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  2. T 0908/95 21-07-1997
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T 0908/95 21-07-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T090895.19970721
Date de la décision
21 July 1997
Numéro de l'affaire
T 0908/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92112045.7
Classe de la CIB
B23K 37/04
B25H 1/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 23.09 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Tisch, insbesondere Zuricht- und Schweisstisch

Nom du demandeur
DEMMELER MASCHINENBAU GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 115 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Einwendungen Dritter (unberücksichtigt)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 15. Juli 1992 angemeldete und am 19. Mai 1993 veröffentlichte europäische Patentanmeldung Nr. 92 112 045.7 wurde durch die am 23. Juni 1995 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung zurückgewiesen.

II. In dieser Entscheidung kam die Prüfungsabteilung zu dem Ergebnis, daß der Gegenstand des damals geltenden Anspruchs 1 aufgrund des Standes der Technik nach der Druckschrift EP-A-0 266 172 (D1) unter Einbeziehung des fachmännischen Wissens nicht als erfinderisch anzusehen sei.

III. Am 23. August 1995 hat die Anmelderin (Beschwerdeführerin) gegen diese Entscheidung unter gleichzeitiger Bezahlung der Gebühr Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 25. Oktober 1995 eingegangen.

IV. In einem Bescheid der Beschwerdekammer gemäß Artikel 110 (2) EPÜ vom 8. April 1997 hat die Beschwerdekammer zusätzlich zu der Druckschrift D1 noch auf das "Taschenbuch für den Maschinenbau, Dubbel, 14. Auflage, 1981, Seiten 369, 370" verwiesen und Hinweise bezüglich einer gewährbaren Fassung eines eingeschränkten Anspruchs 1 sowie der weiteren Unterlagen gegeben. Weiterhin hat sie im Zusammenhang mit einem am 19. März 1996 eingegangenen Schreiben eines "Dritten" (Firma Procon GmbH) festgestellt, daß die zur Anerkennung der von dem "Dritten" geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzung notwendigen Kriterien durch die vorgelegten Beweismittel nicht soweit substantiiert bzw. belegt seien, daß sie als gegeben anerkannt werden könnten, weshalb dieses Vorbringen somit derzeit unberücksichtigt bleiben müsse.

V. Die Beschwerdeführerin hat in Erwiderung auf diesen Bescheid neue Ansprüche 1 bis 4 sowie eine neue Beschreibungseinleitung eingereicht und beantragt, das Patent mit folgenden Unterlagen zu erteilen:

Ansprüche 1 bis 4, eingegangen am 16. April 1997 mit der am 14. Juli 1997 beantragten Änderung im Anspruch 1,

Beschreibung: Seiten 1 bis 3, eingegangen am 17. April 1997 und Seiten 8 (ab Zeile 8) bis 13 in der ursprünglichen Fassung,

Zeichnungen: Figuren 1 bis 11 in der ursprünglichen Fassung.

VI. Der geltende Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"1. Tisch (1) mit Befestigungsmitteln, insbesondere Zuricht- und Schweißtisch, der mit über seine ganze Oberfläche verteilten, unmittelbar in der Tischplatte sowie seitlich angeordneten und unmittelbar zur Aufnahme von Spannelementen dienenden, zylindrischen Durchgangsbohrungen (9) versehen ist, die in einem gleichmäßigen Rastermaß angeordnet sind, dadurch gekennzeichnet, daß als Spannelemente Spannbolzen (14, 81), die sich an der Unterseite der Tischplatte abstützen, oder das Standrohr (52, 72) einer Schraubzwinge (51) durch die Durchgangsbohrungen (9) hindurchgreifen, daß an den Kanten der Tischplatte seitlich angeordnete, nach unten stehende Wangen (3, 4) mit den zylindrischen Durchgangsbohrungen (9) für die Spannelemente vorgesehen sind, und daß auf der Tischplatte (2) und/oder an den seitlichen Wangen (3, 4) im wesentlichen winkelförmig ausgebildete, als Befestigungsmittel dienende Stützen (10) mit wenigstens zwei im rechten Winkel zueinander verlaufenden Schenkeln (11, 12) lösbar befestigt sind, wobei in den Schenkeln (11, 12) ebenfalls zylindrische Bohrungen (9) und/oder langlochförmige Durchbrechungen (13) gleicher Breite vorgesehen sind."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 4 betreffen vorteilhafte Ausführungsformen der Vorrichtung nach dem Anspruch 1.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Änderungen

Im geltenden Anspruch 1 sind die Merkmale der ursprünglichen Ansprüche 1 bis 3 zusammengefaßt, wobei die weiteren im Anspruch 1 noch enthaltenen Teilmerkmale, nämlich die Verwendung von die Durchgangsbohrungen des Tisches durchgreifenden Spannelementen, die als sich an der Unterseite der Tischplatte abstützende Spannbolzen oder als Standrohr einer Schraubenzwinge ausgebildet sein können, den ursprünglichen Figuren 9 bzw. 5, 7 in Verbindung mit der ursprünglichen Beschreibung, Seite 5, Absatz 4 bzw. Seite 3, Absatz 5 zu entnehmen sind.

Die geltenden abhängigen Ansprüche 2 bis 4 entsprechen den ursprünglichen Ansprüchen 4 bis 6.

Die geltenden Ansprüche sind daher im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ nicht zu beanstanden.

3. Lehre des Anspruchs 1, Stand der Technik, Abgrenzung

Der Gegenstand nach dem Anspruch 1 umfaßt drei Hauptbestandteile, nämlich

a) den mit Tischplatte und seitlichen Wangen versehenen Tisch (1),

b) die als Spannbolzen (14, 81) oder als Schraubzwinge (51) mit Standrohr ausgebildeten Spannelemente, welche die Durchgangsbohrungen des Tisches durchgreifen,

c) die als Befestigungsmittel dienenden Stützen (10).

Die D1, von der im Oberbegriff des Anspruchs 1 ausgegangen wird, offenbart einen Tisch mit einer seitlich angeordneten Wange, wobei Spannelemente in Form von am Tisch angeschraubten Schraubstöcken vorgesehen sind. Die D1 offenbart weder die Verwendung von Spannbolzen oder Schraubzwingen als Spannelemente noch die Verwendung von als weitere Befestigungsmittel dienenden Stützen mit wenigstens zwei rechtwinklig zueinander verlaufenden Schenkeln.

Auch die weiteren Entgegenhaltungen (vgl. Abschnitt 4.1 der Entscheidung) offenbaren, soweit es sich um Tische mit Befestigungsmittel der im Oberbegriff des Anspruchs 1 aufgeführten Gattung handelt, weder die mehrseitig angeordneten Seitenwangen des Tisches noch als Spannbolzen oder Schraubzwingen ausgebildete Spannelemente der im Kennzeichen des Anspruchs 1 formulierten Art auf.

Der Anspruch 1 ist somit gegenüber dem Stand der Technik richtig abgegrenzt.

4. Neuheit

4.1. Insgesamt aufgedeckter Stand der Technik

Im Prüfungsverfahren sind zum Stand der Technik folgende Druckschriften diskutiert worden:

D1: EP-A-0 266 172

D2: DE-U-90 15 218

D3: Welding Journal 67 (1988), Januar No. 1, Seite 102.

Im Beschwerdeverfahren wurde amtsseitig (Bescheid der Beschwerdekammer vom 8. April 1997) noch die Druckschrift

D4: Taschenbuch für den Maschinenbau, Dubbel, 14. Auflage, 1981, Seiten 369, 370

als Stand der Technik ins Verfahren eingeführt.

In Einwendungen eines Dritten (Firma Procon GmbH) gemäß Artikel 115 (1) EPÜ wurde unter anderem auf eine angebliche offenkundige Vorbenutzung eines in der Firma Duewag benutzten Schweißtisches hingewiesen, der dem beanspruchten Gegenstand entgegenstehen soll. Die zur Anerkennung einer offenkundigen Vorbenutzung notwendigen Kriterien, insbesondere bezüglich der Zugänglichkeit für die Öffentlichkeit, aber auch die Angaben zum Ort, Zeitraum und Gegenstand der angeblichen Vorbenutzung sind durch die vorgelegten Beweismittel nicht soweit substantiiert bzw. belegt, daß sie als gegeben anerkannt werden könnten. Hierdurch nötige weitere Untersuchungen, gegebenenfalls eine Zeugenvernehmung, könnten nur im Zusammenwirken mit dem "Dritten" ausgeführt werden, was jedoch bei einer nicht im Verfahren befindlichen Partei nicht möglich ist. Das vorstehend genannte Vorbringen des Dritten muß somit unberücksichtigt bleiben.

Der von dem "Dritten" in einem weiteren Schreiben, eingegangen am 6. Mai 1997, vorgelegte druckschriftliche Stand der Technik (US-A-4 625 951, US-A-4 867 427, GB-A-563 435) wurde amtsseitig gemäß Artikel 114 (1) EPÜ überprüft. Diese Druckschriften gehen jedoch nicht in einer die Entscheidung im Ergebnis beeinflussenden Weise über den bereits im Verfahren befindlichen Stand der Technik hinaus, so daß sie ebenfalls unberücksichtigt bleiben.

4.2. Neuheit

Die Neuheit des Gegenstandes nach dem Anspruch 1 gegenüber der gattungsgemäßen Druckschrift D1 folgt aus den Ausführungen in obigem Abschnitt 3.

Die Druckschrift D2 betrifft einen Werktisch mit über seine ganze Oberfläche verteilten, in der Tischplatte angeordneten und zur Aufnahme des Standrohres (27) einer Schraubzwinge (Niederhalter 23) dienenden zylindrischen Durchgangsbohrungen (22). Vgl. hierzu insbesondere Figur 4, sowie den Text Seite 4, Absatz 3 und den Anspruch 7. An der Tischplatte sind keine nach unten stehenden Wangen vorgesehen und es sind auch keine winkelförmig ausgebildeten Stützen offenbart.

Die Druckschrift D3 zeigt einen Werktisch, dessen Tischplatte mit rechteckigen Durchgangsöffnungen versehen ist, die zur Aufnahme von Spannelementen dienen. Als Spannelemente werden unter anderem sich an der Unterseite der Tischplatte abstützende Spannbolzen und Schraubzwingen gezeigt, deren Standrohr durch die Öffnungen der Tischplatte hindurchgreift. Weiterhin sind als Befestigungsmittel dienende Stützen vorgeschlagen, die auf ihrer Oberseite V-förmig ausgebildete Abstützflächen aufweisen. Der bekannte Spanntisch unterscheidet sich im wesentlichen dadurch vom beanspruchten Gegenstand, daß keine zylindrischen Durchgangsbohrungen sowie keine nach unten stehenden Wangen vorgesehen sind. Darüber hinaus weisen die als Befestigungsmittel dienenden Stützen keine im rechten Winkel zueinander verlaufende Schenkel mit zylindrischen Bohrungen und/oder langlochförmigen Durchbrechungen auf.

In der D4 sind lediglich Bolzen und Stifte, unter anderem zur Lagesicherung von Verschraubteilen definiert. Angaben im Hinblick auf Werktische sind nicht vorhanden.

Der Gegenstand nach dem Anspruch 1 ist somit im Vergleich zum aufgedeckten Stand der Technik neu.

5. Erfinderische Tätigkeit

5.1. Aus den vorstehenden Abschnitten 3 und 4 folgt, daß keine der druckschriftlichen Vorveröffentlichungen einen mit Befestigungsmitteln versehenen Werktisch offenbart, der

a) an den Kanten der Tischplatte seitlich angeordnete nach unten stehende Wangen mit zylindrischen Durchgangsbohrungen aufweist und

b) an dem Stützen mit wenigstens zwei im rechten Winkel zueinander verlaufenden Schenkeln lösbar befestigt sind, an denen ebenfalls zylindrische Bohrungen und/oder langlochförmige Durchbrechungen vorgesehen sind.

Mittels der winkelförmig ausgebildeten, als Befestigungsmittel dienenden Stützen (10) ist es möglich, im Abstand von der Tischplatte bzw. der seitlichen Wange zu deren Flächen weitere parallel verlaufende Flächen zu schaffen, mittels derer auch sehr komplizierte Gestelle mit räumlich komplizierter Gestalt aufgebaut und am Tisch festgelegt werden können. Diese Stützen können in Weiterbildung der Erfindung auch hintereinanderliegend, d. h. mehrfach übereinander angeordnet werden, wobei wenigstens eine mit einem ihrer Schenkel am Tisch anliegt und mit diesem über die Spannelemente verbunden ist (vgl. Spalte 2, Zeilen 1 bis 10. der Anmeldungsbeschreibung). Hierdurch ist es möglich äußerst variable Festlegungsmöglichkeiten für die am Tisch aufzubauenden Geräte und Gestelle bereitzustellen.

5.2. Da solche winkelförmigen Stützen weder für sich noch in Verbindung mit Werktischen der in Rede stehenden Art dem Stand der Technik zu entnehmen sind, und im übrigen keinerlei ähnlich gestaltete Vorbilder für eine solche Gestaltung bekannt sind, ist die im Anspruch 1 der vorliegenden Anmeldung beanspruchte Merkmalskombination für einen Fachmann als nicht naheliegend zu bewerten.

Die Kammer kommt somit zu dem Ergebnis, daß der Stand der Technik dem Gegenstand des Anspruchs 1 im Hinblick auf das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit nicht patenthindernd entgegensteht und daß der Anspruch 1 demnach patentfähig ist.

6. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 4 enthalten weitere Ausführungsmöglichkeiten der Erfindung nach dem Anspruch 1 im Rahmen des ursprünglich Offenbarten und sind daher ebenfalls gewährbar.

Die geltenden Ansprüche können deshalb zusammen mit den unter Punkt V. angegebenen weiteren Unterlagen als Grundlage für die Patenterteilung dienen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Beschwerde wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent aufgrund der unter Punkt V. angegebenen Unterlagen zu erteilen.

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