Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1056/96 09-05-2001
Facebook X Linkedin Email

T 1056/96 09-05-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T105696.20010509
Date de la décision
09 May 2001
Numéro de l'affaire
T 1056/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90106205.9
Classe de la CIB
H01L 27/105
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 74.42 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Semiconductor device and method of manufacturing the same

Nom du demandeur
KABUSHI KAISHA TOSHIBA
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 88 1973
Mot-clé

Inventive step (no - main request), (yes - auxiliary request)

Correction of error under Rule 88 EPC (allowed)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/89
G 0011/91
G 0002/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application No. 90 106 205.9 (Publication No. 0 390 219) was refused by a decision of the examining division dated 1 August 1996 on the ground that its subject-matter lacked an inventive step having regard to the prior art documents

D1: GB-A-2 080 024 and

D2: US-A-4 637 128.

II. Independent claims 1 and 2 of the set of claims forming the basis for the decision read as follows:

"1. A semiconductor device including a plurality of logic elements and memory elements formed on the same semiconductor substrate (600) having a first conductivity type (p), comprising:

(a) a region where said logic elements are formed, including a first field inversion preventive layer (605a) having a first impurity concentration (3 x 1013) and said first conductivity type (p) below a first field oxide film (606) for isolating said logic elements; and

(b) a region where said memory elements are formed, including a second field inversion preventive layer (605b) of said first conductivity type (p) and having a second impurity concentration (1.5 x 1013) lower than said first impurity concentration (3 x 1013) below a second field oxide film (606) having a width for isolating active regions (607) of said memory elements;

wherein

(c) said second field inversion preventive layer (605b) comprises:

(c1) a first impurity part (605c) having a third impurity concentration (5 x 1013) higher than said first impurity concentration (3 x 1013) at a substantially central portion of the bottom surface of said second field oxide film (606);

(c2) said first impurity part (605c) having a first width sufficient for preventing current from flowing due to inversion under the second field oxide film (606); and

(c3) a second impurity part (605b) having said second impurity concentration (1.5 x 1013) lower than said first impurity concentration (3 x 1013) at a majority portion of the bottom surface of said second field oxide film (606),

(c4) said second impurity part (605b) having sufficient width from an active region (607) of the memory region to the second impurity part (605c) for preventing punch-through current; and

(c5) wherein said first impurity part (605c) does not adjoin active regions (607) of said memory elements; and

(c6) wherein said second impurity part (605b) adjoins active regions (607) of said memory elements."

"2. A method of manufacturing a semiconductor device including a logic element region and a memory element region formed on the same semiconductor substrate (600) having a first conductivity type (p), comprising the following steps:

(a) forming (Figure 6A) an oxide film (602) and an oxidation resistive film (603) on a surface of said semiconductor substrate (600);

(b) patterning and removing (Figure 6B) parts of said oxidation resistive film (603)

- to expose a first portion of said oxide film (602) to be used for forming a first field oxide film (606) isolating logic elements in said logic element region; and

- to expose a second portion of said oxide film (602) to be used for forming a second field oxide film (606) for isolating memory elements in said memory element region; and

(c) coating (Figure 6B) a first resist film (604) on said exposed second portion of said oxide film (602) and said remaining parts of said oxidation resistive film (603a) on the memory element region only;

(d) implanting (Figure 6B) impurity ions (B+) of said first conductivity type (p), by using said first resist film (604) in said memory element region and said remaining parts of said oxidation resistive film in said logic element region as masks, through said first portion of said oxide film (602) into said semiconductor substrate (600, 601) for forming a first field inversion preventive layer (605a) having said first conductivity type (p) and a first impurity concentration (3 x 1013) close to the surface of said semiconductor substrate (600, 601) at said first portion;

(e) removing (Figure 6C) said first resist film (604) from said memory element region and forming a second resist film (604a) on said exposed first portion of said oxide film (602) and said remaining parts of said oxidation resistive film (603a) on the logic element side only;

(f) implanting (Figure 6C) impurity ions (B+) of said first conductivity type (p), by using said second resist film (604a) in said logic element region and said remaining parts of said oxidation resistive film (603a) in said memory element region as masks, through said second portions of said oxide film (602) into said semiconductor substrate (600) for forming a second field inversion preventing layer (605b) having said first conductivity type (p) and a second impurity concentration (1.5 x 1013) lower than said first impurity concentration close to the surface of said semiconductor substrate (600) at said second portions;

(g) removing (Figure 6D) said second resist film (604a) from said logic element side and thereafter coating a third resist film (604b) on said field oxide film (602) at said first and second portions and said remaining parts of said oxidation resistive film (603a) on said logic element and said memory element side and patterning said third resist film (604b) at said memory element side and removing said third resist film (604a) at a third portion positioned at a central portion of said second field inversion preventive layers (605b); and

(h) implanting (Figure 6D) impurity ions (B+) of said first conductivity type (p), by using said third resist film (604a) in said logic element region and in said memory element side as masks, through said third portion into said semiconductor substrate (600, 602; 605b) for forming at said central portion a third region (605c) close to the surface of said semiconductor substrate (600, 602) having a third impurity concentration (5 x 1013) higher than said first impurity concentration (3 x 1013);

whereby

(i1) said third region (605c) is made to have a first width sufficient for preventing current from flowing due to inversion under said second field oxide film (606); and

(i2) said second region (605b) is made to have sufficient width from an active region (607) of the memory region to said third region (605c) for preventing punch-though current."

III. The examining division reasoned essentially as follows:

Inventive step - claim 1

The semiconductor device known from document D1 (see Figure 4 and the corresponding text) includes a plurality of logic elements and memory elements formed on the same semiconductor substrate having a first conductivity type (p), and comprises:

(a) a region (II) where said logic elements are formed, including a first field inversion preventive layer (20) having a first impurity concentration (p) and said first conductivity type (p) below a first field oxide film (14b) for isolating said logic elements; and

(b1) a region (I) where said memory elements are formed, including a second field inversion preventive layer (18) of said first conductivity type (p) and having a second impurity concentration (p+) higher than said first impurity concentration below a second field oxide film (14a) having a width for isolating active regions of said memory elements.

The subject-matter of claim 1 differs from the above known device in that

(i) the second field inversion preventive layer (18) (for the memory elements) has a second impurity part (605b) having a second impurity concentration lower than said first impurity concentration (feature "b") at the bottom surface of said second field oxide film (feature "c3") and adjoining the active region of the memory elements (feature "c6"), said second impurity part (605b) having sufficient width from an active region of the memory region to the second impurity part for preventing punch-through current (feature "c4"); that

(ii) the first impurity part (605c) does not adjoin active regions of said memory elements (feature "c5"); and that

(iii) the second impurity part (605b) occupies a majority portion of the bottom surface of said second field oxide film (feature "c3").

From these differences, it can be seen that the invention solves the objective problem of providing isolation between memory elements through the use of a conventional field oxide film having a field inversion preventive layer while at the same time providing a pn junction between the field inversion preventive layer and the adjoining memory active region, which should have a withstand voltage capable of withstanding a high programming or writing voltage, even when the dimensions of the isolation regions are reduced.

Such a problem in the context of electrically programmable memory devices is already known from document D2 (see column 1, line 45 to column 2, line 27).

A memory device having an isolating field oxide film with a field inversion preventive layer underneath and having two impurity concentrations (62, 64) - one low impurity concentration at a portion adjoining the active region of the memory elements, and a high impurity concentration at a substantially central portion which does not adjoint the an active region of said memory elements - is described in document D2 as providing the same advantages as in the application (see column 2, lines 52 to 61 and Figure 3; Figure 4H and associated text on column 4, line 12 to column 5, line 41).

The skilled person would furthermore understand from documents D1 and D2 the claimed relationship between the three different impurity concentrations of the field inversion preventive layers under discussion.

Since documents D1 and D2 both concern field oxide isolated memory elements, a skilled person would find no impediment in combining their teachings and therefore regard as a normal design option to include the above features (resulting in the distinguishing features (i) and (ii)) in the device of document D1 in order to solve the objective problem.

The memory device as claimed further requires that the second impurity part (605b) occupies a majority portion of the bottom surface of the second field oxide (distinguishing feature (iii)). This feature is for maintaining a desired breakdown voltage (which is determined by the width and impurity concentration of portion (605b)) even when the dimensions of the memory (including the field oxide regions) are reduced.

Taking the device shown in Figure 3 of documents D2 as a starting point, it can be seen that there are many important structural features; reducing the size of these features is a non-trivial but well studied task known as "scaling". Some features can be shrunk linearly with improvement in process resolution and minimum feature size; others are constrained by operating parameters such as programming voltage.

In the present case, the width of the low impurity concentration is constrained by the high impurity concentration of the adjacent source/drain region and the high electric field caused by the high programming voltage - since the function of the low impurity concentration region is to increase the breakdown voltage of the pn junction. Its width must therefore remain essentially as it is. On the other hand, the width of the high impurity concentration region, which functions to prevent an unwanted inversion layer forming under the field oxide film, its function is primarily determined by its impurity concentration.

Thus, it would be apparent to the skilled person that as the dimensions of the memory are reduced in order to increase memory density, the width of the high concentration region (605c) becomes smaller, whereas on the other hand the width of the low concentration region (605b) must remain to provide a high breakdown voltage pn junction and its size would inevitably become the majority portion of the bottom surface of the field oxide film.

Thus, starting from the above mentioned objective problem to be solved the skilled person would routinely arrive at the solution as claimed in claim 1 from the teaching of documents D1 and D2 without the use of inventive faculty.

Claim 2 (method of manufacturing)

The arguments given above are equally applicable to the method of claim 2 which merely claims a sequence of steps of applying resist films, selectively removing resist films, and implanting impurity ions in order to form the doped regions (605a, 605b and 605c) of the device of claim 1. In particular, repeating the method steps of the method of document D1 to selectively implant second and third regions comes within the scope of customary practice followed by persons skilled in the art, specially as the advantages thus achieved can be readily contemplated in advance. This is especially the case in view of the acknowledgement in document D2 that an impurity diffusion step must be carried out twice in the construction of he low doped and the high doped region under the field oxide film.

Although the order of implanting steps in the claimed method differs from the method of Document D1 it would be clear to the skilled person that the order is only significant to the extent that a masking step can be avoided if it is appropriate to implant certain regions twice - as in the method of document D1 (see Figures 7b to 7d), the order being thus not significant.

IV. The applicant lodged an appeal against this decision on 1. October 1996 paying the appeal fee on the same day.

With the statement of grounds of appeal, filed on 28. November 1996, the appellant filed new, amended claims 1 and 2. Claim 1 has been amended to remove impurity concentration values which were specified between brackets in the wording of claim 1 which formed the basis of the decision under appeal.

Moreover, a new drawing sheet 5/7 containing amended Figures 6A to 6F was filed replacing the original sheet and it was contended that the amendments were admissible under Rule 88 EPC as correction of an obvious error.

V. In a response dated 9 April 2001 to a communication from the Board, the appellant filed a new claim 2.

VI. During the oral proceedings of 9 May 2001, the appellant filed a new set of claims and requested that the decision under appeal be set aside and a patent be granted on the basis of the following requests:

Main request

Description: Pages 1, 2 and 4 to 14 filed with letter dated 16 May 1994; Pages 3, 3a and 3b filed with letter iled wit dated 7 June 1996;

Claims: No. 1 filed with letter dated 28. November 1996 (statement of grounds of appeal); No. 2 filed with letter dated 9 April ter date 2001;

Drawings: Sheets 1 to 4, 6 and 7, as filed, and Sheet 5 filed with letter dated etter da 28. November 1996.

Auxiliary request:

Claims: Nos. 1 to 9 filed during the oral proceedings of 9 May 2001, and

the description and the drawings as for the main request.

Claim 1 of the auxiliary request specifies at the end of feature (c5):

"and extends deeper into said semiconductor substrate (600) than said second impurity part (605b)".

In claim 2 of the auxiliary request, there is a step h1) identical with the step (h) of the method claim forming the basis of the decision under appeal with an additional step h2) having the wording:

"wherein in said step h1) said third central region (605c) is formed such that it extends deeper into the semiconductor substrate (600) than the remaining regions (605b) of said second field inversion preventive layer (605b),".

Additionally, in claim 2 of the auxiliary request, there are no numerical values of impurity concentration in brackets and, in step i2), "said second region (605b) is" is replaced by "said second regions (605b) are".

VII. The appellant submitted the following arguments in support of his requests:

Main request

Contrary to document D1, which concerns EPROM memory cells comprising logic elements on the same substrate, document D2 does not concern such devices with memory cells and logic elements on the same substrate. Thus, a combination of the teachings would not be obvious to the person skilled in the art of document D1.

Moreover, the distinguishing feature specifying that the second, adjoining region with low impurity concentration of the field inversion preventive layer adjoining the memory cell is at a majority portion of the bottom surface of the field oxide film of the memory part (feature (c3) of claim 1) is not disclosed in any of the documents D1 and D2. The reasoning of the examining division concerning this distinguishing feature is based on hindsight, i.e. it is only when knowing already the invention that the skilled person could arrive in an obvious way at the invention, and this is not permissible.

Therefore, the device of claim 1 of the main request involves an inventive step.

Correction of error - Rule 88 EPC

Concerning the requested correction of error in the Figures 6A to 6F, the correction is justified because the error is obvious and the solution (with a substrate of the same conductivity type as the field preventive layers) is the only solution which makes sense technically when considering Figures 6A to 6F and the corresponding text in the application as filed.

Auxiliary request

Claim 1 of the auxiliary request specifies additionally in feature c5) that the first impurity part (605c), which does not adjoin active regions (607) of the memory elements, extends deeper into said semiconductor substrate than the second impurity part (605b). This feature is disclosed in none of the documents D1 or D2 and is thus a further distinguishing feature which is not directly derivable from the combination of the teachings of the documents D1 and D2.

Thus, there is a combination of two distinguishing features which is not directly derivable from the prior art. Moreover, the further distinguishing feature, which undoubtedly contributes to prevent current from flowing due to inversion under the second field oxide film (606) (feature c3) of claim 1) because of the increased depth of the higher doped region of the first conductivity type, does not result from routine practice when scaling the semiconductor device of, for instance, Figure 3 of document D2.

Therefore, the device of claim 1 of the auxiliary request involves an inventive step.

The method of claim 2 comprises a sequence of method steps which differ from those disclosed in document D1. A combination with the teaching of document D2 is not obvious because said document concerns a method based on a totally different principle, with anisotropically etching and implanting in the inclined walls and in the horizontal bottom wall of the etched cavity, this resulting in a differential doping in accordance with said inclination. Moreover, since none of the documents renders obvious a structure including the two "remaining distinguishing features" mentioned with respect to claim 1, no method steps leading to the formation of said features can be considered as being obvious. Therefore, the method of claim 2 involves also an inventive step.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Main request

2.1. Inventive step

2.1.1. Claim 1 of the appellant's main request is in substance the same as claim 1 forming the basis for the decision under appeal.

2.1.1.1. The Board agrees with the finding in the decision under appeal, and this has not been disputed by the applicant either, that the following features of the semiconductor device according to claim 1 which are not disclosed in the closest prior art document D1, are known from document D2:

(i) The second field inversion preventive layer (18) (for the memory elements) has a second impurity part (605b) having a second impurity concentration lower than said first impurity concentration (feature "b") at the bottom surface of said second field oxide film (feature "c3") and adjoining the active region of the memory elements (feature "c6"), said second impurity part (605b) having sufficient width from an active region of the memory region to the second impurity part for preventing punch-through current (feature "c4"); and

(ii) The first impurity part (605c) does not adjoin active regions of said memory elements (feature "c5").

With regard to the prior art documents D1 and D2 the appellant has argued that, contrary to document D1, which concerns EPROM memory cells comprising logic elements on the same substrate, document D2 does not concern such devices with memory cells and logic elements on the same substrate, so that a combination of the teachings would not be obvious to the person skilled in the art of document D1.

However, this argument is not considered as being acceptable because, as mentioned in document D2 (see column 6, lines 51 to 56; see also column 6, lines 60 to 67), generally, an insulated gate field effect transistor acting as a peripheral circuit of the memory cell is included in an EPROM, this allowing the use of common fabrication steps.

Therefore, document D2 is related to the technical field of document D1.

2.1.1.2. In document D2, however, the region (64) with low impurity concentration of the field inversion preventive layer (62, 64) adjoining the memory cell is not disclosed as being at a majority portion the bottom surface of the field oxide film of the memory part, as in feature (c3) of present claim 1. Thus, in view of this difference, even by combining the teaching of both documents D1 and D2 (see Figures 4A to 4H and the corresponding text), one does not arrive directly at the structure of present claim 1.

The appellant has argued that the reasoning of the examining division concerning this distinguishing feature is based on hindsight, i.e. that it is only when knowing already the invention that the skilled person could arrive in an obvious way at the invention, and this is not permissible.

However, this argument is not convincing for the reasons already set forth in the decision under appeal:

Taking into consideration the respective functions of the different parts of the doped region at the bottom surface of the second field oxide isolating memory elements shown in Figure 3 of document D2, on the one hand, and the task of reducing the dimensions of the device ("scaling") to be effected, on the other hand, routine practice of adjusting in particular the lateral dimensions of said different parts would result, on the basis of said considerations, inevitably in a device having a low impurity concentration region (64) underneath a majority portion of the bottom surface of the field oxide. Thus, the process of modifying the structure shown in said document and mentioned in the mentioned reasoning is not based on hindsight.

Therefore, the subject-matter of claim 1 of the appellant's main request does not involve an inventive step in the sense of Article 56 EPC and, consequently, this main request is not allowable (Articles 56 and 97(1) EPC).

3. Auxiliary request

3.1. Correction of an error

The appellant has filed a new drawing sheet 5 showing Figures 6A to 6F with the conductivity type of the substrate being modified from n-type to p-type and presented this as the correction of an obvious error in view of the description as filed and published on column 6, lines 7 to 9.

Indeed, as in the corresponding passage of the application as filed (see page 12, lines 6 to 8) the passage referred to states that, in this embodiment, a p-type well (601) is formed only on the logic element side of a p-type semiconductor substrate (600).

Thus, the skilled reader will realise that there is an inconsistency between the description, on the one hand, and the Figures 6A to 6F, which show the substrate (600) being of n-type, on the other hand, and he can correct the information in the application as filed either by changing the text of the description (to read "n-type") or by changing the drawings of Sheet 5.

Pursuant to Rule 88 EPC, second sentence, the correction must be obvious in the sense that it is immediately evident that nothing else would have been intended than what is offered as the correction, and it is referred in this respect to the opinions/decisions of the Enlarged Board of Appeal G 3/89, G 11/91 and G 2/95.

During the oral proceedings, the technical significance of the conductivity type of the substrate was discussed and it was concluded that, since taking into account that an n-type substrate would make no technical sense in view of the insulated gate field effect memory devices shown in the drawing and described in the description, nothing else than what is offered as correction could have been intended.

Therefore, in the Board's judgment, the corrections to Figures 6A to 6F under Rule 88 EPC are admissible.

3.2. Admissibility of the amendments

Claims 1 and 2 are based on independent claims 2 (device) and 7 (method of manufacturing) of the application as filed, respectively. The further main amendments resulting in the independent claims of the appellant's auxiliary request and concerning the second impurity part (605b) on the memory side occupying a majority portion of the bottom surface of said second field oxide film (606) of the device and the highly doped central region under the same field oxide on the memory side extending deeper into said the semiconductor substrate (600) than said second impurity part (605b), as well as the method steps resulting in said structural features, are shown in the Figures 6A to 6F of the application as filed.

Therefore, the Board is satisfied that the European patent application has not been amended in such a way that it contains subject-matter which extends beyond the content of the application as filed (Article 123(2) EPC).

The description now states that, whereas Figures 1A to 1F, 2A to 2F, 3A to 3F, 4 and 5 show process steps for manufacturing a semiconductor according to examples leading to this invention, Figures 6A to 6F show a sequence of steps of manufacturing a semiconductor device according to a preferred embodiment of this invention. Therefore, there is no ambiguity about the examples showing different sequences of steps of masking and implanting being used as alternatives to the method of Figures 6A to 6F. Moreover, the structural features and method features are used consistently in the device and method claims.

The amendments to the description are thus consistent with the subject-matter of claim 1 as amended, and do not contravene Article 123(2) EPC.

3.3. Inventive step

3.4.1. Claim 1

Claim 1 of the auxiliary request specifies that (a) the second impurity part (605b) of the second field inversion preventive layer has a second impurity concentration lower than the first impurity concentration at a majority portion of the bottom surface of said second field oxide film (606) and adjoins active regions (607) of said memory elements.

Moreover, claim 1 of the auxiliary request specifies in feature (c5) that (b) the first impurity part (605c), which does not adjoin active regions (607) of the memory elements, extends deeper into said semiconductor substrate than the second impurity part (605b).

Document D1 shows in Figure 4 a field inversion preventive layer (18) consisting of only one part. Moreover, the device resulting from the process shown in Figures 10a to 10p of said same document D1, which has indeed two parts under the isolating field oxide (49a), has however the higher doped and also deeper extending region adjoining the active region of the memory element, and this is contrary to claim 1 of the auxiliary request.

In document D2 (see Figures 3 and 4H) the central part of the second field inversion preventive layer does not extend deeper into the semiconductor substrate than the part with lower impurity concentration which is at the bottom surface of said second field oxide film (606) and which adjoins active regions (607) of said memory elements.

Therefore, the feature (b) of claim 1 of the appellant's auxiliary request is not directly derivable from the combination of the teaching of documents D1 and D2.

As convincingly argued by the appellant, the distinguishing features (a) and (b) are not derivable from documents D1 and D2, and this is even more the case for the combination of these distinguishing features. It also follows that the combination of features (a) and (b) contributes to the prevention of the formation of inversion channel, since although the lateral extent of the central highly doped region is reduced during the scaling, the increased depth of the region can compensate for this lateral reduction. In the Board's view, the combination of the features (a) and (b) goes beyond the routine considerations involved in the scaling down of the device of document D1, and cannot be regarded as obvious to the skilled person.

Therefore, having regard to the state of the art, the subject-matter of claim 1 of the appellant's auxiliary request is not obvious to a person skilled in the art and thus involves an inventive step in the sense of Article 56 EPC.

3.4.2. Claim 2

The method of claim 2 comprises a sequence of, in particular, masking, implanting and oxidizing steps which are specific for forming a semiconductor device having features such as those recited in claim 1. The claimed method differs from the method of Document D1 which comprises different sequences of method steps and which moreover cannot lead to a device comprising in particular, on the memory side, under the isolating field oxide, a low doped majority part adjoining the active region of the memory and a highly doped substantially central part extending deeper into the semiconductor substrate. Document D2, (see Figures 4A to 4H) discloses a method whereby cavities for the isolating field oxide are first anisotropically etched and then ions are implanted in the cavity, thus obtaining automatically, in one implantation step, impurity concentrations on the lateral, inclined walls of the cavity which are lower than the concentration in the central part of the cavity. As already set forth here above with respect to the device of claim 1, the implanted central part with higher impurity concentration is not shown as being deeper than the lateral parts with lower impurity concentration, and no indication in this sense is derivable from the rest of the document either.

Starting from document D1, which concerns the manufacturing of both memory and logic elements on the same semiconductor substrate, the combination with document D2 is already not obvious in view of the different principles of masking and doping in both documents. Moreover, the combination of these prior art documents does not lead in an obvious way to a method with steps resulting in a device comprising the features (a) and (b) mentioned above.

Therefore, the subject-matter of claim 2 of the present auxiliary request also involves an inventive step in the sense of Article 56 EPC.

3.4.3. Claims 1 and 2 are thus patentable in the sense of Article 52(1) EPC.

The further claims or the auxiliary request are dependent claims which concern particular embodiments of claims 1 or 2, and they are thus also patentable.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the examining division with the order to grant a patent on the basis of the following patent application documents:

Description: Pages 1, 2 and 4 to 14 filed with letter dated 16 May 1994; Pages 3, 3a and 3b filed with letter dated 7 June 1996;

Claims: Nos. 1 to 9 (auxiliary request) filed during the oral proceedings of 9 May 2001;

Drawings: Sheets 1 to 4, 6 and 7, as filed; and Sheet 5 filed with letter dated 28. November 1996.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité