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  3. T 0968/96 19-05-1998
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T 0968/96 19-05-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T096896.19980519
Date de la décision
19 May 1998
Numéro de l'affaire
T 0968/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90904304.4
Classe de la CIB
B60S 1/52
B60S 1/34
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 30.6 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Scheibenreinigungsanlage, insbesondere für Kraftfahrzeuge

Nom du demandeur
ITT Automotive Europe GmbH
Nom de l'opposant
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 114 1973
Mot-clé

Verspätet genanntes Dokument (Zulässigkeit bejaht)

Zurückverweisung an die erste Instanz (nein)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0068/85
T 0258/84
T 0273/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdegegnerin ist Inhaberin des europäischen Patents Nr. 0 414 873 (Anmeldenummer 90 904 304.4).

II. Die Beschwerdeführerin legte gegen das erteilte Patent Einspruch ein und beantragte, das Patent wegen mangelnder Patentfähigkeit zu widerrufen. Sie berief sich dabei u. a. auf folgendes Dokument:

E1: DE-U-8 100 709

Erst während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nannte die Beschwerdeführerin noch das Dokument

E4: JP-A-61 247 543.

III. Mit am 30. August 1996 zur Post gegebener Entscheidung hielt die Einspruchsabteilung das Patent in geändertem Umfang aufrecht.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 29. Oktober 1996 unter gleichzeitiger Zahlung der vorgeschriebenen Gebühr Beschwerde ein. Die Beschwerdebegründung wurde am 23. Dezember 1996 eingereicht.

V. Es wurde am 19. Mai 1998 vor der Kammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent auf der Basis des während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer überreichten Patentanspruchs 1 aufrechtzuerhalten.

Patentanspruch 1 lautet:

"1. Scheibenreinigungsanlage, insbesondere für Kraftfahrzeuge, mit einer in einer Lagerbuchse (12) drehbar gelagerten Welle (11) zum Antrieb eines Wischhebels, die eine axiale Bohrung (15) zur Aufnahme und/oder Bildung einer Waschflüssigkeitsleitung (17) aufweist, welche während des Betriebes der Scheibenreinigungsanlage mit der Welle (11) pendelt, wobei das Endstück (18) der Waschflüssigkeitsleitung (17) am antriebsseitigen Ende der Welle (11) axial in ein topfförmiges, gegenüber der ortsfesten Lagerbuchse (12) durch eine Verdrehsicherung (24, 25, 26) gesichertes Anschlußstück (20) für einen Waschflüssigkeitszufuhrschlauch hineinragt und Mittel zur axialen Sicherung des Anschlußstückes (20) gegenüber dem Endstück (18) vorgesehen sind und eine Dichtung zwischen dem Endstück (18) der Waschflüssigkeitsleitung (17) und dem Anschlußstück (20) vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, daß das Anschlußstück (20) in Richtung quer zur Achsrichtung der Welle (11) allein durch das Endstück (18) gehalten ist und daß die Verdrehsicherung (24, 25, 26) einen Ausgleich von Toleranzen in radialer Richtung zuläßt.

VI. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents.

Zur Begründung ihres Antrages führt sie im wesentlichen aus:

i) Im Kennzeichen des Patentanspruchs 1 sei angegeben, daß das Anschlußstück allein durch das Endstück gehalten ist. Dieses funktionelle Merkmal offenbare keine klare technische Lehre und sei von der Beschreibung nicht gestützt (Artikel 84 EPÜ): Bei dem Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 1 und 2 sei das Anschlußstück auf dem Endstück auch von der Dichtlippe 47 und dem Federelement 30 gehalten.

Auch das Ausführungsbeispiel nach Figur 12 stehe im Widerspruch zu Patentanspruch 1, denn hier sei das Anschlußstück durch Haltezapfen an einer Halteplatte fixiert, also nicht allein durch das Endstück.

ii) Die beanspruchte Vorrichtung gehe von dem Dokument E1 aus. Dort sei das Anschlußstück starr an einem ortsfesten Teil fixiert.

In Dokument E4 sei das Anschlußstück für die Waschflüssigkeitsversorgung mittels eines Paßstücks, das in Form und Funktion dem Endstück des Streitpatents entspreche, gehalten. Außerdem erfolge die Sicherung gegen axiales Verschieben des Anschlußstücks ebenso wie bei dem angefochtenen Patent durch ein Federelement.

Der Fachmann, der mit der dem angefochtenen Patent zugrundeliegenden Aufgabe konfrontiert sei, könne ohne weiteres aus Dokument E4 die technische Lehre entnehmen, das Anschlußstück quer zur Achsrichtung der Welle allein durch das Endstück zu halten. Der Gedanke, die Halterung des Anschlußstücks von der Innenseite des Endstücks auf dessen äußere Seite verlegen, sei bereits aus der E1 bekannt und stelle lediglich eine gleichwirkende konstruktive Möglichkeit ohne erfinderische Bedeutung dar.

Die Anwendung der Lehre gemäß Dokument E4 bei der bekannten Vorrichtung nach Dokument E1 führe somit ohne erfinderisches Zutun zu der Lösung nach Patentanspruch 1.

Demgemäß fehle bei dem Gegenstand des Patentanspruchs 1 die zur Patentfähigkeit notwendige erfinderische Tätigkeit.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) widersprach in allen Punkten detailliert dem Vorbringen der Beschwerdeführerin.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Stand der Technik

Die Einspruchsabteilung war der Meinung, das erst während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung überreichte Dokument E4 sei nicht relevanter als der bereits im Verfahren befindliche Stand der Technik. Dieses Dokument wurde mithin gemäß Artikel 114 (2) als verspätet zurückgewiesen.

Abweichend hiervon hat die Kammer die Diskussion dieses Dokument in der mündlichen Verhandlung im Zusammenhang mit der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit zugelassen.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern (s. T 0258/84 ABl. EPA 1987, 119, T 0273/84 ABl. EPA 1986, 346) sollte ein Dokument, das verspätet im Einspruchsbeschwerdeverfahren vorgelegt worden aber hinreichend relevant ist, um berücksichtigt zu werden, normalerweise in Ausübung der Befugnis der Kammer nach Artikel 111 (1) zur Zurückverweisung an die erste Instanz führen, damit dieses Dokument von zwei Instanzen geprüft werden kann und die Patentinhaberin keinen Instanzverlust erleidet. Über die Zweckmäßigkeit einer solchen Zurückverweisung entscheiden die Beschwerdekammern jedoch nach Sachlage jedes Einzelfalls.

Im vorliegenden Fall wurde das Dokument E4 von der ersten Instanz einer Relevanzprüfung unterzogen. Dabei kam die erste Instanz zu dem Schluß, daß diese neue Entgegenhaltung nicht relevanter sei, als das bisherige Material. Die Relevanz dieses Dokuments wurde somit bei der Beurteilung der Patentfähigkeit von der ersten Instanz geprüft, so daß die vorstehend genannte Rechtsprechung hier nicht anwendbar ist. Dazu kommt, daß seitens der Patentinhaberin kein Antrag auf Zurückverweisung an die erste Instanz vorliegt.

Mithin hält es die Kammer für zweckmäßig, in der Sache unter Einbeziehung dieser Druckschrift zu entscheiden.

3. Klarheit, Stützung durch die Beschreibung (Artikel 84 EPÜ)

Dem Antrag der Beschwerdegegnerin auf Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang kann laut Artikel 102 (3) EPÜ nur stattgegeben werden, wenn das europäische Patent den Erfordernissen des EPÜ genügt. Daher ist auch zu prüfen, ob die Einwände der Beschwerdeführerin unter Bezugnahme auf Artikel 84 berechtigt sind.

Das Kennzeichen des nunmehr gültigen Patentanspruchs 1 läßt sich in folgende Merkmale gliedern:

i) Das Anschlußstück ist in Richtung quer zur Achsrichtung der Welle allein durch das Endstück gehalten;

ii) Die Verdrehsicherung läßt einen Ausgleich von Toleranzen in radialer Richtung zu.

Bei den kennzeichnenden Merkmalen handelt es sich um funktionelle, d. h. durch das erstrebte Ergebnis definierte Formulierungen.

Laut der Entscheidung T 0068/85, ABl. EPA 1987, 228 sind funktionelle Merkmale im Patentanspruch 1 dann zulässig, wenn diese Merkmale ohne Einschränkung der technischen Lehre anders nicht objektiv präziser umschrieben werden können und wenn diese funktionellen Merkmale eine ausreichend klare technische Lehre offenbaren.

Das ist hier der Fall. Die Beschreibung des angefochtenen Patents enthält nicht weniger als acht Ausführungsbeispiele (siehe Figuren 1-2; Figuren 3-4; Figur 5; Figuren 6-7; Figur 8; Figuren 9-10; Figur 11 und Figuren 12-20), wobei das Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 1-2 strukturell beträchtlich von demjenigen der Figuren 12-20 abweicht. Unter diesen Umständen ist es für die Kammer nicht ersichtlich, wie der Patentanspruch 1, der eine gemeinsame Definition für diese Vielzahl von Ausführungen enthalten soll, zu fassen wäre, ohne von funktionellen Merkmalen Gebrauch zu machen. Des weiteren steht es außer Frage, daß der Fachmann die Aussage dieses Merkmals nicht nur versteht, sondern auch ohne weiteres in die Praxis umsetzen kann.

Der Fachmann wird dabei im Lichte der Gesamtoffenbarung das Wort "allein" im Merkmal i) in dem Sinne deuten, daß das Anschlußstück im wesentlichen durch das Endstück allein gehalten ist, was jedoch nicht ausschließt, daß weitere Elemente, wie die zur axialen Sicherung des Anschlußstücks dienende Blattfeder, bei der Ausführungsform nach Figur 1 zur Halterung in radialer Richtung beitragen können. Jedoch ist dieser Beitrag vergleichsweise unbedeutend, so daß das Anschlußstück prinzipiell durch das Endstück gehalten ist.

Bei der Ausführungsform nach den Figuren 12 bis 20 ist zur axialen Halterung des Anschlußstücks anstelle der Blattfeder eine Halteplatte vorgesehen, die mittels Haltezapfen in einen Ringflansch des Anschlußstücks eingreift. Zur Vermeidung einer radialen Halterungswirkung ist jedoch ein radiales Spiel vorgesehen, so daß die radiale Halterung des Endstücks wiederum grundsätzlich allein durch das Endstück erfolgt.

Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin steht somit das funktionelle Merkmal i) keinesfalls im Widerspruch zu der Beschreibung der Ausführungsbeispiele.

Aus alledem folgt, daß die Einwände der Beschwerdeführerin bezüglich Artikel 84 EPÜ nicht begründet sind.

4. Neuheit

Die Neuheit der Vorrichtung gemäß Patentanspruch 1 ist offensichtlich.

Sie wurde während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer nicht bestritten, so daß sich ein näheres Eingehen hierauf erübrigt.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Es bestand zwischen den Parteien Einigkeit, daß das in der Streitpatentschrift gewürdigte Dokument E1, auf das sich der Oberbegriff des Patentanspruchs 1 bezieht, den nächstliegenden Stand der Technik darstellt.

Bei dieser bekannten Anordnung wird die Waschflüssigkeit innerhalb einer axialen Bohrung in einer Wischerwelle gefördert, wobei das antriebsseitige Ende der Wischerwelle axial in ein topfförmiges Anschlußstück hineintaucht, von dem radial ein Schlauchstutzen zum Anschluß eines Waschflüssigkeitszufuhrschlauches absteht. Das Anschlußstück ist starr an einem ortsfesten Teil fixiert.

Laut Spalte 1, dritter Absatz der Streitpatentschrift muß bei derartigen Ausführungen die Dichtung zwischen dem Endstück der Waschflüssigkeitsleitung und dem Anschlußstück imstande sein, eine toleranzabhängige Exzentrizität und einen unrunden Lauf des Endstücks im Anschlußstück auszugleichen. Dies sei bei der bekannten Ausführung wegen der starren und formstabilen Fixierung des Anschlußstücks nicht gewährleistet. Eine dauerhafte, einwandfreie Abdichtung sei daher nicht gewährleistet. Auch trete ein verhältnismäßig hoher Verschleiß im Lagerbereich auf.

4.2. Die Streitpatentschrift bezeichnet es mithin als die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe, eine solche Scheibenreinigungsanlage mit einfachsten Mitteln so weiterzuentwickeln, daß ihre Funktion, insbesondere eine einwandfreie Abdichtung und eine spielfreie Lagerung, auch nach einer längeren Betriebszeit gewährleistet ist.

4.3. Diese Aufgabe wird durch die kennzeichnenden Merkmale i) und ii) des Patentanspruchs 1 gelöst (siehe vorstehend Punkt 3).

Diese Lösung beruht auf dem Erfindungsgedanken, daß die im Laufe der Betriebszeit nicht auszuschließende exzentrische Bewegung oder Unwucht keinen nachteiligen Einfluß auf die Dichtung hat, weil das Anschlußstück diese durch eine Unwucht hervorgerufene Bewegung mitmachen kann. Anstelle der bei der bekannten Ausführungsform starren und formstabilen Fixierung an einem ortsfesten Teil wird also erfindungsgemäß eine flexible Aufhängung des Anschlußstückes vorgesehen, die eine radiale Bewegung dieses Teils nicht verhindert.

4.4. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin findet der Fachmann in Dokument E4 keinerlei Hinweis auf die durch die Merkmale i) und ii) verwirklichte Lösung der gestellten Aufgabe.

Dort ist der Wischarm am Ende einer Wischerwelle befestigt, die in einer Lagerbuchse drehbar gelagert ist. Die Waschflüssigkeit wird durch eine axiale Bohrung in der Wischerwelle zu einer Düse geführt.

Auf das antriebsseitige Ende der Wischerwelle ist ein Endstück (A) aufgesteckt. Das mit der Wischerwelle rotierende Endstück wirkt mit einem Anschlußstück (B) zusammen, das einen Schlauchstutzen zum Anschluß eines Waschflüssigkeitszufuhrschlauches aufweist.

Das Anschlußstück (B) ist insgesamt rohrförmig ausgebildet und greift in das topfförmig ausgebildete Endstück ein.

Eine Blattfeder (C) ist an ihrem unteren Ende an einem ortsfesten Teil fixiert und an ihrem oberen Ende mit einer durchgehenden Bohrung versehen. Der Anschlußstutzen des Anschlußstückes (B) ragt durch die Bohrung der Blattfeder (C) hindurch, so daß die Blattfeder (C) und das Anschlußstück (B) gegen radiale Relativbewegung gesichert werden. Die Blattfeder (C) greift an einem Radialflansch am Anschlußstück (B) an und dient somit zur axialen Abstützung des Anschlußstückes. Die Verbindung zwischen diesen beiden Teilen (B) und (C) ist auch gegen Relativdrehungen gesichert, denn wie aus den Figuren ersichtlich, weist der Radialflansch des Anschlußstückes (B) Aufnahmelöcher auf, die mit Haltezapfen an der Blattfeder (C) zusammenwirken. Somit dient auch die Blattfeder (C) zur Verdrehsicherung des Anschlußstückes.

4.5. Insgesamt kann daher festgestellt werden, daß das kennzeichnende Merkmal i) bei Dokument E4 nicht verwirklicht ist: Das Anschlußstück (B) ist deshalb nicht in radialer Richtung allein durch das Endstück (A) gehalten, weil das Anschlußstück offensichtlich spielfrei durch die Bohrung an der Blattfeder (C) hindurchgreift, sowie über die Haltezapfen der Verdrehsicherung in radialer Richtung durch die Blattfeder formschlüssig gehalten ist.

Es ist richtig, daß, wie bei beanspruchten Erfindung, das Anschlußstück (B) nicht starr an einem ortsfesten Teil fixiert sondern elastisch aufgehängt ist. Jedoch ist das Anschlußstück (B) gegen eine freie radiale, durch eine Unwucht hervorgerufene Bewegung durch die Steifigkeit der Blattfeder (C) gehindert, während bei der beanspruchten Erfindung die Feder, die zur axialen Abstützung des Anschlußstückes dient, eine radiale Bewegung dieses Teils nicht wesentlich behindert, da lediglich eine Gleitbewegung stattfindet.

4.6. Wie schon vorstehend dargelegt, ist das Anschlußstück (B) dadurch gegen Mitdrehen gesichert, daß sein Radialflansch Aufnahmelöcher aufweist, die mit Haltezapfen an der Blattfeder zusammenwirken. Es wird somit durch die Blattfeder an Schwenkbewegungen gehindert. An eine gegenüber der Lagerbuchse wirkende Verdrehsicherung, die einen Ausgleich von Toleranzen in radialer Richtung zuläßt (kennzeichnendes Merkmal ii) ist also nicht gedacht.

4.7. Aus dem Dargelegten ergibt sich, daß das Dokument E4 nicht geeignet ist, die durch die Merkmale i) und ii) verwirklichte Lösung der gestellten Aufgabe nahezulegen, da weder das Merkmal i) noch das Merkmal ii) aus diesem Stand der Technik bekannt bzw. herleitbar ist.

Aus alledem folgt, daß der Gegenstand des Patentanspruchs 1 auf erfinderischer Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht.

5. Die geltenden Patentansprüche 2 bis 38 betreffen besondere Ausführungsformen der Vorrichtung gemäß Patentanspruch 1 und werden von deren Patentfähigkeit getragen.

Schließlich bestehen auch gegen die geänderte Beschreibung keine Bedenken.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Patentanspruch 1 und Beschreibung, überreicht in der mündlichen Verhandlung vom 19. Mai 1998;

- Patentansprüche 2 bis 26 und 28 bis 38, wie erteilt;

- Patentanspruch 27 laut Zwischenentscheidung der ersten Instanz;

- Zeichnungen, wie erteilt.

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