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  3. T 0652/96 (Falzapparat/MAN-ROLAND) 05-05-1998
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T 0652/96 (Falzapparat/MAN-ROLAND) 05-05-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T065296.19980505
Date de la décision
05 May 1998
Numéro de l'affaire
T 0652/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89108363.6
Classe de la CIB
B65H 45/28
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 30.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Falzapparat

Nom du demandeur
M.A.N.-ROLAND Druckmaschinen Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
KBA Koenig & Bauer-Albert AG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja)
Exergue
-
Décisions citées
T 0002/83
T 0007/86
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen das europäische Patent Nr. 342 490 wurde ein Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Mit der am 6. Mai 1996 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung wurde der Einspruch zurückgewiesen.

Der unabhängige Anspruch 1 des erteilten Patentes lautet wie folgt:

"Falzapparat mit einer ersten Längsfalzeinrichtung (1), einer Querschneideinrichtung (5) und einem Sammelzylinder (10, 10'), dem eine ein Bandfördersystem umfassende Transporteinrichtung zur (6, 7) Weitergabe der gesammelt übereinander liegenden Exemplare (201 - 206) an eine zweite Längsfalzeinrichtung (28, 29) nachgeordnet ist, und mit einer Längsperforiereinrichtung (22, 23), die mit Teilen der Transporteinrichtung zusammenwirkend die Exemplare durch eine in Höhe des zweiten Längsfalz [sic] erzeugte Längsperforation in ihrer Lage zueinander fixiert,

dadurch gekennzeichnet,

daß der Sammelzylinder (10, 10') mit Aushebefingern (14, 14') zum Abheben der gesammelten Exemplare (201 - 206) von am Sammelzylinder (10, 10') angebrachten Greifern (11) oder Punkturnadeln (35') und zur unmittelbaren Weitergabe an ein die Transporteinrichtung bildendes Bandfördersystem (7, 17) bestückt ist und daß das Bandfördersystem (7, 17, 25, 26, 27, 28) neben Bandführungs- und antriebswalzen (18, 19, 20, 21) eine Perforiermesserwalze (22) und eine Perforier-Nutringwalze (23) aufweist, die gemeinsam mit der zweiten Längsfalzeinrichtung (28, 29) in einem senkrecht zum zweiten Längsfalz verfahrbaren Hilfsrahmen (34) gelagert ist."

II. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 16. Juli 1996 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 16. September 1996 begründet.

III. Die Beschwerdeführerin wies während des Einspruchsverfahrens auf eine offenkundige Vorbenutzung hin, die sich auf die Lieferung einer mit einem Falzapparat versehenen Rollen-Offset-Rotations-Druckmaschine Typ Albert A 101 von der Fa. Albert-Frankenthal AG an die Fa. Ritterbach AG bezieht.

Während der schriftlichen Phase des Beschwerdeverfahrens hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1, ausgehend von dem Falzapparat der Druckmaschine nach der oben genannten Vorbenutzung, nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat die Offenkundigkeit der oben genannten Vorbenutzung bestritten und den Argumenten der Beschwerdeführerin widersprochen, die sich auf diese Vorbenutzung beziehen.

IV. Am 5. Mai 1998 ist mündlich verhandelt worden. Die zu der mündlichen Verhandlung ordnungsgemäß geladene Beschwerdegegnerin ist nicht erschienen. Die mündliche Verhandlung wurde gemäß Regel 71 (2) EPÜ in Abwesenheit der Beschwerdegegnerin fortgesetzt.

Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin angegeben, daß die in der Beschreibung des Patentes erwähnte Druckschrift EP-A-257 390 relevanter als der Falzapparat der oben genannten Vorbenutzung und daher als nächstkommender Stand der Technik anzusehen sei. Sie hat im wesentlichen vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 - ausgehend von dem Falzapparat, der in dieser Druckschrift beschrieben ist - im Hinblick auf den Inhalt der Druckschrift DD-A-83 366 und auf das Können des Fachmannes nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

V. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patentes

2.1. Es geht aus dem Oberbegriff des Anspruches 1 hervor, daß ein Bandfördersystem durch die Transporteinrichtung umfaßt wird (Spalte 6, Zeilen 36 und 37), wobei im kennzeichnenden Teil angegeben wird, daß ein Bandfördersystem die Transporteinrichtung bildet (siehe Spalte 6, Zeilen 51 und 52) und das Bandfördersystem Bandführungswalzen, Bandantriebswalzen, eine Perforiermesserwalze und eine Perforier-Nutringwalze aufweist (Spalte 6, Zeilen 54 bis 57).

Aufgrund des Inhaltes des Anspruchs 1 sowie der der Beschreibung und den Zeichnungen zu entnehmenden Informationen ist davon auszugehen, daß der Anspruch 1 sich nur auf ein "Bandfördersystem" bezieht, welches die Transporteinrichtung bildet, die dem Sammelzylinder nachgeordnet ist (Spalte 6, Zeilen 35 bis 40). Mit anderen Worten: Das Bandfördersystem, das sich zum Transport der Exemplare vom Sammelzylinder zur zweiten Längsfalzeinrichtung eignet, ist zwischen dem Sammelzylinder und der zweiten Längsfalzeinrichtung angeordnet und weist u. a. die Bandführungswalzen, die Bandantriebswalzen, die Perforiermesserwalze und die Perforier-Nutringwalze auf. Die Perforiermesserwalze und die Perforier-Nutringwalze sind somit zum Bandfördersystem gehörende Walzen.

Es ist außerdem davon auszugehen, daß das dem Sammelzylinder nachgeordnete Bandfördersystem derart ausgebildet ist, daß die Falzexemplare sich während des Transportes in gestreckter Lage befinden.

2.2. Es geht aus dem Anspruch 1 auch implizit hervor, daß die im kennzeichnenden Teil erwähnten Perforiermesserwalze und Perforier-Nutringwalze die Längsperforierungseinrichtung bilden, auf welche sich der Oberbegriff bezieht.

2.3. Das Merkmal (im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1), nach welchem "das Bandfördersystem neben Bandführungs- und Bandantriebswalzen eine Perforiermesserwalze und eine Perforier-Nutringwalze aufweist, die gemeinsam ... in einem ... Hilfsrahmen gelagert ist", ist auslegungsbedürftig.

Durch die Anordnung der Längsperforiereinrichtung im verfahrbaren Hilfsrahmen der zweiten Längsfalzeinrichtung wird die gemeinsame Einstellung der Längsfalzeinrichtung und der Längsperforiereinrichtung bezüglich der Mitte der Exemplare durch die Verstellung des Hilfsrahmens möglich.

Obwohl der nach dem Wort "Perforier-Nutringwalze" stehende Relativsatz "..., die gemeinsam ... in einem ... Hilfsrahmen gelagert ist" (siehe Spalte 6, Zeile 57 bis Spalte 7, Zeile 2; Hervorhebung hinzugefügt) sich auf die "Perforier-Nutringwalze" bezieht, muß man feststellen, daß - wie die Beschwerdeführerin selbst während der mündlichen Verhandlung ausgeführt hat - die Anordnung nur der Perforier-Nutringwalze (d. h. ohne die Perforiermesserwalze) im Hilfsrahmen technisch nicht sinnvoll ist.

Außerdem hat die Beschwerdegegnerin in ihrem Schreiben vom 9. Januar 1997 (Seite 1) vorgetragen, daß der kennzeichnende Teil des Anspruchs 1 so auszulegen ist, daß die Perforiermesserwalze, die Perforier-Nutringwalze und die Bandführungs- und Bandantriebswalzen (d. h. alle am zweiten Längsfalz beteiligten Aggregate) im Hilfsrahmen gelagert sind. Diese Auslegung des Anspruchs 1 steht im Einklang mit der Beschreibung des Patentes (Spalte 2, Zeilen 12 bis 16 und 29 bis 39; Spalte 5, Zeilen 26 bis 32). Daher ist dieses Merkmal im kennzeichnenden Teil des Anspruch 1 in dieser Weise zu verstehen.

2.4. Aus dem Merkmal "[Aushebefingern] ... zur unmittelbaren Weitergabe an ein ... Bandfördersystem" geht hervor, daß die gesammelten Exemplare unmittelbar an das Bandfördersystem weitergegeben werden können. Dieses Merkmal ist im Zusammenhang mit dem Merkmal des Oberbegriffes auszulegen, nach welchem dem Sammelzylinder eine ein Bandfördersystem umfassende Transporteinrichtung nachgeordnet ist. Mit anderen Worten, dieses Merkmal besagt in impliziter Weise, daß das Bandfördersystem, welches die Transporteinrichtung bildet, dem Sammelzylinder unmittelbar nachgeordnet ist.

3. Neuheit

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ. Die Neuheit wurde nicht bestritten.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Die Druckschrift EP-A-257 390, die die Beschwerdeführerin als nächstkommenden Stand der Technik ansieht, beschreibt einen Falzapparat mit einer ersten Längsfalzeinrichtung 2, einer Querschneideinrichtung 7, einem Sammelzylinder 19, mindestens einem Falzklappenzylinder 23, einer Transporteinrichtung 32, einer zweiten Längsfalzeinrichtung 29, und einer Längsperforiereinrichtung 34, wobei die Transporteinrichtung 32, die durch ein Bandführungswalzen und Bandantriebswalzen aufweisendes Bandfördersystem gebildet wird, sich zur Weitergabe der gesammelt übereinander liegenden Exemplare an die zweite Längsfalzeinrichtung 29 eignet und dem Sammelzylinder 19 nachgeordnet ist, wobei die Längsperforiereinrichtung 34 sich dazu eignet, die Exemplare durch eine in Höhe des zweiten Längsfalzes erzeugte Längsperforation in ihrer Lage zueinander zu fixieren, und mit Teilen der Transporteinrichtung zusammenwirkt, wobei Greifer 16 am Sammelzylinder angebracht sind, und wobei die Längsperforiereinrichtung 34 gemeinsam mit der zweiten Längsfalzeinrichtung 29 in einem verstellbaren Gestell gelagert ist, so daß bei einer Verstellung der zweiten Längsfalzeinrichtung 29 die Längsperforiereinrichtung mitverstellt wird.

Bei diesem Falzapparat ist der Sammelzylinder nicht nur mit Greifern 16 - 17, sondern auch mit Falzmessern 18 bestückt. Außerdem ist der Falzklappenzylinder 23 nicht nur mit Falzklappen 22, sondern auch mit Greifern 20 - 21. ausgestattet. Daher ermöglicht dieser Falzapparat die Herstellung einer umfangreicher Produktpalette, insofern als der Sammelzylinder nicht nur von ungesammelter Produktion auf Sammelproduktion umstellbar (und umgekehrt) ist, sondern auch (bei aktivierten Falzmessern 18) als Falzmesserzylinder wirken kann und in Verbindung mit dem Falzklappenzylinder eine Querfalzeinheit bildet.

4.2. Bezüglich der Frage der erfinderischen Tätigkeit hat die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vorgetragen:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich vom Falzapparat nach der Druckschrift EP-A-257 390 im wesentlichen dadurch, daß der Sammelzylinder

(a) mit Aushebefingern zum Anheben der Exemplare von den Greifern bestückt ist, und

(b) zur unmittelbaren Weitergabe der Exemplare an das Bandfördersystem geeignet ist.

Die zu lösende Aufgabe sei daher darin zu sehen, den bekannten Falzapparat an die Bedürfnisse eines Kunden anzupassen, der die vielseitige Verwendbarkeit des Falzapparates nicht braucht, sondern lediglich an zweimal längsgefalzten Produkten interessiert ist.

Dem Fachmann liefere die Druckschrift DD-A-83 366 die Lehre, daß ein Sammelzylinder mit Aushebefingern (Abstreifern 5) ausgestattet wird, die zum Freigeben der mittels Punkturnadeln 3 aufgenommenen Exemplare 10 diese anheben. Es sei daher aufgrund dieser Lehre nicht erfinderisch zu einem Falzapparat zu kommen, der das Merkmal (a) aufweist.

Aufgrund seines handwerklichen Könnens sei es für den Fachmann darüber hinaus auch naheliegend, den Falzapparat nach der Druckschrift EP-A-257 390 so abzuändern, daß der Falzklappenzylinder, der im Hinblick auf die lösende Aufgabe nicht mehr erforderlich ist, wegfällt und die Exemplare unmittelbar vom Sammelzylinder an das Fördersystem übergeben werden. Der Fachmann wisse, daß Falzklappenzylinder sehr teuer sind, und suche eine Lösung, die die Kosten des Falzapparats senkt. Aus diesen Gründen komme er zwangsläufig ohne erfinderisches Zutun zur Maßnahme nach Punkt (b) und daher zur beanspruchten Lösung.

4.2.1. Die Kammer kann diesen Argumenten aus den folgenden Gründen nicht folgen.

(i) Es ist zuerst festzustellen, daß die logische Argumentationskette der Beschwerdeführerin hinsichtlich der Wahl des nächstkommenden Standes der Technik und der Festlegung der zu lösenden Aufgabe sehr künstlich erscheint. Es ist nämlich nicht verständlich, warum einem Kunden, der einen einfachen "einseitigen" Falzapparat braucht, ein komplizierter vielseitiger Falzapparat angeboten wird, der an seine Bedürfnisse angepaßt werden muß, obwohl einfache Falzapparate, die sich zur Herstellung von lediglich zweimal längsgefälzten Exemplaren eignen, bereits vorhanden sind, siehe z. B. die Druckschrift DE-A-2 512 368, die in der Patentschrift (Spalte 1, Zeilen 3 bis 44) als gattungsbildende Druckschrift erwähnt ist.

(ii) Die Druckschrift EP-A-257 390 befaßt sich in der Tat mit der Aufgabe, die Vielseitigkeit von einem vorbekannten Falzapparat zu steigern, die nur für eine ganz bestimmte Produktion eingerichtet ist (vgl. Spalte 1, Zeilen 17 bis 30). Ausgehend vom vorbekannten Falzapparat wird diese Aufgabe u. a. dadurch gelöst, daß der Falzapparat mit einem speziellen Sammelzylinder (mit Falzmessern) und einem speziellen Falzklappenzylinder ausgestattet wird. Es ist daher sehr unwahrscheinlich, daß der Fachmann ausgehend von diesem Stand der Technik gerade auf diese Einheit aus Sammel- und Falzklappenzylinder verzichtet, die für die Lösung der in dieser Druckschrift angegebenen Aufgabe wesentlich sind.

(iii) Dem vorliegenden Stand der Technik kann die Lehre, die Exemplare vom Sammelzylinder unmittelbar an das Bandfördersystem zu übergeben, nicht entnommen werden.

Die Druckschrift DD-A-83 366 bezieht sich auf einen Sammelzylinder mit Anhebefingern bzw. Abstreifern, der die freigegebenen Exemplare "von den Falzklappen der Falzvorrichtung übernommen [werden]", (siehe Seite 6, Zeilen 1 bis 8) bzw. "an den nächsten Zylinder" übergeben werden (siehe Seite 3, Zeilen 20 bis 22).

(iv) Es ist hinsichtlich des Könnens des Fachmann zu bemerken, daß es für die Frage der erfinderischen Tätigkeit nicht ausschlaggebend ist, ob der Fachmann den Falzklappenzylinder des Falzapparates nach der Druckschrift EP-A-257 390 hätte weglassen können, damit die Exemplare vom Sammelzylinder unmittelbar an die Förderbänder übergeben werden, sondern, ob er dies zur Lösung der gestellten Aufgaben tatsächlich auch getan hätte (siehe hierzu die Entscheidung T 2/83, ABl. EPA, 1984, 265 und T 7/86, ABl. EPA, 1988, 381).

Der Falzapparat nach der Druckschrift EP-A-257 390 weist einen Falzklappenzylinder 23 zwischen dem Sammelzylinder 19 und dem Bandfördersystem 32 auf. Die Sammelzylinder und der Falzklappenzylinder bilden eine strukturelle Einheit, die sowohl bei der Herstellung von Querfalzprodukten als auch bei der Herstellung von lediglich zweimal längsgefälzten Produkten funktionsfähig ist. Der Falzklappenzylinder besteht nämlich aus einem ersten Armaturenträger 26, der mit den Falzklappen 22 und den ersten Greifern bestückt ist, und aus einem zweiten Armaturenträger 27, der mit den zweiten Greifern 21 versehen ist. Bei der Herstellung von Exemplaren ohne Querfalz werden die Falzklappen des Falzklappenzylinders 23 passiviert, so daß dieser Falzklappenzylinder nur als Überführzylinder zur Weitergabe der Exemplare an die Transporteinrichtung 32 fungiert.

Auch wenn der Fachmann sich tatsächlich mit der Aufgabe befaßte, diesen bekannten Falzapparat derart abzuändern, daß nur Produkte ohne Querfalz hergestellt werden, müßte er nicht unbedingt den Falzklappenzylinder weglassen. Er könnte sich zum Beispiel darauf beschränken, die Falzklappen wegzulassen. Daher befände er sich nicht in einer Einbahnstraße, die ihn zwangsläufig zur beanspruchten Lösung führen würde.

Es ist in diesem Zusammenhang weiter zu bemerken, daß das Weglassen des Falzklappenzylinders weitere Abänderungen des bekannten Falzapparates erfordert, insofern als mindestens die Förderbandführung angepaßt werden muß, so daß weitere Kosten entstehen. Das Argument, daß die Notwendigkeit, die Kosten zu senken, den Fachmann zum Weglassen des Falzklappenzylinder zwingt, ist daher nicht überzeugend.

Außerdem vermittelt der Stand der Technik (siehe die Druckschrift DE-A-2 512 368) dem Fachmann die Lehre, einen Falzapparat zur Herstellung von lediglich zweimal längsgefälzten Produkten so zu gestalten, daß ein Überführzylinder 12 zwischen dem Sammelzylinder 9 und der Bandführung 20, die zu der zweiten Längsfalzeinrichtung führt, angeordnet ist.

(v) Daher sind im Stand der Technik nicht nur keine Anregungen zu finden, die den Fachmann dazu führen, den vorbekannten Falzapparat so abzuändern, daß die Exemplare unmittelbar vom Sammelzylinder an die Förderbänder übergeben werden, sondern er wird im Gegenteil in eine andere Richtung als die Erfindung gewiesen.

4.3. Die übrigen Argumente, die die Beschwerdeführerin im schriftlichen Verfahren zur Beanstandung der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 vorgetragen hat, sind offensichtlich weniger relevant. Auf diese Argumente wurde während der mündlichen Verhandlung nicht mehr eingegangen.

4.4. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ergibt sich somit für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik (Artikel 56 EPÜ).

5. Daher hat das erteilte Patent Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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