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  2. T 1110/97 23-10-2000
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T 1110/97 23-10-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T111097.20001023
Date de la décision
23 October 2000
Numéro de l'affaire
T 1110/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91810827.5
Classe de la CIB
D06C 7/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 1.17 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Vorrichtung zur Griff- und Oberflächenverbesserung von textilen Geweben und Gewirken

Nom du demandeur
SOLIPAT AG
Nom de l'opposant
Jaume Anglada Viñas S.A.
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Neuheit (Hauptantrag) - nein

Änderungen - Eindeutige Offenbarung durch Zeichnung (Hilfsantrag I) - nein

Änderungen - Isolierung eines nur in Kombination mit anderen Merkmalen offenbarten Merkmals (Hilfsantrag II) - nein

Neuheit und erfinderische Tätigkeit (Ansprüche 1 - 18 nach Hilfsantrag III) - ja

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
T 0169/83
T 0938/95
T 0056/87
T 0156/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0988/00
T 0735/02
T 1300/04

Sachverhalt und Anträge

I. Der Einspruch gegen das auf die Anmeldung Nr. 91. 810 827.5 erteilte europäische Patent Nr. 0 535 287 wurde mit der Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 12. September 1997 zurückgewiesen.

II. Die Einsprechende I stützte ihren Einspruch auf folgenden Stand der Technik:

(D5) EP-B-0 341 183

(D6) US-A-4 679 383

III. Gegen diese Entscheidung hat sich die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 6. November 1997 unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr beschwert.

In ihrer am 31. Dezember 1997 eingegangenen Beschwerdebegründung hat sie noch auf folgende vorveröffentlichten Druckschriften verwiesen:

(D7) EP-A-0 341 183 (A-Schrift zu D5) sowie die

(D8) US-A-4 974 341 (Patentfamilienmitglied der D5 und D7).

IV. Am 23. Oktober 2000 fand vor der Beschwerdekammer eine mündliche Verhandlung statt, in der die Beschwerdeführerin mit einer neuen Entgegenhaltung

(D9) EP-B-0 215 745 argumentieren wollte.

V. Die Beschwerdeführerin beantragt, das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents mit geänderten Ansprüchen gemäß den Hilfsanträgen I bis III.

Sie hält die Beschwerde für unzulässig, soweit sie sich auf den Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit stützt.

VI. Die unabhängigen Patentansprüche 1 und 10 nach Hauptantrag lauten:

"1. Verfahren zur kontinuierlichen Griff- und Oberflächenverbesserung von textilen Geweben und Gewirken, bei dem die zu behandelnde Warenbahn (3) mittels pneumatischer Fördermittel wechselweise zwischen einem ersten Warenbahnspeicher (1) und einem zweiten Warenbahnspeicher (2) hin- und herbewegt und dort vorübergehend abschnittweise gespeichert wird, wobei zwischen den Förderrichtungen eine Vorschubdifferenz aufrechterhalten wird und dabei die Warenbahn dem ersten Warenbahnspeicher kontinuierlich zugeführt und aus dem zweiten Warenbahnspeicher kontinuierlich abgeführt wird, dadurch gekennzeichnet,

dass die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern in einem Beschleunigungskanal (5) beschleunigt und in jeder Förderrichtung gegen eine am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordnete Prallfläche (4, 4') geschleudert und dort gestaucht wird.

10. Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1, mit einem ersten Warenbahnspeicher (1) und einem zweiten Warenbahnspeicher (2), wobei die beiden Warenbahnspeicher über einen Führungskanal miteinander verbunden sind, an dem pneumatische Fördermittel zur alternierenden Hin- und Herbewegung der Warenbahn angeordnet sind, sowie mit einer Zufuhreinrichtung zur kontinuierlichen Zufuhr der Warenbahn in den ersten Warenbahnspeicher (1) und mit einer Abführanordnung zur kontinuierlichen Abführung der Warenbahn aus dem zweiten Warenbahnspeicher (2),

dadurch gekennzeichnet, dass der Führungskanal als Beschleunigungskanal ausgebildet ist, der in seiner Längsrichtung an beiden Stirnseiten von je einer Prallfläche (4, 4') begrenzt ist und dass unterhalb jeder Prallfläche je ein Warenbahnspeicher (2, 1) angeordnet ist."

VII. Die jeweiligen unabhängigen Ansprüche 1 und 10 gemäß den Hilfsanträgen I bis III enthalten denselben Oberbegriff wie nach Hauptantrag. Der kennzeichnende Teil der jeweiligen Ansprüche lautet:

nach Hilfsantrag I:

"1. ... dass die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern in einem Beschleunigungskanal (5) beschleunigt und in jeder Förderrichtung gegen eine am Ende der Beschleunigungsstrecke bezogen auf den Beschleunigungskanal feststehend angeordnete Prallfläche (4, 4') geschleudert und dort gestaucht wird, wobei der Beschleunigungskanal an beiden Stirnseiten von je einer Prallfläche begrenzt ist.

10. ... dass der Führungskanal als Beschleunigungskanal (5) ausgebildet ist, der in seiner Längsrichtung an beiden Stirnseiten von je einer bezogen auf den Beschleunigungskanal feststehend angeordnete Prallfläche (4, 4') begrenzt ist und dass unterhalb jeder Prallfläche je ein Warenbahnspeicher (2, 1) angeordnet ist."

nach Hilfsantrag II:

"1. ... dass die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern in einem Beschleunigungskanal (5) mittels in Förderrichtung gesehen im Endbereich des Beschleunigungskanals angeordneten Blasdüsen beschleunigt und in jeder Förderrichtung gegen eine am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordnete Prallfläche (4, 4') geschleudert und dort gestaucht wird.

10. ... dass der Führungskanal als Beschleunigungskanal (5) ausgebildet ist, der in Förderrichtung gesehen im Endbereich mit Blasdüsen versehen ist und der in seiner Längsrichtung an beiden Stirnseiten von je einer Prallfläche (4, 4') begrenzt ist und dass unterhalb jeder Prallfläche je ein Warenbahnspeicher (2, 1) angeordnet ist."

nach Hilfsantrag III:

"1. ... dass die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern in einem Beschleunigungskanal (5) beschleunigt und in jeder Förderrichtung gegen eine am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordnete Prallfläche (4, 4') geschleudert und dort gestaucht wird, wobei die pneumatische Beförderung der zu behandelnden Warenbahn (3) zwischen den beiden Prallflächen (4, 4') mit Hilfe von beidseitig der Warenbahn sowie seitlich versetzt zueinander angeordneten, schräg zur Warenbahntransportebene gerichteten, im Endbereich des Beschleunigungskanals vor den jeweils zu beaufschlagenden Prallflächen (4, 4') angeordnete Blasdüsen erfolgt.

10. ... dass der Führungskanal als Beschleunigungskanal (5) ausgebildet ist, der in seiner Längsrichtung an beiden Stirnseiten von je einer Prallfläche (4, 4') begrenzt ist und dass unterhalb jeder Prallfläche je ein Warenbahnspeicher (2, 1) angeordnet ist, wobei die Vorrichtung zur pneumatischen Beförderung der zu behandelnden Warenbahn (3) zwischen den beiden Prallflächen (4, 4') mit beidseitig der Warenbahn sowie seitlich versetzt zueinander angeordneten, schräg zur Warenbahntransportebene gerichteten, im Endbereich des Beschleunigungskanals vor den jeweils zu beaufschlagenden Prallflächen (4, 4') angeordneten Blasdüsen versehen ist."

VIII. Zur Stützung ihres Antrags trägt die Beschwerdeführerin folgendes vor:

Das Verfahren nach Anspruch 1 und die Vorrichtung nach Anspruch 10 gemäß Hauptantrag seien gegenüber der Druckschrift D7 nicht neu. Der Ausdruck "whereby it collided against the device 96" (Spalte 5, Zeile 38) zeige, daß dort die Stoffbahn gegen die Aufnahmeeinrichtung 96 geschleudert werde. Deshalb komme es dort zu einer Stauchung, auch wenn sich bereits etwas Stoff zwischen den Rotorblättern gesammelt habe. Diese Maßnahme erfolge im Rahmen der angestrebten Verbesserung der Oberflächenqualität.

Der Hilfsantrag I sei nicht zulässig, da zumindest der in den neuen Ansprüchen verwendete Begriff "feststehend" in den ursprünglich eingereichten Unterlagen nicht offenbart sei. Somit liege ein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ vor.

Die Gegenstände der Hilfsanträge II und III beruhten nicht auf erfinderischer Tätigkeit, weil der zuständige Fachmann die beanspruchten Maßnahmen ausgehend von D7 durch praktische fachliche Überlegungen erreichen könne. Die versetzte Anordnung der Blasdüsen im Endbereich des Beschleunigungskanals sei jedenfalls naheliegend. Für dieses Merkmal sei außerdem das Dokument D9 relevant.

Die Ansprüche 1 und 10 gemäß Hilfsantrag III seien außerdem nicht zutreffend abgegrenzt, da im kennzeichnenden Teil enthaltene Merkmale bereits aus D7 bekannt seien.

IX. Die Beschwerdegegnerin vertritt dagegen die Meinung, bereits der Hauptantrag müsse erfolgreich sein, denn die aus D7 bekannte Vorrichtung weise im Gegensatz zur Erfindung keine Prallflächen auf. Die Stoffbahn werde dort auch nicht gegen die Auffangvorrichtung geschleudert, sondern von dieser nur sanft abgelegt. Die Lehre der D7 richte sich vor allem auf die Minimierung von Zugspannungen in der Stoffbahn und ungünstiger Reibung mit den Vorrichtungsteilen, somit ginge eine Auslegung des Wortes "collided" als "Stauchung" gegen die allgemeine Lehre dieses Dokuments (nach T 56/87, ABl. EPA 1990, 188).

Die Änderungen in den Ansprüchen nach den Hilfsanträgen I bis III seien für den Fachmann klar erkennbar ursprünglich offenbart. Die Zeichnung könne (nach T 169/83, ABl. EPA 1985, 193) auch allein als Offenbarungsquelle für die feststehende Anordnung der Prallflächen herangezogen werden (Hilfsantrag I).

Die Blasdüsen im Endbereich des Beschleunigungskanals seien unabhängig von deren Anordnung zueinander offenbart (Hilfsantrag II).

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

1.1. Die Beschwerde der Einsprechenden gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch zurückzuweisen (Artikel 106 EPÜ), wurde frist- und formgerecht eingereicht und begründet (Artikel 108, Regeln 1 (1) und 64. EPÜ).

1.2. Der Zulässigkeit der Beschwerde steht die Auffassung der Beschwerdegegnerin nicht entgegen, wonach die Beschwerde teilweise als unzulässig zurückzuweisen sei, weil die Beschwerdeführerin sich auf einen neuen Einspruchsgrund berufe. Denn das europäische Patentübereinkommen sieht keine Teilzulässigkeit einer Beschwerde vor. Die Beschwerde ist somit zulässig.

1.3. Offensichtlich meint die Beschwerdegegnerin, daß der erhobene Einwand, der Gegenstand des Anspruchs 1 beruhe nicht auf erfinderischer Tätigkeit, als neuer Einspruchsgrund im Beschwerdeverfahren nicht zugelassen werden solle.

1.4. Die Einsprechende hat jedoch unter Nr. VI auf Seite 2 des Einspruchsformblattes auch den Einspruchsgrund gemäß Artikel 52 (1), 56 EPÜ (mangelnde erfinderische Tätigkeit) angekreuzt. Zwar hat sie zu Anspruch 1 nur mit mangelnder Neuheit argumentiert, bei den von diesem Anspruch abhängigen Ansprüchen 2 bis 5 und 7 bis 9 jedoch auch das Fehlen erfinderischer Tätigkeit substantiiert vorgetragen. Bereits hierdurch ist der Einspruchsgrund mangelnder erfinderischer Tätigkeit auch für Anspruch 1 im Verfahren.

1.5. Ferner ist dieser Einspruchsgrund in Übereinstimmung mit der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 10/91 (ABl. EPA 1993, 420) im Verfahren, weil die Einspruchsabteilung in ihrer Entscheidung von Amts wegen die erfinderische Tätigkeit geprüft hat. Somit durfte sich die Beschwerdeführerin ohne Rechtsverstoß in der Beschwerdebegründung auch auf den Einspruchsgrund mangelnder erfinderischer Tätigkeit stützen.

2. Verspätetes Vorbringen

2.1. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist bei der Entscheidung, ob verspätetes Vorbringen zu berücksichtigen ist, dessen Relevanz zu prüfen (siehe z. B. T 156/84, ABl. EPA 1988, 372). Dies ist allerdings nicht notwendigerweise das einzig entscheidende Kriterium. Der Grad der Verspätung, die Frage, ob das verspätete Vorbringen als Verfahrensmißbrauch zu werten ist oder ob die Zulassung dieses Vorbringens zu einer übermäßigen Verzögerung des Verfahrens führen könnte, sind ebenfalls Kriterien, die bei der Entscheidung eine Rolle spielen.

2.2. Die während der mündlichen Verhandlung erstmals zitierte D9 wurde von der Kammer daher auf ihre Relevanz geprüft. Nachdem die Prüfung ergeben hat, daß dieses Dokument keinen Einfluß auf den Ausgang des Verfahrens haben würde, wurde es von der Kammer nach Artikel 114 (2) EPÜ nicht berücksichtigt.

Anhand dieser Entgegenhaltung wollte die Beschwerdeführerin ein Merkmal der Anspruchsfassung nach Hilfsantrag II und III nachweisen, wonach die Blasdüsen zur Beförderung der zu behandelnden Warenbahn im Endbereich des Beschleunigungskanals vor den jeweils zu beaufschlagenden Prallflächen angeordnet sind.

Die Vorrichtung dieses Dokuments gehört jedoch einer unterschiedlichen Gattung an. Die Stoffbahn wird immer nur in eine Richtung transportiert und nicht wie nach dem Streitpatent alternierend in beide Richtungen. Da sich bei dem Transport in nur eine Richtung eine stabile Strömung aufbaut, kann diese Entgegenhaltung für die Beurteilung der wechselnden Strömung, die nach jeder Richtungsumkehr neu aufgebaut werden muß, keinen Beitrag leisten.

2.3. Hinzu kommt, daß die Merkmale, die nach dem Hilfsantrag III dem Anspruch 1 hinzugefügt wurden, bereits im abhängigen Anspruch 6 des erteilten Patents enthalten waren. Sie hätten daher ohne weiteres innerhalb der Einspruchsfrist mit dem Dokument D9 angegriffen werden können. Außerdem war die Beschwerdeführerin bereits vier Wochen vor der mündlichen Verhandlung mit Schreiben des EPA vom 21. September 2000 über den Hilfsantrag II, der auch das fragliche Merkmal enthält, informiert worden. Es gibt daher für die Beschwerdeführerin keine Rechtfertigung, mit der Einreichung des Dokuments D9 bis zur mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer zu warten.

3. Zum Hauptantrag - Neuheit

3.1. Die Parteien sind sich einig, daß die Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 aus der D7 bekannt sind. Die Kammer kann sich dem ohne weiteres anschließen.

Die Patentinhaberin vertritt ferner die Meinung, daß die kennzeichnenden Merkmale aus der D7 nicht bekannt seien. Sie verweist auf die Entscheidung T 56/87 (supra), nach der man sich davor hüten solle, einzelne Merkmale aus einem Dokument herauszugreifen, um ihnen eine von der Gesamtlehre des Dokuments abweichende oder ihr sogar widersprechende technische Information zu entnehmen. Im vorliegenden Fall dürfe die Aussage, daß die Stoffbahn mit dem Flügelrad kollidiere, nicht so interpretiert werden, daß eine Stauchung stattfinde. Die Stoffbahn treffe nämlich auf bereits vorhandenen Stoff, was eine weiche Landung in dem Zwickel bewirke.

3.2. Bei der Betrachtung des Offenbarungsgehalts einer Druckschrift ist derjenige Inhalt zu ermitteln, der sich einem fachkundigen Leser unmittelbar und eindeutig erschließt.

Gemäß D7, Spalte 5, Zeilen 36 bis 38, wird der Stoff 4 durch die Öffnung 40 in die gegenüberliegende Kammer 2, 20. bewegt, wobei er mit der Einrichtung 96 kollidiert ("the fabric 4 is forced into the corresponding chamber 2, 20 through the port 40, whereby it collided against the device 96"). Im Zusammenhang mit Spalte 5, Zeilen 63 bis 65, (Einstellbarkeit der Stoffgeschwindigkeit in Abhängigkeit von der Luftbewegung durch das Gebläse 50) ergibt sich hieraus für den Fachmann unmittelbar und eindeutig, daß die Stoffbahn 4 mit der Rotoreinrichtung 96. zusammenstößt, mit anderen Worten also dagegen prallt, denn nur so ist eine "Kollision" überhaupt möglich. Beim Auftreffen auf die Welle 98 oder die daran anschließenden Rotorblätter 100 tritt zumindest in einem begrenzten Drehwinkelsektor zwangsläufig eine Stauchung ein, weil die gitterartige Ausbildung der Rotorblätter 100 den Aufbau eines Luftkissens verhindert.

Somit ist dieses kennzeichnende Merkmal des Anspruchs 1 erfüllt, denn dort ist nichts über den Umfang oder die Art des Anstoßens und Stauchens ausgesagt, insbesondere nichts darüber, daß eine kontinuierliche Stauchung stattfindet. Die Tatsache, daß sich die Rotoreinrichtung nach D7 langsam dreht, nämlich mit ca. 16 Umdrehungen pro Minute, führt zu keiner anderen Beurteilung. Nach dem Durchgang eines Rotorblattes durch die Transportebene der Stoffbahn gelangt der Stoff in ein zunächst leeres Fach, so daß die Welle 98 und die Blätter 100 wenigstens bereichsweise in einem Drehwinkelsektor als Prallfläche wirken. Nachdem dieses strittige Merkmal der D7 unmittelbar und eindeutig auch im Gesamtzusammenhang der Druckschrift entnehmbar ist, kann die Entscheidung T 56/87 (supra) im vorliegenden Fall keine Anwendung finden.

3.3. Die Tatsache, daß nach D7 (Spalte 6, Zeilen 6 bis 11 und Spalte 5, Zeilen 36 bis 41) Reibung vermieden werden soll und die Stoffbahn nach der "Kollision" sanft abgelegt wird, läßt hier keine andere Bewertung zu, weil die Reibung im Beschleunigungskanal und die Ablage erst nach der Kollision mit dem Rotor eine Rolle spielt. Auch der Einwand der Patentinhaberin, die bekannte Behandlung sei nicht gleichmäßig, kann nicht durchgreifen, denn eine solche Gleichmäßigkeit ist im Zusammenhang mit der Stauchung im Anspruch 1 nicht beansprucht. Jedenfalls findet nach D7 zumindest abschnittsweise eine Stauchung der Warenbahn statt.

3.4. Das weitere kennzeichnende Merkmal der Beschleunigung im Führungskanal 38 ist zwangsläufig vorhanden, denn die zunächst in einem der Warenbahnspeicher 2, 20 ruhende Warenbahn muß im Kanal 38 durch in die Luftdüsen 74, 76 geblasene Luft auf eine bestimmte Geschwindigkeit gebracht werden, damit sie gegen die Einrichtung 96 stoßen kann.

Das in Anspruch 1 beanspruchte Verfahren erfüllt daher nicht die Anforderungen der Neuheit nach Artikel 52 (1) und 54 EPÜ.

3.5. D7 offenbart unstrittig eine Vorrichtung mit den Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 10. In dieser Entgegenhaltung ist der Kanal 38 ein Beschleunigungskanal (siehe oben 3.4), der in seiner Längsrichtung an beiden Stirnseiten von einer an der Aufnahmeeinrichtung 96 gebildeten Prallfläche (Welle 98 und Rotorblätter 100) begrenzt ist. Unterhalb jeder Prallfläche befindet sich ein Warenbahnspeicher 2, 20 (vgl. Figur 1).

Auch die im Anspruch 10 angegebene Vorrichtung erfüllt daher nicht die Voraussetzungen der Neuheit nach Artikel 52. (1) und 54 EPÜ.

4. Zum Hilfsantrag I - Änderungen

4.1. Die Änderung im Anspruch 1 nach Hilfsantrag I betrifft unter anderem die Hinzufügung des Merkmals, daß die Prallflächen 4, 4' bezogen auf den Beschleunigungskanal feststehend angeordnet sind.

4.2. Die Patentinhaberin verweist dazu auf die Figuren 1 und 2. der ursprünglich eingereichten Anmeldung als Offenbarungsquelle. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern (siehe z. B. T 169/83, supra) sind die Zeichnungen als integraler Bestandteil der die Erfindung offenbarenden Unterlagen der Anmeldung zu betrachten und den anderen Teilen der Anmeldung gleichzustellen. Ein Merkmal kann somit grundsätzlich aus der Zeichnung abgeleitet werden. Voraussetzung dafür ist, daß dieses Merkmal für den zuständigen Fachmann in Bezug auf Aufbau und Funktion unmittelbar und zweifelsfrei aus der Zeichnung hervorgehen muß.

4.3. Die Kammer ist der Meinung, daß diese Eindeutigkeit im vorliegenden Fall nicht vorhanden ist. In den Zeichnungen sind die Prallflächen als dicke schwarze Linien erkennbar, die oben gekrümmt sind und nach unten schräg zum Beschleunigungskanal hin abfallen. Augenscheinlich sind sie an schwarz eingezeichneten, mit Zentrierungslinien versehenen Punkten befestigt. Diese Art der Lagerung besagt jedoch nicht eindeutig, daß diese Punkte feststehen, ganz im Gegenteil könnten sie auch verschieb- oder verschwenkbar sein, um beispielsweise den Aufprallwinkel zu verändern. In der Beschreibung ist zu diesen Befestigungspunkten nichts ausgeführt. Zu den Prallflächen heißt es in der ursprünglich eingereichten Beschreibung lediglich, daß sie den Führungs- und Beschleunigungskanal begrenzen (Seite 7, Zeilen 14 bis 16) bzw. daß sie stirnseitig zum Führungs- und Beschleunigungskanal angeordnet sind (Seite 4, Zeilen 9 bis 11; Seite 7, Zeilen 24 bis 26). Ein fachkundiger Leser kann somit aus den Unterlagen nicht unmittelbar und eindeutig ableiten, daß sie in dieser Position feststehend angeordnet sind.

Der Inhalt des Anspruchs 1 geht über den Inhalt der Anmeldung in der eingereichten Fassung hinaus und steht daher nicht im Einklang mit Artikel 123 (2) EPÜ.

4.4. Das Merkmal, daß die Prallflächen 4, 4' bezogen auf den Beschleunigungskanal feststehend angeordnet sind, wurde auch in den Anspruch 10 eingefügt. Da, wie oben unter 4.3. dargelegt, die angegebene Offenbarungsquelle dafür nicht ausreicht und auch aus der Beschreibung keine Stütze für die Änderung ableitbar ist, erfüllt auch Anspruch 10 nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

5. Zum Hilfsantrag II - Änderungen

5.1. Die Änderung in Anspruch 1 nach Hilfsantrag II betrifft die Hinzufügung des Merkmals, daß die Blasdüsen in Förderrichtung gesehen im Endbereich des Beschleunigungskanals angeordnet sind.

5.1.1. Die Kammer ist der Meinung, daß dieses Merkmal nur in Kombination mit weiteren Merkmalen und nicht isoliert offenbart ist. Die entsprechenden Textstellen befinden sich in der ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen auf Seite 5, Zeilen 11 bis 16, Seite 11, Zeilen 24 bis Seite 12, Zeile 11, und in den Ansprüchen 6 und 12. Aus Seite 5 (vgl. auch Anspruch 12) geht hervor, daß zur Erzielung einer rasanten Beschleunigung die Blasdüsen jeder Gruppe beidseitig des Beschleunigungskanals alternierend versetzt zueinander, schräg zur Warentransportebene und in ihrer jeweiligen Förderrichtung gesehen im Endbereich des Beschleunigungskanals vorgesehen sind. Der Fachmann entnimmt daraus, daß der Zweck der ausreichenden Beschleunigung nur durch die Kombination aller dieser fortlaufend genannten Maßnahmen erreichbar ist. Jedenfalls ist nicht erkennbar und geht aus diesem Text nicht hervor, daß auch eine einzelne Maßnahme wie nur die Anordnung der Düsen im Endbereich für diesen Zweck schon ausreichend wäre, so daß dieses Merkmal als isolierte Einzelmaßnahme ursprünglich nicht offenbart ist.

5.1.2. Auf den Seiten 11, Zeile 24 bis Seite 12, Zeile 11 (vgl. auch ursprünglich eingereichter Anspruch 6) geht es darum, sowohl leichte als auch schwere Ware problemlos beschleunigen zu können. Nach dem ersten Absatz weisen hierzu die beiden Fördermittelgruppen beidseitig des Beschleunigungskanals wechselweise um den Abstand x versetzt zueinander angeordnete, um den Winkel y schräg zur Warentransportebene gerichtete Blasdüsen auf. Gemäß dem folgenden Absatz auf Seite 12 sind die Blasdüsengruppen in Transportrichtung gesehen im jeweiligen Endbereich des Beschleunigungskanals angeordnet. Nach Auffassung der Kammer bezieht sich dieser zweite Absatz als Erläuterung unmittelbar auf den vorhergehenden, so daß der fachkundige Leser mit dieser Beschreibung der Fördermittel- oder Blasdüsengruppen sowohl die versetzte Anordnung der Blasdüsen als auch deren Position im Endbereich des Beschleunigungskanals verbindet. Eine isolierte Offenbarung des Merkmals der Anordnung der Blasdüsen im Endbereich durch den ursprünglich eingereichten Text ist daher nicht geboten.

5.1.3. Nachdem der geänderte Anspruch 1 dadurch ein Merkmal enthält, das nur in engem funktionellem Zusammenhang mit nicht aufgenommenen weiteren Merkmalen ursprünglich offenbart ist, geht sein Gegenstand über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus. Er betrifft eine Verallgemeinerung von ursprünglich als zusammengehörend dargestellten Merkmalen (siehe auch T 938/95, nicht im ABl. veröffentlicht). Somit entspricht er nicht den Anforderungen des Artikels 123 (2) EPÜ.

5.2. Dieses wie oben unter 5.1. dargelegt unzulässig isoliert aufgenommene Merkmal wurde auch in den Anspruch 10 eingefügt. Aus demselben Grund erfüllt dieser Anspruch daher ebenfalls nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

6. Zum Hilfsantrag III

6.1. Änderungen

6.1.1. In die geänderten Ansprüche 1 und 10 wurden die im ursprünglichen Anspruch 6 gemeinsam offenbarten Merkmale aufgenommen. Im Gegensatz zu den geänderten Ansprüchen 1 und 10 nach Hilfsantrag II sind in den entsprechenden Ansprüchen nach Hilfsantrag III nun alle Merkmale enthalten, die in den ursprünglichen Anmeldeunterlagen als funktionell zusammenhängend beschrieben waren. Es besteht daher nach den Ausführungen im Abschnitt 5.1. kein Anlaß zu Beanstandungen nach Artikel 123 (2) EPÜ. Anstelle "unmittelbar" (vor den ... Prallflächen) heißt es jetzt "im Endbereich des Beschleunigungskanals". Diese Maßnahme ist jedoch in den ursprünglich eingereichten Unterlagen (Seite 5, Zeilen 14 bis 16) im angegebenen Zusammenhang alternativ zur Ausgestaltung des Anspruchs 6 beschrieben.

6.1.2. Der erteilte abhängige Anspruch 6 wurde dadurch geändert, daß das Merkmal "beidseitig der Warenbahn angeordneten, schräg zur Warenbahntransportebene gerichteten (Blasdüsen)" dort herausgenommen und in den Anspruch 1 überführt wurde. Da dieser Anspruch 6 aber bereits auf einen der Ansprüche 1 bis 5 rückbezogen war, ergibt sich durch die Verschiebung des Merkmals kein anderer Gegenstand. Somit erfüllt auch diese Änderung die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

6.1.3. Die Änderungen in der Beschreibung betreffen nur die Würdigung von D7 als nächstkommendem Stand der Technik, wie es nach Regel 27 (1) b) EPÜ geboten ist, und die Anpassung der Beschreibung an den Anspruchswortlaut nach Artikel 84 EPÜ. Sie sind daher nach Artikel 123 (2) EPÜ ebenfalls nicht zu beanstanden.

6.1.4. Nachdem die hinzugefügten Merkmale den Gegenstand der erteilten unabhängigen Ansprüche 1 und 10 weiter einschränken, sind diese Änderungen auch nach Artikel 123 (3) EPÜ nicht zu bemängeln.

6.1.5. Die Beschwerdeführerin vertritt die Ansicht, der geänderte Anspruch 1 nach Hilfsantrag III entspreche nicht dem Erfordernis der Regel 29 (1) EPÜ, weil der Merkmalskomplex "dass die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern in einem Beschleunigungskanal (5) beschleunigt und in jeder Förderrichtung gegen eine am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordnete Prallfläche (4, 4') geschleudert und dort gestaucht wird" bereits durch D7 vorbekannt sei und deshalb in den Oberbegriff des Anspruchs gehöre.

Dieser Kritik kann sich die Kammer nicht anschließen. Zwar mag es zutreffen, daß diese Einzelmerkmale durch D7 bekannt sind, jedoch werden diese Merkmale funktioneller Art durch die anschließenden Merkmale "dass die pneumatische Beförderung der zu behandelnden Warenbahn (3) zwischen den beiden Prallflächen (4, 4') mit Hilfe von beidseitig der Warenbahn sowie seitlich versetzt zueinander angeordneten, schräg zur Warenbahntransportebene gerichteten, im Endbereich des Beschleunigungskanals vor den jeweils zu beaufschlagenden Prallflächen (4, 4') angeordnete Blasdüsen erfolgt" verursacht, so daß gegen die Stellung des aus einem funktionellen und einem gegenständlichen Teil gebildeten Merkmalskomplexes im kennzeichnenden Teil des Anspruchs keine Bedenken bestehen. Gleiches gilt für den Vorrichtungsanspruch 10.

6.2. Neuheit

6.2.1. Es ist unstrittig zwischen den Parteien (siehe Abschnitt 3), daß aus D7 ein Verfahren mit den Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 1 bekannt ist, bei dem die Warenbahn zwischen den beiden Warenbahnspeichern 2, 20 in einem Beschleunigungskanal 38 beschleunigt und in jeder Förderrichtung mit einer am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordneten Einrichtung 96 (Welle 98, Rotorblätter 100) kollidiert. Im fachmännischen Verständnis bedeutet das, daß die Ware gegen eine dieser Flächen prallt, womit zwangsläufig eine Stauchung verbunden ist. Die Beschleunigungsdüsen sind dort in Förderrichtung gesehen jeweils im Anfangsbereich des Beschleunigungskanals und direkt gegenüberliegend angeordnet.

Somit unterscheidet sich das in Anspruch 1 dieses Antrags beanspruchte Verfahren vom bekannten Stand der Technik (D7) jedenfalls durch die Merkmale der pneumatischen Beförderung der zu behandelnden Warenbahn (3) zwischen den beiden Prallflächen (4, 4') mit Hilfe von beidseitig der Warenbahn sowie seitlich versetzt zueinander angeordneten, schräg zur Warenbahntransportebene gerichteten, im Endbereich des Beschleunigungskanals vor den jeweils zu beaufschlagenden Prallflächen (4, 4') angeordneten Blasdüsen.

Die Vorrichtung nach Anspruch 10 dieses Antrags unterscheidet sich von der bekannten Vorrichtung nach D7 durch die entsprechenden, auf eine Vorrichtung bezogenen Merkmale.

Somit erfüllen das Verfahren und die Vorrichtung nach Anspruch 1 bzw. Anspruch 10 dieses Antrags die Erfordernisse der Neuheit nach den Artikeln 52 (1) und 54. EPÜ.

Die Neuheit der abhängigen Ansprüche 2 bis 9 und 11 bis 18. ergibt sich aus ihrem Rückbezug auf die Ansprüche 1 bzw. 10.

6.3. Erfinderische Tätigkeit

Der nächstliegende Stand der Technik für die Ansprüche 1 und 10 dieses Antrags wird durch die Druckschrift D7 repräsentiert, die - wie das Streitpatent - ein Verfahren und eine Vorrichtung zur Oberflächenverbesserung durch eine größere Weichheit betrifft. Die Gegenstände der Ansprüche 1 und 10 unterscheiden sich davon durch ihre jeweiligen kennzeichnenden Merkmale. Sie lösen die Aufgabe, bei der Griff- und Oberflächenverbesserung sowohl leichte als auch schwere Ware ohne Schwierigkeiten durch den Beschleunigungskanal hindurch zu beschleunigen (Spalte 6, Zeilen 31 bis 51 des Streitpatents) und die zu behandelnde Ware ohne negative Beeinflussung einer rasanten Beschleunigung zu unterwerfen (Spalte 2, Zeilen 40. bis 55 des Streitpatents). Zur Lösung dieser Aufgabe bietet D7 keinen Anhaltspunkt, weil sie sich vor allem mit dem Problem befaßt, ein Verwickeln der gestauchten Warenbahn zu verhindern und das Aufwickeln nach der Behandlung zu erleichtern (Spalte 1, Zeilen 49 bis 58).

6.3.2. Die Beschwerdeführerin vertritt die Auffassung, die beanspruchte Lehre stelle nur ein Äquivalent zur Lösung gemäß D7 dar, welches für den Fachmann auf der Hand liege. Dieser Meinung kann die Kammer nicht folgen, denn mit den unterscheidenden Maßnahmen werden ganz andere Wirkungen erzeugt als bei der Vorrichtung nach D7. So wird nach dieser Entgegenhaltung durch die Anordnung der Düsen am Anfang des Beschleunigungskanals eine Zugspannung vermieden (Spalte 6, Zeilen 18 bis 19), während die Erfindung nach dem Streitpatent Zugspannungen bewußt in Kauf nimmt, um einen Stau der Stoffbahn im Beschleunigungskanal zu vermeiden und ihr unmittelbar vor der Prallfläche eine hohe Geschwindigkeit zu verleihen. In einem Beispiel der D7 (Spalte 6, Zeilen 54 bis 57) wird durch einen der Bewegung der Stoffbahn entgegengerichteten Sekundärluftstrom die Warenbahn sogar leicht gebremst. Daher wird der Fachmann durch die Lehre der D7 eher davon abgehalten, die Blasdüsen im Endbereich des Beschleunigungskanals vorzusehen. Noch weniger kann die D7 den Fachmann anregen, die Blasdüsen beidseitig der Warenbahn sowie seitlich versetzt zueinander anzuordnen, denn nach der Zeichnung liegen sich die Blasdüsen unmittelbar gegenüber und im Text werden keine näheren Angaben zur Anordnung der Luftdüsen gemacht. Andererseits führt die beanspruchte wechselweise Anordnung der Düsen zur vorteilhaften Ausbildung einer Wellenform der Stoffbahn (Spalte 6, Zeilen 38 bis 44). Sie ist auch mit dem Wissen und Können des Fachmannes nicht vom Stand der Technik ableitbar, da jeglicher Hinweis in diese Richtung fehlt.

6.3.3. Auch enthält keine der übrigen in den bisherigen Verfahren eingeführten Druckschriften Hinweise auf versetzt und am Ende der Beschleunigungsstrecke angeordnete, sondern nur unmittelbar gegenüberliegende Blasdüsen. Somit ist diese Lösung nicht nahegelegt und nicht ohne erfinderische Tätigkeit auffindbar.

6.4. Die Ansprüche 1 und 10 erfüllen daher auch das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit des Artikels 56 EPÜ.

6.5. Die jeweiligen abhängigen Ansprüche 2 bis 9 und 11 bis 18. enthalten Weiterbildungen der Erfindung und erfüllen somit ebenfalls die Erfordernisse der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit.

7. Zusammenfassend hat die Kammer die Überzeugung gewonnen, daß die Ansprüche mit Beschreibung und Zeichnung nach Hilfsantrag III die Patentierungsvoraussetzungen des EPÜ erfüllen und zurecht die Grundlage für die Aufrechterhaltung des Patents mit geänderten Unterlagen bilden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Hauptantrag und die Hilfsanträge I und II werden zurückgewiesen.

3. Die Sache wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Maßgabe, das Patent mit den folgenden in der mündlichen Verhandlung vom 23. Oktober 2000 überreichten Unterlagen aufrecht zu erhalten:

- Ansprüche 1 bis 18 gemäß Hilfsantrag III;

- Beschreibung Seite 2 mit Beiblatt 1, Seiten 3 bis 5;

- 3 Blatt Zeichnungen, Figuren 1 bis 4.

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