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  2. T 0594/96 15-03-2000
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T 0594/96 15-03-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T059496.20000315
Date de la décision
15 March 2000
Numéro de l'affaire
T 0594/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89106042.8
Classe de la CIB
D03D 47/30
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Luftwebmaschine mit Breithaltertisch und Stabbreithalter

Nom du demandeur
LINDAUER DORNIER GESELLSCHAFT M.B.H.
Nom de l'opposant
PICANOL N.V.
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Änderungen - Anspruchserweiterung (verneint)

Änderungen - Erweiterung des Schutzbereiches (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das auf die Anmeldung Nr. 89 106 042.8 erteilte europäische Patent Nr. 0 336 409 wurde mit der Entscheidung vom 7. Mai 1996 von der Einspruchsabteilung widerrufen mit der Begründung, das Patent in der geänderten Fassung, vorgelegt durch die Patentinhaberin, erfülle nicht die Voraussetzungen des Artikels 123 (3) EPÜ.

II. Am 29. Juni 1996 legte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde gegen diese Entscheidung ein. Die Beschwerdebegründung wurde am 4. September 1996 eingereicht.

III. In einer der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung nach Artikel 11 (2) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern hat die Kammer darauf hingewiesen, daß nach ihrer vorläufigen Meinung die von der Beschwerdeführerin im erteilten Anspruch 1 vorgenommenen Änderungen nicht durch Einspruchsgründe veranlaßt seien (Regel 57a EPÜ). Die Ansprüche in der erteilten Fassung erfüllten jedoch in anderer Hinsicht nicht die Erfordernisse des EPÜ. Falls die Beschwerdeführerin letztere Mängel beheben sollte, beabsichtige die Kammer, die Sache zur weiteren Prüfung der Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen.

IV. Eine mündliche Verhandlung hat am 15. März 2000 stattgefunden.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Basis der in der mündlichen Verhandlung eingereichten Ansprüche 1 bis 3 und der mit Schreiben vom 10. Februar 2000 eingereichten Beschreibungsseiten 1 bis 4 und der einzigen Figur aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

Anspruch 1 in der während der mündlichen Verhandlung eingereichten Fassung lautet:

"Luftwebmaschine mit einem Webblatt und mit einem im Webblatt ausgebildeten Schußeintragskanal (2), auf den beim Anschlag des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes (9) ein einstückiger Vorsprung (8) eines Breithaltertisches (7) eines Stabbreithalters (15) gerichtet ist, wobei der Vorsprung (8) eine Verlängerung der oberen planebenen Auflagefläche des Breithaltertisches für das Gewebe (9) bildet und wobei das freie Ende des Vorsprungs (8) durch einen Abschluß begrenzt ist, der aus einer oberen planebenen Auflagefläche für das Gewebe (9) in eine untere, zur oberen Auflagefläche verlaufenden Kontur des Breithaltertisches übergeht,

dadurch gekennzeichnet,

daß beim Anschlagen des Schußfadens an das Gewebe (9) die Auflagefläche und das Zentrum des Schußeintragskanals (2) in einer Ebene liegen, so daß der Bindepunkt des Gewebes (9) relativ zur Grundfläche des Schußeintragskanals (2) zentriert ist."

V. Die Argumente der Beschwerdeführerin zur Stützung ihres Antrags lassen sich im wesentlichen wie folgt zusammenfassen:

Die Einführung des Merkmals "Zentrum" in der Beschreibung und im geltenden Anspruch 1 verletze nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ, weil aus den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen unmittelbar hervorgehe, daß der verwendete Begriff "Mitte des Schußeintragskanals" einen Punkt darstelle, der sowohl in horizontaler als auch in vertikaler Richtung mittig im Schußeintragskanal liege. Dieser stimme mit dem "Zentrum" des Schußeintragskanals überein. Der ursprünglich eingereichten einzigen Figur und dem ursprünglichen Anspruch 2 sei zu entnehmen, daß die Auflagefläche für das Gewebe und dieses Zentrum in einer Ebene liegen, wenn der Schußfaden an das Gewebe angeschlagen werde.

Das Merkmal im erteilten Anspruch 1, nach dem "die Auflagefläche (7) den Bindepunkt (3 bzw. 4) im Zentrum (2a) des Schußeintragskanals (2) zentriert", könne ohne Verletzung der Erfordernisse des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ und ohne daß ein Konflikt zwischen den Bestimmungen dieser Artikel auftrete (siehe Entscheidung G 1/93 (ABl. EPA 1994, 541) durch das Merkmal "so daß der Bindepunkt des Gewebes (9) relativ zur Grundfläche des Schußeintragskanals (2) zentriert ist" ersetzt werden, weil dies aus dem letzten vollständigen Absatz der Seite 2 und dem nachfolgenden Absatz auf Seiten 2 und 3 der ursprünglichen Beschreibung hervorgehe und nur den technischen Sachverhalt deutlicher darstelle.

Durch die oben stehende Änderung sei auch der Einwand der Beschwerdegegnerin, daß die Erfindung mit dem Merkmal nach dem erteilten Patent, nach dem der Bindepunkt ebenfalls im Zentrum des Schußeintragskanals liege, nicht ausführbar sei (Artikel 83 EPÜ), behoben.

VI. Die Beschwerdegegnerin führte im wesentlichen aus, daß das Ersetzen des Merkmals "daß die Auflagefläche .... zentriert" durch "so daß der Bindepunkt .... zentriert ist" eine unzulässige Erweiterung nach Artikel 123 (2) EPÜ sei, weil letzteres Merkmal ursprünglich weder explizit noch implizit offenbart sei. Diese Änderung sei auch nicht zulässig nach Artikel 123 (3) EPÜ, weil sich dadurch der Gegenstand des Anspruchs ändere, nämlich von einer Luftwebmaschine mit einem Bindepunkt im Zentrum des Schußeintragskanals zu einer Luftwebmaschine mit einem Bindepunkt, der an der Grundfläche des Schußeintragskanals anliege.

Eine Rückkehr zum erteilten Anspruch 1 würde mit sich bringen, daß die Erfindung dem Fachmann nicht so offenbart sei, daß er sie ausführen könne. Jeder Fachmann würde erkennen, daß in dem Patent in der erteilten Fassung Angaben fehlten, wie der Bindepunkt im Zentrum des Schußeintragskanals zu fixieren sei (Artikel 83 EPÜ).

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

2.1. Im erteilten Anspruch 1 war der Wortlaut des kennzeichnenden Teils:

"daß beim Anschlagen des Schußfadens an das Gewebe (9) die Auflagefläche (7) und das Zentrum (2a) des Schußeintragskanals (2) in einer Ebene liegen und die Auflagefläche (7) den Bindepunkt (3 bzw. 4) im Zentrum (2a) des Schußeintragskanals (2) zentriert."

Diese Merkmale wurden ersetzt durch:

"daß beim Anschlagen des Schußfadens an das Gewebe (9) die Auflagefläche und das Zentrum des Schußeintragskanals (2) in einer Ebene liegen, so daß der Bindepunkt des Gewebes (9) relativ zur Grundfläche des Schußeintragskanals (2) zentriert ist".

2.1.1. In der ursprünglichen Beschreibung, Seite 4, 3. Absatz, wird erwähnt, daß der Stabbreithalter 15 mit einem Vorsprung 8 versehen ist, wobei der Vorsprung 8 in den Schußeintragskanal 2 hineingreift und die Vorderkante des Vorsprungs 8 "etwa in der Mitte des Schußeintragskanals 2 liegt, d. h. die Mitte ist hierbei durch die vertikale Linie 11 und die horizontale Linie 12 gegeben". Die horizontale Linie 12 ist nicht gezeichnet, der Figur ist jedoch zu entnehmen, daß die vordere obere Kante des Vorsprungs 8 sowohl in horizontaler als in vertikaler Richtung etwa mittig im Schußeintragskanal angeordnet ist. Nach dem ursprünglichen Anspruch 2 liegt die "vorderste" Kante des Vorsprungs etwa in der Mitte des Schußeintragskanals, und zwar sowohl in horizontaler als auch in vertikaler Richtung.

Im 4. Absatz der Seite 4 heißt es weiter: "Es ist erkennbar, daß durch die Auflage des Gewebes 9 auf dem Vorsprung 8 des Stabbreithalters 15 das Gewebe stets etwa in der Mitte des Schußeintragskanals 2 zentriert wird, so daß der Bindepunkt 3 in der Mitte des Schußeintragskanals 2 gehalten wird."

2.1.2. Weil beim Anschlagen des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes der Schußfaden immer an der Grundfläche des Schußeintragskanals anliegt, ist dem Fachmann klar, daß der Begriff "Mitte" im 3. und 4. Absatz der ursprünglichen Beschreibung nicht einheitlich verwendet wird.

Nach dem 3. Absatz kann die "Mitte", in der die Vorderkante des Vorsprunges liegt, in einer zweidimensionalen Zeichnung, wie die des Streitpatents, nur einen Punkt darstellen. Das "Zentrum" des Schußeintragskanals ist ebenfalls, zweidimensional gesehen, ein mittig im Schußeintragskanal angeordneter Punkt, der identisch mit der oben genannten "Mitte" des Schußeintragskanals ist. Wenn die obere vordere Kante des Vorsprungs im Zentrum des Schußeintragskanals liegt, liegen die Auflagefläche dieses Vorsprungs und das Zentrum automatisch in einer Ebene.

Das Gewebe wurde in der Figur mit einer Linie dargestellt. Deshalb kann nach dem 1. Teilsatz des 4. Absatzes mit der "Mitte", in der das Gewebe zentriert wird, nur die Mittellinie des Schußeintragskanals, d. h. die Sammlung der Punkte mit einem gleichen vertikalen Abstand zur oberen und unteren Seite des Schußeintragskanals, gemeint sein.

Nach dem 2. Teilsatz des 4. Absatzes kann mit der "Mitte", in der der Bindepunkt 3 gehalten wird, nur die Mitte der Grundfläche des Schußeintragskanals gemeint sein, denn es ist Ziel der ursprünglich offenbarten Erfindung (siehe 2. Absatz der Seite 4 der ursprünglichen Anmeldung), die Kettfäden im in der Figur dargestellten Bindepunkt 3 zusammenlaufen zu lassen, um das Gewebe dicht anschlagen zu können (siehe auch den 4. Absatz der Seite 2 der ursprünglichen Anmeldung). Dieser Bindepunkt 3 ist etwa in der Mitte der Grundfläche des Schußeintragskanals gezeichnet und ist somit relativ zur Grundfläche zentriert.

Die Tatsache, daß das Gewebe auf die Mittellinie des Schußeintragskanals liegt und der Bindepunkt in der Mitte der Grundfläche des Schußeintragskanals gehalten wird, steht auch nicht in Widerspruch zum Merkmal, daß die Auflagefläche und das Zentrum des Schußeintragskanals in einer Ebene liegen. Dies ist aus der einzigen Figur ersichtlich.

2.1.3. Es kann somit festgestellt werden, daß die oben stehende Merkmale des kennzeichnenden Teils ursprünglich offenbart waren (Artikel 123 (2) EPÜ).

2.1.4. Wie auch von der Beschwerdegegnerin festgestellt wurde, ist es dem Fachmann beim Lesen des erteilten Anspruchs 1 klar, daß der Wortlaut dieses Anspruchs technisch keinen Sinn macht und der damit beanspruchte Gegenstand als solcher nicht ausführbar ist. Dies folgt schon daraus, daß der Schußfaden beim Anschlagen an den Bindepunkt des Gewebes definitionsgemäß an der Grundfläche des Schußeintragskanals anliegt und daher nicht gleichzeitig im Zentrum des Schußeintragskanals liegen kann.

2.1.5. Nach den Bestimmungen des Artikels 69 EPÜ sind zur Auslegung des Anspruchswortlauts die Beschreibung und die Zeichnung heranzuziehen. Wie schon oben unter Punkt 2.1.2 dargelegt, stellt sich dabei heraus, daß bei technisch vernünftiger Betrachtung der Beschreibung und der Figur in der ursprünglich eingereichten Fassung der Fachmann unmittelbar erkennt, daß es bei der beanspruchten Erfindung darum geht, daß die Auflagefläche des Gewebes und das Zentrum des Schußeintragskanals beim Anschlagen des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes in einer Ebene liegen, wobei die Auflagefläche den Bindepunkt des Gewebes relativ zur Grundfläche des Schußeintragskanals zentriert, um so ein dichtes Anschlagen des Gewebes zu erreichen. Letzteres wird dadurch gefördert, daß die Anschlagsrichtung des Webblattes und die Ausrichtung des Gewebes gleichgerichtet sind.

Das gleiche gilt für die Beschreibung und die Figur in der erteilten Fassung, siehe Spalte 2, Zeilen 6 bis 20. Auch dort wird der Begriff "Mitte" gleichermaßen uneinheitlich verwendet. Einerseits bezeichnet er die Stelle, an der die Vorderkante des Vorsprungs liegt, und ist als Kreuzpunkt der Linie 11 und der Auflagefläche definiert, andererseits wird sie für die Stelle benutzt, an der der Bindepunkt gehalten wird. Letztere ist dabei wiederum mit "Zentrum" gekennzeichnet. Auch hier erkennt der Fachmann, daß die Positionierung des Bindepunktes im Zentrum des Schußeintragskanals technisch nicht stimmen kann, sondern daß der Bindepunkt des Gewebes mittig zur Grundfläche des Schußeintragskanals gehalten werden soll.

2.1.6. Aus diesen Umständen schließt die Kammer, daß die oben angegebene Änderung des erteilten Anspruchs 1 den Schutzbereich des Patents nicht erweitert, weil der Schutzbereich des erteilten Anspruchs 1, bei vernünftiger Auslegung unter Zuhilfenahme der Beschreibung und der Figur, identisch ist mit dem durch den geänderten Anspruch 1 bestimmten Schutzbereich. Die Erfordernisse des Artikels 123 (3) EPÜ sind somit erfüllt.

2.1.7. Eine Konfliktsituation wie diejenige, auf die sich die Entscheidung G 1/93 (supra) bezieht, tritt im vorliegenden Fall nicht auf, weil es sich hier weder um einen Fall der unzulässigen Erweiterung des Anspruchs nach Artikel 123 (2) EPÜ, noch um eine Erweiterung des Schutzbereiches nach Artikel 123 (3) EPÜ handelt.

2.2. Streichung der Bezugszeichen (2a), (7) und (3 bzw. 4)

Das Bezugszeichen 2a war in der ursprünglichen Anmeldung nicht verwendet. Das Bezugszeichen 7 wurde ursprünglich nur für den Breithaltertisch, allerdings weder für die Auflagefläche noch für die "horizontale Linie der Auflagefläche" (siehe auch Punkt 2.7.2), verwendet.

Die Bezugszeichen 3 bzw. 4 für den Bindepunkt führen entgegen den Bestimmungen des ersten Satzes der Regel 29 (7) EPÜ nicht zu einem besseren Verständnis des Anspruchs, weil gerade aus der Beschreibung hervorgeht, daß der Bindepunkt sich auch an der mit (4) in der Figur gekennzeichneten Stelle, die nicht relativ zur Grundfläche des Schußeintragskanals zentriert ist, befinden kann. Durch die Streichung des Bezugszeichens (4) wird der Eindruck vermieden, daß eine Position des Bindepunktes, die nicht relativ zur Grundfläche zentriert ist, zum Anspruchsgegenstand gehört.

Nach dem 2. Satz der Regel 29 (7) EPÜ darf die Verwendung von Bezugszeichen in den Ansprüchen nicht zu einer einschränkenden Auslegung des Anspruchs führen. Ihre Streichung führt somit nicht zu einer Erweiterung des Schutzbereiches (Artikel 123 (3) EPÜ).

2.3. "ein einstückiger Vorsprung (8) eines Breithaltertisches eines Stabbreithalters (15)" (unterstrichenes Merkmal im Anspruch 1 zugefügt)

Die ursprünglichen Anmeldungsunterlagen beschreiben die Erfindung immer mit der Kombination der Merkmale "Stabbreithalter" - "Ausstattung Breithaltertisch", die zusammenwirkend dafür sorgen, daß:

- ein dichtes Anschlagen des Gewebes möglich ist,

- alle Kettfäden parallel (breit) zwischen Webware und Riet gehalten werden (siehe Seite 1, letzten Absatz bis Seite 2, 4. Absatz),

- der Bindepunkt des Gewebes im Schußeintragskanal zentriert ist.

Der Stabbreithalter ist somit ursprünglich offenbart (Artikel 123 (2) EPÜ). Wo es durch die Hinzufügung dieses Merkmals um eine weitere Einschränkung des Gegenstandes des erteilten Anspruchs 1 geht, sind auch die Erfordernisse des Artikels 123 (3) EPÜ erfüllt.

2.4. "in eine untere, vorzugsweise parallel zur oberen Auflagefläche verlaufende Kontur" (unterstrichenes Merkmal wurde aus dem erteilten Anspruch 1 gestrichen)

Weder aus der ursprünglichen Beschreibung noch aus der ursprünglichen Figur ist herzuleiten, daß die untere Kontur des Vorsprunges parallel zur oberen Auflagefläche verlaufen soll. Damit ist auch nicht offenbart, daß dies eventuell vorzugsweise so sein sollte.

Wo dieses Merkmal nur ein bevorzugtes Merkmal ist, kann es ohne Verletzung der Bestimmungen des Artikels 123 (3) EPÜ aus dem erteilten Anspruch 1 entfernt werden.

2.5. "einem eine planebene, parallel zur Auflagefläche verlaufende Gewebeauflagefläche aufweisenden Deckel besteht" (unterstrichenes Merkmal wurde aus dem erteilten Anspruch 3 gestrichen)

Die ursprüngliche Figur zeigt, daß der Deckel (16) eine planebene Gewebeauflagefläche aufweist. Aus den ursprünglichen Unterlagen ist jedoch nicht zu entnehmen, daß diese Gewebeauflagefläche parallel zur Auflagefläche verläuft.

Wo dieses Merkmal in einen abhängigen, eine bevorzugte Ausführungsform darstellenden Anspruch aufgenommen ist, kann es ohne Verletzung von den Bestimmungen des Artikels 123 (3) EPÜ aus dem Anspruch 3 entfernt werden.

2.6. "..... Schußeintragskanal, auf den beim Anschlag des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes.."

Die Beschwerdegegnerin hat ferner bemängelt, daß dieses im Oberbegriff enthaltene Merkmal nicht der Druckschrift US-A-3 621 886, die nach der Beschreibungseinleitung als nächstkommender Stand der Technik genannt wurde, zu entnehmen sei. Nur die Figur der Streitpatents enthalte dieses Merkmal, als Basis für die Aufnahme dieses Merkmals in den Anspruch könne dies allerdings nicht ausreichen.

Die Kammer kann sich dieser Meinung nicht anschließen. Sowohl die US-A-3 621 886 als auch die ursprünglichen Anmeldungsunterlagen bieten eine ausreichende Basis für die Aufnahme dieses Merkmals. Figur 4 der US-Druckschrift zeigt nach Spalte 1, Zeilen 73 bis 75 die zwei Endpositionen des Webblattes, von denen die rechte Position definitionsgemäß die des Anschlages des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes betrifft. Dieser Figur ist zu entnehmen, daß ein einstückiger Vorsprung in dieser rechten Position auf den Schußeintragskanal gerichtet ist.

Den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen, Seite 2, 4. Absatz, ist zu entnehmen, daß mit dem erfindungsgemäßen Stabbreithalter und Breithaltertisch ein dichtes Anschlagen des Gewebes ermöglicht wird. Dies ist technisch nur möglich, wenn beim Anschlagen des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes das Gewebe selbst soweit wie möglich in der gleichen Richtung wie die Anschlagrichtung des Webblattes ausgerichtet ist. Mit dem Gewebe auf der Auflagefläche, die mit dem Zentrum des Schußeintragskanals in einer Ebene liegt, wird dies technisch gewährleistet. Dies kann nur bedeuten, daß der eine Verlängerung dieser Auflagefläche bildende Vorsprung beim Anschlag des Schußfadens an den Bindepunkt des Gewebes auf den Schußeintragskanal gerichtet ist.

2.7. Änderung der Beschreibung und der Figur

2.7.1. Die Beschwerdegegnerin hat schließlich noch die in der Beschreibung vorgenommenen Änderungen, mit denen diese in Einklang mit den geänderten Ansprüchen gebracht wurde, bemängelt. Sie richtete sich auf die Stellen (Zeilen 33 und 34 der Seite 2 und 1 und 2 bzw. 13 und 14 der Seite 3), die das Merkmal des Bindepunktes, der relativ zur Grundfläche zentriert wurde, betreffen. Dies sei weder ursprünglich offenbart noch wäre dies zulässig nach Artikel 123 (3) EPÜ, weil es die Bestimmung des Schutzbereiches beträfe.

Wie bereits oben ausgeführt wurde, ist der jetzige Wortlaut des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1 nichts anderes als das, was ein Fachmann sowohl der ursprünglichen Anmeldung als auch dem Patent zweifelsfrei und unzweideutig entnehmen würde. Um den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ (Konsistenz zwischen Beschreibung und Ansprüche) zu genügen, ist es notwendig, wenn die Ansprüche geändert werden, die Beschreibung mit ihnen in Einklang zu bringen.

2.7.2. In der Beschreibung ist schließlich zurecht das Merkmal gestrichen worden, daß die Auflagefläche des Vorsprungs horizontal verläuft. Dies war ursprünglich so nicht offenbart.

2.7.3. Aus der Figur ist das Bezugszeichen "2a" zurecht gestrichen worden, weil es in der ursprünglich eingereichten Fassung nicht offenbart war (Artikel 123 (2) EPÜ). Der Schutzbereich der Ansprüche ist davon nicht betroffen (Artikel 123 (3) EPÜ).

2.8. Aus diesen Gründen kommt die Kammer zu der Feststellung, daß die Unterlagen des Patents keinen Anlaß zu Einwänden nach Artikel 84 und 123 EPÜ geben.

3. Ausführbarkeit (Artikel 100 c) und 83 EPÜ)

Nachdem der Gegenstand des Anspruchs 1 in dem Sinne geändert wurde, daß er nunmehr übereinstimmt mit dem, was ein Fachmann der Anmeldung als Gegenstand der Erfindung entnehmen würde, und das Patent in der geänderten Fassung ohne weiteres die Erfordernisse des Artikels 83 EPÜ erfüllt, ist der Einwand der mangelnden Ausführbarkeit, der auf den Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 und das Patent in der erteilten Fassung gerichtet war, hinfällig.

4. Weiteres Verfahren

4.1. Die Beschwerdeführerin hat ausgeführt, die Beschwerdekammer könne in der Angelegenheit abschließend entscheiden, das Patent in der geänderten Fassung aufrechtzuhalten, weil die Beschwerdegegnerin im Einspruchsverfahren zur Frage der Neuheit und erfinderischer Tätigkeit ihrer Ansicht nach nichts wesentliches vorgetragen habe, somit der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) EPÜ nicht substantiiert sei und der Einspruch diesbezüglich unzulässig sei.

4.2. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammer ist ein Einspruch zulässig, wenn wenigstens in Bezug auf einen Einspruchsgrund ausreichend Tatsachen und Beweismittel zur Begründung angegeben sind. Zwischen den Parteien ist unbestritten, daß dies in Bezug auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ der Fall ist. Die Kammer schließt sich dieser Auffassung an. Damit ist der Einspruch als ganzes zulässig und die Angelegenheit an die erste Instanz zurückzuverweisen zur weiteren Entscheidung über die Frage, ob der im Einspruchsschriftsatz, Seiten 3 und 6 erhobene Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) EPÜ einer Aufrechterhaltung des Patents in der geänderten Fassung entgegensteht. Der Antrag auf Aufrechterhaltung des Patents in der geänderten Fassung wird somit nicht entschieden, sondern die Sache an die erste Instanz zurückverwiesen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird zur Fortsetzung des Einspruchsverfahrens an die erste Instanz zurückverwiesen.

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