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  3. T 1153/97 13-04-1999
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T 1153/97 13-04-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T115397.19990413
Date de la décision
13 April 1999
Numéro de l'affaire
T 1153/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90104715.9
Classe de la CIB
F41A 23/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 736.83 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Rüstsatz für militärische Kampffahrzeuge

Nom du demandeur
Eisenwerke Kaiserslautern GmbH, et al
Nom de l'opposant
Bundesrepublik Deutschland/Bundesamt für Wehrtechnik
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
European Patent Convention R 56(1) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit des Einspruchs (ja)

Zurückverweisung an die erste Instanz - Hauptantrag (nein)

Neuheit - 1. Hilfsantrag (nein)

Hauptanspruchsänderung - verspätet - 2. Hilfsantrag (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0095/83
T 0153/85
T 0231/95
T 0098/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin des europäischen Patents 0 388 762 (Anmeldenummer 90 104 715.9).

Anspruch 1 dieses Patents lautet:

"1. Rüstsatz (10) für militärische Kampffahrzeuge (1), gekennzeichnet durch ein Chassis (11), eine am Chassis (11) montierte, insbesondere hydraulisch betätigte Hubeinheit (12), eine an der Hubeinheit (12) wenigstens teilbeweglich angelenkte Kampfplattform (13) mit insbesondere lenkbaren Kampfmitteln (14) und mit Befestigungsvorrichtungen (17) am Chassis (11), die mit am Kampffahrzeug (1) angebrachten Haltevorrichtungen (5) zusammenwirken."

Die Ansprüche 2 bis 12 sind auf Anspruch 1 rückbezogen.

II.1. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) hat gegen das erteilte Patent Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent mangels Patentfähigkeit seines Gegenstands hinsichtlich Artikel 54 und/oder 56 EPÜ zu widerrufen.

2. Sie hat sich auf zwölf Patentschriften - E1 bis E12 - berufen und ein Zeichnungsblatt mit jeweils der Abbildung einer Figur des Gegenstands des Patents und der Patentschriften

E1 = US-A-3 757 635,

E2 = DE-A-2 622 995,

E3 = DE-C-3 120 338,

E4 = DE-A-3 518 551,

E5 = DE-A-3 524 244 und

E6 = EP-B-0 378 157

als "Anlage 2b" vorgelegt, wobei die Abbildung der Figuren jeweils zusätzlich mit Bezeichnungen beschriftet ist.

3. Die Beschwerdeführerin hat geltend gemacht, eine Einspruchsbegründung liege nicht vor, weil die Beschwerdegegnerin lediglich auf das Zeichnungsblatt verweise, so daß der Teil des Einspruchs, der auf mangelnde Neuheit gestützt sei, mangels einer ordnungsgemäßen Begründung unzulässig sei.

Sie hat um Zusendung eines Zwischenbescheides gebeten für den Fall, daß die Einspruchsabteilung Änderungen oder Ergänzungen für erforderlich halten sollte.

III.1. In der am 6. Oktober 1997 erlassenen Entscheidung der Einspruchsabteilung wird im wesentlichen ausgeführt, daß die Entgegenhaltungen E1 bis E6 nicht umfangreich seien und eine nähere Auswertung dieser Entgegenhaltungen der Beschwerdeführerin wohl zugemutet werden könne. Deshalb könnte davon ausgegangen werden, daß die Beschwerdeführerin in der Lage war die Gedankengänge der Beschwerdegegnerin alleine bei Nennung der E1 bis E6 in oder ohne Verbindung mit dem Zeichnungsblatt, d. h. "Anlage 2b", nachzuvollziehen. Zur Zulässigkeit des Einspruchs führt die Einspruchsabteilung schließlich aus, daß die Aufteilung eines Einspruchs in einen zulässigen und einen unzulässigen Teil nicht möglich sei.

2. Die Einspruchsabteilung, nach deren Auffassung sich die Zusendung eines Zwischenbescheides erübrigte, da für die Beteiligten die Gelegenheit, durch ausführlichen Schriftwechsel den Gegenstand des Patents zu erörtern, ausreichend vorhanden war, hat das Patent wegen mangelnder Neuheit im Hinblick auf E4 widerrufen.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am 28. November 1997 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese mit dem am 3. Februar 1998 eingegangenen Schriftsatz begründet.

V. Nach vorbereitender Mitteilung der Kammer, in der diese insbesondere die Zulässigkeit des Einspruchs nicht in Zweifel gezogen hat, fand am 13. April 1999 eine mündliche Verhandlung statt. Die Beteiligten formulierten bei dieser Gelegenheit ihre Anträge wie folgt:

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz,

hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung,

weiter hilfsweise in der Fassung, daß in Anspruch 1 erste Zeile nach dem Wort "militärische" das Wort "gepanzerte" eingefügt wird, mit einer noch anzupassenden Beschreibung und den Figuren gemäß Patentschrift.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde sowie die Nichtzulassung des zweiten Hilfsantrags, bei dessen Zulassung Kostenverteilung.

VI. Die von der Beschwerdeführerin schriftlich vorgelegten und in der mündlichen Verhandlung vorgetragenen Argumente können wie folgt zusammengefaßt werden:

Hauptantrag

Die von der Einspruchsabteilung beschlossene Zulassung des Einspruchs, ohne Erlaß eines seitens der Beschwerdeführerin beantragten Zwischenbescheides, der gegebenenfalls die erforderlichen Änderungen oder Ergänzungen avisierte, sei für die Beschwerdeführerin eine Überraschung, insbesondere auch deshalb, weil sie den Einspruch für nicht zulässig gehalten habe, gewesen. Das Ausbleiben eines Zwischenbescheides stelle folglich einen Verfahrensfehler dar, der an und für sich allein die Verweisung der Sache an die erste Instanz rechtfertige, die sie auch deshalb beantrage, um keinen Instanzverlust zu erleiden.

1. Hilfsantrag

Die Neuheitsschädlichkeit der Entgegenhaltung E4 sei nicht gegeben. In E4 sei vorgeschlagen, Hubanlage und Kampfplattform auf einer "Palette" zu montieren, die mit einem leichten Transportfahrzeug in Position gebracht und auf den Boden abgesetzt werde. Das Fahrzeug fahre dann in einen sicheren Unterstand, und die Kampfplattform werde mittels Fernbedienung gesteuert. Das Fahrzeug habe somit lediglich die Aufgabe eines Transportfahrzeuges.

Befinde sich die "Palette" auf dem Transportfahrzeug, so handle es sich selbstverständlich um ein Kampffahrzeug. Einen Rüstsatz, um dieses Kampffahrzeug nach- oder aufzurüsten, offenbare die E4 jedoch nicht.

2. Hilfsantrag

Durch die Einfügung des in Spalte 2, Zeilen 15 und 16 der Patentbeschreibung gestützten Merkmals "gepanzerte" in den Oberbegriff des Anspruchs 1 sei die Neuheit des Gegenstandes dieses Anspruchs gegenüber E4 weiter verstärkt.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat ihrerseits schriftlich und während der mündlichen Verhandlung im wesentlichen folgendes geltend gemacht:

Zum Hauptantrag

Der Neuheitsangriff sei in dem innerhalb der Einspruchsfrist eingereichten Einspruchsschriftsatz so aufgebaut, daß genau aufgezeigt werde, wo welches Merkmal des angegriffenen Anspruchs 1 in der diesbezüglichen Entgegenhaltung zu finden sei. Die zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel seien zumindest bezüglich des Neuheitsangriffs als ausreichend angegeben einzustufen.

Zum 1. Hilfsantrag

Entgegenhaltung E4 offenbare eine Anordnung, bei welcher sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 des strittigen Patents verwirklicht seien, so daß es dem Gegenstand des Anspruchs 1 an der erforderlichen Neuheit mangele.

Seitens der Beschwerdeführerin seien Unterschiede zwischen der Anordnung nach E4 und dem Streitpatent bezüglich dessen Aufgabe, Ansatz und Steuerung aufgezeichnet worden, die in Wahrheit nicht existierten, da nicht der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 des Streitpatents als Vergleichsgegenstand herangezogen werde, vielmehr Umstände geltend gemacht würden, die sich nicht aus dem Anspruch ergäben. In diesem Zusammenhang sei daran zu erinnern, daß bei der Überprüfung der Neuheit die Aufgabe des beanspruchten Gegenstandes keine Rolle spielt.

Zum 2. Hilfsantrag

Die ohne triftige Begründung erst am Ende der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer vorgelegte Änderung des Anspruchs 1 widerspreche dem Grundsatz der Fairneß, da er ungerechtfertigte Verfahrensverzögerungen zur Folge habe. Dieser Hilfsantrag sei deshalb als unzulässig anzusehen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulässigkeit des Einspruchs

Die als Prozeßvoraussetzung erforderliche Überprüfung des Einspruchs im Hinblick auf dessen Zulässigkeit durch die Kammer hat ergeben, daß die Angriffe gegen Neuheit und erfinderische Tätigkeit des Streitpatentgegenstands in den Punkten 1 bis 6, sowie 7 und 8 der Einspruchsschrift begründet worden sind und daß die Bezugnahme auf die Patentschriften E1 bis E6 mit Hinweis auf die Anlage 2b nicht als nur pauschal betrachtet werden kann.

Das Zeichnungsblatt gemäß Anlage 2b zeigt nämlich nicht nur jeweils die Abbildung einer Figur des Gegenstands des Patents und der Entgegenhaltungen E1 bis E6, sondern beinhaltet eine der im Prüfungs- und Einspruchsverfahren üblichen Merkmalsanalyse des Anspruchs 1 entsprechende Beschriftung der Merkmale des Anspruchs 1 und deren Gegenstücke in den jeweiligen Entgegenhaltungen E1 bis E6.

In den seitens der Beschwerdegegnerin vorgelegten Unterlagen fehlen daher nicht die speziellen Hinweise darauf, welche Angaben in den Entgegenhaltungen für die beanspruchte Erfindung neuheitsschädlich sind oder eine mangelnde erfinderische Tätigkeit begründen, so daß die angeführten Einspruchsgründe und ihre Stichhaltigkeit von der Einspruchsabteilung und von der Beschwerdeführerin richtig verstanden werden können.

Aus den obigen Gründen ist der Einspruch zulässig.

3. Hauptantrag

Die Beschwerdeführerin betrachtet die Erlassung der erstinstanzlichen Entscheidung ohne die Zustellung eines Zwischenbescheides als Verfahrensfehler und macht damit eine Verletzung des Grundsatzes des rechtlichen Gehörs geltend.

Gemäß Artikel 113 (1) EPÜ dürfen Entscheidungen des Europäischen Patentamts nur auf Gründe gestützt werden, zu denen die Beteiligten sich äußern konnten. Dies bedeutet, daß die Beteiligten nicht von einer negativen Entscheidung überrascht werden dürfen.

Diesem Erfordernis ist die Einspruchsabteilung hier - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - gerecht geworden.

Gegen den von der Beschwerdeführerin geltend gemachten Vorwurf der Unzulässigkeit des Einspruchs sowie gegen deren Antrag auf Erlaß eines Zwischenbescheids hat sich die Beschwerdegegnerin jeweils mit ausführlicher Darlegung ihrer Argumente gewandt. Insgesamt waren vor Erlaß der angegriffenen Entscheidung in drei Schriftsätzen von der Beschwerdegegnerin zu dem Begehren der Beschwerdeführerin Stellung genommen worden. Insofern konnte die Beschwerdeführerin von einer Entscheidung, die die von der Beschwerdegegnerin vorgebrachten Argumente zur Begründung aufgriff, nicht überrascht sein.

Die Vorschrift des Artikels 113 (1) EPÜ bedeutet nicht, daß das Europäische Patentamt in jedem Fall selbst die Gründe der Entscheidung vorher mitgeteilt haben muß. Dies könnte nur dann gelten, wenn die Entscheidung auf andere Gründe gestützt würde, als sie von den Beteiligten diskutiert worden sind. Dies war hier jedoch nicht der Fall. Die Beschwerdeführerin mußte sich somit vergegenwärtigen, daß die Einspruchsabteilung in einer für sie negativen Entscheidung die Argumente der Beschwerdegegnerin aufgreifen könnte. Auch hatte die Beschwerdegegnerin zutreffend darauf hingewiesen, daß kein Rechtsanspruch auf Erlaß eines Zwischenbescheids besteht. Die Notwendigkeit eines Zwischenbescheids ergibt sich stets aus dem Erfordernis der Beachtung des Gebots des rechtlichen Gehörs nach Artikel 113 (1) EPÜ.

Deshalb hat die Einspruchsabteilung mit ihrer Entscheidung ohne Zwischenbescheid keinen Verfahrensfehler begangen.

Als weiteres Argument für die beantragte Zurückverweisung wird die Vermeidung eines Instanzverlustes geltend gemacht. Gemäß Artikel 111 (1) Satz 2 EPÜ wird die Beschwerdekammer bei der Entscheidung über die Beschwerde entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder verweist sie die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück. Aus dieser Vorschrift ergibt sich, daß ein Rechtsanspruch auf Zurückverweisung nicht besteht. Es liegt im Ermessen der Kammer zu entscheiden, welche Alternative des Artikels 111 (1) EPÜ sie in einem gegebenen Fall für sachdienlicher hält.

Im vorliegenden Fall besteht für eine Zurückverweisung schon deshalb kein Anlaß, da der Einspruchsabteilung ein wesentlicher Verfahrensmangel nicht vorzuwerfen ist.

Auch die weiteren Anträge der Beschwerdeführerin bedingen keine Zurückverweisung der Angelegenheit.

Dem Hauptantrag der Beschwerdeführerin auf Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz kann daher nicht stattgegeben werden.

4. Hilfsantrag 1

Die Beschwerdeführerin richtet ihre Beschwerde gegen eine erstinstanzliche Entscheidung, mit der das Patent von der Einspruchsabteilung wegen mangelnder Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 gegenüber der Druckschrift E4 widerrufen worden ist und beantragt die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung. Sie ist der Auffassung, daß E4 nicht Kampffahrzeuge, sondern einfache Transportfahrzeuge betreffe, daß E4 einen Rüstsatz, um das Kampffahrzeug nach- oder aufzurüsten, nicht offenbare und daß Unterschiede zwischen der Anordnung nach E4 und dem Streitpatent bezüglich Aufgabe, Ansatz und Steuerung existieren. Den von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Argumenten kann die Kammer aus folgenden Gründen nicht zustimmen:

In E4 wird auch auf Kampffahrzeuge hingewiesen - siehe beispielsweise den Anspruch 6, sowie Figur 4 und die entsprechende Beschreibung der E4. Im übrigen kann ein Lastwagen, der für Kampfzwecke verwendet wird, ebenfalls als Kampffahrzeug bezeichnet werden, worauf die Einspruchsabteilung auf Seite 6 der Widerrufsentscheidung bereits hingewiesen hat; dies hat übrigens auch die Beschwerdeführerin in Punkt E, vorletzter Absatz der Beschwerdebegründung zugegeben. Auch ein Rüstsatz für Nach- und Aufrüsten von Fahrzeuganlagen ist in E4 beansprucht (Anspruch 1) und beschrieben (Seiten 4 bis 7 der E4). Die Beschwerdeführerin konnte während der mündlichen Verhandlung keine konkreten gegenständlichen Unterschiede vorbringen, obwohl sie dazu von der Kammer aufgefordert wurde. Die von der Beschwerdeführerin stets hervorgehobene Wirkung erlaubt im vorliegenden Fall keine Festlegung irgendwelcher implizit vorhandener gegenständlicher Unterschiede.

Da der Vergleich des Gegenstands des Anspruchs 1 mit dem Gegenstand nach E4 ergibt, daß die E4 bereits eine Anordnung offenbart, bei welcher sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 des strittigen Patents verwirklicht worden sind, ist der Gegenstand des Anspruchs 1 in der erteilten Fassung nicht neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ. Infolgedessen kann dem ersten Hilfsantrag nicht stattgegeben werden.

5. Hilfsantrag 2

5.1. Der Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrages ist gegenüber der erteilten Fassung des Anspruchs 1 dadurch geändert, daß in Anspruch 1 erste Zeile nach dem Wort "militärisch" das Wort "gepanzerte" eingefügt worden ist. Durch diese Änderung, die in Spalte 2, Zeilen 15 und 16 ihre Stützung hat, erhielt der geänderte Anspruch 1 ein neues Merkmal, das zuvor nicht beansprucht worden war.

5.2. Die Änderung des erteilten Hauptanspruchs wurde ohne triftige Begründung erst am Ende der vor der Kammer abgehaltenen mündlichen Verhandlung eingereicht, obwohl die Eingaben der Beteiligten sowie die Mitteilung der Kammer dazu vorher Gelegenheit gegeben hätten; die Beschwerdeführerin hat reichlich Zeit gehabt, den Antrag auf die Anspruchsänderung früher einzureichen und es den Beteiligten zu ermöglichen, in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer Argumente zu den neu aufgeworfenen Fragen über die Anspruchsänderung vorzulegen - dies hat sie jedoch nicht gemacht.

5.3. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern (siehe z. B. T 95/83, ABl. EPA 1985, 75, T 153/85, ABl. EPA 1988, 1, T 231/95, Punkt 6 und T 98/96, Punkt 5) kann es die Beschwerdekammer ablehnen, Änderungen von Ansprüchen zu berücksichtigen, wenn sie ohne triftigen Grund in einem fortgeschrittenen Verfahrensstadium - wie im vorliegenden Fall am Ende der mündlichen Verhandlung - eingereicht werden und nicht eindeutig zu einem gewährbaren Patentbegehren führen.

5.4. Das im Oberbegriff des Anspruchs 1 eingefügte Merkmal "gepanzerte" kann nicht als erfinderisch angesehen werden, da auch Entgegenhaltungen E5 und E6 gepanzerte Kampffahrzeuge offenbaren und die Übertragung der aus diesen Entgegenhaltungen bekannten Panzerung auf das Kampffahrzeug nach Druckschrift E4 für den Fachmann eine einfache konstruktive Maßnahme darstellt (Art. 56 EPÜ). Zudem besteht zwischen dem hinzugefügten Merkmal und der der Erfindung zugrundeliegenden Aufgabe kein erkennbarer Zusammenhang.

5.5. Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 läßt somit nichts Erfinderisches erkennen, weshalb Hilfsantrag 2 im Einklang mit der Rechtsprechung der Beschwerdekammern unberücksichtigt bleiben muß.

6. Aufgrund der Tatsache, daß ein gewährbarer Erteilungsantrag nicht vorliegt, folgt, daß die angefochtene Entscheidung Bestand hat.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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