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  2. T 0489/95 06-07-1999
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T 0489/95 06-07-1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T048995.19990706
Date de la décision
06 July 1999
Numéro de l'affaire
T 0489/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89810796.6
Classe de la CIB
D03D 49/60
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 26.2 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Webmaschine mit Gewebestütze

Nom du demandeur
GEBRÜDER SULZER AKTIENGESELLSCHAFT
Nom de l'opposant
Lindauer Dornier Gesellschaft mbH
Chambre
3.2.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Neuheit (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Verspätet vorgebrachte Tatsachen und Beweismittel - im Beschwerdeverfahren angeführtes Dokument

Zulässigkeit der verspätet vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0272/92
T 0857/91
T 0156/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die europäische Patentanmeldung Nr. 89 810 796.6 wurde das europäische Patent Nr. 0 368 799 erteilt, dessen Anspruch 1 wie folgt lautet:

"Webmaschine mit einer Weblade (34) und einem daran befestigten aus länglichen profilierten Lamellen gebildeten Webblatt (31), in welchem ein Führungskanal (32) für den einzutragenden Schussfaden eingearbeitet ist, wobei der Führungskanal einen trogförmigen Querschnitt aufweist mit einem zu den einzelnen Lamellen parallelen Kanalgrund (33) und im wesentlichen quer zu diesem verlaufenden Kanalwänden (37, 38), und mit einer auf der Höhe des Führungskanals (32) endenden Gewebestütze (40), welche an diesem Ende eine Gewebeführungsfläche (43) besitzt, die in das Innere des Führungskanals (32) reicht, dadurch gekennzeichnet, dass die Gewebeführungsfläche (43) in der dem Gewebe nächsten Stellung der Weblade so weit in das Innere des Führungskanals (32) reicht, dass der kürzeste Abstand zwischen der Gewebeführungsfläche (43) und dem Kanalgrund (33) weniger als 3 mm und mehr als 1 mm beträgt, und dass der Abstand zwischen der Gewebeführungsfläche (43) und der oberen Kanalwand (37) größenordnungsmäßig 1 mm beträgt, so dass die Anschlaglinie P des Gewebes am Ende des bogenförmigen Ueberganges (39) zwischen der oberen Kanalwand (37) und dem Kanalgrund (33) liegt."

II. Der von der Beschwerdeführerin (Einsprechenden) eingelegte, auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 a) EPÜ (mangelnde Neuheit, mangelnde erfinderische Tätigkeit) im Hinblick auf den Stand der Technik nach den Druckschriften (D1) DE-A-1 941 550 und (D2) EP-A-336 408 (Stand der Technik nach Artikel 54 (3) EPÜ) gestützte Einspruch wurde von der Einspruchsabteilung mit der am 10. April 1995 zur Post gegebenen Entscheidung zurückgewiesen.

III. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin unter gleichzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr am 10. Juni 1995 Beschwerde ein. Die Beschwerdebegründung ist am 16. Juni 1995 eingegangen.

In einer der Ladung für die mündliche Verhandlung beigefügten Mitteilung der Beschwerdekammer wurde im Zusammenhang mit der von der Beschwerdeführerin im Beschwerdeverfahren erstmals genannten US-A-3 621 886 (D3) festgestellt, daß dem Inhalt dieser Druckschrift kein Hinweis auf die in Rede stehende Problemstellung zu entnehmen sei und daß ggf. dieses Beweismittel als verspätet vorgebracht unberücksichtigt bleiben müsse (Artikel 114 (2) EPÜ). Des weiteren wurde im Hinblick auf die Argumentation der Beschwerdeführerin darauf hingewiesen, daß in Schemazeichnungen von Entgegenhaltungen nachgemessene Abstände im allgemeinen nicht zum Offenbarungsgehalt eines Dokuments gehören.

Am 6. Juli 1999 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

V. Die Beschwerdeführerin begründete ihren Antrag im wesentlichen mit den folgenden, in der mündlichen Verhandlung konkretisierten Argumenten:

In der Druckschrift D3 seien zwar die Abstände zwischen den Wänden des Schußeintragskanals der Weblade 21 und dem Breithalter 8, 9 nicht unmittelbar angegeben, jedoch erkenne der Fachmann aus der Darstellung in den Figuren unmittelbar die außermittige Anordnung der Führungsfläche des Breithalters. Außerdem sei es für ihn klar, daß durch die in den Schußeintragskanal hineinreichende Führungsfläche des Breithalters das Gewebe während des Schußanschlages geführt werde. Wenn man von einer Tiefe und einer Breite des Schußeintragskanals von 8 bis 10 mm ausgehe, wie dies allgemein üblich und auch in der Beschreibungseinleitung des Streitpatents angegeben sei, dann komme man bei der in der Figur 4 der D3 gezeigten Lage des Breithalters notwendig zu den im Anspruch 1 des Streitpatents beanspruchten Bemessungen. In der Praxis seien im übrigen die Gewebestützen relativ zum Webblatt einstellbar ausgeführt, um die Herstellung unterschiedlich dicker Gewebe zu gewährleisten. Auch diese allgemein übliche Maßnahme spreche dafür, daß die beanspruchte Lehre aus der D3 bekannt ist. Die D3 stelle somit einen äußerst relevanten Stand der Technik dar, der dem beanspruchten Gegenstand die Neuheit nehme, zumindest jedoch einem Fachmann keine erfinderische Tätigkeit abverlange, um den beanspruchten Gegenstand zu entwickeln.

Auch die D2 stehe dem Gegenstand nach dem Anspruch 1 des Streitpatents neuheitsschädlich entgegen, denn die in ihr enthaltene Angabe, daß die vordere Kante der Führungsfläche der Gewebestütze etwa in der Mitte des Schußeintragskanals zu liegen komme, bedeute nichts anderes als daß auch eine außermittige Anordnung offenbart sei. Unter Berücksichtigung der schon zur D3 vorgetragenen Argumentation fehle somit dem beanspruchten Gegenstand auch gegenüber der D2 die Neuheit.

Ebenso sei aus der Figur 25 der D1 die in bezug auf den Schußeintragskanal außermittige Lage der Stütze (bei Blattanschlag) erkennbar. Hieraus und aufgrund der aus dem Fachwissen abzuleitenden Notwendigkeit, das Gewebe beim Webblattanschlag möglichst zwischen der oberen Kanalwand des Schußeintragskanals und der Gewebestütze zu führen, komme man bei einer Ausführung der offenbarten Konstruktion ohne erfinderisches Zutun zur Lehre nach dem Anspruch 1 des Streitpatents. Dies gelte besonders für den Fall, daß anstelle der in der D1 gezeigten ausgerundeten trogförmigen Ausbildung des Schußeintragskanals eine Konstruktion mit einem zu den Webblattlamellen parallelen Kanalgrund gewählt werde. Solche Webblätter gehörten nämlich seit 20 Jahren zum Stand der Technik. Bei der Anfertigung eines dünnen Gewebes werde dann die Gewebestütze ganz selbstverständlich möglichst nahe an den Kanalgrund, d. h. in einem Abstand von mindestens 1 mm und in ähnlichem Abstand von der oberen Kanalwand angeordnet. Die beanspruchte Bemessung ergebe sich somit in naheliegender Weise auch aus der Ausführung gemäß Figur 25 der D1.

VI. Die Beschwerdegegnerin argumentierte insgesamt in etwa wie folgt:

Die verspätet vorgelegte Druckschrift D3 offenbare weder die Aufgabenstellung noch die Lösung nach dem Streitpatent. Der in der Figur 4 der D3 gezeigte Breithalter sei nicht mit der in Rede stehenden Gewebestütze vergleichbar und im übrigen seien in der D3 auch keinerlei Hinweise bezüglich der relativen Bemessung des Webblatt-Kanals in bezug auf die Führungskante des Breithalters in Anschlagstellung zu entnehmen. Die D3 offenbare somit im Hinblick auf die beanspruchte Lehre nicht mehr als der weitere, der Erfindung ebenfalls fernliegende Stand der Technik und müßte demnach amtsseitig unberücksichtigt bleiben.

Die in der D2 offenbarte Lage der vorderen Kante der Gewebestütze 7 etwa in der Mitte des Schußeintragskanals 2 sei nicht einer außermittigen Anordnung der Gewebestütze gleichzusetzen. Somit sei der diesbezüglichen Argumentation der Beschwerdeführerin die Basis entzogen und die D2 könne die Neuheit des beanspruchten Gegenstandes nicht in Frage stellen.

Die Ausführung nach Figur 25 der D1 unterscheide sich schon grundsätzlich dadurch vom beanspruchten Gegenstand, daß der Schußeintragskanal nicht nur durch die Ausnehmung des Rietplättchens 28 sondern auch durch die beidseitig des Webfaches angeordneten Leisten 15, 19c (Figur 23) begrenzt würde. Schon allein aus diesem Grunde würde ein Fachmann selbst bei Bekanntsein der vorliegenden Aufgabenstellung die D1 nicht als Lösungsansatz berücksichtigen. Abgesehen davon sei die Ausnehmung im Rietplättchen (Webfach) nicht mit einem geraden, sondern einem gerundeten Kanalgrund versehen. Auch lasse sich aus der D1 nicht die in Rede stehende Aufgabenstellung ableiten, die von einem Wandern der Anschlaglinie des Gewebes auf den ebenen Kanalgrund ausgehe. Die D1 offenbare außerdem einen mittigen Eintrag in das durch Rietplättchen und die beiden Leisten gebildeten Webfaches. Die D1 könne somit dem beanspruchten Gegenstand ebenfalls nicht naheliegen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 und den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ; sie ist zulässig.

2. Stand der Technik

Im Beschwerdeverfahren ist zusätzlich zu den schon im Einspruchsverfahren behandelten Druckschriften D1 und D2 erstmals die Druckschrift D3 (US-A-3 621 886) von der Beschwerdeführerin genannt worden.

Die Kammer hat den Offenbarungsgehalt der gemäß Artikel 99 EPÜ verspätet genannten Druckschrift überprüft und ist, wie in der mündlichen Verhandlung schon verkündet, der Auffassung, daß diese Druckschrift aufgrund des Fehlens jeglicher Hinweise auf die hier in Rede stehende Aufgabenstellung sowie aufgrund der gattungsfremden Verwendung eines Breithalters anstelle einer einfachen Gewebestütze sowie des Fehlens irgendwelcher Bemessungsangaben in der Beschreibung und den schematisch ausgeführten Zeichnungen nicht so relevant ist, daß sie zu einer anderen Entscheidung hätte führen können. Da somit die Überprüfung der D3 durch die Kammer gemäß Artikel 114 (1) EPÜ ergeben hat, daß die verspätet genannte Druckschrift nicht entscheidungserheblich ist, wird sie gemäß Artikel 114 (2) nicht näher berücksichtigt (T 156/84, ABl. EPA 1988, 372).

3. Neuheit

3.1. In der Figur 25 der D1 ist ein Webblatt (Rietplättchen 28) in seinen beiden Endschwenkstellungen dargestellt. Dem Beschreibungstext Seite 3, 2. und 3. Absatz, Seite 21, 2. Absatz ist zu entnehmen, daß das gezeigte Webblatt zusammen mit den beiden das Webfach einfassenden Leisten 15, 19c (Figur 23) ermöglichen soll, daß der Schußfaden möglichst stabil im zentralen Bereich des Webfaches eingetragen wird und nicht mit den Kettfäden in Berührung kommt. Die Rietplättchen sollen dabei "teilweise" die Wirkung der Leisten 15 und 19 übernehmen und zwar besonders in der unteren und oberen Ecke des Webfaches. Auf der Anschlagseite der Rietplättchen 28 ist eine u-förmige Aussparung mit einem bogenförmigen Kanalgrund 29 vorgesehen, der in ausragende Zungen 30, 31 übergeht. Die bekannten Rietplättchen unterscheiden sich somit aufgrund des gebogenen Kanalgrundes schon gattungsmäßig von den bei der beanspruchten Webmaschine vorhandenen Webplättchen, bei denen ein zu den einzelnen Lamellen paralleler Kanalgrund vorhanden ist. Demzufolge liegt auch die Anschlaglinie des Gewebes nicht am Ende des bogenförmigen Überganges zwischen der oberen Kanalwand und einem (ebenen) Kanalgrund, wie dies nach dem Anspruch 1 des Streitpatents gefordert wird, sondern am Grunde der u-förmigen inneren Kanalwand, wie dies auch der Figur 25 der D1 zu entnehmen ist. Darüber hinaus sind der D1 auch keine Maßangaben bezüglich des relativen Abstandes der Gewebeführungsfläche der Gewebestütze 16 in bezug auf die Kanalwände zu entnehmen.

Die Webmaschine nach dem Anspruch 1 des Streitpatents ist somit im Vergleich zum Stand der Technik nach der D1 offensichtlich neu.

3.2. Bei der Luftwebmaschine nach der D2 ist am Breithalter 7 ein Vorsprung 8 angebracht, dessen vorderste Kante als Gewebeführungsfläche dient und bei Gewebeanschlagstellung des Webblattes 1 "etwa in der Mitte des Schußeintragskanals 2 und zwar sowohl in horizontaler als auch in vertikaler Richtung angeordnet" ist (vgl. Spalte 1, Zeilen 47 bis 52 und Anspruch 2 der D2). Dadurch soll sichergestellt werden, daß die Anschlaglinie (Bindepunkt) des Gewebes immer in der Mitte des Schußeintragskanals des Webblattes gebildet wird und eine Kollision des Schußfadens mit der Kante des Webblattzahnes verhindert wird.

Selbst wenn man davon ausginge, daß die Angabe in der D2 "etwa in der Mitte des Schußeintragskanals" eine asymmetrische Lage der Führungsfläche 7 zuließe, dann könnten der D2 immer noch nicht die definierten Abstände der Gewebeführungsfläche von der oberen Kanalwand und dem Kanalgrund, wie dies im Anspruch 1 des Streitpatents angegeben ist, entnommen werden. Weiterhin wird in der D2, wie schon erwähnt, eine ideale Anschlaglinie in der Mitte des Kanalgrunds angestrebt, wobei (siehe Spalte 3, 2. Absatz) bei ungünstigen Gewebebildungen die Anschlaglinie (Bindepunkt) sich an der Unterseite des Schußeintragskanals 2 (vgl. Bezugszeichen 4) befinden kann.

Diese Angaben in der D2 stehen im Widerspruch zu dem letzten Teilmerkmal aus dem Kennzeichen des Anspruchs 1 des Streitpatents, nach dem "die Anschlaglinie P des Gewebes am Ende des bogenförmigen Überganges (39) zwischen der oberen Kanalwand (37) und dem Kanalgrund (33) liegt".

Der Argumentation der Beschwerdeführerin, daß bei der Webmaschine nach der D2 die Anschlaglinie am Kanalgrund nach oben in die vom Streitpatent beanspruchte Position wandere, wenn bei der Erzeugung eines dünnen Gewebes die Gewebeführungsfläche gegen die obere Kanalwand hin verstellt werde, fehlt jegliche Stütze in der D2.

Der Gegenstand nach dem Anspruch 1 des Streitpatents ist somit im Vergleich zum Stand der Technik neu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Aufgabenstellung

Beim Streitpatent soll ein unkontrollierbares Wandern der Anschlaglinie des Gewebes am geradlinigen Kanalgrund des Schußeintragskanals und somit ein ungleichmäßiges Einweben der Schußfäden in das Gewebe verhindert werden. Hiervon wurde die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabenstellung abgeleitet, nach der das Gewebe insbesondere während des Schußanschlags besser geführt werden soll (vgl. Spalte 1, Zeilen 2 bis 30 und 46 bis 50).

Bei den genannten Entgegenhaltungen wird diese Aufgabenstellung allein in der D2 angesprochen, die ein Dokument gemäß Artikel 54 (3) EPÜ darstellt und eine von der beanspruchten Lösung abweichende Konstruktion vorschlägt (vgl. den vorstehenden Abschnitt 3.2). Diese Druckschrift ist jedoch gemäß Artikel 56 EPÜ bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht in Betracht zu ziehen.

4.2. Wie schon unter Punkt 3.1 festgestellt wird, unterscheidet sich das in Figur 25 der D1 dargestellte Webblatt aufgrund der gebogenen Ausführung des Kanalgrundes seines Schußeintragskanals gattungsmäßig von der beanspruchten Vorrichtung. Was die Aufgabenstellung anbelangt, so befaßt sich zwar die D1 ebenfalls mit der Führung des Schußfadens, allerdings geht es dabei nicht, wie beim Streitpatent betont, um die Positionierung der Anschlaglinie des Gewebes beim Schußanschlag im Kanalgrund des Schußeintragskanals. Das in der Figur 25 der D1 dargestellte Webblatt 28 soll während des Eintrags des Schußfadens einen Schirm zum Abdecken der Winkel des Webfaches bilden und somit verhindern, daß der möglichst in den zentralen Bereich des Webfaches einzutragende Schußfaden in den Ecken des Webfaches positioniert wird. In der in der Figur 25 mit unterbrochenen Linien dargestellten Anschlaglage des Webblattes 28 befindet sich die Gewebestütze 16 im Innern des trogförmigen Webblattkanals zwischen den beiden vorragenden Zungen 30, 31. Weder in der Beschreibung noch in der Figur 25 der D1 sind die Abstände zwischen der Gewebestütze und den Wänden des Kanals angegeben. Abmessungen, die sich aus der Schemazeichnung gemäß Figur 25 nur durch Nachmessen ergeben, können nicht dem Offenbarungsinhalt der D1 zugeschrieben werden (vgl. die nicht veröffentlichten Beschwerdekammerentscheidungen T 857/91 und T 272/92, Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 3. Aufl., Seite 57).

Aus der Darstellung des Webblattes in seiner Anschlaglage (Figur 25) ist lediglich zu entnehmen, daß die Anschlaglinie des Gewebes offensichtlich im innersten Punkt des gerundet ausgeführten Kanalgrundes zu liegen kommt. Ansonsten fehlen jegliche Hinweise und Anregungen bezüglich der beim Streitpatent beanspruchten relativen Zuordnung zwischen Gewebestütze und dem mit einem geraden Kanalgrund ausgestatteten Schußeintragskanal.

4.3. Die vorstehenden Betrachtungen zeigen, daß die D1 dem Fachmann keinen Hinweis zu geben vermochte, die im Anspruch 1 des Streitpatents definierte Ausbildung einer Webmaschine vorzunehmen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents beruht somit auf erfinderischer Tätigkeit, weshalb das Patent auf der Basis der erteilten Unterlagen Bestand hat.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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