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  3. T 0611/95 13-07-1999
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T 0611/95 13-07-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T061195.19990713
Date de la décision
13 July 1999
Numéro de l'affaire
T 0611/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90113998.0
Classe de la CIB
D06B 23/26
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 722.89 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Färben und Vorrichtung zum Durchführen des Verfahrens

Nom du demandeur
A. Monforts GmbH & Co
Nom de l'opposant

I: Babcock Textilmaschinen GmbH

II: Ramisch Kleinewefers GmbH

III: Eduard Küsters Maschinenfabrik GmbH & Co. KG

IV: Optronik GmbH, Opto-elektronische Systeme

Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 101 1973
European Patent Convention Art 102 1973
European Patent Convention Art 114 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
Mot-clé

Neuheit (verneint)

Umfang der Befugnis zur Prüfung eines Einspruchs - Zulassung eines nicht vom Einspruchsumfang umfaßten, im Beschwerdeverfahren erstmals genannten Einspruchsgrundes (verneint)

Verspätet vorgebrachte Tatsachen und Beweismittel - Zulässigkeit der Beweismittel (bejaht)

Novelty (no)

Appeal - admission of new ground of opposition (no)

Admissibility of evidence (yes)

Evidence - admissibility (yes)

Late-filed facts and evidence

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
T 0156/84
T 0122/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0738/04

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 90 113 998.0 wurde das europäische Patent Nr. 0 411 414 erteilt, dessen unabhängige Ansprüche 1 und 7 wie folgt lauten:

"Verfahren zum Färben einer textilen Stoffbahn (1) mit Hilfe eines Färbefoulards, bei dem eine vorbestimmte Farbverteilung der trockenen Stoffbahn durch Vorgabe einer Quetschkraftverteilung des Foulards eingestellt wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Quetschkraftverteilung des Foulards in Abhängigkeit von der, mittels eines Farbmeßgerätes gemessenen Farbverteilung der noch die Anfangfeuchte am Foulardausgang aufweisenden Stoffbahn geregelt wird."

"Vorrichtung zum Durchführen des Verfahrens nach einem der Ansprüche 1 bis 6, gekennzeichnet durch ein die Farbe von Stoffbahnmitte (15) und Stoffbahnrändern (16, 17) vergleichendes Farbmeßgerät (10) am Foulardausgang in Steuerverbindung (13) mit dem Foulard bzw. dessen Quetsche (6)."

II. Die von den Beschwerdeführerinnen (Einsprechenden) I, II und III und der weiteren Verfahrensbeteiligten (Einsprechenden IV) eingelegten Einsprüche stützten sich auf die Einspruchsgründe gemäß Artikel 100 a) (fehlende Neuheit, erfinderische Tätigkeit und gewerbliche Anwendbarkeit) und 100 b) EPÜ (Ausführbarkeit im Hinblick auf den abhängigen Anspruch 2). Von den im Einspruchsverfahren genannten Beweismitteln haben im Beschwerdeverfahren nur noch die folgenden Druckschriften eine Rolle gespielt:

E8: Melliand Textilberichte 1/1989, Seiten 46 - 52, (Vortrag anläßlich der VÖTC - Jahrestagung am 23. September 1988 durch K. van Wersch);

E9: Textil Praxis International 1988, September, Seiten 978 - 979, Beiträge aus Forschung, Entwicklung und Praxis, Hohensteiner Institute, "Untersuchung und Erfahrungen zur Farbmessung an laufenden Bahnen, 1. Mitteilung ...", Th. Guschlbauer, J. Mecheels;

E10: Melliand Textilberichte 10/1986, Seiten 728 - 733 (Vortrag zum 35. Deutschen Färbertag am 9. Mai 1986, Berlin);

E17: Textilveredelung 24 (1989), Nr. 6, Seiten 218 -223 (= Auszug aus Vortrag der VÖTC - Jahrestagung 23/24 September 1988, K. van Wersch).

Die Einsprüche wurden mit der am 7. Juli 1995 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung zurückgewiesen.

III. Gegen diese Entscheidung legten die Beschwerdeführerinnen I, II und III am 5.September 1995 bzw. 14. September 1995 bzw. 24. Juli 1995 unter rechtzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr Beschwerde ein. Die Beschwerdebegründungen sind am 8. November 1995 bzw. 30. Oktober 1995 bzw. 13. November 1995 eingegangen.

Im Beschwerdeverfahren wurden von den Beschwerdeführerinnen noch folgende weitere Druckschriften und Beweismittel genannt:

E27: DE-A-3 526 553

E28: Abschlußbericht des Bekleidungsphysiologischen Instituts Hohenstein E.V. zum Forschungsvorhaben: "Untersuchung über die Farbmessung an laufenden Bahnen", AIF-Nr. 6443, Inhaltsverzeichnis (2 Blatt), Seiten 1 bis 8 und Bestätigungsblatt mit Angabe des Abschlusses des Vorhabens am 31.12.87. unterschrieben von J. Mecheels am 28.02.89;

E28': Abschlußbericht wie E28, mit einer zusätzlichen Seite "Danksagung" sowie einer weiteren zusätzlichen Seite "48" mit Datum vom 28.02.85 unterzeichnet von J. Mecheels und J. Ricker;

E28a: Telex-Deckblatt vom 11.10.95: Bestätigung über den Eingang des Berichtes AIF-6443 am 07.03.89 beim Gesamtverband der Textilindustrie;

E28b: Bestätigung des Bekleidungsinstituts vom 13.10.95, daß der Abschlußbericht AIF 6443 keiner Geheimhaltungsverpflichtung unterlegen habe und auf Anfrage vom Institut oder vom Gesamtverband der Textilindustrie eine Kopie des Berichts erhaltbar gewesen sei;

E28c: Chemiefasern/Textilindustrie, 39./91. JG, Mai 1989, Seiten 505 bis 507, "Untersuchung und Erfahrungen zur Farbmessung an laufenden Bahnen, 2. Mitteilung ...", J. Rieker, Th. Guschlbauer.

IV. In einer Anlage zur Ladung für die mündliche Verhandlung hat die Beschwerdekammer u. a. auch auf die Relevanz des verspätet vorgelegten Beweismittels E28 hingewiesen und dessen Berücksichtigung von Amts wegen gemäß Artikel 114 (1) EPÜ angekündigt. Weiterhin wurde mitgeteilt, daß es sich aufgrund der zum Nachweis der öffentlichen Zugänglichkeit des Abschlußberichts E28 vorgebrachten Beweismittel erübrige, das Zeugenangebot aufzugreifen.

Am 13. Juli 1999 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

V. Die Beschwerdeführerinnen und die weitere Verfahrensbeteiligte beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerden zurückzuweisen.

VI. Die von den Beschwerdeführerinnen vorgetragenen Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Der Abschlußbericht E28 sei erstmals im Beschwerdeverfahren genannt worden, da sich die Diskussion erst im Laufe des Einspruchsverfahrens auf die Bedeutung der relativen Farbmessung zugespitzt habe. In diesem Abschlußbericht werde ausdrücklich darauf hingewiesen, daß bei einer Farbmessung an laufenden nassen Bahnen unmittelbar nach dem Foulardauftrag nicht die Vorhersage des absoluten Farbendausfalls einer Warenbahn aus Naßmessungen angestrebt werde, sondern daß es das Ziel sei, die Farbunterschiede zwischen Kante, Mitte und Kante innerhalb einer Warenbahn, also die Farbverteilung, zu messen und zu korrigieren. Die vom Streitpatent beanspruchte Regelung der Quetschkraftverteilung in Abhängigkeit von der mittels eines Farbmeßgerätes gemessenen Farbverteilung am Foulardausgang sei somit von dem Bericht gemäß E28 neuheitsschädlich vorweggenommen. Dies gelte auch für den Offenbarungsinhalt der Fachaufsätze nach den Druckschriften E9, E10 und E17 (bzw. der im wesentlichen identischen E8), nach denen ein Farbmeßgerät als Wunschsensor zur Messung der Farbverteilung die allgemein übliche Feuchtemessung am Foulardausgang ersetzen solle.

Die in den Entgegenhaltungen im Zusammenhang mit der Farbmessung an nassen Bahnen enthaltenen Hinweise auf die vor der Realisierbarkeit des genannten Wunschsensors noch vorzunehmenden Untersuchungen deuteten nicht darauf hin, daß eine Lösung mit dem Wunschsensor als unbrauchbar anzusehen, sondern im Gegenteil wünschenswert und somit anzustreben sei. Die in den Ansprüchen 1 und 7 des Streitpatents enthaltenen Lehren gingen auch nicht über die bekannten Empfehlungen hinaus und beschränkten sich auf das Färbeverfahren bis zur Farbmessung hinter dem Foulard. Die angebliche Erfindung ende somit auch an dieser Stelle des Verfahrens, zumal Angaben über etwaige Zusammenhänge der Farbzustände an der nassen und der trockenen Bahn im Streitpatent nicht vorhanden seien.

VII. Die weitere Verfahrensbeteiligte (Einsprechende IV), die bei der mündlichen Verhandlung nicht vertreten war, beanstandete im schriftlichen Vorbringen, daß die beanspruchte Lehre nach dem Anspruch 1 nicht ausführbar sei. Zur Begründung verwies sie auf die im Text des Streitpatents wiederholt vorhandenen Hinweise auf die vorbestimmte Farbverteilung an der trockenen Stoffbahn, insbesondere auf Seite 3, Zeilen 37 bis 42 des Streitpatents, was nicht als irrtümlicher Textfehler angesehen werden könne.

VIII. Die Beschwerdegegnerin machte schriftlich und mündlich im wesentlichen folgendes geltend:

Der Einwand bezüglich der angeblich mangelnden Ausführbarkeit der Lehre nach den unabhängigen Anspruch 1. bzw. 7 des Streitpatents sei erstmals im Beschwerdeverfahren vorgebracht worden. Die Beschwerdegegnerin stimme daher einer Prüfung dieses Einspruchsgrundes nicht zu.

Bei dem Schlußbericht zum Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443 gemäß E28 handle es sich nicht um eine öffentliche Druckschrift. Die zum Nachweis für die öffentliche Zugänglichkeit dieses Berichts vorgelegten Beweisstücke könnten ihren Zweck nicht erfüllen. Ein "in Arbeit befindliches" Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443, wie im Literaturzitat der E9 angegeben, könne nicht als Nachweis für die Zugänglichkeit dienen. Der Hinweis auf den Schlußbericht in der Druckschrift E28c (S. 507) enthalte keine Angaben über dessen Bezugsmöglichkeit, und die im Abschlußbericht selbst genannten Firmen umfaßten nur einen beschränkten Personenkreis. Selbst wenn die Information aus der E28 der Öffentlichkeit objektiv zugänglich gewesen wäre, die Öffentlichkeit jedoch von der Existenz der Information keine Kenntnis gehabt habe, hätte es eine erfindungsanaloge Leistung erfordert, diese Information zu erhalten. Im übrigen werde beantragt, den Verfasser des Beweismittels E28b in dieser Sache als Zeugen zu vernehmen.

Beim Streitpatent werde die Farbverteilung an der nassen Bahn mittels eines Farbmeßgerätes zur Regelung der Quetschkraftverteilung des Foulards bestimmt, wobei die absoluten Farbwerte quer über die nasse Bahn ermittelt und daraus die Relativwerte zwischen der Farbe z. B. in der Stoffbahnmitte und am Stoffbahnrand bestimmt würden. Es spiele dabei keine Rolle, ob die endgültige Farbe an der trockenen Bahn mit der an der nassen Bahn gemessenen Farbe übereinstimme, denn es gehe allein um die gleichmäßige Verteilung der Farbe quer über die Stoffbahn, die im nassen und trockenen Zustand der Stoffbahn die gleiche bleibe, wie die Erfinder herausgefunden hätten. In den Entgegenhaltungen werde jedoch durchwegs auf das Problem der Umsetzung von Naßwerten in Trockenwerte hingewiesen. Die Fachwelt sei der Meinung gewesen, eine Farbmessung an der nassen Bahn sei nicht realisierbar, da Erkenntnisse über den Zusammenhang zwischen der Farbe der nassen Bahn und dem entsprechenden Farbausfall an der trockenen Bahn fehlten. Beim Streitpatent sei dagegen erkannt worden, daß es zum Erreichen einer gleichmäßigen Farbverteilung quer über die trockene Bahn genüge, allein die relative Farbverteilung quer über die nasse Bahn zu messen und diese durch Foulardregelung über die Bahnbreite gleichzuhalten. Hierzu seien keine Erkenntnisse über die Zusammenhänge zwischen dem Farbton an der nassen Bahn und dem Farbausfall an der trockenen Bahn nötig. Die in allen Entgegenhaltungen geäußerten Bedenken bezüglich einer Farbmessung an der nassen Bahn drückten die Meinung der Fachwelt aus, daß ein solches Verfahren nicht brauchbar sei. Auch im Schlußbericht gemäß E28 sei auf Seite 6 im Anschluß auf die Hinweise bezüglich der Messung von Farbunterschieden an der nassen Warenbahn betont, daß "von Wichtigkeit vielmehr Kenntnisse über Aussagekraft und Relevanz der nach dem Auftragswerk naßgemessenen Farbunterschiede für die trockengemessenen Farbunterschiede des Endausfalls" seien. Ein fachmännischer Leser des Abschlußberichts gemäß E28 bzw. der weiteren Entgegenhaltungen habe daher zur Auffassung gelangen müssen, daß es bei einer eventuell später noch realisierbaren Farbmessung noch eines Durchbruchs bedürfe, um die Farbmessung unmittelbar hinter dem Foulard als Regelgröße anwenden zu können. Die beanspruchte Lehre sei somit im Vergleich zum Fachwissen und zum Stand der Technik neu und erfinderisch.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 sowie der Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Einwand der mangelnden Ausführbarkeit des Anspruchs 1 (Art. 100 b) EPÜ

2.1. Die Beschwerdegegnerin hat sich dagegen ausgesprochen, daß die von der Verfahrensbeteiligten (Einsprechenden IV) im Beschwerdeverfahren erstmals in Frage gestellte Ausführbarkeit der wesentlichen Lehre des Streitpatents, womit offensichtlich der Anspruch 1 gemeint ist, zum Gegenstand einer Überprüfung durch die Beschwerdekammer gemacht wird.

2.2. Das Streitpatent ist im Hinblick auf Artikel 100 b) EPÜ (Ausführbarkeit) innerhalb der Einspruchsfrist nur in Hinblick auf den speziellen Inhalt des abhängigen Anspruchs 2 und somit nur in begrenztem Umfang (vgl. Punkt II aus der Einspruchsbegründung der Beschwerdeführerin I) angefochten worden. Der Gegenstand des Anspruchs 1 war somit von dem Einwand gemäß Artikel 100 b) EPÜ nicht betroffen und unterliegt daher keinem Einspruch im Sinne von Artikel 101 und 102 EPÜ und auch keinem Verfahren im Sinne von Artikel 114 EPÜ. Die Beschwerdekammer führt daher diesen neuen, nicht vom Einspruchsumfang (Regel 55 c) EPÜ) gedeckten Einwand nicht in das Verfahren ein (G 9/91, ABl. EPA 1993, 408, Punkt 10, 18).

3. Verspätet vorgelegte Beweismittel, Ermittlung von Amts wegen (Artikel 114 EPÜ)

Der erstmals im Beschwerdeverfahren genannte Abschlußbericht gemäß E28 (bzw. E28') sowie die weiteren zum Nachweis der Zugänglichkeit dieses Berichtes vorgelegten Beweismittel E28a, E28b und E28c hingegen werden von der Kammer aufgrund ihrer Relevanz gemäß Artikel 114 (1) EPÜ in das Verfahren eingeführt (T 156/84, ABl. 1988, 372, Punkt 3.8; T 122/84, ABl. 1987, 177, Punkt 13).

4. Neuheit

4.1. Abschlußbericht AIF-Nr. 6443

Dem Abschlußbericht gemäß E28 bzw. E28' vom Bekleidungsphysiologischen Institut Hohenstein E.V. liegt das aus Mitteln des Bundeswirtschaftsministeriums (über einen Zuschuß der Arbeitsgemeinschaft industrieller Forschungsvereinigungen, AIF) durch das Forschungskuratorium Gesamttextil geförderte Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443 "Untersuchung über die Farbmessung an laufenden Bahnen" zugrunde, wie den Fachaufsätzen (vgl. den jeweils letzten Absatz "Danksagung") nach den Druckschriften E9 und E28c zu entnehmen ist. Der Abschlußbericht, der offensichtlich keine öffentliche Druckschrift darstellt, trägt das Datum vom 28. Februar 1989 und ist mit den Unterschriften der Herren Mecheels und Rieker versehen.

4.1.1. Öffentliche Zugänglichkeit des Abschlußberichts E28 bzw. E28'

Die Druckschriften E9 und E28c betreffen aus den Hohensteiner Instituten stammende Fachaufsätze mit dem Titel "Untersuchungen und Erfahrungen zur Farbmessung an laufenden Bahnen, 1. und 2. Mitteilung," und wurden im September 1988 bzw. im Mai 1989, also vor dem Prioritätstag des Streitpatents vom 1. August 1989 veröffentlicht. In den Literaturzitaten dieser Druckschriften wird ebenso wie in deren jeweils letzten Absatz "Danksagung" auf das Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443 verwiesen, wobei in der E9 das Forschungsvorhaben als "in Arbeit beim Bekleidungsphysiologischen Institut Hohenstein" befindlich bezeichnet ist und in der E28c im Zusammenhang mit dem Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443 auf den "Schlußbericht 1989" Bezug genommen wird.

Die Fachwelt war also vor dem Prioritätstag des Streitpatents über das Forschungsvorhaben AIF-Nr. 6443 und das Vorliegen eines Abschlußberichtes bei dem in der Fachwelt unbestritten bekannten Bekleidungsphysiologischen Institut informiert. In der "Bestätigung" E28b des Bekleidungsphysiologischen Instituts Hohenstein wird mit Unterschrift des Mitverfassers J. Rieker des Abschlußberichts und der Aufsätze E9 und E28c angegeben, daß der Schlußbericht "keiner Geheimhaltungsverpflichtung unterlag" und nach seiner Fertigstellung von jedermann auf Anfrage beim Bekleidungsphysiologischen Institut Hohenstein und beim Gesamtverband der Textilindustrie bezogen werden konnte. In diesem Zusammenhang wird weiter durch das Beweismittel E28a (Telefax-Deckblatt, 11. Oktober 1995) vom Gesamtverband der Textilindustrie, Gesamttextil E.V. bestätigt, daß der Schlußbericht AIF-Nr. 6443 am 7. März 1989 beim Gesamtverband eingetroffen sei.

Die beiden Bestätigungen 28a und 28b, deren Inhalt von der Beschwerdegegnerin nicht bestritten wurde, beweisen, daß der Abschlußbericht spätestens ab dem 7. März 1989, d. h. vor dem Prioritätstag des Streitpatents, von jedermann aus den Hohensteiner Instituten bzw. dem o. g. Gesamtverband bezogen werden konnte. In Anbetracht dessen, daß die Hohensteiner Institute in der Fachwelt allgemein bekannt waren und die Aufsätze E9 und E28c in den gängigen Fachzeitschriften "Textilpraxis international" und "Chemiefasern/Textilindustrie" vorveröffentlicht wurden, ist die Kammer entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin der Überzeugung, daß der Abschlußbericht gemäß E28 ab ca. März 1989, d. h. ca. 5 Monate vor dem Prioritätstag des Streitpatents, für jedermann, der ihn einsehen wollte, zugänglich gewesen ist. Die Hohensteiner Institute sind zwar, was die Zugänglichkeit für die Öffentlichkeit betrifft, nicht einer öffentlichen Bibliothek gleichzustellen, jedoch haben die Angaben in den Druckschriften E9 und E28c die Fachwelt darauf hingewiesen, daß der Abschlußbericht dort eingesehen bzw. bestellt werden könne. Insofern war durch die für jedermann bestehende Möglichkeit, den Abschlußbericht zu erhalten (siehe die Hinweise in E9 und E28c), hinreichend für seine öffentliche Zugänglichkeit gesorgt.

Somit erübrigte es sich, den von der Beschwerdegegnerin zur Klärung dieser Umstände angebotenen Zeugen, Herrn J. Rieker vom Bekleidungsphysiologischen Institut Hohenstein in einer Zeugenvernehmung zu befragen, zumal den Ausführungen der Beschwerdegegnerin keine Zweifel dahingehend zu entnehmen sind, daß der Inhalt der vorgelegten Beweismittel nicht den Tatsachen entspreche.

Die öffentliche Zugänglichkeit des Abschlußberichts gemäß E28 vor dem Prioritätstag des Streitpatents ist somit anzuerkennen.

4.1.2. Offenbarungsinhalt des Abschlußberichtes AIF-Nr. 6443 gemäß E28 bzw. E28'

Im Bericht E28 sind auf den Seiten 3 bis 6 Einzelheiten der Farbmessung an laufenden Bahnen (On line-Farbmessung) erörtert, wobei die Zusammenhänge zwischen den "Farbabständen Kante/Mitte/Kante" (Farbdifferenzen quer zur Bahn) an der trockenen Stoffbahn und der Quetschkraftverteilung am Foulard angesprochen werden (Seite 5, 1. Absatz). Insoweit sind unbestritten die Verfahrensmerkmale aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Streitpatents bekannt, nämlich

i) Verfahren zum Färben einer textilen Stoffbahn mit Hilfe eines Färbefoulards, bei dem eine vorbestimmte Farbverteilung der trockenen Stoffbahn durch Vorgabe einer Quetschkraftverteilung des Foulards eingestellt wird.

Weiterhin ist in der E28 auf Seite 4 unten u. a. angegeben, daß sich aus der kontinuierlichen Farbmessung an der laufenden Bahn auch die Möglichkeit "zur Regelung einzelner Prozeßschritte" ergebe. Dabei erfordere allerdings (Seite 5, letzter Absatz) die "Regelung ... z. B. des Farbstoff-Flottenauftrags", womit offensichtlich auch die Quetschkrafteinstellung am Foulard gemeint ist, eine Farbmessung an der laufenden nassen Bahn unmittelbar nach dem Foulardauftrag. Hiermit ist in der E28 sinngemäß offenbart,

ii) die Quetschkraftverteilung des Foulards in Abhängigkeit von der Farbmessung an der noch die Anfangsfeuchte am Foulardausgang aufweisenden Stoffbahn zu regeln.

Diese Möglichkeit wird an der o. g. Textstelle als "heute noch nicht realisierbar" bezeichnet, wobei im weiteren (Seite 6, erster Absatz) auf die Zusammenhänge zwischen der Trocken- und der Naßremission Bezug genommen wird. Im Anschluß daran wird auf Seite 6 der E28 im 2. und 3. Absatz folgendes festgestellt:

"Das Ziel einer eventl. später realisierbaren Farbmessung an laufenden nassen Bahnen ist aber nicht die Vorhersage des Remissionsspektrums der trockenen Ware, d. h. des "absoluten" Farbendausfalls einer Warenbahn aus Naßmessungen. Vielmehr wird das Ziel sein, die Farbunterschiede (dieses Wort ist im Text der E28 unterstrichen) zwischen Kante, Mitte und Kante und zwischen Anfang und Ende innerhalb einer Warenbahn zu messen und zu korrigieren. Korrelationen zwischen den Absolutgrößen der Naß- und Trockenremission führen in diesem Zusammenhang nicht wesentlich weiter. Von Wichtigkeit sind vielmehr Kenntnisse über Aussagekraft und Relevanz der nach dem Auftragswerk naßgemessenen Farbunterschiede für die trockengemessenen Farbunterschiede des Endausfalls. ....

Über die grundsätzliche technische Machbarkeit, die Verwertbarkeit und die Grenzen der On line-Farbmessung an nassen Warenbahnen in dem hier skizzierten Sinne ist bis jetzt nichts publiziert. Eine Erweiterung des Wissensstandes auf diesem Gebiet wäre allerdings Voraussetzung, um die Farbmessung an laufenden Bahnen für Regelungszwecke einsetzen zu können."

Es ist also der E28 auch indirekt zu entnehmen, daß bei der Farbmessung am Foulardausgang

iii) "mittels des Farbmeßgeräts die Farbverteilung zu messen ist,"

und die Farbverteilung zur Foulardregelung herangezogen wird.

4.1.3. Die Lehre nach dem Anspruch 1 des Streitpatents, die sich aus den oben angegebenen Merkmalen i), ii) und iii) zusammensetzt, ist für einen Fachmann unter Zuhilfenahme des von ihm zu erwartenden allgemeinen Fachwissens unmittelbar und vollkommen eindeutig aus dem Text des Abschlußberichtes E28 zu entnehmen.

In diesem Zusammenhang ist auch zu berücksichtigen, daß in E28 die Möglichkeit der Foulardregelung mittels relativer Farbmessung an der nassen Stoffbahn unmittelbar hinter dem Foulardausgang der Fachwelt nicht zum ersten Mal offenbart wird und die Fachleute diesbezüglich schon sensibilisiert waren. In den Fachaufsätzen gemäß E9 (vgl. Seite 978, linke Spalte, vorletzter Absatz und Seite 979, rechte Spalte, Punkt 5), E8 (Seite 52, rechte Spalte, letzter Absatz) bzw. gemäß der der E8 im wesentlichen textgleichen E17 (Seite 223, linke Spalte, letzter Absatz) ist ebenfalls schon offenbart, daß eine farbmetrische Messung nach dem Foulard an der laufenden feuchten Warenbahn vorstellbar wäre und daß solche Farbmeßgeräte schon auf dem Markt seien. In der E9 wird dabei noch darauf hingewiesen, daß vor der Realisierung dieses Verfahrens noch eine Reihe von Problemen zu lösen seien, daß jedoch Untersuchungen in diesem Zusammenhang bereits im Gange seien. In der E17 (Seite 223, linke Spalte) ist im Zusammenhang mit der Foulardregelung zur Farbmessung an der laufenden Bahn noch angegeben, daß eine solche Lösung eine interessante Aufgabenstellung sei und den automatischen Kontinuefärbeprozeß noch sicherer machen würde.

In Anbetracht seines Fachwissens und der vor dem Prioritätstag des Streitpatents in der Fachwelt gängigen Diskussion zu der vorliegenden Problematik konnte ein fachmännischer Leser dem Abschlußbericht gemäß E28 das im Verfahrensanspruch 1 des Streitpatents definierte Verfahren als wünschenswerte Lösung in vollem Umfang klar und deutlich entnehmen.

4.1.4. Es trifft zwar zu, wie die Beschwerdegegnerin ausdrücklich betont, daß das durch die E28 offenbarte Verfahren gemäß Anspruch 1 des Streitpatents bei der Niederschrift des Abschlußberichts noch nicht als in der Praxis anwendbar angesehen wurde. Als Grund hierfür wurde die Notwendigkeit einer Untersuchung des in Rede stehenden Verfahrens daraufhin genannt, ob die durch eine Farbmeßregelung des Foulards an der nassen Bahn erzeugte, gleichmäßige Farbverteilung auch zu einer gleichmäßigen Farbverteilung an der trockenen Bahn führen würde. Die Beschwerdegegnerin hat hierzu weiterhin vorgebracht, daß sie sich von dem Gedanken lösen mußte, einen Zusammenhang zwischen den absoluten Farbwerten (Farbtönen) an der nassen und der trockenen Stoffbahn zu untersuchen und sich mit der Einstellung einer gleichmäßigen Farbverteilung am Foulardausgang auf der nassen Bahn zufrieden gegeben habe, was dann zu einer zufriedenstellenden Farbverteilung auch an der trockenen Bahn geführt habe.

Diese Gesichtspunkte sind jedoch auch schon, wie oben angegeben im Bericht E28 auf Seite 6 (im zweiten Absatz) enthalten. Die Beschwerdegegnerin hat somit lediglich die auf Seite 6 (3. Absatz) der E28 als Voraussetzung für den Einsatz der On Line-Farbmessung für Regelungszwecke genannte "Erweiterung des Wissenstandes" betrieben und ist bei einer Überprüfung des wünschenswerten Regelungsverfahrens zu dem Ergebnis gekommen, daß die angestrebte gleichmäßige Farbverteilung der trockenen Bahn in zufriedenstellender Weise erreicht wird.

4.2. Das Streitpatent enthält keine Ausführungen zu diesbezüglich durchgeführten Untersuchungen und auch das in Anspruch 1 beanspruchte Verfahren macht hierzu keine Angaben. Es ist also davon auszugehen, daß das im Streitpatent beanspruchte und in E28 offenbarte Verfahren in einem einschlägigen Betrieb von Fachleuten ohne weiteres mittels eines Versuchsaufbaus überprüft werden konnte.

Ein solches Verfahren, das im Offenbarungsdokument zwar als wünschenswert beschrieben, jedoch aufgrund fehlender Untersuchung seines Erzeugnisses als noch nicht anwendbar bezeichnet wurde, wird nicht dadurch neu, daß evtl. zur Erweiterung des Wissenstandes nötige Voruntersuchungen unterblieben sind und die möglicherweise überraschende Brauchbarkeit des bekannten Verfahrens bei einem ohne Voruntersuchungen durchgeführten Versuchslauf festgestellt worden ist.

Da im Anspruch 1 des Streitpatents keine weiteren Merkmale offenbart sind, die das beanspruchte Verfahren von dem in E28 als wünschenswert bezeichneten Verfahren unterscheiden, ist das Verfahren nach Anspruch 1 gegenüber dem Verfahren nach E28 nicht neu.

4.3. Aus den vorstehenden Ausführungen zum Verfahrensanspruch 1. folgt, daß auch die Vorrichtung zum Durchführen des Verfahrens gemäß Anspruch 7 des Streitpatents durch die Druckschrift E28 vorweggenommen ist, zumal die Beschwerdegegnerin selbst zugibt, daß die zur Durchführung des beanspruchten Verfahrens nötigen Farbmeßgeräte schon vor dem Prioritätstag auf dem Markt waren (vgl. in diesem Zusammenhang auch die diesbezüglichen Angaben in der E17, Seite 223, linke Spalte, letzter Absatz).

6. Die Kammer kommt folglich zu dem Schluß, daß dem Gegenstand des Streitpatents im Umfange seiner unabhängigen Ansprüche 1 und 7 die Neuheit fehlt und daß diese Ansprüche daher gemäß Artikel 54 EPÜ nicht patentfähig sind.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 6 und 8 haben nach Fallen der Ansprüche 1 und 7 ebenfalls keinen Bestand.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Entscheidung der Einspruchsabteilung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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