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  3. T 0837/98 07-09-1999
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T 0837/98 07-09-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T083798.19990907
Date de la décision
07 September 1999
Numéro de l'affaire
T 0837/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
88107543.6
Classe de la CIB
E03F 7/10
A01C 3/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 26.79 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Entsorgungsfahrzeug

Nom du demandeur
UTEF - MABO, UTEF Umwelt-Technik Entsorgungs-Fahrzeuge
Nom de l'opposant
Müller Umwelttechnik GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 104(1) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Kostenverteilung (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0712/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Durch die Entscheidung vom 4. Juli 1994 hat die Einspruchsabteilung den Einspruch der Fa. Müller Umwelttechnik GmbH & Co. KG - nachfolgend Beschwerdeführerin - gegen das europäische Patent No. 0 291 830 gemäß Artikel 102 (2) EPÜ zurückgewiesen.

Der erteilte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Entsorgungsfahrzeug (1) mit einem mittels einer Vakuumpumpe (5) evakuierbaren Vakuumbehälter (3) zur Aufnahme flüssiger, schlammiger und/oder schüttfähiger Abfälle, an den ein Saugschlauch (6) zum Aufnehmen dieser Abfälle angeschlossen ist, und auf dessen Scheitel eine Schlauchaufnahme (7) derart angeordnet ist, daß der Saugschlauch (6) von ihr abzieh- und rückführbar aufgenommen und über eine an die Schlauchführung angelenkte, zumindest um eine horizontale Achse schwenkbare Ablaufbahn (7.1) geführt ist, wobei ein einseitig fahrzeugfester, insbesondere gegen den Vakuumkessel abgestützter Antrieb für die Bewegung des Saugschlauches (6) vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, daß die Schlauchaufnahme gebildet wird von beidseits der vertikalen Mittel-Längsebene des Vakuumbehälters (3) im wesentlichen parallel zu dieser Ebene verlaufende, gegeneinander geöffnete, Führungsprofile (7.1, 7.2), deren Höhe mindestens gleich dem Durchmesser des Saugschlauches (6) und deren Tiefe mindestens gleich 1/3 dieses Durchmessers ist, und einem zwischen den Führungsprofilen (7.1, 7.2) angeordneten und von diesen geführten Schubstück (9), das mit dem Antrieb (13, 14) zusammenwirkt, und das zur Umlenkung des Saugschlauches (6) um einen etwa 180 umfassenden Bogen mit an dem Außen- und an dem Innenbogen des Saugschlauches (6) angreifenden Führungsmittel versehen ist."

II. In einem anschließenden Beschwerdeverfahren machte die Beschwerdeführerin eine offenkundige Vorbenutzung geltend, die den Gegenstand des Streitpatents neuheitsschädlich treffe, und führte folgende Beweismittel in das Verfahren ein:

(D7) Anlage E7, Eidesstattliche Erklärung des Herrn Dipl.-Ing. Ulrich Lonke sowie Kopie eines Fotos des angeblich offenkundig vorbenutzten Entsorgungsfahrzeugs und Prinzip-Skizze einer Saugschlauchkassette vom 21. Juli 1994,

(D8) Zeichnung Nr. SW-5.0-00-00-507 "Sinkkastenreinigungswagen 5 000 ltr" der Firma Eichhoff KG vom 5. November 1985 und

(D9) Fertigungsunterlagen des angeblich offenkundig vorbenutzten Entsorgungsfahrzeugs der Firma Eichhoff KG vom 8. November 1986.

Durch die Entscheidung T 712/94 der Beschwerdekammer vom 14. November 1996 wurde die vorinstanzliche Entscheidung aufgehoben und die Angelegenheit an die erste Instanz zur weiteren Entscheidung zurückverwiesen.

In Punkt 4 der Gründe der Entscheidung T 712/94 wurde ausgeführt, daß sich in der Sache aufgrund des neu eingereichten Materials ein erheblich geänderter Sachverhalt ergeben habe, der eine neue Sachaufklärung notwendig mache. Die Kammer sah es als sachgerecht an, mit der Durchführung des weiteren Verfahrens die Einspruchsabteilung zu betrauen, dies umsomehr, als die Beschwerdegegnern (Patentinhaberin) ausdrücklich darum gebeten hatte.

III. Während der am 2. März 1998 vor der Einspruchsabteilung abgehaltenen mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin folgende Änderungen zum Anspruch 1 in dessen kennzeichnenden Teil nach dem Wort "Antrieb (13, 14)" vorgelegt:

"...derart zusammenwirkt, daß das Schubstück (9) durch diesen Antrieb (13, 14) in beide Richtungen bewegbar ist, je nachdem ob der Schlauch nachgelassen oder eingeholt werden soll".

Mit Entscheidung in der mündlichen Verhandlung, mit schriftlicher Begründung am 1. Juli 1998 zur Post gegeben, hat die Einspruchsabteilung die Aufrechterhaltung des europäischen Patents in geänderter Form im Rahmen des neu vorgelegten Patentanspruchs 1 und der übrigen Unterlagen in der erteilten Fassung beschlossen.

Gemäß dieser Entscheidung ergeben sich aus der Konstruktion nach D7 bis D9 für den Fachmann keine Hinweise, daß das Ausfahren und das Einziehen des Saugschlauches vom Schubstück mit seinem Antrieb in beide Richtungen geleistet werden kann.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin am 22. August 1998 unter gleichzeitiger Zahlung der vorgeschriebenen Gebühr Beschwerde ein.

Die Beschwerdebegründung wurde am 26. Oktober 1998 eingereicht.

V. Nach vorbereitender Mitteilung der Kammer gemäß Artikel 11 (2) VOBK vom 24. März 1999 hat die Beschwerdegegnerin am 26. April 1999 folgende Änderungen nach den Wörtern "daß das Schubstück (9) durch diesen Antrieb (13, 14)" im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1

", der mittig oder symmetrisch zur Mittelebene beiderseits am Schubstück (9) angreift und mit seinem freien Ende auf das Schubstück einwirkt,"

vorgelegt.

VI. Es wurde am 7. September 1999 vor der Kammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde mit der Maßgabe zurückzuweisen, daß der Aufrechterhaltung des Patents die am 26. April 1999 eingereichten Patentansprüche 1 bis 14 sowie die Beschreibung und Zeichnungen gemäß der Patentschrift zugrunde gelegt werden. Ferner stellte sie einen Antrag auf die Kostenverteilung.

VII. Die zur Stützung ihrer jeweiligen Anträge vorgebrachten Argumente der Parteien können im wesentlichen wie folgt zusammengefaßt werden:

a) Beschwerdeführerin:

Beim vorbenutzten Stand der Technik (nach D7 bis D9) sei bereits "die objektive Aufgabe" gelöst, die darin bestanden habe, daß das Ausfahren und das Einziehen des Saugschlauches einfach zu betreiben sei. Die Dokumente D7 bis D9 zeigten am unteren Schubstück drei Innenrollen und zwei Außenrollen in Verbindung mit einem Schlauchantrieb und einer Feder, die zusammen "Antriebsmittel" darstellten.

Die als Anlage zur Beschwerdebegründung überreichte rechte Figur aus der Zeichnung zu Dokument D7 (eidesstattliche Versicherung von Herrn Lonke) mit nachträglich eingezeichneten Kräftepfeilen P1 und P2, den Trums T1 und T2 des Saugschlauches sowie dem eingefügten Begriff "Schubstück" sei wie folgt zu interpretieren:

Die Kräfte P2 zögen das Schubstück nach oben. Das mittig am Schubstück angreifende Zugseil der zugehörigen Feder ziehe in Gegenrichtung nach unten. Das zweite Zugseil ziehe wiederum mittig symmetrisch an den anderen Innenrollen, und diese Kraft übertrage sich symmetrisch auf die beiden Schlauchtrums. Die Federn würden durch den Schlauchantrieb gespannt, bildeten also mit diesem einen Antrieb, so daß die Bedingung erfüllt sei,

"... daß das Schubstück mit dem Antrieb derart zusammenwirkt, daß das Schubstück durch diesen Antrieb in beide Richtungen bewegbar ist, je nach dem, ob der Schlauch nachgelassen oder eingeholt werden soll, ..." und "... [Antrieb (13, 14)] mittig oder symmetrisch zur Mittelebene beiderseits am Schubstück angreift und mit seinem freien Ende auf das Schubstück einwirkt".

Die Art des Antriebs sei in der Patentschrift ganz erheblich verallgemeinert - siehe Spalte 3, Zeilen 6 bis 13. "... oder ähnliche". Ein Reibrollenantrieb oder ein Seilantrieb mittels Federn sei keineswegs ausgeschlossen. Es möge sein, daß ein Reibrollenantrieb selbst nicht mittig auf dem Tank angeordnet sei, seine Einwirkung auf das Schubstück sei jedoch symmetrisch und mittig, und auch die Einwirkung des Zugseils sei ersichtlich symmetrisch und mittig, und es sei sogar mittig am Schubstück angebracht.

Auch ein Reibrollenantrieb habe wirkungsmäßig ein "freies Ende", nämlich diejenige Teillänge des Saugschlauchs, die auf das Schubstück einwirke, wie dies anhand der Anlage zur Beschwerdebegründung belegt worden sei.

Unter Würdigung der offenkundigen Vorbenutzung nach D7 bis D9 komme somit dem Gegenstand des Anspruchs 1 nicht die für ein Patent erforderliche erfinderische Tätigkeit zu.

b) Beschwerdegegnerin:

Sie tritt dem Vorbringen der Beschwerdeführerin in allen Punkten entgegen und vertritt insbesondere die Auffassung, daß die Bewegung des Saugschlauches nach der geltend gemachten Vorbenutzung (Dokumente D7 bis D9) auf einem Antrieb mit Reibrollen mit allen seinen in der angefochtenen Patentschrift bereits ausführlich besprochenen Problemen beruhe. Beim vorbenutzten Stand der Technik arbeite der Reibrollenantrieb mit einem Federmechanismus zusammen, der beim Ausfahren des Saugschlauches gespannt und bei dessen Einholen entspannt werde. Nur nach einem Spannen der Feder vermöge diese den Antrieb zu unterstützen, zum Spannen sei jedoch der Reibrollenantrieb unverzichtbar. Ein Federmechanismus, der mit dem Schubstück als Kraftspeicher zusammenwirke und der beim Ausbringen des Saugschlauches den Antrieb zusätzlich belaste, sei nicht Gegenstand des angegriffenen Patents.

Der Gegenstand des angegriffenen Patentes sei neu und beruhe auf erfinderischer Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen zum Hauptanspruch

2.1. Die im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 eingefügten Bestimmungen waren in den ursprünglichen Unterlagen enthalten (vgl. insbesondere Seite 4, Zeilen 26 ff. und Seite 8, Zeilen 17 ff. und Figuren 1 und 3 sowie die zugehörige Beschreibung) und somit zulässig im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ.

2.2. Die vorgenommenen Änderungen des Anspruchs 1 stellen auch keine Erweiterung des Schutzumfanges im Sinne von Artikel 123 (3) EPÜ dar, so daß der Anspruch 1 formal nicht zu beanstanden ist.

3. Nächstkommender Stand der Technik

Im vorliegenden Beschwerdeverfahren wurde seitens der Beteiligten nur noch die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung nach D7 bis D9 in Betracht gezogen. Die Konstruktion gemäß D7 bis D9 stellt ein Entsorgungsfahrzeug mit einer Kassettenkonstruktion dar, bei der der Antrieb zum Bewegen des Saugschlauches einen Reibrollenantrieb mit einem Federmechanismus aufweist. Die im vorherigen Verfahren noch zusätzlich angeführten Druckschriften sind weniger relevant.

4. Neuheit

Wie sich aus D7 bis D9 ergibt, wirkt das Schubstück mit dem Antrieb für die Bewegung des Saugschlauches nicht so zusammen, daß der Antrieb am Schubstück in der Weise angreift, wie es im geänderten Anspruch 1 angegeben ist. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gilt daher als neu.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Nach übereinstimmender Aussage der Beteiligten tritt bei den gattungsgemäßen Entsorgungsfahrzeugen das Problem einer sicheren Schlauchbewegung beim Ausbringen und vor allem beim Einholen des Saugschlauches infolge nasser oder schleimiger Oberfläche des Schlauches auf. Nach der geltend gemachten Vorbenutzung beruht die Bewegung des Saugschlauches auf einem aus dem Stand der Technik bekannten Antrieb mit Reibrollen. Dieser Reibrollenantrieb arbeitet mit einem Federmechanismus zusammen, der beim Ausfahren des Saugschlauches gespannt und bei dessen Einholen entspannt wird. Dieser als offenkundig vorbenutzt dargestellte Lösungsweg zeigt, daß die Fachwelt in dem auf den Saugschlauch wirkenden Reibrollenantrieb ein technisches Problem gesehen hat.

5.2. Das Argument der Beschwerdegegnerin, daß das strittige Entsorgungsfahrzeug eine einfache, sichere und wirtschaftliche Bewegung des Saugschlauches erlaube, scheint aus folgenden Gründen überzeugend:

Das Wesen der Erfindung liegt im Zusammenwirken eines zwischen Führungsprofilen für den Saugschlauch angeordneten und von diesen geführten Schubstücks und seines Antriebs derart, daß das Schubstück durch diesen Antrieb, der mittig oder symmetrisch zur Mittelebene beiderseits an ihm angreift und mit seinem freien Ende auf es einwirkt, in beide Richtungen bewegbar ist, je nachdem, ob der Schlauch nachgelassen oder eingeholt werden soll. Weder die Entgegenhaltungen nach dem vorbenutzten Stand der Technik, die einen Reibrollenantrieb mit Federmechanismus offenbaren, noch die im Streitpatent zitierten Druckschriften, die keine Kassettenkonstruktion für Saugschlauch bei Entsorgungsfahrzeugen vorschlagen, legen die strittige Vorrichtung nahe.

5.3. Die Beschwerdeführerin hat das Argument vorgebracht, daß beim Entsorgungsfahrzeug gemäß der Vorbenutzung der Federmechanismus durch den Reibrollenantrieb gespannt werde und mit diesem einen Antrieb bilde, so daß somit die im Anspruch 1 des Streitpatents beanspruchten Bedingungen bezüglich des Zusammenwirkens des Schubstücks mit seinem Antrieb erfüllt seien.

5.4. Dieses Argument kann jedoch insofern nicht überzeugen, als gemäß der vorbenutzten Vorrichtung die Krafteinleitung zum Ausbringen des Saugschlauches mit dem dabei notwendigen Spannen des Federmechanismus mittels Reibrollenantrieb über die Schlauchoberfläche erfolgen muß, was zu erhöhter Belastung des Antriebs führt; nur dadurch wird der Federmechanismus überhaupt in die Lage versetzt, den Reibrollenantrieb bei Einholen des Saugschlauches zu unterstützen. Das Weglassen des Reibrollenantriebs würde somit nicht zu der von dem Streitpatent bewirkten Lösung des technischen Problems führen können.

Die von der Beschwerdeführerin vorgelegte Vorbenutzung steht für einen am Saugschlauch angreifenden Reibrollenantrieb, der zwar auch fahrzeugfest abgestützt, aber einseitig am Fahrzeug vorgesehen ist und auf den Saugschlauch wirkt, aber weder mittig noch symmetrisch zur Mittelebene beiderseits am Schubstück angreift oder mit seinem freien Ende auf das Schubstück einwirkt. Die vorbenutzte Antriebsvorrichtung stellt eine Möglichkeit dar, die Schwere des beim Betrieb der gattungsgemäßen Entsorgungsfahrzeuge auftretenden und in der Streitpatentschrift beschriebenen Probleme zu mildern, sie stellt jedoch keine Vorwegnahme der Lehre des Streitpatents dar, noch gibt sie eine Anregung, auf den Reibrollenantrieb gänzlich zu verzichten. Dieser Schritt, der Basis des Streitpatents ist, bewirkt, daß Probleme mit der Bewegung des Saugschlauches, die bei den bekannten Entsorgungsfahrzeugen nie ganz ausgeschlossen werden könnten, verhindert werden. Da die Fachwelt gar nicht auf den Gedanken kam, anstelle des Antriebs mit einer seitlich am Fahrzeug abgestützten Reibrollenantriebsvorrichtung zu einem mittig oder symmetrisch zur Mittelebene an einem Schubstück angreifenden Antrieb überzugehen, mußte der vom Stand der Technik ausgehende und vor der Lösung der gestellten Aufgabe stehende Fachmann eine Reihe konstruktiver Schritte, die ohne verwertbares Vorbild im gesamten hier zu berücksichtigenden Stand der Technik sind, ausführen, um zur Lehre gemäß Anspruch 1 zu gelangen. Daher beruht der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

Deshalb kann das europäische Patent im geänderten Umfang aufgrund des im Beschwerdeverfahren gestellten Antrages aufrechterhalten werden.

6. Kostenverteilung

Nach Artikel 104 (1) EPÜ trägt im Einspruchsverfahren jeder Beteiligte in der Regel seine Kosten selbst, soweit nicht die Kammer, wenn und soweit dies der Billigkeit entspricht, über eine Verteilung der Kosten, die durch eine mündliche Verhandlung oder eine Beweisaufnahme verursacht worden sind, anders entscheidet. Argumente für eine solche Ausnahme von dem in Artikel 104 (1) EPÜ aufgestellten Grundsatz hat die Beschwerdegegnerin in ihrem Antrag auf die Kostenverteilung nicht vorgelegt. Auch die Kammer sieht für eine Kostenverteilung keine Gründe, so daß der entsprechende Antrag zurückzuweisen ist.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent in geändertem Umfang mit den am 26. April 1999 eingegangenen Patentansprüchen 1 bis 14 sowie der Beschreibung und den Zeichnungen gemäß der Patentschrift aufrechtzuerhalten.

3. Der Antrag der Beschwerdegegnerin auf Kostenverteilung wird zurückgewiesen.

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