Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0375/97 24-10-2001
Facebook X Linkedin Email

T 0375/97 24-10-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T037597.20011024
Date de la décision
24 October 2001
Numéro de l'affaire
T 0375/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90910891.2
Classe de la CIB
B32B 3/12
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 46.69 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Heat resistant structure and method of manufacture thereof

Nom du demandeur
SHOWA AIRCRAFT INDUSTRY CO., LTD
Nom de l'opposant
Emitec Gesellschaft für Emissionstechnologie mbH
Chambre
3.3.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Inventive step - (yes) - closest prior art, problem and solution
Exergue
-
Décisions citées
T 0759/91
T 0952/92
G 0001/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The mention of the grant of European patent 0 437 626, in respect of European patent application 90 910 891.2 (International application number PCT/JP90/00969), filed on 30 July 1990 and claiming the priorities of JP 202317/89 of 4 August 1989, JP 224273/89 of 29. August 1989 and JP 72638/90 of 22 March 1990, was published on 28 December 1994 (Bulletin 94/52). Claim 1 as granted read as follows:

"A heat resisting structure (1) of a honeycomb-like structure formed by alternately joining a corrugated stainless steel sheet, (2) having alternating ridges and grooves formed by folding the sheet continuously, and a flat or corrugated stainless steel sheet (4) by brazing material (3); characterised in that the brazing material is a nickel-based material substantially free of C and Cr and containing 4.0 to 8.0% by weight of Si and 2.0 to 4.5% by weight of B."

Dependent claims 2 to 3 were directed to preferred embodiments of the structure according to claim 1.

II. Notice of opposition was filed on 25 September 1995 on the ground of Article 100(a) EPC that the subject-matter claimed in the patent lacked an inventive step. The opposition was supported, inter alia, by the following documents:

E8: DE-A-2 924 592

E9: Lurgi Schnellinformation "Hochtemperatur-Hartlote Nicrobraz", Got.3107/2.77

E10: Lamb, S. und F.M. Miller: The effects of Aggression by Nickel-Base Brazing Filler Metals, Welding Journal Research Supplement 48 (1969) 7, pages 283 to 289

E12: Produktinformation Nicrobraz Gotek 3142d/6.87

E13: Nicrobraz Engineering Data Sheet Number 2.1.10 Rev. C

E14: Nicrobraz Technical Data Sheet Number 2.1.1 Rev. P of the Wall Colmonoy Corporation.

III. By a decision announced on 19 February 1997, issued in writing on 28 February 1997, the Opposition Division rejected the opposition.

According to the impugned decision, the expression "substantially free of C", in opposed claim 1, was to be interpreted so as to mean that the carbon content was far below 0.1%, ie far below the usual carbon content of the known brazing filler metals mentioned in the opposed patent, and also far below the carbon content of "0.06% max" disclosed in information documents for Nicrobraz materials E9 and E12 to E14. Also, these documents did not suggest reducing the carbon content.

Hence, the invention as claimed was novel and involved an inventive step, irrespective of whether documents E9 and E12 to E14 had been made available to the public at the priority date of the opposed patent.

IV. On 7 April 1997, the opponent (appellant) lodged an appeal against the decision and paid the prescribed fee on the same day. In the statement of grounds of appeal, received on 9 July 1997, the appellant mentioned all of the references cited on the first sheet of the patent specification, inter alia E6 (FR-A-2 577 616), as well as those filed during the opposition proceedings. With further submissions, he filed document E20 (Dubbel-Taschenbuch für den Maschinenbau", 16. Auflage, Springer, 1987) and a further declaration of the firm Gotek ("Erklärung über die Veröffentlichung von Produktinformationen", dated 26 March 1999).

By letter dated 6 September 2001 the respondent additionally filed three alternative sets of claims as first to third auxiliary requests.

V. During the proceedings before the Board the appellant argued essentially as follows:

(a) Regarding the wording of the claims, the term "substantially free of C" was not clear and needed interpretation. However, the patent specification did not contain any limit for the tolerable carbon content.

The impugned decision was based on the assumption that "substantially free" meant a carbon content far below 0.1 percent. However, in line with established board of appeal case law, the term in dispute should be interpreted to mean that carbon could indeed be present, but in such an amount that the essential characteristics of the structure were not detrimentally affected thereby.

The essential characteristics of the structure mentioned in the patent did not contain any limit for the tolerable carbon content, and it was not derivable in how far the effect of improved corrosion resistance was linked to the substantial absence of chromium and in how far to the substantial absence of carbon. Therefore, the assumed limit was not based upon any disclosure in the patent in suit.

Since no clear meaning for the term "substantially free of carbon" had been given, one could freely interpret this term.

(b) As to novelty, according to E14, honeycombs made of stainless material, such as Inconel which contained 24% chromium, and brazed with Nicrobraz 130 had been made available to the public before the priority date of the patent in dispute.

Although Nicrobraz 130 contained a maximum carbon content of 0.06 percent, which could result in carbide precipitation, according to the information in E14 the essential characteristics of the honeycomb structure had not been altered by an amount of carbon of 0.06 percent by weight. Consequently, that carbon content fell within the term "substantially free" in claim 1.

Since the constructional features of the sheets used in the honeycomb, as defined in the preamble of claim 1, were common to all honeycombs, E14 prejudiced the novelty of the claimed subject-matter.

(c) As regards inventive step, E14 represented the closest prior art because it related to the same technical field, namely honeycombs for catalysts. It disclosed all of the essential features of the claimed structure and also mentioned stainless sheets, joint strength and fatigue resistance of honeycombs. Using E8 or E6 as the closest prior art, more changes were required to arrive at the solution as claimed. Therefore, E14 was the proper starting point.

The problem to be solved was to improve the strength of joints and the oxidation resistance in honeycomb structures for catalysts.

The solution as defined in claim 1 in dispute was obvious.

Starting from E14, the skilled person had to make no or only minimal structural changes, in order to provide a structure with the desired properties.

In this respect, although the respondent had argued that the properties of honeycombs brazed with Nicrobraz 130 were not satisfactory, the brazing filler metal as defined in the claims also encompassed Nicrobraz 130. Therefore, the properties of Nicrobraz 130 were apparently suitable for the structure as claimed.

Although E14 taught that Nicrobraz 130 was not the best choice for brazing honeycomb structures, it actually mentioned a honeycomb structure brazed with Nicrobraz 130, so that the structure could have been reproduced and tested for the relevant properties, as had been established in decisions G 1/92 and T 952/92. Therefore, a honeycomb brazed with Nicrobraz 130 had been made available as such to the public at the priority date of the patent.

VI. The arguments of the respondent (proprietor) during the proceedings before the Board can be summarised as follows:

(a) The definition "substantially free" given in claim 1, according to the patent specification, meant that carbide precipitation should be prevented. The public availability of the data sheets for Nicrobraz had not been proven. Even if they were to be considered as part of the prior art, a carbon content of about 0.06%, as disclosed in any of E9 and E12 to E14 for Nicrobraz 130, did not mean "substantially free of C", because carbide precipitation would occur to a degree which was detrimental.

There had never been any intention to protect structures brazed with fillers having a carbon content as high as "about 0.06 percent", which corresponded more or less to the carbon content of the prior art braze filler metals mentioned in the patent. Levels of 0.002 percent might be considered as maximum tolerable carbon content for the purpose of the opposed patent.

Therefore, the term "substantially free" excluded the filler metals with 0.06 weight percent of carbon.

(b) The novelty of claim 1 in suit had never been objected to at any point in the proceedings and the respondent did not agree with the introduction of any such belated ground of opposition without adjournment of the oral proceedings and payment of the resulting extra costs by the appellant. Any new ground should have been notified in advance, so that it could be countered properly. However, preliminary comments were given as follows:

Nicrobraz did not fall under the definition for a brazing filler metal given in claim 1 in suit, nor had it been proven that it was suitable for use in the structures as claimed, in particular that their essential characteristics were maintained in use. E14 did not disclose Nicrobraz 130 in combination with a honeycomb structure. The latter was mentioned, but the material it was made of was not. Mention was made of stainless material, which was not stainless steel, however.

Therefore, in E14 there was no direct and unambiguous disclosure of the structure as defined in claim 1 in dispute, which was, consequently, novel.

(c) Regarding inventive step, the patent addressed the problem that arises in heat-resistant stainless steel honeycomb-like structures, particularly in thin structures, of finding a brazing filler metal which avoided stress corrosion cracking. The problem was closely linked to the presence of chromium in stainless steel and applied particularly to ferritic stainless steel.

E14 was not related to heat-resistant stainless steel honeycomb-like structures. Hence, having regard to the problem mentioned in the patent in dispute, it could not serve as the closest prior art.

On the contrary, E8 or its English version E16 could be considered as closest prior art. As a starting point, E6 was equally appropriate as E8, since both concerned the improvement of heat-resistant honeycomb structures, as did the patent.

Even starting from E14, the skilled person who was interested in heat-resistant, stainless steel honeycombs, would not have come to the selection of Nicrobraz 130 for brazing the structure - apart from the fact that the latter did not fall under the definition of claim 1. According to E14, other brazing filler metals were more suitable for that use, such as Nicrobraz 30, which was also mentioned in E6. Also the other documents on file did not steer the skilled person in the direction of a brazing filler metal as defined in claim 1 in suit. In particular, the choice of a brazing filler metal without chromium to braze a stainless steel structure was far away from all of the suggestions in the cited documents. On the contrary, the patent went in the opposite direction with respect to chromium content and oxidation resistance, so that the solution was not obvious.

Starting from E6 or E8, the arguments would be similar. To improve the structure, or to make an alternative structure, many choices were available. E14 showed six alternatives, which were all suited for replacing the brazing filler metal, but which did not comply with the present requirements. Based on that information, the skilled person would not necessarily use Nicrobraz 130. Therefore, to use a brazing filler metal as defined in claim 1 in suit for brazing stainless steel honeycombs was not obvious.

In response to the argument that a honeycomb brazed with Nicrobraz 130 had been made available to the public by E14, and that the skilled person could have reproduced it to gather the relevant properties thereof, the respondent stressed that the argument did not apply to the behaviour of the brazing filler metal with stainless steel in particular environments.

Hence, the claimed subject-matter was also inventive.

VII. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

The respondent requested that the appeal be dismissed and that the patent be maintained as granted, or, alternatively, on the basis of a set of claims with an amended claim 1 according to one of the three auxiliary requests filed with letter dated 6 September 2001.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. The wording of the claims (Main request)

2.1. The term "substantially free of C and Cr" has a relative meaning that does not make clear what amounts of C and Cr are actually tolerable for the purposes of the invention. Therefore, the patent specification as a whole has to be used for an assessment of the meaning of the claims.

The description of the patent in dispute does not indicate any specific value for the tolerable maximum amounts of C and Cr in order not to lose the desired effect. It illustrates however what purposes should be served by the substantial absence of C and Cr.

The precipitation of chromium carbides at grain boundaries consumes chromium that is needed for effective passivation and resistance, which leads to the formation of a chromium depleted region along the grain boundaries (column 2, lines 34 to 43).

Since the brazing filler metal according to claim 1 in dispute contains almost no chrome, when the structure is used at high environmental temperature, segregation of chromium in the vicinity of the brazing joint boundary of the stainless steel sheets constituting the base metal does not occur. Thus, the possibility is eliminated that the low chromium portion becomes prone to oxidation, resulting in a low oxidation rate of the heat resisting structure (patent, line 43 of column 6 to line 16 of column 7).

In Figure 3 the oxidation rate (mg) is plotted as a function of the number of heating/cooling cycles, whereby each cycle has a period of 30 minutes, the structure is heated at a temperature of 1000 C, then air cooled for 10 minutes, and then the cycle is repeated. The heat resisting structure brazed with a filler metal containing no chromium has a lower oxidation rate than a prior art heat resisting structure brazed with a filler metal with chromium (page 6, column 7, lines 13 to 14).

Furthermore, since the brazing filler metal contains almost no carbon, when the heat resisting structure is used at high environmental temperature, precipitation of carbide and, accordingly, adverse effects due to precipitation like stress corrosion cracking, intergranular corrosion cracking, intergranular separation do not occur (column 7, lines 17 to 30).

Therefore, the description of the patent makes clear what adverse effects on the structure are prevented by the substantial absence of both C and Cr in the brazing filler metal used.

Hence, the term "substantially free of C and Cr" in claim 1 in dispute has to be interpreted as meaning that the amounts of Cr and C are to be kept so low that no segregation of chromium and precipitation of carbides and, consequently, no corrosion cracking, intergranular corrosion cracking, intergranular separation occur when the heat resistant structure is used.

2.2. With regard to the argument of the appellant, that the amount of 0.06 percent by weight of carbon was within the definition "substantially free of C" as given in claim 1 in suit, no proof was presented that such an amount would not lead to the above mentioned negative effects. As regards decision T 759/91 (cited in Case Law of the Boards of Appeal of the EPO, 3rd edition, 1998, II.B.1.1.3), mentioned by the appellant, it concerns a different expression, ie "comprising substantially", which is not applicable to the present case.

3. Novelty (Main request)

The ground of lack of novelty was mentioned in the notice of opposition only in connection with claim 2. During opposition proceedings and written appeal proceedings the ground had not been pursued any longer, nor has it been extended to the subject-matter of claim 1.

However, during the oral proceedings before the Board, the appellant drew new conclusions from a document cited against inventive step and the relevant arguments brought forward until then, namely that the subject-matter of claim 1 in dispute would not be novel over a honeycomb structure resulting from the disclosure of E14.

In the present case, it can be left undecided whether this ground of opposition had been duly substantiated and whether it should be admitted into the proceedings, since the Board has no doubt that novelty is present. E14 does not directly and unambiguously disclose a heat-resistant honeycomb-like structure, made of stainless steel and formed as outlined in the preamble of claim 1, and brazed with a nickel-based filler metal having the composition as given in the characterizing portion of claim 1 in suit.

4. The documents

4.1. Document E14, a technical data sheet of the Wall Colmonoy Corporation, bearing the date 1987, concerns the brazing filler metals registered under the trademark Nicrobraz.

The data sheet consists of three parts:

(a) A selector chart for Nicrobraz filler metals, including footnotes;

(b) A table for special purpose Nicrobraz filler metals, which are distinct over those mentioned in the selector chart, with accompanying footnote;

(c) A further table titled "composition, properties and applications for the Nicrobraz brazing filler metals", also provided with footnotes.

The selector chart discloses which Nicrobraz filler metal is recommended for which application, whereby the suitability of the filler metals is ranked as "best", "satisfactory" or "least satisfactory", as well as which comparative physical and metallurgical properties can be expected from the respective Nicrobraz filler metals in a comparative scale from "1" (highest) to "6" (lowest).

The application "For honeycomb and other thin materials" is mentioned as one of the specific applications for the filler metals given in the selector chart of E14. The construction of the honeycomb and the relevant materials of construction cannot be gathered from E14, however.

As far as suitability and nominal composition of the nickel-based filler metals for brazing honeycombs are concerned, the following picture results from the selector chart in E14:

The most recommended (rank A) filler metals are:

Nicrobraz 30, containing (wt.%) no B, Cr 19.0, Si 10.2, C 0.06 max.

Nicrobraz 35, containing (wt.%) no B and no C, Cr 19.5, Si 9.8 and Mn 9.5.

Nicrobraz 10, containing (wt.%) no Cr, no B and no Si, P 11.0 and C 0.06 max.

Nicrobraz 50, containing (wt.%) no Si and no B, Cr 14.0, P 10.0 and C 0.06 max.

Nicrobraz 51, containing (wt.%) no C, no Si and no B, Cr 25.0 and P 10.0.

Nicrobraz 210, the sixth most recommended filler metal, is cobalt-based and shows the best joint strength and the best oxidation resistance of joints, followed by Nicrobraz 30 and Nicrobraz 35. The solution and diffusion of all the braze filler metals into the base metal is low. As can be seen from the above, all braze filler metals ranked as "best" do not contain B.

The satisfactory (rank B) filler metals are:

Nicrobraz L.M., containing (wt.%) Cr 7.0, Si 4.5, B 3.1, Fe 3.0 and C 0.06 max.

Nicrobraz 130, containing (wt.%) no Cr, Si 4.5, B 3.1 and C 0.06 max.

Nicrobraz 135, containing (wt.%) no Cr, Si 3.5, B 1.9 and C 0.06 max.

Nicrobraz 150, containing (wt.%) no Si, Cr 15.0, B 3.5 and C 0.06 max.

Nicrobraz 200, containing (wt.%) Cr 7.0, Si 4.5, B 3.2, W 6.0, Fe 3.0 and C 0.06 max.

L.M. means Low Melt.

Nicrobraz 150 shows the best joint strength and oxidation resistance, followed by Nicrobraz 200, then by Nicrobraz 130 and finally by Nicrobraz 135. These filler metals all show a higher solution and diffusion into the base metal, compared with the most recommended (Rank A) filler metals.

The least satisfactory (rank C) metal fillers are:

Nicrobraz 125, containing (wt.%) Cr 14.0, Si 4.5, B 3.0, Fe 4.5 and C 0.7.

Nicrobraz L.C. containing (wt.%) Cr 14.0, Si 4.5, B 3.0, Fe 4.5 and C 0.06 max.

Nicrobraz 160, containing (wt.%) Cr 11.0, Si 3.5, B 2.25, Fe 3.5 and C 0.5.

Nicrobraz 170, containing Cr 12.0, Si 3.5, B 2.5, Fe 3.5, W 16.0 and C 0.50.

Nicrobraz 171, containing Cr 10.0, Si 3.5, B 2.5, Fe 3.5, W 12.0 and C 0.4.

L.C. means Low Carbon. From the table of the composition of E14, in the description of filler Nicrobraz L.C., under the heading "Filler Metal Designations and Descriptions", it can be gathered that a further filler metal, designated as E.L.C., is available, the carbon content of which is reduced to 0.03. percent maximum. No further information is however given for that material.

Structures made of thin-gauge honeycombs are mentioned in the table for special purpose Nicrobraz filler metals. There, Nicrobraz 3002, containing 15 weight percent chromium, 8 weight percent silicium, no carbon and no boron, balance nickel, is recommended for brazing thin-gauge honeycombs.

As can be seen fom the above, most of the materials recommended for use in honeycomb structures are nickel base brazing filler metals with a high chromium content and no boron, whereas materials containing both silicium and boron and no chromium, ie which have a composition close to the present one, in particular Nicrobraz 130, are ranked as "satisfactory" only. Satisfactory braze filler metals like Nicrobraz 130 show a higher solution and diffusion into the base metal than filler metals of rank A. Hence, it is not recommended to use materials such as now claimed for the brazing of honeycomb structures.

E14 also contains information on the oxidation resistance properties of the joints brazed with the filler metals, whereby the joints are made of Inconel, apart from the test of Nicrobraz 170 which was conducted on Hastelloy X. However, Inconel and Hastelloy X materials are not iron-based but nickel- based alloys (E10, table 1, Inconel Alloy 625), which cannot, consequently, fall in the category of stainless steel.

Stainless steel is mentioned in two instances in E14: in connection with brazing temperatures (footnote to the table relating to special purpose Nicrobraz filler metals) and in connection with recommended atmospheres for brazing (footnotes 4 and 6 in the table for the compositions, properties and applications for Nicrobraz brazing filler metals).

In summary, E14 does not recommend using brazing filler metals as defined in the patent in suit for the brazing of stainless steel heat-resisting structures as claimed.

4.2. E8 concerns a process of manufacture of a catalytic reactor matrix for cleaning the exhaust gases of an internal combustion engine, wherein the matrix comprises alternate flat and corrugated sheets of heat resistant steel, the sheets being disposed one above the other in layers, the individual layers being soldered spotwise or overall together and the sheets being coated with a catalytically active material (preamble of claim 1).

The problem underlying E8 is to provide soldering methods for producing the support matrix which are simple, versatile and applicable to various forms of matrices (last paragraph on renumbered page 6).

The problem is solved by a method of manufacture of the matrix comprising degreasing and/or pickling the metal sheets and, before alternately arranging the sheets in layers, applying a coating of solder to at least one of the smooth and the corrugated steel plates respectively, disposing the smooth and corrugated plates in alternate layers and heating up the matrix to effect a simultaneous soldering together of all layers (renumbered page 7, first full paragraph and characterizing portion of claim 1).

The solder may be in powder or foil form (claims 9 and 13).

In a preferred embodiment, a binder is preliminarily applied to the places which are later to be coated by the solder. In this connection "Nicobraz" cement is exemplified (claims 7 and 8).

The sheets can be wound spirally together to form a cylindrical honeycomb body, which can be inserted in a casing (Figure 7).

4.3. E6 discloses a process for the manufacture of a metal support body for an exhaust gas purification converter, and a metal support body manufactured by this process (page 1, first paragraph).

E6 aims at an improvement in the process disclosed by E8 (page 1, line 7, to page 2, line 22). According to E6, the method of E8 has the following drawbacks:

(a) a relatively high quantity of braze filler metal is necessary for brazing the honeycomb (page 1, lines 25 to 29);

(b) a good brazed joint cannot be achieved in all of the contact zones between the sheets. Moreover, stress might be exercised on the sheets, which might lead to deformation or destruction, because they are very thin (page 1 line 30 to page 2 line 11).

(c) the necessity of pickling the metal sheets, which requires difficult and complicated removal of the aggressive pickling solution (page 2, line 12 to 22).

Hence, the problem in E6 is to overcome the above drawbacks while using only the quantity of braze metal which is necessary for the secure, mutual junction of the base metal sheets.

The solution thereto comprises the following process steps: a support body is first of all formed by stacking individual layers of sheet steel. A mixture of powdered brazing solder and plastic-based binder is then sprinkled over at least one front face of this support body. The support body thus treated is then subjected to high-temperature brazing under vacuum (claim 1).

According to E6, to obtain an impeccable joint with the least possible deterioration of the base metal, it is necessary to use compatible materials for both the base and the braze filler metal (page 8, lines 4 to 6). The base metal of the individual metal sheets may be ferritic stainless steel (page 4, lines 15 to 18; page 8, lines 13 to 19; claim 9). The braze filler metal described may contain about 20 percent of chromium (page 4, lines 18 to 19) and Nicrobraz 30 is actually exemplified as being very appropriate for the combination with ferritic stainless steels (page 8, lines 29 to 33).

The metal support for the exhaust gas converter is especially suitable for internal combustion engines (page 5, lines 5 to 8, and page 8, lines 7 to 13).

5. Closest state of the art (Main request)

5.1. The appellant considered document E14 as the closest prior art, whereas the respondent started from document E8. In the Board's view document E6 might also be considered as a proper starting point. In selecting the closest prior art, the first consideration is that it should be directed to the same purpose or effect as the invention (Case law, supra, I.D.3.1).

5.2. According to the description, the heat resisting structure has a small oxidation rate, a high oxidation resistance and excellent strength and durability (column 7 line 31 to column 8 line 16). Such a heat resisting structure is made of a honeycomb-like structure made of stainless steel sheets joined by a brazing material as defined in claim 1.

5.3. E14 mentions the use of brazing filler metal Nicrobraz 130 for application in honeycombs and other thin parts. Although that combination shows structural and compositional similarity with the claimed subject-matter, E14 does not address a technical problem comparable to that of the patent in dispute.

5.4. E8 does not mention the problems of oxidation resistance, stress corrosion cracking and durability of the structure. It neither explicitly mentions stainless steel as a base material nor to braze with any specific filler metal. Hence, E8 does not concern the same purpose as the patent in suit.

5.5. E6, however, not only addresses the problem of improving stress resistance and durability of the structure in use. It also discloses a heat-resistant, stainless steel honeycomb-like structure with all of the structural features as defined in the preamble of claim 1 in dispute. Furthermore, it hints at using compatible materials, ie at properly matching sheets and braze filler metals, and it mentions that the sheets are thin and made of ferritic stainless steel.

5.6. The Board considers E6 as the closest prior art, because it pertains to the same technical field, addresses a similar technical problem, describes a similar use of the same particular materials as claimed and shows the closest structural similarity with the claimed structure.

6. The technical problem (main request)

6.1. The heat-resisting honeycomb-like structure of E6, employing ferritic stainless steel and brazed with a nickel-base filler metal containing a large amount of chromium and low carbon content, has a satisfactory performance. However, when used at high environmental temperature, its oxidation resistance and durability leave room for improvement (patent in suit, column 3, line 11 to 21).

6.2. Hence, the technical problem to be solved may be seen in the improvement of oxidation resistance and durability of stainless steel honeycomb-like structures used at high environmental temperature, in line with the patent in suit, column 4, lines 39 to 42.

7. The solution (main request)

7.1. According to the patent in suit, that problem is solved by brazing the structure with a very specific filler metal, which is substantially free of chromium and carbon and contains silicium and boron in the given range as defined in claim 1.

7.2. Figure 3 in the patent in dispute shows a comparison of the oxidation rates of a heat resistant structure from the prior art and of a structure as claimed. According to the results, it is apparent that the structure as claimed is lower in oxidation rate than that of the prior art. However, although the oxidation rate of the claimed structure is shown to be low and is said to be reduced over that of the prior art, it is not clear which prior art is meant in Figure 3, let alone if it represents E6. Therefore, the problem to be solved has to be reformulated on a less ambitious basis so as to provide a heat resistant structure having good oxidation resistance and durability at high temperatures.

7.3. In view of Figure 3, the Board is satisfied that the problem thus defined is effectively solved by the claimed solution.

8. Inventive step (main request)

It remains to be decided whether the claimed subject-matter is obvious having regard to the documents on file.

8.1. The general teaching of E6, in order to form a good joint, is to avoid high quantities of braze filler metals, to thereby reduce joint clearances and to prevent deterioration of the base metal by avoiding pickling solutions and by using compatible materials for both the base and the braze filler metals.

The practical implementation of the method requires that the braze filler metal be sprinkled over at least one front face of the stacked individual layers of sheet stainless steel, not over the entire surface.

The most appropriate braze filler metal (Nicrobraz 30) mentioned in E6 contains a large amount of chromium and a low carbon content and does not contain any boron. There is no suggestion in E6 to use a braze filler metal with substantially no chromium, substantially no carbon but containing boron. Consequently, E6 by itself cannot render the claimed subject-matter obvious.

8.2. The same conclusion is valid for the other documents as cited: none of them refer to the desirability of using a braze material as now defined.

When looking for brazing metal fillers suitable for honeycomb structures, the skilled person, on the basis of E14, would select an alternative from the filler metals ranked as "best", suitable for thin gauge honeycombs, like Nicrobraz 3002 or 3003. However, these filler metals all have a large amount of chromium or phosphor, thus none of them have a composition falling under the definition in claim 1 in dispute.

Even knowing the composition of Nicrobraz 130, which does not contain chromium and has a low carbon content, the skilled person would not select it for brazing stainless steel honeycomb structures, since more suitable materials are recommended by E14.

Contrary to the allegation of the appellant, the fact that the composition of Nicrobraz 130 was known for the application "honeycomb and other thin parts" does not mean that the resulting structure and all of the relevant properties thereof were known. According to G 1/92 (OJ EPO 1993, 277) - which dealt with the issue of novelty, not inventive step - characteristics which were only revealed when a product known per se was exposed to interaction with specifically chosen outside conditions in order to achieve a particular result, cannot be considered as having been made available to the public.

In the present case, the use of Nicrobraz 130, regardless of its carbon content, for brazing stainless steel sheets with a view to oxidation resistance and high temperature durability, was therefore not a selection obvious to the skilled person.

This conclusion is not changed by decision T 952/92 (OJ EPO 1995, 755), which relates to the prior use of a product, since it has not been shown that Nicrobraz 130 had in fact been used for brazing stainless steel honeycomb structures.

Thus, E14, like E9 and E12 to E13, cannot provide the features missing in E6 so as to arrive at the combination of features now being claimed.

Therefore, any combination of E6 with any of said E9 and E12 to E14 would not result in another conclusion, since none of them would lead to the claimed subject-matter.

8.3. Also starting from E8 would not lead to any other result.

E8 does not mention stainless steel for the sheets of the honeycomb and does not specify any kind of braze filler metal therefor. Hence, if taken alone, it does not lead the skilled person to the subject-matter of claim 1 in dispute.

Starting from E8, the skilled person would have to take a considerable number of steps in order to arrive at the claimed combination:

to choose stainless steel for the honeycomb material, to select a Nicrobraz filler metal, in particular Nicrobraz 130, and to reduce further the carbon content of the latter.

The same arguments as above (point 8.2) as to why that combination of selection steps is not obvious in view of E14, apply here: E14 does not provide the features which E8 lacks so as to arrive at the combination of features now being claimed. The same is valid regarding the other documents on file.

8.4. The same arguments are valid for E14 as the closest prior art document.

Starting from E14, where a number of filler metals are mentioned as being suitable for brazing honeycombs in general, the question to be answered would be whether the skilled person would have arrived at a heat resistant, stainless steel honeycomb-like structure brazed with a nickel-based filler metal containing 4 to 8. percent by weight of silicium, 2.0 to 4.5 percent by weight of boron and being substantially free of both chromium and carbon, as delineated in claim 1 in dispute.

In order to arrive at the claimed subject-matter, the skilled person would have to select the detailed structure of the honeycomb as well as its material and a specific braze filler metal against the recommendations of E14, with the substantial absence of carbon as well.

The skilled person could, however, not find the slightest suggestion in E14 towards a honeycomb-like structure with all of the features defined in claim 1 in dispute.

Therefore, the argument of the appellant, that little or no structural modification was necessary when starting from E14 to arrive at something falling under the terms of claim 1 in dispute, is not convincing.

8.5. None of the further documents on file point to any combination with E14, nor do they contain any information to point the skilled person in the direction of the combination of features of claim 1 in suit.

9. It follows from the above, that the claimed subject-matter was not obvious, therefore the subject-matter as defined in claim 1 of the main request is inventive.

Thus, the main request is allowable.

10. Since the main request is allowable, it is not necessary to consider the auxiliary requests.

11. Public availability of documents E9 and E12 to E14

In view of the above, the question whether documents E9 and E12 to E14 were available to the public before the priority date of the patent in dispute can be left unanswered. It follows from the above conclusions, that these documents do not prejudice the maintenance of the patent as granted.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité