29 (1) b) EPÜ).

ii) Im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 3.2 (2. Absatz), entspricht das Merkmal A einem spezifischen Merkmal der in der Beschreibung des Patents offenbarten Erfindung. Außerdem kann diesem Merkmal eine eindeutige technische Bedeutung zugeordnet werden. Daher ist dieses Merkmal zur Festlegung des beanspruchten Gegenstands notwendig.

2.3. Das Merkmal B bezieht sich ausdrücklich auf die Begriffe "Überziehgeschwindigkeit" und "Überzieh-Endphase" und implizit auf den Begriff "Reduzierung der Überziehgeschwindigkeit".

Unter dem Begriff "Überziehgeschwindigkeit" ist die Geschwindigkeit zu verstehen, mit der das Überziehen der haubenförmigen Stretchfolie über das Stückgut stattfindet. Es geht aus der Beschreibung und den Zeichnungen des Patentes (sowie der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung) hervor, daß die Stretchfolie mittels eines vertikal bewegbaren Hubrahmens über das Stückgut gezogen wird. Es ist daher davon auszugehen, daß die Überziehgeschwindigkeit im wesentlichen der Geschwindigkeit entspricht, mit der sich der Hubrahmen (d. h., das den Überziehvorgang durchführende Mittel) relativ zum Stückgut bewegt.

Der Begriff "Überziehgeschwindigkeit" (im Zusammenhang mit deren Reduzierung) kann nur in einem Absatz in der Beschreibung des erteilten Patentes (Spalte 2, Zeilen 21 bis 24) gefunden werden, der die Erfindung, wie sie im Anspruch 1 gekennzeichnet ist, darstellt.

Darüber hinaus enthält die Beschreibung des erteilten Patentes weitere Angaben (nämlich: a) Spalte 2, Zeilen 43 bis 51; b) Spalte 4, Zeilen 21 bis 35; c) Spalte 4, Zeilen 36 bis 44; d) Spalte 5, Zeilen 16 bis 44, siehe insbesondere Zeilen 34 bis 37; e) Spalte 6, Zeilen 5 bis 19, siehe insbesondere di Zeilen 7 bis 9), die sich auf die Absenkgeschwindigkeit des Hubrahmens beziehen.

Aber diese weiteren Angaben, die eine Reduzierung der Absenkgeschwindigkeit des Hubrahmens von einer ersten Betriebsgeschwindigkeit auf eine verminderte zweite Betriebsgeschwindigkeit betreffen, haben keine Basis in der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung und sind nunmehr aus den abgeänderten Beschreibungsunterlagen gestrichen worden, aufgrund welcher die Beschwerdeführerin im Beschwerdeverfahren die Aufrechterhaltung des Patents beantragt hat.

Zur Auslegung des oben erwähnten kennzeichnenden Merkmals können somit diese weiteren Angaben nicht herangezogen werden. Es ist daher auf die ursprünglich eingereichte Patentanmeldung zurückzugreifen.

Die einzige Stelle in der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung, die auf eine Reduzierung der Überziehgeschwindigkeit hinweist, ist der Anspruch 2, der im kennzeichnenden Teil den Wortlaut des Merkmals B enthält. Es ist aber der ursprünglich eingereichten Patenanmeldung in keiner Weise zu entnehmen, wie die Überziehgeschwindigkeit reduziert wird. Diesbezüglich ist zu bemerken, daß die ursprünglich eingereichte Patenanmeldung sich an keiner Stelle auf die Absenkgeschwindigkeit des den Überziehvorgang durchführenden Mittels (d. h. des Hubrahmens) bezieht.

Darüber hinaus ist festzustellen, daß weder die Beschreibung des Patentes noch die ursprünglich eingereichte Patenanmeldung eine Definition des Begriffes "Überzieh-Endphase" enthält.

Angesichts dieser Tatsachen ist davon auszugehen, daß das Merkmal B jede mögliche Reduzierung der Überziehgeschwindigkeit deckt, d. h. auch eine Reduzierung, die aufgrund des Bremsvorganges des den Überziehvorgang durchführenden Mittels erfolgt.

2.3.1. Dem Argument der Beschwerdeführerin, nach dem durch das Merkmal B etwas völlig anderes als das konventionelle Bremsen des Hubrahmens definiert werde, kann die Kammer nicht folgen, weil die ursprüngliche Patentanmeldung keine Basis dafür enthält.

3. Zur Neuheit des beanspruchten Gegenstandes (Hauptantrag)

3.1. Die Beteiligten waren sich einig, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 nach dem Hauptantrag gegenüber dem Stand der Technik neu ist, der aus der in der Streitpatenschrift erwähnten Druckschrift D1 bekannt ist.

3.2. Die Neuheit wurde ausschließlich in Bezug auf die von den Beschwerdegegnerinnen geltend gemachten Vorbenutzungshandlungen bestritten.

Wie nachstehend dargelegt wird, ist die Kammer zum Ergebnis gekommen, daß sich der beanspruchte Gegenstand in naheliegender Weise aus dem aus der Druckschrift D1 bekannten Stand der Technik ergibt, so daß die Frage, ob die von den Beschwerdegegnerinnen geltend gemachten Vorbenutzungshandlungen die Neuheit des beanspruchten Gegenstandes beeinträchtigen, nunmehr dahingestellt bleiben kann.

4. Zur erfinderischen Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes (Hauptantrag)

4.1. Die Druckschrift D1 betrifft eine Vorrichtung zum Überziehen einer Stretchfolienhaube über einen Stückgutstapel. Diese Druckschrift beschreibt in impliziter Weise auch ein Verfahren zum Umhüllen von einem auf einer Palette (23) abgestützten, aus mehrschichtig übereinander palettierten Stückgutschichten (24) bestehenden, quaderförmigen Stückgutstapel mit einer haubenförmigen Stretchfolie (25), bei dem der die Seitenflächenumhüllung bildende Folienabschnitt vor dem Überziehen der Stretchfolienhaube über den Stückgutstapel mittels eines mit Schwenkbügeln (11) und Reffrollen (22) versehenen Spannrahmens (1) gerefft und horizontal quergestretcht wird, und bei dem die zusätzlich zur horizontalen Stretchung vertikal längsgestretchte Folie beim Überziehen über den Stückgutstapel vor dem Loslassen des unteren Randabschnittes der Folie im Bereich der Palette (23) wenigstens vorübergehend seitlich an ein durch die Seiten der Palette gebildetes Widerlager mittels Klemmbacken (32) angedrückt wird, wobei dieser seitliche Andruck aufgehoben wird, wenn sich die Folie in voller Höhe an den Stückgutstapel und an die Palette fest angelegt hat.

Die Druckschrift D1 offenbart daher ein Verfahren, das alle im Oberbegriff des Anspruchs 1 enthaltenen Merkmale aufweist.

Bei der in der Druckschrift D1 beschriebenen Vorrichtung erfolgt das Überziehen der Stretchfolienhaube über den Stückgutstapel aufgrund des Absenkens des Spannrahmens (1) von einer oberen Position (siehe Figur 7) bis zu seiner untersten Position (siehe Figur 8). Die Geschwindigkeit, mit der das Überziehen der haubenförmigen Stretchfolie über den Stückgutstapel stattfindet (d. h. die Überziehgeschwindigkeit) entspricht im wesentlichen der Geschwindigkeit, mit der sich der Spannrahmen (d. h. das den Überziehvorgang durchführende Mittel) relativ zum Stückgutstapel bewegt.

Es geht außerdem aus der Druckschrift D1 hervor, daß die Betätigung der Klemmbacken (32), welche die Folie seitlich an die Seiten der Palette andrücken, dann erfolgt, wenn der Spannrahmen (1) seine unterste Position erreicht hat und bevor der untere Rand der Stretchfolienhaube (25) von den Schwenkbügeln (11) freigegeben worden ist. Mit anderen Worten, es geht aus dieser Druckschrift eindeutig hervor, daß der Spannrahmen (1) vor dem Loslassen des unteren Randabschnittes der Folie zum Stillstand kommt. Der Druckschrift D1 können aber keine Informationen darüber entnommen werden, wie der Spannrahmen (1) (in seiner untersten Position) zum Stillstand gebracht wird.

Im Hinblick auf die Angaben auf Seite 10 (3. Absatz, letzter Satz) kann man außerdem davon ausgehen, daß das in der Druckschrift D1 beschriebene Verfahren es gestattet, daß der untere Rand der Stretchfolienhaube unter der Palette gesichert wird, d. h. daß die Palette mit einem sogenannten "Unterstretch" untergriffen wird. Es ist auch der Druckschrift D1 zu entnehmen, daß die beweglichen Klemmbacken, die die Stretchfolienhaube seitlich an die Palette andrücken, bewirken, daß der untere Rand der Stretchfolienhaube gesichert wird, ohne daß er "sich unter der Wirkung der Vertikalspannung nach oben zieht" (siehe Seite 5, 2. Absatz).

4.2. Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheidet sich von dem aus der Druckschrift D1 offenbarten Verfahren lediglich dadurch, daß die Überziehgeschwindigkeit in der Überzieh-Endphase reduziert wird (Merkmal B).

4.3. Die in der Beschreibung des Patentes angegebene Aufgabe besteht darin, "ein Verfahren anzugeben, mittels dessen der erstrebte Unterstretch unter verschiedensten konstruktiven Bedingungen einfach und sicher zu verwirklichen ist" (siehe Spalte 2, Zeilen 15 bis 19).

4.3.1. Die Kammer ist aus den folgenden Gründen nicht überzeugt, daß diese Aufgabe sich objektiv aus dem Stand der Technik ergibt und vollständig in kausaler Beziehung mit dem Merkmal B steht:

i) Im Hinblick auf die Ausführungen im obigen Abschnitt 4.1 (letzter Absatz), ist davon auszugehen, daß ein sicherer Unterstretch auch bei dem aus der Druckschrift D1 bekannten Verfahren aufgrund des Andrückens der Folie an die Palette mittels der Klemmbacken erreicht wird. Dieses Andrücken entspricht dem Merkmal A im Oberbegriff des Anspruchs 1. Es ist daher davon auszugehen, daß bei dem aus der Druckschrift D1 bekannten Verfahren der sogenannte Unterstretch insofern sicher verwirklicht wird, als sich die Folie aufgrund des Andrückens mittels der Klemmbacken "in aller Ruhe" mit einem Unterstretchabschnitt an die Unterseite der Palette anlegen kann.

ii) Es geht eindeutig aus dem Teil der Beschreibung der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung hervor, der sich auf die Zeichnungen bezieht (siehe insbesondere Seite 8, 2. Absatz, letzter Satz, bis Seite 9, 2. Absatz; Figur 7), daß der Unterstretch durch die spezifische Maßnahme gesichert wird, nach welcher die Folie mittels einer Andrückeinrichtung an das Stückgut oder an die Palette angedrückt wird. Diese spezifische Maßnahme entspricht dem Merkmal A im Oberbegriff des Anspruchs 1, das eine Verallgemeinerung des oben genannten spezifischen Merkmals darstellt.

4.3.2. Der Teil der Beschreibung der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung, der sich auf die Zeichnungen bezieht (Seite 4, letzter Absatz bis Seite 10, 2. Absatz), weist in keiner Weise auf irgendwelche Wirkungen hin, die durch das Merkmal A erreicht werden können.

Man kann aber davon ausgehen, daß der Folie durch die Reduzierung der Überziehgeschwindigkeit mehr Zeit gegeben wird, sich an den Stapel oder an die Palette anzulegen.

4.4. In bezug auf die Frage, ob der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, hat die Beschwerdeführerin im wesentlichen vorgetragen, daß das Reduzieren der Überziehgeschwindigkeit gemäß dem Merkmal B etwas völlig anders sei als ein Reduzieren der Geschwindigkeit, das aufgrund des konventionellen Bremsvorgangs des das Überziehen ausführenden Mittels erfolge, und daß das Merkmal B derart auszulegen sei, daß es ein Reduzieren der Überziehgeschwindigkeit definiere, die so zu realisieren ist, daß der Folie mehr Zeit gegeben werde, sich an das Stückgut bzw. die Palette anzulegen.

4.5. Diesbezüglich hat die Beschwerdegegnerin I im wesentlich folgendes vorgetragen:

i) Es gehe eindeutig aus der Druckschrift D1 hervor, daß das den Überziehvorgang durchführende Mittel (d. h. der Spannrahmen) vor dem Loslassen der Folie zum Stillstand gebracht werde. Diese Druckschrift besage aber nicht, wie der Spannrahmen (1) zum Stillstand (in seiner untersten Position) gebracht werde. Ausgehend von dieser Druckschrift ergebe sich eine Aufgabe, die darin bestehe, anzugeben, wie das den Überziehvorgang durchführenden Mittel zum Stillstand zu bringen sei.

ii) Es sei dem Fachmann allgemein bekannt, daß jedes bewegliche Maschinenteil mittels eines Bremsvorgangs zum Stillstand gebracht werden könne, wobei der Bremsvorgang eine gewisse Bremszeit und einen gewissen Bremsweg erfordere. Der Fachmann, der sich mit der oben genannten Aufgabe (siehe den obigen Abschnitt 4.5.i)) befasse, werde ohne jedes erfinderische Zutun, das den Überziehvorgang durchführende Mittel aufgrund eines solchen Bremsvorgangs zum Stillstand bringen. Dadurch ergebe sich zwangsläufig eine Zusatzwirkung ("Bonuseffekt"), die darin bestehe, daß der Folie mehr Zeit gegeben werde, sich an das Stückgut bzw. die Palette anzulegen. Diese Zusatzwirkung könne aber keine erfinderische Tätigkeit begründen.

iii) Daher gelange der Fachmann in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages.

4.6. Im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 4.3.1, ergibt sich die im Patent angegebene Aufgabe nicht objektiv aus dem aus der Druckschrift D1 bekannten Stand der Technik.

Im Hinblick auf die Ausführungen im obigen Abschnitt 2.3, hält die Kammer die von der Beschwerdegegnerin I definierte Aufgabe (siehe den obigen Abschnitt 4.5.i)) für eine realistische technische Aufgabe, die aus diesem Stand der Technik objektiv abgeleitet werden kann. Wenn der Fachmann sich mit dieser Aufgabe befaßt, kommt er aufgrund seiner allgemeinen Fachkenntnisse dazu, das bekannte Verfahren unter dessen konstruktiven Bedingungen derart zu gestalten, daß der Überziehvorgang durch ein Mittel ausgeführt wird, das in der Endphase des Überziehens abgebremst wird. Durch diese technische Maßnahme wird das Verfahren unter konstruktiven Bedingungen im Hinblick auf den Vorgang, mit dem das den Überziehvorgang ausführende Mittel zum Stillstand gebracht wird, insofern verbessert, als dieses Mittel nicht abrupt oder stoßartig zum Stillstand gebracht wird. Da diese Wirkung ohne weiteres zu erwarten ist, liegt der entsprechenden technischen Maßnahme keine erfinderische Tätigkeit zugrunde.

Durch diese technische Maßnahme ergibt sich, wie die Beschwerdegegnerin I zutreffend geltend gemacht hat, eine Zusatzwirkung, die darin besteht, daß die Folie mehr Zeit hat, sich an das Stückgut bzw. die Palette anzulegen. Da diese Zusatzwirkung sich zwangläufig aufgrund der ersten, zu erwartenden Wirkung ergibt, d. h. dem Fachmann in den Schoß fällt, kann sie das Vorliegen der erfinderischen Tätigkeit nicht begründen (vgl. die Rechtsprechungsnachweise in "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 4. Auflage 2001, unter Punkt I.D.7.7.1).

4.6.1. Im Hinblick auf die Ausführungen im obigen Abschnitt 2.3 kann die Kammer den im obigen Abschnitt 4.4 erwähnten Argumenten der Beschwerdeführerin nicht folgen.

Selbst wenn das Merkmal B in der Weise ausgelegt würde, daß es ein Reduzieren der Überziehgeschwindigkeit impliziert, wodurch der Folie mehr Zeit gegeben wird, sich an die Palette bzw. an das Stückgut anzulegen, würde der Fachmann - im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 4.6 - in naheliegender Weise auf den Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages gelangen.

4.7. Daher kann dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin nicht stattgegeben werden.

5. Zum Hilfsantrag der Beschwerdeführerin

5.1. Der einzige Anspruch des Hilfsantrages unterscheidet sich vom Anspruch 1 des Hauptantrages dadurch, daß der folgende Wortlaut hinzugefügt worden ist:

(C) die Folie (2) wird während des Andrückens relativ zu ihrer Überziehkontur innerhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt.

5.2. Der Wortlaut C entspricht teilweise dem Wortlaut des abhängigen Anspruchs 2 des erteilten Patentes, der wie folgt lautet:

"Verfahren nach Anspruch 1, dadurch gekennzeichnet, daß die Folie (2) während des Andrückens relativ zu ihrer Überziehkontur innerhalb oder unterhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt wird." (Hervorhebung hinzugefügt).

Aufgrund des Worts "oder" gibt der erteilte Anspruch 2 zwei Alternativen an:

a) die Folie wird während des Andrückens relativ zu ihrer Überziehkontur innerhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt;

und

b) die Folie wird während des Andrückens relativ zu ihrer Überziehkontur unterhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt.

Der Anspruch 2 des erteilten Patentes ist in Verbindung mit den Merkmalen des Anspruchs 1 unter Heranziehen der Beschreibung und der Zeichnungen des Patentes (und eventuell der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung) auszulegen, insbesondere im Hinblick auf die Begriffe "Andrücken" und "Andrückbereich", die mit bestimmten Artikeln ("des") verwendet werden, sowie im Hinblick auf die Angabe, daß die Folie "nach innen bewegt wird".

5.2.1. Es geht eindeutig aus dem Anspruch 1 des erteilten Patentes hervor, daß "die Folie beim Überziehen über das Stückgut (1) im Bereich des untersten Stückgut- Randabschnittes (1') oder/und der Palette (10) wenigstens vorübergehend seitlich an ein Widerlager angedrückt wird" (Hervorhebung hinzugefügt). Es ist daher davon auszugehen, daß der im Anspruch 2 benutzte Ausdruck "während des Andrückens" sich auf das Andrücken (der Folie an ein Widerlager) bezieht, das im erteilten Anspruch 1 definiert ist, und daß der Begriff "Andrückbereich" (im erteilten Anspruch 2) dem Begriff "Bereich des untersten Stückgut-Randabschnittes oder/und der Palette" (im erteilten Anspruch 1) entspricht. Der Andrückbereich bezeichnet somit den Bereich, in dem die Folie an ein Widerlager angedrückt wird.

Aus der Beschreibung und den Zeichnungen des Patentes (siehe Spalte 5, Zeile 45 bis Spalte 6, Zeile 4; Figur 7) sowie der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung (siehe Seite 8, letzter Absatz bis Seite 9, erster Absatz; Figur 7) geht hervor, daß die die Andrückeinrichtung (12) bildenden Reffrollen in der in der Figur 7 dargestellten Stellung gemäß dem Pfeil (15) an das Stückgut bzw. in einer etwas tieferen Stellung an die Oberschicht der Palette angedrückt werden, wobei der Figur 7 entnommen werden kann, daß die Stellung gemäß dem Pfeil sich in der Nähe des unteren Randabschnittes des Stückgutes befindet. Diese Passage der Beschreibung offenbart somit zwei Stellen, an denen angedrückt wird. Diese spezifische Offenbarung der Andrückstellen wird durch den erteilten Anspruch insofern verallgemeinert, als dieser einen Andrückbereich definiert, der den unteren Randabschnitt des Stückgutes und die Palette umfaßt (siehe das Merkmal A).

5.2.2. Es geht aus der oben genannten Stelle der Beschreibung und aus der Figur 7 eindeutig hervor, daß die Folie an das Stückgut oder an die Oberschicht der Palette angedrückt wird, so daß sich die Folie während des Andrückens dort anlegt und daß die Überziehkontur der Folie im Bereich, in dem sie angedrückt wird, durch das Stückgut oder die Oberschicht der Palette bestimmt wird.

5.2.3. Es geht außerdem aus der Beschreibung und den Zeichnungen des Patentes (siehe insbesondere Spalte 5, Zeile 57 bis Spalte 6, Zeile 4: Figur 7) eindeutig hervor, daß die bügelartigen Rahmenabschnitte (9') des Hubrahmens (1) vor dem Loslassen des unteren Randabschnittes der Folienhaube (d. h. vor der Aufhebung des seitlichen Andrückens) gemäß dem in der Figur 7 dargestellten Pfeil (20) nach innen gefahren werden, wenn sich die bügelartigen Rahmenabschnitte (9') deutlich unterhalb der Stellung befinden, in der angedrückt wird (d. h. unterhalb des Andrückbereiches). Diese spezifisch offenbarten Merkmale werden durch den erteilten Anspruch 2 insofern verallgemeinert, als er angibt, daß die Folie während des Andrückens unterhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt wird. Daher kann der im obigen Abschnitt 5.2 erwähnten Alternative b) ein eindeutiger Wortsinn zugeschrieben werden.

5.2.4. Bezüglich der im obigen Abschnitt 5.2 erwähnten Alternative a) ist zu bemerken, daß weder der Beschreibung noch den Zeichnungen des Patentes die Möglichkeit entnommen werden kann, daß die Folie innerhalb des Andrückbereiches nach innen bewegt werden kann.

Daher können Beschreibung und Zeichnung des Patentes nicht dazu beitragen, der im obigen Abschnitt 5.2 erwähnten Alternative a) einen eindeutigen Wortsinn zuzuordnen.

5.2.5. Es ist daher davon auszugehen, daß dem Wortlaut des erteilten Anspruchs 2 die technische Bedeutung zuzuschreiben ist, die der Alternative b) entspricht (siehe den obigen Abschnitt 5.2.3).

5.3. Die im Einspruchsbeschwerdeverfahren vorgenommenen Änderungen der Ansprüche müssen in vollem Umfang die Erfordernisse des EPÜ erfüllen, siehe G 9/91 und G 10/91, ABl. 93, 408 (Punkt 19) sowie Artikel 102 (3) EPÜ.

Im vorliegenden Fall ergibt sich der einzige Anspruch des Hilfsantrages nicht nur aus dem Zusammenfassen des Wortlautes des erteilten Anspruchs 1 mit dem des erteilten Anspruchs 2, sondern auch aus den Änderungen, die den erteilten Anspruch 2 betreffen und zum Wortlaut C geführt haben. Diese Änderungen bestehen darin, daß die oben genannte Alternative b) weggelassen worden ist.

Im Hinblick auf die Ausführungen in den vorstehenden Abschnitten 5.2.1 bis 5.2.4 können diese Änderungen die Auslegung des einzigen Anspruchs des Hilfsantrages insofern beeinflussen, als sie eine Auslegung des Wortlautes C zulassen können, die sich von der Auslegung des erteilten Anspruchs 2 (siehe den obigen Abschnitt 5.2.5) unterscheidet.

Es ist daher im vorliegenden Fall zu prüfen, ob dieser Anspruch in bezug auf den Wortlaut C den Erfordernissen des Artikels 84 Satz 2 EPÜ, genügt (Artikel 102 (3) EPÜ).

5.4. Der Wortlaut C entspricht der Alternative b) des erteilten Anspruchs 2.

Eine semantische Auslegung des Wortlauts C ergibt, daß die Folie während des Andrückens relativ zu ihrer, durch das Stückgut oder durch die Palette bestimmten Überziehkontur innerhalb des Andrückbereiches (siehe den vorstehenden Abschnitt 5.2.1) nach innen, d. h. in das Stückgut bzw. in die Palette bewegt wird.

Eine solche Auslegung widerspricht aber der Beschreibung und der Figur 7, aus denen hervorgeht, daß die Folie an das Stückgut bzw. die Palette nur angedrückt (und nicht nach innen bewegt) wird.

Dies beweist, daß dem Wortlaut C kein eindeutiger Wortsinn zugeschrieben werden kann. Dieser Wortlaut läßt somit nicht zu, daß der Gegenstand des einzigen Anspruchs des Hilfsantrages eindeutig definiert wird, und macht somit den Anspruch unklar (Artikel 84 EPÜ).

5.4.1. Diesbezüglich hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, daß der Andrückbereich nicht nur den unteren Randabschnitt des Stückgutes und die Palette umfasse, sondern sich nach unten auch über die Unterschicht (d. h. über den unteren Rand) der Palette erstrecke. Daher widerspreche das Merkmal C der Beschreibung des Patents insofern nicht, als der Beschreibung des Patents zu entnehmen sei, daß die die Folie haltenden, bügelartigen Rahmenabschnitte des Hubrahmens 1 nach innen bewegt würden, wenn sie sich unterhalb der Palette (d. h. innerhalb eines "erweiterten" Andrückbereiches) befänden.

Die Kammer kann diesem Argument nicht folgen, weil es sich - im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 5.2.1 - auf eine Auslegung des Begriffes "Andrückbereich" bezieht, die nicht durch die Beschreibung gestützt wird und nach der sich ein Widerspruch innerhalb des Anspruchs (zwischen den Merkmalen A und C) ergibt.

5.5. Daher genügt der einzige Anspruch 1 des Hilfsantrages den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ nicht. Dem Hilfsantrag der Beschwerdeführerin kann somit ebenfalls nicht stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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