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  3. T 0349/95 14-02-1997
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T 0349/95 14-02-1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T034995.19970214
Date de la décision
14 February 1997
Numéro de l'affaire
T 0349/95
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92106252.7
Classe de la CIB
A47G 1/21
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 466.24 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schriftguthalteleiste

Nom du demandeur
FIRMA FRANZ MENSCH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Änderungen - Anspruch (zulässig)

Erfinderische Tätigkeit - trotz Einfachheit bejaht

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) hat gegen die am 8. Februar 1995 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung über die Zurückweisung der Anmeldung Nr. 92 106 252.7, die am 29. März 1995 eingegangene Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdebegründung eingereicht und die Beschwerdegebühr bezahlt.

Im Prüfungsverfahren wurden folgende Druckschriften zum Stand der Technik genannt:

D1: GB-A-2 202 575

D2: BE-A- 658 961

D3: CH-A- 164 145

D4: CH-A- 431 845

D5: GB-A- 939 400

In ihrer Zurückweisungsentscheidung hat die Prüfungsabteilung einen Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ festgestellt und hat die Meinung vertreten, daß der Gegenstand des mit dem Schreiben vom 30. Juni 1994 eingereichten Anspruches 1 auch nicht erfinderisch sei.

II. Dieser Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Schriftguthalteleiste zur vorübergehenden Befestigung und Darbietung von Schriftgut, bestehend aus einem Hohlprofilstab (1), der einen entlang seiner Unterseite verlaufenden Schlitz (7) und eine nach unten zum Schlitz (7) zu abnehmende Innenweite aufweist, und im Hohlprofilstab aufgereiht angeordneten Glaskugeln (12) eines die Schlitzbreite übersteigenden Durchmessers, die festhaltend am mit seinem oberen Rand durch den Schlitz eingeschobenen Schriftgut (18, 19) angreifen, dadurch gekennzeichnet, daß die Kugeln (12) eine aufgerauhte Oberfläche haben."

III. Am 14. Februar 1997 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, während der die Anmelderin neue Unterlagen einreichte. In diesen Unterlagen ist die Ausführung nach der ursprünglich eingereichten Figur 3 gestrichen. Die Patentansprüche wurden gegenüber denjenigen, die der Zurückweisungsentscheidung zugrunde lagen, jedoch nicht geändert.

IV. Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung den Anmeldungsgegenstand erläutert und hat die Ansicht vertreten, daß der zur Diskussion stehende Anspruch 1 im Hinblick auf die ursprünglichen Unterlagen nicht unzulässig abgeändert worden sei. Sie hat auch zur Frage der erfinderischen Tätigkeit Stellung genommen und hat in diesem Zusammenhang eine Halteleiste mit glatten und eine Halteleiste mit aufgerauhten Glaskugeln vorgeführt und den Unterschied der Wirkung mit unterschiedlich schwerem Schriftgut gezeigt. Eine Halteleiste mit aufgerauhten Glaskugeln sei aus den zum Stand der Technik genannten Druckschriften weder bekannt noch nahegelegt.

V. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragt, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben und ein Patent mit folgenden Unterlagen zu erteilen:

Patentansprüche 1 bis 7, Beschreibung, Seiten 1 bis 8 und Zeichnungen, Figuren 3 bis 7, wie überreicht während der mündlichen Verhandlung.

Zeichnungen, Figuren 1, 2a, 2b und 2c, wie ursprünglich eingereicht.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Änderungen im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ

2.1. Patentanspruch 1

2.1.1. Der ursprünglich eingereichte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Schriftgutleiste zur vorübergehenden Befestigung und Darbietung von Schriftgut, bestehend aus einem Hohlprofilstab (1), der entlang seiner Unterseite einen Schlitz (7) aufweist, und im Hohlprofilstab aufgereiht angeordneten Haltekörpern (12) einer die Schlitzbreite übersteigenden Querabmessung, die festhaltend am mit seinem oberen Rand durch den Schlitz eingeschobenen Schriftgut (18, 19) angreifen, dadurch gekennzeichnet, daß die Haltekörper Kugeln (12) sind und der Hohlprofilstab eine nach unten zum Schlitz (7) zu abnehmende Innenweite aufweist, die in ihrem schmalsten Teil eine kleinere Abmessung als den Durchmesser der Kugeln hat."

2.1.2. Die Prüfungsabteilung sah in dem Merkmal des gültigen Anspruches 1, daß die Glaskugeln (12) einen die Schlitzbreite übersteigenden Durchmesser haben, eine unzulässige Abänderung gegenüber dem Merkmal des ursprünglich eingereichten Anspruches 1, "... Innenweite aufweist, die in ihrem schmalsten Teil eine kleinere Abmessung als den Durchmesser der Kugeln hat".

2.1.3. Es ist der Prüfungsabteilung zuzustimmen, daß sich durch diese Änderung der Inhalt des Anspruches 1 gegenüber dem ursprünglichen Anspruch 1 geändert hat. Es erhebt sich daher die Frage, ob diese Änderung aufgrund der ursprünglich eingereichten Unterlagen zulässig ist.

2.1.4. Hierzu ist festzustellen, daß bei der Ausführung nach der ursprünglich eingereichten und deswegen offenbarten Figur 3, der Kugeldurchmesser zwar größer als die Schlitzbreite ist, jedoch kleiner als die Innenweite des Hohlprofilstabes. Allerdings stimmt diese Ausbildung nicht mit der Forderung des Anspruches 1 überein, daß der Hohlprofilstab eine nach unten zum Schlitz zu abnehmende Innenweite aufweist. Eine der ursprünglich eingereichten Figur 3 ähnliche Ausbildung, bei der jedoch der Hohlprofilstab eine nach unten zum Schlitz zu abnehmende Innenweite aufweist, bei der aber ebenfalls die Kugeln nicht auf einer schrägen Kugelführungsbahn (Keilwirkung) sondern auf einer Kante (Kippwirkung) aufliegen, zeigt die ursprünglich eingereichte Figur 4. Auch bei dieser Ausbildung ist es für die Funktion nicht erforderlich, daß der schmalste Teil der Innenweite des Hohlprofilstabes eine kleinere Abmessung hat als der Kugeldurchmesser, da es dort lediglich erforderlich ist, daß die Kugel in den Schlitz hineinfallen kann und sich an einer Kante abstützt (Kippwirkung). Aus dieser Figur 4 ist auch tatsächlich ersichtlich, daß der Durchmesser der Kugel annähernd gleich dem schmalsten Teil der Innenweite des Hohlprofils entspricht und nicht größer ausgebildet ist als die kleinste Innenweite.

2.1.5. Da aus den ursprünglich eingereichten Unterlagen deshalb eindeutig Ausbildungen der Schriftgutleiste hervorgehen, bei welchen, im Gegensatz zum Inhalt des ursprünglich eingereichten Anspruches 1, der schmalste Teil der Innenweite des Hohlprofilstabes eine größere oder zumindest gleiche Abmessung als der Kugeldurchmesser hat, verstößt diese Änderung im Anspruch 1 nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

2.1.6. Die weiteren Änderungen des Anspruches 1 betreffen eine Abgrenzung gegenüber dem aus der Druckschrift D1 bekannten Stand der Technik. Hierzu ist anzuführen, daß Glaskugeln mit einer aufgerauhten Oberfläche im ursprünglich eingereichten Anspruch 5 angegeben sind.

2.1.7. Die Änderungen des Anspruches 1 verstoßen daher nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

2.2. Ansprüche 2 bis 7

Die Ansprüche 2 bis 7 gehen auf die ursprünglich eingereichten Ansprüche 3, 6, 7, 8, 10 und 11 zurück und sind daher ebenfalls zulässig.

2.3. Beschreibung und Zeichnungen.

Die Änderungen in der Beschreibung betreffen eine Anpassung an den neuen Anspruch 1 und eine Berücksichtigung des relevanten Standes der Technik. Die ursprünglich eingereichte Figur 3 und die dazugehörigen Beschreibungsteile wurden aus Gründen der Klarheit (Artikel 84 EPÜ) gestrichen, da diese Ausbildung von Anspruch 1 nicht umfaßt ist. Die verbleibenden Figuren wurden entsprechend umnumeriert. Zu den Änderungen der Beschreibung und der Zeichnungen bestehen im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ keine Bedenken.

3. Es ist noch festzustellen, daß die funktionelle Angabe im Oberbegriff des Anspruches 1, nämlich, daß die Glaskugeln festhaltend am mit seinem oberen Rand durch den Schlitz eingeschobenen Schriftgut angreifen, voraussetzt, daß der Hohlprofilstab und die Glaskugeln so in Beziehung zueinander ausgebildet sind, daß die Glaskugeln in ihrer normalen Haltestellung immer gegen das Schriftgut drücken, d. h. daß sich die Glaskugeln entweder an der schrägen Wand (Keilwirkung) oder an einer Kante (Kippwirkung) des Hohlprofilstabes abstützen.

4. Nächstkommender Stand der Technik

Aus der Druckschrift D1 sind sämtliche Merkmale des Oberbegriffes des Anspruches 1 bekannt. Die Druckschrift D2 dagegen befaßt sich im wesentlichen mit leichten Rollen als Klemmkörper, die innen hohl ausgebildet sind. Es ist zwar auch die Möglichkeit erwähnt, die Rollen durch Kugeln zu ersetzen (vgl. Seite 5, erster Absatz), doch ist dabei weder angegeben, wie die Kugeln ausgeführt sein sollen, d. h. ob sie ebenfalls wie die Rollen innen hohl oder aber aus vollem Material gefertigt sein sollen, noch geht daraus hervor, als Kugelmaterial Glas zu verwenden. Auch in den Druckschriften D3 und D4 ist erwähnt, daß bei den dort beschriebenen Aufhängeleisten Rollen durch Kugeln ersetzt werden können, doch ist von Glas als Kugelmaterial ebenfalls nicht die Rede. Die Druckschrift D5 befaßt sich mit einer Halteeinrichtung bei der Rollen als Klemmkörper vorgesehen sind. Dabei ist auch in dieser Druckschrift die Verwendung von Glas als Rollenmaterial nicht angegeben.

Den nächstkommenden Stand der Technik bildet daher die Halteleiste nach der Druckschrift D1.

5. Neuheit

Keine der genannten Druckschriften D1 bis D5 beschreibt eine Schriftguthalteleiste mit Glaskugeln, die eine aufgerauhte Oberfläche haben. Der Gegenstand des Anspruches 1 ist daher neu im Sinne des Artikels 54 EPÜ.

6. Aufgabe und Lösung

6.1. Aufgabe

Die Druckschrift D1 beschreibt zwar eine Halteleiste mit Glaskugeln, doch macht sie keine Angabe über deren Oberflächenbeschaffenheit. Es ist daher davon auszugehen, daß Kugeln mit einer für Glas üblichen Oberfläche verwendet werden. Bei der Vorführung während der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer wurde gezeigt, daß mit normalen Glaskugeln Schriftgut nur in sehr begrenztem Umfang gehalten werden kann. Die Aufgabe ist somit darin zu sehen, die Halteleiste so auszubilden, daß Schriftgut mit unterschiedlichem Gewicht zuverlässig gehalten wird und trotzdem eine Bedienung der Halteleiste nur mit einer Hand möglich ist.

6.2. Lösung

Zur Lösung der Aufgabe ist im Anspruch 1 angegeben, daß die Kugeln eine aufgerauhte Oberfläche haben. Die Vorführung einer Schriftgutleiste mit Glaskugeln mit aufgerauhter Oberfläche, hat gezeigt, daß damit auch schwereres Schriftgut, wie Hefte aus Glanzpapier, gehalten werden kann. Dabei wurde beim Herausziehen des Schriftgutes, d.h. einzelner Blätter oder eines ganzen Heftes, das Schriftgut nach vorne etwas angehoben.

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1. Wenn der Fachmann feststellt, daß eine Schriftguthalteleiste mit Glaskugeln zum Halten von schwererem Schriftgut nicht geeignet ist und nach einer Verbesserung sucht, so erhält er aus der Druckschrift D1 den Hinweis, die Größe und das Gewicht der Glaskugeln im Hinblick auf das Gewicht des Schriftgutes festzulegen (vgl. Seite 6, zweiter Absatz). Zu einer Aufrauhung der Oberfläche der Glaskugeln, die das Halten von schwererem Schriftgut ermöglicht, gibt diese Druckschrift keine Anregung. Im Gegenteil, in der Druckschrift D1 wird gerade hervorgehoben, daß das Herausziehen des Schriftgutes dadurch erleichtert wird, daß beim leichten Ziehen des eingeklemmten Schriftgutes nach unten die Kugeln abrollen können und dadurch die Reibung zwischen den Kugeln und dem Papier verringert wird (vgl. Seite 5, Zeilen 2 bis 6 und Seite 7, Zeilen 16 bis 19). Dies setzt jedoch voraus, daß die Klemmwirkung nicht zu stark ist, wodurch auch das Gewicht des Schriftgutes, das gehalten werden kann, stark begrenzt ist.

Auf eine größere Klemmwirkung und damit auf das Halten von schwererem Schrifgut könnte erst geschlossen werden, wenn das Schriftgut, wie es der Kammer vorgeführt wurde, beim Herausziehen zugleich etwas nach oben angehoben werden muß, damit die Kugeln mitangehoben werden und das Schriftgut freigegeben wird. In der Druckschrift D1 ist dies jedoch weder offenbart noch wird dies angeregt.

7.2. Zwar ist in der Druckschrift D2, Seite 4, am Ende des zweiten Absatzes angegeben "les rouleaux sont avantageusement prévus en matériel léger et ils sont creux à l'intérieur, avec surface externe capable de présenter une bonne adhérence aux différents types de matériaux constituant les feuilles à bloquer", d. h. es ist dort auf ein gutes Haftvermögen hingewiesen, doch handelt es sich bei diesen Klemmkörpern um Rollen, die ein linienförmiges Anpressen bewirken. Da in diesem Zusammenhang leichtes Material der Klemmkörper und sogar hohl ausgebildete Rollen erwähnt sind, ist eine Übertragung dieses guten Haftvermögens auf die im allgemeinen schweren Glaskugeln nicht naheliegend. Auch der Hinweis auf Seite 4, dritter Absatz, wonach das Gewicht der Rollen in Verbindung mit dem Haftvermögen für die Funktion der Halteeinrichtung wesentlich ist, kann unter Beachtung der Forderung nach leichtem Material nicht zu einer Glaskugel mit aufgerauhter Oberfläche führen, da der Fachmann, dem zwar die Verwendung des Materials weitgehend freigestellt ist (vgl. Seite 5, Zeilen 8 und 9), seine Aufmerksamkeit vor allem auf ein entsprechend leichtes Material mit guter Hafteigenschaft richten wird und nicht auf Glas mit der üblichen glatten Oberfläche. Dabei ist zu beachten, daß ein gutes Haftvermögen nicht unbedingt mit einer aufgerauhten Oberfläche gleichzusetzen ist und von einer Aufrauhung der Oberfläche in der Druckschrift D2 nicht die Rede ist. Auch ist zu berücksichtigen, daß Glaskugeln infolge ihres Gewichtes und der punktförmigen Anpressung im Zusammenhang mit einer aufgerauhten Oberfläche zur Beschädigung des Schriftgutes führen können, wenn das Schriftgut in üblicher Weise nach unten herausgezogen wird.

7.3. Zur Verwendung von Glaskugeln geben auch die Druckschriften D3 bis D5 keine Anregung. Im Gegenteil, die Druckschrift D5 würde eher dazu führen, den Klemmkörper als glatte Rolle und die Wände der Halteeinrichtung geriffelt auszubilden. In den Druckschriften D3 und D4 ist zwar angegeben, daß die Rollen der Halteeinrichtung durch Kugeln ersetzt werden können, doch ist dort keine Angabe über das zu verwendende Material gemacht, geschweige denn über ein Material wie Glas, bei der zusätzlich zur normalen Beschaffenheit eine Aufrauhung der Oberfläche vorgenommen ist.

7.4. Der aus den genannten Druckschriften D1 bis D5 bekannte Stand der Technik kann daher nicht in naheliegender Weise zur Schriftguthalteleiste nach dem Anspruch 1 führen.

7.5. Die Einfachheit eines Gegenstandes bedeutet nicht von vornherein, daß er nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen kann. Gerade bei solchen einfachen Gegenständen sollte der Begriff "naheliegend" behutsam verwendet werden, und es sollten den Beweisanzeichen für das Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit große Bedeutung beigemessen werden.

Im vorliegendem Fall ist zu beachten, daß es sich zwar um eine einfache Gestaltung in einer einfachen Vorrichtung handelt, die jedoch eine erhebliche und überraschende Funktionsverbesserung bewirkt, wie die Vorführung während der mündlichen Verhandlung gezeigt hat. Diese überraschende Verbesserung und die Tatsache, daß im Stand der Technik kein klarer Hinweis gegeben ist, die Oberfläche eines zum Klemmen verwendeten Glaskörpers aufzurauhen, begründet nach Meinung der Kammer die erfinderische Tätigkeit der beanspruchten Lösung.

7.6. Die Halteleiste nach Anspruch 1 beruht daher auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

8. Die Anmeldung erfüllt damit die Voraussetzungen des EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent mit folgender Fassung zu erteilen:

Patentansprüche 1 bis 7, Beschreibung, Seiten 1 bis 8 sowie die Figuren 3 bis 7 wie überreicht während der mündlichen Verhandlung am 14. Februar 1997, und die Figuren 1, 2a, 2b und 2c wie ursprünglich eingereicht.

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