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  3. T 1036/96 18-06-1999
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T 1036/96 18-06-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T103696.19990618
Date de la décision
18 June 1999
Numéro de l'affaire
T 1036/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90124383.2
Classe de la CIB
F02D 11/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 30.19 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Lastverstelleinrichtung

Nom du demandeur
Mannesmann VDO AG
Nom de l'opposant
Robert Bosch GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 87 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Prioritätsrecht

Erfinderische Tätigkeit - unzulässige Ex-post-facto-Analyse

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 9. Oktober 1996 zur Post gegebene Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das Patent Nr. 0 455 880 in geänderter Fassung aufrechterhalten wurde, die am 29. November 1996 eingegangene Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 10. Februar 1997 eingegangen.

II. Mit dem Einspruch war das Patent im gesamten Umfang in Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ angefochten worden.

Im Einspruchsverfahren wurden folgende Druckschriften zum Stand der Technik angeführt, die die Beschwerdeführerin auch im Beschwerdeverfahren herangezogen hat:

D6: DE-A-3 843 056

D7: DE-A-3 815 735

D9a: DE-A-3 919 093

D9b: EP-A-402 521.

In ihrer Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung unter anderem fest, daß die Priorität des europäischen Patents zu Recht beansprucht wurde.

III. Der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltene Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Lastverstelleinrichtung mit einer die Leistung einer Brennkraftmaschine bestimmenden Drosselklappe (9), die mit einer im Drosselklappengehäuse gelagerten Drosselklappenwelle (32) drehfest verbunden ist, wobei die Drosselklappenwelle eine fahrpedalseitige, mechanische Anlenkseite und eine stellmotorige Anlenkseite aufweist, der ein Kupplungselement zum mechanischen Entkoppeln der Drosselklappe von einem Stellmotor (14) zugeordnet ist, sowie einer Einrichtung zum Rückmelden der jeweiligen Position der Drosselklappenwelle (32) an eine elektronische Regeleinrichtung, wobei die Einrichtung zum Rückmelden ein erstes, auf der Drosselklappenwelle (32) drehfest angeordnetes, mit einem ersten Potentiometer (23) zusammenwirkendes Übertragungsglied und daneben ein zweites, auf der Drosselklappenwelle (32) frei drehbar gelagertes mit einem zweiten Potentiometer (24) zusammenwirkendes Übertragungsglied aufweist, welches dem Stellmotor zugeordnet ist,

dadurch gekennzeichnet,

daß das zweite auf der Drosselklappenwelle (32) frei drehbar gelagerte Übertragungsglied als Mitnehmerelement (25) mit mindestens einem Anschlag (46) ausgebildet ist, das gegen das als Drosselklappenhebel (21) ausgebildete erste Übertragungsglied zur Anlage bringbar ist und das über einen zweiten Schleifer (37) mit dem zweiten Potentiometer (24) in Kontakt steht, wobei das erste Potentiometer (23) und das zweite Potentiometer (24) sowie die den Potentiometern (23, 24) zugeordneten Übertragungsglieder auf der stellmotorigen Anlenkseite angeordnet sind."

IV. Am 18. Juni 1999 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, zu der die Beteiligten trotz ordnungsgemäßer Ladung nicht erschienen sind. Das Verfahren wurde ohne sie fortgesetzt (Regel 71 (2) EPÜ). Am Ende der mündlichen Verhandlung wurde die vorliegende Entscheidung verkündet.

V. Die Beschwerdeführerin hat die Priorität des Patents unter Hinweis auf die deutsche Patentanmeldung D9a, die ebenfalls auf die Patentinhaberin zurückgeht, in Frage gestellt. Sie hat die Meinung vertreten, daß sämtliche Merkmale des Anspruches 1 bereits in dieser Anmeldung D9a angegeben seien, so daß die spätere Anmeldung desselben Gegenstandes nach Artikel 87 (1) EPÜ keine Priorität mehr begründen konnte.

Auch die aus derselben Patentfamilie wie die Druckschrift D9a stammende europäische Patentanmeldung D9b offenbare sämtliche Merkmale des Anspruches 1. Wenn die beanspruchte Priorität anerkannt werde, so müsse die Druckschrift D9b als Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ berücksichtigt werden. Gegenüber diesem Stand der Technik sei der Gegenstand des Anspruches 1 nicht neu. Damit sei ein weiterer Grund gegeben, das Patent zu widerrufen.

Bei der Argumentation zur erfinderischen Tätigkeit hat die Beschwerdeführerin die Druckschriften D7 und D6 herangezogen. Der Gegenstand des Anspruches 1 unterscheide sich von der Einrichtung nach der Druckschrift D7 nur darin, daß das zweite Übertragungsglied mit einem zweiten Potentiometer zusammenwirkt und über einen zweiten Schleifer mit dem zweiten Potentiometer in Kontakt steht, wobei beide Potentiometer auf der stellmotorigen Anlenkseite angeordnet sind.

Aus der Druckschrift D6 sei eine Lastverstelleinrichtung mit einem ersten Übertragungsglied 41 und einem zweiten Übertragungsglied 43 bekannt, bei der das zweite Übertragungsglied 43 mit einem Sensor 57 zusammenwirke, mit dem die Stellung dieses vom Stellmotor 49 verstellbaren zweiten Übertragungsglieds 43 sensiert werden könne. Entsprechend der Anregung aus der Druckschrift D6 könne der Fachmann auch bei der Einrichtung nach der Druckschrift D7 einen Sensor vorsehen, um die Position des zweiten Übertragungsgliedes zu messen. Weil bei der Einrichtung nach der Druckschrift D7 beide Drosselklappenwellenenden aus dem Drosselklappengehäuse 24 herausragten, habe der Fachmann kein Problem, den Schleifer 12 des Istwertsensors entweder am einen oder am anderen Drosselklappenwellenende anzuordnen. Wenn der Fachmann, wie er es durch die Druckschrift D6 gezeigt bekomme, einen Positionssensor zum Erfassen der Position des dem Stellmotor zugeordneten zweiten Übertragungsglieds bei der Lastverstelleinrichtung gemäß der Druckschrift D7 vorsieht, dann sei es für ihn eine Selbstverständlichkeit, den ersten Positionssensor zum Erfassen der Position der Drosselklappenwelle und den zweiten Positionssensor zum Erfassen der Position des Stellmotors auf der stellmotorigen Anlenkseite anzuordnen, um eine platzsparende Unterbringung der für die Rückmeldeeinrichtung wesentlichen Teile zu erreichen. Aus der Druckschrift D7 erhalte der Fachmann bereits den Hinweis, daß es vorteilhaft ist, die beiden Schleifer der beiden Positionssensoren auf einer gemeinsamen Potentiometerplatte schleifen zu lassen.

Die Einrichtung nach Anspruch 1 weise daher keine erfinderische Tätigkeit auf.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) führte in ihrer schriftlichen Stellungnahme zu den Argumenten der Beschwerdeführerin an, daß sich die kennzeichnenden Merkmale des Anspruches 1 klar von den Merkmalen der Einrichtung nach den Druckschriften D9a und D9b unterschieden, so daß der Prioritätsanspruch zu Recht bestehe und die Neuheit der Einrichtung nach Anspruch 1 gegeben sei. Auch könnten die Druckschriften D7 und D6 nicht in naheliegender Weise zum Gegenstand nach Anspruch 1 führen, da die Einrichtung nach der Druckschrift D7 kein Übertragungsglied, das frei drehbar auf der Drosselklappenwelle gelagert und einer Istwerterfassungseinrichtung zugeordnet ist, aufweist. Überdies habe der Fachmann keine Veranlassung, die Merkmale aus der Druckschrift D7 mit den Merkmalen nach der Druckschrift D6 zu kombinieren. Die Einrichtung nach Anspruch 1 sei daher neu und erfinderisch.

VII. Anträge

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Änderungen

2.1. Anspruch 1:

Der aufrechterhaltene Anspruch 1 unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 durch die Aufnahme sämtlicher Merkmale des erteilten Anspruches 1 in den Oberbegriff und die Hinzufügung folgender Merkmale in einen neu gebildeten kennzeichnenden Teil:

- daß das zweite auf der Drosselklappenwelle (32) frei drehbar gelagerte Übertragungsglied als Mitnehmerelement (25) mit mindestens einem Anschlag (46) ausgebildet ist,

- das gegen das als Drosselklappenhebel (21) ausgebildete erste Übertragungsglied zur Anlage bringbar ist

- und das über einen zweiten Schleifer (37) mit dem zweiten Potentiometer (24) in Kontakt steht,

- wobei das erste Potentiometer (23) und das zweite Potentiometer (24) sowie die den Potentiometern (23, 24) zugeordneten Übertragungsglieder auf der stellmotorigen Anlenkseite angeordnet sind.

Diese Merkmale sind ursprünglich wie folgt offenbart:

Die ersten drei Merkmale sind im ursprünglichen und erteilten Anspruch 3 enthalten. Das letzte Merkmal geht aus dem ursprünglich eingereichten Anspruch 5 (in der Patentschrift ebenfalls Anspruch 5), der ursprünglich eingereichten Beschreibung Seite 3, zweiter Absatz sowie den letzten zwei Zeilen bis Seite 4, Zeile 5 (Patentschrift Seite 2, Zeile 50 bis Seite 3, Zeile 7) und der Figur 2 hervor.

2.2. Ansprüche 2 bis 7:

Der Anspruch 2 wurde dem neuen Anspruch 1 angepaßt. Der erteilte Anspruch 3 wurde gestrichen, da seine Merkmale in den Anspruch 1 aufgenommen wurden. Die erteilten Ansprüche 4 bis 8 wurden in Ansprüche 3 bis 7 umnumeriert. Der neue Anspruch 3 wurde dabei dem Anspruch 1 angepaßt. Die Rückbeziehung des Anspruches 6 wurde verbessert.

2.3. Beschreibung:

Die Beschreibung (Seite 2) wurde dem neuen Anspruch 1 angepaßt.

2.4. Durch die Aufnahme der neuen Merkmale in den Anspruch 1 ist der Schutzbereich gegenüber der erteilten Fassung des Anspruches 1 eingeschränkt worden.

2.5. Die geänderten Unterlagen verstoßen daher nicht gegen Artikel 123 EPÜ.

3. In Anspruch genommene Priorität

3.1. Die Beschwerdeführerin hat die Meinung vertreten, daß sämtliche Merkmale des Anspruches 1 bereits in der deutschen Patentanmeldung D9a beinhaltet seien. Weil die Patentanmeldung D9a am 10. Juni 1989 eingereicht wurde, also vor dem im angefochtenen Patent beanspruchten Prioritätstag 7. Mai 1990, handele es sich bei der auf den gleichen Anmelder/Erfinder zurückgehenden Anmeldung D9a um die erste Anmeldung, von deren Einreichung an die Prioritätsfrist laufe. Deshalb könne für das angefochtene Patent, das erst am 17. Dezember 1990 angemeldet wurde, nicht mehr der 7. Mai 1990 als Prioritätstag in Frage kommen (vgl. Artikel 87 (1) EPÜ). Bei der Beurteilung des beanspruchten Gegenstandes auf Patentfähigkeit sei daher nur der Anmeldetag 17. Dezember 1990 als wirksames Datum zu berücksichtigen.

3.2. Mit dem Schreiben vom 12. Mai 1999 beantragte die Beschwerdeführerin, die angesetzte mündliche Verhandlung zu verschieben, bis in der Sache G 2/98 eine Entscheidung der Großen Beschwerdekammer vorliegt. Aufgrund der in G 2/98 vorgelegten Fragen seien von der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer wichtige Kriterien zu erwarten, nach denen die Voraussetzungen des Prioritätsrechts zu prüfen seien.

3.3. Bei dem angefochtenen Patent ist in der Anordnung der Potentiometer sowie der den Potentiometern zugeordneten Übertragungsglieder auf der stellmotorigen Anlenkseite ein wesentliches Merkmal zu sehen, das im kennzeichnenden Teil des gültigen Anspruches 1 zum Ausdruck gebracht ist und das bereits in den ursprünglichen Unterlagen, zum Beispiel in Anspruch 5, angegeben war.

Bei der Lastverstelleinrichtung nach der Druckschrift D9a handelt es sich um ein anderes Prinzip der Potentiometeranordnung. In dieser Patentanmeldung kommt bereits in der Aufgabenstellung (vgl. Spalte 1, Zeilen 41 bis 45) zum Ausdruck, daß die Lastverstelleinrichtung, bei der eine zweiseitige Ansteuerung der Drosselklappe gegeben ist, so ausgebildet sein soll, daß eine konstruktiv einfache Rückmeldung der Position des elektrischen Stellmotors auf der fahrpedalseitigen Anlenkseite möglich ist. Um diese Aufgabe lösen zu können, ist nach Anspruch 1 dieser Druckschrift D9a daher die Drosselklappenwelle als Rohr ausgebildet, durch die eine Durchsteckwelle der Rückmeldeeinrichtung hindurchgeführt ist.

Es handelt sich hier also um zwei völlig unterschiedliche konstruktive Gestaltungen einer Einrichtung, die beide auch so beansprucht sind.

3.4. Der Behauptung der Beschwerdeführerin, bei der Ausführung nach Figur 1 der Druckschrift D9a seien sowohl das Potentiometer zur Messung der Drosselklappenwellenstellung als auch das Potentiometer zur Messung der Position des elektrischen Stellantriebes auf der stellmotorigen Anlenkseite angeordnet, kann nicht zugestimmt werden. Die Figur 1 ist ein Blockschaltbild zur Verdeutlichung der prinzipiellen Funktion der beschriebenen Lastverstelleinrichtung (vgl. Spalte 2, Zeilen 28 und 29). Die konstruktive Ausbildung dagegen ist in den Figuren 2 bis 4 verdeutlicht (vgl. Spalte 4, Zeilen 10 bis 14). Nach diesen Darstellungen sind dem in der Beschreibung und dem Anspruch 1 herausgestellten Anordnungsprinzip entsprechend beide Potentiometer auf der Fahrpedalseite vorgesehen.

Die beanspruchten konstruktiven Gestaltungen in der Druckschrift D9a einerseits und im angefochtenen Patent andererseits sind demnach nicht nur unterschiedlich, sondern sogar gegensätzlich.

3.5. Eine Aussetzung des Verfahrens aufgrund der der Großen Beschwerdekammer vorgelegten Rechtsfragen, die Gegenstand des anhängigen Verfahrens G 2/98 sind, kann nicht in Betracht kommen, da der vorliegende Fall nicht mit dem Fall des Verfahrens G 2/98 vergleichbar ist. Bei dem Verfahren, das zur Vorlage G 2/98 geführt hat, kommt es vor allem darauf an, ob die Hinzufügung eines "unwesentlichen" Merkmals für den Prioritätsanspruch unschädlich ist. Im vorliegenden Fall dagegen handelt es sich jedoch bei dem weiteren, die Anordnung der Potentiometer betreffenden Merkmal keinesfalls um ein unwesentliches Merkmal und auch nicht um ein einfaches Hinzufügen eines Merkmals. Das vorliegende Problem wird nicht durch eine weiter spezifizierte Ausbildung der Einrichtung nach der Druckschrift D9a gelöst, sondern durch eine im Konstruktionsprinzip andere Gestaltung. Eine Aussetzung des Verfahrens würde daher zu einer nicht gerechtfertigten Verzögerung des Verfahrens führen, die auch für die Beschwerdegegnerin unzumutbar wäre.

3.6. Da sich die Lastverstelleinrichtung des angefochtenen Patents und diejenige nach der deutschen Patentanmeldung D9a wesentlich unterscheiden, nämlich durch eine stellmotorige Anordnung einerseits und eine fahrpedalseitige Anordnung andererseits, kann die Patentanmeldung D9a nicht prioritätshindernd sein. Deshalb besteht die Priorität des angefochtenen Patents zu Recht und bildet die Druckschrift D9a keinen Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ.

4. Neuheit

Die Beschwerdeführerin hat die Neuheit der Einrichtung nach Anspruch 1 im Hinblick auf die Druckschrift D9b bestritten. Diese Druckschrift ist Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ und stammt aus der gleichen Patentfamilie wie die Druckschrift D9a. Auch bei der in der Druckschrift D9b beschriebenen Einrichtung sind, wie nach der Druckschrift D9a, zwei Potentiometer sowie die den Potentiometern zugeordneten Übertragungsglieder auf der fahrpedalseitigen Anlenkseite angeordnet. Auch hier zeigt die Figur 1 ein Blockschaltbild zur Verdeutlichung der prinzipiellen Funktion der erfindungsgemäßen Lastverstelleinrichtung, während die Figuren 2 bis 6b die konstruktive Ausbildung verdeutlichen. Da aus dem Inhalt der Druckschrift wiederum zu entnehmen ist (vgl. Aufgabenstellung, Spalte 1, Zeilen 42 bis 47 und Anspruch 1), daß die Anordnung der Potentiometer auf der fahrpedalseitigen Anlenkstelle ein wesentliches Merkmal ist, ist nicht ersichtlich, wie daraus eine Anordnung auf der stellmotorigen Anlenkseite entnommen werden könnte.

Die Einrichtung nach Anspruch 1 unterscheidet sich auch von denjenigen nach den weiter genannten Druckschriften D6 und D7 durch die Potentiometeranordnung. Dies wurde von der Beschwerdeführerin auch nicht in Frage gestellt.

Der Gegenstand des Anspruches 1 ist daher neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

5. Nächstkommender Stand der Technik

5.1. Die Druckschrift D9a ist nachveröffentlicht und bildet daher keinen Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ. Die Druckschrift D9b ist Stand der Technik nach Artikel 54 (3), (4) EPÜ und scheidet somit bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ebenfalls aus. Die Druckschrift D6 schlägt zwar vor, einen Istwertsensor (57) auf der vom Stellmotor angetriebenen Riemenscheibe (51) anzuordnen (vgl. Spalte 4, Zeilen 56 bis 58), doch sind keine genauen Angaben darüber gemacht, auf welcher Seite der Drosselklappenwelle dies geschieht und auf welcher Seite der weitere Drosselklappenfühler (22) vorgesehen ist. Nach der Druckschrift D7 sind zwei Potentiometer auf der fahrpedalseitigen Anlenkseite der Drosselklappenwelle angeordnet, nämlich ein Istwertpotentiometer (8, 12) zur Bestimmung der Stellung der Drosselklappenwelle und ein Sollwertpotentiometer (8, 7) zur Erfassung eines mit dem Fahrpedal in Verbindung stehenden Mitnehmers (4, vgl. Spalte 5, Zeilen 6 bis 10). Bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit wird dieser Stand der Technik nach der Druckschrift D7 als Ausgangspunkt genommen, so wie es auch die Beschwerdeführerin getan hat.

5.2. Dabei ist zu beachten, daß in dieser Druckschrift D7 (z. B. in den Figuren 1 und 2) ein dem Stellmotor direkt zugeordnetes Potentiometer nicht angegeben und bei der beschriebenen Einrichtung auch nicht vorgesehen ist. Ferner ist das mit dem Potentiometer (erstes Potentiometer) zur Messung der Stellung der Drosselklappenwelle verbundene, auf der Drosselklappenwelle drehfest angeordnete Übertragungsglied (Schleifarm 27; erstes Übertragungsglied) nicht als Drosselklappenhebel im Sinne des Anspruches 1 ausgebildet, der gegen das frei drehbar auf der Drosselklappenwelle gelagerte Übertragungsglied (zweites Übertragungsglied) mit einem Anschlag zur Anlage bringbar ist (vgl. Figuren 2 und 3), sondern bildet einen eigenen Hebel (Schleifarm 27).

6. Aufgabe und Lösung

6.1. Aufgabe:

Ausgehend von der Druckschrift D7 besteht die Aufgabe der Erfindung darin, eine Lastverstelleinrichtung hoher Regelgüte zu schaffen, bei der alle für die Rückmeldeeinrichtung wesentlichen Teile platzsparend und gut geschützt untergebracht sind.

6.2. Lösung:

Durch die Zuordnung des mit dem zweiten Potentiometer zusammenwirkenden Übertragungsglieds zum Stellmotor kann die Position des Stellmotors erfaßt und der Regeleinrichtung rückgemeldet werden, wodurch die Regelgüte der Lastverstelleinrichtung erhöht wird. Durch die Ausbildung des ersten mit dem ersten Potentiometer zusammenwirkenden Übertragungsgliedes als Drosselklappenhebel und durch die Anordnung des ersten und des zweiten Potentiometers sowie der den Potentiometern zugeordneten Übertragungsglieder auf der stellmotorigen Anlenkseite wird eine platzsparende Konstruktion erzielt und auf einfache Weise eine Verbindung zwischen dem zweiten Mitnehmerelement und dem Elektromotor erreicht.

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1. Die Beschwerdeführerin geht in ihrer Argumentation zur erfinderischen Tätigkeit bei der Lastverstelleinrichtung nach der Druckschrift D7 davon aus, daß die Teile der Kupplung 10, die mit dem vom Elektromotor 9 angetriebenen Antriebsrad 52 in Verbindung stehen und drehbar auf der Drosselklappenwelle 16a gelagert sind, das zweite Übertragungsglied bilden. Von diesen Teilen seien einige als Mitnehmerelement mit mindestens einem Anschlag ausgebildet, wobei dieses Mitnehmerelement gegen das als Drosselklappenhebel ausgebildete erste Übertragungsglied zur Anlage bringbar sei. Dabei vergleicht die Beschwerdeführerin die Teile der Kupplung 10, die drehfest mit der Welle verbunden sind, mit dem als Drosselklappenhebel ausgebildeten ersten Übertragungsglied.

7.2. Die von der Beschwerdeführerin in Betracht gezogene Kupplung 10 weist kein zweites Übertragungsglied mit mindestens einen Anschlag im Sinne der angefochtenen Erfindung auf, das gegen das als Drosselklappenhebel ausgebildete erste Übertragungsglied zur Anlage bringbar ist. Selbst wenn man davon ausgeht, daß Kupplungselemente ein zweites Übertragungsglied bilden, das mit einem ersten Übertragungsglied zur Anlage gebracht wird, kann das erste Übertragungsglied der Kupplung nicht mit einem Drosselklappenhebel verglichen werden, wie er im angefochtenen Patent angegeben ist. Eine derartige Interpretation läßt die Druckschrift D7 auch nicht zu, da dort eindeutig zwischen einer Kupplung (10) und einem zur Anlage an einen Anschlag bringbaren Steuerhebel (21) unterschieden ist (vgl. Spalte 6, Zeilen 5 bis 19 und 46 bis 50). Während die Kupplung im allgemeinen in irgend einer Stellung eingekuppelt werden kann, kommt der Anschlag in einer definierten Stellung zur Anlage an den Gegenanschlag. Von einem Hebel auf der Kupplungsseite ist jedenfalls in der Druckschrift D7 nicht die Rede. Der von der Beschwerdeführerin gemachte Vergleich stützt sich deshalb allein auf eine ex-post Betrachtung, mit der eine Ablehnung der erfinderischen Tätigkeit nicht begründet werden kann.

Weiter ist zu beachten, daß nach der Druckschrift D7 das die Position der Drosselklappenwelle messende Potentiometer (8, 12) zusammen mit dem Potentiometer zur Sollwerterfassung auf der fahrpedalseitigen Anlenkstelle angeordnet ist und kein Anhaltspunkt gegeben ist, das Potentiometer zur Istwerterfassung auf der stellmotorigen Anlenkseite anzubringen. Dies würde der Fachmann auch nicht in Betracht ziehen, da nach der Druckschrift D7 einerseits das Zusammenwirken der Istwerterfassungs-Einrichtung mit der Sollwerterfassungs-Einrichtung im Vordergrund steht (vgl. Spalte 2, Zeilen 11 bis 31) und andererseits eine derartige Anordnung aus Platzgründen nicht ohne weiteres möglich wäre, da dort die Kupplung (10) vorgesehen ist. Überdies ist von der Notwendigkeit, die Position der Drosselklappenwelle und zudem die Position des mit dem Stellmotor verbundenen Kupplungsteils zu erfassen, in der Druckschrift D7 nicht die Rede.

7.3. Die Druckschrift D6 beschreibt zwar eine Lastverstelleinrichtung, bei der einerseits ein die Position der Drosselklappenwelle messender Sensor (22) angeordnet ist und andererseits ein Sensor (57) auf der von einem Stellmotor angetriebenen Riemenscheibe (51) vorgesehen ist, doch kann aus dieser schematischen Darstellung des Drosselklappenbetätigungsgliedes (7) die genaue Anordnung der Sensoren auf der Drosselklappenwelle nicht abgeleitet werden. Aus der Beschreibung und der Figur 2 kann allenfalls entnommen werden, daß der Stellmotor über die Riemenscheibe auf eines von drei Segmenten (41, 42 und 43) einwirkt, die auf einer Seite einer Basisplatte angeordnet sind (vgl. Spalte 4, Zeilen 8 bis 16), während die Drosselklappe auf der anderen Seite der Basisplatte liegt. Auf die genaue Anordnung des Sensors (22) zur Messung der Position der Drosselklappenwelle kann daraus nicht geschlossen werden. Selbst wenn der Fachmann, aus nicht ersichtlichen Gründen, die Merkmale aus der Druckschrift D6 auf die Einrichtung nach der Druckschrift D7 übertragen sollte, käme er daher nicht ohne weiteres zur Anordnung der Sensoren auf der stellmotorigen Seite der Einrichtung und damit zum Gegenstand des Anspruches 1.

7.4. Die Lastverstelleinrichtung nach Anspruch 1 weist daher eine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ auf.

8. Die von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltene Fassung des Patents hat daher Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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