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  3. T 0663/94 23-02-1998
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T 0663/94 23-02-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T066394.19980223
Date de la décision
23 February 1998
Numéro de l'affaire
T 0663/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86100466.1
Classe de la CIB
H05B 3/74
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 575.77 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Heizvorrichtung, insbesondere für eine strahlungsbeheizte Kochplatte, sowie Verfahren zu ihrer Herstellung

Nom du demandeur
Ceramaspeed Limited
Nom de l'opposant
E. G. O. Elektro-Geräte Blanc und Fischer
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (nein); routinemäßige Vereinfachung mit vorhersehbaren Wirkungen.
Exergue
-
Décisions citées
T 0204/83
T 0056/87
T 0002/83
T 0119/82
T 0069/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0660/00

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin des europäischen Patent 0 189 108 mit einer Priorität vom 25. Januar 1985.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 7 dieses Patents lauten:

"1. Heizvorrichtung, insbesondere für eine strahlungsbeheizte Kochplatte,

mit einer mit elektrischem Strom betriebenen Heizwendel (5) und

mit einer Lagereinrichtung für die Heizwendel (5),

- mit einer geschlossenflächig aufgebrachten Lagerschicht (7) mit einer ebenen Oberfläche und

- mit einer auf der der Heizwendel (5) gegenüberliegenden Seite der Lagerschicht (7) angeordneten Dämmschicht (2) auf der Basis von aus der Flammenpyrolyse gewonnenem mikroporösem Oxidaerogel insbesondere von Silicium und/oder Aluminium, insbesondere mit Mineralfaserverstärkung und/oder Trübungsmittel, die zusammen mit der Lagerschicht (7) und der Heizwendel (5) in einer Aufnahmeschale (1) angeordnet ist, welche an der Unterseite der Kochplatte befestigt ist,

dadurch gekennzeichnet,

daß die Lagerschicht (7) ein anorganisches temperaturbeständiges Bindemittel als Grundstoff sowie zusammen mit dem Grundstoff in einer Aufschlämmung auf die Dämmschicht aufgebrachte anorganische Füllstoffe aufweist,

daß das anorganische Bindemittel, das bei Temperaturen zwischen etwa 500° C und 1000° C durch keramische Bindung verfestigt, Kieselsol ist, welches in einem Verhältnis zu den anorganischen Füllstoffen von höchstens 1:1 und mindestens 1:9 enthalten ist, wobei die anorganischen Füllstoffe anorganische Fasern in einem Anteil von vorzugsweise wenigstens einem Drittel, Rest körnige Füllstoffe, sind, und daß jeder der Lagerschicht (7) zugewandte Bogenabschnitt mit der Heizwendel (5) höchstens bis zu etwa der vollen Drahtstärke der Heizwendel (5) im Material der Lagerschicht (7) eingebettet ist, derart, daß die Heizwendel (5) auf ihrer ganzen Länge gegen Auswanderbewegungen in Richtung der Oberflächenerstreckung der Lagerschicht (7) gesichert und durch Klebewirkung an der Lagerschicht (7) gehalten ist.

7. Verfahren zur Herstellung einer Heizvorrichtung nach einem der Ansprüche 1 bis 6, dadurch gekennzeichnet, daß die Masse zur Bildung der Lagerschicht auf einer Unterlage aufgetragen und die vorgeformte und spannungsfrei geglühte Heizwendel vorzugsweise noch warm in die noch feuchte Masse der Lagerschicht eingepreßt wird."

Ansprüche 2 bis 6 hängen von Anspruch 1 ab und Ansprüche 8 und 9 wie Anspruch 7.

II. Die Beschwerdegegnerin hat gegen die Patenterteilung im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ wegen mangelnder Neuheit und mangelnder erfinderischer Tätigkeit der Gegenstände der Ansprüche 1 und 9 Einspruch erhoben und sich dabei unter anderem auf folgende Dokumente gestützt:

X.1: Eidesstattliche Erklärung von Herrn Eugen Wilde vom 8. April 1992 mit Anlagen 1 bis 6;

X.2: Fotos (a) bis (f) des gemäß Dokument X.1 offenkundig vorbenutzen Strahlheizkörpers 10.84. 151.02 der Einsprechenden E. G. O. Elektro-Geräte Blanc und Fischer, D-75038 Oberderdingen;

X.3: EP-A-0 079 076;

X.5a: DE-A-3 302 489 und

X.9: BE-A-464 024

Ferner reichte sie unter anderem am 28. April 1994 folgendes Dokument ein:

X.10/3: Zeichnung Nr. 0010.870 mit aufgestempelter Zahl 25 - 99 vom 18. Februar 1983 mit der Bezeichnung "Formkörper mit eingepreßter Spirale Ø 180 - geglüht",

das von der Einspruchsabteilung als relevant in das Verfahren eingeführt wurde.

III. Die Einspruchsabteilung hat daraufhin das Streitpatent in einer Entscheidung vom 24. Juni 1994 mit der Begründung widerrufen, daß der Gegenstand des erteilten Patentanspruchs 1 keine erfinderische Tätigkeit aufweise. Er unterscheide sich von der offenkundig vorbenutzten Heizvorrichtung gemäß den Dokumenten X.1 und X.2 durch

a) eine Lagerschicht (für die Heizwendel) "mit einer ebenen Oberfläche", sowie dadurch, daß

b) der Draht der Heizwendel "höchstens bis zu etwa der vollen Drahtstärke der Heizwendel" eingebettet ist.

Der Fachmann hätte Dokument X.5a entnehmen können, daß jeder Bogenabschnitt höchstens bis zu etwa der vollen Drahtstärke der Heizwendel in der ebenen Oberfläche der Lagerschicht eingebettet sein bräuchte. Auf diese Anregung hin hätte der Fachmann ohne weiteres mit einem Schraubenzieher überprüfen können, daß die Heizwendel in den ebenen Bereichen zwischen den höherstehenden sternförmigen Rippen ausreichend fest gelagert ist, und daß die zusätzliche Halterung durch die höherstehenden Rippenbereiche überflüssig sei. Damit wäre der Fachmann ohne erfinderisches Zutun zwangsläufig zur Heizvorrichtung nach Anspruch 1 gelangt. Im Hinblick auf Dokument X.10/3 unterscheide sich das Verfahren nach Anspruch 7 auch nur durch die vorstehend genannten Merkmale a) und b) und sei somit ebenfalls naheliegend.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin am 6. August 1994 Beschwerde eingelegt, am 4. August 1994 die Gebühr bezahlt und am 27. Oktober 1994 die Begründung eingereicht. Sie beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung, die Aufrechterhaltung des Streitpatents in der erteilten Fassung sowie hilfsweise mündliche Verhandlung.

V. Die Beschwerdeführerin stützte ihren Antrag im wesentlichen auf folgende Argumente:

a) Dokument X.5a enthält keinen Hinweis darauf, daß die Heizwendel in der isolierenden Lagerschicht "eingebettet" ist. Zwar könnte dies der Figur 2 entnommen werden, doch sei Figur 2 eine schematische Zeichnung, der im Hinblick auf die Entscheidungen T 204/83 und T 56/87 keine praktische technische Lehre entnommen werden könne. Dokument X.5a enthalte keinerlei Anregungen, die Rippen vorzusehen oder wegzulassen oder jeden Bogenabschnitt der Heizwendel gleichmäßig tief einzubetten. Es ginge daher weder aus Dokument X.5a noch aus irgend einem anderen der genannten Dokumente hervor, daß die Heizwendel in einer ebenen Lagerfläche ohne Rippen hinreichend gesichert ist.

b) Der Schraubenziehertest gebe keine objektiven Ergebnisse über die Einbettungswirkung in den flachen Oberflächenteilen. Diese werde nämlich - wie das mitgesandte Analagon eines mit Heftklammern auf einer Pappscheibe befestigten Gummibandes zeige - von der Befestigungswirkung der Rippen überlagert.

c) Es käme im Hinblick auf die Entscheidung T 2/83 nicht darauf an, was der Fachmann aufgrund der Anregung des Dokuments X.5a hätte tun können (could), sondern was er in Erwartung eines Vorteils oder einer Verbesserung tatsächlich getan hätte (would). Die in der angefochtenen Entscheidung genannten Unterscheidungsmerkmale a) und b) würden Vorteile bewirken, die der nachgewiesene Stand der Technik nicht erahnen ließe. Die damit bewirkte Lösung der objektiven Aufgabe, entlang der gesamten Heizwendel eine gleichmäßige, homogene Temperaturverteilung zu erzeugen, weise somit eine erfinderische Tätigkeit auf.

VI. In ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründung vom 31. Oktober 1994 beantragte die Beschwerdegegnerin, die Beschwerde der Patentinhaberin zurückzuweisen sowie hilfsweise mündliche Verhandlung.

VII. Die Beschwerdegegnerin widersprach in ihrer Eingabe vom 4. Mai 1995 der Argumentation der Beschwerdeführerin im wesentlichen wie folgt:

a) Unterscheidungsmerkmal a) liege nicht vor, weil Anspruch 1 des Streitpatents nichts darüber aussage, in welchem Bereich die Lagerschicht eben sein solle. Unterscheidungsmerkmal b) sei eine logische Folge des Unterscheidungsmerkmals a). In seinen ebenen Bereichen weise der nächstliegende Stand der Technik die in Merkmal b) definierte Einbettungstiefe der Wendel nämlich auf.

b) Figur 2 des Dokuments X.5a sei keine Schemazeichnung sondern eine technische Zeichnung mit wirklichkeitsnahen Dimensionen, so daß der Fachmann der Gesamtheit des Dokuments entnehmen könne, daß ein zusätzlicher Halt durch erhöhte Rippen gar nicht notwendig sei, wenn eine Einbettung bis höchstens zu etwa der vollen Drahtstärke erfolge.

c) Die anhand des Pappe/Gummi/Heftklammer - Musters geführte Argumentation liege völlig neben der Sache. Die gespannten Gummistränge auf der Pappe können sich nämlich auf der Oberfläche seitlich bewegen. Bei einem zutreffenden Analogon müßten die Gummibänder auf der Pappe aufgeklebt sein und würden dann durch die Heftklammern keine zusätzliche Fixation erfahren. Der Fachmann könne den Vorbenutzungsgegenstand nicht nur mit einem Schraubenzieher sondern mit einem beliebigen Werkzeug - wie auch einem Kugelschreiber - untersuchen und leicht feststellen, daß die dort in den ebenen Bereichen vorgenommene Einbettung eine völlig ausreichende Halterung bewirke. Daher brauchte der Fachmann beim vorbenutzten Gegenstand nur etwas erkennbar gänzlich Überflüssiges wegzulassen, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen, nämlich die Rippen.

VIII. Als Anlage einer Ladung vom 6. Mai 1997 zu einer für den 19. November 1997 vorgesehenen mündlichen Verhandlung legte die Kammer den Parteien ihre vorläufige Auffassung wie folgt dar:

Es sei zwischen den Parteien nicht strittig, daß der Fachmann nur die in den Fotos d) bis f) des Dokuments X.2 dargestellten sternförmig angeordneten Rippen wegzulassen habe, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents zu gelangen. Da das Problem der "dauerhaft sicheren" Lagerung der Heizwendel bereits beim nächstliegenden Stand der Technik gemäß den Dokumenten X.1 und X.2 erreicht werde, sei bei der Prüfung auf erfinderische Tätigkeit nur auf das im Streitpatent, Spalte 5, Zeilen 8 und 9 angegebene technische Ziel einer "optimalen Wärmeabstrahlung" der Heizwendel abzustellen. Dieses Ziel werde ausschließlich durch eine "quasi" punktförmige Einspannung der Heizwendel - unabhängig von der Befestigungsart -erreicht, so wie es durch Dokument X.5a, Figur 1 und 2 nebst dazugehöriger Beschreibung oder auch aus Dokument X.9, Figur 2 nebst dazugehöriger Beschreibung bekannt sei. Bei der durch Dokument X.5a nahegelegten Verbesserung der Wärmeabstrahlung werde nur der vorhersehbare Nachteil einer partiellen Schwächung der mechanischen Befestigung der Heizwendel in Kauf genommen, wodurch keine erfinderische Tätigkeit analog zu den Entscheidungen T 119/82, ABl. EPA 1984, 217 und T 69/83, ABl. EPA 1984, 357 bedingt sei.

IX. Mit Schreiben vom 8. Oktober 1997 nahm die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurück und beantragte eine Entscheidung auf der Grundlage des schriftlichen Vorbringens - d. h. aufgrund der Aktenlage - zu erlassen. Daraufhin wurden die Parteien am 28. Oktober 1997 benachrichtigt, daß der für den 19. November 1997 anberaumte Termin zur mündlichen Verhandlung aufgehoben worden sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Kammer folgt dem Antrag der Beschwerdeführerin, den vorliegenden Fall aufgrund der Aktenlage zu entscheiden; vgl. Punkt IX. Sie stützt ihre Entscheidung auf die den Parteien in der Ladungsanlage vom 6. Mai 1997 mitgeteilten Gründe; vgl. Punkt VIII, zu denen sich die Beschwerdeführerin in ihrer Eingabe vom 8. Oktober 1997 sachlich nicht geäußert hat.

3. Erfinderische Tätigkeit - Anspruch 1

3.1. In der angefochtenen Entscheidung wurde festgestellt, daß die Dokumente X.1 und X.2 eine offenkundige Vorbenutzung des Strahlheizkörpers 10. 84 151.02 der Firma E. G. O. Elektrogeräte Blanc und Fischer (Beschwerdegegnerin) nachweisen und daß dieser Strahlheizkörper den nächstliegenden Stand der Technik bilde. Die Beschwerdeführerin bestritt weder die Offenkundigkeit der Vorbenutzung noch daß sich die durch den Wortlaut des Anspruchs 1 definierten Merkmale vom Gegenstand der offenkundigen Vorbenutzung dadurch unterscheiden, daß:

a) die Lagerschicht (7) "mit einer ebenen Oberfläche" versehen ist, und

b) "jeder der Lagerschicht zugewandte Bogenabschnitt der Heizwendel (5) höchstens bis zu etwa der vollen Drahtstärke der Heizwendel im Material der Lagerschicht eingebettet ist".

Um vom nächstliegenden Stand der Technik zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents zu gelangen, hat der Fachmann die in den Fotos d) und f) des Dokuments X.2 dargestellten sternförmig angeordneten Rippen, die eine über die ebene Oberfläche der Zwischenbereiche hinausgehende zusätzliche Einbettung der Heizwendel bewirken, wegzulassen.

3.2. Das in Spalte 5, Zeilen 5 bis 8 des Streitpatents offenbarte weitere technische Ziel einer "dauerhaft sicheren" Lagerung der Heizwendel wird gemäß der Lehre des Streitpatents Spalte 5, Zeilen 29 und 37 durch die Verwendung von "Kieselsol" als keramisches Bindemittel für die Lagerschicht verwendet. Da der nächstliegende Stand der Technik eine unstrittig durch den Wortlaut des Anspruchs 1 des Streitpatents definierte chemische Zusammensetzung aufweist und insbesondere ebenfalls Kieselsol verwendet (vgl. Dokument X.1, Anlage 2), wird nach Auffassung der Kammer dieses Ziel bereits beim nächstliegenden Stand der Technik erreicht. Dabei wird im Hinblick auf das im Streitpatent, Spalte 8, Zeile 56 bis Spalte 9, Zeile 32 als notwendig erachtete "Verbacken der Füllstoffe" innerhalb des beanspruchten Mischungsverhältnisses Kieselsol/Füllstoff von 1:9 bis 1.1 auf Dokument X.1, Seite 2, Absatz 1 verwiesen. Hieraus ergibt sich beim nächstliegenden Stand der Technik ein Mischungsverhältnis von etwa 1:3. Da überdies der nächstliegende Stand der Technik als Füllstoff nur Fasern verwendet, muß zwangsläufig bei ihm auch die im Streitpatent Spalte 9, Zeilen 28 bis 32 bei mehr als 30 % Fasern als Füllstoff auftretende Netzwerkbildung vorhanden sein.

Ausgehend vom nächstliegenden Stand der Technik liegt dem Gegenstand des Anspruchs 1 daher nur die objektive Aufgabe zugrunde, eine Heizvorrichtung zu schaffen, die eine verbesserte d. h. optimale Wärmeabstrahlung gewährleistet; vgl. das Streitpatent, Spalte 5, Zeilen 8 und 9. Eine solche Verbesserung liegt im Rahmen der routinemäßigen Arbeiten eines Fachmanns. Somit vermag die Formulierung der dem Gegenstand des Anspruchs 1 zugrundeliegenden objektiven Aufgabe nicht zur Stützung einer erfinderischen Tätigkeit beizutragen. Die Kammer erachtet die von der Beschwerdeführerin gemäß Punkt V -c) vorgebrachte Formulierung der objektiven Aufgabe einer Homogenisierung der Wärmeabstrahlung für ungeeignet, da sie bereits Teile des Lösungsgedankens umfaßt.

3.3. Die objektive Aufgabe wird durch Weglassen der aus der ebenen Lagerschicht herausragenden sternförmigen Rippen der offenkundig vorbenutzten Heizvorrichtung gemäß den Dokumenten X.1 und X.2 gelöst, was technisch zu den oben in Punkt 2.1 genannten Unterscheidungsmerkmalen a) und b) führt. Das Ziel einer optimalen Wärmeabstrahlung wird also durch eine auf der gesamten Lagerschicht vorliegende quasi punktförmige Halterung gelöst, die die durch die Halterungsmittel abgedeckten Bereiche der Heizwendel nicht über den Drahtdurchmesser im anliegenden Bogenbereich hinausgehen lassen. Dieser Lösung liegt das Prinzip zugrunde, die Oberfläche der Heizwendel so weit als möglich nicht bei der Abstrahlung zu behindern. Nach Auffassung der Kammer, ist ein Fachmann in der Lage, die Lehre - die Wärmeabstrahlung einer Heizvorrichtung durch eine ausschließlich punktförmige Halterung zu optimieren - sowohl den Figuren 1 und 2 des Dokuments X.5a als auch der Figur 2 des Dokuments X.9 als bekannt zu entnehmen. Desweiteren hält die Kammer einen Fachmann für fähig vorherzusehen, daß ein Weglassen der Rippen beim nächstliegenden Stand der Technik die mechanische Bindung der Heizwendel im Rippenbereich herabsetzen würde, ohne daß hierzu das strittige Ergebnis eines "Schraubenzieher"-Tests erforderlich ist; vgl. Punkt V - b) und VII - c) und daß ein Weglassen der Rippen die optimale Wärmeabstrahlung von der Heizwendel in den Zwischenbereichen auf den Bereich der Rippen ausdehnen würde (ohne daß hierzu die strittige Befestigungsart der Heizwendel gemäß Figur 2 des Dokuments X.5a herangezogen werden muß).

3.4. Die Lösung der objektiven Aufgabe der Optimierung der Wärmeabstrahlung durch Weglassen der Rippen stellt nach derzeitiger Auffassung der Kammer eine im Belieben des Fachmanns liegende naheliegende Optimierung der Wärmeabstrahlung auf Kosten der mechanischen Festigkeit der Heizwendel dar. Mit dem Weglassen der Rippen wird zur Ausnutzung des vorsehbaren Vorteils der Verbesserung der Wärmeabstrahlung der vorhersehbare Nachteil einer partiellen Schwächung der mechanischen Befestigung der Heizwendel in der Lagerschicht in Kauf genommen, so daß einmal die Lösung insgesamt als naheliegend anzusehen ist (analog zu T 119/82, ABl. EPA 1984, 217, insbesondere Leitsatz II) und zum anderen auch kein Vorteil zu überwinden war (analog zu T 69/83, ABl. EPA 1984, 357).

3.5. Die in der Beschwerdebegründung in Absatz 5.7 bis 5.9 gestellte Frage nach dem technischen Motiv (would) für das Weglassen der Rippen (vgl. auch Punkt V - c)) ist durch die dem Streitpatent, Spalte 5, Zeilen 9 bis 11 entnehmbare weitere technische Zielsetzung beantwortet, die Heizvorrichtung mit einem Minimum an Aufwand herzustellen. Sie führt zu einer vereinfachten Herstellung des Preßwerkzeugs, das nur noch Vertiefungen in Gestalt der geometrischen Form der Heizwendeln aufzuweisen braucht. Jedoch auch hierin vermag die Kammer im Hinblick auf Dokument X.3, insbesondere Seite 5, Absatz 2 nichts Erfinderisches zu sehen.

3.6. Wie vorstehend im Punkt 3.1 bis 3.5 im einzelnen dargelegt, gelangt der Fachmann vom nächstliegenden Stand der Technik zum Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 des Streitpatents durch eine routinemäßige Strukturvereinfachung, deren Wirkungen er ohne weiteres vorherzusehen vermag. Eine derartige Maßnahme vermag keine Anspruch 1 zugrundeliegende erfinderische Tätigkeit im Sinne des Artikel 56 EPÜ zu begründen.

4. Der erteilte Anspruch 1 genügte somit nicht den Erfordernissen des Artikels 52 (1) EPÜ. Das Patent kann daher mit diesem Anspruch nicht aufrechterhalten werden.

5. Da dem Hauptantrag der Beschwerdegegnerin stattgegeben wurde, ist ihr Hilfsantrag auf mündliche Verhandlung gegenstandslos.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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