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  3. T 0681/97 01-12-1999
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T 0681/97 01-12-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T068197.19991201
Date de la décision
01 December 1999
Numéro de l'affaire
T 0681/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92121981.2
Classe de la CIB
E04B 1/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 31.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Balkon

Nom du demandeur
Schüco International KG
Nom de l'opposant
Schulte Lesa Bau GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Einspruchsgründe - Erweiterung

Erfinderische Tätigkeit - entferntes Gebiet der Technik - rückschauende Betrachtungsweise

Grounds of opposition

Inventive step - remote technical field - ex-post-facto analysis

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. In der mündlichen Verhandlung vom 14. April 1997 hat die Einspruchsabteilung den Einspruch der Fa. Schulte Lesa Bau GmbH Balkon-Sanierungen Balkon-Systeme gegen das europäische Patent Nr. 0 561 058 zurückgewiesen, wobei die schriftliche Entscheidung am 2. Mai 1997 erging.

II. Der erteilte Anspruch 1 hat nachfolgenden Wortlaut:

"1. Balkon mit einer tragenden Konstruktion, deren Träger an wenigstens einer Stelle an in der Geschossdecke liegenden Trägern tragfest verankert sind, mit einem Balkonboden aus Platten, die auf Teilen der tragenden Konstruktion aufliegen, mit einer unterseitigen Verkleidung aus Aluminiumprofilen und einem umlaufenden, die Balkonebene aufspannenden Trägerprofil (10) aus Aluminium, dadurch gekennzeichnet, daß das Trägerprofil geschlossene Rechteckkanäle (11, 12, 13, 14, 15) aufweist, daß an seiner Innenseite im unteren Bereich ein im wesentlichen horizontaler Auflagesteg (22) für die Auflage von Wannenbodenprofilen (35) aus Aluminium angeformt ist, und daß die Platten (50) für den Balkonboden auf diesen Wannenbodenprofilen (35) aus Aluminium aufliegen."

Diesem Anspruch schließen sich die abhängigen Ansprüche 2. bis 12 in erteilter Fassung an.

III. Gegen vorgenannte Entscheidung hat die Einsprechende - nachfolgend Beschwerdeführerin - am 19. Juni 1997 unter gleichzeitiger Zahlung der Gebühr eine mit einer Begründung versehene Beschwerde eingelegt.

Sie stellte den Antrag, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das europäische Patent Nr. 0561 058 zu widerrufen.

IV. Die Patentinhaberin Schüco International KG - nachfolgend Beschwerdegegnerin - beantragte die Beschwerde zurückzuweisen.

V. Nach vorbereitender Mitteilung gemäß Artikel 11 (2) VOBK fand am 1. Dezember 1999 eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt, in der folgender Stand der Technik diskutiert wurde:

(D1) EP-A-0 089 324

(D3) DE-A-2 300 272

(D5) GB-A-2 043 149

(D8) US-A-4 315 389

(D12) US-A-3 452 498 und

(D13) DE-A-1 459 991.

VI. Zur Stützung ihrer vorgenannten Anträge brachten die Parteien im wesentlichen folgende Argumente vor:

a) Beschwerdeführerin

- Anspruch 1 sei auf eine Reihe von Einzelmerkmalen abgestellt, ohne daß ein funktionelles Zusammenwirken erkennbar wäre;

- bei Vorliegen einer Aggregation von Merkmalen innerhalb eines Anspruches sei es zulässig, jede Merkmalsgruppe separat am Stand der Technik zu messen;

- (D8) sei die gattungsbestimmende Druckschrift, da sie die größte Übereinstimmung von beanspruchten Merkmalen mit dem hier zu berücksichtigenden Stand der Technik aufweise;

- ihre Plattform "12" unterscheide sich vom Balkon gemäß Anspruch 1 nur durch eine andere Nutzung, nämlich Feuerschutztreppe anstelle eines Balkons; da bei (D8) eine Mehrzahl von "tie bars 40" angesprochen sei, ergebe sich auch schon eine Verkleidungsfunktion;

- auch wenn in (D8) eine wasserableitende Funktion nicht angesprochen sei, sei eine solche Funktion bei (D5) gegeben und zwar in Verbindung mit einer Tragfunktion der Trapezbleche "1,1";

- der Aspekt der Montageerleichterung sei auch in (D8) gegeben, ebenso ein Rechteckprofil als Rahmen, zumal das Verschweißen mehrerer Einzelprofile vom Wortlaut des Anspruchs 1 nicht ausgeschlossen werde und dieser Anspruch eine geschlossene Fläche des Wannenbodenprofils nicht bindend vorschreibe;

- (D12) und deren Figur 12 offenbare zwar keinen Balkon, sei aber bezüglich einer geschlossenen Bodenfläche und einer Verkleidungsfunktion einschlägig;

- zusammenfassend liege somit kein erfinderischer Beitrag zum vorbekannten Stand der Technik vor, so daß die Voraussetzungen für den Rechtsbestand des Anspruchs 1 fehlten.

b) Beschwerdegegnerin, die zusätzlich einen Hilfsantrag vorlegte

- (D1) sei der gattungsbestimmende Stand der Technik, gegenüber dem die zu lösende Aufgabe auf die zwei Aspekte höhere Belastbarkeit und einfache Montierbarkeit abgestellt sei;

- die Merkmale des Anspruchs 1 seien diesen beiden Aufgabenaspekten zuzuordnen, wobei die geschlossenen Rechteckkanäle des Trägerprofiles den Belastungsaspekt und der horizontale Auflagesteg der einfachen Montierbarkeit dienten;

- die Wannenbodenprofile seien überdies vorablängbar und somit einfach in das umlaufende Trägerprofil einlegbar; dabei hätten die Wannenbodenprofile gleichzeitig eine Mehrfachfunktion, nämlich Auflagefunktion für den Platten-Boden, Sicht- bzw. Abdeckungsfunktion sowie Wasserableitungsfunktion;

- damit sei aufgezeigt, daß alle Anspruchsmerkmale einen Bezug zu den vorliegenden Aufgabenaspekten hätten und eine patentrechtliche Kombination von Merkmalen vorläge;

- (D8) sei gattungsfremd, was am deutlichsten an Hand der Kräfteeinleitung sichtbar sei; das Podest "12" ruhe nämlich auf vier Säulen "3" und sei nur marginal am Gebäude selbst abgestützt, vgl. Bauteile "1, 1" gemäß Figur 1; da die Podestabstützung aus Einzelbalken gebildet sei, fehle bei (D8) die Verkleidungsfunktion vollständig, so daß auch keine Mehrfachfunktion eines Bauteils wie beim erteilten Anspruch 1 vorliegen könne;

- (D5) offenbare keinen Anschluß an eine Geschoßdecke, und außerdem fehle ein Plattenbelag, ebenso wie der Lösungsbeitrag der unteren Verkleidung; es seien weder die wesentlichen Oberbegriffs- noch Kennzeichenmerkmale des Anspruchs 1 offenbart; das Befestigen der Trapezbleche "1, 1" durch Nageln widerspreche zudem dem beanspruchten einfachen Montieren der Wannenbodenprofile nach Anspruch 1;

- (D3) zeige zwar Rechteckprofile liege aber ansonsten weit ab vom Beanspruchten; dies gelte auch für die nachgenannten Druckschriften (D12) und (D13);

- (D12) und (D13) beträfen Gebäude nicht aber Balkone, so daß schon von der Krafteinleitung her erhebliche Unterschiede zum Beanspruchten vorlägen; (D12) offenbare zwar einen Auflagesteg nicht aber in Verbindung mit einem Rechteckprofil, während (D13) eine Balkendecke, die oben und unten beplankt werde, beträfe; ein umlaufendes eine Balkonebene aufspannendes Trägerprofil sei weder (D12) noch (D13) entnehmbar;

- zusammenfassend ergebe sich, daß ohne Kenntnis der Erfindung erfinderisches Zutun erforderlich gewesen sei, den Gegenstand des Anspruchs 1 zu erzielen, so daß sich der Antrag rechtfertige, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit

Die Frage der Neuheit des Gegenstandes gemäß erteiltem Anspruch 1 war nicht strittig zwischen den Parteien und auch von der Kammer nicht in Zweifel gezogen worden, so daß sich ins Detail gehende Erörterungen erübrigen.

3. Nächstkommender Stand der Technik

3.1. Da diese Frage bis zuletzt zwischen der Beschwerdeführerin einerseits und der Beschwerdegegnerin/Kammer strittig war, sollen die Grundsätze herausgearbeitet werden, die (D8) für die Berücksichtigung als Ausgangspunkt der Erfindung ausschließen.

3.2. Anspruch 1 ist auf einen Balkon abgestellt und zwar auf einen "mit einer tragenden Konstruktion, deren Träger ... an in der Geschoßdecke liegenden Trägern tragfest verankert ist". Dieses bauliche Merkmal des Anspruchs 1 hebt bereits im einleitenden Anspruchsteil die Krafteinleitung des Balkons in das Gebäude hervor und stellt darüberhinaus eine Vorbedingung dessen dar, was als Balkon im beanspruchten Sinne zu verstehen ist.

3.3. Angesichts der grundlegend anderen Kraftableitung des Gegenstandes gemäß (D8), nämlich über vom Gebäude beabstandete vier Säulen "3", vgl. Figur 1 der (D8) und Spalte 1, Zeilen 19 bis 23, direkt auf die Bodenplatte "13", muß (D8) bei der Frage des gattungsnächsten Standes der Technik ausscheiden. Hierbei ist noch nicht einmal darauf abzustellen, was der "Gegenstand" von (D8) eigentlich ist, nämlich eine Fluchttreppe, die quasi an das Gebäude gelehnt ist, weil die Winkelbleche "1", vgl. Figur 1 der (D8), nur als Kippsicherung, nicht aber als Verankerung im Sinne einer Krafteinleitung anzusehen sind. Wäre es anders, müßte in (D8) an der Stelle an der die Winkelbleche "1" mit dem Gebäude verbunden sind "ein in der Geschoßdecke liegender Träger" - Zitat aus dem Oberbegriff des erteilten Anspruchs - vorgesehen sein. Davon ist aber in (D8) nicht die Rede.

3.4. Zusammenfassend muß (D8) somit bei der Frage der Gattungsbildung ausscheiden. Wie im erstinstanzlichen Verfahren geht die Kammer deshalb von (D1) als Ausgangspunkt der Erfindung aus, vgl. angefochtene Entscheidung Abschnitt 3.1 der Entscheidungsgründe.

4. Aufgabe und Lösung

4.1. (D1) ist in der EP-B1-0 561 058, vgl. Spalte 1, Zeilen 12. bis 33, zutreffend gewürdigt worden, wobei bei diesem Stand der Technik vor allem das C-förmige Trägerprofil, das die Balkonebene aufspannt, ins Auge fällt, weil es in statischer Hinsicht unzureichend ist und auch für die Anbringung weiterer an einem Balkon notwendiger funktioneller Teile, wie Geländer, Regenwasserableitung und dgl., keine optimalen Voraussetzungen bietet.

4.2. Von (D1) ausgehend liegt der Erfindung die der EP-B1-0 561 058 gemäß Spalte 1, Zeilen 34 bis 40 entnehmbare, objektiv verbleibende Aufgabe zugrunde, die erkennbar zwei Aspekte umfaßt, nämlich die Verbesserung der Belastbarkeit und die Verbesserung der Anbringung weiterer Balkonteile im Hinblick auf einen geringeren Montageaufwand.

4.3. Diese Aufgabe ist mit den Merkmalen des erteilten Anspruchs 1 dahingehend gelöst, daß ein Trägerprofil mit geschlossenen Rechteckkanälen Verwendung findet, welches an seiner Innenseite und im unteren Bereich einen im wesentlichen horizontalen Auflagesteg aufweist, an dem Wannenbodenprofile aus Aluminium aufliegen; auf diesen Wannenbodenprofilen liegen wiederum die Platten für den Balkonboden auf.

4.4. Die Kennzeichenmerkmale des erteilten Anspruchs 1 lassen sich lückenlos den vorgenannten beiden Aufgabenaspekten zuordnen, so daß damit ein einheitlicher Gegenstand im Sinne einer Merkmalskombination definiert ist. Damit ist aufgezeigt, daß dem gegenteiligen Vorbringen der Beschwerdeführerin - nämlich Vorliegen einer patentrechtlichen Aggregation von Merkmalen - nicht beizupflichten ist.

4.5. Die Wirkungen der vorstehend genannten Aufgabenlösung(en) lassen sich dahingehend zusammenfassen, daß die Statik durch die Ausbildung von geschlossenen Rechteckkanälen entscheidend verbessert wird und daß der am Trägerprofil vorgesehene nach innen orientierte horizontale Auflagesteg die Voraussetzungen für ein Vorablängen, d. h. werkstattmäßiges Vorbereiten, der Wannenbodenprofile ermöglicht, so daß letztere bauseitig nur noch in einen vorgefertigten Rahmen eingelegt zu werden brauchen. Den Wannenbodenprofilen kommt dabei eine Mehrfachfunktion zu, da sie einerseits eine Wanne bilden - das ist vorteilhaft für die Regenwassersammlung und -ableitung - und außerdem eine Auflage für die Platten des Balkonbodens ergeben. Untrennbar mit der Funktion der "Wanne" geht nach Überzeugung der Kammer einher, daß die Wannenbodenprofile in ihrer Gesamtheit eine geschlossene Fläche bilden und damit eine Sichtfunktion in Richtung einer unterseitigen Verkleidung des Balkons ausüben.

5. Behaupteter Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ

5.1. Erstmals im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, daß der erteilte Anspruch 1 gegen die Erfordernisse des Artikels 123 (2) bzw. des Artikels 100 c) EPÜ verstoße.

5.2. Unabhängig davon, ob dieser Einwand einer sachlichen Überprüfung standhalten könnte, ist festzustellen, daß er gegenüber dem Einwand gemäß Artikel 100 a) EPÜ einen neuen Einspruchsgrund im Sinne von Artikel 100 EPÜ darstellt.

5.3. Ein im Beschwerdeverfahren erstmals vorgebrachter Einspruchsgrund (gegen einen erteilten unabhängigen Anspruch) kann von der Kammer nur überprüft werden, wenn hierzu das Einverständnis der Patentinhaberin (hier Beschwerdegegnerin) vorliegt, vgl. Stellungnahme der Großen Beschwerdekammer G 0010/91, ABl. EPA 1993, 420.

5.4. Die Patentinhaberin hat in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erklärt, daß sie einer Diskussion des neuen Einspruchsgrundes gemäß Artikel 100 c) EPÜ nicht zustimme. Damit war der Kammer der Boden für eine sachliche Überprüfung der Frage, ob tatsächlich ein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ vorliegt, entzogen. Dies gilt auch für die Einführung durch die Kammer, die ebenfalls nicht entgegen dem Widerspruch der Patentinhaberin einen neuen Einspruchsgrund einführen kann. Daher konnte dem Wunsche der Beschwerdeführerin nach einem "amtsseitigen Aufgreifen" nicht nachgekommen werden.

6. Erfinderische Tätigkeit

6.1. Wie vorstehend im Abschnitt 4.1 ausgeführt wurde, liegt beim Balkon gemäß (D1) ein Trägerprofil vor, das im Hinblick auf Statik und Montageeinfachheit Wünsche offen läßt, so daß allein deshalb von (D1) keine verwertbare Anregung in Richtung des Balkons gemäß erteiltem Anspruch 1 ausgehen konnte. Dies trifft im Hinblick auf die vorstehende Diskussion im Abschnitt nächstkommender Stand der Technik auch auf (D8) zu, da die Fragestellung lautet, ob ein Fachmann, der einen Balkon verbessern will und die Erfindung nicht kennt, überhaupt auf (D8) zurückgreifen würde. Die Kammer ist angesichts der vorstehend herausgearbeiteten Unterschiede zwischen einer Fluchttreppe und ihrer Kraftableitung und dem beanspruchten Balkon zu der Überzeugung gelangt, daß (D8) keine vom Fachmann verwertbare Lehre enthält, um die zweifache Aufgabenstellung der Erfindung zu lösen.

6.2. (D3) und ihr in Figur 4 wiedergegebenes Profil zeigt ein kennzeichnendes Merkmal des Anspruchs 1, nämlich ein Trägerprofil mit geschlossenen Rechteckkanälen, so daß insoweit ein Bezug zum Aufgabenaspekt der höheren Profil-Belastbarkeit per se gegeben ist.

Beim Trägerprofil gemäß Anspruch 1 ist zusätzlich zu den geschlossenen Rechteckkanälen im unteren Profilbereich ein nach innen ragender Auflagesteg vorgesehen. Schon in dieser Beziehung bleibt aber (D3) entscheidend hinter dem Beanspruchten zurück, weil bei ihrem Profil die weiteren Bauteile an seinem Steg angekoppelt werden und zwar durch Schraubverbindungen, vgl. Figuren 6 bis 14, was mit Blick auf die Statik nachteilig ist, da Durchgangsbohrungen das Profil schwächen, und da keine einfache Montierbarkeit gegeben ist.

6.3. Wie (D3) betrifft auch (D5) nur ein kennzeichnendes Merkmal aus dem Anspruch 1, nämlich ein wannenförmiges Profil (1) gemäß ihrer Figur 2. Damit ist zwar eine Möglichkeit für die Sammlung und Ableitung von Regenwasser gegeben, aber das gesamte Umfeld wie dieses wannenförmige Profil abgestützt und montierbar ist, spricht für den Fachmann gegen eine Verwendung bei einem gattungsgemäßen Balkon. Die Krafteinleitung ist bei (D3) laut Figur 1 durch direkte Auflage an einer Mauer "9" gegeben, was in direktem Gegensatz zum Beanspruchten steht; ein umlaufendes Trägerprofil, das eine Balkonebene aufspannt, ist weiterhin nicht erkennbar. Die Montage durch Nageln, vgl. (D3) Spalte 2, Zeilen 108 bis 113, verbietet einen Einsatz im Umfeld des Streitpatentes, weil dort eine einfache Montierbarkeit im Vordergrund steht.

6.4. Die Einbeziehung von (D12) und (D13) ergibt für die Frage, ob für den Fachmann erfinderisches Tätigwerden notwendig war, um den Balkon gemäß Anspruch 1 zu schaffen, kein grundlegend anderes Bild, weil zum einen diese nachgenannten Druckschriften gattungsfremd sind - beide betreffen Fertighauskonstruktionen z. B. im Hinblick auf Termitensicherheit (vgl. (D12)) - und weil sie wiederum allenfalls Einzelmerkmale der Erfindung als an sich bekannt ausweisen, im gegebenen Fall möglicherweise die Schaffung einer geschlossenen Bodenfläche bzw. Fläche bzw. mit Blick auf (D12) noch das Vorhandensein eines horizontalen Auflagesteges am Trägerprofil.

6.5. Bei der Frage des erfinderischen Beitrages eines beanspruchten Gegenstandes zum vorbekannten Stand der Technik ist zu untersuchen, ob die Gesamtheit der Definitionsmerkmale des beanspruchten Gegenstandes nahegelegt ist; es ist unerheblich, wenn Einzelmerkmale für sich bekannt sind, der zusammengefaßte Stand der Technik aber keinen direkten Weg zur Schaffung der beanspruchten Kombination von Merkmalen eröffnet.

6.6. Bei dieser Sachlage ist festzustellen, daß das Einspruchsvorbringen insgesamt die erfinderische Leistung, die dem Balkon gemäß erteiltem Anspruch 1 innewohnt, nicht in Frage stellen konnte, so daß dieser Anspruch die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ erfüllt und Rechtsbestand hat.

Die erteilten Ansprüche 2 bis 12 betreffen Weiterbildungen des Balkons nach Anspruch 1; sie sind als abhängige Ansprüche ebenfalls rechtsbeständig.

6.7. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung ist somit seitens der Kammer zu bestätigen.

7. Die Aufrechterhaltung des Patents in seiner erteilten Fassung wurde seitens der Beschwerdegegnerin als vorrangiger Antrag gestellt. Da dieser Antrag gewährbar ist, erübrigt sich ein Eingehen auf Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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