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  2. T 0762/96 04-12-1998
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T 0762/96 04-12-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T076296.19981204
Date de la décision
04 December 1998
Numéro de l'affaire
T 0762/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84116492.4
Classe de la CIB
H01H 33/66
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 30.67 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vakuumschalter

Nom du demandeur
Sprecher Energie AG
Nom de l'opposant
Asea Brown Boveri AG
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 106(4) 1973
European Patent Convention Art 107 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Antrag des Beschwerdegegners, der selbst keine Beschwerde eingelegt hat, auf Kostenerstattung (abgelehnt)

Exergue
-
Décisions citées
T 0753/92
G 0009/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1237/05
T 2197/16
T 0161/17

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die Erteilung des europäischen Patents Nr. 0 161 349 ist im Europäischen Patentblatt 88/46 vom 17. November 1988 hingewiesen worden. Gegen diese Erteilung wurde am 18. Juli 1989 Einspruch erhoben. Mit der Entscheidung vom 4. Januar 1991 wies die Einspruchsabteilung den Einspruch zurück. Der Einsprechende legte mit Schreiben vom 29. Januar 1991 eine erste Beschwerde ein.

Mit der Entscheidung T 123/91 der Kammer 3.5.2 wurde die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufgehoben und die Angelegenheit an die Einspruchsabteilung zur weiteren Entscheidung in der Sache zurückverwiesen, wonach das Einspruchsverfahren fortgesetzt wurde.

Die vorliegende Beschwerde des Einsprechenden richtet sich nun gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 5. Juli 1996, daß unter Berücksichtigung der vom Patentinhaber im fortgesetzten Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das o. g. Patent und die entsprechende Erfindung den Erfordernissen des EPÜ genügten.

II. Nach einem Bescheid der Kammer reichte der Beschwerdegegner (Patentinhaber) mit dem Schreiben vom 3. Juli 1998, eingegangen am 7. Juli 1998, neue Ansprüche 1 und 4 bis 9 ein.

Der nunmehr gültige Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Vakuumschalter mit einer dichtend aus einem Vakuumgefäss (11) herausgeführten, axial um einen Hub (14) hin und her verschiebbaren Kontakt-Betätigungsstange (12), die über wenigstens einen, als steife, quer von der Betätigungsstange (12) abstehende Wippe (18) aus einem elektrisch leitenden Material ausgebildeten Verbindungsleiter mit einem der Anschlüsse (15) des Schalters elektrisch verbunden ist, wobei die Wippe (18) zwei langgestreckte, getrennte Metallstreifen (19, 20) aufweist, die mit ihren Enden einerseits an der Betätigungsstange (12) reibschlüssig an einander gegenüberliegenden Stellen und andererseits an einem mit dem Anschluss (15) verbundenen, in Richtung der Betätigungsstange (12) abstehenden Vorsprung (26; 37) unter Federwirkung angreifen, dadurch gekennzeichnet, dass der Vorsprung (26; 37) am Anschluss (15) fest angeordnet ist, die Metallstreifen (19, 20) mittig unter der Wirkung einer Feder (31) stehen, die die Metallstreifen (19, 20) gegeneinander vorspannt, und die Metallstreifen (19, 20) am Vorsprung (26; 37) an einander gegenüberliegenden Stellen und an der Betätigungsstange (12) unter Wirkung dieser Feder (31) mit ausreichendem Kontaktdruck reibschlüssig angreifen."

Ansprüche 2 bis 9 sind vom Anspruch 1 abhängig.

III. In der Beschwerdebegründung hat der Beschwerdeführer ausschließlich folgende Dokumente zitiert:

E5: JP-A 56-50018,

E6: A. Erk et al., "Grundlagen der Schaltgerätetechnik", Springer-Verlag Berlin, Heidelberg, New York; Seiten 227, 228, 236 und 269.

IV. Der Beschwerdeführer hat zu den neu eingereichten Ansprüchen nicht Stellung genommen, die ihm am 16. Juli 1998 zugestellt worden sind. Da die im Anspruch 1 vorgenommenen Änderungen lediglich eine Klarstellung des gemäß der Zwischenentscheidung vom 5. Juli 1996 aufrechterhaltenen Anspruchs 1 (eingegangen am 26. Februar 1993 mit Schreiben vom 24. Februar 1993) darstellt, bleiben die vom Beschwerdeführer in der Beschwerdebegründung gegen den aufrechterhaltenen Anspruch 1 erhobenen Einwände weiterhin zu prüfen. Diese Einwände lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die Wippe (68) des aus E5 bekannten Vakuumschalters (42) weise zwei langgestreckte, getrennte Metallstreifen (68a) und (68b) auf. Daß darüber hinaus noch weitere Metallstreifen (68c ...) vorgesehen seien, tue wenig zur Sache, da gemäß Anspruch 1 des Streitpatents die Wippe nicht aus zwei langgestreckten getrennten Metallstreifen bestehen, sondern lediglich zwei solche Metallstreifen aufweisen solle, was sprachlich bedeute, daß auch mehr als zwei Metallstreifen vorhanden sein könnten. Aus Figur 2 von E5 gehe hervor, daß die Metallstreifen, beispielweise die Metallstreifen (68a) und (68b), mit einem ihrer Enden an der Betätigungsstange (60) an einander gegenüberliegenden Stellen unter Federwirkung reibschlüssig angeschlossen seien. Der Oberbegriff des Anspruchs 1 sei daher aus E5 abzuleiten.

Die Maßnahme zwei Federn, wie in der Anordnung gemäß E5, durch eine einzige zu ersetzen, gehöre zu den Grundkenntnissen des durchschnittlichen Fachmannes. Dafür seien aus dem Dokument E6, Figuren 9.35 und 9.36, heranzuziehen. Das Ersetzen zweier Federanordnungen durch eine einzige sei auch durch die allgemeine Aufgabe angeregt, Vereinfachungen vorzusehen, wozu jeder durchschnittliche Fachmann bestrebt sei. Aus diesen Gründen beruhe der Gegenstand des Streitpatents nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

V. Der Beschwerdegegner (Patentinhaber) hat im wesentlichen folgendes ausgeführt:

Im neu eingereichten unabhängigen Anspruch sei klar definiert, daß die Metallstreifen mittig unter der Wirkung einer Feder stehen und am Vorsprung und an der Betätigungsstange unter Wirkung dieser Feder mit ausreichendem Kontakt reibschlüssig angreifen. Dadurch sei klargestellt, daß der ausreichende Kontaktdruck alleine durch eine mittig angeordnete Feder -oder zwei oder mehr mittig angeordnete Federn- aufgebracht wird.

Die Behauptung des Beschwerdeführers, daß die Metallstreifen (68a, 68b, 68c ...) in dem aus E5 bekannten Vakuumschalter an der Betätigungsstange (60) an einander gegenüberliegenden Stellen reibschlüssig angreifen, sei nicht richtig.

Das Dokument E6 offenbare in den Figuren 9.35 und 9.36 im Betriebszustand feststehende Steckverbindungen. Steckverbindungen dieser Art stünden in keinem Zusammenhang mit im Betrieb bewegten Verbindungen zwischen der Kontakt-Betätigungsstange eines Vakuumschalters und dem elektrischen Anschluß dieses Vakuumschalters. E5 sowie E6 gäben dem Fachmann keine Hinweise zur Kombination dieser Lehren. Der Patentgegenstand beruhe somit auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VI. Der Beschwerdeführer beantragt, die angefochtene Zwischenentscheidung aufzuheben und das europäische Patent Nr. 0 161 349 in vollem Umfang zu widerrufen.

VII. Der Beschwerdegegner beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent im geänderten Umfang auf der Grundlage des neuen Anspruchs 1 aufrechtzuerhalten.

Ferner, im Hinblick auf die viermalige verspätete Einreichung neuer Dokumente E3, E4, E5 und E6 zum Stand der Technik durch den Beschwerdeführer, sowie dem Umstand, daß die mündliche Verhandlung während des fortgesetzten Einspruchsverfahrens nicht vom Beschwerdegegner beantragt wurde, wird die Erstattung der durch diese mündliche Verhandlung dem Beschwerdegegner entstandenen zusätzlichen Kosten beantragt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der Gegenstand des mit Schreiben vom 3. Juli 1998 eingereichten Anspruchs 1 unterscheidet sich vom Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß der Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 5. Juli 1996 im wesentlichen durch die Klarstellung, daß die Metallstreifen (19, 20) mittig unter der Wirkung einer Feder (31) stehen, die die Metallstreifen (19, 20) gegeneinander vorspannt, und daß die Metallstreifen (19, 20) am Vorsprung (26; 37) an einander gegenüberliegenden Stellen und an der Betätigungsstange (12) unter Wirkung dieser Feder (31) mit ausreichendem Kontaktdruck reibschlüssig angreifen. Der neue Anspruch 1 ist eine Kombination der Ansprüche 1 und 6 gemäß oben erwähnter Zwischenentscheidung und stützt sich weiter auf die Beschreibung des Streitpatents, Spalte 3, Zeilen 31 bis 52.

Die o. g. Änderungen sind gemäß Artikel 123 (2) und (3) EPÜ zulässig, da die hinzugefügten Merkmale in den ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen offenbart waren und den Schutzbereich des erteilten Patents nicht erweitern.

3. Der Beschwerdeführer hat die Neuheit des beanspruchten Vakuumschalters nur insoweit bestritten, als der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß der Zwischenentscheidung eine Auslegung zuließ, die durch den jetzt gültigen Wortlaut ausgeschlossen ist. Im vorliegenden Beschwerdeverfahren geht es im wesenlichen um die Frage, ob eine gemeinsame Betrachtung der Lehren der Dokumente E5 und E6 die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs des Streitpatents in Frage stellen können.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Die zu lösende Aufgabe gemäß dem Streitpatent besteht darin, einen Vakuumschalter zu schaffen, bei dem der Verbindungsleiter bezüglich konstruktivem Aufwand besonders einfach ist und dennoch eine einwandfreie Kontaktgabe zwischen Betätigungsstange und Anschluß bei geringer Hemmung des Schaltantriebs gewährleistet (siehe Spalte 2, Zeilen 12 bis 19 des Streitpatents).

4.2. E5 beschreibt einen Vakuumschalter mit einer dichtend aus einem Vakuumgefäß (42) herausgeführten, axial um einen Hub hin und her verschiebbaren Kontaktbetätigungsstange (60), die über ein quer zur Betätigungsstange (60) verlaufendes und elektrisch leitendes Gelenkstück (68) mit einem Anschluß (20) verbunden ist (siehe Figuren 2 und 3).

4.2.1. Es ist dem Fachmann (wie auch aus der Umgangssprache) bekannt, daß eine Wippe als zweiarmiger Hebel zu verstehen ist, das heißt, als Hebel dessen beide Armenden frei schwenkbar sind. Das Gelenkstück (68) des Vakuumschalters nach E5 ist keine Wippe im Sinne vom Anspruch 1, da das eine Ende mittels des Bolzens (72) am ortfesten Vorsprung (40) befestigt ist (siehe Figuren 2 und 3). Ferner weist das Gelenkstück (68) acht langgestreckte, getrennte Metallstreifen (68a, 68b, 68c ...) auf. An der Betätigungsstange (60) sitzt ein abstehendes Stromführungselement (62), an dem mittels des Bolzens (70) die Metallstreifen (68a, 68b, 68c, ...) drehbar montiert sind.

Jeweils zwei der Metallstreifen, z. B. die Metallstreifen (68a und 68b) (siehe Figuren 2, 3 und 5), sind mit ihren Enden reibschlüssig einerseits an dem flachen herausragenden Teil (62g) des Stromführungselements (62) und andererseits an einem am Anschluß (20) angeordneten Vorsprung (40) unter Wirkung von um den Bolzen (70) bzw. (72) angeordneten eigenen Federn angeschlossen. Die Metallstreifen greifen deshalb nicht, wie von dem Beschwerdeführer ausgeführt, reibschlüssig an einander gegenüberliegenden Stellen der Betätigungsstange (60) an.

4.2.2. Somit sind die Merkmale des Anspruchs 1 des Streitpatents aus E5 nicht vorbekannt.

4.2.3. Zusammenfassend sind folgende technische Mittel des beanspruchten Vakuumschalters aus dem Vakuumschalter nach E5 nicht herleitbar:

(a) eine zwei Metallstreifen aufweisende Wippe, so angeordnet, daß diese Metallstreifen mittig unter der Wirkung einer Feder gegeneinander vorgespannt sind,

(b) die zwei Metallstreifen greifen an einander gegenüberliegenden Stellen der Betätigungsstange unter Wirkung der Feder reibschlüssig an,

(c) die zwei Metallstreifen greifen am Vorsprung unter Wirkung derselben Feder, wie an der Betätigungsstange, reibschlüssig an.

5. Die Figuren 9.35 und 9.36 des Dokuments E6 zeigen Steckverbindungen mit Kontaktdruckerzeugung durch Federn. Wie von dem Beschwerdegegner und der Einspruchsabteilung zutreffend erkannt, sind solche Steckverbindungen im Betriebszustand feststehend und zeigen keinen Zusammenhang mit im Betrieb bewegten Verbindungen zwischen der Kontakt-Betätigungsstange eines Vakuumschalters und dem elektrischen Anschluß dieses Vakuumschalters. Die Kammer ist der Auffassung, daß der Ansicht des Beschwerdeführers, E6 könne dem Fachmann Anregungen vermitteln, wo eine Feder bei bewegten Kontakten eines Vakuumschalters anzuordnen sei, auf einer rückblickenden Betrachtungsweise beruht.

Jedenfalls geht aus den Ausführungen des Beschwerdeführers nicht hervor, woher der Fachmann die konkrete Anregung hätte nehmen sollen, die aus E6 bekannte Konstruktion für einen feststehenden Kontakt mit einem zentralen Bolzen und darum angeordneter Druckfeder (Figur 9.36c), als Ersatz für das in E5 verwendete Gelenkstück (68) mit zwei Befestigungsbolzen (70, 72) und darum angeordneten Federn, einzusetzen.

6. Aber selbst bei einer gemeinsamen Betrachtung der Lehren von E5 und E6 wären die oben erwähnten wesentlichen technischen Mittel (a) bis (c) (siehe Absatz 4.2.3 oben) nicht naheliegend, und zwar insbesondere aufgrund der Abwesenheit in diesem Stand der Technik des Einsatzes einer Wippe und wegen der unterschiedlichen Zusammenbauten der Metallstreifen und der unterschiedlichen Ausbildungen der Kontaktierungsanordnungen. Damit bietet E6 dem Fachmann weder Anlaß noch Grundlage dafür, den Vakuumschalter nach E5 so zu ändern, daß er ohne erfinderische Tätigkeit zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitspatents gelangt.

7. Die Kammer kommt somit zur Schlußfolgerung, daß der Stand der Technik dem Fachmann keine Anregung vermittelt, die dem Streitpatent zugrunde liegende Aufgabe, nämlich einen Vakuumschalter der Gattung des beanspruchten Vakuumschalters zu schaffen, bei dem der Verbindungsleiter bezüglich konstruktivem Aufwand besonders einfach ist und dennoch eine einwandfreie Kontaktgabe zwischen Betätigungsstange und Anschluß bei geringer Hemmung des Schaltantriebs gewährleistet auf die beanspruchte Weise zu lösen. Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Die Gegenstände der abhängigen Ansprüche 2 bis 9 beruhen damit ebenfalls auf einer erfinderischen Tätigkeit.

8. Über den Antrag des Beschwerdegegners auf Kostenerstattung

Der Beschwerdegegner (Patentinhaber), der selbst keine Beschwerde eingelegt hat, wurde durch die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung nur insoweit beschwert, als die von ihm bereits beantragte Kostenerstattung abgelehnt wurde. Hätte der Beschwerdegegner gegen diese Zwischenentscheidung Beschwerde eingelegt, wäre diese allein auf die Verteilung der Kosten gerichtet und daher nach Artikel 106 (4) EPÜ unzulässig gewesen. Der entsprechende Kostenerstattungsantrag, den der Beschwerdegegner nur als Verfahrensbeteiligter nach Artikel 107 EPÜ, zweiter Satz, gestellt hat, und der nur Kosten im Einspruchsverfahren betrifft, kann nach Auffassung der Kammer ebenfalls nicht zulässig sein. Andernfalls würde ein nicht beschwerdeführender Verfahrensbeteiligter verfahrensrechtlicht besser gestellt als eine in derselben Situation beschwerdeführende Partei (vgl. dazu T 753/92, nicht veröffentlicht, Ziffer 3 der Gründe und G 9/92, Ziffer 16 der Gründe).

Aus diesen Gründen wird der Antrag des Beschwerdegegners auf Kostenerstattung wegen Unzulässigkeit abgelehnt.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten mit folgender Fassung:

Beschreibung: Spalte 1 bis 4 der Patentschrift; Einfügung 1 in Spalte 2, zwischen Zeilen 11 und 12, eingegangen am 26. Februar 1993 mit Schreiben vom 24. Februar 1993; Einfügung 2, in Spalte 2 der Patentschrift nach Einfügung 1, eingegangen in der mündlichen Verhandlung am 2. Mai 1996,

Patentansprüche: Nr. 1 und 4 bis 9 eingegangen am 7. Juli 1998 mit Schreiben vom 3. Juli 1998; Nr. 2 und 3 eingegangen am 26. Februar 1993 mit Schreiben vom 24. Februar 1993,

Zeichnungen: Blatt 7 und 9, wie erteilt.

2. Der Antrag des Beschwerdegegners auf Kostenerstattung wird abgelehnt.

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