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  3. T 0514/98 12-10-2000
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T 0514/98 12-10-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T051498.20001012
Date de la décision
12 October 2000
Numéro de l'affaire
T 0514/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91890170.3
Classe de la CIB
E04F 17/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 26.89 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schornsteinbauteil, Mehrfach-Schornsteinsystem sowie Verfahren zur Herstellung eines Schornsteinbauteiles

Nom du demandeur
WIENERBERGER BAUSTOFFINDUSTRIE AKTIENGESELLSCHAFT
Nom de l'opposant

HÖRL ZIEGELTECHNIK Gersthofen GmbH & Co. KG

TONWERK VENUS GmbH

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 113(2) 1973
European Patent Convention R 67 1973
European Patent Convention R 72 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit in Bezug auf den Gegenstand des erteilten Anspruchs 5 (nein)

Vorbenutzung als Stand der Technik nach Vernehmung eines Zeugen anerkannt

Exergue
-
Décisions citées
T 0005/81
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde ist gegen die Entscheidung einer Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts vom 1. April 1998 gerichtet, die das europäische Patent EP-B1-0 470 945 (Priorität: 4. August 1990) wegen mangelnder Neuheit des Gegenstands des erteilten Anspruchs 1 und mangelnder erfinderischer Tätigkeit eines als Hilfsantrag vorgelegten, geänderten Anspruchs 1 widerrufen hat.

Die Beschwerde ist am 25. Mai 1998 unter gleichzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr eingelegt und am 30. Juni 1998 begründet worden. Mit ihrer Begründung hat sich die Patentinhaberin - nachfolgend Beschwerdeführerin - gegen den Vorwurf gewandt, daß die erfinderische Tätigkeit dem als Hilfsantrag im Einspruchsverfahren eingereichten Anspruch 1 fehle, und die Verletzung rechtlichen Gehörs als wesentlichen Verfahrensmangel geltend gemacht.

II. In der der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigelegenen Mitteilung vom 8. März 2000 hat die Kammer die Parteien u. a. darauf hingewiesen, daß auch die Patentfähigkeit des Gegenstands des erteilten Anspruchs 5. in der unabhängigen Variante desselben zu diskutieren wäre, insbesondere im Hinblick auf die im Einspruchsverfahren behauptete offenkundige Vorbenutzung, für die ggf. eine Beweisaufnahme durchzuführen sein werde, falls die Beschwerdeführerin diese Vorbenutzung noch bestreite.

Der erteilte Anspruch 5 lautet wie folgt:

"Schornsteinbauteil, für ein- oder mehrschalige Schornsteine, welches aus gebranntem Ton besteht und in Hochlochtechnik hergestellt ist, mit einem Mantelbereich (16), einem sich an den Mantelbereich (16) anschließenden Dämmbereich (17) und einem Kanal (2,2',9) für das Rauchgas, wobei Mantel- (16) und Dämmbereich (17) einstückig ausgebildet sind und eine Schar insbesondere konzentrisch verlaufender Luftlöcher (3,3') aufweisen, die über den Querschnitt des Mantel-(16) und Dämmbereichs (17) verteilt angeordnet sind, insbesondere nach mindestens einem der vorangegangenen Ansprüche, dadurch gekennzeichnet, daß mindestens ein Stützabschnitt bzw. Stützsteg (49) in Form eines Massesteg vorgesehen ist, der in Längsrichtung des Kanals (2,2',9) für das Rauchgas innerhalb desselben angeordnet ist, welcher dadurch eine Stützwirkung des Bauteil-Rohlings beim bzw. nach dem Strangpressen gewährleistet, daß er zwei jeweils auf einer Seite der Längssymetrieebene des Kanals gelegene Innenwandbereiche desselben verbindet."

IV. In einem am 28. Juli 2000 eingegangen Schreiben hat die Beschwerdeführerin mitgeteilt, daß sie an der mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde. Gleichzeitig hat sie einen neuen Patentanspruch 1 und eine an diesen angepaßte neue Beschreibungseinleitung vorgelegt, die mit den übrigen erteilten Patentansprüchen dem Beschwerdeverfahren zugrunde zu legen seien. Die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung hat sie weiterhin bestritten.

IV. Nach Erlaß einer Zwischenentscheidung über eine Beweisaufnahme gemäß Regel 72 (2) EPÜ vom 11. August 2000 hat am 12. Oktober 2000 eine mündliche Verhandlung stattgefunden, in der Herr Helmut Kraus als Zeuge vernommen wurde. Bezüglich des Ergebnisses der Beweisaufnahme wird auf das Protokoll über die mündliche Verhandlung verwiesen.

Wie angekündigt, hat die ordnungsgemäß geladene Beschwerdeführerin an der Verhandlung nicht teilgenommen.

V. Zur offenkundigen Vorbenutzung hatte sie folgendes schriftlich ausgeführt:

Aus den vorgelegten Rechnungen D6 a) bis j) ergebe sich kein eindeutiger Bezug auf den in der Werkstattzeichnung D6 abgebildeten Gegenstand. Ferner sei aus D6 lediglich ein Werkzeug zur Herstellung eines Rolladensteins zu entnehmen, jedoch nicht der damit hergestellte Rolladenstein selbst. Ob der eingezeichnete Stützsteg tatsächlich aus einem solchen Werkzeug extrudiert werden könne, sei aus D6 nicht ersichtlich, auch sei nicht klar, welche Funktion dieser Stützsteg bei der Herstellung des Rolladensteins habe.

VI. Die Beschwerdegegnerinnen -Einsprechende I und II- haben in der mündlichen Verhandlung nach der Vernehmung des Zeugen folgendes vorgebracht:

Die Aussagen des Zeugen zeigten, daß seit Jahrzehnten die Verwendung von Stützstegen für die Verhinderung eines Durchbiegens von Ziegelsteinen verschiedenster Art während deren Herstellung bekannt sei. Diese Fabrikationshilfe zur Aufrechterhaltung der Form bei den noch rohen Formlingen, welche aus dem Extrusionswerkzeug kämen und noch plastisch seien, gehöre zum allgemeinen Fachwissen des Fachmanns in diesem Fachgebiet, und ihre Verwendung für eine besondere Art von Ziegelprodukten könne keine erfinderische Tätigkeit begründen, wenn dieses Produkt während seiner Herstellung z. B. aufgrund eines großen inneren Hohlraums Verformungsprobleme habe.

VII. Die Beschwerdeführerin hatte schriftlich beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage des am 28. Juli 2000 eingegangenen Patentanspruchs 1 sowie der erteilten Patentansprüche 2 bis 23 aufrechtzuerhalten. Weiterhin hat sie die Rückzahlung der Beschwerdegebühr beantragt.

Die Beschwerdegegnerinnen haben beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen. Bei der Beschwerdegegnerin I handelt es sich um die Rechtsnachfolgerin der ursprünglichen Einsprechenden I, die im Lauf des Einspruchsbeschwerdeverfahrens in Konkurs gefallen und von der jetzigen Beschwerdegegnerin I übernommen worden ist.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Da der Anspruch 5 mit dem Ausdruck "insbesondere" nur eine fakultative Bezugnahme auf einem anderen Anspruch des Streitpatents enthält, ist er als unabhängiger Anspruch zu werten, d. h. ohne Rücksicht auf die fakultative Bezugnahme.

3. Die offenkundige Vorbenutzung

Die Entgegenhaltung D6 ist eine auf den 21. Februar 1989 datierte Werkstattzeichnung mit der Bezeichnung "Rolladenstein" der Düsenwerkzeuge bauenden Firma BRAUN. Dargestellt ist - unbestritten von der Beschwerdeführerin - ein Werkzeug für die gleichzeitige Herstellung von zwei L-förmigen Rolladensteinhälften, die bei der Herstellung spiegelbildlich einander gegenüber angeordnet sind, lediglich mit den Enden ihrer L-Form miteinander verbunden sind und zwischen sich einen relativ großen, im wesentlichen runden Hohlraum aufweisen. Das Werkzeug wirkt wie eine Gießform und stellt ein Mundstück für eine Strangpreß- oder Extrudiertvorrichtung dar, bei welcher die aus Tonmaterial herzustellenden Ziegelprodukte - hier die Rolladensteine - in einem kontinuierlichen Verfahren zunächst in Form gebracht werden, bevor sie dann gebrannt werden. Der Zeichnung D6 ist ferner eine lange, nicht sehr breite Ausnehmung zu entnehmen, die in der Mitte des Mundstücks verläuft. Daß durch diese Ausnehmung ein Steg geformt wird, bestreitet die Beschwerdeführerin.

Auf der Zeichnug D6 sieht man weiterhin tiefschwarze Linien an bestimmten Stellen des Werkzeugs, nämlich an denjenigen, welche beim Endprodukt einerseits den Aneinanderfügungen der Rolladenhälften, anderseits den Verbindungsstellen des Stützstegs mit den Rolladenhälften entsprechen.

Wie die Rechtsvorgängerin der derzeitigen Beschwerdegegnerin I, die Firma Ziegelei Gersthofen AZ Baukeramik GmbH & CO. KG, und ebenso der vernommmene Zeuge Kraus dargelegt haben, hat die Firma BRAUN die Werkstattzeichnung D6 nach Anweisungen der Firma Ziegelei Gersthofen AZ Baukeramik GmbH & Co. KG angefertigt und die entsprechenden Werzeuge hergestellt, mit denen wiederum von der Firma Ziegelei Gersthofen AZ Baukeramik GmbH & Co. KG die Rolladensteine hergestellt und in großer Stückzahl ohne Geheimhaltungsverpflichtung an die Firma GFB Gesellschaft für Bauentwicklung mbH & Co. KG gemäß den Rechnungen D6d bis D6f vom 22. September 1989 vor dem Prioritätstag des Streitpatents verkauft und ausgeliefert wurden. Am 27. September 1989 hat diese letzte Firma, wie auch den Rechnungen D6g bis D6j zu entnehmen ist, diese Rolladensteine weiter an verschiedenen Firmen verkauft. Ein Vergleich der Rechnungen D6d bis D6f mit den Rechnungen D6g bis D6j bestätigt, daß die Firma Ziegelei Gersthofen AZ Baukeramik GmbH & Co. KG die gleiche der sich jeweils aus den Rechnungen D6d bis D6f (z. B. D6d mit D6g) ergebenden Stückzahl der Waren direkt an die Baustellen der Endabnehmer geliefert hat. Zu den Rechnungen, denen man nur entnehmen kann, daß "Z-Halb" bzw. "ZRK-Ziegel" verkauft wurden, hat der Zeuge Kraus ausgeführt, daß die Abkürzung "ZRK-Ziegel" in den Rechnungen "Ziegel für Rolladenkasten" bedeutet. Darüber hinaus hat er bestätigt, daß die in den vorgelegten Rechnungen als ausgeliefert angegebenen Rolladensteine mit Hilfe des in der Zeichnung D6 dargestellten Mundstücks hergestellet wurden. Durch diese Aussage ist somit der von der Beschwerdeführerin geltend gemachte fehlende Zusammenhang der Rechnungen mit dem in D6 abgebildeten Gegenstand dargelegt.

Die Beschwerdeführerin hat weiterhin die Herstellung und die Funktion des aus D6 angeblich entnehmbaren Stegs in Frage gestellt und die Vermutung geäußert, daß dieser Steg als Zusammenhalt für die beiden L-Teile des Rolladensteins dienen könnte.

Die Kammer hat Schwierigkeiten, diese Einwände zu verstehen. Zunächst ist in D6 im Mittelbereich kein Stützsteg eingezeichnet, sondern ein längsverlaufender Kanal. Beim Extrudierverfahren bildet dieser Kanal zwangsläufig einen Steg, der mit den L-Teilen verbunden ist. Selbst wenn dieser Steg als Zusammenhalt für die beiden Teile des extrudierten Rolladensteins dient, gewährleistet er gleichzeitig eine Abstützung des noch rohen Formlings, welcher aus dem Extrusionswerkzeug kommt. Für ein Fachmann kann ein derartiger Steg nur als Stützeinrichtung verstanden werden, wenn jedes Ende des Stegs jeweils fest mit einem entsprechenden L-Teil des Rolladensteins verbunden ist.

Jedenfalls hat Herr Kraus erklärt, daß der in der Mitte des Extrusionswerzeugs bzw. Mundstücks nach D6 befindliche längsverlaufende Hohlraum einen Stützsteg für den Formling bilde, der aus der Ziegelpresse komme, und daß die in D6 ersichtlichen tiefschwarzen Linien Teile von Messern zeigten, die an diesen Stellen die Querschnitte der Verbindungsteile verminderten und somit dort Sollbruchstelle bildeten. Diese Erklärung ist für die Kammer nachvollziehbar. Gemäß der Aussage des Zeugen sichert der Steg deshalb den notwendigen Zusammenhalt des Ziegels, genauer gesagt, verhindert er das Durchbiegen des noch plastischen oberen Teils des Ziegels zumindest bis zum und beim Brennen des Ziegels.

Da der Zeuge alle Angaben gemacht hat, die der Beschwerdeführerin noch fehlten, und die Kammer keinen Anlaß sieht, an der Glaubwürdigkeit des Zeugen zu zweifeln, ist die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung gemäß D6 als Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ anzusehen.

4. Neuheit des Gegenstands nach Anspruch 5

Dieser Anspruch betrifft ein Schornsteinbauteil. Die Neuheit dieses Gegenstands war zwischen den Parteien nicht strittig und wird ebenfalls seitens der Kammer anerkannt, so daß sich hierzu weitere Ausführungen erübrigen.

5. Erfinderische Tätigkeit - Patentanspruch 5

Die Figur 3 der Entgegenhaltung D3, die den nächstkommenden Stand der Technik wiedergibt, offenbart ein Schornsteinbauteil für ein- oder mehrschalige Schornsteine, welches aus gebranntem Ton besteht und in Hochlochtechnik hergestellt ist, mit einem Mantelbereich, einem sich an den Mantelbereich anschließenden Dämmbereich und einem Kanal für das Rauchgas, wobei Mantel- und Dämmbereich einstückig ausgebildet sind und eine Schar, insbesondere konzentrisch verlaufender, Luftlöcher aufweisen, die über den Querschnitt des Mantel- und Dämmbereichs verteilt angeordnet sind.

Der Beschreibung des Streitpatents ist zu entnehmen, daß die durch den Gegenstand des Patentanspruchs 5 zu lösende Aufgabe darin gesehen wird, bei einem Schornsteinbauteil während dessen Herstellung in der Strangpreßvorrichtung das Einfallen des extrudierten Strangs zu verhindern. Die Aufgabe wird durch die im Kennzeichen des Patentanspruchs 5 aufgeführte Maßnahme, nämlich die Anordnung eines Stützstegs in der Querschnittsebene des Rauchgaskanals, gelöst.

Der Gedanke, bei der Produktion von Ziegelsteinen einen innerhalb des im Ziegelstein befindlichen zentralen Kanals großen Querschnitts angeordneten Massesteg zur Abstützung des Bauteilrohlings vorzusehen, ist aber vom vorbenutzten Rolladenstein gemäß D6 angeregt worden. Darüber hinaus hat der Zeuge darauf hingewiesen, daß bei dem hier in Frage stehenden Fachgebiet der Hochlochstein-Herstellungstechnik Stützstege seit etwa 35. Jahren bekannt sind. Es muß somit als im Rahmen der Routinetätigkeit des Fachmanns angesehen werden, diese Maßnahme für alle Arten von Ziegelprodukten vorzusehen, und die Übertragung der aus D6 bekannten Lösung auf das Schornsteinbauteil nach D3 stellt für den Fachmann eine einfache Maßnahme dar.

6. Daher kann die im Anspruch 5 definierte Lösung nicht als erfinderisch angesehen werden. Anspruch 5 kann somit nicht rechtsbeständig sein, weil einer der Gegenstände dieses Anspruchs nicht die Erfordernisse des EPÜ erfüllt. Nach Fortfall dieses Anspruchs entfällt auch die Basis für den Rechtsbestand des Streitpatents, denn gemäß Artikel 113 (2) EPÜ hat sich das Europäische Patentamt an die vom Patentinhaber vorgelegte Fassung des Patents zu halten. Daraus folgt, daß es sich beim Fortfall eines einzigen Anspruchs erübrigt, die andere Ansprüche abzuhandeln (vgl. die Entscheidung T 5/81, ABl. EPA 1982, 249). Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdeführerin keine andere Fassung des Streitpatents vorgelegt.

7. Da die Beschwerde keinen Erfolg hat, ist schon aus diesem Grund der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr gemäß Regel 67 EPÜ zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird ebenfalls zurückgewiesen.

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