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  2. T 1191/97 10-04-2000
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T 1191/97 10-04-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T119197.20000410
Date de la décision
10 April 2000
Numéro de l'affaire
T 1191/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92890209.7
Classe de la CIB
B65G 49/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zum Fördern von Isolierglasscheiben

Nom du demandeur
Lisec, Peter
Nom de l'opposant
Lenhardt Maschinenbau GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit - (verneint)
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0469/00

Sachverhalt und Anträge

I. Der Beschwerdeführer (Patentinhaber) hat gegen die am 15. Oktober 1997 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über den Widerruf des Patents Nr. 0 549 556 die am 12. Dezember 1997 eingegangene Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 10. Februar 1998 eingegangen.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ angefochten worden.

Im Einspruchsverfahren wurden unter anderem die folgende Druckschrift zum Stand der Technik und folgende Beweismittel zur behaupteten offenkundigen Vorbenutzung vorgebracht:

Druckschrift:

D1: DE-A-3 038 425

Beweismittel zur behaupteten offenkundigen Vorbenutzung:

Anlage 1: Erklärung von Rolf Schaible, 20. Juni 1996;

Anlage 2.1: Zeichnung Nr. 9987/910, Aufstellplan zur Isolierglasfertigungsanlage, 2-Kleber-System, 9.1.79;

Anlage 2.2: Lenhardt, Confirmation of Order No. 81/79, Date 1-18-1979, Order Nr./Date BS/02269/14th.Dec.78, Seiten 1 bis 27;

Anlage 2.3: Zeichnung Nr. 10257/400, Zusammenbaustation VZT-V-, 8.3.79;

Anlage 2.4: Zeichnung Nr. 12379/440, Rolle,Kpl., 26.11.79;

Anlage 2.5: Zeichnung Nr. 11068/420, Hubanschlag, geschw., 10.9.79;

Anlage 2.6: Zeichnung Nr. 10535/320, Zylindereinbau, Scheibenversatz, 25.9.79.

Die Niederschrift über die Beweisaufnahme durch Vernehmung des Zeugen Rolf Schaible (16.06.97).

III. Im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) noch folgende Unterlagen eingereicht:

Anlage 3.1: Versandanzeige Nr. 070 49 in Rechnung 81/79;

Anlage 3.2: Versandanzeige Nr. 070 50 in Rechnung 81/79;

Anlage 3.3: Telefax von Herrn Schaible an UBM vom 11.10.1979.

Auf einen Bescheid der Beschwerdekammer hin hat der Beschwerdeführer mit Schreiben vom 1. März 2000 neue Ansprüche 1 bis 3, eine überarbeitete Beschreibung und eine Zeichnung als Basis für einen Hilfsantrag eingereicht. Die Beschwerdegegnerin hat noch eine Erklärung des Zeugen Schaible, datiert 8. März 2000, als Ergänzung zu der eidestattlichen Erklärung vom 20. Juni 1996 und zur Zeugeneinvernahme vom 16. Juni 1997 sowie eine Zeichnung als Anlage 2.7 (68 554.590/192), eingereicht.

Am 10. April 2000 fand vor der Beschwerdekammer eine mündliche Verhandlung statt.

IV. Der erteilte Anspruch 1 (Hauptantrag) hat folgenden Wortlaut:

"Vorrichtung zum Fördern von gegenüber der Lotrechten etwas geneigten Isolierglasscheiben, deren Randfuge wenigstens zum Teil mit Füllmasse (2) gefüllt ist, mit Auflagern (3,26,40), die an den Glastafeln (1,1') der Isolierglasscheiben auf beiden Seiten der Isolierglasscheiben im Bereich ihrer äußeren Kanten der unteren Ränder angreifen, und mit einer seitlichen Abstützung (7,31,43) für die Isolierglasscheiben,

dadurch gekennzeichnet,

daß die Auflager (3,26,40) auf wenigstens einer Seite einer Isolierglasscheibe mit verschieden großen Glastafeln (1,1') unabhängig von den Auflagern (3,26,40) auf der anderen Seite der Isolierglasscheibe parallel zur Ebene der Isolierglasscheibe, d. h. im wesentlichen vertikal verstellbar sind."

Der erteilte Anspruch 11 (Hauptantrag) ist auf die Verwendung einer Vorrichtung nach einem oder mehreren der Ansprüche 7 bis 10 gerichtet, die Weiterbildungen des Gegenstandes des Anspruches 1 betreffen.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrages hat folgenden Wortlaut, wobei die zum erteilten Anspruch 1 hinzugekommenen Merkmale zur Verdeutlichung der Unterschiede durch die Kammer hervorgehoben wurden:

"Vorrichtung zum Fördern von gegenüber der Lotrechten etwas geneigten Isolierglasscheiben, deren Randfuge wenigstens zum Teil mit Füllmasse (2) gefüllt ist, mit Auflagern (3), die Teile von im wesentlichen L-förmigen Tragelementen (23) sind, die an sich in Förderrichtung bewegenden, endlosen Fördergliedern (14) befestigt sind, wobei die Auflager (3) an den Glastafeln (1, 1') der Isolierglasscheiben auf beiden Seiten der Isolierglasscheiben im Bereich ihrer äußeren Kanten der unteren Ränder angreifen, und im wesentlichen waagrecht verlaufende Auflageflächen aufweisen, welche die Glastafeln (1, 1') der Isolierglasscheibe von außen her und teilweise im Bereich der äußeren Kanten derselben untergreifen, und mit Druckbacken (4) an den vertikalen Schenkeln der Tragelemente (23), welche Druckbacken (4) im wesentlichen lotrecht verlaufende Druckflächen aufweisen, die gegen die Außenflächen der Glastafeln (1, 1') der Isolierglasscheibe anliegen, und mit einer seitlichen Abstützung (30) für die Isolierglasscheiben,

dadurch gekennzeichnet,

daß die Tragelemente (23) mit den Auflagern (3) und den Druckbacken (4) auf wenigstens einer Seite einer Isolierglasscheibe mit verschieden großen Glastafeln (1, 1') unabhängig von den Tragelementen (23) mit den Auflagern (3) und den Druckbacken (4) auf der anderen Seite der Isolierglasscheibe parallel zur Ebene der Isolierglasscheibe, d. h. im wesentlichen vertikal verstellbar geführt sind."

V. Der Beschwerdeführer hat die offenkundige Vorbenutzung der Zusammenbaustation der Firma Lenhardt (vgl. Anlagen 2.1. bis 2.7 der Einsprechenden und Niederschrift über die Beweisaufnahme durch Vernehmung des Zeugen Rolf Schaible, aufgenommen in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung am 16.06.1997) bestritten.

Nachdem die Beschwerdekammer in der mündlichen Verhandlung zu dem Ergebnis gekommen ist, daß die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung als Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ anzuerkennen ist, hat der Beschwerdeführer zur erfinderischen Tätigkeit Stellung genommen. Er hat die Meinung vertreten, daß der Fachmann, der sich mit dem Transport von versiegelten Isolierglasscheiben, deren Randfugen mit einem zunächst noch klebrigen Versiegelungsmaterial gefüllt sind, befaßt, die Zusammenbaustation der Firma Lenhardt nicht in Betracht ziehen würde. Dort sei es unbedeutend, ob die Förderrollen und Stützrollen bis in die Randfuge der Isolierglasscheibe hineinreichten, da die Glastafeln nur verklebt würden und dabei das Problem der Verschmutzung der Auflager durch die Versiegelungsmasse nicht auftrete. Die Versiegelung finde dort erst statt, nachdem die Glasscheibe in Anschluß an die Zusammenbaustation in die horizontale Lage gebracht worden sei. Der Fachmann habe daher durch die offenkundig vorbenutzte Zusammenbaustation keine Anregung erhalten, die Fördervorrichtung der Druckschrift D1 umzugestalten. Dabei sei auch zu beachten, daß bei der bekannten Zusammenbaustation die Auflager auf einer Seite nicht für eine Horizontalbewegung zur Anpassung an die Scheibenstärke ausgebildet seien, sondern zum seitlichen Herausheben einer ersten in die Station eingefahrenen Glastafel, um das Einfahren einer zweiten Glastafel vor dem Zusammenbau zu einer Isolierglasscheibe zu ermöglichen.

Wenn eine vertikal verstellbare Ausbildung der Auflager naheliegend gewesen wäre, hätte der Fachmann diese bereits bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 berücksichtigt, da zum Anmeldezeitpunkt der Anmeldung D1 (1980) Stufenscheiben bekannt gewesen seien.

Daraus zog der Beschwerdeführer den Schluß, daß die Vorrichtung nach Anspruch 1 sowohl des Hauptantrages als auch des Hilfsantrages erfinderisch sei.

VI. Die Beschwerdegegnerin hat die von ihr geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung der Isolierglas-Fertigungsanlage erläutert. Diese Fertigungsanlage sei im Oktober 1979 an die Firma UBM Glass ausgeliefert, worden, wie insbesondere aus den als Anlage 2.2, 3.1, 3.2 und 3.3 eingereichten Unterlagen hervorgehe und sei deshalb Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ. Angeregt durch diese bekannte Zusammenbaustation sei es für den Fachmann naheliegend, die Vorrichtung der Druckschrift D1 bei der Umgestaltung zur Förderung von Stufenglasscheiben so auszubilden, daß die Auflager auf einer Seite vertikal verstellbar sind. Der Gegenstand des Anspruches 1 weise daher keine erfinderische Tätigkeit auf.

VII. Anträge

Der Beschwerdeführer (Patentinhaber) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung. Hilfsweise beantragte er, das Patent auf der Grundlage des mit Schreiben vom 1. März 2000 eingereichten Hilfsantrags aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Offenkundige Vorbenutzung

Der Beschwerdeführer hat die offenkundige Vorbenutzung mit den Argumenten bestritten, daß die Aussagen des Zeugen Rolf Schaible infolge des langen Zeitraumes zwischen der angeblichen Auslieferung der Isolierglas-Fertigungsanlage an die Firma UBM Glass und dem Zeugenvernehmungstermin nicht zuverlässig seien. Der Zeuge hätte weder den richtigen Liefertermin noch die genauen Jahre seiner Beschäftigung bei der Lieferfirma Lenhardt angeben können. Auch habe er keine Unterlagen vorgelegt, um seine angeblichen Besuche bei der Firma UBM nachzuweisen. Es könne daher nicht davon ausgegangen werden, daß die Fertigungsanlage so ausgeliefert wurde, wie sie aus den Anlagen 2.2 bis 2.7 hervorgehe.

Dieser Argumentation kann die Beschwerdekammer nicht folgen, da die vorliegenden konkreten Beweismittel die Vorbenutzung in der behaupteten Form belegen. In der Tat ist in der Auftragsbestätigung nach der Anlage 2.2 eine Zusammenbau-Station beschrieben (vgl. insbesondere Seiten 9, 10 und 22), die auch zum Herstellen von gestuften Isolierglasscheiben geeignet ist (Seite 10: "Notice" und Seite 22, letzter Absatz: "Adaption Set for Stepped Units"). Diese Auftragsbestätigung (vgl. Seiten 1. und 3 bis 27) mit der Nummer 81/79 bezieht sich auf die Zeichnung No. 9987-910 (vgl. Anlage 2.1), die den Aufstellungsplan zur Isolierglas-Fertigungsanlage betrifft und beschreibt die darin angegebenen Stationen (vgl. Anlage 2.1: 1 bis 8 und Anlage 2.2: Pos. No. 1 bis 8). Weiterhin geht aus den Rechnungen (Anlagen 3.1 und 3.2) und dem Telex vom 11-10-1997 (Anlage 3.3) hervor, daß die in der Auftragsbestätigung (Anlage 2.2) genannte Position 13 zur Herstellung der stufenförmigen Glasscheiben (vgl. "Adaption Set for Stepped Units" auf Seite 2 der Rechnung nach der Anlage 3.1) auch ausgeliefert wurde. Dabei ist festzustellen, daß bereits aus der Auftragsbestätigung zu entnehmen ist, daß die Unterstützung der kleineren Glastafel einer stufenförmigen Isolierglasscheibe durch annähernd senkrecht verstellbare Auflager mit Plastikrollen (vgl. Seite 10) erfolgt. Da die in diesen Unterlagen angegebene Nummer der Auftragsbestätigung (81/79) und auch die Nummer (Mach. No.) der Zusammenbau-Station (vgl. in der Anlage 3.1, Seite 1, "Vertical, Fully-Automatically controlled Assembly Sation 2,2 x 2,3m", Mach. No. 218.130 und Anlage 2.2, Seite 10, letzte Zeile, Mach. No.: 218.130) übereinstimmen und die sonstigen Angaben in logischem Zusammenhang zueinander stehen, ist die Kammer von der Auslieferung der Isolierglas-Fertigungsanlage mit der angegebenen Zusammenbau-Station zu dem angegebenen Termin im Oktober 1979 überzeugt.

Die Kritik des Beschwerdeführers an der Beweiswürdigung der ersten Instanz kann die Glaubwürdigkeit des Zeugen Schaible nicht ernsthaft erschüttern. Die Tatsache, daß die strittigen Vorgänge lange zurückliegen, erklärt gewisse Ungenauigkeiten in den Angaben des Zeugen ohne weiteres. Das gilt insbesondere für den Zeitpunkt der Lieferung, der aber durch die anderen Beweisunterlagen präzise belegt ist. Irgendwelche Anhaltspunkte dafür, daß der Zeuge seine Verpflichtung, nach bester Erinnerung auszusagen, verletzt haben könnte, sind für die Kammer nicht ersichtlich.

Daher ist die in Frage kommende Zusammenbau-Station als offenkundig vorbenutzt und damit als Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ anzusehen.

3. Neuheit

Weder die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung noch die zum Stand der Technik genannte Druckschrift D1 offenbart eine Vorrichtung mit sämtlichen Merkmalen des Anspruches 1 des Hauptantrages und des Hilfsantrages. Der Gegenstand des Anspruches 1 des Haupt- und Hilfsantrages ist daher neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ. Die Neuheit wurde nicht bestritten.

4. Nächstkommender Stand der Technik

Als nächstkommender Stand der Technik kommt die Druckschrift D1 in Betracht, die eine Vorrichtung mit sämtlichen Merkmalen des Oberbegriffes des erteilten Anspruches 1 und des Anspruches 1 gemäß dem Hilfsantrag offenbart. Da der Anspruch 1 des Hilfsantrages zusätzlich zu den neu angegebenen Merkmalen auch sämtliche Merkmale des erteilten Anspruches 1 enthält, wird der Anspruch 1 des Hilfsantrages beim Vergleich mit dem nächstkommenden Stand der Technik herangezogen.

Die Druckschrift D1 offenbart eine Vorrichtung zum Fördern von gegenüber der Lotrechten etwas geneigten Isolierglasscheiben, deren Randfuge wenigstens zum Teil mit Füllmasse (2) gefüllt ist, mit Auflagern (3), die Teile von im wesentlichen L-förmigen Tragelementen sind, die an sich in Förderrichtung bewegenden, endlosen Fördergliedern (14) befestigt sind, wobei die Auflager (3) an den Glastafeln (1) der Isolierglasscheiben auf beiden Seiten der Isolierglasscheiben im Bereich ihrer äußeren Kanten der unteren Ränder angreifen, und im wesentlichen waagrecht verlaufende Auflageflächen aufweisen, welche die Glastafeln (1) der Isolierglasscheibe von außen her und teilweise im Bereich der äußeren Kanten derselben untergreifen, und mit Druckbacken (4) an den vertikalen Schenkeln der Tragelemente, welche Druckbacken (4) im wesentlichen lotrecht verlaufende Druckflächen aufweisen, die gegen die Außenflächen der Glastafeln (1) der Isolierglasscheibe anliegen, und mit einer seitlichen Abstützung (7) für die Isolierglasscheiben.

Hiervon unterscheidet sich die Vorrichtung nach Anspruch 1 des Hilfsantrages durch seine kennzeichnenden Merkmale, nämlich dadurch, daß die Tragelemente mit den Auflagern und den Druckbacken auf wenigstens einer Seite einer Isolierglasscheibe mit verschieden großen Glastafeln unabhängig von den Tragelementen mit den Auflagern und den Druckbacken auf der anderen Seite der Isolierglasscheibe parallel zur Ebene der Isolierglasscheibe, d. h. im wesentlichen vertikal verstellbar geführt sind.

Der Gegenstand des Anspruches 1 des Hauptantrages unterscheidet sich von diesem Stand der Technik nach der Druckschrift D1 ebenfalls durch die im kennzeichnenden Teil des Anspruches 1 angegebenen Merkmale.

5. Aufgabe und Lösung

5.1. Aufgabe:

Der Erfindung nach dem Haupt- und nach dem Hilfsantrag liegt die Aufgabe zugrunde, die bekannte Vorrichtung (vgl. D1) so weiterzubilden, daß mit ihr auch Stufenelemente, insbesondere während und nach dem Versiegeln problemlos transportiert werden können (vgl. Spalte 1, Zeilen 36 bis 41).

5.2. Lösung:

Durch die Verstellbarkeit von wenigstens einem Auflager unabhängig von den Auflagern auf der anderen Seite der Isolierglasscheibe, kann die Isolierglasscheibe auch dann sicher transportiert werden, wenn ihre Glasscheiben verschieden groß sind.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Bei der Vorrichtung nach der Druckschrift D1 sind beide Glastafeln der Isolierglasscheibe auf Auflagern abgestützt, so daß bei noch nicht völlig ausgehärtetem Klebstoff, der die vor dem Versiegeln zusammengefügten Glastafeln an einem Rahmen zusammenhält, die Gefahr des Abrutschens einer Glastafel vermieden ist. Da die Auflageflächen dieser Vorrichtung die Randfugen der Glasscheibe nur teilweise untergreifen, wird eine Verschmutzung dieser Auflageflächen durch die Versiegelungsmasse weitgehend verhindert.

6.2. Sowohl die Gefahr des Abrutschens als auch die Gefahr der Verschmutzung von Auflageflächen sind allgemein bekannte Probleme und bestehen sowohl bei der Förderung einer Isolierglasscheibe mit den üblichen, gleich großen Glastafeln als auch bei der Förderung von Scheiben mit unterschiedlich großen Glastafeln. Nach dem Vortrag beider Parteien werden stufenförmige Isolierglasscheiben üblicherweise auf besondere Bestellung hergestellt. Eine Vorrichtung, die nur für die Förderung von Stufenglasscheiben ausgelegt ist, ist daher aus Kosten- und Platzgründen unwirtschaftlich. Für den Fachmann, der vor der Aufgabe steht, eine Isolierglasfertigungs-Anlage zu schaffen, die für die Herstellung von stufenförmigen Isolierglasscheiben geeignet ist, ist es daher naheliegend, die Vorrichtung nach der Druckschrift D1 so weiterzubilden, daß sie sowohl normale als auch stufenförmige Isolierglasscheiben sicher transportieren kann. Dabei wird der Fachmann das in der Druckschrift D1 angegebene Auflager auch zur Abstützung der kleineren Glastafel verwenden, um auch bei der Herstellung von stufenförmigen Glasscheiben ein Abrutschen und eine Verschmutzung zu vermeiden. In diesem Zusammenhang ist zu beachten, daß keine Veranlassung besteht, von der bekannten Versiegelung in der angenähert senkrechten Stellung der Glastafeln abzuweichen und auf den damit verbundenen Vorteil einer einfacheren Förderung in der Fertigungsanlage, ohne die Notwendigkeit eines Kippens in die Horizontallage, zu verzichten. Bereits aus der Druckschrift D1 ist zu erkennen, daß der Fachmann gegen eine Verstellbarkeit der Auflager nicht voreingenommen sein konnte, da schon bei dieser bekannten Vorrichtung die Auflager einer Seite horizontal verstellbar ausgebildet sind. Mittel, um eine vertikale Verstellbarkeit zu erreichen, waren dem Fachmann aus seinem Fachwissen verfügbar. Der Beschwerdeführer konnte nicht aufzeigen, daß irgendwelche Schwierigkeiten zu überwinden waren, um eine solche Verstellbarkeit vorzusehen. Auch die offenkundige Vorbenutzung zeigt, daß der Fachmann vertikal verstellbare Auflager vorsehen konnte, wenn sich dies als zweckmäßig erwies.

6.3. Für den Fachmann der vor der Aufgabe steht, eine Anlage so auszubilden, daß sie auch zur Herstellung von stufenförmigen Isolierglasscheiben geeignet ist, ist es daher naheliegend, die aus der Druckschrift D1 bekannte Vorrichtung so weiterzuentwickeln, daß die Auflager wenigstens einer Seite der Vorrichtung unabhängig von den Auflagern auf der anderen Seite im wesentlichen vertikal verstellbar sind. Er konnte daher ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand des Anspruches 1 sowohl des Hauptantrages als auch des Hilfsantrages gelangen.

6.4. Die Verwendung von stufenförmigen Isolierglastafeln und damit die Notwendigkeit ihrer Herstellung für eine spezielle Anwendung, war zwar bereits am Anmeldetag der Anmeldung nach der Druckschrift D1 bekannt, wie dies der Beschwerdeführer vorgebracht hat und auch die offenkundige Vorbenutzung zeigt, doch kann nicht davon ausgegangen werden, daß der Fachmann, der die Vorrichtung nach der Druckschrift D1 ausgelegt hat, bereits mit dieser Notwendigkeit konfrontiert war, da diese stufenförmigen Glastafeln nur für Sonderfälle hergestellt wurden und daher eine übliche Förderanlage nicht unbedingt mit den dafür erforderlichen Sondereinrichtungen ausgestattet sein mußte.

6.5. Die Vorrichtung nach Anspruch 1 des Haupt- und des Hilfsantrages ist nicht erfinderisch (Artikel 56 EPÜ).

7. Das Patent hat daher keinen Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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