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  3. T 0085/98 (Bogenanleger/HEIDELBERGER) 03-09-1999
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T 0085/98 (Bogenanleger/HEIDELBERGER) 03-09-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T008598.19990903
Date de la décision
03 September 1999
Numéro de l'affaire
T 0085/98
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92114413.5
Classe de la CIB
B65H 1/26
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Bogenanleger mit einer Non-Stop-Einrichtung

Nom du demandeur
Heidelberger Druckmaschinen Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
MAN Roland Druckmaschinen AG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Neue Einspruchsgründe im Beschwerdeverfahren (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 24. August 1992 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 92 114 413.5 wurde das europäische Patent Nr. 531 786 erteilt, dessen einziger Anspruch wie folgt lautet:

"Bogenanleger mit einer Non-Stop-Einrichtung zum kontinuierlichen Beschicken einer Bogen verarbeitenden Maschine in einer Verarbeitungsrichtung, wobei

- ein Frontanschlag (46) für eine der Maschine zugewandte erste Seitenfläche (1.1; 2.1) eines im Bogenanleger befindlichen Bogenstapels (1, 2) vorgesehen ist,

- die Non-Stop-Einrichtung einen in und entgegen der Verarbeitungsrichtung horizontal verschiebbaren Rechen (8) mit untereinander parallelen Gitterstäben (3) aufweist, der einen im Bogenanleger befindlichen Restbogenstapel (1) vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel (2) zu einem Gesamtstapel vorübergehend trägt,

- die Non-Stop-Einrichtung eine waagrechte Anschlagschiene (10) aufweist, welche in einer Phase der Vereinigung im Bereich der Gitterstäbe (3) an einer jeweiligen dem Frontanschlag (46) abgewandten zweiten Seitenfläche (1.2; 2.2) des Restbogenstapels (1) und des Hauptbogenstapels (2) angestellt ist, und

- der Rechen (8) und die Anschlagschiene (10) von einer Hubeinrichtung getragen sind,

gekennzeichnet durch

Richtmittel mit einer unter der Wirkung einer durch selbsttätige Stellmittel (26, 27) erzeugten Richtkraft in Richtung auf den Frontanschlag (46) an den Bogenstapel (1, 2) anstellbaren Richtfläche (47), wobei die Richtfläche (47) an der Anschlagschiene (10) ausgebildet ist."

II. Gegen dieses Patent wurde ein sich auf Artikel 100 a) EPÜ stützender Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Die Einspruchsabteilung wies mit ihrer am 4. Dezember 1997 zur Post gegebenen Entscheidung den Einspruch zurück.

III. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 22. Januar 1998 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 8. April 1998 begründet.

IV. Die Beschwerdeführerin hat in der Beschwerdebegründung ihre Argumente auf folgende Beweismittel gestützt:

D1: DE-B-2 505 762;

D2: Patent Abstract JP-A-1-321223, in "Japanese Patent Abstracts", 146 M 947;

D3: US-A-2 958 527.

Darüber hinaus hat sie auf die Druckschriften DE-A-2 939 267 und DE-A-3 922 803 hingewiesen.

V. Am 3. September 1999 ist mündlich verhandelt worden.

Während der mündlichen Verhandlung hat sich die Beschwerdeführerin auf einige Passagen in der Druckschrift DE-B-2 637 086 bezogen.

VI. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, daß das angefochtene Patent die Erfindung nicht so deutlich und vollständig offenbare, daß ein Fachmann sie ausführen kann (Artikel 100 b) EPÜ), und daß der Gegenstand des Anspruchs 1 über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe (Artikel 100 c) EPÜ). Ausgehend von einem Bogenanleger nach der Druckschrift D1 und im Hinblick auf die Druckschrift D2 hat sie weiterhin vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Darüber hinaus hat sie die Meinung vertreten, daß auch im Hinblick auf die Verknüpfung der Offenbarungen der Druckschriften DE-B-2 637 086 und D2 der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat erklärt, sie sei nicht damit einverstanden, daß die Einspruchsgründe nach Artikel 100 b) und c) EPÜ als neue Einspruchsgründe in das Beschwerdeverfahren eingeführt werden. Bezüglich der erfinderischen Tätigkeit hat sie den Ausführungen der Beschwerdeführerin widersprochen.

VIII. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der beanspruchte Gegenstand

Der im Anspruch 1 enthaltene Begriff "Richtmittel" ist in bezug auf dessen Funktion - in Verbindung mit den Begriffen "Richtkraft" und "Richtfläche" - auszulegen, damit der Gegenstand festgelegt wird, für den Schutz begehrt wird.

Unter Richtmitteln, d. h. Mitteln zum Richten eines Bogenstapels, sind nicht nur Mittel zu verstehen, durch die verhindert wird, daß die in der Nachbarschaft der Gitterstäbe des Rechens befindlichen Bogen beim Herausziehen des Rechens in Entnahmerichtung verschoben werden, sondern auch Mittel, durch die Bogen, die sich z. B. im oberen Bereich des Restbogenstapels befinden, oder Teile des Bogenstapels, die nicht am Frontanschlag anliegen, derart verschoben werden, daß sie ohne manuelle Richtarbeiten zum Anliegen am Frontanschlag gebracht werden.

Mit anderen Worten, es ist davon auszugehen, daß die Richtmittel zwei Funktionen besitzen.

Einerseits können die Richtmittel während der Vereinigung des Restbogenstapels mit dem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel als Rückhaltemittel insofern fungieren, als die Anschlagschiene (10) mit ihrer Richtfläche (47) unter der Wirkung einer durch selbsttätige Stellmittel (Zylinder 26 und 27) erzeugte Kraft an den Rest- und Hauptbogenstapel angelegt und in Kontakt mit dem Bogenstapel angehalten wird, so daß die Bogen, die sich in der Nachbarschaft der Gitterstäben befinden, während des Herausziehens des Rechens rückgehalten werden. Diese erste Funktion der Richtmittel, die mit einer horizontalen Bewegung des Rechens verknüpft ist, ist der Beschreibung des Patentes (Spalte 4, Zeilen 27 bis 41) zu entnehmen.

Andererseits können die Richtmittel dazu dienen, einen Bogenstapel zu richten, der nicht hinlänglich genau am Frontanschlag anliegt, und insbesondere diejenigen im oberen Bereich des Bogenstapels befindlichen Bogen, die aufgrund einer Unregelmäßigkeit in der Vorstapelung nicht am Frontanschlag anliegen, in Richtung auf den Frontanschlag zu bewegen. In diesem Fall wird die Anschlagschiene mittels der Hubeinrichtung, durch die sie zusammen mit dem Rechen getragen wird, auf die der Unregelmäßigkeit entsprechende Höhenlage positioniert und unter der Wirkung einer Richtkraft an den Bogenstapel angedrückt, so daß die Unregelmäßigkeit beseitigt werden kann, wobei dies unabhängig von der ersten oben genannten Funktion stattfinden kann (d. h. auch ohne daß der Rechen horizontal bewegt wird). Diese zweite (aber primäre) Funktion ist der Beschreibung des Patentes zu entnehmen, nämlich denjenigen Passagen, die sich auf den Stand der Technik beziehen (Spalte 1, Zeilen 5 bis 33), die die Aufgabe (Spalte 2, Zeilen 26 bis 35) und die Vorteile der Erfindung - insbesondere bezüglich der niedrigen Anforderungen, die an die Vorstapelung von Bogenstapeln gestellt werden - (Spalte 2, Zeilen 36 bis 42) angeben und die die Hubeinrichtung betreffen (Spalte 6, Zeilen 22 bis 29). Es ist diesbezüglich zu bemerken, daß diese zweite Funktion natürlich auch der Beschreibung der ursprünglichen Patentanmeldung zu entnehmen ist (siehe Seite 1, Zeile 3 bis Seite 2, Zeile 11; Seite 8, Zeilen 18 bis 23), daß der Anspruch 1 der ursprünglichen Patentanmeldung auf eine "Einrichtung zum Richten eines Bogenstapels..." gerichtet war und daß die Merkmale, die sich auf den Rechen, d. h. auf die Einrichtung zur Vereinigung des Restbogenstapels mit dem Hauptbogenstapel beziehen, erst im abhängigen Anspruch 2 der ursprünglichen Patentanmeldung enthalten waren.

Diese zweite Funktion impliziert, daß die Stellmittel eine Richtkraft erzeugen, durch welche die Vorderfläche der Anschlagschiene nicht nur in Kontakt mit dem Bogenstapel gebracht wird, sondern auch einen Teil des Bogenstapels, der nicht an dem Frontanschlag anliegt, derart andrückt und verschiebt, daß dieser Teil an den Frontanschlag angelegt wird, und dies - wie bereits vorgebracht worden ist - auch ohne daß sich der Rechen horizontal bewegt, d. h. ohne daß der Rechen seine Normalfunktion ausübt.

3. Die Einspruchsgründe nach Artikel 100 b) und c) EPÜ

Mit der Beschwerdebegründung hat sich die Beschwerdeführerin zum ersten Mal auf die Einspruchsgründe gemäß Artikel 100 b) und c) EPÜ bezogen.

In einer Mitteilung wies die Kammer darauf hin, daß im Beschwerdeverfahren neue Einspruchsgründe nur mit dem Einverständnis des Patentinhabers berücksichtigt werden können, vgl. G 10/91, ABl. EPA 1993, 420 (Stellungnahme, Punkt 3 und Entscheidungsgründe, Abschnitt 18).

Diesbezüglich verweigerte die Beschwerdegegnerin ihr Einverständnis (siehe den vorstehenden Abschnitt VII).

Daher werden die sich auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 b) und c) EPÜ beziehenden Einwände der Beschwerdeführerin von der Beschwerdekammer nicht behandelt.

4. Neuheit

Der Gegenstand des einzigen Anspruchs ist neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ. Die Neuheit wurde nicht bestritten.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 2 basiert die beanspruchte Lösung auf der Idee, der Anschlagschiene, die in einer Phase der Vereinigung von Rest- und Hauptbogenstapel an der hinteren Seitenfläche des Bogenstapels anliegt und daher als Rückhaltemittel fungiert, eine zweite Funktion zuzuordnen, die darin besteht, die Anschlagschiene als Richtmittel fungieren zu lassen.

Die beanspruchte Lösung konkretisiert insofern diese Idee, als sie sich auf selbsttätige Stellmittel bezieht, die eine Richtkraft erzeugen, unter deren Wirkung die Richtfläche der Anschlagschiene an den Bogenstapel derart andrückbar ist, daß Teile des Bogenstapels in Richtung auf den Frontanschlag verschoben werden können.

Nach der beanspruchten Lösung sind somit die Stellmittel entsprechend zu dimensionieren und zu steuern. Es ist festzustellen, daß die Richtfläche der Anschlagschiene nicht nur im unteren Bereich des Restbogenstapels tätig (wenn der Rechen den Restbogenstapel trägt) ist, sondern auch in anderen Bereichen des Bogenstapels, insbesondere im oberen Bereich des Bogenstapels. Daher sind die Stellmittel so zu steuern, daß die Richtkraft auch dann erzeugt wird, wenn der Rechen den Restbogenstapel nicht trägt. Dies macht klar, daß der Verfahrensablauf der Einheit Rechen/Anschlagschiene für die zwei Funktionen der Richtmittel unterschiedlich ist.

Es ist glaubhaft, daß durch die im einzigen Anspruch des erteilten Patents definierte Lösung die in der Beschreibung des Patentes angegebene Aufgabe (siehe Spalte 2, Zeilen 26 bis 35) gelöst wird.

5.1.1. Dem Argument der Beschwerdeführerin, nach welchem der Anspruch bloß als Verwendungsanspruch anzusehen sei, insofern als er die Verwendung einer bereits vorhandenen Anschlagschiene für einen zusätzlichen Zweck voraussetze, kann nicht gefolgt werden, gerade weil die beanspruchte Lösung funktionelle und strukturelle Vorrichtungsmerkmale impliziert, wie z. B. die Dimensionierung und die Steuerung der Stellmittel.

5.2. Während der mündlichen Verhandlung hat sich die Beschwerdeführerin auf die Passagen auf Spalte 5, Zeilen 8 bis 35 und auf Spalte 6, Zeilen 25 bis 35 sowie auf die Figur 2 der Druckschrift DE-B-2 637 086 bezogen und im wesentlichen folgendes vorgetragen:

Diese Druckschrift betreffe einen Bogenanleger, der mit einer Non-Stop-Einrichtung zum kontinuierlichen Beschicken einer Bogen verarbeitenden Maschine in einer Verarbeitungsrichtung versehen sei. Bei diesem Bogenanleger sei eine vordere Quertraverse (11) an einer der Maschine zugewandten ersten Seitenfläche eines im Bogenanleger befindlichen Bogenstapels vorgesehen. Die Non-Stop-Einrichtung weise einen in und entgegen der Verarbeitungsrichtung horizontal verschiebbaren Rechen mit untereinander parallelen Gitterstäben (8) auf, der einen im Bogenanleger befindlichen Reststapelbogen vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel zu einem Gesamtstapel vorübergehend tragen kann, und eine waagerechte hintere Quertraverse (12), welche in einer Phase der Vereinigung im Bereich der Gitterstäbe (8) an einer jeweiligen der vorderen Quertraverse (11) abgewandten zweiten Seitenfläche des Restbogenstapels und des Hauptbogenstapels anstellbar sei. Der Rechen und die hintere Quertraverse seien von einer Hubeinrichtung getragen, wobei an der hinteren Traverse (12) eine senkrechte Fläche ausgebildet sei, die unter der Wirkung einer Kraft in Richtung auf die vordere Quertraverse an den Bogenstapel anstellbar bzw. andrückbar sei.

Die hintere Quertraverse (12) sei als verschiebbar gelagertes Teil ausgebildet und könne an die Hinterkante des Bogenstapels herangefahren werden. Die hintere Quertraverse könne somit als Richtmittel dienen, durch den ein Bogenstapel, der nicht hinlänglich genau am Frontanschlag anliegt, gerichtet werden kann.

Der Gegenstand des einzigen Anspruchs unterscheide sich von diesem Stand der Technik dadurch, daß die Kraft, unter deren Wirkung die hintere Quertraverse (d. h. die Richtmittel) in Richtung auf die vordere Quertraverse (d. h. auf den Frontanschlag) bewegt wird, durch selbstätige Stellmittel erzeugt wird.

Die Druckschrift D2 offenbare einen Rechen, der einen Restbogenstapel vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel zu einem Gesamtstapel vorübergehend trägt. Der Rechen gemäß dieser Druckschrift arbeite mit einer Anschlagschiene ("paper presser" 63) zusammen, die in einer Phase der Vereinigung im Bereich der Stäbe des Rechens an einer Seitenfläche des Restbogenstapels und des Hauptbogenstapels angestellt sei. An der Anschlagschiene (63) sei eine senkrechte Anschlagfläche ausgebildet, die unter der Wirkung einer durch selbsttätige Stellmittel ("air cylinders 61") erzeugten Kraft an den Bogenstapel anstellbar bzw. andrückbar sei. Daher weise diese Druckschrift eindeutig auf die Verwendung von selbsttätigen Stellmittel hin.

Es sei daher für den Fachmann naheliegend, aufgrund der Verknüpfung der Lehre aus der Druckschrift D2 mit dem Inhalt der Druckschrift DE-B-2 637 086 zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu kommen. Diesem Gegenstand fehle somit die nach Artikel 56 EPÜ erforderliche erfinderische Tätigkeit.

5.2.1. Die Kammer kann dieser Argumentation der Beschwerdeführerin nicht folgen, weil sie auf einer ex post facto Analyse des Standes der Technik beruht.

Die von der Beschwerdeführerin angegebenen Passagen in der Druckschrift DE-B-2 637 086 offenbaren die oben genannte zweite Funktion (siehe den vorstehenden Abschnitt 2) der Anschlagschiene (d. h. der hinteren Quertraverse) nicht, d. h. die technische Lehre, daß die hintere Quertraverse als Richtmittel dient, durch den ein Bogenstapel, der nicht hinlänglich genau am Frontanschlag anliegt, gerichtet werden kann bzw. daß diejenigen im oberen Bereich des Bogenstapels befindlichen Bogen, die aufgrund einer Unregelmäßigkeit in der Vorstapelung nicht am Frontanschlag anliegen, in Richtung auf den Frontanschlag bewegt werden können.

Die Verschiebbarkeit der hinteren Quertraverse des Bogenanlegers nach dieser Druckschrift dient dazu, daß die Quertraverse "bei jeder zu verarbeitenden Formattiefe an die Stapelhinterkante herangefahren werden kann" (siehe Spalte 5, Zeilen 13 bis 17; Hervorhebung hinzugefügt). Dadurch wird in erster Linie bezweckt, daß die Quertraverse bei jeder zu verarbeitenden Formattiefe die Stäbe des Rechens - zur Verkürzung deren freien Biegelänge - im Bereich der Stapelhinterkante abstützten kann (siehe insbesondere Spalte 5, Zeilen 22 bis 28). Darüber hinaus fungiert die Vorderfläche der hinteren Quertraverse als Rückhaltemittel, das beim Herausziehen des Rechens ein Verrutschen des Restbogenstapels verhindert.

Die Information, daß eine Anschlagschiene, die dazu dient, beim Herausziehen des Rechens ein Verrutschen derjenigen Bogen zu verhindern, die sich im Bereich der Stäbe des Rechens befinden, auch als Richtmittel im Sinne der vorliegenden Erfindung verwendet werden kann, ist auch der Druckschrift D2 nicht entnehmbar. Diese Druckschrift, die sich auf einen Bogenanleger zum Beschicken einer Bogen verarbeitenden Maschine bezieht, offenbart einen Rechen ("fork 51"), der einen Restbogenstapel (11B) vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel zu einem Gesamtstapel vorübergehend trägt. Der Rechen arbeitet mit einer Anschlagschiene ("paper presser" 63) zusammen, welche in einer Phase der Vereinigung im Bereich der Stäbe des Rechens (51) an einer Seitenfläche des Restbogenstapels und des Hauptbogenstapels angestellt ist. An der Anschlagschiene (63) ist eine senkrechte Anschlagfläche ausgebildet, welche unter der Wirkung einer durch selbsttätige Stellmittel ("air cylinders 61") erzeugten Kraft an den Bogenstapel anstellbar ist. Durch diese Anschlagfläche wird verhindert, daß die in der Nachbarschaft der Stäbe des Rechens befindlichen Bogen verschoben werden, wenn der Rechen herausgezogen wird. Es ist festzustellen, daß der Anschlagschiene ("paper presser 63") des Bogenanlegers nach der Druckschrift D2 ein Schalter ("detecting switch 63a") zugeordnet ist, der die Anschlagschiene blockiert, wenn sie in Kontakt mit dem Stapel gekommen ist.

Damit der Fachmann aufgrund der Verknüpfung der Druckschriften D2 und DE-B-2 637 086 zum beanspruchten Gegenstand kommt, muß er zuerst auf die Idee kommen, daß die Vorderfläche der Quertraverse des Bogenanlegers nach der Druckschrift DE-B-2 637 086 oder die Anschlagschiene des Bogenanlegers nach der Druckschrift D2 auch zum Ausüben der oben genannten zweiten Funktion benutzt werden kann. Auf diese Idee weist der Stand der Technik, auf den sich die Beschwerdeführerin bezogen hat, nicht hin. Daher kann die Verknüpfung dieser Druckschriften nicht zur beanspruchten Lösung führen.

5.3. Die Druckschrift D1 beschreibt einen Bogenanleger mit einer Non-Stop-Einrichtung zum kontinuierlichen Beschicken einer Bogen verarbeitenden Maschine in einer Verarbeitungsrichtung, wobei ein Querträger (Dichtleiste 8 mit Dichtungsmaterial 9) an einer der Maschine zugewandten ersten Seitenfläche eines im Bogenanleger befindlichen Bogenstapels vorgesehen ist, wobei die Non-Stop-Einrichtung einen in und entgegen der Verarbeitungsrichtung horizontal verschiebbaren Rechen (Hilfsstapeltisch) mit untereinander parallelen Gitterstäben (5) aufweist, der einen im Bogenanleger befindlichen Reststapelbogen (4) vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel (1) zu einem Gesamtstapel vorübergehend trägt, wobei die Non-Stop-Einrichtung eine waagerechte Schiene (Dichtleiste 12 mit dichtenden Belag 13) aufweist, die in einer Phase der Vereinigung im Bereich der Gitterstäbe (5) an einer jeweiligen dem Frontanschlag abgewandten zweiten Seitenfläche des Restbogenstapels (4) und des Hauptbogenstapels (1) angestellt ist, wobei der Rechen und die Anschlagschiene (8/9) von einer Hubeinrichtung (6) getragen sind, und wobei an der Schiene (12/13) eine senkrechte Fläche ausgebildet ist, die unter der Wirkung einer durch manuelle Stellmittel (17, 18) erzeugten Kraft in Richtung auf den Querträger (8/9) an den Bogenstapel anstellbar ist.

Bei dieser Vorrichtung wird zur Verminderung der Reibung beim Herausziehen des Rechens Druckluft zwischen Hauptbogenstapel und Restbogenstapel, d. h. in die zwischen den Gitterstäben (5) gebildeten Hohlräume (16) eingeführt. Der Querträger (8/9) und die anstellbare Schiene (12/13) wirken als Abdichtungen für diese Hohlräume (16), so daß der Verlust an Druckluft gering bleibt.

Der Stand der Technik, der sich aus dieser Druckschrift ergibt, geht daher nicht über den Inhalt der Druckschrift DE-B-2 637 086 hinaus. Auf die Idee, auf der die beanspruchte Lösung beruht, weist die Druckschrift D1 nicht hin.

Im Hinblick auf die Ausführungen im vorstehenden Abschnitt 5.2.1 kann die Verknüpfung der Druckschriften D1 und D2 nicht zum beanspruchten Gegenstand führen.

5.4. Die Druckschrift D3 beschreibt einen Bogenanleger zum kontinuierlichen Beschicken einer Bogen verarbeitenden Maschine in einer Verarbeitungsrichtung, bei dem ein in und entgegen der Verarbeitungsrichtung horizontal verschiebbarer Hilfsstapeltisch (14) vorgesehen ist, der einen im Bogenanleger befindlichen Restbogenstapel vor dessen Vereinigung mit einem unterhalb desselben befindlichen Hauptbogenstapel zu einem Gesamtstapel vorübergehend trägt. Es geht aus dieser Druckschrift hervor (siehe Spalte 5, Zeilen 42 bis 46), daß Anschläge ("suitable stops") benutzt werden können, um zu verhindern, daß die Bogen vom Hilfsstapeltisch mitgenommen werden, wenn dieser herausgezogen wird.

Diese Druckschrift ist weniger relevant als jede der Druckschriften D1 und DE-B-2 637 086, weil sie sich nicht auf eine Anschlagschiene bezieht, die mit einem Rechen zusammenarbeitet.

5.5. Die Druckschrift DE-A-2 939 267 beschreibt eine Vorrichtung zum selbsttätigen seitlichen Ausrichten eines Bogenstapels, welche mit zwei seitlichen Anschlägen versehen ist. Der erste Anschlag (4) ist fest an einer ersten Seitenwand angeordnet, während der zweite Anschlag (5) über pneumatische Vibrationszylinder an einer zweiten Seitenwand befestigt ist. Durch die Vibrationszylinder wird der zweite Anschlag derart bewegt, daß die Bogen an den festen Anschlag verschoben werden. Diese Druckschrift kann somit keinen Hinweis auf die Idee vermitteln, die der beanspruchten Lösung zugrunde liegt.

5.6. Die Druckschrift DE-A-3 922 803 ist weniger relevant als die übrigen oben genannten Druckschriften.

5.7. Angesichts der obigen Ausführungen ergibt sich der Gegenstand des einzigen Anspruchs für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik (Artikel 56 EPÜ).

6. Daher hat das erteilte Patent Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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