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  3. T 0633/95 06-02-1997
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T 0633/95 06-02-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T063395.19970206
Date de la décision
06 February 1997
Numéro de l'affaire
T 0633/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90102360.6
Classe de la CIB
B21D 43/05
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 465.03 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Transporteinrichtung für Pressteile in einer Großteil-Stufenpresse

Nom du demandeur
Maschinenfabrik Müller-Weingarten AG
Nom de l'opposant
Umformtechnik Erfurt GmbH
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Neuheit - offenkundige Vorbenutzung, erfinderische Tätigkeit (bejaht)
Exergue
-
Décisions citées
T 0156/94
T 0328/87
T 0093/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 90 102 360.6, die am 7. Februar 1990 unter Inanspruchnahme der Prioritäten der deutschen Anmeldungen DE-3904465 vom 15. Februar 1989 und DE 4001591 vom 20. Januar 1990 angemeldet worden war, ist am 21. April 1993 das europäische Patent Nr. 383 169 erteilt worden.

Anspruch 1 des Patents lautet:

"1. Transporteinrichtung für Preßteile in einer Großteil-Stufenpresse mit mehreren direkt hintereinander angeordneten Werkzeugstufen (1, 2), bei welcher wenigstens eine, insbesondere zwei, eine Horizontal- und eine Vertikalbewegung ausführende, durch den Werkzeugraum der Presse hindurchführende Tragschienen (19) vorgesehen sind, an denen mit Saugern oder dgl. bestückte Quertraversen (35,40) im Stufenabstand der Werkzeuge (7-12) befestigt sind, dadurch gekennzeichnet, daß zur Bearbeitung sowohl von großen als auch von kleineren Preßteilen die Größe des Horizontalhubs (23, 26) der Tragschiene (19) je nach Größe des Preßteils variabel ist, wobei großflächige Preßteile über einen vollen Transportschritt (23) von Werkzeugstufe (1) zu Werkzeugstufe (2) und kleinere Preßteile mit einem halben Transportschritt (26) von Werkzeugstufe zu einer Zwischenablage (45) transportierbar sind und wobei sich die Zwischenablage (45) zwischen zwei Werkzeugstufen (1, 2) aus dem gebildeten Freiraum bei kleineren Preßteilen ergibt."

II. Gegen das erteilte Patent hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) mit Telekopie vom 20. Januar 1994 Einspruch eingelegt und den Widerruf des Patents wegen mangelnder erfinderische Tätigkeit beantragt. Zur Stützung ihres Vorbringens hat sie auf folgende Dokumente verwiesen:

D1: DD-A- 248 754

D2: DE-A-3 413 900

D3: DE-A-3 402 627

D4: JP-A-63 230238

D5: GB-A-2 199 781

D6: US-A-4 658 626

D7: DE-A-3 824 058 (im Patent genannt)

D8: Geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung gemäß Auftragsspezifikation (B1) vom 27. April 1984 bezüglich einer Transferpresse Typ PTrSZT 300/4/8/700/350, zu liefern an die Firma De Longhi (IT)

D9: Geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung gemäß Bestellung Nr. 852 (B2) vom 30. Juli 1984 einer Transferpresse Typ PSt 0-1000/4+8/750+375/450 bei der Firma Krupp Industrietechnik durch die Firma EBERSPÄCHER KG; Neunkirchen-Saar (DE).

Nach der Frist gemäß Artikel 99 (1) EPÜ hat die Einsprechende mit Schreiben vom 27. Januar 1994 an die D9 angeheftet noch folgende Unterlagen eingereicht:

(D10) Bestellungsschreiben mit Bestellnummer 2116 der Firma Eberspächer, Neunkirchen-Saar, nach der bei der Firma Krupp-Industrietechnik, Essen am 19. April 1985 insgesamt 3 Stück Werkzeugsätze mit Zubehör zur automatischen Fertigung von Schalldämpferteilen bestellt wurden.

II. Mit einer am 30. Mai 1995 zur Post gegeben Entscheidung hat die Einspruchsabteilung den Einspruch zurückgewiesen.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, daß weder die Dokumente des Standes der Technik noch die geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen einen Hinweis auf eine flexible Nutzungsmöglichkeit einer Zwischenablage als Teil einer Bearbeitungstufe in einer Transporteinrichtung nach der D7 vermitteln. Der Gegenstand des Patentanspruches 1 erfülle somit das Erfordernis einer erfinderischen Tätigkeit.

III. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin am 31. Juli 1995 unter gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr und Einreichung der Beschwerdebegründung Beschwerde eingelegt.

Sie beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im vollem Umfang zu widerrufen.

IV. In einer Mitteilung vom 15. März 1996 hat die Kammer die vorläufige Auffassung vertreten, daß weder eindeutig erkennbar noch von der Beschwerdeführerin ausreichend substantiiert worden sei, daß die zusätzlichen Unterlagen, die an die am 27. Januar 1994 eingereichten Unterlagen der D9 angeheftet waren und eine Bestellung von Werkzeugsätzen zur automatischen Fertigung von Schalldämpfern beinhalten, tatsächlich die im Einspruchsschriftsatz spezifizierte offenkundige Vorbenutzung D9 betreffen.

Diese Bestellung von Werkzeugsätze sei daher als eine weitere geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung D10 zu betrachten. In Anbetracht der Tatsache, daß sie am 27. Januar 1994 geltend gemacht wurde, d. h. erst nach der in Artikel 99 EPÜ genannten 9-monatigen Frist, sei sie als verspätet im Sinne vom Artikel 114 (2) EPÜ vorgebracht anzusehen und daher nur bei entscheidungserheblicher Relevanz zu berücksichtigen (T 156/84, ABl. 1988, 372), was aber eine ausreichende Substantiierung voraussetze, die im vorliegenden Fall nicht gegeben sei.

Was die geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen nach der D8 und der D9 betreffe, so seien diese ebenfalls nicht ausreichend substantiiert, insbesondere fehle ein Nachweis dafür, wodurch die Vorbenutzungen offenkundig geworden seien. Wenn die Beschwerdeführerin sich weiter auf diese geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen stützen wolle, so sollten die genauen Umstände der Offenkundigkeit näher erläutert werden, wozu vorerst eidesstattliche Erklärungen eines Zeugen ein geeignetes Mittel sein dürften.

V. Auf dieser Mitteilung hin hat die Beschwerdeführerin am 17. Juni 1996 eine eidesstattliche Erklärung des Zeugen Günter Aderhold eingereicht, in der auf die Offenkundigkeit der Vorbenutzung nach der D8 eingegangen wurde.

VI. Die Ausführungen der Beschwerdeführerin zur Stützung ihres Antrags lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Für die Herstellung der Ober- und Unterschale des Schaldämpfers nach D10 seien zwei verschiedene Werkzeugsätze eingesetzt worden, wobei die Herstellung der Unterschale mit 4 Stufen und vollem Transportschritt (750 mm) ohne Leerstufenüberbrückung und die Herstellung der Oberschale mit 3 Stufen und halbem Transportschritt (375 mm) und Leerstufenüberbrückung erfolgte. Damit sei der Kerngedanke des Patentes: "Anpassung der Größe der Transportschritte an die Größe der Preßteile, um insbesondere bei kleinen Teilen mit kleinen Transportschritten kurze Transportzeiten und damit größere Ausbringung zu erreichen vorbekanntlich realisiert worden.

Außerdem sei dieser Kerngedanke auch aus der D8 bekannt, da die D8 und ebenfalls die D9 eindeutig die Abhängigkeit von Horizontalhub und Durchsatzleistung zeigten. Die Transportvorrichtungen nach der D8 und D9 erlaubten es zwar auch, mit 8 Werkzeugen und kleinem Transportschritt ohne Zwischenablagen zu fahren, dies stelle jedoch eine Ausnahme dar.

Was die Zusammengehörigkeit von D9 und D10 betreffe, so sei sie dadurch gegeben, daß die technischen Parameter in bezug auf die Vorschubschritte gleich seien.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde und machte im wesentlichen folgendes geltend:

Es handele sich bei der mit dem Einspruchsschriftsatz eingereichten D9 um die Bestellung einer "Krupp-Transferpresse" und bei der beigefügten weiteren Bestellung vom 19. April 1985 (D10) um eine Bestellung von "Werkzeugsätzen". Beide Bestellungen nähmen zwar bezug auf Transportschritte von 750 und 375 mm, wobei in D10 außerdem Leerstufenüberbrückungen genannt werden, ein direkter Zusammenhang zwischen den Bestellungen D9 und D10 sei jedoch nicht ersichtlich.

Darüber hinaus habe die Beschwerdeführerin nicht ausreichend dargelegt, wodurch die geltend gemachten Vorbenutzungen offenkundig wurden; die behauptete Offenkundigkeit werde daher bestritten.

Beim angefochtenen Patent sei erfindungsgemäß vorgesehen, bei gleichbleibender Anzahl der Werkzeugstufen größere Preßteile mit einem vollen Transportschritt und kleinere Preßteile mit zwei halben Transportschritten von Werkzeugstufe zu Werkzeugstufe zu transportieren, wobei zwischen den bestehenden und in ihrer Anzahl nicht veränderbaren Werkzeugstufen bei kleineren Preßteilen Zwischenablagen vorhanden seien. Bei den in der D10 genannten Leerstufenüberbrückungen sei nicht dargelegt worden, daß es sich um solche gesonderte Zwischenablagen handle, die als Orientierungsstationen zur Lageveränderung der Teile verwendet werden könnten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Geltend gemachte offenkundige Vorbenutzungen

2.1. Die Beschwerdeführerin hat mit dem Einspruchsschriftsatz zwei offenkundige Vorbenutzungen, und zwar die auf D8 und D9 basierenden Lieferungen für Transferpressen, geltend gemacht.

2.2. Die weitere Bestellung vom 19. April 1985, die Werkzeugsätze zur automatischen Fertigung von Schalldämpfern betrifft, war an die am 27. Januar 1994 eingereichten Unterlagen zu D9 angeheftet. Es ist jedoch nicht eindeutig erkennbar, daß diese Unterlagen mit der im Einspruchsschriftsatz genannten offenkundigen Vorbenutzung D9 inhaltlich zusammenhängen.

Die Beschwerdeführerin hat zwar vorgetragen, daß ein solcher Zusammenhang aus den offenbarten Arbeitsschritten herzuleiten sei, die sowohl in der D9 als auch in der D10 mit 750 mm oder mit 350 mm gefahren werden können. Eine solche Übereinstimmung gibt nach Auffassung der Kammer nur einen Hinweis auf einen möglichen Zusammenhang, jedoch ohne weitere objektiv überprüfbare Beweismittel nicht den zu fordernden eindeutigen Nachweis hierfür.

2.3. Wie im Bescheid von 15. März 1996 mitgeteilt wurde, ist diese Bestellung daher als eine weitere geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung (D10) zu betrachten.

In Anbetracht der Tatsache, daß die weitere offenkundige Vorbenutzung D10 am 27. Januar 1994 geltend gemacht wurde, d. h. erst nach der in Artikel 99 EPÜ genannten Frist, ist sie als verspätet im Sinne vom Artikel 114 (2) EPÜ vorgebracht anzusehen und daher nur bei entscheidungserheblicher Relevanz zu berücksichtigen (T 156/84, ABl. 1988, 372), was aber eine ausreichende Substantiierung voraussetzt.

Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist eine offenkundige Vorbenutzung nur dann ausreichend substantiiert, wenn konkrete Umstände angegeben werden, was, wo, wann und wodurch der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden ist (vgl. T 93/89, ABl. EPA 1992, 718, Punkt 8.1, T 328/87, ABl. 1992, 701, Punkt 3).

2.4. Die Kammer stellt fest, daß die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 14. Juni 1996 zur weitere Substantiierung der geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzung D8 eine beglaubigte Eidesstattliche Erklärung eingereicht hat.

In bezug auf die geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen D9 und D10 ist jedoch keine weitere objektiv nachprüfbare Substantiierung der Umstände der offenkundigen Vorbenutzung erfolgt.

Aus alledem folgt, daß sowohl die verspätet vorgebrachte offenkundige Vorbenutzung D10 als auch die innerhalb der Einspruchsfrist geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung D9 wegen nicht ausreichende Substantiierung der Offenkundigkeit unberücksichtigt bleiben müssen.

2.5. Mit der eidesstattliche Erklärung des Zeugen Günter Aderhold wurde glaubhaft gemacht das die Transferpresse nach der D8 vor dem Prioritätstag des angefochtenen Patents einem unbeschränkten Personenkreis zugänglich war. Sie erfüllt somit die Erfordernisse nach Artikel 54 (2) EPÜ und ist als Stand der Technik zu betrachten.

3. Neuheit

Die Neuheit der Transporteinrichtung nach Anspruch 1 des angefochtenen Patents folgt schon daraus, daß keines der verfügbaren Dokumente des Standes der Technik und auch nicht die Transferpresse nach D8 eine Transporteinrichtung nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des angefochtenen Patents offenbaren, die zusätzlich Zwischenablagen aufweist, welche zwischen zwei Werkzeugstufen angeordnet sind und zu denen kleinere Preßteile, die mit halbem Transportschritt durch die Stufenpresse hindurchgeführt werden, transportierbar sind.

Die Neuheit wurde übrigens weder im Einspruchsverfahren noch im Beschwerdeverfahren angegriffen.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung gemäß D8 betrifft eine Transferpresse, die bedarfsweise für die Verarbeitung von Preßteilen auf 4 oder 8 Werkzeugstufen mit einem Stufenabstand von 700 mm oder 350 mm umstellbar ist. Die Hubzahl der Presse beträgt bei einem Transportweg von 350mm maximal 38 Hübe/min und bei der Bearbeitung großflächiger Preßteile und einem Transportweg von 700mm maximal 25 Hübe/min.

Nicht ersichtlich ist jedoch, wie genau die Transporteinrichtung für die Preßteile konstruktiv ausgeführt ist. Insbesondere kann den Unterlagen zu D8 nicht eindeutig entnommen werden, ob der Stufenabstand in wesentlichen von der Bestückung mit Stößeln (d. h. bei 4 Werkzeugen 700 mm Schritt; bei 8 Werkzeugen 350 mm Schritt) vorgegeben ist, wie von der Beschwerdegegnerin vorgebracht wurde (siehe auch Punkt 5 der angefochtenen Entscheidung), oder unabhängig von der Bestückung ist, wie von der Beschwerdeführerin geltend gemacht wurde.

Auch der Ansicht der Beschwerdeführerin, daß die D8 eine Anpassung der Größe des Transportschrittes an die Größe der Preßteile offenbare, um insbesondere bei kleinen Teilen mit kleinem Transportschritt kurze Transportzeiten und damit eine größere Ausbringung von Teilen zu erreichen, kann nicht gefolgt werden, da über der Größe der Teile, die transportiert werden, nichts gesagt wird.

Im Vergleich mit der beanspruchten Transporteinrichtung gemäß dem angefochtenen Patent offenbart die D8 daher lediglich volle und halbe Transportschritte ohne direkten Zusammenhang mit den anderen Merkmalen des Anspruchs 1.

4.2. Ein Vergleich mit der im Streitpatent genannten D7 zeigt, daß dieser Stand der Technik der Transporteinrichtung nach Anspruch 1 des angefochtenen Patents insofern näher kommt, als diese Druckschrift eine Transporteinrichtung für Preßteile in einer Großteil-Stufenpresse betrifft, die zumindest die Kombination der Merkmale nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 aufweist.

4.3. Im vorliegenden Fall hat sich die Beschwerdeführerin allerdings im Beschwerdeverfahren darauf beschränkt darzulegen, weshalb der angefochtenen Entscheidung im Hinblick auf die D8, D9 und D10 nicht gefolgt werden könne.

Auf die Argumentation der Einspruchsabteilung in bezug auf die Dokumente D1 bis D7 ist sie nicht eingegangen.

Ausgehend von dem nächstkommenden Stand der Technik nach der D7 schließt sich die Kammer der Analyse und weiteren Argumentation in den Entscheidungsgründen der Einspruchsabteilung bezüglich des Vorliegens einer erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die Lehren der Dokumente D1 bis D7 vollinhaltich an.

4.4. Wie vorstehend schon festgestellt wurde, offenbart die offenkundige Vorbenutzung nach der D8 weder eine Transporteinrichtung mit durch den Werkzeugraum hindurchgeführten zweidimensional beweglichen Schienen, auf deren Weiterentwicklung im Sinne der gestellten Aufgabe es im vorliegenden Fall gerade ankommt, noch eine Zwischenablage. Da die Verwendung einer Zwischenablage auch nicht zwingend aus der Funktion der Presse nach der D8 nahegelegt wird, kann die D8 dem Fachmann keinen Hinweis vermitteln, eine solche Zwischenablage bei der Einrichtung nach der D7 zu verwenden.

5. Zusammenfassend kommt die Kammer daher zu dem Ergebnis, daß die Einrichtung nach dem erteilten Anspruch 1 sich nicht in naheliegender Weise aus dem nachgewiesenen Stand der Technik ergibt und daher als erfinderisch anzusehen ist (Artikel 56 EPÜ).

Die auf den Anspruch 1 zurückbezogenen, besondere Ausführungsformen der erfindungsgemäßen Einrichtung betreffenden Ansprüche 2 und 3 haben ebenfalls Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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