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  3. T 0037/97 (Autoklavierverfahren/SICOWA) 22-11-1999
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T 0037/97 (Autoklavierverfahren/SICOWA) 22-11-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T003797.19991122
Date de la décision
22 November 1999
Numéro de l'affaire
T 0037/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92117776.2
Classe de la CIB
B01J 3/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 31.73 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Autoklavieren von porösem, stückigem Gut

Nom du demandeur
SICOWA Verfahrenstechnik für Baustoffe GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
YTONG AG
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - nein, naheliegende Alternative

Antrag auf Vertagung der mündlichen Verhandlung - unbegründet

Rechtliches Gehör - gewährt

Exergue
-
Décisions citées
T 0275/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
J 0004/03
T 1750/14
T 1751/14
T 1753/14
T 1754/14

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 92 117 776.2 wurde das europäische Patent Nr. 0 538 755 mit 6. Ansprüchen erteilt. Patentinhaber waren die Firmen Hebel AG und SICOWA Verfahrenstechnik als gemeinsame Inhaber. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Verfahren zum Autoklavieren von porösem stückigem Gut, insbesondere Formkörpern, in dem entweder von Anfang an überstöchiometrisch Wasser vorhanden ist oder das im Verlauf des Autoklavierens Wasser freisetzt, mittels unter Druck stehendem Wasserdampf, wobei der Autoklaviervorgang aufeinanderfolgend eine mit Wasserdampf betriebene Aufheiz-, eine Halte- und eine Entspannungsphase für Druck und Temperatur umfaßt, wobei die Haltephase einen Trocknungsvorgang umfaßt, bei dem der Autoklav über den Ausgleich von Wärmeverlusten hinausgehend und eine Temperatur oberhalb der Verdampfungstemperatur des Wassers einnehmend indirekt beheizt und dabei das Gut durch geregeltes Abblasen von wasserdampfhaltigem Heizmedium aus dem Innern des Autoklaven getrocknet wird, dadurch gekennzeichnet, daß sich der Trocknungsvorgang im wesentlichen über die gesamte Haltephase erstreckt, wobei einem oder mehreren in der Haltephase befindlichen Autoklaven soviel Wärme zugeführt wird, daß der für eine Aufheizphase notwendige Wasserdampf abgeblasen und gegebenenfalls nach vorheriger Zwischenspeicherung zum Betreiben einer Aufheizphase verwendet wird."

II. Gegen die Patenterteilung legte die Beschwerdeführerin Einspruch ein. Der Einspruch wurde darauf gestützt, daß der Patentgegenstand nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe (Artikel 100 a) in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ).

Im Einspruchsverfahren wurde u.a. folgende Entgegenhaltung genannt:

D1: EP-A-0 133 239.

III. Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch zurückgewiesen.

Sie hat ausgeführt, vor dem Hintergrund des Standes der Technik, insbesondere D1, sei die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabe darin zu sehen, den Druck bzw. die Temperatur am Ende der Aufheizphase eines Verfahrens zum Autoklavieren von porösem, stückigem Gut zu erreichen, ohne Frischdampf bzw. ohne zusätzliche Primärenergie einzusetzen. Diese Aufgabe werde durch das Verfahren gemäß Anspruch 1 gelöst. Die Merkmale, daß sich der Trocknungsvorgang im wesentlichen über die gesamte Haltephase erstrecke, der abgeblasene Dampf für eine Aufheizphase ausreiche und zum Betreiben einer Aufheizphase verwendet werde, wurden als nicht naheliegend betrachtet.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) Beschwerde eingelegt. Die im Beschwerdeverfahren vorgetragenen Argumente gegen die erfinderische Tätigkeit können wie folgt zusammengefaßt werden:

Die Merkmale aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 und das kennzeichnende Merkmal, daß sich der Trocknungsvorgang im wesentlichen über die gesamte Haltephase erstrecke, seien durch Anspruch 7 der Entgegenhaltung D1 vorweggenommen. Die verbliebenen Merkmale, nämlich daß der abgeblasene Dampf für eine Aufheizphase ausreiche und zum Betreiben einer Aufheizphase verwendet werde, seien das Ergebnis fachmännischen Handelns im Rahmen der in der Beschreibung der D1 gegebenen klaren Hinweise.

V. Mit Telefax No. (08141) 98210 vom 10. August 1999 wurde der Beschwerdegegnerin mitgeteilt, daß die Kammer beabsichtige, am 22. November 1999 eine mündliche Verhandlung gemäß Artikel 116 EPÜ durchzuführen. Es wurde mitgeteilt, daß davon ausgegangen werde, daß gegen den vorgeschlagenen Termin keine Einwände bestehen, wenn innerhalb von 10 Tagen nach dem Absendedatum keine Antwort vorliege. Weiter wurde darauf hingewiesen, daß nach Absendung der Ladung einem Antrag auf Änderung des anberaumten Termins nur in außergewöhnlichen Fällen stattgegeben werden könne. Mit Schreiben vom 12. August 1999 wurde der Empfang des Telefax bestätigt und gleichzeitig mitgeteilt, daß die Patentinhaberin Hebel ihre Patentrechte in dieser Sache an die Mitinhaberin SICOWA übertragen habe. Gegen den anberaumten Termin für die mündliche Verhandlung wurden keine Einwände erhoben. Am 10. September 1999 wurde gemäß Regel 71 (1) EPÜ zur mündlichen Verhandlung am 22. November 1999 geladen. Mit Schreiben vom 12. Oktober 1999 hat sich der jetzige Vertreter der jetzigen Beschwerdegegnerin bestellt und beantragt, den Termin für die mündliche Verhandlung aufzuheben und für einen späteren Termin erneut zu laden. Er hat vorgetragen, er sei erst vor kurzer Zeit von der Firma SICOWA, nunmehr alleinige Patentinhaberin, mit der Vertretung in dieser Sache, beauftragt worden, sei jedoch noch nicht im Besitz einer vollständigen Kopie der Akte und habe daher keine Möglichkeit, die mündliche Verhandlung am 22. November 1999 mit der erforderlichen Sorgfalt und ohne Gefahr des verspäteten Vorbringens vorzubereiten. Darüber hinaus befinde sich der Vertreter im November bis Anfang Dezember auf einer Überseereise. In Erwiderung auf eine Mitteilung der Kammer vom 21. Oktober 1999 wurde mit Schreiben vom 2. November 1999 und 17. November 1999 der Antrag auf Vertagung der mündlichen Verhandlung wegen der Überseereise wiederholt. Im Schreiben vom 17. November 1999 wurde weiter aufgeführt, der Vertreter der Beschwerdegegnerin habe bisher noch keine Möglichkeit gehabt, sich zu dem letzten Schriftsatz der Beschwerdeführerin vom 15. April 1999 zu äußern, so daß die Kammer gegen Artikel 113 EPÜ verstoße, wenn sie in der mündlichen Verhandlung dem Hauptantrag der Beschwerdegegnerin nicht folge. Am 22. November 1999 wurde die mündliche Verhandlung durchgeführt, wobei die Beschwerdegegnerin, wie angekündigt, nicht vertreten war. Zu Beginn der mündlichen Verhandlung wurde der Antrag auf Vertagung der Verhandlung zurückgewiesen.

VI. Im schriftlichen Verfahren hat die Beschwerdegegnerin die Ausführungen der Beschwerdeführerin zurückgewiesen. Die von der Beschwerdegegnerin zur Begründung einer erfinderischen Tätigkeit vorgebrachten Argumente können wie folgt zusammengefaßt werden.

D1 verlange ausdrücklich, daß vor der Trocknungsphase eine Haltephase ohne Dampfablassen bis zum Erreichen der Ausgleichtemperatur eingehalten werden müsse und könne daher das Verfahren gemäß Streitpatent, bei dem die Trocknung direkt nach der Aufheizphase anfängt, nicht nahelegen. Auch sei die gemäß D1 bei der Trocknung anfallende Dampfmenge nicht ausreichend für eine Aufheizphase und es gebe keinen Hinweis darauf, diesen Dampf für die Aufheizphase zu verwenden. Es biete sich vielmehr an, den beim Trocknen abgeblasenen Dampf aufzuheizen und zum indirekten Heizen beim Halten und Trocknen zu verwenden, zumal hierbei ohnehin zweckmäßigerweise Dampf verwendet werde und Thermoöl bei auftretenden Leckagen problematisch sei. Die gemäß D1 vorgesehene Trocknungszeit sei auch zu kurz, um genügend Dampf für die Aufheizung zu erzeugen.

VII. Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 538 755 beantragt.

Die Beschwerdegegnerin hat mit Schriftsatz vom 12. Oktober 1999, im Europäischen Patentamt eingegangen am 13. Oktober 1999, beantragt, die mündliche Verhandlung zu vertagen. Sie hat ferner schriftlich beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Antrag auf Vertagung der mündlichen Verhandlung

2.1. Wie bereits bei der Anberaumung der mündlichen Verhandlung mitgeteilt wurde, wird eine einmal frist- und formgerecht anberaumte mündliche Verhandlung nur in außergewöhnlichen Fällen aufgehoben, siehe die Mitteilung der Vizepräsidenten der GD 2 und 3 vom 14. Februar 1989 (ABl. EPA 1989, 132, Punkt 4d). Ein wichtiger Grund für das Beibehalten einmal anberaumter Termine ist, daß ein aufgehobener Termin wegen der Ladungsfrist von mindestens zwei Monaten (Regel 71 (1) EPÜ) im Regelfall nicht mehr für eine andere Sache zur Verfügung steht. In den meisten bei der Kammer anhängigen Fällen muß eine mündliche Verhandlung durchgeführt werden. Wenn also eine mündliche Verhandlung nicht am anberaumten Termin durchgeführt werden kann, beeinträchtigt dies erheblich die zeitgerechte Erledigung der weiteren vor der Kammer anhängigen Verfahren und damit das berechtigte Interesse der an diesen Beteiligten sowie der Wettbewerber daran, daß so bald wie möglich Klarheit über den Rechtsbestand der betroffenen Patente besteht. Die Kammer hebt daher einen ordnungsgemäß anberaumten Termin nur auf, wenn unvorhersehbare außergewöhnliche Umstände eingetreten sind, die eine Verhandlung entweder unmöglich machen (z. B. akute Erkrankung des Vertreters bzw. eines unvertretenen Beteiligten) oder für den Verfahrensablauf entscheidungswesentliche Folgen nach sich ziehen können (z. B. unvorhergesehene Verhinderung eines wichtigen Zeugen oder Sachverständigen); siehe auch Entscheidung T 275/89, ABl. EPA 1992, 126, Gründe Nr. 2.

2.2. Die zur Stützung des Antrags angeführten Tatsachen waren nach Auffassung der Kammer weder unvorhersehbar noch außergewöhnlich, so daß sie eine Vertagung nicht rechtfertigen können. Wenn sich, wie hier, nach der ordnungsgemäßen Ladung zu einer mündlichen Verhandlung ein neuer Vertreter bestellt, so kann erwartet werden, daß sich dieser vor Übernahme des Mandats vergewissert, daß er den anberaumten Termin wahrnehmen kann oder er muß für eine anderweitige Terminsvertretung sorgen. Das hätte im vorliegenden Fall auch deshalb problemlos möglich sein müssen, weil die Vollmacht vom 30. September 1999 auf eine Sozietät aus vier zugelassenen Vertretern lautet, also jeder andere Vertreter ohne weiteres den Verhandlungstermin wahrnehmen konnte. Die Verhinderung des nachträglich bestellten Vertreters war daher nicht unvorhersehbar. Außerdem darf von einem zugelassenen Vertreter erwartet werden, daß er in der Lage ist, eine mündliche Verhandlung innerhalb eines Monats mit der nötigen Sorgfalt vorzubereiten, es sei denn, die Aktenlage ist außergewöhnlich schwierig, was hier nicht zutrifft. Der Antrag auf Vertagung der anberaumten mündlichen Verhandlung war daher abzulehnen.

3. Erfinderische Tätigkeit

3.1. Die Neuheit des beanspruchten Verfahrens wurde nicht bestritten. Es bleibt zu prüfen, ob der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

3.2. In Übereinstimmung mit den Parteien geht die Kammer von D1 als nächstem Stand der Technik aus. Es ist unbestritten, daß D1 ein Verfahren zum Autoklavieren von porösem stückigem Gut mit allen Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 1 offenbart. Gemäß Streitpatent bestand demgegenüber die Aufgabe, ein Verfahren nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 zu schaffen, das das zu autoklavierende Gut ohne Einsatz zusätzlicher Primärenergie wesentlich trockener aus dem Autoklavierprozeß herauskommen läßt (Spalte 1, Zeilen 54-58). Das Streitpatent enthält jedoch weder Angaben zur Trockenheit des Gutes, das den Autoklaven verläßt, noch Angaben zum Primärenergie-Einsatz. Auch während des gesamten Verfahrens vor dem Europäischen Patentamt wurde hierzu nichts gesagt. Es ist auch nicht unmittelbar ersichtlich, weshalb beim beanspruchten Verfahren unter der Voraussetzung gleicher Ausgangsbedingungen das Produkt bei gleichem Gesamtenergieeinsatz trockener oder bei gleichem Wassergehalt unter verringertem Gesamtenergieeinsatz erhältlich sein soll. Mangels konkreter Angaben zum Wassergehalt des Produkts und zum Energieverbrauch zur Herstellung des Produktes kann die Kammer daher die genannte Aufgabe nicht als gelöst betrachten. Bei dieser Sachlage kann die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe in der Bereitstellung eines weiteren Verfahrens zum Autoklavieren von porösem stückigem Gut gesehen werden. Es ist glaubhaft und unbestritten, daß diese Aufgabe durch das Verfahren gemäß Anspruchs 1 gelöst wird.

3.3.1. Es bleibt zu untersuchen, ob die zur Lösung der Aufgabe beanspruchten Merkmale, die in D1 nicht offenbart sind, durch den Stand der Technik nahegelegt werden.

3.3.2. Im Verfahren gemäß Anspruch 7 der D1 findet die Trocknung durch Dampfabblasen nach Erreichen des oberen Temperatur-Endwerts und vor der Abkühlungsphase statt. Diese Phase des bekannten Verfahrens entspricht der "Haltephase" des Verfahrens gemäß vorliegendem Anspruch 1. Die Trocknungsphase gemäß Streitpatent unterscheidet sich von der Trocknungsphase gemäß D1 lediglich durch die Bedingung, daß sie sich im wesentlichen über die gesamte Haltephase erstreckt, während sich gemäß D1 die Trocknungsphase auf einen Teil dieser Haltephase beschränken kann. So wird im Beispiel der D1 mit dem Dampfabblasen erst angefangen, nachdem die Ausgleichstemperatur im Innern des Gutes erreicht ist. Im konkreten Beispiel wird die Ausgleichstemperatur von 156 C 90 Minuten nach Erreichen des oberen Temperatur-Endwertes erreicht und die anschließende Trocknungsphase dauert 4 Stunden. In diesem Beispiel wurde die Aufheizung unter Zugabe von Wasser nur durch die Wärme aus der indirekten Thermoölbeheizung bewirkt (Seite 5, Zeilen 1-7 und Seite 7, Zeile 31 bis Seite 10, Zeile 8). Weil das Gut wieder getrocknet werden muß, wird man vernünftigerweise nur soviel Wasser zugeben wie notwendig ist, um eine Dampfatmosphäre zu erzeugen, ohne daß das Gut vor Erreichen der oberen Endtemperatur austrocknet und sich Risse bilden. Es ist dem Fachmann auch klar, daß bei dieser Verfahrensweise vor dem Beginn des Dampfabblasens die Ausgleichstemperatur erreicht sein muß, weil sonst eine Austrocknung des Gutes droht, bevor eine ausreichende Härtung im Innern des Gutes erreicht ist. D1 lehrt jedoch nicht nur diese Verfahrensführung. Gemäß D1 ist es vielmehr auch möglich, die Wärmezufuhr in der Aufheizphase in an sich bekannter Weise durch Einleiten von Dampf in den Druckbehälter des Autoklaven vorzunehmen und lediglich die weitere Wärmezufuhr, nach Erreichen der oberen Endtemperatur, durch Beheizung des Innern des Druckbehälters herbeizuführen (Seite 6, Zeilen 31-36). Bei dieser alternativen Verfahrensweise, der auch im Streitpatent gefolgt wird, gelangt durch Kondensation des heißen Dampfes auf dem kalten Gut zwangsläufig ein Überschuß an Wasser in den Druckbehälter. In diesem Falle wird der Fachmann, wie in Anspruch 7 der D1 angegeben, mit dem Dampfabblasen nicht bis zum Erreichen der Ausgleichtemperatur warten, sondern direkt nach Erreichen der oberen Endtemperatur mit dem Dampfabblasen beginnen, weil wegen des Wasserüberschusses keine Austrocknung vor Erreichen der Ausgleichstemperatur zu befürchten ist. Zwar wird in D1 erwähnt, daß das Trocknungverfahren durch eine Zufuhr von Wärme in einer besonderen Phase stattfindet (Seite 5, Zeilen 29-36), daraus folgt jedoch nicht, daß sich diese "besondere Phase" von der "Haltephase" zwischen Erreichen der oberen Endtemperatur und der Entspannungsphase unterscheiden muß. Auch die Beschreibung der D1 widerspricht dieser Auslegung des Offenbarungsgehalts des Anspruchs 7 der D1 nicht. Die Lehre der D1 beschränkt sich daher nicht auf ein Verfahren, bei dem das Abblasen von Dampf erst nach Erreichen der Ausgleichstemperatur beginnt. Vielmehr betrachtet die Kammer eine Trocknung über die ganze Haltephase als eine vom Anspruch 7 der D1 umfaßte Maßnahme, die der Fachmann aufgrund der dargelegten einfachen Überlegungen zur Lösung der bestehenden Aufgabe fast zwangsläufig in Betracht ziehen mußte.

3.3.3. Gemäß dem Beispiel der D1 wird beim Dampfabblasen der Wassergehalt der Formkörper (Porenbeton) von 20 Vol.% bis auf 3 Vol.% heruntergefahren (Seite 9, Zeilen 23-36). Pro Kubikmeter Porenbeton werden dabei also 170 kg Dampf erzeugt. Nach Angabe der Beschwerdeführerin läßt sich auf der Grundlage elementarer Berechnungen abschätzen, daß man für die Aufheizung des Autoklaven etwa 100 kg Dampf pro Kubikmeter Porenbeton braucht. Dies blieb unwidersprochen. Das Merkmal des Anspruchs 1, daß in der Haltephase soviel Wärme zugeführt wird, daß der für eine Aufheizphase notwendige Wasserdampf abgeblasen werden kann, ist also beim Verfahren gemäß D1 bereits erfüllt.

3.3.4. Wie bereits oben erwähnt, wird in D1 die Aufheizung des Autoklaven durch Dampf ausdrücklich genannt. Im Beispiel der D1 wird außerdem erwähnt, daß der ausgeblasene Dampf einem nebenliegenden Druckbehälter zugeführt werden kann (Seite 9, Zeile 30-36). Weil es widersinnig, wenn nicht gar unmöglich ist, den ausgeblasenen Dampf in eine Haltephase oder Entspannungsphase des nebenliegenden Druckbehälters zuzuführen, folgt aus der genannten Textstellezeile eindeutig die Lehre, den ausgeblasenen Dampf, falls gewünscht, zum Aufheizen eines nebenliegenden Druckbehälters zu verwenden. Das Argument der Beschwerdegegnerin, daß der gemäß D1 abgeblasene Dampf nach dessen Aufheizung ebenso gut auch für die indirekte Beheizung des nebenliegenden Druckbehälters eingesetzt werden kann, ist nicht überzeugend. Denn es macht technisch keinen Sinn, die indirekte Beheizung des nebenliegenden Druckbehälters mit Dampf zu betreiben, wenn der Druckbehälter, aus dem der Dampf abgeblasen wird, wie in D1 angegeben, mit Thermoöl betrieben wird. Als Alternative für Thermoöl wird in D1 nur eine elektrische Heizvorrichtung erwähnt (Seite 8, Zeilen 20-22). Das Argument, daß die Verwendung von Thermoöl problematisch wäre und Dampf für die indirekte Beheizung zweckmäßiger wäre, ist nicht glaubhaft und wird durch keinerlei Beweismittel gestützt. Auch im Streitpatent wird nur Thermoöl als Wärmequelle genannt (Spalte 3, Zeilen 14-53). Auch das Argument, daß es nicht nahelag, den abgeblasenen Dampf für die Aufheizphase zu verwenden, weil die gemäß D1 vorgesehene Trocknungszeit zu kurz sei, um genügend Dampf für die Aufheizung zu erzeugen, überzeugt nicht. Die Menge des erzeugten Dampfes hängt nur vom Trocknungsgrad ab und reicht, wie oben bereits aufgeführt, beim Verfahren gemäß D1 ohne weiteres für die Aufheizung aus. Auf die Dauer der Aufheizung und Trocknung kommt es hier nicht an, weil auch Anspruch 1 des Streitpatents keine zeitlich abgestimmte Kopplung zwischen Dampferzeugung und Aufheizung verlangt; Anspruch 1 sieht vielmehr ausdrücklich vor, daß der abgeblasene Dampf zwischengespeichert werden kann. Darüber hinaus hat die Beschwerdeführerin im Schreiben vom 15. April 1999 unwidersprochen vorgetragen, daß auch in der Zeitdauer einer Aufheizphase von 2 Stunden, wie im Streitpatent erwähnt, beim Verfahren gemäß D1 ausreichend Dampf für die Aufheizphase erzeugt wird.

3.3.5. Aus diesem Sachverhalt schließt die Kammer, daß das Verfahren gemäß Anspruch 1 eine Auswahl von durch Anspruch 7 der D1 umfaßten Verfahrensmaßnahmen darstellt, für die D1 klare Anregungen gibt. Das Verfahren gemäß Anspruch 1 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

4. Diese Schlußfolgerung der Kammer stützt sich auf technische Sachverhalte und Argumente, die der Beschwerdegegnerin spätestens seit Zugang des Schriftsatzes der Beschwerdeführerin vom 15. April 1999 bekannt waren. Die Beschwerdegegnerin hatte bis zu der Entscheidung am 22. November 1999 Gelegenheit, sich dazu zu äußern. Sie hat nicht vorgetragen, daß sie wegen von ihr nicht zu vertretender Umstände diese Gelegenheit innerhalb des zur Verfügung stehenden Zeitraums von etwa sieben Monaten nicht wahrnehmen und auch an der mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen konnte. Das Erfordernis des Artikels 113 (1) EPÜ ist also erfüllt.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Antrag der Beschwerdegegnerin vom 13. Oktober 1999 auf Vertagung der mündlichen Verhandlung wird zurückgewiesen.

2. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung wird aufgehoben.

3. Das Patent wird widerrufen.

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