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  3. T 1098/97 24-01-2001
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T 1098/97 24-01-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T109897.20010124
Date de la décision
24 January 2001
Numéro de l'affaire
T 1098/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91104515.1
Classe de la CIB
F16K 27/08
G05D 23/13
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 27.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Sanitäre Mischbatterie

Nom du demandeur
SCHEFFER-ARMATUREN FRANZ SCHEFFER oHG
Nom de l'opposant
Hans Grohe GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Zurücknahme des Einspruchs im Beschwerdeverfahren

Exergue
-
Décisions citées
T 0629/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin des europäischen Patents Nr. 0 452 699 (Anmeldenummer 91 104 515.1).

II. Die Beschwerdegegnerin legte gegen das erteilte Patent Einspruch ein und beantragte, das Patent wegen fehlender Patentfähigkeit zu widerrufen.

Sie berief sich dabei u. a. auf

D1: FR-A-2 483 036

D5: DE-U-7 916 372

D6: DE-A-3 327 828

D7: DE-U-7 734 717

D14: CH-A-521 488.

III. Mit am 18. September 1997 zur Post gegebener Entscheidung wurde das Patent widerrufen.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 30. Oktober 1997 unter Zahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde ein.

Die Beschwerdebegründung wurde am 15. Januar 1998 eingereicht.

V. Mit Schreiben vom 24. November 1997 nahm die Beschwerdegegnerin ihren Einspruch zurück.

VI. In Erwiderung auf einen Bescheid der Beschwerdekammer vom 28. August 1998 reichte die Beschwerdeführerin neue Patentansprüche 1 bis 6 sowie eine Seite 2 der Beschreibung mit zwei Einschüben in Zeile 6 und Zeile 13 ein.

Sie beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent unter Zugrundelegung dieser Unterlagen, im übrigen mit den erteilten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

Sie vertrat die Auffassung, daß der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 durch den aufgezeigten Stand der Technik nicht nahegelegt ist.

Patentanspruch 1 lautet (nach geringfügiger redaktioneller Änderung bezüglich des letzten Merkmals):

"1. Sanitäre Mischbatterie bestehend aus

- einem Batteriekörper (14) mit einem Einlaßkanal (11) für Kaltwasser, einem Einlaßkanal (10) für Warmwasser und einem Auslaßkanal (30) für Mischwasser,

- einer Einrichtung zur Einstellung der gewünschten Ausflußmenge an Mischwasser und

- einer Einrichtung für die Einstellung der Temperatur des ausfließenden Mischwassers,

wobei der Batteriekörper (14) als Gußteil ausgebildet ist, an den sich jeweils stirnseitig Kappen (21, 22) anschließen, die um eine die Verlängerung der Längsachse des Batteriekörpers bildende Achse drehbar befestigt sind und mittels derer jeweils die Bedienung der Einstelleinrichtung für die gewünschte Menge und Temperatur des Mischwassers erfolgt,

dadurch gekennzeichnet, daß:

- der Batteriekörper umfangseitig durch zwei im wesentlichen halbzylinderförmige Schalen (15, 16) aus Kunststoff verkleidet ist,

- die Kappen (21, 22) im Umriß etwa teilkugelschalenförmig sind und aus Kunststoff bestehen, und daß

- als halbzylinderförmige Schalen eine Unterschale (16) und eine Deckschale (15) vorgesehen sind, die jeweils über Rastelemente (17, 18, 19, 20) untereinander verbindbar sind,

- wobei im montierten Zustand Deckschale (15) und Unterschale (16) umfangseitig an wenigstens einem Bund (36, 37), der am Batteriekörper (14) angeformt ist, anliegen,

- wobei an der Unterschale (16) stirnseitig jeweils Ringstege (32, 34) angeformt sind,

- wobei an der Deckschale (15) stirnseitig jeweils Ringstege (38, 39) angeformt sind und

- wobei Halteringe (40, 41) vorgesehen sind, die die Ringstege (32, 34 bzw. 38, 39 der Unterschale (16) und Deckschale (15) übergreifen und an diesen außen umfangseitig anliegen."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung gerichtete Beschwerde wird von der Zurücknahme des Einspruchs nicht berührt, wenn - wie im vorliegenden Fall - die Einspruchsabteilung das Patent widerrufen hat (vgl. z. B. Entscheidung T 629/90, ABl. EPA 1992, 654, Punkt 2.2 der Entscheidungsgründe).

3. Artikel 123 EPÜ

Der geänderte Patentanspruch 1 setzt sich im wesentlichen aus den Merkmalen der ursprünglich eingereichten Patentansprüche 1, 2, 3, 7, 8 und 10 zusammen. Der Gegenstand des geänderten Patentanspruchs 1 geht somit nicht über das ursprünglich Offenbarte hinaus (Artikel 123 (2) EPÜ).

Da der geltende Patentanspruch 1 sämtliche Merkmale des erteilten Patentanspruchs 1 aufweist, liegt eine Erweiterung des Schutzbereichs durch die vorgenommenen Änderungen nicht vor (Artikel 123 (3) EPÜ).

4. Neuheit

Die Neuheit der sanitären Mischbatterie gemäß Patentanspruch 1 ist offensichtlich.

Dies wurde schon bei dem weniger stark eingeschränkten Patentanspruch 1 gemäß der Widerrufsentscheidung von der Einspruchsabteilung nicht bestritten.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Ausgangspunkt für die Erfindung ist das Dokument D1, auf das sich der Oberbegriff des Patentanspruchs 1 bezieht.

Die aus dieser Druckschrift bekannte Mischbatterie weist einen als Gußteil ausgebildeten Batteriekörper auf, innerhalb dessen ein Kanal für das eintretende Warmwasser, ein Kanal für das eintretende Kaltwasser sowie eine Mischbatterie, die mit dem Auslaßkanal für Mischwasser in Verbindung steht, angeordnet sind. Der Batteriekörper nimmt außerdem die erforderlichen Steuerelemente für die Einstellung der Menge des ausfließenden Mischwassers und die Mischung des eintretenden Kaltwassers und Warmwassers im gewünschten Verhältnis zur Erzielung der entsprechenden Mischwassertemperatur auf.

Als Nachteil dieser bekannten Mischbatterie ergibt sich aus der Streitpatentschrift, daß die Bearbeitung des als Gußteil ausgebildeten Batteriekörpers wegen mehrerer Bearbeitungsstufen, wie z. B. Schleifen, Polieren, Verchromen, Spritzen in der gewünschten Farbe kostspielig ist.

5.2. Die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende Aufgabe kann darin gesehen werden, eine sanitäre Mischbatterie der eingangs genannten Art zur Verfügung zu stellen, die eine einfache, rationelle und kostengünstige Herstellung sowie eine vereinfachte Montage und Demontage ermöglicht.

Die Lösung dieser Aufgabe ist im kennzeichnenden Teil des Patentanspruchs 1 angegeben, der sich in folgende Merkmale gliedern läßt:

a) der Batteriekörper ist umfangseitig durch zwei im wesentlichen halbzylinderförmige Schalen (15, 16) aus Kunststoff verkleidet,

b) die Kappen (21, 22) sind im Umriß etwa teilkugelschalenförmig und bestehen aus Kunststoff,

c) als halbzylinderförmige Schalen sind eine Unterschale (16) und eine Deckschale (15) vorgesehen, die jeweils über Rastelemente (17, 18, 19, 20) untereinander verbindbar sind,

d) wobei im montierten Zustand Deckschale (15) und Unterschale (16) umfangseitig an wenigstens einem Bund (36, 37), der am Batteriekörper (14) angeformt ist, anliegen,

e) wobei an der Unterschale (16) stirnseitig jeweils Ringstege (32, 34) angeformt sind,

f) wobei an der Deckschale (15) stirnseitig jeweils Ringstege (38, 39) angeformt sind,

g) wobei Halteringe (40, 41) vorgesehen sind, die die Ringstege (32, 34 bzw. 38, 39 der Unterschale (16) und Deckschale (15) übergreifen und an diesen umfangseitig anliegen.

5.3. Erfindungsgemäß kann der Batteriekörper aus Guß außenseitig im Rohzustand verbleiben, da seine Oberfläche durch eine vierteilige Kunststoffverkleidung, nämlich zwei halbzylinderförmige Schalen und zwei teilkugelschalenförmige Kappen, abgedeckt wird, wobei letztere gleichzeitig als Bedienungselemente für die Steuerung der Menge bzw. Temperatur des ausfließenden Mischwassers dienen. Die Herstellung dieser vierteiligen Kunststoffverkleidung ist kostengünstiger als die bisher übliche Bearbeitung des Batteriekörpers in mehreren Bearbeitungsstufen, wie z. B. Schleifen, Polieren, Verchromen. Die Montage des Kunststoffgehäuses erfolgt durch die vorstehend genannten konstruktiven Maßnahmen c) bis g), d. h. im wesentlichen durch Einrasten der Rastelemente der beiden halbzylinderförmigen Schalen und Aufschieben der Halteringe auf deren stirnseitig angeordnete Ringstege. Der Batteriekörper weist darüber hinaus wenigstens einen Bund auf, an dem jeweils Unterschale und Deckschale anliegen (konstruktive Maßnahme d), was das Positionieren der halbzylinderförmigen Schalen gegenüber des Batteriekörpers und somit ihre Montage erleichtert.

5.4. Die Prüfung, ob die sanitäre Mischbatterie gemäß Patentanspruch 1 durch die der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegenden Druckschriften nahegelegt ist, ergibt folgendes:

5.4.1. Dokument D14 zeigt keine sanitäre Mischbatterie sondern eine sanitäre Armatur bestehend aus zwei Rohren für Kaltwasser und Warmwasser, die eine im wesentlichen U-förmige Anordnung bilden, wobei jeweils im Übergang zwischen dem U-Steg und einem Schenkel des U ein kurzer Rohrstutzen rechtwinklig abzweigt und dort Bedienungsgriffe für die Einstellung der Kaltwasser- bzw. Warmwasserzufuhr angeordnet sind.

Diese Druckschrift lehrt zwar, den rohgegossenen Armaturenkörper in seinem Zustand zu belassen, sofern seine Oberfläche durch eine Verkleidung abgedeckt wird. Die Verkleidung ist jedoch lediglich zweiteilig und besteht aus einer Unterschale und einer Deckschale, die durch Schrauben zusammengehalten werden. Die Deckschale ist gleichzeitig als Seifenschale oder Abstelltablar ausgebildet.

Diese Druckschrift enthält somit keinerlei Hinweis auf eine vierteilige Kunststoffverkleidung bestehend aus zwei umfangseitigen halbzylinderförmigen Schalen und zwei stirnseitigen teilkugelschalenförmigen Kappen.

Die beanspruchte lösbaren Befestigungsmittel, nämlich die Rastelemente der halbzylinderförmigen Schalen und die Halterringe, die stirnseitig angeformte Ringstege der Unterschale bzw. Deckschale übergreifen, sind dort ebenfalls nicht zu entnehmen.

5.4.2. Dokument D5 bezieht sich auf eine Armatur für den Sanitärbereich mit Armaturgehäuse, Anschlußeinrichtung und Betätigungseinrichtung, wobei das Armaturgehäuse einen Mantel aus einem Wärmedämmstoff aufweist. Der Mantel ist mit dem Armaturgehäuse adhäsiv vereinigt. Es ist für den Fachmann klar, daß sich ein solcher Mantel aus Kunststoff, der bei der Herstellung durch Kleben aufgebracht wird, nicht wieder entfernen läßt. Es ergibt sich eine unlösbare Verbindung mit dem Armaturgehäuse.

Demgegenüber liegt bei der sanitären Mischbatterie gemäß der vorliegenden Erfindung zum einen eine ganz andere Aufgabe vor. Es geht hier nicht nur darum, daß der Batteriekörper aus herstellungstechnischen Gründen zur Kostenersparnis allseitig durch eine Kunststoffschale verkleidet wird, wodurch Bearbeitungsvorgänge bei der Herstellung des Batteriekörpers eingespart werden können, sondern auch darum, die Verkleidung derart zu verwirklichen, daß sie eine erleichterte Montage und Demontage ermöglicht.

Die erfindungsgemäße Verwendung von Rastelementen, stirnseitig angeformten Ringstegen und Halteringen für die Verbindung der Unterschale und der Deckschale und ihre Befestigung auf den Batteriekörper hat den Vorteil, daß diese halbzylinderförmigen Schalen vom Batteriekörper wieder abgenommen werden können. Es handelt sich also um eine lösbare Anbringung. Dies ist zum Beispiel dann sinnvoll, wenn die halbzylinderförmigen Schalen eine Beschädigung aufweisen und daher ausgewechselt werden müssen. Außerdem ist es bei Reparaturarbeiten bei der erfindungsgemäßen Mischbatterie problemlos möglich, sich nach Abnahme halbzylinderförmiger Schalen Zugang zum Armaturenkörper zu verschaffen.

Außerdem handelt es sich bei D5 nicht um eine gattungsgemäße Mischbatterie mit einer Einrichtung für die Einstellung der Temperatur des ausfließenden Mischwassers (sogenannter Thermostat). Vielmehr ist die hieraus bekannte Armatur eine herkömmliche Mischarmatur mit einem einfachen Drehgriff für Kaltwasser und einem eben solchen Drehgriff für die Regelung des Warmwasserzulaufs, wobei diese beiden Drehgriffe mit ihrer Achse senkrecht zur Achse des durch die Halbschalen verkleideten Batteriekörpers angeordnet sind und nicht in axialer Verlängerung des Batteriekörpers wie bei der erfindungsgemäßen Mischbatterie.

5.4.3. Dokument D6 betrifft einen ganz anderen Armaturentyp, nämlich einen Einhebelmischer. Es handelt sich damit nicht um eine gattungsgemäße sanitäre Mischbatterie.

Bei diesem Einhebelmischer ist das Armaturengehäuse unter einer Kunststoffhaube verborgen, die eine völlig andere Form hat als das Armaturengehäuse. Diese Kunststoffhaube ist als Verkleidung gedacht, die nicht nur das Armaturengehäuse, sondern auch die Anschlußrohre den Blicken des Betrachters entzieht. Die Form der Kunststoffhauben ist völlig anders als bei dem Gegenstand des Streitpatents, insbesondere sind keine halbzylinderförmigen Schalen vorhanden. Außerdem fehlen die etwa teilkugelschalenförmigen Kappen aus Kunststoff im stirnseitigen Bereich.

Weiterhin ist auch die erfindungsgemäße Art der Verrastung bei der vorbekannten Armatur nicht verwirklicht. Vielmehr sind dort an einer Haubenhälfte mehrere Stecköffnungen vorgesehen, während die andere Haubenhälfte dazu komplementäre Stecklaschen aufweist, die in die Stecköffnungen eingeführt werden können. Außerdem sind beide Haubenhälften noch jeweils mit Befestigungslaschen versehen und werden damit an einer an der Wand befestigten Rosette angebracht, die Befestigungsschlitze aufweist, in die die Befestigungslaschen eingeführt werden.

5.4.4. Auch das Dokument D7 kommt dem Gegenstand des Streitpatents nicht näher.

Dort ist ein thermostatisches Mischventil beschrieben, das der erfindungsgemäßen Mischbatterie insofern vom Aufbau her ähnlicher ist, als hier eine etwa halbkugelschalenförmige Kappe für Einstellung der Temperatur stirnseitig vorhanden ist. Hierbei handelt es sich um einen sogenannten Thermostaten.

Das thermostatische Mischventil gemäß Dokument D7 weist eindeutig keine halbzylinderförmigen Schalen aus Kunststoff auf, die den Batteriekörper umfangseitig abdecken.

Der Griff hat zwar bei der bekannten Armatur eine ähnliche Form wie die stirnseitige teilkugelschalenförmige Kappe bei der erfindungsgemäßen Mischbatterie. In beiden Fällen dienen diese Teile auch zur Temperaturregulierung. Wie man jedoch Figur 6 der Entgegenhaltung entnehmen kann, handelt es sich bei dem Griff um ein massives Teil, so daß von einer teilkugelschalenförmigen Kappe im Sinne der Erfindung eigentlich nicht gesprochen werden kann. Auch sind stirnseitig angeformte Ringstege und Halteringe, die diese Ringstege übergreifen, auch bei dieser Entgegenhaltung nicht vorhanden.

5.4.5. Selbst wenn unterstellt würde, es habe für einen Fachmann aufgrund der Lehre des Dokuments D14 nahegelegen, den rohgegossenen Armaturkörper gemäß Dokument D1 durch eine Kunststoffverkleidung abzudecken, hätte er nicht zur Lehre des geltenden Patentanspruchs 1 gelangen können, denn wie vorstehend dargelegt, ist dem entgegengehaltenen Stand der Technik in seiner Gesamtheit kein Hinweis auf die vierteilige Kunststoffverkleidung bestehend aus zwei umfangseitigen halbzylinderförmigen Schalen und zwei stirnseitigen teilkugelschalenförmigen Kappen zu entnehmen, wobei erstere über Rastelemente, stirnseitig angeformten Ringstege und Halteringe untereinander verbunden werden.

6. Aus alledem folgt, daß der Gegenstand des Patentanspruchs 1 auf erfinderischer Tätigkeit beruht und somit patentfähig ist.

7. Die Patentansprüche 2 bis 6 sind auf besondere Ausgestaltungen der Erfindung nach Patentanspruch 1 gerichtet und deshalb ebenfalls gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufhoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Patentansprüche 1 bis 6, eingereicht am 2. November 1998,

- Beschreibung: Seite 2 mit Einschüben in den Zeilen 6. und 13, eingereicht am 2. November 1998,

Seite 3 wie erteilt,

- Zeichnungen: Figuren 1 bis 21 wie erteilt.

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