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  3. T 0840/96 04-05-1999
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T 0840/96 04-05-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T084096.19990504
Date de la décision
04 May 1999
Numéro de l'affaire
T 0840/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92102564.9
Classe de la CIB
F26B 25/00
F26B 21/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 973.04 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen

Nom du demandeur
Babcock Textilmaschinen GmbH
Nom de l'opposant
A. Monforts Textilmaschinen GmbH & Co
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0099/85
T 0229/85
G 0009/91
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der am 15. Februar 1992 eingereichten europäischen Patentanmeldung Nr. 92 102 564.9 wurde am 24. Mai 1995 das europäische Patent Nr. 0 556 417 erteilt.

Anspruch 1 in der erteilten Fassung hat folgenden Wortlaut:

"1. Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen, wie Textilbahnen oder dergleichen, insbesondere Trockner, mit wiederholter Zu- und Abführung des luft-, gas- oder dampfförmigen Behandlungsmittels im Umlauf auf und von den Warenbahnen, bei der das umlaufende Behandlungsmittel vor der Wiederzuführung auf die Warenbahn zur Abscheidung von bei der Behandlung von der Warenbahn mitgerissenen Verunreinigungen über ein Sieb geführt wird und bei der dem Sieb mindestens eine auf seine Rückseite gerichtete Reinigungsdüse zugeordnet ist, dadurch gekennzeichnet, daß die Reinigungsdüse (15) mit einer Einrichtung zum Zuführen von unter hohem Druck stehenden Waschwasser verbunden ist."

II. Gegen das erteilte Patent legte die Beschwerdegegnerin Einspruch ein und beantragte, das Patent zu widerrufen, weil der Gegenstand des Patents gegenüber dem Stand der Technik wegen fehlender Neuheit bzw. fehlender erfinderischer Tätigkeit nicht patentfähig sei. Unter anderem stützte sie ihren Antrag auf die Behauptung, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 offenkundig vorbenutzt worden sei.

Neben der behaupteten offenkundigen Vorbenutzung verwies die Beschwerdegegnerin zum Stand der Technik unter anderem auf folgende Entgegenhaltungen:

(1) DE-A-3 234 436

(2) EP-A-0 189 902.

III. Durch Entscheidung vom 22. Juli 1996 widerrief die Einspruchsabteilung das Patent mit der Begründung, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf den Stand der Technik gemäß DE-A-3 234 436 und EP-A-0 189 902 nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruhe.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 12. September 1996 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr Beschwerde ein. Die schriftliche Begründung der Beschwerde ging am 14. November 1996 ein.

V. Nach Erlaß von Mitteilungen der Kammer gemäß Artikel 11 (2) VerfOBK vom 21. Juli 1997 und vom 12. Januar 1998 wurde am 4. Mai 1999 mündlich verhandelt. In der mündlichen Verhandlung wurde von der Beschwerdegegnerin zum ersten Mal ein Einwand unter Artikel 100 c) EPÜ erhoben.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt. Ihr Vorbringen läßt sich wie folgt zusammenfassen:

Hinsichtlich der behaupteten offenkundigen Vorbenutzung werde davon ausgegangen, daß die Lieferung der Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen tatsächlich erfolgt sei. Was die automatische Siebreinigungsvorrichtung betreffe, handle es sich hierbei nicht um einen vorbehaltlosen Verkauf, da damit eine neue Einrichtung geschaffen worden sei, über die speziell verhandelt und ein Kauf auf Probe vereinbart worden sei. Alle aufgedeckten Umstände deuteten auf eine stillschweigende Übereinkunft auf Geheimhaltung zwischen der Lieferfirma und dem Kunden hin; es liege eine klassischer Fall einer gemeinsamen Entwicklung vor, wobei der Kunde den Vorteil des Vorsprungs gegenüber der Konkurrenz habe erwarten können. Die behauptete Vorbenutzung sei somit nicht als offenkundig anzusehen.

Im übrigen gehe aus den von der Beschwerdegegnerin vorgelegten Unterlagen klar hervor, daß mit der gelieferten Siebreinigungsvorrichtung die dem Patent zugrundeliegende Aufgabe nicht gelöst worden sei. Vier Monate nach Inbetriebnahme der Anlage sei das Sieb immer noch durchlässig gewesen und nach weiteren drei Monaten sei festgestellt worden, daß das Sieb zu grobmaschig sei und eine häufige Reinigung der Wärmetauscher erforderlich gewesen sei. Ein möglicher Beobachter habe somit keine Gelegenheit gehabt, die Siebreinigungsvorrichtung in Funktion zu sehen.

Bei der EP-A-0 189 902 sei weder die patentgemäße Aufgabe angesprochen, noch werde ein Hinweis auf die Lösung gegeben, da die Spritzwasserdüse auf die Oberseite des Siebbandobertrums gerichtet sei.

Hochdruckreinigungsgeräte seien nicht zur Lösung der dem Patent zugrundeliegenden Aufgabe bekannt geworden.

Hinsichtlich des Einwands unter Artikel 100 c) EPÜ werde darauf hingewiesen, daß die Verwendung von Wasser als Reinigungsmittel ursprünglich offenbart sei. Im übrigen sei dieser Einwand verspätet vorgebracht, so daß beantragt werde, diesen Einspruchsgrund nicht zuzulassen.

VII. Die Beschwerdegegnerin beantragt die Zurückweisung der Beschwerde. Zur Stützung ihres Antrags bringt sie im wesentlichen folgendes vor:

Die Reinigung eines Siebs mittels eines von der Siebrückseite her aufgespritzten Reinigungsmittels stelle eine für den Fachmann selbstverständliche Maßnahme dar, da ein Sieb zur Reinigung von der Rückseite her angespritzt werden müsse.

Hinsichtlich der offenkundigen Vorbenutzung spiele es keine Rolle, ob die Siebreinigungsvorrichtung wie vorgesehen funktioniert habe; auch sei es ohne Bedeutung, ob Avivagen aus einer vorbehandelten Warenbahn in das Behandlungsmittel gelangt seien. Entscheidend sei allein die Tatsache, daß die Siebreinigungsvorrichtung in die offenkundig vorbenutzte Wärmebehandlungsvorrichtung eingebaut worden sei. Es sei naheliegend, daß der Kunde diese Vorrichtung Wettbewerbern der Lieferfirma demonstriert habe, um von der Konkurrenz gegebenenfalls preisgünstigere Angebote zu erhalten. Auf jeden Fall habe die Möglichkeit der Kenntnisnahme durch Dritte bestanden, was für den Nachweis der offenkundigen Vorbenutzung ausreichend sei.

Bei der durch DE-A-3 234 436 bekannten Reinigungsanordnung für Siebe sei eine auf die Rückseite des Siebs gerichtete Blasdüse vorgesehen. Wenn die Verklebungen auf dem Sieb damit nicht abgelöst werden könnten, verwende der Fachmann anstelle von Preßluft Wasser.

EP-A-0 189 902 betreffe ein mit Wasser betriebenes Hochdruckspritzgerät zur Reinigung eines Endlosbandes. Die Druckschrift enthalte keine Angaben darüber, auf welcher Seite des Bandes sich der Schmutz befinde, vermittle aber die allgemeine Lehre, ein Sieb mittels eines Hochdruckwasserstrahls zu reinigen.

Außerdem sei nicht ausreichend offenbart, was unter dem Begriff "unter hohem Druck stehendes Waschwasser" zu verstehen sei, da der "hohe Druck" im Streitpatent nicht definiert sei. Die Reinigung des Siebs von Rückständen könne bei jedem Druck des flüssigen Reinigungsmittels erzielt werden, wenn nur genügend Flüssigkeit eingesetzt werde. Im übrigen stelle der Begriff "Waschwasser" eine unzulässige Erweiterung dar, da als Reinigungsmittel lediglich Preßluft oder Wasser offenbart seien.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit

2.1. Der nächstkommende Stand der Technik wird nach Auffassung der Kammer in Übereinstimmung mit den Parteien durch DE-A-3 234 436 gebildet.

Diese Druckschrift beschreibt eine Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen, wie Textilbahnen oder dergleichen, insbesondere Trockner, mit wiederholter Zu- und Abführung des luft-, gas- oder dampfförmigen Behandlungsmittels im Umlauf auf und von den Warenbahnen, bei der das umlaufende Behandlungsmittel vor der Wiederzuführung auf die Warenbahn zur Abscheidung von bei der Behandlung von der Warenbahn mitgerissenen Verunreinigungen über ein Sieb (18) geführt wird und bei der dem Sieb mindestens eine auf seine Rückseite gerichtete Reinigungsdüse (17) zugeordnet ist.

2.2. Von diesem Stand der Technik unterscheidet sich Anspruch 1 dadurch, daß die Reinigungsdüse mit einer Einrichtung zum Zuführen von unter hohem Druck stehenden Waschwasser verbunden ist.

2.3. Aus vorstehendem Sachverhalt folgt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 neu ist. Da die Frage der Neuheit im Beschwerdeverfahren zwischen den Parteien nicht strittig war, erübrigen sich weitere Ausführungen hierzu.

3. Erfinderische Tätigkeit

3.1. Gemäß Spalte 1, letzter Absatz, bis Spalte 2, Absatz 2 der Beschreibung des Streitpatents ist die zugrundeliegende technische Aufgabe darin zu erblicken, die Vorrichtung gemäß dem oben genannten nächstkommenden Stand der Technik so zu verbessern, daß eine einwandfreie Reinigung des Siebs ohne Stillstandzeiten auch dann erzielt wird, wenn die Warenbahn Avivagen an das Behandlungsmittel abgibt. Für die Reinigung der Siebe ergeben sich, wie im Streitpatent ausgeführt, besondere Schwierigkeiten, wenn aus einer vorbehandelten Warenbahn Avivagen, d. h. Textilbehandlungsmittel auf Öl- oder Fettbasis, in den Behandlungsmittelstrom gelangen und dadurch ein Verkleben der aus der Warenbahn gelösten Fasern mit dem Sieb erfolgt.

Diese Aufgabe wird durch die Merkmale nach Anspruch 1, insbesondere durch Beaufschlagung der auf die Siebrückseite gerichteten Reinigungsdüse(n) mit unter hohem Druck stehendem Waschwasser, gelöst. Das Merkmal nach Anspruch 1, daß der Reinigungsdüse unter hohem Druck stehendes Waschwasser zugeführt wird, enthält zwar keine zahlenmäßige Angabe des Wasserdrucks; eine exakte Angabe des notwendigen Wasserdrucks ist im vorliegenden Fall nicht erforderlich, da dieser Druckwert von spezifischen Parametern, wie z. B. der Beschaffenheit des Fasermaterials und der Avivagen sowie der Materialart und der Maschenweite des Siebs abhängt und vom Fachmann mit Blick auf eine einwandfreie Reinigung des Siebs jeweils ermittelt werden kann.

Die in der angefochtenen Entscheidung zugrunde gelegte Aufgabe, bei der gattungsgemäßen Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen ein vorteilhaftes Reinigungsmittel für die Reinigungsvorrichtung aufzufinden, enthält bereits den Gedanken, ein anderes als das gemäß DE-A-3 234 436 verwendete Reinigungsmittel zu wählen und umfaßt damit bereits einen Teil der Lösung gemäß Anspruch 1. Diese Aufgabe ist daher gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern nicht als die objektiv zugrundeliegende Aufgabe anzusehen, von welcher bei der Prüfung auf erfinderische Tätigkeit auszugehen ist (vgl. z. B. T 0099/85 und T 0229/85).

3.2. Die in der angefochtenen Entscheidung sowie auch von der Beschwerdegegnerin als besonders relevant angesehene Entgegenhaltung EP-A-0 189 902 betrifft gemäß Anspruch 1 eine Reinigungsvorrichtung für ein Endlosband mit einem quer zum Endlosband axial verschiebbaren Spritzrohr mit mehreren Spritzdüsen. In der Beschreibung dieser Druckschrift ist der Einsatz eines Endlosbandes beispielsweise bei Bandfilterpressen genannt, wobei die Spritzdüsen Wasserstrahlen auf die Oberfläche des Endlosbandes spritzen und sich das Spritzrohr kontinuierlich um eine vorgegebene Strecke in seiner Längsachse bewegt, damit die Spritzdüsen möglichst alle Stellen des Endlosbandes erfassen (vgl. Seite 1, vorletzter Absatz).

Schwierigkeiten haben sich bei dem Stand der Technik, von dem in dieser Entgegenhaltung ausgegangen wird, dadurch ergeben, daß immer wieder ungereinigte Stellen auf dem Band verbleiben, so daß die zu lösende Aufgabe in einer zuverlässigeren Reinigung des Bandes gesehen wird. Zur Aufgabenlösung wird vorgeschlagen, daß der Abstand A der Spritzrohre ein Mehrfaches der Spritzbreite S beträgt und daß das Spritzrohr auf seinem Verschiebeweg Rastpositionen entsprechend dem Quotienten aus dem Spritzdüsenabstand und der Spritzbreite aufweist, deren Abstand etwa der Spritzbreite oder einem Bruchteil davon entspricht.

Die durch die Entgegenhaltung gelöste Aufgabe befaßt sich somit mit der Optimierung der streifenweisen Beaufschlagung des Endlosbandes durch die Spritzdüsen. Sie betrifft nicht die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabe, auch dann eine einwandfreie Bandreinigung zu erzielen, wenn die Warenbahn Avivagen an das Behandlungsmittel abgibt.

Hinsichtlich der Lösung der der Entgegenhaltung zugrundeliegenden Aufgabe entnimmt der Fachmann dort die Lehre, daß aus den Spritzdüsen (S1-S5) des Spritzrohres (10) austretende Wasserstrahlen auf die Vorder- bzw. Oberseite des über eine Walze (21) geführten Endlosbandes (20) gerichtet sind, um das Endlosband in diesem Bereich von Verunreinigungen zu befreien (vgl. die Abbildung mit zugehöriger Beschreibung). Es ist dem Fachmann dabei klar, daß die zu entfernenden Verunreinigungen sich auf der Bandoberseite befinden. Dies ergibt sich schon daraus, daß ein Transport der Verunreinigungen auf der Bandrück- bzw. -unterseite wegen der Schwerkraftwirkung auf die Schmutzpartikel nicht möglich sein dürfte. Im übrigen geht dieser Umstand aus Seite 3, vorletzter Absatz der Entgegenhaltung hervor, wo klargestellt ist, daß in der Rastposition des Spritzrohres die Spritzdüsen die bisher freigebliebenen Streifen des Endlosbandes beaufschlagen und diese Bereiche, d. h. die mit Wasser beaufschlagten Bereiche, reinigen.

3.3. Seitens der Beschwerdegegnerin wurde das Argument vorgebracht, es sei nicht erkennbar, was den Fachmann davon abhalten solle, die aus EP-A-0 189 902 zum Reinigen von Endlosbändern bekannte Waschwasser-Hochdruckreinigungsdüse in der Vorrichtung nach DE-A-3 234 436 einzusetzen und damit in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen.

Der Fachmann dürfte von einer Kombination der Lehren dieser beiden Entgegenhaltungen Abstand nehmen, da die Reinigungsdüse gemäß der erstgenannten Druckschrift auf die Siebvorderseite, gemäß der letztgenannten Druckschrift jedoch auf die Siebrückseite gerichtet ist, d. h. es liegen hinsichtlich des Reinigungsvorgangs zwei grundsätzlich unterschiedliche Lösungsansätze vor. Würde der Fachmann dennoch versuchen, das Lösungsprinzip gemäß EP-A-0 189 902 auf die gattungsbildende Vorrichtung nach DE-A-3 234 436 zu übertragen, so dürfte er das bei letzterer Druckschrift beschriebene Blasdüsensystem durch eine auf die Ober- bzw. Vorderseite des Siebs gerichtete Wasserspritzvorrichtung ersetzen, wodurch er nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 kommen würde.

Es entspricht nicht fachmännischer Vorgehensweise, Merkmale aus dem konstruktiven und funktionellen Zusammenhang, in dem sie offenbart sind, herauszunehmen und sie zur Lösung einer andersartigen Aufgabe einzusetzen. Auf den vorliegenden Fall bezogen bedeutet dies, daß im Hinblick auf das Lösungsprinzip eines axial verschiebbaren, in Rastpositionen festlegbaren Spritzrohres gemäß EP-A-0 189 902 die Zuordnung der Spritzdüsen zur Oberseite des Endlosbandes konstruktiv vorgegeben ist. Eine Änderung dieser Einrichtung derart, daß die Spritzdüsen der Bandrück- bzw. -unterseite zugeordnet sind, würde infolge der Bandführung von Ober- und Untertrum durch eine Walze nicht oder nur nach umfangreichen konstruktiven Änderungen der Reinigungsvorrichtung durchführbar sein. Derartige aufwendige Änderungen wird der Fachmann jedoch nicht in Betracht ziehen, zumal diese bei der der Entgegenhaltung zugrundeliegenden Aufgabenstellung weder erforderlich noch angeregt sind.

3.4. Hinsichtlich der behaupteten offenkundigen Vorbenutzung (Lieferung eines "Spannrahmens" an Firma Hämmerle) hat die Beschwerdegegnerin unter Vorlage der Dokumente D5(a) bis D5(k) vorgetragen, daß im Jahre 1988 im Zeitraum vor dem 7. Juli eine Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Textilbahnen gemäß den Merkmalen nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 von der Firma Monforts an die Firma Hämmerle in Dornbirn (AT) geliefert wurde. Aus den eingereichten Unterlagen (siehe insbesondere D5(a), D5(d) und D5(e)) geht hervor, daß die Vorrichtung außerdem ein Reversiersieb bzw. ein Siebband aufwies, dem ein Sprührohr mit einer auf die Siebbandrückseite gerichteten Düse zugeordnet war, wobei die Düse mit einer Einrichtung zum Zuführen von Wasser verbunden war. In dem am 23. Februar 1996 eingegangenen Einspruchsschriftsatz hat die Beschwerdegegnerin die Aussage von vier Zeugen zum Nachweis der behaupteten offenkundigen Vorbenutzung angeboten.

Die seitens der Beschwerdegegnerin vorgetragenen Umstände und eingereichten Unterlagen lassen es als glaubhaft erscheinen, daß es sich hinsichtlich der Grundausstattung der gelieferten Vorrichtung um einen bedingungslosen Verkauf gehandelt hat. Wie aus D5(d) (Seite 3) und D5(e) (Seite 9) hervorgeht, wurde die Vorrichtung zur automatischen Siebreinigung ("Reversiersieb") jedoch nur zur Probe geliefert und sollte nur im Falle der Bewährung im Betrieb in Rechnung gestellt werden. Das Reversiersieb bewährte sich im Probebetrieb nicht und wurde durch eine herkömmliche Siebanlage ersetzt (siehe D5(i), D5(k) und die Eingabe der Beschwerdegegnerin vom 20. Februar 1998, letzte Seite, Absatz 2). Das Reversiersieb war somit nicht Bestandteil des Kaufgegenstandes und verblieb daher im Eigentum der Lieferfirma Monforts.

Aus Vorstehendem folgt nach Überzeugung der Kammer, daß bei dem Probebetrieb des Reversiersiebs von einer Zusammenarbeit der Firmen Hämmerle und Monforts auszugehen ist, bei der gleichgerichtete Interessen beider Firmen, nämlich die Entwicklung einer verbesserten und weitgehend automatisierten Siebreinigungsvorrichtung sowie die Erzielung eines Vorsprungs vor der Konkurrenz, vorlagen. Von Bedeutung ist außerdem der Umstand, daß sämtliche Zeichnungen gemäß D5(a) bis D5(c) den Hinweis "Schutzvermerk DIN 34" unter dem Firmennamen tragen. Dieser Hinweis hat die Bedeutung, daß der Urheber den gegebenen gesetzlichen Schutz in vollem Umfang in Anspruch nimmt (siehe DIN 34, "1. Anwendungsbereich", Oktober 1977, Beuth Verlag GmbH, Berlin und Köln). Da die Zeichnungen üblicherweise Bestandteil des Kaufangebots sind (siehe die Auftrags-Nr. 45-1-63361 auf dem Angebotsschreiben D5(e) und auf der Zeichnung D5(a)), mußte es der Firma Hämmerle klar gewesen sein, daß die Eigentumsrechte der Firma Monforts hinsichtlich des zum Probebetrieb überlassenen Reversiersiebs zu beachten sind.

Die Beschwerdegegnerin hat argumentiert, die Tatsache, daß der Versuch mit der auf Probe gelieferten Siebreinigungsvorrichtung schließlich gescheitert sei, lasse es wahrscheinlich erscheinen, daß beliebige andere Fachleute und insbesondere auch die Patentinhaberin von diesen Versuchen erfahren hätten, so daß Offenkundigkeit anzunehmen sei.

Diese Vermutungen reichen für einen Beweis der offenkundigen Vorbenutzung der Siebreinigungsvorrichtung nicht aus, zumal es sehr unwahrscheinlich ist, daß die nicht aufgabengemäß funktionierende Siebreinigungsvorrichtung Dritten, und zwar potentiellen Kunden wie auch Konkurrenten, vorgeführt bzw. zur Besichtigung bereitgestellt wird, da die Demonstration einer nicht ordnungsgemäß arbeitenden Einrichtung in der Öffentlichkeit weder im Interesse der Firma Hämmerle noch der Lieferfirma Monforts sein konnte. Konkrete Angaben dazu, daß Angehörige der Firma Hämmerle Einzelheiten des Reversiersiebs an Dritte weitergegeben haben bzw. Angaben zur Identität von Dritten, denen von der Firma Hämmerle das Reversiersieb gezeigt bzw. vorgeführt wurde, hat die Beschwerdegegnerin nicht vorgetragen.

Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, daß beliebige Fachleute und auch die Patentinhaberin von diesem Probebetrieb wahrscheinlich erfahren hätten, ist als rein spekulativ zu werten und nicht als Grundlage für eine konkret behauptete Tatsache anzusehen, zu der Zeugen befragt werden können.

Die zur behaupteten offenkundigen Vorbenutzung vorgetragenen Tatsachen umfassen daher eine Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen nur in dem Umfang, wie sie durch den bereits diskutierten Stand der Technik gemäß EP-A-0 189 902 bekannt geworden ist. Eine Beweiserhebung über die vorgetragenen Tatsachen konnte folglich zu keinem anderen Ergebnis führen, so daß die Vernehmung der angebotenen Zeugen nicht geboten war.

3.5. Zusammenfassend kommt die Kammer zu dem Ergebnis, daß die Vorrichtung zur Wärmebehandlung von laufenden Warenbahnen gemäß Anspruch 1 als erfinderisch anzusehen ist (Artikel 56 EPÜ) und dieser Anspruch somit Bestand hat.

4. Dem erteilten Anspruch 1 können die Ansprüche 2 bis 8 unverändert als von diesem abhängige Ansprüche folgen.

5. Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, es sei in der Streitpatentschrift nicht definiert, was unter dem Begriff "unter hohem Druck" zu verstehen ist, bezieht sich auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 b) EPÜ. Wie im Bescheid der Kammer vom 21. Juli 1997 unter Punkt 3 ausgeführt wurde, handelt es sich bei diesem Einwand um einen neuen Einspruchsgrund, der gemäß der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 0009/91 (ABl. EPA 1993, 408) und der Stellungnahme G 0010/91 (ABl. EPA 1993, 420) ohne die Zustimmung der Beschwerdeführerin durch die Kammer nicht eingeführt werden darf, es sei denn, die Beschwerdeführerin ist damit einverstanden. Da die Zustimmung hierzu von der Beschwerdeführerin mit der Eingabe vom 29. August 1997 verweigert wurde, ist der genannte Einwand der Beschwerdegegnerin gegenstandslos.

Das weitere Vorbringen der Beschwerdegegnerin, der Begriff "Waschwasser" im Anspruch 1 stelle eine unzulässige Erweiterung dar, da als Reinigungsmittel lediglich Preßluft oder Wasser offenbart worden seien, bezieht sich auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ. Dieser Einwand stellt ebenfalls einen neuen Einspruchsgrund im Sinne der vorstehend genannten Entscheidung und Stellungnahme der Großen Beschwerdekammer dar. Da die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer ihr Einverständnis zur Einführung dieses Einspruchsgrundes verweigert hat, ist der diesbezügliche Einwand der Beschwerdegegnerin ebenfalls gegenstandslos.

6. Damit liegen keine Gründe vor, die der Aufrechterhaltung des Patents in seiner erteilten Fassung entgegenstehen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden;

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird in unveränderter Form aufrechterhalten.

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