Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0574/96 (Deoxytetracyclines/AMERICAN CYANAMID) 30-07-1999
Facebook X Linkedin Email

T 0574/96 (Deoxytetracyclines/AMERICAN CYANAMID) 30-07-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T057496.19990730
Date de la décision
30 July 1999
Numéro de l'affaire
T 0574/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92114281.6
Classe de la CIB
C07C 237/26
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN AND MEMBERS (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 156.37 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Novel 7-substituted-9-substituted amino-6-demethyl-6-deoxytetracyclines

Nom du demandeur
AMERICAN CYANAMID COMPANY
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé
Clarity (yes) - complex claims not unclear
Exergue
Clarity under Article 84 EPC is not at stake in a case of mere complexity of a claim, provided the subject-matter for which protection is sought and the scope thereof are clear and unambiguous for a person skilled in the art, either per se or in the light of the description, since complexity as such is not equivalent to lack of clarity.
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1020/98

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lodged on 28 March 1996 lies from the decision of the Examining Division posted on 30. January 1996 refusing European patent application No. 92 114 281.6 (European publication No. 0 536 515).

II. The decision of the Examining Division was based on claims 1 to 20 of the application as filed and annexed thereto. Claims 1 and 11 read as follows:

"1. A compound of the formula:

FORMULA

wherein:

X is selected from amino, NR1R2, or halogen; the halogen is selected from bromine, chlorine, fluorine or iodine; and when X = NR1R2 and R1 = hydrogen,

R2 = methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or 1,1-dimethylethyl;

and when R1 = methyl or ethyl,

R2 = methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl or 2-methylpropyl;

and when R1 = n-propyl,

R2 = n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl or 2-methylpropyl;

and when R1 = 1-methylethyl,

R2 = n-butyl, 1-methylpropyl or 2-methylpropyl;

and when R1 = n-butyl,

R2 = n-butyl, 1-methylpropyl or 2-methylpropyl;

and when R1 = 1-methylpropyl,

R2 = 2-methylpropyl;

R is selected from R4(CH2)nCO- or R4'(CH2)nSO2-;

and when R = R4(CH2)nCO- and n=0,

R4 is selected from hydrogen; amino; monosubstituted amino selected from straight or branched (C1-C6)alkylamino, cyclopropylamino, cyclobutylamino, benzylamino or phenylamino; disubstituted amino selected from dimethylamino, diethylamino, ethyl(1-methylethyl)amino, monomethylbenzylamino, piperidinyl, morpholinyl, 1-imidazolyl, 1-pyrrolyl, 1-(1,2,3-triazolyl) or 4-(1,2,4-triazolyl); straight or branched (C1-C4)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or 1,1-dimethylethyl; (C3-C6)cycloalkyl group selected from cyclopropyl, cyclobutyl, cyclopentyl or cyclohexyl; substituted (C3-C6)cycloalkyl group (substitution selected from (C1-C3)alkyl, cyano, amino or (C1-C3)acyl); (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; substituted (C6-C10)aryl group (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl; alpha-amino-(C1-C4)alkyl group selected from aminomethyl, alpha-aminoethyl, alpha-aminopropyl or alpha-aminobutyl; carboxy(C2-C4)-alkylamino group selected from aminoacetic acid, alpha-aminobutyric acid or alpha-aminopropionic acid and their optical isomers; (C7-C9)aralkylamino group; (C1-C4)alkoxycarbonylamino substituted (C1-C4)alkyl group, substitution selected from phenyl or p-hydroxyphenyl; alpha-hydroxy(C1-C3)alkyl group selected from hydroxymethyl, alpha-hydroxyethyl or alpha-hydroxy-1-methylethyl or alpha-hydroxypropyl; alpha-mercapto(C1-C3)alkyl group selected from mercaptomethyl, alpha-mercaptoethyl, alpha-mercapto-1-methylethyl or alpha-mercaptopropyl; halo(C1-C3)alkyl group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; acyl or haloacyl group selected from acetyl, propionyl, chloroacetyl, trifluoroacetyl, (C3-C6)cycloalkylcarbonyl, (C6-C10)aroyl selected from benzoyl or naphthoyl, halo substituted (C6-C10)aroyl, (C1-C4)alkylbenzoyl, or (heterocycle)carbonyl, the heterocycle selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto: FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; (C1-C4)alkoxycarbonyl group selected from methoxycarbonyl, ethoxycarbonyl, straight or branched propoxylcarbonyl, straight or branched butoxycarbonyl or allyloxycarbonyl; vinyl or substituted vinyl group [substitution selected from (C1-C3)alkyl group, halogen, (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl, beta-naphthyl, substituted (C6-C10)aryl group (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy), halo(C1-C3)alkyl group, a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ]; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group selected from phenoxy or substituted phenoxy (substitution selected from halo, (C1-C4)alkyl, nitro, cyano, thiol, amino, carboxy, di(C1-C3)alkylamino); (C7-C10)aralkyloxy group; vinyloxy or substituted vinyloxy group (substitution selected from (C1-C4)alkyl, cyano, carboxy, or (C6-C10)aryl selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl); RaRbamino(C1-C4)alkoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or -(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; or RaRbaminoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl, or 1,1-dimethylethyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or -(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; and when R = R4(CH2)nCO- and n=1-4, R4 is selected from hydrogen; amino; straight or branched (C1-C4)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or 1,1-dimethylethyl; (C3-C6)cycloalkyl group selected from cyclopropyl, cyclobutyl, cyclopentyl or cyclohexyl; substituted (C3-C6)cycloalkyl group (substitution selected from (C1-C3)alkyl, cyano, amino or (C1-C3)acyl); (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; substituted(C6-C10)aryl group (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group; acyloxy or haloacyloxy group selected from acetyl, propionyl, chloroacetyl, trichloroacetyl, (C3-C6)cycloalkylcar- bonyl, (C6-C10)aroyl selected from benzoyl or naphthoyl, halo substituted (C6-C10)aroyl, (C1-C4)alkylbenzoyl, or (heterocycle)carbonyl, the heterocycle selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group selected from phenoxy or substituted phenoxy (substitution selected from halo, (C1-C4)alkyl, nitro, cyano, thiol, amino, carboxy, di(C1-C3) alkylamino); (C7-C10)aralkyloxy group; (C1-C3)alkylthio group selected from methylthio, ethylthio, propylthio or allylthio; C6-arylthio group selected from phenylthio or substituted phenylthio (substitution selected from halo, (C1-C4)alkyl, nitro, cyano, thiol, amino, carboxy, di(C1-C3)alkylamino); C6-arylsulfonyl group selected from phenylsulfonyl or substituted phenylsulfonyl (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C8)aralkylthio group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O,S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; hydroxy group; mercapto group; mono- or di-straight or branched chain (C1-C6)alkylamino group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl, 1,1-dimethylethyl, 2-methylbutyl, 1,1-dimethylpropyl, 2,2-dimethylpropyl, 3-methylbutyl, n-hexyl, 1-methylpentyl, 1,1-dimethylbutyl, 2,2-dimethylbutyl, 2-methylpentyl, 1,2-dimethylbutyl, 1,3-dimethylbutyl or 1-methyl-1-ethylpropyl amino; (C2-C5)azacycloalkyl group; carboxy(C2-C4)alkylamino group selected from aminoacetic acid, alpha-aminopropionic acid, alpha-aminobutyric acid and their optical isomers; alpha-hydroxy(C1-C3)alkyl group selected from hydroxymethyl, alpha-hydroxyethyl or alpha-hydroxy-1-methylethyl or alpha-hydroxypropyl; halo(C1-C3) alkyl group; acyl or haloacyl group selected from acetyl, propionyl, chloroacetyl, trifluoroacetyl, (C3-C6)cycloalkylcarbonyl, (C6-C10)aroyl selected from benzoyl or naphthoyl, halo substituted (C6-C10)aroyl, (C1-C4)alkylbenzoyl, or (heterocycle)carbonyl, the heterocycle selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA (A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-ar yl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; (C1-C4)alkoxycarbonylamino group selected from tert-butoxycarbonylamino, allyloxycarbonylamino, methoxycarbonylamino, ethoxycarbonylamino or propoxycarbonylamino; (C1-C4)alkoxycarbonyl group selected from methoxycarbonyl, ethoxycarbonyl, straight or branched propoxycarbonyl, allyloxycarbonyl or straight or branched butoxycarbonyl; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or

-(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; or RaRbaminoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or

-(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; and when R = R4'(CH2)nSO2- and n = 0, R4' is selected from amino; monosubstituted amino selected from straight or branched (C1-C6)alkylamino, cyclopropylamino, cyclobutylamino, benzylamino or phenylamino; disubstituted amino selected from dimethylamino, diethylamino, ethyl(1-methylethyl)amino, monomethylbenzylamino, piperidinyl, morpholinyl, 1-imidazolyl, 1-pyrrolyl, 1-(1,2,3-triazolyl) or 4-(1,2,4-triazolyl); straight or branched (C1-C4)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or 1,1-dimethylethyl; (C3-C6)cycloalkyl group selected from cyclopropyl, cyclobutyl, cyclopentyl or cyclohexyl; substituted (C3-C6)cycloalkyl group (substitution selected from (C1-C3)alkyl, cyano, amino or (C1-C3)acyl); (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; substituted (C6-C10)aryl group (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group; halo(C1-C3)alkyl group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto: FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or

-(CH2)2W-(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; or RaRbaminoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or -(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; and when R = R4'(CH2)nSO2- and n= 1-4, R4' is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl or 1,1-dimethylethyl; (C1-C4)carboxyalkyl group; (C3-C6)cycloalkyl group selected from cyclopropyl, cyclobutyl, cyclopentyl or cyclohexyl; substituted (C3-C6)cycloalkyl group (substitution selected from (C1-C3)alkyl, cyano, amino or (C1-C3)acyl); (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; substituted (C6-C10)aryl group (substitution selected from halo, (C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group selected from phenoxy or substituted phenoxy (substitution selected from halo, (C1-C3)alkyl, nitro, cyano, thiol, amino, carboxy, di(C1-C3)alkylamino); (C7-C10)aralkyloxy group; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or -(CH2)2W(CH2)n- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; or RaRbaminoxy group, wherein RaRb is a straight or branched (C1-C4)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, or 2-methylpropyl or RaRb is (CH2)n, n=2-6, or -(CH2)2W(CH2)2- wherein W is selected from -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -NH, -NOB [B is selected from hydrogen or (C1-C3)alkyl], O or S; (C1-C3)alkylthio group selected from methylthio, ethylthio or n-propylthio; C6-arylthio group selected from phenylthio or substituted phenylthio (substitution selected from halo, (C1-C3)alkyl, nitro, cyano, thiol, amino, carboxy, di(C1-C3)alkylamino); (C7-C8)aralkylthio group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O,S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; hydroxy group, mercapto group; mono- or di- straight or branched (C1-C6)alkylamino group selected from methyl, ethyl, n-propyl, 1-methylethyl, n-butyl, 1-methylpropyl, 2-methylpropyl, 1,1-dimethylethyl, 2-methylbutyl, 1,1-dimethylpropyl, 2,2-dimethylpropyl, 3-methylbutyl, n-hexyl, 1-methylpentyl, 1,1-dimethylbutyl, 2,2-dimethylbutyl, 2-methylpentyl, 1,2-dimethylbutyl, 1,3-dimethylbutyl or 1-methyl-1-ethylpropyl amino; halo(C1-C3)alkyl group; acyl or haloacyl group selected from acetyl, propionyl, chloroacetyl, trifluoroacetyl, (C3-C6)cycloalkylcarbonyl, (C6-C10)aroyl selected from benzoyl or naphthoyl, halo substituted (C6-C10)aroyl, (C1-C4)alkylbenzoyl, or (heterocycle)carbonyl, the heterocycle selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; (C1-C4)alkoxycarbonyl group selected from methoxycarbonyl, ethoxycarbonyl, straight or branched propoxycarbonyl, allyloxycarbonyl or straight or branched butoxycarbonyl; R5 is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C3)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl or 1-methylethyl; (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; (C7-C9)aralkyl group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom: FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; or -(CH2)nCOOR7 where n=0-4 and R7 is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C3)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl or 1-methylethyl; or (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; R6 is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C3)alkyl group selected from methyl, ethyl, n-propyl or 1-methylethyl; (C6-C10)aryl group selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; (C7-C9)aralkyl group; a heterocycle group selected from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z = N, O, S or Se ,

or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms optionally having a benzo or pyrido ring fused thereto:

FORMULA

Z or Z1 = N, O, S or Se ,

or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom:

FORMULA

(A is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl; C6-aryl; substituted C6-aryl (substitution selected from halo,(C1-C4)alkoxy, trihalo(C1-C3)alkyl, nitro, amino, cyano, (C1-C4)alkoxycarbonyl, (C1-C3)alkylamino or carboxy); (C7-C9)aralkyl group selected from benzyl, 1-phenylethyl, 2-phenylethyl or phenylpropyl)

or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom; or -(CH2)nCOOR7' where n=0-4 and R7' is selected from hydrogen; straight or branched (C1-C3)alkyl selected from methyl, ethyl, n-propyl or 1-methylethyl; or (C6-C10)aryl selected from phenyl, alpha-naphthyl or beta-naphthyl; with the proviso that R5 and R6 cannot both be hydrogen; or R5 and R6 taken together are -(CH2)2W(CH2)2-, wherein W is selected from (CH2)n and n=0-1, -NH, -N(C1-C3)alkyl [straight or branched], -N(C1-C4)alkoxy, oxygen, sulfur or substituted congeners selected from (L or D)proline, ethyl(L or D)prolinate, morpholine, pyrrolidine or piperidine; and the pharmacologically acceptable organic and inorganic salts or metal complexes.

11. The compound according to Claim 1, [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide monohydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-(Acetylamino)-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)] -4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [(trifluoroacetyl)amino]-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-7-(Diethylamino)-4-(dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamidesulfate (1:2); [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-(Acetylamino)-7- (diethylamino)-4-(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1, 11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide sulfate (1:2); [4S-(4alpha,12aalpha)]-7-(Diethylamino)-4- (dimethylamino)-9-(formylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-9-(Acetylamino)-7-(diethylamino)-4- (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydrox y-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)] -4-(Dimethylamino)-9-(formylamino)-1,4,4a,5,5a, 6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-7- iodo-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4-(Dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-7-iodo-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(methoxyacetyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; 4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(4-Bromo-1-oxobutyl)amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; 4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [(1-oxo-2-propenyl)amino]-2- naphthacenecarboxamide; 4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [[(Acetyloxy)acetyl]amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; 4S-(4alpha, 12aalpha)]-9-(Benzoylamino)-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11, 2a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; 4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(4-methoxybenzoyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha))]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(2-methylbenzoyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[(2-fluorobenzoyl) amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12, 12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(pentafluorobenzoyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-9-[[3-(trifluoromethyl) benzoyl]amino]-2-naphthacenecarboxamide;

[4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [(2-furanylcarbonyl)amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy1,11-dioxo-9- [(2-thienylcarbonyl)amino]-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(4-nitrobenzoyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 9-[(4-Aminobenzoyl)amino]-4,7-bis- dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamidesulfate; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9-[[(4- dimethylamino)benzoyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [7S-(7alpha, 10aalpha)]-[2-[[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis (dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12-octahydro- 1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]amino]-2-oxoethyl]carbamic acid 1,1-dimethylethyl ester; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 9-[(Aminoacetyl)amino]-4,7-bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide mono(trifluoroacetate); [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [(phenylsulfonyl)amino]-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-[[(4-Chlorophenyl) sulfonyl]amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5, 5a,6,11,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9-[(3- nitrophenyl)sulfonyl]amino-1,11-dioxo-2- naphthacenecaboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9-[[(4- nitrophenyl)sulfonyl]amino]-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12a alpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [(2-thienylsulfon [4S-(4alpha,12aalpha)]-9[[(2- (Acetylamino)-4-methyl-5-thiazolylsulfonyl]amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[(ethylsulfonyl)amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- (formylamino)-1,4,4a,5a,6,11,12a-octahydro-3,10, 12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-N-(1- pyrrolidinylmethyl)-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-9-[(methanesulfonyl)amino]-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-9-[[(phenylmethoxy)acetyl]amino]-2- naphthacenecarboxamide; [7S-(7alpha,10aalpha)]- [[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a, 6,6a,7,10,10a,12-octahydro-1,8,10a,11- tetrahydroxy-10,12-dioxo-2-naphthacenyl]amino]oxoacetic acid ethyl ester; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [(hydroxyacetyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[[(methylamino)acetyl] amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12, 12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboximide hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4-(Dimethylamino)-9- (acetylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3, 10,12,12a-tetrahydroxy-7-iodo-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [7S(7alpha, 10aalpha)]-[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis (dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12-octahydro- 1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid methyl ester; [7S-(7alpha,10aalpha)]-[9-(Aminocarbonyl)-4,7- bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid (2-diethylamino)ethyl ester; [7S-(7alpha,10aalpha)][9-(Aminocarbonyl)- 4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid ethenyl ester; [7S- (7alpha,10aalpha)]-[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis (dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12-octahydro- 1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid 2-propenyl ester; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(dimethylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-9-[(methoxyacetyl)amino]-1,11-dioxo- 2-naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-[(4-Bromo-1-oxobutyl) amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1, 11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-[[(Acetyloxy)acetyl] amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-9-(Benzoylamino)-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-9-[[3-(trifluoromethyl)benzoyl]amino]-2- naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-9-[(4-Aminobenzoyl)amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[[(4-dimethylamino) benzoyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide hydrochloride; [7S- (7alpha,10aalpha)]-[2-[[9-(Aminocarbonyl)-4, 7-bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]amino]-2-oxoethyl]carbamic acid 1,1-dimethylethyl ester hydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha]-9-[(Aminoacetyl)amino]-4,7-bis- dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[(ethylsulfonyl)amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-9-[(methanesulfonyl) amino]-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [[(phenylmethoxy)acetyl]amino]-2- naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a, 5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy- 9-[(hydroxyacetyl)amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide sulfate; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4-(Dimethylamino)-9-(acetylamino)-1,4, 4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-7-iodo-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[[(dimethylamino)acetyl] amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12, 12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [7S-(7alpha,10aalpha)]- [9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6, 6a,7,10,10a,12-octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy- 10,12-dioxo-2-naphthacenyl]carbamic acid methyl ester sulfate; [7S-(7alpha,10aalpha)]-[9- (Aminocarbonyl)-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a, 7,10,10a,12-octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10, 12-dioxo-2-naphthacenyl]carbamic acid (2-diethylamino)ethyl ester hydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis (dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12-octahydro- 1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid ethenyl ester sulfate; [7S-(7alpha,10aalpha)]-[9-(Aminocarbonyl)-4,7-bis (dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12-octahydro- 1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]carbamic acid 2-propenyl ester hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha]-4,7-Bis (dimethylamino)-9-[[(diethylamino)acetyl]amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide sulfate; [4S(4alpha,12aalpha]-4,7-Bis (dimethylamino)-9-[[(diethylamino)acetyl]amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide hydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha]-4,7-Bis (dimethylamino)-9-[[(diethylamino)acetyl]amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(dimethylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- (chloroacetylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(Chloroacetyl)amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4, 4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(Bromoacetyl)amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4, 4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(Bromoacetyl)amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4, 4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide (free base); [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(Bromoacetyl)amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4, 4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide monohydrobromide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [(2-Bromo-1-oxopropyl)amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide hydrobromide; [4S- (4alpha,12aalpha)]-9-[(2-Bromo-1-oxopropyl)amino]-4,7-bis (dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide hydrobromide; [4S-(4alpha, 12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6, 11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [[(methylamino)acetyl]amino]-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [7S- (7alpha,10aalpha)]-N-[9-(Aminocarbonyl)-4,7- bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]-4-morpholineacetamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7- Bis(dimethylamino)-9-[[(ethylamino)acetyl]amino]- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9- [[(Cyclopropylamino)acetyl]amino]-4,7- bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12aoctahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(butylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-9-[[(Diethylamino)acetyl] amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N-[9-(Aminocarbonyl)-4,7- bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]-1-pyrrolidineacetamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7- Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [[[(2-methylpropyl)amino]acetyl]amino]-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N-[9-(Aminocarbonyl)-4,7- bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]-1-piperidineacetamide dihydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N-[9- (Aminocarbonyl)-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a, 7,10,10a,12-octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10, 12-dioxo-2-naphthacenyl]-1H-imidazole-1-acetamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7- Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-9- [[(propylamino)acetyl]amino]-2- naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[dimethylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide; [4S- (4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(hexylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[2-(dimethylamino)-1-oxopropyl]amino]-1,4,4a,5, 5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy- 1,11-dioxo-2-napthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7- Bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11,12a- octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-9- [[2-(methylamino)-1-oxopropyl]amino]-1,11-dioxo- 2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N-[9-(Aminocarbonyl)-4,7- bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a,7,10,10a,12- octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12-dioxo-2- naphthacenyl]-alpha-methyl-1-pyrrolidineacetamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7- Bis(dimethylamino)-9-[[4-(dimethylamino)-1- oxobutyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro- 3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-2- napthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S- (4alpha,12aalpha)]-9-[[(Butylmethylamino)acetyl] amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-9-[[(pentylamino)acetyl] amino]-2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)- 1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a- tetrahydroxy-1,11-dioxo-9-[[[(phenylmethyl)amino]acetyl]amino] -2-naphthacenecarboxamide dihydrochloride; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N-[2-[[9- (Aminocarbonyl)-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6,6a, 7,10a,12-octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy-10,12- dioxo-2-naphthacenyl]amino]-2-oxoethyl]glycine; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(dimethylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-N-(1-pyrrolidinylmethyl)-2- naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]- 4,7-Bis(dimethylamino)-9-[[(dimethylamino)acetyl] amino]-1,4,4a,5,5a,6,11,12a-octahydro-3,10,12, 12a-tetrahydroxy-1,11-dioxo-N-(4- morpholinylmethyl)-2-naphthacenecarboxamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-4,7-Bis(dimethylamino)-9- [[(dimethylamino)acetyl]amino]-1,4,4a,5,5a,6,11, 12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-N-(1-piperidinylmethyl)-2- naphthacenecarboxamide; [7S-(7alpha,10aalpha)]-N- [9-(Aminocarbonyl-4,7-bis(dimethylamino)-5,5a,6, 6a,7,10,10a,12-octahydro-1,8,10a,11-tetrahydroxy- 10,12-dioxo-2-napthacenyl]-1-azetidineacetamide; [4S-(4alpha,12aalpha)]-9-[[(Cyclobutylamino) acetyl]amino]-4,7-bis(dimethylamino)-1,4,4a,5,5a, 6,11,12a-octahydro-3,10,12,12a-tetrahydroxy-1,11- dioxo-2-naphthacenecarboxamide hydrochloride."

III. The Examining Division held that claims 1 and 11 did not meet the requirements of Article 84 EPC. More particularly, the Examining Division considered claim 1 to be unclear since it was not possible to establish with absolute certainty within a reasonable time whether any single compound fell within the scope of that claim due to Markush formulae formulated in a complex manner. Problems arose from the enormous length of the claim, the large number of variables often defined in terms of further variables and the manifold provisos. To combine these features caused the mental processes, which determined whether a compound was covered by the claim, to break down in confusion rendering it impossible for the claim to define the matter for which protection is sought. The complexity of a claim could not be increased indefinitely and still meet the requirements of Article 84 EPC. In such a case it must be possible to declare the claim prima facie unclear. With regard to claim 11 the long list of complex chemical names in that claim presented an undue burden on the person trying to establish whether a compound fell within the scope of that claim.

IV. The Appellant (Applicant) submitted that claims 1 and 11. did not lack clarity as stipulated by Article 84 EPC. More particularly, neither the complexity of the claims nor the time needed by a reader to establish whether or not a single compound fell within the scope of the claims were issues to be considered pursuant to Article 84 EPC. Claim 1 showed a clear and concise hierarchical construction which prevented any confusion of the skilled reader. The two polycyclic formulae of claim 1 had only four substituents (R, X, R5, R6). The substituent X had a very brief definition over 13 lines. The substituent R was defined hierarchically on the basis of the provisos:

(A) R = R4(CH2)nCO- and n=0, or

(B) R = R4(CH2)nCO- and n=1-4, or

(C) R = R4'(CH2)nSO2- and n = 0, or

(D) R = R4'(CH2)nSO2- and n= 1-4.

Those provisos were further defined on one to two pages each. Finally the substituents R5 and R6 were then defined on 3/4 of a page. Claim 11 had been written in accordance with standard chemical nomenclature which could not cause any lack of clarity.

V. The Appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the case be remitted to the Examining Division for further prosecution. Auxiliarily he requested that oral proceedings be appointed in case the request was not held allowable.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. The only issue arising from this appeal is whether or not claims 1 and 11 satisfy the requirement of clarity within the meaning of Article 84 EPC, which is stated in the decision under appeal as being the sole ground for refusal of the application.

3. Article 84 EPC

3.1. In the contested decision claim 1 comprising Markush-formulae has been objected to under the heading of clarity as being formulated in a so complex manner that it was impossible to establish within a reasonable time whether any single compound fell within the scope of that claim.

The Board observes that the European Patent Convention does not prescribe the absence of complexity from a claim as a legal requirement for a patent to be granted thereupon. The Board would also consider any such requirement as unreasonable, because if the nature of an invention to be patented is such that it cannot be claimed in a nutshell, this must be accepted.

For that reason, the Examining Division has based the objection to complexity on lack of clarity pursuant to Article 84 EPC. However, in the present case Article 84 EPC offers no basis for objecting that the claim is too complex. In the Board's judgement, complexity as such is not equivalent to lack of clarity. Clarity under Article 84 EPC is not at stake in a case of mere complexity of a claim provided the subject-matter for which protection is sought and the scope thereof are clear and unambiguous for a person skilled in the art, either per se or in the light of the description. Further, the Board cannot see from the decision under appeal what is meant by "within a reasonable time", apart from possibly that it takes longer than average to examine the subject-matter of the claim.

The Board noted furthermore that despite the rather unusual length of claim 1 the Examining Division did not challenge its conciseness, another requirement to be met under Article 84 EPC. Indeed Article 84 EPC cannot be construed in such a way that only inventions which are straightforward would have access to patent protection, whereas complex inventions would be locked out from that protection. It would be improper to refuse to examine that which applicants regard as their invention. This does not mean, however, that lack of conciseness could not arise in particular circumstances, since each case has to be decided on its own merits.

3.2. In the present case claim 1 is directed to compounds having either of two related polycyclic Markush-formulae indicated at the beginning of that claim on page 253, lines 5 to 15. Those formulae bear exclusively the four variable substituents X, R, R5 and R6 which are nested each one within another in a hierarchical order (see point II above). The key to the hierarchical order emerges from the ingenious use of semicolons, commas, round brackets and square brackets throughout that claim.

3.2.1. The substituent X is defined on page 253, lines 16 to 34 in a clear-cut hierarchical manner and has not been objected to in the decision under appeal. Thus, it is unnecessary for the Board to go into more detail on this matter.

3.2.2. The substituent R is defined on page 253, line 35 as representing either R4(CH2)nCO- or R4'(CH2)nSO2-, the respective substituents R4 and R4' and the index n being then specified each with respect to the following provisos:

(A) R = R4(CH2)nCO- and n=0 (page 253, line 36),

(B) R = R4(CH2)nCO- and n=1-4 (page 258, line 31),

(C) R = R4'(CH2)nSO2- and n = 0 (page 264, line 13), or

(D) R = R4'(CH2)nSO2- and n= 1-4 (page 266, line 18).

3.2.2.1. If proviso (A) applies, the substituent R4 is selected from the following list of first order starting with "hydrogen" on page 253, line 37 and ending with the "RaRbaminoxy group" on page 258, line 24 and indicating the alternative groups:

hydrogen; amino; monosubstituted amino; disubstituted amino; straight or branched (C1-C4)alkyl group; (C3-C6)cycloalkyl group; substituted (C3-C6)cycloalkyl group; (C6-C10)aryl group; substituted (C6-C10)aryl group; (C7-C9)aralkyl group ; alpha-amino-(C1-C4)alkyl group; carboxy(C2-C4)-alkylamino group; (C7-C9)aralkylamino group; (C1-C4)alkoxycarbonylamino substituted (C1-C4)alkyl group; alpha-hydroxy(C1-C3)alkyl group; alpha-mercapto(C1-C3)alkyl group; halo(C1-C3)alkyl group; a heterocycle group; acyl or haloacyl group; (C1-C4)alkoxycarbonyl group; vinyl or substituted vinyl group; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group; (C7-C10)aralkyloxy group; vinyloxy or substituted vinyloxy group; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group; or RaRbaminoxy group.

3.2.2.1.1. Numerous groups of that list of first order are more narrowly defined by making a further selection from particular lists of second order consisting each of specific alternative groups.

For example, the "heterocyle group" comprised in the list of first order is to be selected from the list of second order starting on page 254, line 32, and ending on page 256, line 5, and consisting of five alternative groups, i.e. a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom as defined in two particular formulae, or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms as defined in two particular formulae, or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom as defined in three particular formulae, or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom.

The "acyl or haloacyl group" comprised in the list of first order is to be selected from the list of second order starting with the "acetyl" group on page 256, line 6, and ending with the "(heterocycle)carbonyl" group on page 256, line 10.

The substitution of the "substituted vinyl" group comprised in the list of first order is to be selected from the list of second order starting with the "(C1-C3)alkyl" group on page 257, line 24, and ending with the "heterocycle group" on page 257, line 30.

The substituents Ra and Rb contained in both "RaRbamino(C1-C4)alkoxy" and "RaRbaminoxy" groups of the list of first order, are defined in lists of second order as representing either a "straight or branched (C1-C4)alkyl" group (page 258, lines 18 and 25), or a "(CH2)n" group (page 258, lines 20 and 27), or a "-(CH2)2W(CH2)2-" group (page 258, lines 21 and 28).

3.2.2.1.2. Some groups of those lists of second order are more narrowly defined by making a further selection from particular lists of third order consisting each of specific alternative groups.

For example, the heterocycle of the "(heterocycle)carbonyl" group comprised in the list of second order on page 256, line 10, is to be selected from the list of third order starting on page 256, line 10, and ending on page 257, line 20, and consisting of five alternative groups, i.e. a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom as defined in two particular formulae, or a five membered aromatic ring with two N, O, S or Se heteroatoms as defined in two particular formulae, or a five membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom as defined in three particular formulae, or a six membered aromatic ring with one to three N, O, S or Se heteroatoms, or a six membered saturated ring with one or two N, O, S or Se heteroatoms and an adjacent appended O heteroatom.

The substitution of the "substituted (C6-C10)-aryl group" comprised in the list of second order on page 257, lines 26 and 27, is to be selected from the list of third order starting with "halo" on page 257, line 27, and ending with the "carboxy" group on page 257, line 29.

The "heterocycle group" comprised in the list of second order on page 257, line 30 is to be selected, in third order, from a five membered aromatic or saturated ring with one N, O, S or Se heteroatom as defined in two particular formulae.

The group W of the "-(CH2)2W(CH2)2-" group comprised in the list of second order on page 258, lines 21 and 28 is to be selected from the lists of third order on page 258, lines 21 and 22 and page 258, lines 28 and 29 respectively, consisting of five alternative groups, i.e. -N(C1-C3)alkyl, -NH, -NOB, O or S.

3.2.2.1.3. Very few groups of those lists of third order are even more narrowly defined by making a further selection from particular lists of fourth order consisting each of specific alternative groups.

For example, the group B of the "NOB" group comprised in the list of third order on page 258, lines 22 and 28 is to be selected from the list of fourth order on page 258, lines 23 and 29, i.e. hydrogen or (C1-C3)alkyl.

3.2.2.2. If proviso (B) applies, the substituent R4 is selected from the following list of first order starting with "hydrogen" on page 258, line 31 and ending with the "RaRbaminoxy group" on page 264, line 4 and indicating the alternative groups:

hydrogen; amino; straight or branched (C1-C4)alkyl group; (C3-C6)cycloalkyl group; substituted (C3-C6)cycloalkyl group; (C6-C10)aryl group; substituted(C6-C10)aryl group; (C7-C9)aralkyl group; acyloxy or haloacyloxy group; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group; (C7-C10)aralkyloxy group; (C1-C3)alkylthio group; C6-arylthio group; C6-arylsulfonyl group; (C7-C8)aralkylthio group; a heterocycle group; hydroxy group; mercapto group; mono- or di-straight or branched chain (C1-C6)alkylamino group; (C2-C5)azacycloalkyl group; carboxy(C2-C4)alkylamino group; alpha-hydroxy(C1-C3)alkyl group; halo(C1-C3) alkyl group; acyl or haloacyl group; (C1-C4)alkoxycarbonylamino group; (C1-C4)alkoxycarbonyl group; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group; or RaRbaminoxy group.

Those groups are then to be selected from further lists of second, third and fourth order in accordance with the hierarchical key set out in points 3.2.2.1.1 to 3.2.2.1.3 above.

3.2.2.3. If proviso (C) applies, the substituent R4' is selected from the following list of first order starting with "amino" on page 264, line 13 and ending with the "RaRbaminoxy group" on page 266, line 10 and indicating the alternative groups:

amino; monosubstituted amino; disubstituted amino; straight or branched (C1-C4)alkyl group; (C3-C6)cycloalkyl group; substituted (C3-C6)cycloalkyl group; (C6-C10)aryl group; substituted (C6-C10)aryl group; (C7-C9)aralkyl group; halo(C1-C3)alkyl group; a heterocycle group; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group; or RaRbaminoxy group.

Those groups are then to be selected from further lists of second, third and fourth order in accordance with the hierarchical key set out in points 3.2.2.1.1 to 3.2.2.1.3 above.

3.2.2.4. If proviso (D) applies, the substituent R4' is selected from the following list of first order starting with "hydrogen" on page 266, line 18 and ending with the "(C1-C4)alkoxycarbony group" on page 270, line 13 and indicating the alternative groups:

hydrogen; straight or branched (C1-C4)alkyl group; (C1-C4)carboxyalkyl group; (C3-C6)cycloalkyl group; substituted (C3-C6)cycloalkyl group; (C6-C10)aryl group; substituted (C6-C10)aryl group; (C7-C9)aralkyl group; (C1-C4)alkoxy group; C6-aryloxy group; (C7-C10)aralkyloxy group; RaRbamino(C1-C4)alkoxy group; RaRbaminoxy group; (C1-C3)alkylthio group; C6-arylthio group; (C7-C8)aralkylthio group; a heterocycle group; hydroxy group; mercapto group; mono- or di- straight or branched (C1-C6)alkylamino group; halo(C1-C3)alkyl group; acyl or haloacyl group; or (C1-C4)alkoxycarbonyl group.

Those groups are then to be selected from further lists of second, third and fourth order in accordance with the hierarchical key set out in points 3.2.2.1.1 to 3.2.2.1.3 above.

3.2.3. The substituents R5 and R6 are defined on page 270, line 17 to page 273, line 16 following the same hierarchical order as set out in point 3.2.2.1 above in detail.

3.3. Therefore, claim 1 defines for a person skilled in the art clearly and unambiguously the subject-matter for which protection is sought and the scope thereof due to the hierarchical construction followed throughout that claim.

3.4. In the contested decision dependent claim 11 has been objected to under the heading of clarity since it comprised a long list of complex chemical names.

However, the chemical names objected to are drafted in accordance with the standards for chemical nomenclature conventional in the art. Therefore, they reveal unambiguously the corresponding chemical compounds to the person skilled in the art without any remaining unclarity.

3.5. For these reasons, in the Board's judgement, neither claim 1 nor claim 11 can be challenged with respect to clarity solely for their complexity and the Board concludes that those claims meet to that extent the requirements of Article 84 EPC.

4. In these circumstances, the examination not having been concluded and in view of the Appellant having requested remittal, the Board exercises its power under Article 111 (1) EPC to remit the case to the Examining Division for further prosecution.

5. When resuming examination proceedings, the Examining Division may consider whether or not example 132 is within the scope of claim 1 and whether or not the term "acyloxy or haloacyloxy group" on page 259, line 6 is correct, both objections having been noted in the decision under appeal, but not forming part of the reasons of the decision. Moreover, the Examining Division is directed to consider the matter whether or not the definition given inter alia on page 255, lines 20. to 22, which comprises a reference to S and Se heteroatoms, is consistent with the three heterocyclic formulae that follow in the claim.

6. Since the Appellant's main request succeeds there is no need for the Board to consider its auxiliary request for oral proceedings.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance for further prosecution.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité