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  3. T 0434/95 17-06-1997
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T 0434/95 17-06-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T043495.19970617
Date de la décision
17 June 1997
Numéro de l'affaire
T 0434/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90103849.7
Classe de la CIB
E03C 1/042
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 444.24 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Anschlußvorrichtung für Mischarmaturen

Nom du demandeur
FRIEDRICH GROHE AKTIENGESELLSCHAFT
Nom de l'opposant
GEBERIT AG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 104 1973
European Patent Convention R 63 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Kostenverteilung (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0338/90
T 0909/90
T 0930/92
G 0004/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0082/00
T 0065/05
T 0123/05

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 28. Februar 1990 angemeldete europäische Patentanmeldung Nr. 90 103 849.7 wurde am 2. Juni 1993 das europäische Patent Nr. 0 389 814 erteilt.

Der einzige unabhängige Anspruch 1 des erteilten Patents - in Form einer Merkmalsanalyse - hat folgenden Wortlaut:

"Anschlußvorrichtung für eine Warm- und Kaltwassermischarmatur mit einem in oder an der Gebäudewand (6) etc. angeordneten Anschlußstück (1), das wenigstens für zwei Rohrleitungsanschlüsse Anschlußkanäle (121) aufweist und von denen in Querrichtung Bohrungen (111) zum Anschluß der Mischarmatur (2) abzweigen, wobei an der Anschlußstelle ein Paßstück (3) zwischen Anschlußstück und Mischarmatur vorgesehen ist, das eine beliebige Drehstellung der Mischarmatur zum Anschlußstück (1) und eine Anpassung der Kalt- und Warmwasserzuläufe ermöglicht, dadurch gekennzeichnet, daß

a) das Anschlußstück (1) einen vorstehenden Stutzen (11) mit den etwa parallel angeordneten Bohrungen (111) für das Kaltwasser und das Warmwasser aufweist,

b) an dessen Außenwandung ein Bewegungsgewinde (112) ausgebildet ist, auf das die Mischarmatur (2) mit dem Gehäuse (21) aufschraubbar und in der axialen Position justierbar ist,

c) wobei ein Klemmring (23) zur Anpressung des Gehäuses (21) an den Stutzen (11) vorgesehen ist, so daß die Mischarmatur (2) in beliebiger Drehstellung auf dem Stutzen (11) durch Reibschluß fixierbar ist."

II. In einem frist- und formgerecht gegen die Patenterteilung eingelegten Einspruch wurde der Widerruf des Patents beantragt, da dessen Gegenstand nicht erfinderisch sei. Der Einspruch war auf eine Reihe von Druckschriften gestützt, von denen im Beschwerdeverfahren zuletzt nur noch die folgenden eine Rolle spielten:

(D0) DE-A-3 723 828

(D1) US-A-4 676 270

(D2) DE-U-1 917 166

(D9) Hildebrand, Feinmechanische Bauelemente, Seite 218

(D10) Lueger, Grundlagen des Maschinenbaus, Band 1, Seiten 484, 485

III. Die Einspruchsabteilung hat den Einspruch durch die Entscheidung vom 9. Februar 1995, zur Post gegeben am 17. März 1995, zurückgewiesen. Die Einspruchsabteilung war zur Auffassung gekommen, daß, ausgehend von Druckschrift D0, keine Kombination der aus den genannten Druckschriften entnehmbaren Merkmale in naheliegender Weise zu dem Gegenstand des Anspruchs 1 führte.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) unter gleichzeitiger Bezahlung der Beschwerdegebühr am 19. Mai 1995 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 14. Juli 1995 eingegangen.

Die Beschwerdeführerin hat folgende Anträge gestellt:

- die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben;

- das europäische Patent 0 389 814 zu widerrufen, und

- hilfsweise eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

Die von der Beschwerdeführerin schriftlich vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Nicht Druckschrift D0 sondern Druckschrift D1 stelle den nächstkommenden Stand der Technik dar, da aus D1 nicht nur die Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1, sondern auch zumindest das in der Merkmalanalyse als a) bezeichnete Merkmal des Kennzeichens des Streitpatentanspruchs 1 sowie ein Gewinde an der Außenwandung des vorstehende Stutzens bekannt seien.

Die Beschwerdeführerin hat zusammen mit der Beschwerdebegründung eine weitere Druckschrift, nämlich

(D11) DE-A-1 811 936

in das Verfahren eingeführt und die Auffassung vertreten, daß D11 das dem Streitpatent zugrundeliegende Problem und nicht nur sämtliche Gattungsmerkmale, sondern auch die wesentlichen Merkmale gemäß Kennzeichen des Anspruchs 1 offenbare. Diese Druckschrift sei folglich relevant für die Entscheidung und sollte somit berücksichtigt werden.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich von D11 lediglich noch durch die Vertauschung von Innen- und Außengewinde des Stutzens und durch die Fixierung der Armatur auf dem Stutzen durch einen Klemmring. Diese Unterschiede könnten, so die Beschwerdeführerin, eine erfinderische Leistung nicht begründen, da dem Allgemeinwissen eines Durchschnittsfachmanns auch die verschiedenen Möglichkeiten der Drehfixierung von Gewindeverbindungen unterstellt werden könnten und dem Sanitärfachmann Klemmringe zur Fixierung von Verschraubungen wohlbekannt seien.

V. Zu der mündlichen Verhandlung am 17. Juni 1997 ist die ordnungsgemäß geladene Beschwerdeführerin nicht erschienen. Auf entsprechende telefonische Anfrage des Geschäftsstellenbeamten der Kammer vor Beginn der Verhandlung hat der Vertreter der Beschwerdeführerin erklärt, daß er an der Verhandlung nicht teilnehmen werde.

VI. Die zu der mündlichen Verhandlung erschienene Beschwerdegegnerin, die deren Anberaumung ebenfalls hilfsweise beantragt hatte, hat folgende Anträge gestellt:

- die Beschwerde zurückzuweisen und

- die ihr durch die mündliche Verhandlung entstandenen Kosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen.

Die von der Beschwerdegegnerin schriftlich und während der mündlichen Verhandlung vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die erst im Beschwerdeverfahren vorgelegte Druckschrift D11 weiche insbesondere durch die konzentrisch angeordneten Rohrstutzen 8 und 6 grundsätzlich vom Gegenstand des Streitpatents ab und sei somit aufgrund mangelnder Relevanz im Sinne des Artikels 114 (2) EPÜ nicht zu berücksichtigen.

Die in der Streitpatentschrift angeführte Druckschrift D0 sei nach wie vor als nächstliegende Druckschrift anzusehen, da die Druckschrift D1 keine Anschlußvorrichtung im Sinne des Streitpatents sondern ein Eingriffmischventil betreffe.

Zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit hat die Beschwerdegegnerin das der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegende Schutzbegehren gemäß erteiltem Anspruch 1 verteidigt mit der Begründung, daß keine Kombination der aus den genannten Druckschriften D0 bis D11 entnehmbaren Merkmale in naheliegender Weise zu dem Gegenstand des Streitpatentanspruchs 1 führe.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit

Die Kammer hat sich davon überzeugt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents gegenüber den im bisherigen Verfahren zitierten Druckschriften neu ist. Dieser Sachverhalt ist unstrittig und bedarf daher keiner weiteren Begründung.

3. Verspätetes Vorbringen von Druckschrift D11

3.1. Hinsichtlich der erst im Beschwerdeverfahren vorgelegten Druckschrift D11 ist folgendes auszuführen:

3.2. Bei dem nach D11 ausgebildeten Unterputz-Anschlußstück 1 und dem Batteriegehäuse 5 ist kein Paßstück vorgesehen. Der Rohrstutzen 8 ist kein Paßstück im Sinne des Oberbegriffs des Streitpatentanspruchs 1. Der Rohrstutzen 8 ist an einem Stutzenansatz 18 des Batteriegehäuses 5 angeschraubt und ermöglicht keine Anpassung der Kalt- und Warmwasserzuläufe, wenn diese bei der Installation vertauscht worden sind. Somit weist der Gegenstand der D11 nicht alle wesentlichen Gattungsmerkmale des Gegenstandes nach Anspruch 1 auf.

3.3. Ferner sind auch die kennzeichnenden Merkmale des Streitpatentanspruchs 1 in dieser Druckschrift nicht offenbart.

Insbesondere weist das Unterputz-Anschlußstück 1 keinen vorstehenden Stutzen auf, in dem etwa parallel angeordnete Bohrungen für das Kalt- und Warmwasser vorgesehen sind (vgl. Merkmal a) der Merkmalsanalyse in Punkt I oben). Die Wasserführungen sind bei diesem Anschlußstück konzentrisch ausgebildet; eine Anpassung der Kalt- und Warmwasserzuläufe ist daher nicht möglich.

An der Außenwandung des Stutzens nach D11 ist auch kein Bewegungsgewinde ausgebildet, auf das die Mischarmatur anschraubbar und in der axialen Position justierbar ist (vgl. Merkmal b) der Merkmalsanalyse). Vielmehr ist in diesem Anschlußstück 1 ein rohrförmiger Anschlußstutzen 4 ausgebildet, an dessen Innenwandung ein Rohrgewinde vorgesehen ist, in dem der Anschlußstutzen 6 des Batteriegehäuses 5 mit einem entsprechenden Rohrgewinde eingeschraubt ist.

Auch ist kein Klemmring zur Anpassung des Gehäuses an den Stutzen vorgesehen (vgl. Merkmal c) der Merkmalsanalyse).

3.4. Die verspätet im Sinne von Artikel 114 (2) EPÜ vorgebrachte Druckschrift D11, deren Gegenstand die aus Punkt 3.1 bis 3.3 hervorgehenden Unterschiede zum Streitpatent aufweist, braucht daher aufgrund ihrer mangelnden Relevanz nicht berücksichtigt werden.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Der nächstkommende Stand der Technik ergibt sich aus der in der Beschreibung des Streitpatents genannten Druckschrift D0. Dieses Dokument offenbart eine Anschlußvorrichtung für eine Warm- und Kaltwassermischarmatur mit den Merkmalen des ersten Teils des Anspruchs 1 des Streitpatents. Laut Beschreibungseinleitung der Streitpatentschrift ist es bei der Rohrinstallation der bekannten Armatur meist nicht möglich, das genaue Fertigmaß der noch unverputzten Gebäudewand zu bestimmen. Im Hinblick auf die bauüblichen Ausführungstoleranzen kann es daher auftreten, daß nach der Rohrinstallation der Anschlußstücke und der anschließenden Verputzung und eventuellen Verfliesung der Gebäudewände die Mischarmaturen nach der Fertiginstallation unterschiedlich weit aus den Gebäudewänden vorstehen, was unerwünscht ist.

4.2. Der Erfindung liegt daher die Aufgabe zugrunde, die im Oberbegriff des Anspruchs 1 angegebene Anschlußvorrichtung zu verbessern.

4.3.1. Die von der Beschwerdeführerin als Stand der Technik erwähnte Druckschrift D1, die keine Anschlußvorrichtung im Sinne des Streitpatents betrifft, sondern ein Mischventil mit verschiedenen Gehäuseausführungen zeigt, kann den Gegenstand des Anspruchs 1 nicht nahelegen, da sie weder die gestellte Aufgabe offenbart, noch die dort genannten Merkmale den Gegenstand des Streitpatentanspruchs 1 nahezulegen vermögen; insbesondere ist die gezeigte Gewindeanordnung nicht als Bewegungsgewinde zur axialen Justierung zu interpretieren, und der aus D1 entnehmbare Dichtungsring stellt keinen Klemmring im Sinne des Streitpatents dar.

4.3.2. Die weiterhin angeführte Druckschrift D2 zeigt zwar ein Bewegungsgewinde, dieses Bewegungsgewinde dient jedoch nicht zur Justierung der Höhe des Absperrventils in bezug auf die Wand, sondern zum sicheren Anlegen einer Abdeckkappe an eine Wand, unabhängig von der Höhenlage des Absperrventils. Auch wird in D2 kein Klemmring verwendet.

4.3.3. Den außerdem zitierten Druckschriften D9 und D10 sind eine Beziehung zur Aufgabenstellung und den im Anspruch 1 des Streitpatents angegebenen Lösungsmitteln ebenfalls nicht zu entnehmen.

4.3.4. Bei dem Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents liegt eine echte Kombination von Merkmalen vor; nur durch die funktionelle Wechselwirkung dieser Merkmale kann die gestellte Aufgabe gelöst werden. Es handelt sich vorliegend um eine Kombinationserfindung, und es spielt keine Rolle, ob das eine oder das andere Merkmal des Anspruchs für sich in einem anderen Zusammenhang vorbeschrieben ist, so lange, wie hier, dem Fachmann keine Anregung zur Auffindung der beanspruchten Kombination gegeben wird.

4.3.5. Da im Streitpatent eine echte Kombination von Merkmalen beansprucht wird, die andere Funktionen erfüllen als bei der Einlochwand-Mischbatterie nach D11 (siehe auch Punkte 3.1 bis 3.3 der Entscheidungsgründe), kann der Fachmann auch bei einer Zusammenschau der Druckschriften D0 und D11 nicht zum Gegenstand des Streitpatentanspruchs 1 gelangen. Zwar ist zugunsten der Beschwerdeführerin einzuräumen, daß auch mit dem Gegenstand des neu entgegengehaltenen Druckschrift D11 ein mehr oder weniger tiefes Einschrauben des Batteriegehäuses ermöglicht ist, jedoch weicht er aber insbesondere durch die konzentrisch angeordneten Rohrstutzen 8 und 6 grundsätzlich vom Gegenstand des Streitpatentanspruchs 1, nach dem im Stutzen parallel zueinander angeordnete Bohrungen für Kalt- und Warmwasserzuführung erforderlich sind, ab. Bei einer derartigen Ausbildung wäre aber das Batteriegehäuse nach D11 nicht mehr auf das Anschlußgehäuse aufschraubbar.

4.4. Die Kammer kommt daher zu dem Ergebnis, daß der zitierte Stand der Technik dem Fachmann keine Anregung zur Lösung der bestehenden Aufgabe bot, und daß der Gegenstand des Streitpatentanspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht. Die von Anspruch 1 abhängigen Ansprüche 2 bis 11 betreffen besondere Ausführungsformen nach Anspruch 1 und werden von dessen Patentfähigkeit getragen.

5. Kostenverteilung

5.1. Nach Artikel 104 (1) EPÜ trägt im Einspruchsverfahren jeder Beteiligte in der Regel seine Kosten selbst, soweit nicht die Kammer, wenn und soweit dies der Billigkeit entspricht über eine Verteilung der Kosten, die durch eine mündliche Verhandlung oder eine Beweisaufnahme verursacht worden sind, anders entscheidet. Eine solche Ausnahme von dem in Artikel 104 (1) EPÜ aufgestellten Grundsatz ist im vorliegenden Fall gerechtfertigt, denn die Beschwerdeführerin, die hilfsweise mündliche Verhandlung beantragt hatte, erschien zur Verhandlung nicht, ohne rechtzeitig vorher die Kammer und ggfs. die Beschwerdegegnerin über ihre Absicht, der mündlichen Verhandlung fernzubleiben, unterrichtet zu haben. Dieses Verhalten steht mit der bei der Wahrnehmung von Rechten zu fordernden Sorgfalt nicht in Einklang. Da auch die Beschwerdegegnerin nur hilfsweise die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt hatte, hätte die Verhandlung im vorliegenden Fall unterbleiben können. Das Verhalten des Vertreters der Beschwerdeführerin war somit ursächlich für die durch die mündliche Verhandlung angefallenen Kosten. Es entspricht daher der Billigkeit, daß diese Kosten die Beschwerdeführerin zu tragen hat.

5.2. Nach Artikel 113 (1) EPÜ darf zwar eine Entscheidung nur auf Gründe gestützt werden, zu denen sich die Beteiligten äußern konnten. Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdeführerin aber durch ihr nicht rechtzeitig angekündigtes freiwilliges Fernbleiben von der mündlichen Verhandlung den Grund für die Kostenauferlegung selbst hervorgerufen. Sie kann deshalb in diesem Fall die Bestimmung des Artikels 113 (1) EPÜ nicht in Anspruch nehmen, da sie angesichts der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern (siehe beispielsweise die Entscheidungen T 338/90; T 909/90, beide nicht veröffentlicht; T 930/92, ABl. EPA 1996, 191) bei einem derartigen Verhalten mit einer Kostenauferlegung rechnen mußte.

Nun hat die Große Beschwerdekammer in ihrer Stellungnahme G 4/92 (ABl. EPA 1994, 149) die Bestimmung über das rechtliche Gehör dahingehend ausgelegt, daß eine Entscheidung zu Lasten eines ordnungsgemäß geladenen, aber nicht erschienenen Beteiligten nicht auf erstmals in der mündlichen Verhandlung vorgebrachte Tatsachen gestützt werden darf. Für die Entscheidung über den Antrag auf Kostenverteilung ist die Stellungnahme nicht einschlägig, da es hier schon an einem Sachvortrag fehlt, der das Vorbringen neuer Tatsachen einschließen könnte. Vielmehr geht es um die verfahrensrechtlichen Folgen einer Handlung, nämlich des freiwilligen Fernbleibens eines Beteiligten von der mündlichen Verhandlung.

Dagegen ist die Stellungnahme für die materiellrechtliche Entscheidung über den Bestand des Streitpatents einschlägig, kommt aber hier nicht zum Tragen, da in der mündlichen Verhandlung von der Beschwerdegegnerin keine neuen Tatsachen vorgebracht worden sind.

6. Die mündliche Verhandlung konnte somit durch eine Endentscheidung in allen Punkten abgeschlossen werden, obwohl ein Beteiligter der mündlichen Verhandlung ferngeblieben war.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Die Beschwerdeführerin hat die der Beschwerdegegnerin durch die mündliche Verhandlung erwachsenen Kosten zu tragen.

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