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  3. T 0373/95 (Haarpflegemittel/HENKEL) 06-12-1996
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T 0373/95 (Haarpflegemittel/HENKEL) 06-12-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T037395.19961206
Date de la décision
06 December 1996
Numéro de l'affaire
T 0373/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90914143.4
Classe de la CIB
A61K 7/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 296.71 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Haarpflegemittel

Nom du demandeur
Henkel Kommanditgesellschaft auf Aktien
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
Mot-clé
Neuheit - nein - Offenbarungsgehalt einer Entgegenhaltung nicht auf Beispiele eingeschränkt.
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0398/01
T 0333/05

Sachverhalt und Anträge

I. Die europäische Patentanmeldung 90 914 143.4 (Veröffentlichungsnummer 0 490 982), die auf der internationalen Anmeldung PCT/EP90/01444 mit der Veröffentlichungsnummer WO 91/03229 basiert, wurde mit Bezug auf Artikel 97 (1) EPÜ zurückgewiesen.

II. Anspruch 1 vom 12. Juli 1994, eingereicht mit Schreiben vom 11. Juli 1994, der dieser Entscheidung zugrunde lag hat folgenden Wortlaut:

"1. Wäßrige, zwitterionische Polymerisate enthaltende Zubereitungen zur Haarbehandlung, dadurch gekennzeichnet, daß sich die zwitterionischen Polymerisate im wesentlichen zusammensetzen aus

A) Monomeren mit quartären Ammoniumgruppen der allgemeinen Formel (I),

R1-CH=CR2-CO-Z-(CnH2n)-N(+)R3R4R5 A(-)

in der R1 und R2 unabhängig voneinander für Wasserstoff oder eine Methylgruppe und R3, R4 und R5 unabhängig voneinander für Alkylgruppen mit 1 bis 4 Kohlenstoff-Atomen, Z eine NH-Gruppe oder ein Sauerstoffatom, n eine ganze Zahl von 2 bis 5 und A(-) das Anion einer organischen oder anorganischen Säure ist

und

B) monomeren Carbonsäuren der allgemeinen Formel (II),

R6-CH=CR7-COOH

in denen R6 und R7 unabhängig voneinander Wasserstoff oder Methylgruppen sind,

mit der Maßgabe, daß die Monomeren des Typs (A) und die Monomeren des Typs (B) in einem Molverhältnis von 60:40 bis 95:5 vorliegen."

Im besagten Begleitschreiben zu diesem Anspruchssatz führt die Beschwerdeführerin u. a. aus, daß sie dem Prüfer dahingehend zustimme, "daß reinigende Zusammensetzungen mit Polymeren, die aus den gleichen Monomeren aufgebaut sind wie die erfindungsgemäßen Polymeren, aus (D1) bekannt sind". Nicht bekannt seien jedoch die durch den beigefügten technischen Versuchsbericht belegten vorteilhaften Eigenschaften des nunmehr beanspruchten Molverhältnisses in Zusammenhang mit einem Überschuß des kationischen Monomeren.

III. Die auf dieses Schreiben folgende Entscheidung der Prüfungsabteilung führt unter Verweis auf den internationalen vorläufigen Prüfungsbericht und den in der folgenden europäischen Prüfungsphase ergangenen Bescheid aus, daß der Gegenstand des Anspruches 1 gegenüber dem Stand der Technik nach der Entgegenhaltung

(1) GB-A-2104091

nicht mehr neu sei. Insbesondere liege das in der Entgegenhaltung (1) auf Seite 3, Zeile 1, genannte bevorzugte Mischungsverhältnis der Monomeren von 80 : 20 innerhalb des in den geltenden Anspruch 1 aufgenommenen Bereiches und auch innerhalb des in der Beschreibung noch genannten bevorzugten Bereiches.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin Beschwerde erhoben und in der Begründung u. a. vorgetragen, daß der Verweis auf das in der Entgegenhaltung (1) offenbarte Mischungsverhältnis aus dem Zusammenhang gerissen sei. Die angegebene Stelle beschreibe vielmehr ein Monomerenverhältnis von "1-99 : 99-1, bevorzugt 20-80 : 80-20", so daß praktisch jedes beliebige Monomerenverhältnis als geeignet offenbart sei. Es fände sich jedenfalls kein Hinweis, daß ein Überschuß eines bestimmten Monomers vorteilhaft sein könnte. Auch offenbarten alle Beispiele der Entgegenhaltung (1) "erfindungsgemäße Polymere mit einem Monomerenverhältnis von 1:1". Der Fachmann konnte somit weder der Beschreibung noch den Beispielen dieses Standes der Technik entnehmen, daß überraschende vorteilhafte Effekte auftreten, wenn das kationische Monomere in einem definierten Überschuß vorliege. Dies sei durch im Verlaufe des Prüfungsverfahrens eingereichte Vergleichsversuche belegt worden. Aus diesen Gründen stelle der Gegenstand der vorliegenden Anmeldung eine auf erfinderischer Tätigkeit beruhende Auswahl gegenüber dem Stand der Technik dar.

IV. Mit Schreiben vom 12. November 1996 hat die Beschwerdeführerin mitgeteilt, daß angesichts der umfangreichen Eingaben im Prüfungsverfahren die vorliegende Sache für entscheidungsreif gehalten werde und der gestellte Antrag auf mündliche Verhandlung zurückgezogen werde.

V. Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die europäische Patentanmeldung aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der geltende Anspruch 1 findet seine Stütze in einer Verknüpfung der ursprünglich eingereichten Ansprüche 1 und 2 und erfüllt somit die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

3. Die Entgegenhaltung (1) beschreibt Detergentzusammensetzungen in wäßriger Phase, die u. a. Spüleigenschaften aufweisen und als Shampoobasis dienen können (vgl. Seite 3, Zeilen 39/40 und Zeilen 42 bis 45).

Diese Detergentzusammensetzungen enthalten amphotere Copolymere, die mittels Copolymerisation anionischer und kationischer Vinylmonomerer im Molverhältnis 20-80 : 80-20 aus wäßrigem Lösungsmittel erhältlich sind und folgende Allgemeinstruktur aufweisen:

FORMEL

wobei u.a. X:-H; Y: -H oder -CH3; Z: -COOH; R: -H oder -CH3

und A:

FORMEL

mit R4, R5, R6 jeweils als C1-Alkylgruppe, P1 gleich 2 und X- : Halogen sein können (vgl. Erläuterungen zur Formel "(I)" auf Seite 1, Zeile 21 bis Seite 2, Zeile 2 und Seite 2, Zeilen 18/19 sowie Seite 2, Zeile 22 bis Seite 3, Zeile 2).

Tabelle 1 auf Seite 4 zum Syntheseausführungsbeispiel 2 ("Synthesis Example 2") zeigt gemäß den Synthesen Nr. 2 und Nr. 4 den Einsatz von Acrylsäure ("AA") bzw. Methacrylsäure ("MA") als anionisches Monomer jeweils in Verbindung mit Trimethylaminoethylmethacrylat ("TMAEMA") entsprechend einem mit Methylchlorid quaterniertem Dimethylaminoethylmethacrylat ("DMAEMA") als kationisches Monomer im Molverhältnis 1 : 1.

Diesen Offenbarungsgehalt der Entgegenhaltung (1) bezüglich individualisierter kationischer und anionischer Monomere, die unter die generalisierten Formeln "(I)" und "(II)" des geltenden Anspruchs 1 fallen, hat die Beschwerdeführerin nicht bestritten, jedoch geltend gemacht, daß dieser Stand der Technik eigentlich auf beliebige Monomerverhältnisse abgestellt sei und gemäß den Ausführungsbeispielen nur ein Monomerenverhältnis von 1:1 konkret lehre.

Dem kann nicht gefolgt werden. Gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamtes ist es bei der Entscheidung über die Frage der Neuheit erforderlich, den gesamten Inhalt einer Entgegenhaltung zu prüfen, wobei sich die Prüfung nicht auf einen bloßen Vergleich des beanspruchten Gegenstandes mit den Beispielen einer Entgegenhaltung beschränken darf (siehe z. B. T 12/81, ABl. EPA 1982, 296, Punkt 7 der Entscheidungsgründe). Im vorliegenden Falle liegen nach Auffassung der Kammer keine technischen Sachverhalte vor, die darauf schließen lassen könnten, daß die Lehre der Entgegenhaltung (1) als auf ein Molverhältnis von 1 : 1 eingeschränkt angesehen werden müßte. Eine Betrachtung der konkreten Ausführungsbeispiele im Rahmen der allgemeineren Angaben in der Beschreibung dieses Standes der Technik läßt unmittelbar erkennen, daß sich die im sogenannten "Synthesis Example 2" individualisierten Monomerzusammensetzungen auf die in der Beschreibung enthaltene allgemeinere Lehre zum Aufbau der Monomerzusammensetzungen übertragen lassen. Bei der Anwendung im bevorzugten Bereich des Monomerverhältnisses muß außer dessen zahlenmäßiger Erweiterung weder ein Parameter inhaltlich geändert noch ein zusätzlicher Parameter eingeführt werden, so daß die Beispiele im erweiterten Rahmen der Beschreibung ohne stoffliche Änderungen gelten. Folglich lehrt dieser Stand der Technik die Herstellung einer wäßrigen, zwitterionische Polymerisate im Molverhältnis kationische/anionische Monomere 80 : 20 enthaltenden Zubereitung. Dabei stimmen die vorbeschriebenen Monomeren unbestritten mit den im geltenden Anspruch 1 genannten Monomeren "A)" und "B)" überein und bei vorhandenem Überschuß an kationischem Monomeren weisen sie auch alle von der Anmelderin geltend gemachten Vorteile zur Haarbehandlung auf. Die Neuheit der beanspruchten Zusammensetzung ist gegenüber dem bekannten Stand der Technik unabhängig von den jeweiligen Stoffeigenschaften nur auf der Grundlage der genannten Zusammensetzungsmerkmale zu betrachten. Bei neuheitsschädlicher Vorwegnahme der beanspruchten Zubereitung stellt sich demzufolge die Frage einer auf erfinderischer Tätigkeit beruhenden Auswahl gegenüber dem Stand der Technik nicht mehr.

4. Da keine weiteren Anträge vorliegen, kann die Kammer bei dieser Sachlage, nur den von der Prüfungsabteilung erhobenen Einwand mangelnder Neuheit des Gegenstandes von Anspruch 1 bestätigen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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