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  3. T 0687/94 23-04-1996
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T 0687/94 23-04-1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T068794.19960423
Date de la décision
23 April 1996
Numéro de l'affaire
T 0687/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87110524.3
Classe de la CIB
A61G 12/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 824.76 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Deckenstativ

Nom du demandeur
Kreuzer GmbH + Co. OHG
Nom de l'opposant

1. Siemens AG

2. Wella Aktiengesellschaft

Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Aggregation von Merkmalen

Inventive step (no) - mere aggregation of features

Late submission - document admitted (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0013/84
T 0130/89
T 0065/90
T 0530/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0597/93
T 0127/99
T 0157/00

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 257 299, das ein Deckenstativ betrifft, wurde am 6. Mai 1992 erteilt.

II. Gegen das Patent wurden zwei Einsprüche eingelegt. In ihrer Zwischenentscheidung vom 27. Juli 1994 hat die Einspruchsabteilung das Patent in einem während einer mündlichen Verhandlung geänderten Umfang aufrecht- erhalten, nachdem sie die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 gegenüber dem Stand der Technik bejaht hatte, der sich insbesondere aus den folgenden Druckschriften ergibt:

(0) DE-U-7 627 083

(4) Prospekt der Fa. Ritter, Nr. 1028 3000 12/79 mit dem Titel "Ritter Starlite D44"

(5) DE-A-1 193 897

III. Der Anspruch 1 (der der Fassung gemäß dem Hauptantrag der vorliegenden Beschwerde entspricht) lautet wie folgt:

"Deckenstativ mit einem mit einer Decke (13) zu verbindenden Basisteil (7) und einem an einer ersten Verbindungsstelle mit diesem über einen ersten Ansatz (20) um eine erste Drehachse (8) schwenkbar verbundenen ersten Stativarm (1) zur Aufnahme von zu tragenden Einrichtungen und einem an einer in einer Richtung senkrecht zu der Drehachse (8) gegen die erste Verbindungsstelle versetzten Verbindungsstelle mit dem Basisteil (7) über einen zweiten Ansatz (22) um eine zu der ersten Drehachse (8) parallele Achse (9) schwenkbar verbundenen zweiten Stativarm (5) zur Aufnahme von zu tragenden Einrichtungen, wobei das Basisteil (7), die beiden Ansätze (20, 22) und die mit diesen verbundenen Stativarme (1, 5) jeweils hohl ausgebildet sind und über diese Hohlräume zum Durchführen der Versorgungsleitungen miteinander in Verbindung stehen, sowie mit durch das Basisteilinnere über die getrennten Verbindungsstellen dem jeweiligen Stativarm zugeführten Versorgungsleitungen (25, 26) zum Verbinden mit den zu tragenden Einrichtungen, dadurch gekennzeichnet,

a) daß die Länge des zweiten Ansatzes (22) in Richtung der Drehachse (9) gesehen größer ist als die Länge des ersten Ansatzes (20) zuzüglich der sich in dieser Richtung erstreckenden Höhe des ersten Stativarmes (1), und

b) daß die Länge des mit dem zweiten Ansatz (22) verbundenen zweiten Stativarmes (5) kleiner ist als die aus der Länge des ersten Stativarmes (1) zuzüglich des Abstandes der beiden Ansätze (20, 22) sich ergebende Länge, derart, daß der zweiten Stativarm (5) beim Schwenken um seine Drehachse (9) nicht mit dem ersten Stativarm (1) in Berührung gelangt, und

c) daß ein Anschlag zur Begrenzung des Schwenkbereiches des zweiten Stativarmes (5) vorgesehen ist, derart, daß ein Drehen um mehr als 360 verhindert wird."

IV. In ihrer Begründung hat die Einspruchsabteilung die Auffassung vertreten, daß die Merkmale a) bis c) des Anspruchs 1 im Vergleich zu der in der Druckschrift (0) offenbarten Ausführungsform, die dem Gegenstand des Patents am nächsten komme, selbständige Lösungen von zwei Teilaufgaben betreffen würden, die durch den Stand der Technik nicht nahegelegt werden. Da die Merkmale b) und c) auch nicht durch die Druckschrift (4) offenbart seien, werde der Gegenstand des Anspruchs 1 ebenfalls nicht durch die Kombination der den Druckschriften (0) und (4) zu entnehmenden Lehren nahegelegt.

Im übrigen wurde die im Einspruchsverfahren verspätet genannte Druckschrift (5) nicht zugelassen mit der Begründung, daß ihr Inhalt im Hinblick auf die Neuheit des Gegenstands des Patents nicht relevant sei, da das Merkmal a) in dieser Druckschrift nicht offenbart sei.

V. Der Beschwerdeführer (Einsprechender 2) hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung am 2. August 1994 unter Entrichtung der Gebühr Beschwerde eingelegt. Die Bechwerdebegründung ging am 23. November 1994 ein. Mit Schreiben vom 21. September 1995 hat der Beschwerdeführer eine neue Druckschrift eingereicht:

(8) Prospekt der Fa. Zeiss, Oberkochen, Nr. 30-060-d MA 11/79 K00 "Stative und Zubehör für Operationsmikroskope, Kolposkope und Technoskope".

VI. Am 23. April 1996 fand eine mündliche Verhandlung statt. Wie mit Schreiben vom 8. Februar 1996 der Kammer mitgeteilt, hat der Einsprechende 1 als weiterer Verfahrensbeteiligter an der mündlichen Verhandlung nicht teilgenommen und keine Stellungnahme abgegeben. Das Verfahren wurde daher ohne ihn fortgesetzt (s. Regel 71 (2) EPÜ).

Zu Beginn der mündlichen Verhandlung hat die Kammer die Parteien aufgefordert, sich auf die Druckschriften (0) und (4) sowie auf die Druckschrift (5), die die Kammer wieder in das Verfahren einführte, zu konzentrieren.

Während der Verhandlung hat der Beschwerdegegner (Patentinhaber) den Hilfsantrag gestellt, im Oberbegriff des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag hinter der Bezeichnung "Deckenstativ" die Worte "für eine Intensivstation, Operationssäle und ähnliches" hinzuzufügen.

VII. In seinen Schriftsätzen und in der mündlichen Verhandlung hat der Beschwerdeführer wie folgt argumentiert:

- Mit dem während des Einspruchsverfahrens in den Anspruch 1 aufgenommenen Merkmal c) werde die Teilaufgabe gelöst, ein Verdrehen der Versorgungsleitungen zu vermeiden. Diese Teilaufgabe stehe in keinem Zusammenhang mit der in der ursprünglich eingereichten Anmeldung genannten Hauptaufgabe, die durch die Merkmale a) und b) gelöst werde und darin bestehe, das freie Schwenken der beiden Stativarme zu ermöglichen, ohne daß diese miteinander in Berührung gelangen. Da in der Beschreibung des Patents nirgends auf die genannte Teilaufgabe hingewiesen werde, gehe der Gegenstand des Patents über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus, was in Widerspruch zu dem Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ stehe. Darüber hinaus wirke die durch den in Merkmal c) genannten Anschlag bedingte Begrenzung des Schwenkbereichs des unteren Stativarms der durch die Merkmale a) und b) ermöglichten Bewegungsfreiheit entgegen.

- Die verspätet genannte Druckschrift (8) sei im Verfahren auf Grund von Artikel 114 (1) EPÜ zuzulassen, da sie sehr wichtig sei und ihr Inhalt sogar die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 berühre.

- Der Gegenstand des Anspruchs 1 weise gegenüber der in der Druckschrift (4) dargestellten Vorrichtung keine Neuheit auf, da sich die Merkmale a) und b) des Anspruchs 1 prima facie aus dieser Druckschrift ergäben. Merkmal c) sei implizit enthalten, wenn man bedenke, daß der Schwenkbereich des unteren Arms notwendigerweise begrenzt werden müsse, um ein Verdrehen der im Hohlraum des Arms geführten Versorgungsleitungen zu vermeiden.

- Selbst für den Fall, daß die Neuheit bejaht würde, weise der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber einer Kombination der den Druckschriften (0) und (4) oder den Druckschriften (4) und (5) zu entnehmenden Lehren keine erfinderische Tätigkeit auf angesichts der Tatsache, daß der Oberbegriff und das Merkmal a) des Anspruchs 1 in Druckschrift (0) offenbart seien, daß das Merkmal b) nichts über die Länge der Stativarme selbst aussage und daß das Merkmal c) in der Druckschrift (5) offenbart, jedoch nicht auf die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe gerichtet sei.

VIII. Demgegenüber hat der Beschwerdegegner die folgenden Argumente vorgebracht:

- Die durch das Merkmal c) eingeführte Änderung sei nicht derart, daß der Gegenstand des Patents über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe, da das Merkmal durch den letzten Absatz der Beschreibung gestützt sei. Die mit einer Drehung der Versorgungsleitungen über 360 hinaus verbundenen Schwierigkeiten ließen sich daher in Übereinstimmung mit Artikel 123 (2) EPÜ aus den Angaben in der ursprünglich eingereichten Anmeldung ableiten. Bei den Merkmalen a) bis c) handele es sich um ergänzende Merkmale, die die umfassendere Aufgabe eines Deckenstativs zur Versorgung einer Intensivpflegestation beträfen, dessen Stativarme in einem weiten Aktionsradius frei schwenkbar seien und bei dem ein Verdrehen der Energieversorgungsleitungen vermieden werde.

- Die Einführung der Druckschrift (8) seitens des Beschwerdeführers in diesem Stadium des Beschwerdeverfahrens sei unannehmbar, da der Beschwerdeführer keinen gerechtfertigten Entschuldigungsgrund für die verspätete Vorlage dieser Druckschrift vorgebracht habe.

- In der Ausführungsform gemäß der Druckschrift (0) gelangten die Stativarme während ihrer Drehung miteinander in Berührung. Da die Gelenke dieser Arme nicht vertikal versetzt seien, ließen sich letztere auch nicht unter- oder übereinander hinwegschwenken. Diese Möglichkeit bestehe nach der Druckschrift (4); doch erlaube die dargestellte Ausführungsform keine Schlußfolgerung bezüglich der Länge der Stativarme oder des Vorhandenseins eines Anschlags zur Begrenzung des Schwenkbereichs des unteren Stativarms. Wahrscheinlich erfolge die Versorgung der Niederspannungs-Halogen-Leuchte über Schleifkontakte, so daß ein Verdrehen der Versorgungsleitungen nicht zu befürchten sei. Derartige Schleifkontakte seien im übrigen gebräuchlich und würden in der Druckschrift (5) zur Versorgung einer am Kopf der Schwenkarme einer Operationsleuchte anzubringenden Einrichtung eingesetzt. In Druckschrift (5) werde zwar auch ein Anschlag zur Begrenzung des Schwenkbereichs der Schwenkarme beschrieben, jedoch werde dieser bei einer altbekannten Technik mit konzentrischen, auf einer Deckensäule montierten Schwenkarmen angewendet.

- Der Gegenstand gemäß dem Anspruch 1 sei daher nicht nur neu, sondern beruhe auch auf einer erfinderischen Tätigkeit, da sich die Kombination der beanspruchten Merkmale nicht in naheliegender Weise aus den entgegengehaltenen Druckschriften ergebe.

IX. Der Beschwerdeführer beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents und hilfsweise die Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz.

Der Beschwerdegegner beantragte die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents mit dem in der mündlichen Verhandlung überreichten Anspruch 1, im übrigen mit den Unterlagen gemäß Zwischenentscheidung. Außerdem beantragte er, die Auferlegung der Kosten im Falle einer Zurückweisung der Angelegenheit an die erste Instanz.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen (Hauptantrag)

Die im Lauf des Einspruchsverfahrens vorgenommenen Änderungen des Anspruchs 1 sind seitens der Kammer nicht zu beanstanden, da sie von der Beschreibung der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung gestützt werden. Insbesondere ist das am Ende des Anspruchs 1 hinzugefügte Merkmal c) in der Anmeldung, und zwar am Ende der Beschreibung deutlich aufgeführt (vgl. S. 5, Zeilen 2 - 4), so daß in Übereinstimmung mit Artikel 123 (2) EPÜ der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht. Im übrigen bewirkt das eingefügte Merkmal eine Einschränkung des Schutzbereichs, so daß auch dem Erfordernis des Artikels 123 (3) EPÜ Genüge getan ist.

Der Einwand des Beschwerdeführers, das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ sei nicht erfüllt, gründet sich auf die Tatsache, daß eine zweite Teilaufgabe, die durch das eingefügte Merkmal c) gelöst werde, in den ursprünglich eingereichten Anmeldeunterlagen nicht erwähnt sei. Die Kammer kann sich diesem Argument nicht anschließen, da, selbst wenn die Kombination der beanspruchten Merkmale gekünstelt ist und eine Aneinanderreihung von zwei unabhängigen Lösungen für verschiedene Teilaufgaben darstellt, sämtliche beanspruchten Merkmale als solche ausreichend durch die Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Anmeldung gestützt sind und der Gegenstand der Anmeldung daher durch diese Merkmale nicht erweitert wird. Weder der Artikel 123 (2) noch die Regel 27. (c) EPÜ erfordern, daß die Aufgabe, die während der Verfahren vor dem EPA möglicherweise neu formuliert wird, in der ursprünglich eingereichten Anmeldung erwähnt ist. Es reicht aus, daß sie sich aus der Anmeldung in ihrer Gesamtheit und im Lichte des nächstliegenden Stands der Technik ableiten läßt, was in diesem Fall zutrifft (vgl. Entscheidungen T 13/84, ABl. EPA 1986, 253, Nr. II und T 530/90, 23. April 1992, nicht veröffentlicht, Nr. 4.3).

3. Erfindung

Für einen Vergleich des Gegenstands des Anspruchs 1 mit dem Stand der Technik ist zunächst die Erfindung darzustellen, wobei zu ihrer Auslegung gegebenenfalls die in der Beschreibung enthaltenen zusätzlichen Informationen heranzuziehen sind (Art. 69 EPÜ).

Die Erfindung betrifft ein Deckenstativ mit zwei Stativarmen 1 und 5, die mit einem Basisteil 7 verbunden sind, das seinerseits durch eine um eine vertikale Drehachse 19 schwenkbaren Deckensäule 16 an der Decke befestigt ist. Die beiden Stativarme sind über zwei Ansätze 20 und 22 von unterschiedlicher Länge symmetrisch an dem Basisteil befestigt (vgl. Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 22 - 26 und 44 - 51), so daß sie sich in zueinander parallelen Horizontalebenen um parallel zur Drehachse 19 verlaufenden vertikalen Drehachsen 8 und 9 schwenken lassen. Der Abstand zwischen den Drehachsen 8 und 9, der Achsabstand, ist im Oberbegriff des Anspruchs 1 durch das Merkmal "versetzten Verbindungsstelle" wiedergegeben.

Der Hauptzweck der Erfindung, wie er sich aus der Beschreibung ergibt, besteht darin, einen möglichst großen, ungehinderten Schwenkbereich der beiden Stativarme zu ermöglichen (vgl. Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 50 - 53 und Spalte 3, Zeilen 40 - 44). Damit die beiden Stativarme in zwei zueinander parallelen Horizontalebenen schwenkbar sind, ohne miteinander in Kontakt zu gelangen, müssen zwei Voraussetzungen erfüllt sein:

- Der untere Stativarm 5 muß sich unter dem oberen Stativarm 1 frei verschwenken lassen. Diese Voraussetzung bezüglich der relativen Höhe wird durch das Merkmal a) des Anspruchs 1 erfüllt.

- Da die Stativarme 1 und 5 exzentrisch angebracht sind und deren Enden zum Tragen von Einrichtungen bestimmt sind, muß das Ende des unteren Stativarms beim Verschwenken innerhalb des Aktionsbereichs des oberen Stativarms bleiben (vgl. Fig. 1). Diese Voraussetzung hinsichtlich der unterschiedlichen Längen der Stativarme wird durch das Merkmal b) des Anspruchs 1 erfüllt.

Hier ist zu beachten, daß es sich bei der "Länge der Arme" in Merkmal b) um deren Gesamtlänge handelt, sofern die Stativarme, wie der untere Stativarm 5, aus mehreren Abschnitten bestehen.

Darüber hinaus sind die von den Enden der Stativarme zu tragenden Einrichtungen nicht Teil der beanspruchten Vorrichtung, so daß davon auszugehen ist, daß, unabhängig von den Abmessungen der zu tragenden Einrichtungen, der untere Stativarm frei unter dem oberen Stativarm verschwenkt werden kann.

Wenn die obengenannten Voraussetzungen erfüllt sind, ist der Schwenkbereich des oberen Stativarms 1 durch den Ansatz 22, an dem der untere Stativarm 5 angebracht ist, auf einen Winkel von 340 begrenzt (vgl. Patentschrift, Spalte 3, Zeilen 23 - 25), wogegen der untere Stativarm 5 mehrmals um 360 schwenkbar ist, ohne in Kontakt mit dem oberen Stativarm zu gelangen (vgl. Patentschrift, Spalte 3, Zeilen 40 - 44). Um jedoch ein Verdrehen der Energieversorgungsleitungen im Inneren der hohl ausgebildeten Konstruktionsteile zu vermeiden, wird der Schwenkbereich der verschwenkbaren Teile mit Hilfe von Anschlägen begrenzt (vgl. Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 39 - 43 und Spalte 3, Zeilen 49 - 52). Die Begrenzung des Schwenkbereichs des unteren Stativarms 5 auf einen Winkel von 360 wird durch das Merkmal c) des Anspruchs 1 wiedergegeben.

4. Stand der Technik und Neuheit (Hauptantrag)

4.1. Zum Stand der Technik gehören im wesentlichen drei Stativtypen:

- Typ 1: Die Deckenstative weisen übereinander angeordnete und koaxial an einer Deckensäule montierte Stativarme auf. Hierzu gehört die im einleitenden Teil der Beschreibung des Patents genannte Hanaulux-Operationsleuchte, die in Anlage 4 zum Schreiben des Beschwerdegegners vom 6. Juni 1994 abgebildet ist, und die in der Druckschrift (5) beschriebene Vorrichtung.

Bei diesen Systemen sind die Stativarme frei schwenkbar, ohne in Kontakt miteinander zu gelangen. Nachteile ergeben sich, weil das Durchführen der Versorgungsdrähte aus dem Inneren der hohlen Deckensäule in die hohlen Stativarme problematisch ist und dadurch der Schwenkwinkel der Stativarme eingeschränkt und die Stabilität der Konstruktion gemindert wird (vgl. Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 14. - 31).

- Typ 2: Die Deckenstative weisen übereinander angeordnete und an einer Deckensäule angebrachte Stativarme auf, wobei die Deckensäule mit einem an der Decke befestigten Basisteil verbunden ist. Jedoch ist nur der unterste Stativarm koaxial an der Deckensäule montiert, wogegen der obere Stativarm bzw. die oberen Stativarme mit einem Zwischenstück einseitig an der Deckensäule angebracht ist bzw. sind. Dies ist bei der Ausführungsform nach der Druckschrift (4) der Fall. Das Zwischenstück ist somit nicht direkt, wie im Fall der patentgemäßen Ausführung, mit dem Basisteil verbunden. Die Stativarme sind also, mit anderen Worten gesagt, nicht wie beim vorliegenden Patent symmetrisch auf dem Basisteil angebracht, obwohl ihre Drehachsen gegeneinander versetzt angeordnet sind.

- Typ 3: Bei Deckenstativen dieses Typs sind die Stativarme symmetrisch auf einem an der Decke befestigten Basisteil verschwenkbar angebracht. Diesem Typ entspricht die Ausführungsform nach dem geltenden Anspruch 1, die eine Verbesserung des in der Druckschrift (0) offenbarten Deckenstativs darstellt, auf das im einleitenden Teil der Beschreibung des Patents verwiesen wird. Dieser Typ entspricht auch teilweise dem in der Druckschrift (8) abgebildeten Deckenstativ.

4.2. Die Druckschrift (0) gibt den der Erfindung am nächsten kommenden Stand der Technik wieder, da es ein Deckenstativ mit sämtlichen im Oberbegriff des Anspruchs 1. genannten Merkmalen offenbart, insbesondere zwei Stativarme 13 und 14, die mit zwei Gelenkstücken 10 und 11. symmetrisch zueinander auf einem Basisteil 6 montiert sind. Bei der in Fig. 1 wiedergegebenen Ausführungsform verbindet ein starres Verbindungsrohr 19 das Basisteil mit einer Gasampel 20. Bei einer abgewandelten Ausführungsform kann dieses Verbindungsrohr wegfallen oder durch einen den beiden anderen entsprechenden dritten, mit Gelenken versehenen Stativarm ersetzt werden (vgl. S. 2, Zeilen 32 - 36 und S. 4, Zeilen 9 - 12). Alle Tile sind zur Durchführung der Energieversorgungsleitungen hohl ausgebildet.

Von der in der Druckschrift (0) beschriebenen Ausführungsform unterscheidet sich der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 durch die Merkmale a) bis c), die den kennzeichnenden Teil bilden.

4.3. Die "Deckenkombination D9E/D44" gemäß der Druckschrift (4) liegt vom Gegenstand des geltenden Anspruchs weiter entfernt als die Vorrichtung nach der Druckschrift (0), da sie eine Ausführungsform des Typs 2 darstellt (vgl. Nr. 4.1), bei der der obere Arm nicht (direkt) mit dem an der Decke befestigten Basisteil verbunden ist. Bereits durch dieses Merkmal unterscheidet sich die bekannte Ausführungsform vom Gegenstand nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1. Darüber hinaus ergeben sich bei dieser Ausführungsform, mangels irgendeiner Beschreibung, keine zuverlässigen Anhaltspunkte hinsichtlich der relativen Länge der Stativarme, wie sie in Merkmal b) des Anspruchs 1 enthalten sind. Und schließlich ergibt sich auch das Vorhandensein eines verdeckten Anschlags zur Begrenzung des Schwenkbereichs des unteren Stativarms auf eine volle Umdrehung nicht aus der in der Druckschrift (4) wiedergegebenen Photographie. In der Druckschrift (4) wird einzig das Merkmal a) eindeutig offenbart, wenn man davon ausgeht, daß der den unteren Arm tragende Ansatz ("zweite Ansatz" in Merkmal a)) von dem unteren Teil der Deckensäule gebildet wird.

4.4. Die Druckschrift (8) ist als verspätet vorgebracht anzusehen, da sie vom Beschwerdeführer mit Schriftsatz vom 21. September 1995 in einem fortgeschrittenen Stadium des Beschwerdeverfahrens eingereicht worden ist, ohne daß hierzu aufgrund neuer Tatsachen, z. B. als Erwiderung auf eine Änderung der Ansprüche, eine Veranlassung bestanden hätte.

Darüber hinaus ist dieser Druckschrift nicht mehr Gewicht beizumessen als den bereits im Verfahren befindlichen Druckschriften, und zwar aus folgenden Gründen:

Wie sich aus dem obigen Punkt 4.1 ergibt, kann das auf den Seiten 18 und 19 der Druckschrift (8) abgebildete "Elektromotorisches Deckenstativ" den Stativen des Typs 3. zugeordnet werden, da es zwei mit Gelenken versehene Stativarme aufweist, die symmetrisch auf einem an der Decke befestigten Basisteil montiert sind. Da sich die beiden Stativarme in derselben Horizontalebene bewegen, besteht eine Analogie zu der Ausführungsform gemäß der Druckschrift (0), bei der sich die Stativarme beim Verschwenken berühren. Außerdem ist der Schwenkbereich der Stativarme noch durch eine sperrige und fest angebrachte Deckensäule begrenzt.

Nach der Auslegung der Druckschrift (8) seitens des Beschwerdeführers bildet ein zusätzliches, an der unteren Verlängerung der Deckensäule angebrachtes Gelenkteil den unteren Stativarm. Diese Auslegung führt zu einem Deckenstativ des asymmetrischen Typs, der demjenigen gemäß der Druckschrift (4) nahekommt, womit sich dieses Deckenstativ jedoch noch mehr vom Erfindungsgedanken entfernt, nach dem zwei symmetrisch montierte und höhenmäßig leicht versetzte Stativarme im wesentlichen derselben Art in parallelen Ebenen ungehindert verschwenkbar sind.

Die Kammer hat daher von ihrem Ermessen nach Artikel 114 (2) EPÜ Gebrauch gemacht und die Druckschrift (8) nicht berücksichtigt.

4.5. Da die beanspruchten Merkmale in ihrer Gesamtheit in keiner der während des Verfahrens genannten Druckschriften offenbart sind, ist der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 entsprechend dem Hauptantrag neu im Sinne des Artikels 54 (1) EPÜ.

5. Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

5.1. Die Merkmale des Anspruchs 1, in denen sich dessen Gegenstand vom Gegenstand der Druckschrift (0)unterscheidet, stellen die unabhängigen Lösungen zweier Teilaufgaben dar:

- die Merkmale a) und b), die die Bedingungen für die relativen Höhenlagen und die relativen Längen der Arme festlegen, ermöglichen einen maximalen Schwenkbereich, ohne daß sich die Stativarme berühren;

- das Merkmal c) begrenzt den maximalen Schwenkbereich des unteren Stativarms, um ein Verdrehen der Versorgungsleitungen zu verhindern.

Zwischen diesen beiden Lösungen besteht keine funktionelle Verbindung, da eine der Lösungen ganz ohne Beitrag des Merkmals oder der Merkmale der anderen Lösung möglich ist. Der Gegenstand des Patentanspruchs 1 stellt daher keine echte Kombination, sondern eine Aggregation von Merkmalen dar, die nicht zur Erzielung eines gemeinsamen Ergebnisses beitragen. In einem solchen Fall können für einen Vergleich mit dem Stand der Technik die Lösungen unabhängig voneinander betrachtet werden, d. h. es können also verschiedene Druckschriften getrennt in Betracht gezogen werden. (vgl. Entscheidungen T 130/89, ABl. EPA 1991, 514, Nr. 5 und 6, und T 65/90, 5.3.1992, nicht veröffentlicht, Nr. 3.4).

5.2. Läßt man das Merkmal c) zunächst unberücksichtigt, so muß der Fachmann, der die in der Druckschrift (0) vorgeschlagene Lösung dahingehend verbessern will, daß die Stativarme 13 und 14 sich während ihres Verschwenkens nicht berühren, lediglich eines der Gelenkstücke 10 und 11 so verlängern, daß einer der Stativarme problemlos unter dem anderen hindurchgeführt werden kann. Die als Ausgangspunkt gewählte Ausführungsform entspricht der Variante, bei der das vertikale Verbindungsrohr 19 weggelassen ist (vgl. S. 2, Zeilen 32 - 36), um kein unüberwindliches Hindernis zu schaffen.

Im übrigen wird sich für den Fachmann aus der Druckschrift (4) die unmittelbare Anregung ergeben, die Gelenke der Stativarme in der Höhe versetzt anzuordnen, da das Merkmal a) des Anspruchs 1 in dieser Druckschrift eindeutig und im Hinblick auf denselben Zweck offenbart ist.

Wie im obigen Punkt 3 dargelegt, ist mit Merkmal b) nur die Bedingung hinsichtlich der relativen Länge der Stativarme, nicht aber hinsichtlich der absoluten Länge dieser Arme vorgegeben. Da, mit anderen Worten, der horizontale Versatz dem Achsabstand entspricht, ist Merkmal b) immer dann verwirklicht, wenn beide Stativarme gleich lang sind. Das Merkmal b) ist aber auch verwirklicht, wenn der untere Stativarm länger ist als der obere, wobei der Längenunterschied durch den Achsabstand begrenzt ist.

Die in der Druckschrift (0) dargestellten Stativarme sind auf den ersten Blick identisch und daher auch von gleicher Länge. Es besteht kein Grund, das Gegenteil anzunehmen. Auch bei der Deckenkombination D9E/D44 nach der Druckschrift (4) ist davon auszugehen, daß die beiden Stativarme, obwohl perspektivisch dargestellt, gleich lang sind, da sie identisch sind und daher serienmäßig hergestellt werden können. Daraus ist zu schließen, daß das Merkmal b), wenn es schon nicht implizit offenbart ist, in jedem Fall durch eine der Ausführungsformen gemäß den Druckschriften (0) oder (4) nahegelegt wird, so daß sich der auf die Merkmale a) und b) beschränkte Gegenstand des Anspruchs 1 in naheliegender Weise aus dem Offenbarungsinhalt der Druckschriften (0) und (4), wie ihn der Fachmann diesen Druckschriften entnimmt, ergibt.

5.3. Die Druckschrift (5) betrifft ein Deckenstativ des Typs 1. (vgl. Nr. 4.1), also ein Deckenstativ mit übereinander angeordneten Stativarmen, die verschwenkbar an einer hohlen Deckensäule angebracht sind. In der Ausführungsform nach Fig. 1 sind beispielsweise die elektrischen Anschlüsse der Stativarme i in Höhe der Drehlager K mittels Schleifringen ausgebildet, die in Fig. 5 mit dem Bezugszeichen 31 versehen sind (vgl. Spalte 5, Zeilen 64 - 68). Die Stativarme sind so konstruiert, daß sie einmal oder mehrfach um volle 360 um die Säule verschwenkbar sind (vgl. Spalte 3, Zeilen 15. - 21). Um jedoch zu verhindern, daß sich die von den Stativarmen getragenen Einrichtungen (hier: Leuchten) berühren, sind zur Einschränkung des Drehbereichs der Stativarme auf einen Winkel 360 - Sperren 10 vorgesehen, die in Fig. 5 und 6 mit den Bezugszeichen 37 und 38 wiedergegeben sind (vgl. Spalte 3, Zeilen 52 - 56; Spalte 4, Zeilen 28- 33 und Spalte 6, Zeilen 4 - 23 und 30 - 36).

Der Fachmann, der von der Ausführungsform gemäß der Druckschrift (0) ausgeht und nach einer Möglichkeit sucht, den Schwenkbereich der Stativarme einzuschränken und eine Berührung der Stativarme zu verhindern, wird in der in der Druckschrift (5) vorgeschlagenen Sperre eine geeignete Lösung finden. Da in der Druckschrift (0) von der Verwendung von Schleifkontakten abgeraten wird (vgl. S. 2, Zeilen 10 - 15), liegt es auf der Hand, daß die Stromversorgung, wie beim angefochtenen Patent, durch Leitungen im Bereich der Gelenkstellen sichergestellt wird. Die Gefahr eines Verdrehens der Leitungen ist daher bei dem Deckenstativ gemäß der Druckschrift (0) nicht ausgeschlossen, und dies umso mehr, als zu den Versorgungsleitungen nicht nur elektrische Leitungen, sondern auch Gasversorgungsleitungen gehören, die in den Hohlräumen der verschwenkbaren Arme geführt werden (vgl. S. 3, Zeilen 24 - 36 und S. 4, Zeilen 10 - 12).

Selbst wenn die Versorgung der von den Stativarmen getragenen Einrichtungen bei dem Deckenstativ gemäß der Druckschrift (5) über Schleifkontakte erfolgen würde, wie dies der Beschwerdegegner bei dem Deckenstativ D9E/D44 gemäß der Druckschrift (4) vermutet, wäre die Verwendung von Sperren zur Begrenzung des Schwenkbereichs der Stativarme aus anderen Gründen, wie dies in dem Deckenstativ gemäß der Druckschrift (5) der Fall ist, ebenfalls nicht ausgeschlossen. Bei dieser bekannten Vorrichtung sind die Sperren nicht vorgesehen, um ein Verdrehen der Leitungen zu verhindern. Mit dem Merkmal c) des geltenden Anspruchs 1 wird jedoch dieses Ergebnis nicht beansprucht, denn das Merkmal bezieht sich nur auf das angewandte Mittel und seine Funktion, die beide durch die Offenbarung der Druckschrift (5) nahegelegt werden.

5.4. Aus den obengenannten Gründen ist die Kammer überzeugt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag durch die Kombination der den Druckschriften (0), (4) und (5) entnehmbaren Offenbarungsinhalte nahegelegt wird und daher keine erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ aufweist.

Dementsprechend können auch die vom Anspruch 1 abhängigen Ansprüche nicht aufrechterhalten werden.

6. Hilfsantrag

Der Anspruch 1 nach dem Hilfsantrag unterscheidet sich vom Anspruch 1 nach dem Hauptantrag nur durch die Wendung "für eine Intensivstation, Operationssäle und ähnliches", die im Oberbegriff des Anspruchs 1 nach der Bezeichnung "Deckenstativ" eingefügt ist.

Da sich die Vorrichtungen gemäß den entgegengehaltenen obengenannten Druckschriften und dem Gegenstand des Patents auf dasselbe Anwendungsgebiet oder auf ein benachbartes Fachgebiet beziehen, sind die Schlußfolgerungen bezüglich des Gegenstands des Anspruchs 1 nach dem Hauptantrag auch auf den Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag übertragbar. Daher weist auch der Gegenstand dieses Anspruchs keine erfinderische Tätigkeit gegenüber dem Stand der Technik auf.

7. Da die vorstehenden Schlußfolgerungen zum Widerruf des angefochtenen Patents führen, ist die vom Beschwerdegegner beantragte Zurückverweisung der Sache an die erste Instanz ausgeschlossen und damit auch die beantragte Kostenverteilung gegenstandslos.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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