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  3. T 0805/97 (Schutzbügel/AMAZONEN) 13-01-2000
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T 0805/97 (Schutzbügel/AMAZONEN) 13-01-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T080597.20000113
Date de la décision
13 January 2000
Numéro de l'affaire
T 0805/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92102051.7
Classe de la CIB
A01C 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 26.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schleuderdüngerstreuer

Nom du demandeur
Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Maasland N.V.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Inventive step (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0109/82
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 7. Februar 1992 angemeldeten europäischen Patentanmeldung Nr. 92 102 051.7 wurde das europäische Patent Nr. 501 202 erteilt. Gegen dieses Patent wurde ein Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Die Einspruchsabteilung stellte mit ihrer am 27. Mai 1997 zur Post gegebenen Zwischenentscheidung fest, daß das Patent in geänderter Fassung und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, die Erfordernisse des Übereinkommens genügen.

Der dieser geänderten Fassung entsprechende, unabhängige Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Schleuderdüngerstreuer mit einem Rahmen (2) und Vorratsbehälter (1), unter dem angetriebene Schleuderscheiben (5) angeordnet sind, wobei der Maschine ein Schutzbügel (7, 22, 29) zugeordnet ist, welcher in Draufsicht gesehen sich vollständig außerhalb der äußeren Umlaufbahnen der äußeren Teile der Schleuderscheiben (5) befindet, dadurch gekennzeichnet, daß der Bügel (7, 22, 29) zumindest teilweise wegklappbar gegenüber den Schleuderscheiben (5) ausgebildet ist."

II. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 15. Juli 1997 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 6. September 1997 begründet.

III. Die Beteiligten haben sich u. a. auf folgende Druckschriften berufen:

D2: GB-A-1 088 428;

D5: FR-A-2 063 497;

D9: GB-A-1 493 525;

D15: Prospekt "Lister 'Fantail' Fertiliser Broadcaster", Ref. CFT/IM/12/64 der Fa. Lister & Co. LTD.

Darüber hinaus sind beide Beteiligten davon ausgegangen, daß der in der Beschreibung des erteilten Patentes (Spalte 1, Zeilen 6 bis 16) beschriebene Schleuderdüngerstreuer zum Stand der Technik gehört.

IV. Am 13. Januar 2000 ist mündlich verhandelt worden.

Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen vorgetragen, daß die den Ausdruck im Anspruch 1 "vollständig außerhalb der äußeren Umlaufbahnen" betreffende Änderung aufgrund des Wortes "vollständig" die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ verletze und daß der Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf den in Spalte 1 (Zeilen 6 bis 16) des angefochtenen Patentes zitierten Stand der Technik nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat diesen Ausführungen widersprochen.

V. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen. Hilfsweise hat sie beantragt, die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen für den Fall, daß die Beschwerdekammer den im Beschwerdeverfahren von der Beschwerdeführerin vorgelegten Prospekt D15 für entscheidungserheblich halten sollte.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Der vorliegende Anspruch 1 unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 dadurch,

i) daß das Merkmal "wobei der Maschine ein Bügel, insbesondere ein Schutzbügel zugeordnet ist" (Anspruch 1 des erteilten Patentes, Spalte 6, Zeilen 35 bis 37) durch das Merkmal "wobei der Maschine ein Schutzbügel zugeordnet ist" ersetzt worden ist;

ii) daß das Wort "vollständig" vor dem Ausdruck "außerhalb der äußeren Umlaufbahnen" (Anspruch 1 des erteilten Patentes, Spalte 6, Zeilen 38 und 39) hinzugefügt worden ist;

iii) und daß der Ausdruck "wegnehmbar oder wegklappbar" (Anspruch 1 des erteilten Patentes, Spalte 6, Zeile 42) durch den Ausdruck "wegklappbar" ersetzt worden ist.

Nach Auffassung der Kammer haben diese Änderungen eine Basis im Anspruch 1 der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung und verletzen die Erfordernisse des Artikels 123 EPÜ nicht. Eine nähere Begründung dafür erübrigt sich angesichts der Tatsache, daß das angefochtene Patent wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 zu widerrufen ist (vgl. nachstehend Abschnitte 6 und 8).

3. Neuheit

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist nach Auffassung der Beschwerdekammer neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ. Die Neuheit wurde während des Beschwerdeverfahrens nicht bestritten.

4. Der nächstkommende Stand der Technik

4.1. Die Druckschrift D2, die in der angefochtenen Entscheidung als nächstkommender Stand der Technik angesehen wird, bezieht sich auf einen Schleuderdüngerstreuer mit einem Vorratsbehälter, unter dem eine einzige Schleuderscheibe angeordnet ist. Daher entspricht diese Druckschrift dem Oberbegriff des Anspruchs 1 nicht, der sich auf einen Schleuderdüngerstreuer mit einem Vorratsbehälter bezieht, unter dem Schleuderscheiben angeordnet sind.

4.2. In der Beschreibung des erteilten Patentes (Spalte 1, Zeilen 6 bis 16) wird angegeben, daß Schleuderdüngerstreuer gemäß dem Oberbegriff des Anspruchs 1 in der Praxis bekannt sind. Darüber bestand während der mündlichen Verhandlung Einverständnis zwischen den Beteiligten.

Dieser Stand der Technik kommt nach Auffassung der beiden Beteiligten sowie der Kammer dem beanspruchten Gegenstand am nächsten.

5. Aufgabe und Lösung

5.1. Aus dem Absatz der Beschreibung des erteilten Patentes (Spalte 1, Zeilen 6 bis 16), der sich auf den nächstkommenden Stand der Technik bezieht, geht hervor, daß die Schutzbügel, die sich außerhalb der äußeren Umlaufbahnen der äußeren Teile der Schleuderscheiben befinden und somit vor Verletzung durch die rotierenden Schleuderscheiben schützen, die Zugänglichkeit zu den Schleuderscheiben behindern.

Die in der Beschreibung angegebene Aufgabe besteht darin, "hier Abhilfe zu schaffen" (siehe Spalte 1, Zeilen 17 und 18), d. h. den die Behinderung der Zugänglichkeit betreffenden Nachteil zu beseitigen.

Da dieser Nachteil sich beim Gebrauch des bekannten Schleuderdüngerstreuers zeigt, war die oben genannte Aufgabe ohne weiteres für den Fachmann ersichtlich. Daher kann in dieser Aufgabenstellung kein Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit gesehen werden (siehe hierzu T 109/82, ABl. EPA 1984, 473, Abschnitt 5.1).

5.2. Es ist nach Auffassung der Kammer glaubhaft, daß durch die beanspruchte Lösung diese Aufgabe gelöst wird.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Wie bereits erwähnt, bezieht sich die zu lösende Aufgabe darauf, daß der Schutzbügel die Zugänglichkeit behindert. Die Zugänglichkeit zu den Schleuderscheiben ist bei einem Schleuderdüngerstreuer mit mehreren Schleuderscheiben nicht nur zur Wartung, sondern auch zur Veränderung der Einstellung der Dosierorgane oder der Wurfschaufeln während des Einsatzes des Schleuderdüngerstreuers erforderlich.

Aufgrund der Angabe in Spalte 1 (Zeilen 6 bis 16) der Beschreibung des angefochtenen Patentes ist davon auszugehen, daß der Fachmann beim Gebrauch des bekannten Schleuderdüngerstreuers erkennt, daß zur Beseitigung des oben genannten Nachteils zweckmäßigerweise am Schutzbügel anzusetzen ist.

Eine mögliche Lösung dieser Aufgabe würde darin bestehen, den Schutzbügel auszubauen. Diese Lösung wäre nach Auffassung der beiden Beteiligten sowie der Kammer als naheliegend zu betrachten. Diese Lösung, die für Wartungzwecke noch als befriedigend angesehen werden kann, wäre zur Einstellung der Dosierorgane der Schleuderscheiben während des Einsatzes des Schleuderdüngerstreuers aufgrund des häufigen Zeitaufwandes für den Fachmann unbefriedigend.

6.2. Es stellt sich daher die Frage, ob es andere Lösungen gibt, um die Zugänglichkeit zu verbessern.

Die allgemeine Idee, den Schutzbügel, der die Zugänglichkeit behindert, ohne aufwendige Umbaumaßnahmen aus dem Zugänglichkeitsbereich zu entfernen, kann nach Auffassung der Kammer nicht zum erfinderischen Charakter der Lösung beitragen.

Es ist daher zu prüfen, ob der Fachmann aus dem vorliegenden Stand der Technik Anregungen bekommt, wie er dies erreichen kann oder ob er von diesem Stand der Technik von einer solchen Lösung abgehalten wird.

6.2.1. Die Druckschrift D9 beschreibt einen Schleuderdüngerstreuer mit einem Vorratsbehälter (10, 11), unter dem eine angetriebene Schleuderscheibe (28) angeordnet ist, wobei dem Rahmen des Schleuderdüngerstreuers ein U-förmiger Bügel (63) zugeordnet ist, welcher in Draufsicht gesehen sich mindestens teilweise außerhalb der äußeren Umlaufbahnen der äußeren Teile der Schleuderscheibe befindet, wobei dieser U-förmige Bügel (63) klappbar gegenüber der Schleuderscheibe (28) ausgebildet ist.

Der Schleuderdüngerstreuer ist mit zwei vorderen Stützfüßen (36 und 37) versehen. Der U-förmige Bügel ist an den hinteren Enden der Rahmenteile (39 und 40) derart klappbar angeordnet, das er von einer unteren, quasi-vertikalen Stellung, in welcher er als hinterer Stützfuß dient, in eine obere, quasi-horizontale Stellung gebracht werden kann.

Der Fachmann, der sich mit der Druckschrift D9 befaßt, versteht unmittelbar, daß der U-förmige Bügel in seiner unteren Stellung einen gleichmäßigen Streuvorgang während des Einsatzes der Schleuderdüngerstreuers behindert und somit für die Funktionsweise der Schleuderscheibe nachteilig ist. Dieser Druckschrift entnimmt der Fachmann die Lehre, daß ein Bügel, der in einer bestimmten Lage als Stützfuß dient, klappbar gegenüber der Schleuderscheibe ausgebildet wird, damit die Behinderung des gleichmäßigen Streuvorganges, die mit dieser bestimmten Lage des Bügels zusammenhängt, vermieden wird.

6.2.2. Die Druckschrift D5 (siehe insbesondere Figuren 1 bis 3) beschreibt einen Heuwender mit zwei drehbaren Werkzeugen ("toupies" 1 und 2), die zum Zweck des Transportes auf der Straße hochklappbar sind. Dem Heuwender ist eine Schutzvorrichtung (6) zugeordnet, die aus einem zentralen Teil (7) und zwei Seitenbügeln (8) besteht und derart angeordnet ist, daß sie eine Schutzwirkung von der Vorderseite und den Seiten her ausübt. Die zwei Seitenbügel (8) der Schutzvorrichtung sind gegenüber dem zentralen Teil nach oben verschwenkbar, so daß die Breite der Schutzvorrichtung zum Zweck des Transportes verringert wird.

Der Fachmann, der sich mit der Druckschrift D5 befaßt, versteht unmittelbar, daß die Seitenbügel in ihrer unteren Stellung eine Störung während des Transportes des Schleuderdüngerstreuers darstellen. Dieser Druckschrift entnimmt der Fachmann die Lehre, einen Bügel, der in einer bestimmten Lage vor der von dem drehbaren Werkzeug ausgehenden Gefahr schützen soll, wegklappbar auszubilden, damit die genannte Störung vermieden werden kann.

6.2.3. Der Fachmann, der sich mit der vorliegenden zu lösenden Aufgabe befaßt, findet somit auf dem technischen Gebiet der landwirtschaftlichen mit rotierenden Werkzeugen ausgerüsteten Maschinen die allgemeine Lehre, einen Bügel aus seiner Position, in welcher er seine Funktion ausübt, in eine andere Position zu klappen, wenn der Bügel nicht in Funktion ist, aber bei unveränderter Position die Handhabung des Geräts behindern oder in anderer Weise stören würde.

Es ist daher für den Fachmann naheliegend, diese allgemeine Lehre bei dem Schleuderdüngerstreuer nach dem nächstkommenden Stand der Technik anzuwenden und auf diese Weise zur beanspruchten Lösung zu kommen.

6.3. Die Beschwerdegegnerin hat sich auf die Druckschrift D2 bezogen, die darauf hinweist, daß der Vorratsbehälter eines Schleuderdüngerstreuers zur Erleichterung der Zugänglichkeit zu der Schleuderscheibe klappbar angeordnet wird (siehe insbesondere Seite 4, Zeilen 79 bis 91; Figur 6). Die beanspruchte Lösung stelle daher für den Fachmann nicht die einzige Möglichkeit dar, die Zugänglichkeit zu erleichtern.

Daraus läßt sich jedoch nichts für das Vorliegen erfinderischer Tätigkeit herleiten, weil die Tatsache, daß im Stand der Technik Anregungen für eine weitere naheliegende Lösung gefunden werden können, nichts an den oben genannten Überlegungen ändert.

Diesbezüglich ist auch zu bemerken, daß die Beschreibung des Patentes ein Ausführungsbeispiel enthält, bei dem der Schutzbügel am Vorratsbehälter befestigt ist. Bei einem Schleuderdüngerstreuer dieser Art würde die Klappbarkeit des Vorratsbehälters die Klappbarkeit des Schutzbügels bedingen.

6.4. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ergibt sich somit für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik (Artikel 56 EPÜ).

7. Angesichts der obigen Ausführungen ist der Prospekt D15 nicht entscheidungserheblich. Demzufolge kann dem Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin (Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz, siehe den vorstehenden Abschnitt V) nicht stattgegeben werden.

8. Daher ist das angefochtene Patent zu widerrufen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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