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  3. T 0336/96 (Schaber/SCHULMEISTRAT) 11-09-1997
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T 0336/96 (Schaber/SCHULMEISTRAT) 11-09-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T033696.19970911
Date de la décision
11 September 1997
Numéro de l'affaire
T 0336/96
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90108398.0
Classe de la CIB
B65G 45/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 60.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber

Nom du demandeur
Schulmeistrat, Hans-Dieter
Nom de l'opposant
IFT Industrie- und Fördertechnik GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100 1973
European Patent Convention Art 123 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 112 1973
Mot-clé

Klarheit - kein Einspruchsgrund

Ausführbarkeit der Offenbarung - bejaht

Antrag der nicht beschwerdeführenden Partei - stattgegeben

Vorlage an die Große Beschwerdekammer - zurückgewiesen

Erfinderische Tätigkeit - bejaht

Clarity - no ground for opposition

Sufficiency of disclosure (yes)

Request of the party, which is not appellant - allowed

Referral to the Enlarged Board of Appeal (no)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0271/84
G 0009/92
T 0752/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1495/09

Sachverhalt und Anträge

I. Auf den Gegenstand der europäischen Patentanmeldung Nr. 90 108 398.0 wurde das europäische Patent Nr. 450 133 erteilt. Der unabhängige Anspruch 1 des erteilten Patentes (nachstehend "erteilter Anspruch 1" genannt) lautet wie folgt:

"1. Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber, dessen Segment (2 - 7) einzeln mit Torsionsfedern (25 - 28) gegen den Fördergurt (8) verspannt und auf einer Traverse (33) auf dem Bandtraggerüst gelagert sind, wobei die Torsionsfedern (25 - 28) in einem Gehäuse eingeschlossen sind, das Lagerschalen (30) zur winkelverstellbaren Befestigung auf der Traverse (33) aufweist, wobei die Bogenwinkel der Lagerschalen (30) um die Traverse (33) einzeln ein- und feststellbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß für die tangential zu dem um eine Abwurftrommel (10) laufenden Gurt (8) angeordneten Segmente (2 - 7) eine Abstützung (56) vorgesehen ist, die in der Laufrichtung des Gurtes (8) angeordnet und derart um die Traverse (33) winkelverstellbar ist, daß sie einen die Torsionsfederauslenkung und die Mitnahme der Segmente (2 - 7) durch den Gurt (8) begrenzenden, gemeinsamen Anschlag (57) bildet."

II. Gegen dieses Patent wurde ein auf Artikel 100 (a), (b) und (c) EPÜ gestützter Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Die Einspruchsabteilung hielt mit ihrer am 13. Februar 1996 zur Post gegebenen Entscheidung das Patent in einer geänderten Fassung aufrecht. Der unabhängige Anspruch 1 dieser geänderten Fassung (nachstehend "aufrechterhaltener Anspruch 1" genannt) lautet wie folgt:

"Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber, dessen Winkelbleche aufweisenden und mit der freien Kante des kürzeren Schenkels des Winkelblechs gegen den Fördergurt (8) einwirkenden Segmente (2 - 7) einzeln mit Torsionsfedern (25 - 28) gegen den Fördergurt (8) verspannt und auf einer winkelverstellbaren Traverse (33) auf dem Bandtraggerüst gelagert sind, wobei die Torsionsfedern (25 - 28) in Gehäusen eingeschlossen sind, die Lagerschalen (30) zur winkelverstellbaren Befestigung auf der Traverse (33) aufweisen, wobei die Bogenwinkel der Lagerschalen (30) um die Traverse (3) einzeln ein- und feststellbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß für die tangential zu dem um eine Abwurftrommel (10) laufenden Gurt (8) angeordnete Segmente (2 - 7) eine Abstützung (56) vorgesehen ist, die in Laufrichtung des Gurtes (8) angeordnet und um die Traverse (33) winkelverstellbar ist, und einen die Bewegung der Segmente (2 - 7) gegen den Gurt (8) und die Mitnahme der Segmente (2 - 7) durch den Gurt (8) verhindernden, gemeinsamen Anschlag (57) bildet."

III. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 11. April 1996 unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt und diese am 12. Juni 1996 begründet.

IV. Während des Beschwerdeverfahrens wurde u. a. auf die folgenden Druckschriften hingewiesen:

D1: EP-A-90 985,

D7: US-A-4 633 999,

D8: DE-A-3 620 960.

V. Am 11. September 1997 ist mündlich verhandelt worden.

Während der mündlichen Verhandlung hat der Beschwerdegegner (Patentinhaber) einen unabhängigen Anspruch 1 (nachstehend "geltender Anspruch 1" genannt) vorgelegt, welcher wie folgt lautet:

"Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber, dessen aus Winkelblechen (11, 12) bestehenden und mit der freien Kante des kürzeren Schenkels des Winkelblechs (11) gegen den Fördergurt (8) einwirkenden Segmente (2 - 7) einzeln mit Torsionsfedern (24; 25 - 28) gegen den Fördergurt (8)an der Abwurftrommel (10) unterhalb der Abwurfparabel verspannt und auf einer winkelverstellbaren Traverse (33) auf dem Bandtraggerüst gelagert sind, wobei die Torsionsfedern (24; 25 - 28) in Gehäusen (29) eingeschlossen sind, die mit Lagerschalen (30) zur winkelverstellbaren Befestigung auf der Traverse (33) verschweißt sind und die Bogenwinkel der Lagerschalen {30) um die Traverse (33) einzeln ein- und feststellbar sind, wobei für die tangential zu dem um eine Abwurftrommel (10) laufenden Gurt (8) angeordneten Segmente (2 - 7) eine Abstützung (56) vorgesehen ist, die in Laufrichtung des Gurtes (8) angeordnet und um die Traverse (33) winkelverstellbar ist und einen die Torsionsfederauslenkung und somit die Auslenkmöglichkeit der Segmente (2 - 7) in Richtung auf den Gurt (8) begrenzenden und die Mitnahme der Segmente (2 - 7) durch den Gurt (8) verhindernden gemeinsamen Anschlag bildet."

VI. In bezug auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 (b) EPÜ hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) vorgetragen, daß der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 nicht hinreichend deutlich und ausführbar beschrieben sei. In diesem Zusammenhang hat die Beschwerdeführerin außerdem vorgetragen, daß die individuelle Einstellbarkeit der Bogenwinkel der Schaberelemente um die Traverse nicht damit vereinbar sei, daß ein gemeinsamer Anschlag für die Segmente vorgesehen ist, und daher die Erfindung nicht ausführbar sei.

Die Beschwerdeführerin hat außerdem vorgetragen, daß das Erfordernis des Artikels 100 (c) EPÜ insofern nicht erfüllt sei, als einige Merkmale, die sowohl im geltenden als auch im erteilten Anspruch 1 enthalten sind, ursprünglich nicht offenbart seien, und daß die den geltenden Anspruch 1 betreffenden Änderungen im Hinblick auf Artikel 84 und 123 (2) und (3) EPÜ sowie in Anbetracht der Entscheidung G 9/92, ABl. EPA 1994, 875 unzulässig seien.

In bezug auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 (a) EPÜ hat die Beschwerdeführerin vorgetragen, daß - ausgehend von der Druckschrift D7 im Hinblick sowohl auf die Druckschrift D1 als auch auf die Druckschrift D8 und auf das allgemeine Fachwissen - der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Der Beschwerdegegner hat den Ausführungen der Beschwerdeführerin widersprochen.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Außerdem beantragt sie, der Großen Beschwerdekammer die Frage vorzulegen, ob ein Patentanspruch auch dann gemäß Artikel 84 EPÜ als von der Beschreibung gestützt angesehen werden kann, wenn die einzige Beschreibungsstelle, auf die sich ein für eine angebliche Erfindung relevantes Merkmal bezieht, offensichtlich widersprüchlich ist und daß dieser Gesichtspunkt auch im Einspruchsbeschwerdeverfahren zu berücksichtigen ist, wenn der Anspruch geändert wurde.

VIII. Der Beschwerdegegner beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent aufgrund folgender Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 6, wie überreicht während der mündlichen Verhandlung;

- Beschreibung, Spalten 1 bis 6, wie überreicht während der mündlichen Verhandlung;

- Figuren 1 bis 7, wie erteilt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1

2.1. Das Merkmal, nach welchem die Segmente aus "Winkelblechen" bestehen, die mit der freien Kante des "kürzeren Schenkels des Winkelblechs" gegen den Fördergurt einwirken, definiert in impliziter aber eindeutiger Weise einen "längeren Schenkel" des Winkelbleches.

2.2. Der Ausdruck "für die tangential zu dem um eine Abwurftrommel laufenden Gurt angeordneten Segmente", welcher sowohl im erteilten als auch im geltenden Anspruch 1 enthalten ist, ist im Zusammenhang mit den Merkmalen auszulegen, nach welchen "[die] aus Winkelblechen bestehenden und mit der freien Kante des kürzeren Schenkels des Winkelblechs gegen den Fördergurt einwirkenden Segmente einzeln mit Torsionsfedern gegen den Fördergurt an der Abwurftrommel unterhalb der Abwurfparabel verspannt [sind]" und "[die Abstützung] einen ... die Mitnahme der Segmente durch den Gurt verhindernden gemeinsamen Anschlag bildet".

Dieser Ausdruck besagt, daß jedes Segment insgesamt - und insbesondere der längere Schenkel des Winkelbleches jedes Segmentes - tangential an dem der Abwurftrommel aufliegenden Fördergurt anzuordnen ist, so wie es in den Figuren 3 und 7 eindeutig gezeigt wird. Aus den Angaben, daß die Mitnahme der Segmente durch den Anschlag verhindert wird und die Segmente sich unterhalb der Abwurfparabel befinden, kann man herleiten, daß die Segmente des Förderbandabstreifers im unteren Bereich der Abwurftrommel angeordnet werden. Mit anderen Worten, bei Verschleiß des kürzeren Schenkels eines Winkelbleches würde der pfeilartig geschärfte (tangential angeordnete) längere Schenkel des Winkelbleches - wenn der Anschlag nicht vorhanden wäre - in den Fördergurt einstechen und dann durch die Tangentialkräfte, die der Fördergurt - aufgrund seiner Bewegungsrichtung - auf das Segment ausübt, mitgerissen werden ("Mitnahme der Segmente durch den Gurt").

Die Auslegung dieses Ausdruckes steht im Einklang mit der Beschreibung der ursprünglich eingereichten Anmeldung (siehe Seite 4, Zeile 34 bis Seite 5, Zeile 6 in Verbindung mit der Figur 7 sowie Seite 3, Zeile 29 bis Seite 4, Zeile 2). Während der mündlichen Verhandlung am 11. September 1997 hat der Beschwerdegegner diese Auslegung vorgebracht und ihr zugestimmt.

2.3. Das Merkmal, nach welchem "[die Abstützung] in Laufrichtung des Gurtes angeordnet [ist]", ist sowohl im geltenden als auch im erteilten Anspruch 1 enthalten und besagt, daß die Abstützung (bzw. der Anschlag) sich - in der Laufrichtung des Fördergurtes gesehen - im Bereich hinter dem Eingriff des Abstreifers befindet, d. h. daß sie zwischen Abstreifer und Fördergurt angeordnet ist, damit sie ihre Funktion auch ausüben kann.

2.4. Im Merkmal, nach welchem "[der durch die Abstützung gebildete Anschlag] die Torsionsfederauslenkung und somit die Auslenkmöglichkeit der Segmente in Richtung auf den Gurt [begrenzt]", tritt der Begriff "Torsionsfederauslenkung" auf, welcher sowohl im geltenden als auch im erteilten Anspruch 1 enthalten ist. Unter diesem Begriff ist die Bewegung der Segmente unter dem Einfluß der Vorspannung der Torsionsfeder zu verstehen, d. h. die Möglichkeit, daß jedes Segment eine gewisse Drehbewegung um die Achse der Torsionsfeder ausführt. Mit anderen Worten, das oben genannte Merkmal besagt, daß jedes Segment aufgrund der Vorspannung der Torsionsfeder bei Verschleiß des kürzeren Schenkels des Winkelbleches eine Bewegung in Richtung auf den Gurt ausführen kann, welche aber durch den Anschlag begrenzt werden kann.

Die Auslegung dieses Begriffes bzw. Merkmals steht im Einklang mit der Beschreibung der ursprünglichen Anmeldung (siehe Seite 4, Zeile 35 bis Seite 5, Zeile 6; Seite 9, Zeilen 4 bis 9).

2.5. Die Beschwerdeführerin hat während der mündlichen Verhandlung am 11. September 1997 eine andere Auslegung des Ausdrucks "tangential zu dem um eine Abwurftrommel laufenden Gurt angeordnete Segmente" und des Merkmals, nach welchem "die Abstützung einen die Mitnahme der Segmente durch den Gurt verhindernden gemeinsamen Anschlag bildet", vorgebracht. Sie hat nämlich vorgetragen, daß gemäß dem Wortlaut des Anspruchs 1 die Schabersegmente so anzuordnen seien, daß die Abstreifkante des kürzeren Schenkels des Winkelbleches - in der Laufrichtung des Fördergurtes gesehen - nach der Drehachse der Torsionsfeder liege, derart, daß die Bewegung der Schabersegmente durch den Mitnahmeeffekt des Fördergurtes ein Entfernen der Schabersegmente bewirke, und daß der diese Bewegung begrenzende Anschlag hinter der Abwurftrommel und den Gabelzinken der Schabersegmente derart angeordnet sei, daß die Bewegung der Torsionsfedern "aus einer Ruhelage heraus" begrenzt werde. Unter dem Begriff "Torsionsfederauslenkung" sei eine Bewegung zu verstehen, durch welche die Torsionsfedern aus einer Ruhelage in eine vorgespannte Lage gebracht werden.

Die Beschwerdeführerin hat sich bei diesen Überlegungen auf die folgende Passage in der Beschreibung der ursprünglich eingereichten Anmeldung (Seite 4, Zeilen 32 bis 34) bezogen: "Es empfiehlt sich jedoch, die Vorspannung nunmehr besser eingestellter Torsionsfeder der Vorspannung zu begrenzen" (sic).

Abgesehen davon, daß diese Passage an sich schon nicht klar ist, stellt die Kammer fest, daß diese Auslegung dem Wortlaut des geltenden Anspruchs 1 insofern widerspricht, als "[die Abstützung] die Torsionsfederauslenkung ... der Segmente in Richtung auf den Gurt [begrenzt]" (Hervorhebung hinzugefügt). Darüber hinaus widerspricht diese Auslegung der gesamten Beschreibung des in Zusammenhang mit den Figuren beschriebenen Ausführungsbeispiels, aus welcher ein Fachmann in eindeutiger Weise verstehen kann, daß die Segmente gegen den Fördergurt derart verspannt sind, daß die freie Kante 11 des kürzeren Schenkels des Winkelbleches gegen den Gurt 8 eingreift und der längere Schenkel 12 und die Zinken 15 tangential an dem der Abwurftrommel aufliegenden Gurt 8 angeordnet sind, und daß die Abstützung 56, 57 zwischen dem Fördergurt und den Segmenten angeordnet ist.

Dazu kommt noch, daß die Passage, auf welche sich die Beschwerdeführerin bezogen hat, in Verbindung mit den im gleichen Absatz ihr folgenden Sätzen auszulegen ist, die wie folgt lauten: "Das geschieht mit den Merkmalen des Anspruches 2. Der hierbei vorgesehene gemeinsame Anschlag der Schabersegmente begrenzt die Auslenkmöglichkeiten der Schabersegmente. Dadurch wird einerseits ein Verschleißausgleich ohne Nachstellen der Lagerschalen über einen gewissen Bereich möglich, andererseits aber verhindert, daß die Schaber in Laufrichtung des Gurtes mitgerissen werden können" (vgl. die ursprüngliche Beschreibung, Seite 4, Zeile 34 bis Seite 5, Zeile 6).

Obwohl die oben genannte Passage - wie bereits angedeutet - nicht deutlich ist, geht aber aus den gesamten Unterlagen der Anmeldung und der Patentschrift eindeutig hervor, was unter "Torsionsfederauslenkung" bzw. "Auslenkmöglichkeiten" der Segmente im technischen Zusammenhang mit den in den ursprünglichen Unterlagen beschriebenen Abstreifer zu verstehen ist und wie die Abstützung anzuordnen ist (siehe hierzu den vorstehenden Abschnitt 2.4).

Die Beschwerdeführerin hat den Begriff "Torsionsfederauslenkung" und die oben genannte Passage auf Seite 4, Zeilen 32 bis 34 der ursprünglichen Beschreibung vollkommen isoliert betrachtet uns sie ohne Basis in der ursprünglichen Unterlagen ausgelegt. Die Kammer kann daher der von der Beschwerdeführerin vorgelegten Auslegung nicht zustimmen.

3. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 (b) EPÜ

3.1. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, daß die Ausdrücke "Mitnahme der Segmente durch den Gurt" und "tangential zu dem ... Gurt", unklar seien und daher den Fachmann, der die Erfindung auszuführen hat, verwirren würden. Darüber hinaus würden diese unklaren Ausdrücke den Umfang des durch das Patent verliehenen Ausschließungsrecht verwässern und daher "[könnten sie] im Anspruch eines erteilten europäischen Patents auch dann nicht hingenommen werden, wenn der Beschreibung eine ausführbare Ausführungsform zu entnehmen wäre..." (siehe Schreiben vom 10. Juni 1996, Seite 9).

Die Kammer kann diesem Argument der Beschwerdeführerin nicht folgen, weil es sich auf die Klarheit des Anspruchs (Artikel 84 EPÜ) und nicht auf die ausreichende Offenbarung der Erfindung in der Patentschrift (Artikel 100 (b) EPÜ) bezieht. Im vorliegenden Fall offenbart das Patent in ausführlicher Weise, wie die Abstützung anzuordnen ist (siehe hierzu die vorstehenden Abschnitte 2.3 und 2.4) und zwar so, daß ein Fachmann die Erfindung ausführen kann (vgl. die Figuren). Da die Klarheit der erteilten Ansprüche kein Einspruchsgrund ist, kann das Einspruchsverfahren primär nicht der Beseitigung eventueller Unklarheiten dienen. Wenn ein Anspruch eines erteilten Patentes unklare Ausdrücke enthält, sind die Beschreibung und die Zeichnungen zur Auslegung dieser Ausdrücke heranzuziehen. Die Auslegung eines unklaren Begriffes (im Einspruchsverfahren) ist aber auch für die Festlegung des Gegenstandes des Schutzbegehrens erforderlich, um u. a. zu prüfen, ob dieser Gegenstand neu ist bzw. auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht. Im vorliegenden Fall ist die Festlegung des Gegenstandes des Schutzbegehrens eindeutig möglich (siehe hierzu die vorstehenden Abschnitte 2.1 bis 2.4).

3.2. Nach Auffassung der Beschwerdeführerin sei der die Bewegung der Segmente in Richtung auf den Gurt begrenzende gemeinsame Anschlag nicht mit der individuellen Einstellbarkeit der Lagerschalen kompatibel. Wenn die Winkellage der Lagerschale bzw. der Segmente unterschiedlich voneinander wäre, könnten einige Segmente so eingestellt sein, daß ihre Bewegung in Richtung auf den Gurt nicht begrenzt wird. Daher sei die Erfindung im Patent insofern nicht ausreichend offenbart, als das erwünschte Ergebnis (Verhinderung der Mitnahme des Segmentes und der Beschädigung des Gurtes) bei bestimmten Winkellagen der Segmente nicht erreicht werden könne.

Die Kammer kann auch diesem Argument nicht folgen, weil der Fachmann mit einfachen Versuchen ermitteln kann, wie die einzelnen Segmente und die Abstützung einzustellen sind, damit das erwünschte Ergebnis auch erreicht wird. Selbst wenn es aufgrund des Informationsgehaltes der Patentschrift theoretisch möglich wäre, die Segmente so einzustellen, daß das erwünschte Ergebnis nicht erreicht wird, würde der Fachmann diese Möglichkeit nicht in Betracht ziehen, weil sie technisch nicht sinnvoll ist.

3.3. Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 (b) EPÜ steht somit der Aufrechterhaltung des Patentes nicht entgegen.

4. Zulässigkeit des geltenden Anspruchs 1 im Hinblick auf Artikel 100 (c), 123 (2) und 123 (3) EPÜ, sowie im Hinblick auf die Frage der Bindung der Kammer an den Antrag der einzigen beschwerdeführenden Partei

4.1. Der geltende Anspruch 1 unterscheidet sich folgendermaßen vom erteilten Anspruch 1 (siehe die mit Fettdruck hervorgehobenen Passagen):

Die folgenden Merkmale sind hinzugefügt worden:

(i) Die Segmente bestehen aus Winkelblechen und wirken mit der freien Kante des kürzeren Schenkels des Winkelbleches gegen den Fördergurt ein,

(ii) die Segmente sind gegen den Fördergurt an der Abwurftrommel unterhalb der Abwurfparabel verspannt,

(iii) die Traverse ist winkelverstellbar;

das Merkmal, nach welchem "die Torsionsfedern in einem Gehäuse eingeschlossen sind" ist durch das Merkmal ersetzt worden, nach welchem

(iv) "die Torsionsfedern in Gehäusen eingeschlossen sind";

das Merkmal, nach welchem "[das Gehäuse] Lagerschalen aufweist" ist durch das Merkmal ersetzt worden, nach welchem

(v) "[die Gehäuse] mit Lagerschalen verschweißt sind";

das Merkmal, nach welchem "[die Abstützung] derart um die Traverse winkelverstellbar ist, daß sie einen die Torsionsfederauslenkung und die Mitnahme der Segmente durch den Gurt begrenzenden, gemeinsamen Anschlag bildet" ist durch das Merkmal ersetzt worden, nach welchem

(vi) "[die Abstützung] um die Traverse winkelverstellbar ist und einen die Torsionsfederauslenkung und somit die Auslenkmöglichkeiten der Segmente in Richtung auf den Gurt begrenzenden und die Mitnahme der Segmente durch den Gurt verhindernden, gemeinsamen Anschlag bildet".

4.1.1. Die Merkmale (i), (ii), (v) und (vi) haben ihre Basis in der Beschreibung und in den Zeichnungen der ursprünglich eingereichten Anmeldung, (vgl. Seite 7, Zeilen 3 bis 10 und Figur 7 für das Merkmal (i); Seite 6, Zeile 34 bis Seite 7, Zeile 3 und Figur 3 für das Merkmal (ii); Seite 7, Zeile 34 bis Seite 8, Zeile 2 und Figur 7 für das Merkmal (v); und Seite 4, Zeile 35 bis Seite 5, Zeile 6 für das Merkmal (vi)).

Die Merkmale (iii) und (iv) haben ihre Basis im ursprünglichen Anspruch 1.

Daher verletzen diese Änderungen das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ nicht.

4.1.2. Nach dem Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 sind die Segmente (Pluralform) einzeln mit Torsionsfedern (Pluralform) verspannt, welche Torsionsfeder in einem Gehäuse (Singularform) eingeschlossen sind, das Lagerschalen (Pluralform) aufweist. Aus dem Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 geht also nicht deutlich hervor, ob ein gemeinsames Gehäuse für die Torsionsfedern aller Segmente oder ein Gehäuse für die Torsionsfeder eines jeden Segmentes vorhanden ist. Zur Auslegung des erteilten Anspruch 1 sind daher die Beschreibung und die Zeichnungen des Patentes heranzuziehen (Artikel 69 (1) EPÜ), aus welchen hervorgeht, daß jedem Segment eine Torsionsfeder zugeordnet ist, daß jede Torsionsfeder durch vier Federblöcke (25 bis 28) und einer Federbüchse 24. gebildet wird und daß die Federblöcke jeder Torsionsfeder in der Federbüchse eingeschlossen sind. Der erteilte Anspruch 1 war somit so auszulegen, daß jedem Segment eine Torsionsfeder, ein Torsionsfedergehäuse und eine Lagerschale zugeordnet ist. Aus diesen Gründen bewirkt die Änderung gemäß (iv) keine Erweiterung des Schutzbereiches (Artikel 123 (3) EPÜ).

Nach dem Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 bildet die Abstützung "einen die Torsionsfederauslenkung und die Mitnahme der Segmente ... begrenzenden ... Anschlag" (Hervorhebung hinzugefügt). Diese Angabe im erteilten Anspruch 1, für deren Auslegung die Beschreibung und die Zeichnungen des Patentes heranzuziehen sind, ist aufgrund des Ausdruckes "ein die Mitnahme der Segmente begrenzender Anschlag" nicht deutlich und widerspricht der Beschreibung des Patentes sowie der der ursprünglich eingereichten Anmeldung, welche deutlich zum Ausdruck bringen, daß die Mitnahme der Segmente nicht begrenzt, sondern einfach verhindert wird (vgl. die Patentschrift, Spalte 3, Zeilen 35 bis 42, sowie Spalte 6, Zeilen 3 bis 5. bzw. die ursprüngliche Beschreibung, Seite 4, Zeile 35 bis Seite 5, Zeile 6 sowie Seite 9, Zeilen 15 bis 17). Die Beseitigung eines solchen Widerspruches (d. h. die Änderung gemäß (vi): verhindern anstatt begrenzen) bewirkt keine Erweiterung des Schutzbereiches (Artikel 123 (3) EPÜ), vgl. die Entscheidung T 271/84, ABl. EPA 1987, 405, Abschnitt 2 (siehe hierzu den nachfolgenden Abschnitt 4.4.1).

4.2. Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 unterscheidet sich vom Gegenstand des ursprünglichen Anspruchs 1 nicht nur durch die Merkmale (i), (ii), (v) und (vi) sondern auch noch durch folgende Merkmale:

(vii) Die Bogenwinkel der Lagerschalen sind um die Traverse ein- und feststellbar;

(viii) für die tangential zu dem um eine Abwurftrommel laufenden Gurt angeordneten Segmente ist eine Abstützung vorgesehen, die in Laufrichtung des Gurtes angeordnet ist und um die Traverse winkelverstellbar ist.

4.2.1. Das Merkmal gemäß (vii) hat eine Basis in der ursprünglichen Beschreibung (vgl. Seite 8, Zeilen 2 bis 7).

Das Merkmal gemäß (viii), welches im Zusammenhang mit dem Merkmal gemäß (vi) zu betrachten ist, stützt sich auf den ursprünglichen Anspruch 2 und auf einige Passagen der ursprünglichen Beschreibung (vgl. Seite 6, Zeile 34 bis Seite 7, Zeile 3; Seite 9, Zeilen 6 bis 17).

Daher verletzen die Merkmale unter (vii) und (viii) das Erfordernis des Artikels 100 (c) EPÜ nicht.

4.3. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 6 sind mit den Ansprüchen 2. bis 6 des erteilten Patentes identisch.

Die Änderungen der Beschreibung dienen ihrer Anpassung an den geänderten Anspruch 1 (siehe Spalte 1 und Spalte 3, Zeilen 11 bis 14) sowie der Beseitigung eines Widerspruchs (siehe Spalte 3, Zeilen 33 und 34).

Diese Änderungen verletzen die Erfordernisse des Artikels 123 EPÜ nicht.

4.4. In den Fällen, in welchen nach einer Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung die Einsprechende die alleinige beschwerdeführende Partei ist, ist der Patentinhaber - als nicht beschwerdeführende Partei - primär darauf beschränkt, das Patent in der Fassung zu verteidigen, die der angefochtenen Zwischenentscheidung zugrunde liegt. Änderungen, die der Patentinhaber vorschlägt, können von der Kammer abgelehnt werden, wenn sie weder sachdienlich noch erforderlich sind, vgl. die Entscheidung G 9/92, ABl. EPA 1994, 875 (Abschnitt 16).

Im vorliegenden Fall, in welchem die Kammer in einer zur Ladung für die mündliche Verhandlung beigefügten Mitteilung gegen den aufrechterhaltenen Anspruch 1 Einwände erhoben hat, sind die in bezug auf die Fassung, die der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegt, vorgenommenen Änderungen insofern sachdienlich und erforderlich, als sie der Vermeidung einer Verletzung des Artikels 123 EPÜ dienen, siehe hierzu die Entscheidung T 752/93, vom 16. Juli 1996 (unveröffentlicht), Abschnitte 2.3 und 2.4.

4.4.1. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, daß ihre Lage dadurch verschlechtert werde (reformatio in peius), daß der Ausdruck "begrenzen" anstatt des Ausdruckes "verhindern" verwendet wird, d. h. dadurch, daß im geltenden Anspruch 1 das Merkmal gemäß (vi) das im aufrechterhaltenen Anspruch 1 enthaltene Merkmal ersetzt hat, nach welchem "[die Abstützung] einen die Bewegung der Segmente gegen den Gurt und die Mitnahme der Segmente durch den Gurt verhindernden ... Anschlag bildet". Darüber hinaus sei der Ausdruck "Bewegung der Segmente" mit einem dynamisches Vorgehen zu verknüpfen, wobei die Ausdrücke "Torsionsauslenkung" und "Auslenkmöglichkeit" (der Segmente) etwas statisches darstellen würden. Daher sei der Schutzbereich des geltenden Anspruchs 1 gegenüber dem des aufrechterhaltenen Anspruchs 1 erweitert bzw. verschoben worden.

Die Kammer kann diesem Argument aus folgenden Gründen nicht folgen.

Im erteilten und im aufrechterhalten Anspruch 1 wird eine insofern einheitliche Terminologie verwendet, als jeweils nur ein Verb ("begrenzen" im erteilten Anspruch 1 und "verhindern" im aufrechterhaltenen) im Zusammenhang mit zwei scheinbar unterschiedlichen Phänomenen ("Torsionsfederauslenkung bzw. Bewegung der Segmente" und "Mitnahme der Segmente durch den Gurt") benutzt wird, nämlich einerseits "begrenzen" im Zusammenhang sowohl mit der "Torsionsfederauslenkung" als auch mit der "Mitnahme" (im erteilten Anspruch 1) und andererseits "verhindern" in Zusammenhang sowohl mit der "Bewegung" als auch mit der "Mitnahme" (im aufrechterhaltenen Anspruch 1).

Da es eindeutig aus der Beschreibung des Patentes sowie aus der der ursprünglich eingereichten Anmeldung hervorgeht, daß durch die Abstützung die "Torsionsfederauslenkung" begrenzt und die "Mitnahme" verhindert wird (siehe hierzu die Ausführungen in den vorstehenden Abschnitten 4.1.2 und 2.4), ist weder die Formulierung des erteilten Anspruchs 1 noch die des aufrechterhaltenen richtig.

Es ist außerdem darauf zu achten, daß das "Begrenzen" und das "Verhindern" die Ergebnisse der Anwendung derselben technischen Maßnahme sind, nämlich der Positionierung der Abstützung bzw. des Anschlages. Mit anderen Worten, wenn die Abstützung, die übrigens winkelverstellbar ist, sich in einer bestimmten Lage befindet, kann die aufgrund des Verschleißes der kürzeren Schenkel erfolgende und durch die Vorspannung der Torsionsfeder bedingte Drehbewegung der Segmente begrenzt werden. Dies hat zur Folge, daß sich die Segmente nicht vollständig verschleißen und deshalb die Mitnahme der Segmente durch den Gurt verhindert wird.

Deshalb wird durch die Folge der im Einspruchs- und Beschwerdeverfahren vorgenommenen Änderungen ("Torsionsfederauslenkung ... und ... Mitnahme ... begrenzen"; "Bewegung ... und ... Mitnahme verhindern"; "Torsionsfederauslenkung ... begrenzen ... und ... Mitnahme verhindern"), welche die durch den Anschlag erzielbaren Ergebnisse betreffen, weder der beanspruchte Gegenstand geändert noch der Schutzbereich erweitert oder verschoben. Durch diese Änderungen wird nur eine richtige und eindeutige Darstellung des ursprünglich offenbarten Gegenstandes angegeben.

5. Der Antrag auf Vorlage einer Frage an die Große Beschwerdekammer

Die von der Beschwerdeführerin formulierte Frage (siehe den vorstehenden Abschnitt VII) bezieht sich auf "eine Beschreibungsstelle, die ... offensichtlich widersprüchlich ist" und auf "ein für eine angebliche Erfindung relevantes Merkmal". Die Beschwerdeführerin hat während der mündlichen Verhandlung vorgetragen, daß im vorliegenden Fall die widersprüchliche Beschreibungsstelle die Passage auf Seite 4, Zeilen 32 bis 34 der ursprünglichen Anmeldung bzw. das relevante Merkmal das Merkmal (vi) betrifft.

Die formulierte Frage stellt nach Auffassung der Kammer keine Rechtsfrage dar, sondern eine Tatsachenfrage, d. h. eine Frage, die im wesentlichen aus den Umständen des einzelnen Falles zu beantworten ist. Darüber hinaus ist - wie nachstehend dargelegt - die Antwort auf diese Frage für den vorliegenden Fall nicht maßgebend.

Aus der angegebenen Passage der ursprünglichen Anmeldung wurde der folgende Satz in Spalte 3, Zeilen 33 und 34 des erteilten Patentes abgeleitet: "Erfindungsgemäß ist die Vorspannung eingestellter Torsionsfedern begrenzt". Dieser Satz bzw. die oben genannte Passage stellt aber nicht "die einzige Beschreibungsstelle" dar, auf die sich das "für die ... Erfindung relevante Merkmal" bezieht. Wie bereits in den vorstehenden Abschnitten 2.4 und 2.5 dargelegt worden ist, stützt sich das Merkmal (vi) auf den ursprünglichen Anspruch 2, auf die Sätze, welche der in Frage stehenden Passage folgen (vgl. die ursprüngliche Beschreibung, Seite 4, Zeile 34 bis Seite 5, Zeile 6 bzw. die Beschreibung des erteilten Patentes, Spalte 3, Zeilen 35 bis 42) und auf die gesamte Beschreibung des Ausführungsbeispiels.

Darüber hinaus enthalten die geltenden Beschreibungsunterlagen, auf welche sich der Antrag des Beschwerdegegners bezieht, den Satz, welchen die Beschwerdeführerin als widersprüchlich betrachtet nicht mehr, vgl. den vorstehenden Abschnitt 4.3.

Daher sieht die Kammer keinen Grund, dem Antrag der Beschwerdeführerin auf Vorlage dieser Frage an die Große Beschwerdekammer stattzugeben.

6. Neuheit

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist nach Auffassung der Beschwerdekammer neu im Sinne von Artikel 54 EPÜ. Die Neuheit wurde während des Beschwerdeverfahrens nicht bestritten.

7. Der nächstkommende Stand der Technik

7.1. Der nächstkommende Stand der Technik entspricht nach Auffassung der Kammer einem Förderbandabstreifer, bei welchem die Schaber tangential an dem der Abwurftrommel aufliegenden Gurt eingesetzt werden (siehe hierzu den vorstehenden Abschnitt 2.2). Auf Förderbandabstreifer dieser Art bezieht sich die Beschreibung des Patentes (vgl. Spalte 2, Zeilen 1 bis 47) bzw. der ursprünglichen Anmeldung (vgl. Seite 2, Zeile 27 bis Seite 4, Zeile 2). Nach Angaben des Beschwerdegegners werden Förderbandabstreifer dieser Art als bekannt vorausgesetzt.

7.2. Bei einem Förderbandabstreifer dieser Art kann es durch die tangentiale Anordnung der Schaber vorkommen, daß die Schabersegmente in Längsrichtung des Gurtes mitgezogen bzw. mitgerissen werden, was zur Beschädigung des Gurtes führen kann (siehe insbesondere die Beschreibung des Patentes, Spalte 2, Zeilen 37 bis 47 bzw. der ursprünglichen Anmeldung, Seite 3, Zeile 29 bis Seite 4, Zeile 2).

8. Aufgabe und Lösung

8.1. Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 unterscheidet sich vom nächstkommenden Stand der Technik mindestens durch die oben genannten Merkmale (viii) und (vi), vgl. die vorstehenden Abschnitte 4.2 und 4.1.

8.2. Durch die Anordnung eines Anschlages (Merkmale (viii) und (vi)) bleibt einerseits bei Verschleiß des kürzeren Schenkels des Winkelbleches eines jeden Schabersegmentes eine Bewegung (Auslenkmöglichkeit bzw. Torsionsauslenkung) der Schabersegmente in Richtung auf den Gurt in einem gewissen Bereich möglich, andererseits wird aber diese Bewegung begrenzt. Dadurch kann verhindert werden, daß bei Verschleiß des kürzeren Schenkels eines Winkelbleches der pfeilartig geschärfte längere Schenkel des Winkelbleches in den Fördergurt einsticht und durch die Tangentialkräfte, die der Fördergurt auf das Segment ausübt, in Laufrichtung des Gurtes mitgerissen wird ("Mitnahme der Segmente durch den Gurt").

Durch den Förderbandabstreifer nach dem geltenden Anspruch 1 können somit die im vorstehenden Abschnitt 7.2. erwähnten Nachteile des Förderbandabstreifer nach dem Stand der Technik verhindert werden.

9. Erfinderische Tätigkeit

9.1. Keine der Druckschriften, auf welche die Beschwerdeführerin hingewiesen hat, bezieht sich auf einen Förderbandabstreifer, bei welchem die Schaber tangential an dem der Abwurftrommel aufliegenden Gurt eingesetzt werden (siehe hierzu den vorstehenden Abschnitt 2.2). Außerdem hat keine dieser Druckschriften eine Beziehung zu der erzielten Wirkung bzw. der zu lösenden Aufgabe (siehe den vorstehenden Abschnitt 8.2). Bereits dadurch, daß der Fachmann im vorliegenden Stand der Technik weder einen Hinweis auf die zu lösende Problematik, noch einen Hinweis auf einen um eine Traverse verstellbaren gemeinsamen Anschlag finden kann, welcher die Bewegung der einzelnen Segmente begrenzt, dürfte der Gegenstand des Anspruchs 1 sich nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergeben.

9.2. Die Druckschrift D7 (siehe insbesondere Figuren 1, 2, 4 bis 6 und 11) beschreibt einen Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber, bei welchem jedes Segment aus einem mit einer Spitze ("tip") 108 versehehen Schaber ("blade") 24 besteht, welcher mit der freien Kante der Spitze 108 gegen den Fördergurt 16 einwirkt, wobei jedes Segment mit einer Torsionsfeder 116/112 gegen den Gurt an der Abwurftrommel 12 unterhalb der Abwurfparabel angeordnet und auf einer winkelverstellbaren (siehe Spalte 8, Zeilen 22 bis 24) Traverse 20 gelagert ist, und wobei jede Torsionsfeder in einem Gehäuse 96 eingeschlossen ist. Bei diesem Förderbandabstreifer ist die Traverse 20 mittels zweier Bügel 34 und weiterer Torsionfedern 62/70/72 auf zwei Gehäusen ("housing") 50 derart gelagert, daß die Segmente durch diese weiteren Torsionsfedern 62/70/72 gegen den Fördergurt verspannt sind. Jedem Bügel 34 der Traverse 20 ist ein verstellbarer Anschlag 150 zugeordnet, der die Torsionsfederauslenkung der Traverse gegen den Gurt begrenzt. Die Drehbewegungen der Segmente um die Achse der Torsionsfeder 116/112 werden aber nicht begrenzt. Es ist zu bemerken, daß der Anschlag 150 im wesentlichen dazu dient, die Torsionsfedern 62/70/72 vorzuspannen (siehe Spalte 8, Zeilen 17 bis 34).

Dieser bekannte Abstreifer ist offensichtlich derart angeordnet, daß die Abstreifkante jedes Segmentes - in der Laufrichtung des Fördergurtes gesehen - hinter einer Linie liegt, die die Achse der Abwurftrommel 12 und die Achse der Torsionsfedern 116/112 verbindet (siehe insbesondere Spalte 8, Zeilen 29 bis 34). Bei diesem Abstreifer bewirken die Tangentialkräfte, die der Fördergurt auf die Schabersegmente ausübt, eine Drehbewegung der Schaber, die die Schabersegmente vom Gurt entfernt. Die die "Mitnahme der Segmente durch den Gurt" betreffende Problematik tritt bei diesem Abstreifer nicht auf.

9.3. Die Druckschrift D1 beschreibt (siehe insbesondere Figuren 7 bis 9) einen Förderbandabstreifer mit segmentiertem Schaber, bei welchem jedes Segment aus einem Blech besteht, welches mit seiner freien Kante gegen den Fördergurt 1 einwirkt, wobei jedes Segment einzeln mit einer Torsionsfeder 8' gegen den Fördergurt verspannt und auf einer Traverse 2 auf dem Bandtraggerüst gelagert ist, wobei jede Torsionsfeder in einem Gehäuse eingeschlossen ist, welches mit einer Lagerschale 11 verbunden ist und wobei der Bogenwinkel jeder Lagerschale 11 um die Traverse 2 einzeln ein- und feststellbar ist. Dieser bekannte Abstreifer ist derart angeordnet, daß die Abstreifkante 14 jedes Segmentes sich -in der Laufrichtung des Förderbandes gesehen - hinter der Drehachse der entsprechenden Torsionsfeder befindet. Mit anderen Worten: Die Abstreifkante liegt hinter dem Fußpunkt des von dem Federgelenk (8) auf die Unterseite des Fördergurtes gefällten Lotes (siehe Seite 6, Zeilen 20 bis 27). Wenn die Kraft, die der Fördergurt auf das Segment ausübt, größer als die Vorspannung der Torsionsfeder ist, wird eine Drehbewegung des Segmentes um das Federgelenk 8 gegen die Vorspannung der Torsionsfeder hervorgerufen, durch welche Drehbewegung die Abstreifkante sich vom Fördergurt entfernt, so daß auch bei diesem Abstreifer eine Beschädigung des Gurtes durch die Schaber - im Sinne des angefochtenen Patentes - unwahrscheinlich ist.

9.4. Die Beschwerdeführerin ist bei ihren Ausführungen bezüglich der erfinderischen Tätigkeit von der Druckschrift D7 ausgegangen und hat vorgetragen, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 sich von dem Abstreifer nach dieser Druckschrift im wesentlichen durch die individuelle Verstellbarkeit der Schabersegmente (d. h. dadurch, daß die Torsionsfeder in Gehäusen eingeschlossen sind, die mit Lagerschalen zur winkelverstellbaren Befestigung auf der Traverse verschweißt sind, und die Bogenwinkel der Lagerschale um die Traverse einzeln ein- und feststellbar sind) und durch den gemeinsamen Anschlag (d. h. durch die Merkmale (viii) und (vi)) unterscheide.

Sie hat darauf hinwiesen, daß die individuelle Verstellbarkeit der Schabersegmente aus der Druckschrift D1 bekannt sei. In bezug auf die Anordnung eines gemeinsamen Anschlages hat die Beschwerdeführerin auf die allgemeinen Kenntnisse des Fachmannes insofern hingewiesen, als Behälter (wie z. B. Sandkästen) mit mehreren Deckelklappen, die durch eine gemeinsame Stange geschlossen werden, sowie Schranken, die gemeinsam der Blockade mehrerer Fahrzeugen dienen, bekannt seien. In diesem Zusammenhang hat die Beschwerdeführerin auch auf die Druckschrift D8 insofern hingewiesen, als die Figur 4 dieser Druckschrift einen verstellbaren gemeinsamen Anschlag zeigt, der die Bewegung einer mittels einer Torsionsfeder 5 vorgespannten Schwinge 8 begrenzt.

Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, daß der Fachmann durch die Verknüpfung der aus den Druckschriften D1 und D8 bekannten Maßnahmen und der allgemeinen Fachkenntnisse mit dem aus der Druckschrift D7 bekannten Stand der Technik in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen würde.

9.4.1. Die Kammer kann diesem Argument der Beschwerdeführerin nicht folgen, weil das für die zu lösende Problematik wesentliche Merkmal, daß die Segmente des Abstreifers nach dem Anspruch 1 sich dazu eignen, "tangential zu dem um die Abwurftrommel laufenden Gurt" angeordnet zu werden, weder in der Druckschrift D7 noch in den Druckschriften D1 und D8 angesprochen ist. Mit anderen Worten: Selbst wenn die von der Beschwerdeführerin vorgeschlagene Verknüpfung von technischen Maßnahmen naheliegend wäre, würde diese Verknüpfung nicht zum beanspruchten Gegenstand führen.

Darüber hinaus liegt die Problematik des Verschließens von mit mehreren Klappen versehenen Behältern bzw. der Blockade von Fahrzeugen so weit vom technischen Gebiet, auf welchem sich das angefochtene Patent bezieht, entfernt, daß sie für den vorliegenden Fall nicht in Frage kommen kann.

Es wird außerdem festgestellt, daß bei dem in der Druckschrift D8 beschriebenen Abstreifer der Schraubenbolzen 31 als Anschlag für die den Befestigungsblock 9 tragende drehbare Schlinge 8 angesehen werden muß, nicht aber für die Segmente 19/20. Insoweit ist dieser Schraubenbolzen 31 nicht relevanter als der verstellbare Anschlag 150 des in der Druckschrift D7 beschriebenen Abstreifers.

Es ist auch zu bemerken, daß der Schraubenbolzen 31 im wesentlichen dazu dient, der ganzen Abstreiferanordnung die Vorspannung zu geben (siehe Spalte 5, Zeilen 44 bis 57), und nicht dazu, die Bewegung eines jeden Schabersegments um die Achse seiner Torsionsfeder zu begrenzen.

9.5. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ergibt sich somit für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik (Artikel 56 EPÜ).

10. Das Patent kann deswegen aufgrund des unabhängigen Anspruchs 1 und der abhängigen Ansprüche 2 bis 6, welche besondere Ausführungsarten der in diesem Anspruch 1 definierten Erfindung darstellen, aufrechterhalten werden. Dem Antrag des Beschwerdegegners kann somit stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Antrag auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer wird zurückgewiesen.

2. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

3. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 6, wie überreicht während der mündlichen Verhandlung;

- Beschreibung, Spalten 1 bis 6, wie überreicht während der mündlichen Verhandlung;

- Figuren 1 bis 7, wie erteilt.

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