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  3. T 1018/96 28-10-1998
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T 1018/96 28-10-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T101896.19981028
Date de la décision
28 October 1998
Numéro de l'affaire
T 1018/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89109853.5
Classe de la CIB
E05D 15/52
E05F 5/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 32.35 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Ecklager

Nom du demandeur
MAYER & CO.
Nom de l'opposant
SIEGENIA-FRANK KG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (anerkannt)

Nächstkommender Stand der Technik

Aufgabe ohne Lösungsansätze

Merkmalskombination

Exergue
-
Décisions citées
T 0570/91
T 1040/93
T 0273/92
T 0506/97
T 0099/85
T 0229/85
T 0037/85
T 0388/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde ist gegen die Entscheidung einer Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts vom 26. September 1996 gerichtet, die einen Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 0 400 180 zurückgewiesen hat. Gemäß dieser Entscheidung beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 dieses Patents in seiner erteilten Fassung auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die von der Einsprechenden genannten folgenden Entgegenhaltungen:

AT-B-478 403 (in der Beschreibung des Streitpatents zitiert)

D1: DE-U-7 517 116

D2: DE-U-8 000 745

D3: DE-U-8 413 144

D4: DE-U-8 413 145

D5: DE-U-7 721 478

D6: DE-A-3 045 003

II. Der erteilte Anspruch 1 dieses Patents lautet:

"Ecklager für Schwenkflügel oder Schwenk-Kippflügel von Fenstern oder Türen, bestehend aus einem einen Gelenkzapfen (4) tragenden Lagerblock und einer den Gelenkzapfen (4) aufnehmenden Lagerhülse (3), die mit einem zur Befestigung an einer Flügelecke bestimmten, winkelförmigen Beschlagteil (5) über eine Verstelleinrichtung (10) zur Anpreßdruckregulierung verbunden ist,

dadurch gekennzeichnet, daß das winkelförmige Beschlagteil (5) als Doppelwinkelanordnung ausgebildet ist und aus einem Flügel-Befestigungswinkel (6) und einem der Lagerhülse (3) zugeordneten Trägerwinkel (7) besteht,

daß der Flügel-Befestigungswinkel (6) und der Trägerwinkel (7) im Bereich ihrer freien Enden über Schwenkachsen (8, 9) gekoppelt sind, und daß die Mittelebenen von Flügel-Befestigungswinkel (6) und Trägerwinkel (7) durch die Verstelleinrichtung (10) relativ zueinander einstellbar sind."

III. Die Einsprechende (Beschwerdeführerin) hat am 25. November 1996 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr Beschwerde eingelegt.

Mit der Beschwerdebegründung, die am 16. Januar 1997 eingegangen ist, hat sie auf zwei neue Entgegenhaltungen verwiesen, nämlich:

D8: DE-A-3 100 416 und

D9: DE-A-2 734 317 (in D8 als nächstliegender Stand der Technik erwähnt).

Weiterhin hat sie ausgeführt, daß im Hinblick auf eine Kombination des nächstliegenden Stands der Technik nach D8 mit den Lehren der Entgegenhaltungen D4 und D9 das Ecklager gemäß dem geltenden Anspruch 1 nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruhe. Sie hat diese Stellungnahme auf die folgenden Argumente gestützt:

Im Vergleich zum Ecklager, das in der angefochtenen Entscheidung als der der Erfindung des Streitpatents am nächsten kommende Stand der Technik betrachtet werde und durch die AT-B-378 403 bekannt sei, weise das durch die Entgegenhaltung D8 vorbekannte Ecklager mehr strukturelle und funktionelle Merkmale auf, die mit den Merkmalen des Anspruchs 1 des Streitpatents übereinstimmten. Insbesondere sei bei dem Ecklager nach D8 eine Doppelwinkelanordnung zur Befestigung der Lagerhülse an der Flügelecke bekannt, die aus einem Flügel-Befestigungswinkel und einem der Lagerhülse zugeordneten Trägerwinkel bestehe. Ferner sei eine Verstelleinrichtung zwischen den aufrechten Schenkeln der beiden Winkel eingebaut. Da zusätzlich dazu bei dem Ecklager gemäß der Entgegenhaltung D9, von der D8 ausgehe, eine ähnliche Verstelleinrichtung in der Form eines Exzenter-Kopfs wahlweise zwischen den senkrechten (Figur 12) oder waagerechten (Figuren 18, 19) Schenkeln einer Winkelanordnung oder dgl. vorgesehen sei, liege es auf der Hand für einen Fachmann, auch beim Ecklager nach D8 einen solchen Exzenter-Kopf als Verstelleinrichtung zwischen den aufrechten Schenkeln der Doppelwinkelanordnung zu verwenden.

Beim Ecklager nach D8 oder D9 diene die Verstelleinrichtung allerdings zur Seitenverstellung des Flügels. Jedoch sei aus dem Dokument D4 bereits bekannt, eine raumsparende und herstellerseits preiswerte Verstelleinrichtung zur Anpreßdruckregulierung - hier auch in der Form eines Exzenter-Kopfs - zwischen einem Schenkel eines Befestigungswinkels und einem dazu parallelen Haltearm einzubauen, der im Bereich seines freien Endes mit diesem Winkel schwenkbar gekoppelt sei.

In Kenntnis dieser vorbekannten Verstelleinrichtung zur Anpreßdruckregulierung und mit dem Wissen, daß beim Ecklager nach D8 als Justiermittel ein einzelnes Schraubglied ausreiche, brauche dort der Fachmann lediglich im Bereich der ecknahen Langloch-Niet-Kombination nach D8 den Niet durch einen Exzenterniet gemäß der Entgegenhaltung D4 zu ersetzen, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents zu gelangen.

IV. Die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) hat demgegenüber geltend gemacht, die beiden Entgegenhaltungen D8 und D9 seien nicht relevant, da sie keine Anpreßdruckregulierung offenbarten. Außerdem seien bei der aus der Druckschrift D8 bekannten Doppelwinkelanordnung keine senkrecht zu ihren Mittelebenen gegeneinander verschwenkbare und somit relativ zueinander einstellbare Winkel vorhanden. Diese im Verfahren verspätet vorgebrachten Dokumente seien deshalb wegen offensichtlich fehlender Relevanz nicht zu berücksichtigen.

V. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Da die Entgegenhaltungen D8 und D9 nicht innerhalb der Einspruchsfrist, sondern erst im Beschwerdeverfahren genannt wurden und eine Änderung der erteilten Ansprüche nicht erfolgt ist, sind diese Entgegenhaltungen im Sinne von Artikel 114 (2) EPÜ als verspätet vorgebracht anzusehen, und die Entscheidung über die Berücksichtigung dieser Dokumente liegt im pflichtgemäßen Ermessen der entscheidenden Instanz. Wegen der für die Beschwerdeführerin erheblichen Bedeutung des aus der Entgegenhaltung D8 bekannten Ecklagers, das ihrer Ansicht nach den dem Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Streitpatent am nächsten kommenden Stand der Technik darstellt, hält es die Kammer jedoch für notwendig, die beiden Entgegenhaltungen gemäß Artikel 114 (1) EPÜ von Amts wegen zu berücksichtigen.

3. Die Prüfung der genannten Entgegenhaltungen hat ergeben, daß durch sie kein Ecklager mit allen im erteilten Anspruch 1 des Streitpatents aufgeführten Merkmalen vor dem Anmeldetag bekanntgeworden ist. Da die Beschwerdeführerin die Neuheit dieses beanspruchten Ecklagers nicht bestritten hat, erübrigt sich insoweit eine weitere Begründung.

4. Zur Frage, ob der Gegenstand des Anspruchs 1 durch den von der Beschwerdeführerin erwähnten Stand der Technik nahegelegt wird, ist folgendes auszuführen:

5. Bei der Formulierung des Oberbegriffs des Anspruchs 1 wurde von dem Ecklager nach der AT-B-378 403 ausgegangen (Beschreibung des Streitpatents, Spalte 1, Zeilen 10 bis 25). In Überstimmung mit der Einspruchsabteilung sieht auch die Kammer dieses Dokument als nächsten Stand der Technik an, weil es dort um dasselbe Grundproblem wie im Streitpatent geht, nämlich die Ausbildung eines Ecklagers mit einer Verstelleinrichtung zur Anpreßdruckregulierung des Flügels. Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann sich dagegen ein Dokument allein aufgrund äußerlicher struktureller Ähnlichkeiten (und auch im vorliegenden Fall untergeordneter Aufgaben wie Raumersparnis, Belastbarkeit usw. eines Beschlags) mit der beanspruchten Lösung nicht als nächster Stand der Technik in bezug auf eine Erfindung qualifizieren (vgl. die in "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", Jahr 1996, Seiten 98 und 99, zitierten Entscheidungen T 606/89, T 570/91 und T 1040/93, und in "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA im Jahr 1997", 1998, Seiten 26 und 27, T 506/97, T 273/92 usw.).

Die Kammer hat weiterhin die in der angefochtenen Entscheidung angegebene Begründung überprüft und ist zu dem Ergebnis gekommen, daß die Entscheidung auf einer korrekten Prüfung der Frage der erfinderischen Tätigkeit unter Berücksichtigung des nächstkommenden Stands der Technik nach AT-B-378 403 und der anderen Entgegenhaltungen D1 bis D6 beruht. Da die Beschwerdeführerin zu den Gründen dieser Entscheidung nicht Stellung genommen hat, so ist es davon auszugehen, daß sie diese Gründe nicht in Frage stellt, und es erübrigt sich hier auch eine nähere Begründung.

6. Die Prüfung der Frage der erfinderischen Tätigkeit beschränkt sich damit auf die erstmals in der Beschwerdebegründung vorgebrachte Kombination von Entgegenhaltungen, nämlich D8, D9 und D4, unabhängig davon, ob eine von ihnen den nächstliegenden Stand der Technik darstellt oder nicht. Die Beschwerdebegründung ist ausschließlich auf die Kombination dieser Druckschriften gestützt.

7. Für die Beschwerdeführerin bildet das Ecklager für Schwenk-Kippflügel von Fenstern oder Türen gemäß der Entgegenhaltung D8 den Ausgangspunkt, insbesondere weil das dort bekannte Ecklager eine Doppelwinkelanordnung zur Befestigung der Lagerhülse am Flügel aufweist.

Dem Wortlaut des Anspruchs 1 des Streitpatents folgend besteht nämlich das vorbekannte Ecklager aus einem einen Gelenkzapfen tragenden Lagerblock und einer den Gelenkzapfen aufnehmenden Lagerhülse, die mit einem zur Befestigung an einer Flügelecke bestimmten, winkelförmigen Beschlagteil über eine Verstelleinrichtung verbunden ist. Das winkelförmige Beschlagteil ist als Doppelwinkelanordnung ausgebildet und besteht aus einem Flügel-Befestigungswinkel und einem der Lagerhülse zugeordneten Trägerwinkel.

Der Befestigungswinkel ist an der Falzumfangsfläche der unteren drehachsenseitigen Flügelecke befestigt und mit dem etwa parallel dazu angelegten (angebrachten) Trägerwinkel gekoppelt.

8. Bei diesem Stand der Technik ist jedoch die Verstelleinrichtung ein Justiermittel für das Einstellen des Abstands des vertikalen Trägerwinkelschenkels von dem zugehörigen Befestigungswinkelschenkel, also eine Verstelleinrichtung zur Seitenverstellung der Lagerhülse gegenüber dem Flügelrahmen (und gleichzeitig zur Einstellung der Falzluft zwischen dem vertikalen Flügelrahmenschenkel und dem zugehörigen Blendrahmenschenkel). Durch eine Langloch-Niet-Kombination, die die waagerechten Schenkel der beiden Winkel derart miteinander verbindet, daß der untere Schenkel des Trägerwinkels an dem unteren Schenkel des Befestigungswinkels in Horizontalrichtung verschiebbar geführt ist, kann nämlich der Trägerwinkel horizontal seitlich gegenüber dem Befestigungswinkel versetzt werden. Nach der Lehre dieser Entgegenhaltung kann die Verstelleinrichtung von einem Gewindebolzen gebildet sein, der an dem vertikalen Schenkel des Trägerwinkels angebracht ist. Sie kann auch zwischen den beiden waagerechten Schenkeln der beiden Winkel vorgesehen werden.

9. Von diesem bekannten Ecklager unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents dadurch, daß

a) die Kupplung der beiden Winkel im Bereich ihrer freien Enden über Schwenkachsen ausgeführt ist, und

b) die Mittelebenen von Flügel-Befestigungswinkel und Trägerwinkel durch die Verstelleinrichtung relativ zueinander einstellbar sind, so daß die Verstelleinrichtung zur Anpreßdruckregulierung dient.

Dabei erfolgt die Anpreßdruckverstellung (auch "Flügelandruck-" oder "Andruckverstellung" genannt) senkrecht zur Schließebene des Flügels. Dadurch können die Dichtwirkung oder die Belastbarkeit einzelner Elemente des Beschlags beeinflußt sowie Herstellungs- und Montageungenauigkeiten ausgeglichen werden. Weil bei gekoppelten Winkeln eine Horizontalverlagerung der Mittelebene eines Winkels relativ zu der Mittelebene des anderen Winkels nur möglich ist, wenn das Merkmal a) vorgesehen ist, wirken die Unterschiedsmerkmale a) und b) funktionell zusammen, um diese bestimmte Verstellung zu ermöglichen. Damit ist bei der Lösung gemäß Anspruch 1 des Streitpatents eine Merkmalskombination vorhanden. Im Vergleich mit dem aus D8 bekannten Ecklager, dient die Verstelleinrichtung nicht unmittelbar zur Befestigung des Trägerwinkels und ist somit weniger belastet als die gemäß D8, die auch zur Kupplung der beiden Winkel dient. Ferner bildet sie mit den Schwenkachsen eine Dreipunktfestlegung des Flügels, so daß sich eine stabile Konstruktion ergibt, während zugleich ein großer Verstellweg gegeben ist.

10. Ausgehend von dem aus D8 bekannten Ecklager ist daher die durch die vorstehenden Unterschiedsmerkmale gelöste Aufgabe darin zu sehen, ein Ecklager derart auszubilden, daß anstelle einer Seitenverstellung der Lagerhülse eine Anpreßdruckverstellung des Flügels ermöglicht wird, die unter Vermeidung einer störenden Schwächung tragender Teile einen größtmöglichen Verstellbereich aufweisen kann.

11. Es bleibt zu untersuchen, ob diese Lösung im Stand der Technik gemäß D9 und D4 naheliegend ist.

12. Vorher ist zu bemerken, daß die vorstehende Formulierung der Aufgabe einen Teil der Lösung enthält, nämlich das Vorhandensein einer Verstellmöglichkeit, die eine andere Funktion als beim Ecklager nach D8 hat. Diese Formulierung, die an sich zu vermeiden ist (T 99/85, ABl. EPA 1987, 413, und T 229/85, ABl. EPA 1987, 237) stellt sich als Folge der unrealistischen Wahl der Entgegenhaltung D8 als des nächstliegenden Standes der Technik dar. Die beanspruchte Lösung bedingt nämlich das Weglassen der in D8 vorgeschlagenen Verstellmöglichkeit, so daß die gestellte Aufgabe nicht lediglich darin besteht, das aus D8 bekannte Ecklager so zu entwickeln oder abändern, daß eine Verbesserung erfolgt. Da weiterhin die Entgegenhaltung D8, selbst wenn in ihre Offenbarung die Lehre der Entgegenhaltung D9, von der sie ausgeht, einbezogen würde, keine Anregung in Richtung einer Ersetzung der Funktion der Verstelleinrichtung gibt, ist bereits in dieser ein erfinderischer Schritt zu sehen.

Daß Andruckverstelleinrichtungen an sich bereits bekannt sind, z. B. durch die Entgegenhaltung D4 oder AT-B-378 403, spielt in einem solchen Fall keine wesentliche Rolle. Das Stellen einer technischen Aufgabe kann sich nicht auf eine andere Entgegenhaltung stützen. Es wäre nicht verständlich, warum sich der Fachmann ausgehend von dem aus D8 bekannten Ecklager an einer dieser Druckschriften orientieren sollte, wenn er nach der Lösung einer in sich stimmigen Aufgabe wie z. B einer Entwicklung des aus D8 bekannten Ecklagers suchen würde.

13. Eine Kombinationserfindung ist nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern als naheliegend anzusehen, wenn der Fachmann im Stand der Technik eine Anregung zu der beanspruchten Gesamtkombination von Merkmalen finden kann (T 37/85, ABl. EPA 1988, 86; T 388/89, nicht veröffentlicht). Aus der Begründung der Beschwerdeführerin ist zu entnehmen, daß ihrer Ansicht nach eine solche Anregung in der Offenbarung der Entgegenhaltung D4 zu finden sei, nämlich beim Eckbeschlag nach den Figuren 6 bis 8 dieses Dokuments.

14. In D4 ist aber kein Ecklager beschrieben, sondern ein Beschlag für das obere Drehlager eines Flügels, das vor allem aus einem sich im Spaltraum zwischen dem oberen, horizontalen Flügelholm und dem Blendrahmen befindenden Halte- oder Ausstellarm besteht. Ein Ende dieses Arms ist am lagerseitigen, vertikalen Holm des Blendrahmens angelenkt, während das andere Ende an der Stulpschiene des horizontalen Flügelholms drehbar gelagert ist, so daß der Arm bei allen Bewegungen des Flügels seine Oberseite hält. Bei der Ausführungsform nach Figuren 6 bis 8 ist ein Beschlag vorgestellt, der für einen lediglich drehbaren Flügel geeignet ist, da der Arm zusätzlich zu seinem flügelseitigen Ende eine andere Verbindung mit der Stulpschiene aufweist, und diese über einen drehbaren Exzenterbolzen, der ein Langloch des Arms durchsetzt. Durch Drehen des Exzenters kann der Flügelandruck eingestellt werden.

Die Beschwerdeführerin hat darauf hingewiesen, daß diese Ausführungsform der Entgegenhaltung D4 dem Fachmann die Verwendung eines Exzenters als Andruckverstelleinrichtung zwischen einem Schenkel eines Flügel-Befestigungswinkels (Stulpschiene) und einem dazu parallelen Haltearm offenbare, wobei der Arm im Bereich seines freien Endes über eine Schwenkachse mit dem Winkel so gekoppelt sei, daß sich die Mittelebenen von Winkel und Arm durch die Verstelleinrichtung relativ zueinander einstellen ließen.

15. Die Kammer hält diese Analyse für eine unzulässige ex post facto Betrachtung der aus D4 entnehmbaren Lehre. Zunächst ist eine Stulpschiene, selbst wenn sie in Figur 6 der D4 mit einem kleinen Schenkel abgewinkelt dargestellt ist, kein Befestigungswinkel. Ebenfalls kann der in dem genannten Beispiel der D4 dargestellte Arm nicht mit einem Trägerwinkel verglichen werden. Die Idee, zwei Winkel dieser Art schwenkbar zu verbinden, ist somit aus D4 nicht entnehmbar, so daß diese Entgegenhaltung keinen Hinweis auf die oben angegebenen Unterschiedsmerkmale a) und b) enthält, und somit auch keinen Hinweis auf die Merkmalskombination. Tatsächlich hat die Beschwerdeführerin für das von ihr behauptete Naheliegen dieser Kombination zwei Dokumente benutzt, da sie die aus D4 bekannte Kombination einer Stulpschiene mit dem daran angelenkten Arm mit der aus D8 offenbarten Doppelwinkelanordnung verglichen hat. Die Voraussetzung für eine naheliegende Merkmalskombination ist einerseits nicht erfüllt, und anderseits konnte ein solcher Vergleich nur im Kenntnis der vorliegenden Erfindung angestellt werden.

16. Zweifelhaft ist auch, ob der Fachmann bei der Suche nach einer Andruckverstellung für ein Ecklager, z. B. für das aus D8 bekannte, jedoch ohne Seitenverstelleinrichtung ausgebildete Ecklager, die Entgegenhaltung D4 ins Auge gefaßt hätte, da die Anforderungen für ein Ecklager mit denjenigen für einen Ausstellarm oder dgl. nicht vergleichbar sind.

17. Die in der Entgegenhaltung D9 enthaltene Lehre geht nicht über das hinaus, was bereits in D8 bzw. D4 offenbart ist.

18. Aus alledem schließt die Kammer, daß der Fachmann nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents gelangen würde, wenn er die angegebenen Ausführungen gemäß den Dokumenten D8 und D4 kombinieren würde.

Zu demselben Ergebnis führt eine einfache Betrachtung der Schritte bzw. Überlegungen, die für einen Fachmann notwendig gewesen wären, um die Lehre der Entgegenhaltung D4 auf das Ecklager nach D8 zu übertragen. Der Fachmann hätte nämlich auf die folgenden Ideen kommen müssen:

- Zunächst auf die aus D8 bekannte Seitenverstellung zu verzichten und diese durch eine Anpreßdruckregulierung nach D4 zu ersetzen,

- ferner beim Ecklager nach D8 unter den Mitteln, die zur Seitenverstellung zweckdienlich waren, die Doppelwinkelanordnung beizubehalten,

- die beiden Winkel mit der Stulpschiene und dem Arm gemäß D4 zu vergleichen und entsprechend abzuändern (Schwenkachsen und Richtung des den Exzenterbolzen aufnehmenden Langloch).

Für jeden dieser Schritte liefert der Stand der Technik kein Vorbild.

19. Zusammenfassend gelangt die Kammer zum Ergebnis, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents auf erfinderischer Tätigkeit beruht und dieser Anspruch somit Bestand hat. Die Ansprüche 2 bis 8 sind auf besondere Ausführungen dieses Gegenstands gerichtet und können deshalb als abhängige Ansprüche auch aufrechterhalten werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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