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  3. T 0869/96 10-11-1998
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T 0869/96 10-11-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T086996.19981110
Date de la décision
10 November 1998
Numéro de l'affaire
T 0869/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89119217.1
Classe de la CIB
E05B 65/32
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 27.72 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Kraftfahrzeug-Türschloß

Nom du demandeur
BOMORO Bocklenberg & Motte GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

I. KIEKERT GmbH & Co. KG

II. ROCKWELL LIGHT VEHICLE SYSTEMS - FRANCE

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (anerkannt)
Exergue
-
Décisions citées
T 0037/85
T 0388/89
T 0717/90
T 0055/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde ist gegen die Zwischenentscheidung einer Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts vom 30. Juli 1996 gerichtet, die das europäische Patent Nr. 0 364 936 in geändertem Umfang aufrechterhalten hat. Gemäß dieser Entscheidung beruht der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 dieses Patents auf einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die folgenden von den beiden Einsprechenden genannten Entgegenhaltungen:

D1: US-A-4 538 845

D2: DE-C-1 678 121

D3: DE-A-2 551 288

D4: DE-A-2 728 042

D5: DE-C-2 620 001

D6: "Wie funktioniert das ?", BIBLIOGRAPHISCHES INSTITUT AG-MANNHEIM, Allgemeiner Verlag, 1963, Seiten 320 und 321.

II. Anspruch 1 des Streitpatents in geänderter Fassung lautet wie folgt:

"Kraftfahrzeug-Türschloß mit einem Gehäuse, Schließelementen wie Schloßfalle und Sperrklinke und einer Schließmechanik, u. a. mit einem Innenauslösehebel, einem Außenauslösehebel, einem Innensicherungshebel und einem Kraftangriffselement, auf das der Innensicherungshebel wirkt, bei dem das Gehäuse aus einem einstückig aus Kunststoff geformten Mittelteil (4) und einer vorderen und hinteren Abdeckplatte besteht, das Mittelteil (4) eine mittige, mit notwendigen Durchbrechungen (5, 6) versehene Tragwand (7) und zumindest auf der einen Seite von der Tragwand (7) abragende, einen bis auf notwendige Öffnungen umlaufenden Rand (8) sowie verschiedene Aufnahmen (9) bildende Stege (10) aufweist, die entsprechende Abdeckplatte auf den Rand (8) und soweit wie erforderlich auch auf die Stege (10) abdichtend aufsetzbar ist und auf der einen Seite der Tragwand (7) in den dort von Rand (8) und Stegen (10) gebildeten Aufnahmen (9) im wesentlichen die Teile der Schließmechanik und auf der anderen Seite der Tragwand (7) im wesentlichen die Schließelemente angeordnet sind, dadurch gekennzeichnet, daß das Kraftangriffselement der Schließmechanik als in einem Lager drehbare Nuß (13) ausgeführt und mit ihrer Drehachse parallel zur Tragwand (7) des Mittelteils (4) angeordnet ist, daß das Lager unmittelbar von einer eine entsprechende Lagerfläche (16) aufweisenden Aufnahme (9) am Mittelteil (4) gebildet, und die Nuß (13) lose in das Lager eingelegt ist und daß die Fixierung der Nuß (13) im Lager - unter Erhaltung der Drehbarkeit der Nuß (13) im Lager - durch die aufgesetzte Abdeckplatte, insbesondere eine Komplementärausformung an der Abdeckplatte erfolgt."

III. Die Beschwerde ist am 25. September 1996 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr von der Einsprechenden II (Beschwerdeführerin) eingelegt worden. Mit der Beschwerdebegründung, die am 2. Dezember 1996 eingegangen ist, hat die Beschwerdeführerin auf eine neue Entgegenhaltung verwiesen, nämlich:

D7': FR-A-2 389 744 (oder DE-C-2 720 713).

Mit schriftlicher Stellungnahme vom 17. Oktober 1997 hat die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) den von der Beschwerdeführerin vorgetragenen Argumenten widergesprochen.

IV. Am 10. November 1998 hat eine mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer stattgefunden. Entsprechend ihrer schriftlichen Mitteilung vom 12. Dezember 1997 hat die ordnungsgemäß geladene Verfahrensbeteiligte (Einsprechende I) an der Verhandlung nicht teilgenommen. In der Verhandlung vertieften die Parteien ihre bereits schriftlich vorgetragenen Argumente zur Frage der erfinderischen Tätigkeit des Patentgegenstands, auch im Hinblick auf den von der Kammer erlassenen Bescheid vom 8. Dezember 1997.

V. Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen folgendes ausgeführt:

Gemäß der Beschreibung des Streitpatents liege der Erfindung die Aufgabe zugrunde, die Konstruktion des aus der Entgegenhaltung D1 bekannten Türschlosses zu vereinfachen, u. a. unter Vermeidung des Verwendens von Befestigungselementen. Die beanspruchte Lösung bestehe aus einer Merkmalskombination, in welcher die wesentlichen Merkmale in dem Vorhandensein einer drehbaren Nuß als Kraftangriffselement, in der Lagerung dieser Nuß in einer Aufnahme des Gehäuses mit Fixierung durch die Abdeckplatte und in der Richtung der Drehachse der Nuß, nämlich parallel zur Tragwand des Gehäuses, zu sehen seien.

Es gehöre jedoch zum allgemeinen Stand der Technik, eine Nuß als Kraftangriffselement in Türschlössern zu verwenden und weiterhin die Nuß in eine durch eine Deckplatte geschlossene Aufnahme einzusetzen, wie dies im übrigen aus der Entgegenhaltung D5 hervorgehe. Somit bleibe als einzige Besonderheit der Lösung die beanspruchte Richtung der Nußdrehachse. Hierzu stünden aber nur zwei Möglichkeiten zur Auswahl, nämlich senkrecht oder parallel zur Tragwand, und darüber hinaus sei es dem Fachmann bekannt, daß die Achse der Nuß in der Fluchtlinie der Achse des Schließzylinders verlaufen müsse. Die Entgegenhaltung D7' zeige, daß diese bestimmte Richtung auch bei Kfz-Türschlössern bereits vor dem Prioritätstag des Streitpatents bekannt gewesen sei. Die Wahl dieser Richtung sei im übrigen lediglich das Ergebnis einer Einbausituation, weil die Lage des Schloßzylinders den Fachmann zwinge, die Nuß parallel zur Tragwand anzuordnen. Beim Schloß nach D7' sei allerdings die Nuß nicht in einer Aufnahme im Sinne des Streitpatents angeordnet, aber über D5 wisse der Fachmann, der die Vereinfachung der Montage und Konstruktion eines Schlosses erreichen wolle, daß er die Nuß in eine Aufnahme einsetzen könne.

VI. In Erwiderung darauf hat die Beschwerdegegnerin geltend gemacht, daß die beanspruchte Merkmalskombination keiner der erwähnten Entgegenhaltungen zu entnehmen sei. Die Nuß werde weder bei dem aus D5 bekannten Schloß noch bei demjenigen nach D7' lose in eine Aufnahme des Schloßgehäuses eingelegt, und in beiden Fällen sei ihre Montage aufwendiger und somit teuerer als bei der beanspruchten Lösung, der somit eine erfinderische Tätigkeit zukomme.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patent Nr. 364 936.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die in der Beschreibung des Streitpatents genannte Entgegenhaltung D1 stellt den nächstkommenden Stand der Technik dar. Dieses Dokument offenbart ein Kraftfahrzeug-Türschloß mit den Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 1 des Streitpatents, jedoch muß klargestellt werden, daß lediglich die Schließelemente, nämlich die Schloßfalle und die Sperrlinke, auf einer Seite der Tragwand in von Rand und Stegen gebildeten Aufnahmen angeordnet sind, und nicht die Teile der Schließmechanik auf der anderen Seite, nämlich das Kraftangriffselement, der Innensicherungshebel usw... Diese Teile, insbesondere das Kraftangriffselement in der Form eines Hebels, sind nämlich jeweils auf einem von der Tragwand abragenden Drehzapfen schwenkbar gelagert und befestigt. Bei diesem bekannten Türschloß sind deshalb Befestigungselemente notwendig, und die Montage der Schloßteile ist ziemlich aufwendig.

3. Die Erfindung gemäß Streitpatent zielt auf die Weiterbildung des aus D1 bekannten Kfz-Türschlosses dahingehend, daß die Konstruktion dieses Schlosses vereinfacht wird.

Diese Aufgabe wird durch die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 gelöst. Bei der Montage des Schlosses braucht der Monteur lediglich das als Nuß ausgestaltete Kraftangriffselement in seine ihm zugeordnete Aufnahme am Mittelteil des Gehäuses fallen zu lassen und zur Fixierung dieser Nuß in der Aufnahme und gleichzeitigen Schließung des Schloßgehäuses die Abdeckplatte auf das Mittelteil aufzusetzen. Da das Kraftangriffselement als Nuß gestaltet ist und diese Nuß an ihrem Mantel gelagert ist, kann sich das Kraftangriffselement mit minimalen Toleranzen und ohne Vorhandensein von Drehzapfen und/oder anderen Befestigungselementen in der von Rand und Stegen gebildeten Aufnahme des Mittelteils bzw. der Tragwand des Schlosses sowie sich in einer Komplementärausformung der Abdeckplatte drehen. Somit wirken die kennzeichnenden Merkmale des Anspruches 1 so zusammen, daß die Lösung aus einer Merkmalskombination besteht, wie dies auch von der Beschwerdeführerin anerkannt wurde.

4. In einem solchen Fall müßte der Fachmann nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern aus dem Stand der Technik einen Hinweis auf die gesamte Kombination bekommen, um das Bestehen einer erfinderischen Tätigkeit verneinen zu können (vgl. T 37/85, ABl EPA 1988, 86; T 388/89; T 717/90, Rechtsprechungsbericht 1991, 28; T 55/93).

5. Zwar kann die Kammer der Auffassung der Beschwerdeführerin zustimmen, daß in dem betroffenen Fachgebiet der Einsatz einer drehbaren Nuß als Kraftangriffselement an sich bekannt war, wie dies aus mehreren der im Einspruchsverfahren erwähnten Entgegenhaltungen hervorgeht, die Haus- oder Kfz-Türschlosser betreffen. Jedoch zeigt die von der Beschwerdegegnerin eingereichte und auf der Basis der Offenbarung dieser Entgegenhaltungen begründete Historie des Einsatzes von Nüssen als Kraftangriffselemente in Türschlössern, daß bis zur vorliegenden Erfindung niemand auf die Idee gekommen ist, ein als Nuß ausgeführtes Kraftangriffselement lose in eine Aufnahme einzulegen, zumindest nicht im Sinne des Streitpatents, wie im folgenden ausgeführt wird.

6. In dieser Hinsicht hat nämlich die Beschwerdeführerin auf die Entgegenhaltung D5 hingewiesen, weil ihrer Ausführungen nach die Nuß des dort beschriebenen Haustürschlosses zwischen einem Schloßboden und einer Schloßdecke angeordnet und lose eingelegt sei und noch bei Erhaltung ihrer Drehbarkeit durch Ringwulste des Bodens sowie der Decke gehalten werde. Diese Anordnung entspricht aber nicht der des Streitpatents, wie sich aus der beanspruchten Merkmalskombination ergibt. Im Stand der Technik nach D5, der kein Kfz-Türschloß betrifft, besteht keine richtige Aufnahme für die vollständige Nuß; nur ihre Stirnseiten greifen in Durchbrechungen bzw. Öffnungen der beiden, aus Metall bestehenden Gehäuseteile ein, und die Nuß ist mit ihrer Drehachse senkrecht zur Tragwand (Schloßboden) angeordnet. Außerdem erfolgt die Fixierung der Nuß durch die Ringwulste der Öffnungen und nicht durch den Schloßboden bzw. die Abdeckplatte. Das Ziel ist, ein unerwünschtes Wackeln der Nuß zu vermeiden; Die Nuß wird somit gehalten, und nicht lose in einer Aufnahme eingelegt. Zu bemerken ist auch, daß der Fachmann mit Rücksicht auf das Ziel keine Anregung erhält, eine Nuß gemäß der beanspruchten Lösung anzuordnen. Deshalb kann die Kombination der Entgegenhaltungen D1 und D5 nicht zur Lösung nach Anspruch 1 führen.

7. Die Entgegenhaltung D7' bezieht sich zwar auf ein Kfz-Türschloß, jedoch weist das Schloß kein Gehäuse auf, so daß bereits ein wesentliches Merkmal der Lösung nach dem Streitpatent fällt. Die Teile des bekannten Schlosses sind an verschiedenen Teile bzw. Seitenwänden des Türrahmens befestigt. Da der Schließzylinder und die Schloßnuß meistens durch die Stirnseitenwand getragen sind, hat die Beschwerdeführerin diese Wand der Tür als Tragwand betrachtet. Infolge dieser Betrachtungsweise ist das Merkmal der Merkmalskombination gemäß Anspruch 1 zwar erfüllt, wonach das als drehbare Nuß ausgeführte Kraftangriffselement mit seiner Drehachse parallel zur Tragwand angeordnet ist. Jedoch ist diese Tragwand kein Mittelteil eines Schloßgehäuses, und vor allem weist sie keine Aufnahme für die Nuß auf. Genau wie bei dem Kfz-Türschloß nach der Entgegenhaltung D7 (DE-C-3 827 564), die von der Beschwerdegegnerin selbst erwähnt wurde, ist nämlich die Nuß gemäß Entgegenhaltung D7' mit einem vorspringenden Zapfen in axialer Richtung in einem Loch einer speziellen Befestigungsplatte eingesteckt und durch einen Ringbund an dieser Platte befestigt. Diese Befestigungsplatte ist senkrecht zur Tragwand (Stirnseitenwand) der Tür angeordnet und an dieser sowie an der Innenseite der Tür befestigt. Aus diesem Stand der Technik erhält der Fachmann daher kein Vorbild für die weiteren Merkmale bzw. Maßnahmen der Merkmalskombination des Anspruchs 1, nämlich eine Aufnahme der Tragwand für die Nuß vorzusehen, in welcher die Nuß lose eingelegt werden kann, und die Nuß durch eine aufgesetzte Abdeckplatte in der Aufnahme zu fixieren. Dieses Dokument enthält somit keine zur Lösung des Streitpatents führende Lehre.

8. Wie bereits in Punkt 6 oben ausgeführt wurde, konnte in sämtlichen erwähnten Entgegenhaltungen kein Hinweis auf eine lose Lagerung des als Nuß ausgeführten Kraftangriffselementes in einer Aufnahme einer Schloßtragwand gefunden werden, in welcher die Nuß an ihrem Mantel gelagert wird. In ihren Schriftsätzen hat die Beschwerdeführerin zwar auf eine bestimmte Nuß des Kfz-Türschlosses gemäß der Entgegenhaltung D2 hingewiesen, weil diese Nuß in einer Aufnahme einer Tragwand des Schlosses drehbar gelagert ist. Jedoch bildet die Nuß in dieser Offenbarung die Drehfalle des Schlosses und hat somit eine andere Funktion als ein Kraftangriffselement. Weiterhin wird diese Nuß bzw. Drehfalle durch das Eingreifen des Schließkolbens in einen Schlitz des Nußumfangs gedreht und nicht durch einen Eingriff in eine axiale Ausnehmung der Nuß, wie dies bei einem als Nuß ausgeführten Kraftangriffselement immer der Fall ist. Darüber hinaus wird die Nuß bzw. Drehfalle gemäß dieser Entgegenhaltung D2 durch eine Druckfeder in ihrer Aufnahme gedrückt und noch durch eine im Mittelpunkt der Drehfalle wirkende Eindrückung der Abdeckplatte gehalten. Der Fachmann, der bei der Suche nach einer Lösung der oben genannten Aufgabe das Dokument in Betracht gezogen hätte, hätte die Drehfalle des Schlosses nach D1 geändert, also ein Schließelement des Schlosses und nicht ein Teil der Schließmechanik.

Hätte er trotzdem an ein als Nuß ausgeführtes Kraftangriffselement als Ersatzteil für das Kraftangriffselement des Schlosses nach D1 gedacht, hätte er es aufgrund der oben angegebenen Unterschiede in Funktion sowie im Halten der Nuß nach D7' nicht mit dieser Nuß verglichen. Diese Auffassung der Kammer wird dadurch bestätigt, daß zusätzlich zu dieser Nuß bzw. Drehfalle dieser Stand der Technik selbst auch ein als Nuß ausgeführtes Kraftangriffselement offenbart, das genau wie bei dem Schloß nach der Entgegenhaltung D5 gelagert und durch einen Haltebügel fixiert ist (siehe oben, Punkt 8). Während der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer hat die Beschwerdeführerin die Entgegenhaltung D2 nicht mehr zitiert.

9. Aus alledem ergibt sich, daß die Merkmalskombination gemäß Anspruch 1 des Streitpatents keiner der genannten Entgegenhaltungen in naheliegender Weise zu entnehmen ist, und zwar auch dann nicht, wenn man die Offenbarung dieser Entgegenhaltungen miteinander in Verbindung bringt. Deshalb beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Die erteilten abhängigen Ansprüche 2 bis 6, die Ausführungsformen der Erfindung zum Gegenstand haben, haben ebenfalls Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen

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