Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0571/96 (Massenspektrometer/BRUKER DALTONIK GMBH) 09-05-2000
Facebook X Linkedin Email

T 0571/96 (Massenspektrometer/BRUKER DALTONIK GMBH) 09-05-2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T057196.20000509
Date de la décision
09 May 2000
Numéro de l'affaire
T 0571/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
88120710.4
Classe de la CIB
H01J 49/38
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 1.06 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur massenspektroskopischen Untersuchung eines Gasgemisches und Massenspektrometer zur Durchführung dieses Verfahrens

Nom du demandeur
Bruker Daltonik GmbH
Nom de l'opposant
Finnigan Corporation
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Offenkundige Vorbenutzung (ja)

Erfinderische Tätigkeit (nein: Hauptantrag und erster Hilfsantrag; ja: zweiter Hilfsantrag)

Vorlage an die Große Beschwerdekammer von Rechtsfragen bezüglich der Bedeutung einer offenkundigen Vorbenutzung für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/92
T 0170/87
T 0674/91
T 0857/91
T 0597/92
T 0939/92
T 1002/92
T 0868/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat ihre am 25. Juni 1996 unter gleichzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr eingelegte Beschwerde gegen die am 30. April 1996 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung gerichtet, den Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 0 321 819 zurückzuweisen. Die Beschwerdebegründung wurde am 6. September 1996 eingereicht.

II. Einspruch und Beschwerde gründen sich auf den Einwand fehlender Neuheit bzw. erfinderischer Tätigkeit (Artikel 52 (1), 54 (1), (2) und 56 EPÜ) des Gegenstandes der Patentansprüche im Hinblick auf eine offenkundige Vorbenutzung ggf. in Verbindung mit druckschriftlich nachgewiesenem Stand der Technik. Im Verfahren vor der Einspruchsabteilung stützte sich der Vortrag zur Vorbenutzung im wesentlichen auf Dokument D4: Finnigan MAT Ion Trap Detector Operation Manual, Oktober 1984, Sektion 3 "Functional Description", Seiten 1 - 38; sowie eine Reihe von Affidavits mit Anlagen ("Exhibits") der Herren C. S. Campbell, G. C. Stafford, J. E. P. Syka und K. Wallace.

Mit der Beschwerdebegründung ergänzte die Beschwerdeführerin ihren Vortrag zur offenkundigen Vorbenutzung durch Vorlage eines zweiten Affidavits mit Anlagen des Herrn Stafford.

III. Die Parteien wurden auf ihren Antrag zu einer mündlichen Verhandlung geladen.

Zur Vorbereitung der Verhandlung und als Reaktion auf eine der Ladung beigefügte vorläufige Meinung der Kammer, legte die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) mit Eingaben vom 7. April 2000 und 14. April 2000 neue Anträge vor.

Die Beschwerdeführerin reichte am 2. Mai 2000 neue Dokumente ein.

Die mündliche Verhandlung fand am 9. Mai 2000 statt.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent in geänderter Form auf der Basis eines der folgenden Anträge aufrechtzuerhalten:

Hauptantrag: Ansprüche 1 bis 3 eingereicht am 7. April 2000; Beschreibung und Figuren wie erteilt.

Erster Hilfsantrag: Ansprüche 1 bis 3 eingereicht am 14. April 2000 als vierter Hilfsantrag; Beschreibung und Figuren wie erteilt.

Zweiter Hilfsantrag: Ansprüche 1 und 2 und angepaßte Beschreibung wie in der mündlichen Verhandlung überreicht; Figuren wie erteilt.

Als dritten Hilfsantrag beantragte sie die Vorlage zweier Rechtsfragen an die große Beschwerdekammer, wie als siebter Hilfsantrag am 7. April 2000 eingereicht. Darüber hinaus beantragte die Beschwerdegegnerin, die mit Eingabe vom 2. Mai 2000 vorgelegten Dokumente nicht zuzulassen.

V. Die unabhängigen Ansprüche 1 und 2 gemäß Hauptantrag lauten wie folgt:

"1. Verfahren zur massenspektroskopischen Untersuchung eines Gasgemisches unter Verwendung eines Massenspektrometers mit einer Ionenfalle, die als Quistor mit einer Ringelektrode und zwei die von der Ringelektrode begrenzte Kammer abschließenden Endelektroden ausgebildet ist, wobei die Elektroden durch Rotationshyperboloide gebildet sind und von den Endelektroden wenigstens eine mit einer in Verlängerung der Rotationsachse der Ringelektrode angeordneten Perforation versehen ist, bei welchem Verfahren die folgenden Schritte ausgeführt werden:

Anlegen einer HF-Spannung solcher Amplitude und Frequenz sowie ggf. einer solchen Gleichspannung an die Ringelektrode, daß innerhalb der Ionenfalle ein dreidimensionales HF-Quadrupolfeld erzeugt wird, das dazu geeignet ist, Ionen, deren Ladungs-/Massen-Verhältnis in einem vorgegebenen Bereich liegt, zu fangen und in der Ionenfalle zu speichern, Einführen von Ionen des Gasgemisches in die Ionenfalle und Speichern der Ionen in der Ionenfalle, deren Ladungs-/Massenverhältnis in dem vorgegebenen Bereich liegt,

Ändern mindestens von einem der von der Amplitude, der Frequenz und ggf. der Gleichspannung gebildeten Feldparameter in solcher Weise, daß nacheinander Ionen mit sich monoton änderndem Ladungs-/Massenverhältnis instabil werden und die Ionenfalle in Richtung der Rotationsachse ihrer Ringelektrode durch die genannte Perforation in der Endelektrode verlassen, und Messen und Aufzeichnen der Intensität des die Ionenfalle verlassenden Ionenstromes als Funktion der Änderung der Feldparameter,

dadurch gekennzeichnet, dass

zur Durchführung des Verfahrens ein Quistor verwendet wird, bei dem das abstandsbezogene Verhältnis Q der Radien der eingeschriebenen Elektroden-Scheitelkreise der Bedingung Q 3,990 genügt, wobei Q = (Re/z0) (r0/Rr), mit

Re = Radius des Scheitelquerschnittes der Endelektroden,

Rr = Radius des Scheitelquerschnittes der Ringelektrode,

z0 = Abstand der Scheitel der Endelektroden vom Zentrum des Quistors,

r0 = Abstand des Scheitels der Ringelektrode vom Zentrum des Quistors.

2. Massenspektrometer mit einer Ionenfalle, die als Quistor mit einer Ringelektrode und zwei die von der Ringelektrode begrenzte Kammer abschließenden Endelektroden ausgebildet ist, wobei die Elektroden durch Rotationshyperboloide gebildet sind und von den Endelektroden wenigstens eine mit einer in Verlängerung der Rotationsachse der Ringelektrode angeordneten Perforation versehen ist, zur Untersuchung eines Gasgemisches nach dem Verfahren nach Anspruch 1, sowie mit Mitteln zum Einführen von Ionen in die Ionenfalle

dadurch gekennzeichnet, dass

das abstandsbezogene Verhältnis Q der Radien der eingeschriebenen Elektroden-Scheitelkreise der Bedingung

Q 3,990 genügt, wobei Q = (Re/z0) (r0/Rr), mit

Re = Radius des Scheitelquerschnittes der Endelektroden,

Rr = Radius des Scheitelquerschnittes der Ringelektrode,

z0 = Abstand der Scheitel der Endelektroden vom Zentrum des Quistors,

r0 = Abstand des Scheitels der Ringelektrode vom Zentrum des Quistors."

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 2 des ersten Hilfsantrags unterscheiden sich von den entsprechenden Ansprüchen des Hauptantrags dadurch, daß sie im Oberbegriff durch die Alternative des Erzeugens von Ionen innerhalb der Ionenfalle und im kennzeichnenden Teil durch den Disclaimer

"ausgenommen jedoch ein Quistor, der folgende Maße aufweist:

Re = 1,414 cm, Rr = 0,500 cm, z0 = 0,781 cm, r0 = 1,000 cm"

ergänzt sind.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 2 des zweiten Hilfsantrags unterscheiden sich von den entsprechenden Ansprüchen des ersten Hilfsantrags dadurch, daß der Disclaimer durch die folgenden Merkmale ersetzt ist: "und dass von den das abstandsbezogene Verhältnis Q bestimmenden Abmessungen des Quistors der Abstand r0 des Scheitels der Ringelektrode vom Zentrum des Quistors einen Wert hat, bei dem gewährleistet ist, dass bei der Amplitude der an der Ringelektrode anliegenden HF-Spannung die größte interessierende Masse noch mittels des Speicherfeldes eingefangen wird, bei vorgegebenem Wert des Verhältnisses Q der Abstand z0 der Scheitel der Endelektroden vom Zentrum des Quistors z0 = r0/4 Q beträgt und endlich die Radien Re und Rr der Scheitelquerschnitte so gewählt sind, dass Re x Rr = r0 x z0."

VI. Die Rechtsfragen zur Vorlage an die Große Beschwerdekammer lauten:

"1. Ist bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit gemäß Artikel 56 EPÜ das Vorliegen oder Nichtvorliegen einer Veranlassung des Fachmanns zur Suche nach in einer offenkundig vorbenutzten Vorrichtung verborgenen Merkmalen zu berücksichtigen?

2. Falls ja, kann sich eine abstrakte Lehre zum technischen Handeln, die von diesen verborgenen Merkmalen Gebrauch macht, für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergeben, wenn der Fachmann keine Veranlassung hatte, nach den verborgenen Merkmalen zu suchen oder diese, falls er sie zufällig bemerkt hätte, zu berücksichtigen, solange die abstrakte Lehre neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ ist, sei es durch ein Merkmal, welches in der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung nicht vorhanden ist, oder durch einen Disclaimer, der die konkreten Abmaße der in der vorbenutzten Vorrichtung verborgenen Merkmale aus dem Umfang der abstrakten Lehre explizit ausschließt?"

VII. Der Vortrag der Beschwerdeführerin in Bezug auf die vorgenannten Anträge kann wie folgt zusammengefaßt werden:

Die vor dem Prioritätstag des vorliegenden Patents verkauften Ionenfallen des Typs ITD 700 sind als offenkundig vorbenutzt anzusehen. Die geometrischen Abmessungen dieser offenkundig vorbenutzten Ionenfallen sind derart, daß sie die in allen unabhängigen Ansprüchen gemäß dem Hauptantrag, dem ersten sowie dem zweiten Hilfsantrag enthaltene Bedingung Q 3,990 erfüllen. Da die vorbenutzten Fallen vom Fachmann ohne technische Schwierigkeiten analysierbar und reproduzierbar waren, ist gemäß den in der Entscheidung G 1/92 entwickelten Grundsätzen davon auszugehen, daß die in den verkauften Ionenfallen verwirklichte Abweichung von einer idealen Fallengeometrie Bestandteil des Standes der Technik wurde. Der Gegenstand der offenkundigen Vorbenutzung ist damit als nächstkommender Stand der Technik anzusehen.

Was den Hauptantrag anbetrifft, so unterscheiden sich die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 vom Gegenstand der Vorbenutzung lediglich dadurch, daß bei ihnen die Ionen von außen in die Falle eingeführt werden, während sie beim Gegenstand der Vorbenutzung innerhalb der Falle erzeugt werden. Da diese beiden Arten der Bereitstellung der Ionen wohlbekannte Alternativen darstellten, war es dem Fachmann unmittelbar naheliegend, bei Bedarf die Ionen in die Falle einzuführen statt sie in der Falle zu erzeugen.

Die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 des ersten Hilfsantrags unterscheiden sich von dem Gegenstand der Vorbenutzung nur durch einen Disclaimer, welcher die Maße der vorbenutzten Ionenfalle aus dem beanspruchten Bereich für den Parameter Q ausnimmt. Mit diesem Disclaimer wird zwar die Neuheit des Patentgegenstandes gewährleistet, jedoch kann durch ihn, wie in der Entscheidung T 597/92 dargelegt, keinesfalls das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit begründet werden.

Was den zweiten Hilfsantrag anbetrifft, so ist es nicht plausibel, daß tatsächlich im gesamten Bereich für Q die behauptete Wirkung einer Verbesserung des Auflösungsvermögens, und damit die Lösung der Aufgabe, eintritt. In der Tat belegt das Patent die beanspruchte Lösung nur für einen einzigen Wert für Q, nämlich Q = 3,6 (vgl. Figur 3 des Patents). Das Patent enthält darüber hinaus keinerlei Erläuterungen darüber, wie der Parameter Q mit dem beobachteten Auflösungsvermögen zusammenhinge. Der Inhalt der Ansprüche ist daher rein spekulativ und nicht durch die Beschreibung gestützt. Es ist davon auszugehen, daß der beanspruchte Bereich Fälle umfaßt, für die die gewünschte Lösung nicht erzielbar ist. Ein Beispiel dafür ist etwa der vom beanspruchten Bereich umfaßte Wert 0 für Q. Wenn jedoch das Auftreten eines bestimmten technischen Effekts der einzige Grund für das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit ist, dann muß dieser Effekt im gesamten beanspruchten Bereich erzielbar sein (vgl. T 939/92).

VIII. Die Beschwerdegegnerin stützte ihre Anträge im wesentlichen auf die folgenden Argumente:

Der Tatbestand einer offenkundigen Vorbenutzung durch Finnigan Ionenfallen ist nicht zweifelsfrei nachgewiesen.

Darüber hinaus ist festzustellen, daß vor dem Prioritätstag des vorliegenden Patents die Fachwelt ausnahmslos davon ausging, die Ionenfalle eines Massen-spektrometers als einen Quistor mit möglichst idealer Quadrupolfeldgeometrie auszubilden. Vereinzelte ältere Abweichungen der Elektrodenformen von idealen Rotationshyberboloiden waren Behelfslösungen, die nichtsdestotrotz Annäherungen an die Idealform darstellen sollten. An dieser Sachlage ändert auch die behauptete offenkundige Vorbenutzung nichts. Selbst wenn man unterstellt, die Ionenfallen der Firma Finnigan wären der Öffentlichkeit vor dem Prioritätstag des Patents zugänglich gewesen, so hat die Firma Finnigan nach eigenen Angaben die Abweichung von der Idealgeometrie noch Jahre nach dem Prioritätstag des Patents geheimgehalten und ihre Kunden im Glauben gelassen, die Ionenfallen wiesen die Idealgeometrie auf. Unter diesen Umständen hätte für den einschlägigen Durchschnittsfachmann keinerlei Veranlassung bestanden, eine von der Firma Finnigan gelieferte Ionenfalle zu zerlegen und genau zu vermessen. Auf gar keinen Fall hätte er einer solchen Ionenfalle einen Hinweis auf die Bedeutung des im Patent definierten Geometrieparameters Q für die Verbesserung des Auflösungsvermögens des Massenspektrometers entnehmen, geschweige denn zu dem beanspruchten Bereich für Q gelangen können. Insofern der Gegenstand der Vorbenutzung Übereinstimmungen mit der beanspruchten Lehre aufweist, sind diese als zufällig anzusehen. In einer derartigen Situation, in der für den Fachmann keinerlei Veranlassung bestand, beim Gegenstand der Vorbenutzung nach denjenigen Merkmalen des Patentgegenstandes zu suchen, deren Kenntnis für die beanspruchte Lehre unerläßlich sind, kann sich die abstrakte Lehre eines Patentanspruchs nicht in naheliegender Weise aus dem angeblich offenkundig vorbenutzten Gegenstand ergeben. Insofern kommt dem Gegenstand der Vorbenutzung bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit eine ganz andere Bedeutung zu als bei der Beurteilung der Neuheit. Für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ist nicht entscheidend, was der Fachmann tun könnte, sondern was er tatsächlich tun würde. Beleg dafür, daß dem Fachmann die Verzerrung der Quistorgeometrie in der Tat nicht aufgefallen war, ist die Tatsache, daß selbst ein "Überfachmann" wie der in der Verhandlung anwesende Professor Cooks diese Verzerrung nicht erkannt hatte, und dies obwohl ihm die Firma Finnigan sogar die Konstruktionszeichnungen zur Verfügung gestellt hatte.

Aus diesen Gründen muß es zur Begründung der Patentfähigkeit des beanspruchten Gegenstandes und zur Erfüllung der in G 1/92 aufgestellten Grundsätze genügen, die Neuheit gegenüber dem Gegenstand der Vorbenutzung und seiner zufälligen, punktuellen Übereinstimmung mit dem beanspruchten Parameterbereich herzustellen, wie dies im Hauptantrag durch das Erfordernis einer bestimmten Art der Bereitstellung der Ionen und im ersten Hilfsantrag durch die Definition eines die punktuelle Übereinstimmung in den relevanten Geometrieparametern ausschließenden Disclaimers bewirkt ist.

Weder der Gegenstand der Vorbenutzung noch der druckschriftlich belegte Stand der Technik geben irgendeinen Hinweis auf die im zweiten Hilfsantrag definierte spezielle Geometrie des Quistors. Bei derartigen Quistoren mit einem Wert für Q im beanspruchten Bereich sind Felder höherer Ordnung dem Quadrupolfeld überlagert und bewirken eine Verkürzung der Austrittszeit der Ionen und damit eine Verringerung der Breite der beobachteten Spektrallinien. Die Feldanteile höherer Ordnung sind dem idealen Quadrupolfeld umso mehr überlagert, je größer die Abweichung des Parameters Q vom Wert 4,00 für eine ideale Quistorgeometrie ist. Damit hat jede Verringerung von Q gegenüber dem Wert 4,00 im Prinzip die gesuchte Wirkung, was durch geeignete Experimente jederzeit belegt werden könnte.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde erfüllt die Erfordernisse der Artikel 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ und ist damit zulässig.

2. Die mit Eingabe vom 2. Mai 2000 von der Beschwerdeführerin in einem sehr späten Verfahrensstadium neu vorgelegten Dokumente sind nach Auffassung der Kammer nicht entscheidungserheblich, so daß ihre Einführung in das Verfahren weder notwendig noch geboten ist (vgl. Entscheidung T 1002/92, ABl. EPA 1995, 605).

3. Offenkundige Vorbenutzung

3.1. Eine offenkundige Vorbenutzung liegt dann vor, wenn festgestellt werden kann, daß folgende drei Kriterien erfüllt sind (vgl. Entscheidung T 868/94):

i) die Benutzung ist vor dem Prioritätszeitpunkt des Streitpatents erfolgt;

ii) der benutzte Gegenstand ist so beschaffen, daß er der Aufrechterhaltung des Patents in seinem bisherigen Umfang entgegensteht; und

iii) die Umstände der Benutzung haben den betreffenden Gegenstand der Öffentlichkeit zugänglich gemacht.

Affidavits stellen in diesem Zusammenhang anerkannte Beweismittel dar (vgl. Entscheidung T 674/91, "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 3. Auflage 1998, 369).

3.2. Die Kammer hat keinen Zweifel am Vortrag zur offenkundigen Vorbenutzung, der ihr plausibel und lückenlos erscheint. Insbesondere durch das zweite Affidavit von Stafford sind die in der Entscheidung der Einspruchsabteilung angeführten Zweifel ausgeräumt.

3.2.1. Im Hinblick auf das Kriterium i) lassen die vorgelegten Affidavits und insbesondere dasjenige von Campbell mit der als Beleg beigefügten Versandliste für 1984 sowie eine im Beschwerdeverfahren vorgelegte Versandanzeige und Rechnung aus dem Jahr 1986 über eine Lieferung eines Ionenfallen-Detektors des Typs ITD 700 keinen begründeten Zweifel daran, daß Massenspektrometer des Typs ITD 700 vor dem maßgeblichen Prioritätstag des Streitpatents verkauft wurden.

3.2.2. Was das Kriterium ii) betrifft, so ist hierzu der Vortrag von Stafford in seinen beiden Affidavits schlüssig.

Dem ersten Affidavit sind neben der Kopie einer Zusammenbauzeichnung Kopien von Konstruktionszeichnungen beigefügt. Alle Zeichnungen sind datiert und signiert, offenkundig entsprechend fortschreitender Revisionsstufen. Die Revisionsdaten der vorgelegten Zeichnungskopien liegen ausnahmslos vor dem Prioritätstag des Streitpatents.

Nach Auffassung der Kammer geht aus dem Vortrag im zweiten Affidavit von Stafford, gestützt insbesondere auf zusätzlich vorgelegte Teilelisten in Verbindung mit Revisionsprotokollen, eindeutig hervor, daß die den vorgelegten Konstruktionszeichnungen entsprechenden Bauteile die Elektroden und zugehörigen Abstandsstücke der Ionenfallen in Massenspektrometern des Typs ITD 700 darstellen, wie sie vor dem Prioritätstag des Streitpatents gefertigt wurden. Die in diesem Zusammenhang von der Beschwerdegegnerin in ihrer Eingabe vom 7. April 2000 angeführten Unstimmigkeiten, die sich nach ihrer Ansicht durch Anlagen ergeben, die Revisionsdaten nach dem Prioritätstag des Patents tragen, erklären sich dadurch, daß sich die Beschwerdegegnerin hierbei auf Anlagen zu dem zweiten Affidavit von Stafford bezieht, die eine nach dem 30. Oktober 1987 geltende Konstruktionsversion der Falle betreffen und lediglich zu Vergleichszwecken vorgelegt wurden. Keine der konkret bezeichneten Unstimmigkeiten betrifft jedoch die vorgelegten Konstruktionsbelege für die vor dem 30. Oktober 1987 geltende Quistorkonstruktion.

Die Kammer ist auch von der Richtigkeit der im ersten Affidavit von Stafford enthaltenen Darstellung der Art der Verzerrung gegenüber einer Idealgeometrie sowie der Berechnung des Parameters Q für den Gegenstand der Vorbenutzung überzeugt. Demnach ergibt sich die vorbenutzte Ionenfalle aus einem Quistor mit Idealgeometrie durch eine Streckung des Abstands der Endelektroden, während die übrigen Abmessungen des idealen Quistors beibehalten werden. Für diese Abweichung von der Idealgeometrie errechnet sich für den Parameter Q ein Wert von 3,622. Dieser Wert liegt innerhalb des beanspruchten Bereiches für Q von Q 3,990.

Schließlich ergibt sich aus dem Teil der Betriebsanleitung für Massenspektrometer des Typs ITD 700 gemäß Dokument D4 zweifelsfrei, daß diese zur Durchführung eines Verfahrens dienten, welches mit Ausnahme des sich auf die Bereitstellung der Ionen in der Falle beziehenden Verfahrensschrittes dem Oberbegriff aller vorliegenden Verfahrensansprüche entsprach.

3.2.3. Was schließlich das Kriterium iii) betrifft, so erscheint es insbesondere durch das Affidavit von Campbell sowie aufgrund des Nachweises einer konkreten Lieferung durch Vorlage einer Versandanzeige und einer Rechnung aus dem Jahr 1986 ausreichend glaubhaft gemacht, daß in den Jahren 1984 bis 1987 Geräte des Typs ITD 700 an eine Reihe von Firmen, Universitäten und Institute bzw. Behörden verkauft wurden.

Die Liste "ITD Shipments December 1984" nennt fünf Geräte des Typs ITD 700, die zwischen dem 5. Dezember 1984 und dem 31. Dezember 1984 an namentlich bezeichnete Firmen und Universitäten ausgeliefert wurden. In diesem Zusammenhang sieht die Kammer keinen Anlaß, die Aussage von Campbell (vgl. Punkt 17 seines Affidavits) zu bezweifeln, daß bis Ende November 1987 (also vor dem Prioritätstag des Streit-patents) etwa 500 ITD Geräte verkauft worden sind. Zwar sind in dieser Zahl andere Bautypen als der Typ ITD 700 (wie etwa die Typen ITD 705 und ITD 800) enthalten, doch erscheint es aufgrund der übereinstimmenden Aussagen von Campbell (vgl. die Punkte 10 und 19 seines Affidavits), Wallace (vgl. Punkt 8 seines Affidavits), Stafford (vgl. die Punkte 7 bis 9 seines ersten Affidavits) und Syka (vgl. Punkt 7 seines Affidavits) glaubhaft, daß alle ITD Geräte den für den Vergleich mit dem Gegenstand des Streitpatents wesentlichen geometrischen Aufbau besaßen. Es ist somit nach Auffassung der Kammer ausreichend belegt, daß eine größere Zahl von Geräten der Baureihen ITD und speziell des Typs ITD 700 an verschiedene Kunden verkauft worden sind. Die Zahl der Verkäufe und die Art der Kunden geben dabei keinerlei Anhaltspunkt dafür, daß die Geräte unter einem Geheimhaltungsvorbehalt geliefert worden wären oder daß den belieferten Kunden eine Geheimhaltungsverpflichtung auferlegt worden wäre.

Auch wenn die Firma Finnigan, wie sich aus dem Affidavit von Syka (vgl. die Punkte 6 und 7) ergibt, die genaue Konstruktion ihrer Ionenfallen bis zum Jahr 1992 von sich aus geheimgehalten hat, so machte allein schon der Verkauf ihrer Geräte an sich diese der Öffentlichkeit zugänglich, wenn die wesentlichen Merkmale der Geräte ohne unzumutbaren Aufwand erkennbar waren (vgl. T 674/91, Punkt 3.4). Wie im Affidavit von Wallace (vgl. die Punkte 9 bis 12) hierzu glaubhaft ausgeführt und durch den beigefügten Teil des Betriebshandbuchs belegt ist, waren die ausgelieferten Ionenfallen z. B. für erforderliche Wartungsarbeiten leicht zerlegbar. Somit bestand aber für die Öffentlichkeit ohne weiteres die Möglichkeit, Kenntnis vom inneren Aufbau der Ionenfalle und damit von deren Elektrodengeometrie zu erlangen, zumal bei der Vermessung der Fallengeometrie keine prinzipiellen technischen Probleme zu überwinden gewesen wären.

Laut Entscheidung G 1/92 (ABl. EPA 1993, 277) der Großen Beschwerdekammer gehört ein Erzeugnis zum Stand der Technik, wenn das Erzeugnis selbst der Öffentlichkeit zugänglich ist und vom Fachmann analysiert und reproduziert werden kann, und zwar unabhängig davon, ob es besondere Gründe gibt, das Erzeugnis zu analysieren. Die bloße Möglichkeit eines unmittelbaren, eindeutigen Zugangs zu bestimmten Informationen macht diese zugänglich, und zwar unabhängig davon, ob ein Grund besteht, nach ihnen zu suchen (vgl. Punkt 2 der Begründung der Stellungnahme in G 1/92). Die Kammer sieht diese Kriterien für die dargelegten Umstände des vorliegenden Falles als erfüllt an.

3.3. Aus den vorgenannten Gründen ist die Kammer davon überzeugt, daß durch den Verkauf von Massenspektrometern des Typs ITD 700 alle Kriterien für das Vorliegen einer offenkundigen Vorbenutzung erfüllt sind. Die offenkundige Vorbenutzung ist damit Bestandteil des Standes der Technik gemäß Artikel 54 (2) EPÜ.

4. Die im Hauptantrag sowie dem ersten und zweiten Hilfsantrag vorgenommenen Änderungen der Patentansprüche gehen weder über den Gegenstand der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus, noch führen sie zu einer Erweiterung des durch die erteilten Patentansprüche festgelegten Schutzbereiches, so daß die Vorschriften der Artikel 123 (2) und 123 (3) EPÜ nach Auffassung der Kammer - und von den Parteien im übrigen auch nicht bestritten - erfüllt sind.

5. Neuheit und erfinderische Tätigkeit (Artikel 52 (1), 54. (1) und (2) und 56 EPÜ)

5.1. Hauptantrag

5.1.1. Das nachgewiesen offenkundig vorbenutzte Massenspektrometer sowie das mit ihm durchgeführte Verfahren stellen nach Auffassung der Kammer den nächstkommenden Stand der Technik dar. Wie vorstehend unter Punkt 3.2.2 ausgeführt, weist der in diesem Massenspektrometer verwendete Quistor eine Geometrie auf, für die sich ein Wert für den Parameter Q errechnet, der innerhalb des in den kennzeichnenden Teilen der vorliegenden Ansprüche 1 und 2 beanspruchten Bereiches liegt. Darüber hinaus verwendet das damit durchgeführte Verfahren alle im Anspruch 1 angeführten Verfahrensschritte, soweit diese sich auf das Anlegen einer HF-Spannung, das Ändern von mindestens einem Feldparameter, sowie das Messen und Aufzeichnen der Intensität des aus der Ionenfalle austretenden Ionenstroms beziehen.

Die Gegenstände der unabhängigen Ansprüche 1 und 2 des Hauptantrags unterscheiden sich somit von der Vorbenutzung lediglich durch den Verfahrensschritt des externen Einführens der Ionen in den Quistor bzw. durch das Vorsehen dafür geeigneter Mittel. Demgegenüber werden bei der Vorbenutzung die Ionen innerhalb des Quistors erzeugt.

5.1.2. Von den Parteien unbestritten stellen jedoch das Einführen von der Ionen in den Quistor und das Erzeugen der Ionen innerhalb des Quistors zwei auf dem einschlägigen Fachgebiet allgemein übliche Alternativen der Bereitstellung der Ionen dar, zwischen denen der Durchschnittsfachmann daher je nach Bedarf und Umständen wählt, ohne dabei erfinderisch tätig werden zu müssen.

5.1.3. Die Beschwerdegegnerin sieht die erfinderische Tätigkeit auch vielmehr darin begründet, daß der Durchschnittsfachmann keinerlei Veranlassung gehabt hätte, den vorbenutzten Quistor zu untersuchen, und gar nicht erkannt hätte, daß er eine verzerrte Fallengeometrie aufwies. Deshalb könne dieser Quistor allenfalls als eine zufällige Übereinstimmung mit der Lehre des Patentes angesehen werden. Keinesfalls könne die Vorbenutzung dem Fachmann als konkreter Ausgangspunkt für eine erfinderische Lehre zur vorteilhaften Anwendung einer nichtidealen Fallengeometrie gedient haben. Ebensowenig habe sie sich als Ausgangspunkt für konkrete technische Abwandlungen geeignet, so daß lediglich die formale Neuheit gegenüber der Vorbenutzung hergestellt zu werden brauche.

5.1.4. Die Kammer kann sich dieser Argumentation nicht anschließen.

Das EPÜ kennt keine prinzipiellen Unterschiede in der Relevanz unterschiedlicher Arten eines vorveröffentlichten Standes der Technik, etwa für die Beurteilung der Neuheit einerseits und der erfinderischen Tätigkeit andererseits. Ein offenkundig vorbenutzter Gegenstand ist mit der ihm entnehmbaren technischen Information ebenso Bestandteil des Standes der Technik gemäß Artikel 54 (2) EPÜ wie z. B. der Inhalt einer vorveröffentlichten Druckschrift. Bezüglich der dem Stand der Technik jeweils entnehmbaren technischen Lehre geht das EPÜ von der Fiktion aus, daß diese dem Fachmann ab dem Tag bekannt war, ab dem es der Öffentlichkeit im Prinzip möglich war, von ihrem Inhalt Kenntnis zu nehmen. Diese Fiktion wurde in G 1/92 für den Fall einer offenkundigen Vorbenutzung durch ein an sich beliebiges Erzeugnis ausdrücklich bestätigt, vorausgesetzt das Erzeugnis ist für den Fachmann analysierbar und reproduzierbar. Da diese Voraussetzungen im vorliegenden Fall gegeben sind, ist es unerheblich, ob ein Fachmann ein Motiv hatte, die vorbenutzte Ionenfalle zu vermessen, oder ob er dies tatsächlich getan und damit von der in ihr verwirklichten Abweichung von der Idealgeometrie Kenntnis genommen hat. Was zählt ist einzig die - nachgewiesene - Möglichkeit, von dieser Abweichung Kenntnis zu erlangen.

Hinzu kommt im vorliegenden Fall, daß die Übereinstimmung des Gegenstandes der Vorbenutzung mit dem Patentgegenstand keineswegs als zufällig angesehen werden kann. Der Fachmann, der sich im Besitz eines von der Firma Finnigan gelieferten Quistors befand, war nicht nur in der Lage, dessen Form und inneren Aufbau zu erkennen, sondern wußte (spätestens unter Zuhilfenahme des mitgelieferten Handbuchs) eben auch um dessen Funktion und Anwendung bei der Aufnahme von Massenspektren von Gasen oder Gasgemischen. Der vorbenutzte Quistor besaß damit exakt dieselbe Funktion wie der im Patent definierte Quistor. Demzufolge erfüllten bereits die ohne größere technische Schwierigkeiten durchführbare Anfertigung einer 1 : 1 Kopie eines gekauften Quistors und seine bestimmungsgemäße Verwendung den wesentlichen, sich auf die vorteilhafte Geometrie beziehenden Teil der beanspruchten Lehre. Eine derartige Kopie des Quistors an die an sich übliche Alternative des externen Einführens der Ionen anzupassen, hätte sich bei entsprechendem Bedarf ohne weiteres angeboten und den Fachmann unmittelbar zu den Gegenständen der Ansprüche 1 und 2 des Hauptantrages geführt, zumal es a priori keinen funktionalen technischen Zusammenhang zwischen der Geometrie des Quistors und der Art und Weise der Bereitstellung der Ionen gibt.

5.1.5. Zusammenfassend stellt die Kammer fest, daß es unter den Umständen des vorliegenden Falls für die Beurteilung der Patentfähigkeit des Gegenstandes der Ansprüche 1 und 2 des Hauptantrags nicht darauf ankommt, ob der Fachmann ein Motiv gehabt hätte, den offenkundig vorbenutzten Quistor näher zu untersuchen und dabei z. B. genau zu vermessen. Ebensowenig entscheidend ist die Tatsache, daß dem vorbenutzten Quistor an sich kein Hinweis auf den Parameter Q und die mit dem beanspruchten Bereich gegebene geschlossene Lehre einer gezielten Abweichung von der Idealgeometrie zum Zweck einer Verbesserung des Auflösungsvermögens des Massenspektrometers zu entnehmen war. Entscheidend ist vielmehr, daß der Fachmann den offenkundig vorbenutzten Quistor problemlos nachbauen konnte, und daß er ihn für denselben Zweck der massenspektroskopischen Untersuchungen verwendet hätte. Damit arbeitete er aber zwangsläufig in dem beanspruchten Bereich für den Parameter Q.

Die Ansprüche 1 und 2 des Hauptantrages ergeben sich somit in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik und erfüllen daher nicht die Erfordernisse der Artikel 52 (1) und 56 EPÜ.

5.2. Erster Hilfsantrag

5.2.1. Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern (vgl. hierzu z. B. T 170/87, ABl. EPA 1989, 441; T 857/91, "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 3. Auflage 1998, 186; T 597/92, ABl. EPA 1996, 135) kann mit dem Instrument eines Disclaimers, der, wie im vorliegenden Fall, keine Stützung in den ursprünglichen Unterlagen findet und nicht dem Ausschluß einer zufälligen Überschneidung mit dem Stand der Technik dient, eine naheliegende Lehre nicht erfinderisch gemacht werden.

Im vorliegenden Fall stellt die nachgewiesene offenkundige Vorbenutzung eben keine zufällige Übereinstimmung mit dem Patentgegenstand dar, sondern bildet vielmehr den nächstliegenden Stand der Technik und dient damit dem Fachmann als Ausgangspunkt für weitergehende Überlegungen. Unter diesen Umständen kann der vorgeschlagene Disclaimer prinzipiell nicht das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit begründen.

Wie vorstehend ausgeführt, war dem Fachmann vor dem Prioritätstag des vorliegenden Patents nicht nur die Kenntnis der Idealform einer Quistorgeometrie, sondern auch die Kenntnis von der im offenkundig vorbenutzten Quistor verwirklichten Abweichung von der Idealgeometrie zuzurechnen. Es bot sich damit dem Fachmann unmittelbar an, die grundlegenden Eigenschaften dieser Quistoren im Hinblick auf die Aufnahme von Massenspektren, wie z. B. das erzielbare Auflösungsvermögen, zu vergleichen. Im Hinblick darauf, daß die Abweichung von der Idealgeometrie in der Verlängerung des Abstandes z der Endelektroden bestand, mußten bei beobachteten Unterschieden in den Linienformen der gemessenen Massenspektren auch Abstände der Endelektroden sowohl zwischen dem Idealwert z0 und dem im vorbenutzten Quistor vorgefundenen Abstand z als auch in der unmittelbaren Umgebung des Letzteren das unmittelbare Interesse des Fachmanns wecken. Damit lag es aber für den Fachmann nahe, ausgehend vom Gegenstand der offenkundigen Vorbenutzung auch Quistoren mit Geometrien in Betracht zu ziehen, für die der Parameter Q innerhalb des beanspruchten Bereichs liegt und die nicht vom Disclaimer erfaßt sind.

Die Ansprüche 1 und 2 des ersten Hilfsantrages erfüllen somit ebenfalls nicht die Erfordernisse der Artikel 52(1) und 56 EPÜ.

5.3. Zweiter Hilfsantrag

5.3.1. Die zusätzlich in die Ansprüche 1 und 2 dieses Antrags aufgenommenen Merkmale definieren solche Abweichungen von der Idealgeometrie, bei denen die als Rotationshyperboloide ausgebildeten Elektroden gemeinsame Asymptoten (wie im Idealfall, wenn auch mit gegenüber der Idealgeometrie geänderter Steigung) aufweisen. Demgegenüber führt die bei dem offenkundig vorbenutzten Quistor verwirklichte Verzerrung von der Idealgeometrie dazu, daß sich die Ring- und Endelektroden verschiedenen, zueinander parallel verschobenen Asymptoten anschmiegen. Eine Anregung zu der nunmehr beanspruchten Quistorgeometrie ist damit weder dem Gegenstand der offenkundigen Vorbenutzung noch dem druckschriftlich nachgewiesenen Stand der Technik zu entnehmen.

5.3.2. Die Kammer teilt im übrigen nicht die von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung erstmals aufgeworfenen Bedenken, ob die beanspruchte Wirkung hinsichtlich einer Verbesserung des Auflösungsvermögens tatsächlich im gesamten beanspruchten Bereich für Q auftritt.

Nach Auffassung der Kammer geben die vorliegenden Patentansprüche eine ausreichend konkrete Definition der Art der Verzerrung der Quistorgeometrie. Die Beschwerdegegnerin hat darüber hinaus in der Verhandlung hinreichend plausibel gemacht, daß für ein Massenspektrometer des beanspruchten Typs die beobachtete Linienbreite unmittelbar von der Zeitdauer abhängt, die die Ionen zum Austritt aus dem Quistor benötigen, und daß im gesamten beanspruchten Bereich für Q eine Verkürzung dieser Zeitdauer zu erwarten ist. Dies gilt theoretisch auch für den Wert Q = 0. Daß dieser singuläre Wert in der Praxis nicht realisierbar ist, ist für den fachkundigen Leser des Patents ohne weiteres erkennbar, stellt jedoch die Allgemeingültigkeit der beanspruchten Lehre nicht grundsätzlich in Frage. Die Tatsache, daß die physikalische Erklärung für den beobachteten Effekt der Verbesserung der Form der Spektrallinien erst nach dem Anmeldetag des Patents gefunden wurde, steht dem Patent nicht entgegen, da es die konkreten Maßnahmen zur Erzielung des gewünschten Effekts hinreichend deutlich und vollständig offenbart.

Demgegenüber sind die von der Beschwerdeführerin vorgetragenen Bedenken rein spekulativer Natur. Die Kammer weist in diesem Zusammenhang darauf hin, daß die Gegenstände der vorliegenden Ansprüche identisch mit dem Inhalt des Anspruchs 3 des erteilten Patents sind, so daß es der Beschwerdeführerin freigestanden hätte, ihre Bedenken bereits in einem wesentlich früheren Verfahrensstadium zu substantiieren.

Der vorliegende Sachverhalt unterscheidet sich grundlegend von dem der Entscheidung T 939/92 (ABl. EPA 1996, 309) zugrundeliegenden Sachverhalt, bei dem sich das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit für eine Vielzahl beanspruchter chemischer Verbindungen auf deren herbizide Wirkung stützen sollte aber begründete Zweifel bestanden, daß alle beanspruchten Verbindungen diese Wirkung gehabt hätten, und ein Zusammenhang zwischen Wirkung und Struktur nicht vorhersagbar war.

5.3.3. Aus den dargelegten Gründen ist die Kammer der Auffassung, daß die Gegenstände der Ansprüche des zweiten Hilfsantrages neu sind und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen.

Der zweite Hilfsantrag ist daher gewährbar.

5.4. Auch wenn die Vorlage von Fragen an die Große Beschwerdekammer als nachrangiger Antrag gestellt ist, möchte die Kammer aus Gründen der Vollständigkeit darauf hinweisen, daß aufgrund der Tatsache, daß der offenkundig vorbenutzte Quistor ohne weiteres analysierbar und reproduzierbar war, die seine Geometrie beschreibenden Parameter nicht als "verborgene Merkmale" anzusehen sind. Die beiden zur Vorlage formulierten Fragen betreffen damit gar nicht den vorliegenden Sachverhalt, so daß ihre Vorlage schon aus diesem Grund abzulehnen gewesen wäre. Im übrigen ist die Kammer der Auffassung, daß die genannten Fragen bereits erschöpfend durch die Entscheidung G 1/92 (vgl. dazu auch Punkt 3 der Begründung) beantwortet sind.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent gemäß dem zweiten Hilfsantrag aufrechtzuerhalten.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité