Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0656/94 (Colony-stimulating factor/KIRIN-AMGEN) 16-07-1998
Facebook X Linkedin Email

T 0656/94 (Colony-stimulating factor/KIRIN-AMGEN) 16-07-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T065694.19980716
Date de la décision
16 July 1998
Numéro de l'affaire
T 0656/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86905530.1
Classe de la CIB
C12N 15/27
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 1.63 MB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Production of pluripotent granulocyte colony-stimulating factor

Nom du demandeur
Kirin-Amgen, Inc.
Nom de l'opposant

Imperial Chemical Industries PLC

Kyowa Hakko Kogyo Co. Ltd.

Chugai Seiyaku Kabushiki Kaisha

Boehringer Mannheim GmbH Patentabteilung

Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 84 1973
Mot-clé

Amendments extending originally filed disclosure or scope of granted claims (no)

Clarity (yes)

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0292/85
T 0301/87
T 0409/91
T 0435/91
T 0296/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1820/18

Summary of Facts and Submissions

I. European Patent No. 0 237 545 (application No. 86 905 530.1), claiming priority of 23 August 1985 (US 768 959) and 3 March 1986 (US 835548), was granted on the basis of 37 claims. The patent relates to the production of human pluripotent granulocyte colony-stimulating factor (hereinafter: hpG-CSF; a list of all relevant acronyms used throughout this decision is to be found in Annex I).

II. Notices of opposition were filed by Opponents I to V all requesting the revocation of the European patent on the grounds of Articles 100(a), (b) and (c) EPC. Opponents III and IV withdrew their oppositions. During the procedure before the Opposition Division about one hundred documents, declarations and experimental test reports were presented by the Parties. A list of the documents cited in the present decision is to be found in Annex III. By a decision posted on 25 July 1993 the Opposition Division held that the patent as granted fulfilled the requirements of the EPC and rejected the oppositions according to Article 102(2) EPC.

III. The Appellant (Opponent V) filed an appeal against the decision of the Opposition Division with the payment of the fee. The Respondent (Patentee) filed counterarguments and auxiliary requests No. 1 to 6.

IV. The Appellant was not represented at the oral proceedings held on 15 July 1998, during which the Respondent filed a new main request in replacement of any preceding request. The claims of this request differed from the granted claims (see Annex II) in that granted claims 3 and 11 were omitted and in that claims 1 and 33 of the new main request corresponded to claims 1 and 35 as granted with the amendments shown in bold letters:

"1. An isolated polypeptide consisting only of part or all of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII which:

(a) has one or more of the biological properties typical of naturally-occurring human pluripotent granulocyte colony-stimulating factor (hpG-CSF) of the sequence set forth in Table VII,

(b) is a non-naturally occurring polypeptide; and

(c) is the product of procaryotic or eucaryotic expression of an exogenous DNA sequence."

"33. An isolated polypeptide having the hematopoietic biological properties of naturally occurring human pluripotent granulocyte colony-stimulating factor, said polypeptide having an amino acid sequence selected from the polypeptide sequence forth in Table VII, or any allelic variants, derivatives, deletion analogs, substitution analogs, or addition analogs thereof, and characterized by being non-naturally occurring and by being the product of procaryotic or eucaryotic expression of an exogenous DNA sequence."

Otherwise the remaining claims thereof corresponded to renumbered granted claims 2, 4 to 10 and 12 to 37, with the dependencies amended as necessary.

V. The submissions and evidence provided by the Appellant can be summarized as follows:

Amendments (Article 123(2) EPC)

- The expression "non-naturally occurring polypeptide" in the claims constituted an inadmissible extension under Article 123(2) EPC. This wording was neither explicitly nor implicitly disclosed in the application as filed. Furthermore, since no "naturally occurring" hpG-CSF was known at the priority date of the patent in suit, this expression could not be a distinguishing feature for the claimed product and could not be employed as a disclaimer of prior art hpG-CSF isolates.

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

- The patent failed to fulfil the requirements of sufficiency of disclosure set out in Article 83 EPC because it did not show any reliably workable method of producing polypeptides having one or more biological properties of hpG-CSF. The fact that Example 10 of the patent in suit showed that only one of the five polypeptides prepared according to Example 8 exhibited biological activity, rendered the present situation more similar to those dealt with in decisions T 409/91 (OJ EPO 1994, 653) and T 435/91 (OJ EPO, 1995, 188), where sufficiency of disclosure had been denied, than to the ones dealt with in decisions T 292/85 (OJ EPO, 1989, 275) and T 301/87 (OJ EPO, 1990, 335), where sufficiency of disclosure had been accepted.

- Claim 6 and dependent claims were unworkable since an unacceptable effort was required for the skilled person to identify DNA sequences encoding polypeptides with hpG-CSF biological properties, among the huge number of possible DNA sequences.

- As to the cDNA coding for hG-CSF of claim 12 and referred to in claim 2, Table VII lacked the 5'-terminal region and thus the patent did not disclose a cDNA encoding hpG-CSF since expression of this cDNA of Table VII was only possible by introduction of an artificial leader sequence or by mutagenesis of the N-terminal amino acid of mature hpG-CSF.

- Insofar as claim 34 covered a non-glycosylated polypeptide having residues 1 to 174 of Table VII (i.e. Thr+1...Pro+174), the patent did not teach how to obtain such a polypeptide in a procaryotic host since expression in this cell would have implied a N-terminal Met and the absence of sugars.

Novelty (Article 54 EPC)

- The polypeptide of claims 1 and 33 lacked novelty on the grounds that the characterizing features (b) "non-naturally occurring", and (c) "is the product of eucaryotic or procaryotic expression of an exogenous DNA sequence", were incapable of distinguishing the claimed polypeptides from the products of the prior art represented by documents (P30), (P32) and (P40) in terms of glycosylation and/or amino acid sequence. The G-CSF disclosed by documents (P30) and (P32) had also been subjected to neuraminidase treatment, thus yielding a modified product.

- As for the Respondent's argument that "natural" hpG-CSF from human CHU-1/CHU-2 or 5637 cancer cells differed from recombinant hpG-CSF in that the former was a mixture of polypeptides having 174 and 177 amino acids produced by alternative splicing, there was no experimental evidence that a hpG-CSF form with 177 amino acids existed.

- The claimed recombinant hpG-CSF lacked novelty in view of the radiolabeled mouse G-CSF of documents (P24), (P25) and (P26), of recombinant mouse IL-3 of reference (K45), and of recombinant mouse GM-CSF of document (P7) and of recombinant human GM-CSF of document (P41).

- Insofar as claim 34 covered the glycosylated polypeptide having the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII, the claim was disclosed in an enabling manner only in the second priority document. Therefore, document (P32) was a conflicting document according to Article 54(3) EPC and was novelty destroying for the claim since it disclosed the preparation of recombinant Thr+1-G-CSF.

Inventive step (Article 56 EPC)

- There was a reasonable expectation of success in isolating the cDNA encoding hpG-CSF at the priority date of the patent in suit. Document (P40) disclosed the process for isolating highly purified hpG-CSF from supernatants of the publicly available 5637 cell. The skilled person was in a position to accurately sequence the protein. There existed a direct correlation between the amount of material subjected to amino acid sequencing and the length of unambiguous amino acid information obtained. The inventor of the patent in suit, Dr Souza, constructed in the patent a problem that did not exist. Had he used a larger amount of the hpG-CSF purified according to document (P40), this would have resulted in an unambiguous N-terminal amino acid sequence for at least 30 amino acids. ICI Exhibit 2 and document (P45) showed this. The amino acid sequence information thus obtained would have allowed application of the known cDNA library screening procedures. The screening strategies which could have successfully been used were:

- Fully degenerate oligonucleotide probes, as disclosed in, e.g., in document (P7) for the isolation of the cDNA encoding GM-CSF.

- The long probe approach (guessmer) of Anderson and Kingston (document (P48)).

- The inosine substitution approach of documents (P35) and (P28).

Three test reports were submitted in support of the above proposition. These were the Appellant's test report dated 21 February 1992, the ICI Exhibit 1 dated 19 February 1992 and Exhibit (K30). Later document (P32) showed the successful application of the inosine substitution approach.

- rhpG-CSF did not exhibit surprising advantageous properties in comparison with G-CSF of document (P40).

VI. The submissions and evidence provided by the Respondent can be summarized as follows.

Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

- The patent disclosure could be practised by the skilled person without undue effort and expense.

Novelty (Article 54 EPC)

- The Appellant had not argued lack of novelty in his opposition, and so was not entitled to argue the point on appeal.

- "Natural" G-CSF from human CHU-1/CHU-2 or 5637 cancer cells differed from recombinant hpG-CSF in that the former was glycosylated differently and that it was a mixture of polypeptides having 174 and 177 amino acids produced by alternative splicing. The terms "isolated" and/or "only" in the claims to proteins of the new main request ensured that these claims covered a single polypeptide, not the mixtures of said polypeptides of the prior art.

Inventive step (Article 56 EPC)

- There existed no reasonable expectation of success in isolating the DNA encoding hpG-CSF at the priority date of the patent in suit. Example 1 (see Tables I and II) of the patent showed that three amino acid sequencing runs performed on the isolates of document (P40) failed to provide unambiguous amino acid sequence information. Further, the amino acid sequence of Table I and II could not be used for designing a fully degenerate oligonucleotide probe because they comprised a great many amino acids with 6-fold and 4-fold codon degeneracy. Additional amino acid sequence information devoid of ambiguity and having a sufficient length was therefore required for applying a successful screening strategy. But even after the inventor, Dr Souza, succeeded in obtaining the less ambiguous and sufficiently long amino acid sequence recited in Table IV of the patent in suit, there were still difficulties to be overcome because the additional amino acids identified were found to be encoded by highly degenerate codons and this prevented the use of the highly degenerate probe approach. He had to turn to a highly unreliable and not yet explored technique of the inosine substitution technique.

VII. The Appellant (Opponent V) requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent No. 0 237 545 be revoked.

The Respondent (Patentee) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of the new main request submitted at the oral proceedings on 15 July 1998.

Reasons for the Decision

Article 123(2) and (3) EPC

1. The Appellant argued that the wording "non-naturally occurring" in the granted claims had no basis in the application as filed. In the Board's view, although the expression "non-naturally occurring" in claims 1, 29, 33. and 34 of the new main request is to be found nowhere expressis verbis, there is an implicit basis in the application as filed for this wording. In the original description (see paragraph bridging pages 2 and 3), it is stated that human pluripotent colony-stimulating factor has been identified in the culture medium of human bladder carcinoma cell line 5637 and this is again mentioned in Example I (page 10, lines 6 to 10). This factor is then later defined as "natural" in the application as filed (see eg page 25, line 10). In this context, "natural" means that no technical intervention of man, such as DNA manipulation, is required in order that this protein comes into existence, but is produced by a natural cell, although a cancer cell. The production of recombinant hpG-CSF according to the patent in suit, however, requires intervention of man and thus it involves the use of DNA engineered cells which are not to be found as such in nature even under pathological situations. Hence the claimed molecules are implicitly "non-naturally occurring" and no infringement of Article 123(2) EPC arises. Whether or not the term "non-naturally occurring" has any distinguishing power vis-à-vis "naturally occurring" hpG-CSF, is not an issue to be treated under Article 123(2) EPC.

2. The term "isolated" in claims 1 and 33 of the new main request finds a basis on page 6, line 33 of the application as filed.

The term "only" in claim 1 of the new main request means that the claimed rhpG-CSF must be a "single species" (see point 11 infra). This term, already present in granted claim 36, finds also support in the application as filed (see eg, page 7, lines 3 to 9), where it is stated that the claimed polypeptides can be the product of expression of exogenous cDNA sequences, a condition for obtaining the "single species" (see point 10 infra).

Further, since the terms "non-naturally occurring", "isolated" and "only" are restrictive in nature, no infringement of Article 123(3) EPC takes place.

Article 84 EPC

3. Claims 1, 33 and 34 of the new main request now include at least one of the terms "isolated" and "only", which the Board regards as clear in their technical meaning and furthermore as true distinguishing features vis-à-vis the hpG-CSFs of the prior art on the grounds explained in detail in points 10 and 11 infra. Insofar as these claims include at least one true distinguishing feature, it does not matter whether or not the remaining features "non-naturally occurring" and "is the product of eucaryotic or procaryotic expression of an exogenous DNA sequence" in claims 1 and 33 of the new main request are true distinguishing features.

In conclusion, the claims satisfy the requirements of Article 84 EPC.

Article 83 EPC

4. According to the Appellant, an unacceptable effort was required for the skilled person to identify, among the huge number of claimed DNA sequences, those DNA sequences encoding polypeptides with hpG-CSF biological properties, having regard that Example 10 of the patent in suit showed that only one of the five polypeptides prepared according to Example 8 exhibited biological activity (see paragraph IV supra). In the Board's view, however, this objection is beside the point when discussing Article 83 EPC requirements, since the patent teaches how to prepare hpG-CSF analogs and how to check the biological activity thereof by using the 3H thymidine uptake and the CFU-GM and WEHI-3B D+ assays (see pages 35 and 36, Examples 10.2 to 10.4 of the patent in suit). If a given analog does not fulfil the biological activity requirement recited in the claims, it has to be discarded. In spite of the considerable amount of theoretically possible variation of the DNA and hence amino acid sequence in the present case, there is still likely to be a structural similarity among all the variants covered by the present claims. The situation here, where the claimed DNAs are limited to those having a certain structural relation to one another, and encoding proteins with a testable narrowly defined activity, must be distinguished from situations where either the structure or the activity or both is/are not defined in a disputed claim, as e.g. in the cases dealt with in the decisions cited by the Appellant, namely decisions T 435/91 (supra, see point 2.2.1) and T 409/91 (supra, see point 3.5: "... it was not contested by the appellant that no information was given to perform the claimed invention successfully without the structurally defined class of additives...").

5. The Appellant maintained that the cDNA coding for hpG-CSF of claim 12 and referred to in claim 2 and disclosed by Table VII of the patent in suit lacked the 5'-terminal region and thus the patent was not enabling for this cDNA encoding hpG-CSF since it could not be expressed as such. In the Board's view, for the purpose of enablement of a cDNA encoding hpG-CSF, the patent in suit has to disclose all the details necessary for a skilled person to arrive at a cDNA coding for hpG-CSF. These technical instructions are to be found on page 8, line 30 to page 14 line 25 of the patent in suit, where reference is made to a number of publications relating to the preparation of cDNA and according to which the cDNA as claimed can be produced by reverse transcription of mRNA from 5637 cells, it can be isolated by means of probes designed in the light of Table VII of the patent in suit and identified by comparing it to the DNA sequence encoding mature hpG-CSF disclosed by Table VII. Regarding expressibility, the skilled person could have used a construct comprising a DNA encoding a leader sequence from another protein (eg, yeast -factor: see Exhibit (8), published 31 October 1984) which was processed off by the yeast host cell to yield the mature protein. This technique had already been applied for expression of mature erythropoietin (see Exhibit (7), published 20. June 1985, page 83, lines 5 to 21). Thus, it was known before the earliest priority date of the patent in suit (August 1985), a time where genetic engineering was already advanced to such a high degree as to render this technique a routine one.

6. It was also argued by the Appellant that a non-glycosylated polypeptide (Thr+1...Pro+174) according to claim 34 could not be arrived at. The Board disagrees with this proposition because the claim in question does not require that the protein be non-glycosylated. The skilled person was in a position to obtain the glycosylated polypeptide (Thr+1...Pro+174) by expression in an eucaryotic cell of a DNA encoding a leader sequence from another protein in combination with the DNA sequence of Table VII and (see point 5 supra).

For the above reasons, the arguments provided by the Appellant are not convincing and the claims are found to fulfil the requirements of Article 83, EPC.

Novelty

7. The question of novelty was dealt with in the decision under appeal, and it had been raised by some Opponents. Opposition proceedings are to be treated as a single proceedings, so that once, as in this case, the ground of lack of novelty was before the Opposition Division, this ground can be raised on appeal even by an Opponent who had not objected on the basis of novelty in his own opposition.

The prior art

8. A method for producing hpG-CSF from the conditioned medium of a bladder carcinoma 5637 cell line is known from document (P40). This document already describes the isolation and partial characterization of hpG-CSF, however, without disclosing any amino acid sequence thereof. Also representing prior art, but only according to Article 54(3) EPC, are European patent applications (P30) and (P32) disclosing natural hpG-CSF from CHU-1 or CHU-2 cells. Unlike document (P32), neither document (P40) nor document (P30) discloses any DNA sequences encoding hpG-CSF.

Novelty of claims 6 to 23, 28, 30 and 31

9. These claims are directed to DNAs encoding hpG-CSF, plasmids or viral vectors including these DNAs, hosts transfected with these plasmids or viral vectors and processes for the production of hpG-CSF by using these DNAs. In fact, the novelty of these claims has never been questioned by the Appellant. No prior art document, including documents (P30) and (P40), discloses any DNA encoding hpG-CSF, exception made for document (P32). This document is based on seven priority documents PD1 to PD7. PD1 (see document (P33)), dated 8 February 1985, is the only priority document filed before 23 August 1985, i.e., the earliest priority date of the patent in suit. However, document PD1 does not disclose any DNA sequences encoding hpG-CSF, while said DNA sequences are to be found in the earliest priority document on which the patent in suit is based. Consequently, document (P32) is not prior art according to Article 54(3) EPC insofar as claims 6 to 23, 28, 30 and 31 relating to DNAs encoding hpG-CSF are concerned. In view of these findings, the Board has to conclude that the DNA sequence as claimed in claim 6 is novel. Claim 6 therefore fulfils the requirements of Article 54 EPC. Since the host cells, the plasmids or viral vectors including these DNAs, the hosts transfected with these plasmids or viral vectors and the processes for the production of hpG-CSF by using these DNAs of claims 7 to 18 and 20 to 23 all rely on the DNA of claim 6 found by the Board to be novel, these claims also satisfy the requirements of Article 54 EPC. This conclusion also applies to the DNAs encoding the muteins of hpG-CSF of claim 19 ([Ala1]hpG-CSF) and claim 28 (hpG-CSF having one or more Cys replaced with Ala or Ser) and to claim 30 directed to plasmids or viral vectors including the DNA of claim 28, and to claim 31 covering the hosts transfected with the plasmids or viral vectors of claim 30.

In view of these findings, the novelty of the subject-matter of these claims is acknowledged.

Novelty of claims 1 to 5, 24 to 27, 29 and 32 to 35

10. These claims relate to the polypeptides and to the first and further medical application thereof. The novelty of these claims has been challenged by the Appellant. A first ground of challenge was that the features "non-naturally occurring", and "is the product of eucaryotic or procaryotic expression of an exogenous DNA sequence", were incapable of distinguishing the claimed polypeptides from the products of the prior art represented by documents (P30), (P32) and (P40) in terms of glycosylation and/or amino acid sequence.

11. In the Board's judgement, the "natural" hpG-CSF from human CHU-1/CHU-2 cells of document (P30) and (P32) or from 5637 cancer cells according to document (P40) differs from the claimed rhpG-CSFs in that "natural" hpG-CSF is a mixture of polypeptides having 174 and 177 amino acids in a molar ratio of about 80:20 produced by alternative splicing (i.e. it is "multiple species"), while rhpG-CSF according to the patent in suit is "single species", i.e. it comprises only the 174 amino acid polypeptide. The Board has come to this conclusion in the light of a series of post-published documents showing that bladder carcinoma cell line 5637 of document (P40) and CHU-1/CHU-2 cells of document (P30) express two different mRNA's encoding hpG-CSF with 174 and 177 amino acids, respectively, the latter having a Val-Ser-Glu insertion after amino acid position 35 (see Exhibit (15), paragraph bridging pages 177 and 178; Exhibit (16), page 113, right hand column, lines 1 to 21); document (P21), page 577, left hand column, third full paragraph and Exhibit (25), Figure 2.10 on page 25).

12. The Appellant maintains that there is no experimental evidence that a hpG-CSF form with 177 amino acids exists by relying, inter alia, on the sentence on page 113, right hand column, lines 21 to 24 of Exhibit (16): "However, it is not yet known whether two different G-CSF molecules are actually expressed in the primary cellular sources of G-CSF". In the Board's view, however, this sentence means that it was not yet known whether in the human body , i.e. in its (then not yet known) primary source, hpG-CSF was expressed as two species. This statement thus does not relate to 5637 or CHU-1/CHU-2 cells, which are "pathological" cells and are not the primary source. The latter has turned out after the priority date of the patent in suit to be peripheral blood monocytes (see document (K33), page 1179, right hand column, last full paragraph). Furthermore, as to the question whether or not there are two different hpG-CSF molecules in 5637 or in CHU-1/CHU-2 cells, there is no evidence on file that a "selective blocker" existed in these cells that inhibited translation of the mRNA encoding hpG-CSF of 177 amino acids but not translation of the mRNA encoding hpG-CSF of 174 amino acids.

In conclusion, the Appellant's arguments that the 177 amino acid long form of hpG-CSF does not exist in the hpG-CSF compositions of the prior art are not convincing.

13. This means that the claims now comprise at least one technical feature appropriate for distinguishing the claimed hpG-CSF consisting of one molecular species only from "natural" hpG-CSFs of the prior art comprising two molecular species. This feature is represented by the terms "isolated" and "only" in claim 1, the term "isolated" in claim 33 and the term "only" in claim 34 of the new main request. Owing to this feature, these claims cover a single polypeptide having part or all of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII of the patent in suit, not the mixtures of polypeptides of the prior art comprising 80% of the 174 amino acid long species and 20% of the 177 amino acid long species produced by alternative splicing. Since the prior art documents disclosed neither that there was a mixture of proteins of different lengths, nor the presence of the 177 amino acid long species of hpG-CSF, and thus no need for a process of isolating a single component had been realized to exist, the rationale emerging from decision T 296/87 (OJ EPO, 1990, 195, see items 6.1 to 6.3) also applies to the present situation. Thus the mixtures of polypeptides of the prior art comprising 80% of the 174 amino acid long species and 20% of the 177 amino acid long species produced by alternative splicing do not destroy the novelty of the isolated 174 amino acid long hpG-CSF. In view of this, the Board need not evaluate whether or not the features questioned by the Appellant "non-naturally occurring" and "is the product of eucaryotic or procaryotic expression of an exogenous DNA sequence" further distinguish the claimed subject matter from that of the prior art.

14. It is the Appellant's view that the claimed recombinant hpG-CSF lacks novelty in view of the radiolabeled mouse G-CSF of references (P24), (P25) and (P26). However, there is no evidence before the Board that the protein disclosed in these documents has part or all of the amino acid sequence recited in the claims of the patent in suit.

15. As regards recombinant mouse GM-CSF of document (P7), recombinant human GM-CSF of document (P41) and recombinant murine IL-3, there is no homology at all between these proteins and hpG-CSF. For instance, there is no homology between hpG-CSF and GM-CSF (see Exhibit 17, page 2187, right hand column). The person skilled in the art would not consider meaningful the fact that two proteins might exhibit a few amino acids (2 or 3) homology over more than hundred amino acids.

16. It was argued by the Appellant that the polypeptide of claim 34 covering the glycosylated polypeptide having the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII (Thr+1...Pro+174) was enabled only in the second priority document US 835548. Therefore, conflicting document (P32) (a document according to Article 54(3) EPC in the Appellant's view) was novelty destroying for the claim since it disclosed the preparation of recombinant hpG-CSF having the amino acid sequence Thr+1...Pro+174.

However, as already emphasized under point 9 of the reasons supra, document (P32) is based on seven priority documents PD1 to PD7. PD1 (see document (P33)), dated 8 February 1985, is the only priority document filed before 23 August 1985, i.e., the earliest priority date of the patent in suit. However, document PD1 does not disclose any DNA sequences encoding hpG-CSF and hence also no recombinant hpG-CSF, while both the DNA sequences and the expression thereof in host cells are to be found in the earliest priority document on which the patent in suit is based. Consequently, document (P32) is not prior art according to Article 54(3) EPC.

17. Finally, when looking at the prior art documents, both by themselves and in the light of later publications, the Board is left in serious doubt as to the alleged identity of the products of the prior art with the claimed products (see points 12 and 14 supra). It is up to the Appellant to convince the Board of the above identity. But the Appellant has not availed himself of the opportunity to dispel this doubt at the oral proceedings or otherwise. In this situation, the novelty of the polypeptide of claim 1 has to be acknowledged. On this basis, novelty can also be acknowledged for claim 34 comprising the same expression "consisting only of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII". Claims 2 to 5, are directly or indirectly dependent on claim 1 so that there is no need to consider the presence of novelty separately from that of claim 1. Claims 24 to 27 are directed to a pharmaceutical composition or to the second/further medicinal use of the hpG-CSF of claim 1. No evidence is before the Board that the minimal quantities of hpG-CSF produced by cancer cell 5637 were available in a form suitable as a pharmaceutical. These claims thus also involve novelty. On the same basis can be acknowledged the novelty of claims 32 and 33, directed to muteins or allelic variants of hpG-CSF, and of claim 35, covering pharmaceutical composition comprising them. Thus, the novelty (Article 54 EPC) of claims 1 to 5, 24 to 27, 29 and 32 to 35 has to be acknowledged.

Inventive step

Closest prior art

18. Human pluripotent granulocyte colony stimulating factor (hpG-CSF), a human hematopoietic growth factor, was known to exhibit a spectrum of activities including granulocyte colony-stimulating activity. This identified activity of hpG-CSF indicated that this growth factor could be useful in the treatment, inter alia, of granulocytopenia in patients receiving cytotoxic chemotherapy. A method for producing hpG-CSF from the conditioned medium of a bladder carcinoma 5637 cell was known from document (P40). This document already describes the isolation and partial characterization of hpG-CSF, however, without disclosing any amino acid sequence thereof. There is a link of continuity between document (P40) and the patent in suit because the latter also starts from hpG-CSF produced by cells of a bladder carcinoma cell line 5637 (see page 6, line 49) that is further purified and subjected to amino acid sequence analysis in order to design oligonucleotide probes useful to isolate the DNA and to render possible the production of hpG-CSF via the recombinant technology route according to the patent in suit. Thus, in the Board's view, document (P40) is the appropriate starting point for a problem/solution analysis.

Inventive step of claims 6 to 23, 28, 30 and 31

Problem to be solved

19. These claims are directed to DNAs encoding hpG-CSF, plasmids or viral vectors including these DNAs, hosts transfected with these plasmids or viral vectors and processes for the production of hpG-CSF by using these DNAs. There existed the problem that the technique for producing hpG-CSF from the conditioned medium of bladder carcinoma 5637 cells known from document (P40) resulted in very low concentrations of hpG-CSF. There existed also restrictions against the commercial use of Human Tumor Bank cells such as the human bladder carcinoma cell line 5637 (see patent in suit, page 4, lines 16 to 17). In view of this, the process described in document (P40) had to be considered to be unsuitable for the manufacture of hpG-CSF in quantities sufficient for use in therapy. Thus, it was desirable to provide hpG-CSF in a quantity sufficient for clinical investigation and medical purposes via the recombinant technology route. In conclusion, the technical objective problem can be stated, for the claims to the DNA sequences, as being making available the means or the tools to enable the manufacture of hpG-CSF in quantities sufficient to meet the demand for hpG-CSF for extended clinical studies and for therapeutical applications.

The solution

20. The Board is satisfied that the above problem has been solved by the present patent which provides the information and means necessary for identifying and cloning of DNA fragments coding for hpG-CSF and for expression of hpG-CSF.

21. The question thus arises whether the skilled person would have considered the use of recombinant DNA techniques for producing hpG-CSF with a reasonable expectation of success. One way to do this, was picking up a cDNA coding for hpG-CSF from a cDNA library. The method of choice was the use of oligonucleotide probes for screening gene banks, designed according to the amino acid sequence of the protein.

22. An essential element of the Appellant's objection of lack of inventive step is based on the assumption that unambiguous N-terminal sequence for at least 30 amino acids could have been obtained by the skilled person, provided more protein purified according to document (P40) had been subjected to amino acid sequencing. ICI Exhibit 2 and Dr Lottspeich's declaration (P45) were relied upon.

23. Upon reviewing ICI Exhibit 2, however, the Board observes that the procedure used therein for purification of hpG-CSF substantially diverges from the purification protocol disclosed by document (P40). This is because of the introduction of RP-HPLC steps with C4 or C18 columns not disclosed in document (P40) and of the use of rhpG-CSF, i.e., a product not available to the authors of document (P40), for tracking hpG-CSF through the purification procedure. Moreover, the amino acid sequencing results obtained (see Table 2 on page 8) are affected by errors and uncertainties. Thus, this experimental report does not support the above Appellant's proposition.

24. Dr Lottspeich's test report (see document (P45)) purports to demonstrate that before the earliest priority date of the patent in suit, the skilled person would have obtained reliable amino acid sequence information by sequencing larger quantities of the material from document (P40). He calculated in his experimental report that if the inventor of the patent in suit, Dr Souza, had sequenced 50 pmol instead of the 25. pmol of the material of run 2 (see the patent in suit page 6, line 24) prepared according to the protocol disclosed in document (P40), he would have easily obtained up to about 30 unambiguous amino acid long sequence information instead of the highly ambiguous 22 amino acid long sequence of Table II of the patent in suit. However, Dr Lottspeich miscalculated the 5 µg subjected to amino acid sequencing in run 2 (patent in suit, loc. cit.) as corresponding to 25 pmol hpG-CSF. In fact, these 5 µg correspond to more than 250 pmol (for a protein having a m.w. of about 18,000 as hpG-CSF, 18,000 g = 18 x 109 µg = 1 mol = 1012 pmol, thus 0.9 µg = 50 pmol, hence 5. µg > 250 pmol). Thus, Dr Souza actually used much more material in his sequencing attempt than Dr Lottspeich calculated. Hence Dr Lottspeich's argument that Dr Souza had sequenced too low amounts of the material of document (P40) is also not convincing.

25. The Board must conclude that the skilled person could not have obtained unambiguous N-terminal sequence for at least 30 amino acids even if he/she had sequenced more protein purified according to document (P40). Nevertheless, the Parties agree that although no amino acid sequence information was available before the earliest priority date of the patent in suit, i.e. in 1985, when advanced techniques for amino acid sequencing of very small quantities of proteins had already become available, it was within the normal reach of the skilled person departing from the material purified according to the disclosure of document (P40) to obtain the amino acid sequence information of Tables I and II of the patent in suit. This is because on the one hand Example 1 of the patent in suit states that the amino acid sequence of Table I and II have been obtained "by literature methods" applied to a sample of hpG-CSF "isolated according to Welte et al., Proc. Natl. Acad. Sci. USA Vol. 82, pages 1526-1530 (1985)", namely document (P40)(see lines 4 to 7). On the other hand, the Appellant, when arguing that the skilled person would have picked up the DNA encoding hpG-CSF without exercise of inventive ingenuity, relied on the test report ICI Exhibit 1 (see point 29 infra) and on its own test report dated 21 February 1992 (see point 30 infra), in which the probe had been designed in the light of the amino acid sequence of Table II of the patent in suit. This is an implicit admission that Table I and II of the patent in suit are representative of what amino acid sequence information the skilled person could have obtained at the priority date of the patent in suit.

Assuming that the skilled person was actually in a position to arrive at this amino acid sequence information provided by Table I or II of the patent in suit, it remains to be established whether or not this amino acid information was sufficient for the design of oligonucleotide probes to be used with a reasonable expectation of success. The Appellant cited three test reports in an attempt to demonstrate that the skilled person would have reasonably expected to clone the DNA encoding hpG-CSF by (1) a fully degenerate set of mixed oligonucleotide probes, (2) the so-called "long probe" or "guessmer" approach or (3) the inosine substitution approach. The three test reports are the Appellant's test report dated 21 February 1992, the ICI Exhibit 1 dated 19 February 1992 and Experiment C (document (K30)).

Fully degenerate set of mixed oligonucleotide probes

26. As regards the approach based on a fully degenerate set of mixed oligonucleotide probes, the Board notes that the amino acid sequences of Table I and Table II of the patent in suit, which as stated above could have been representative of what amino acid sequence information the skilled person could have obtained at the priority date of the patent in suit, not only comprise errors and uncertainties but also contain several amino acids for which a 6-fold (leucine (L), serine (S) and arginine (R)) or a 4-fold (proline (P), alanine (A), glycine (G), valine (V) and threonine (T)) codon degeneracy exists. Therefore, the preparation of a fully degenerate mixture of oligonucleotide probes sufficiently long to identify the DNA encoding for hpG-CSF would have involved an unreasonably large number of DNAs, with the consequence of a very high background radiation due to non-specific binding. In support of this view may be cited the fact that the inventor of the patent in suit, Dr Souza, would have needed a mixture of 1536 oligonucleotide probes designed in the light of a lesser degenerate region of hpG-CSF than the N-terminal end (see post published document (P34), page 61, right hand column, line 24), had he not incorporated inosines at three locations (see point 31 infra). In conclusion, the situation here is prohibitive and by no way comparable to the one described in document (P7), where accurate N-terminal amino acid sequence information for the first 29 amino acid of the protein was available (see Figure 5) and where low degeneracy probes could be used (see page 763, right hand column, line 19: "48-fold degenerate sets").

27. The Appellant relies upon the test report (K30) when arguing that the skilled person would have easily isolated the DNA coding for hpG-CSF by using a fully degenerate mixture of oligonucleotide probes designed according to the amino acid sequence of Table I. However, the Board notes that the technique adopted in test report (K30) does not rely on the use of a true fully degenerate mixture of oligonucleotide probes, otherwise a mixture of 884,736 different DNAs would have been needed for representing all possible codons for the eleven amino acids specified (4x4x6x4x4x4x6x6x6x4x2). Rather, the number of probes has been reduced from 884,736 to 512 by taking into account the Lathe preferred codon usage tables (see document (P13)). This expedient of reducing the number of probes, however, has never been disclosed by any prior art document. Further, in the probe of test report (K30), the codon representing Ser7 (AGC) matches the one present in hpG-CSF of Table VII of the patent in suit, in spite of the fact that Table 5 of Lathe (document (P13)) states that TCC and TCT are the preferred codons for serine in DNAs coding for human proteins. The Board is thus left with the doubt that ex post facto information might have influenced the design of the probe used in this test report. Finally, test report (K30) is a test to determine whether some members of a set of 512 oligonucleotides probe hybridize to DNA coding for hpG-CSF which has been already cloned and amplified by polymerase chain reaction, a procedure not available at the priority date of the patent in suit. Therefore the test (K30) is not predictive on establishing whether or not the probe can be used to screen a cDNA library and to identify a cDNA encoding hpG-CSF.

"Long probe" or "guessmer" approach

28. It was argued by the Appellant that the skilled person would have easily isolated the DNA coding for hpG-CSF by using a "long probe" (guessmer) designed according to the teaching of Anderson et al. (document (P48)). A list of 18 publications (document (P49)) showed the successful application of the guessmer approach. However, the long probes of the Anderson's team had been designed in the light of the known complete amino acid sequence of BPTI. Therefore, the Anderson's team was able to chose areas of least degeneracy, whereas no such regions of least degeneracy for hpG-CSF were available to the skilled person who at most could have arrived at the N-terminal sequences of Table I (five amino acids with six-fold codon degeneracy) or Table II (nine amino acids with six-fold codon degeneracy). Furthermore, the great majority of the 18 publications cited by the Appellant for illustrating the success of the "guessmer" approach are concerned with the use of multiple probes rather than a single guessmer probe. These documents are, therefore, no evidence that the skilled person would have adopted the guessmer technique in the present case, once he/she had realised that N-terminal amino acid sequence of hpG-CSF was affected by a prohibitively high codon degeneracy and that no possibility of using more than a single probe existed.

29. As regards the test report ICI Exhibit 1, which according to the Appellant shows the successful use of a guessmer for identifying the DNA encoding hpG-CSF, the Board observes that the probe has been designed in the light of the amino acid sequence of Table II. Positions 1, 8 and 10 in Table II are now known to be correct, while the assignments for these residues in Table I are now known to be incorrect. Thus the Board is left again with the doubt that ex post facto information might have biased the design of the probe used in this test report. Further, the screening in this test had been performed on a human monocyte library quite rich in the DNA looked for, which library was not available to the skilled person before the earliest priority date of the patent in suit. Finally, the 33-mer turned out to fail in this test because of high background noise (see page 8). In view of these facts, test report ICI Exhibit 1 does not convince the Board that the skilled person would have routinely isolated the DNA coding for hpG-CSF by using a "long probe" (guessmer).

30. The results of the Appellant's test report dated 21. February 1992 are also not convincing. They purport to show that a guessmer designed according to Lathe (document (P13)) is "twice as sensitive" as the probe used by the inventor of the patent in suit for isolating the DNA coding for hpG-CSF. However, this test is a Northern blot analysis (DNA/RNA hybridization) showing that the guessmer binds to a mRNA fraction. The Board is not convinced that this test could be predictive upon establishing whether or not the probe can be used to screen a cDNA library for identifying a cDNA encoding hpG-CSF. Moreover, the position by the Board pointed out under point 29 supra that ex post facto information has biased the design of the probe, also applies here since the probe used in this test report has also been designed in the light of Table II of the patent in suit.

Inosine replacement approach

31. This approach relies on the use of deoxyoligonucleotide probes carrying deoxyinosine residues at positions corresponding to the third position of the amino acid codon which is ambiguous. It is the Appellant's view that before the earliest priority date of the patent in suit the skilled person had a reasonable expectation of success in picking up the gene coding for hpG-CSF by using the inosine replacement approach disclosed by documents (P28) and (P35). Later document (P32) showed the successful application of the inosine substitution approach.

32. The Board observes that in the procedure disclosed by post published document (P32) (see page 41, line 24 to page 42, line 20), the positive clone pHCS-1 comprising a piece of DNA encoding hpG-CSF has been identified by the use of two probes, namely probe (IWQ) comprising inosines and probe (A), the latter being a degenerate short oligonucleotide probe (see ibidem, Figure 1). Thus, the conclusion cannot be drawn that document (P32) shows the successful application of the inosine substitution approach. As regards this technique, in the Board's view, there was little expectation of success by a skilled person when using this technique for isolating the gene coding for hpG-CSF. This was because it was not known whether the inosine replacement technique would have worked in the specific case faced for hpG-CSF, where one needed bonding of inosine with the base guanine (see document P(28), page 2607: "Inosine in a tRNA anticodon is known to form hydrogen bonds with A, C or U"). Further, document (P28) (see end of page 2607) warned that "In order to extend the applicability of this system, a systematic analysis of the stability of inosine-containing hybrids as a function of the pairing partner, the interval between the inosine residues, and the total length of the oligonucleotide is required." (emphasis added). Therefore it cannot be said that the inosine substitution approach was a well established and straightforward tool at the earliest priority date of the patent in suit.

33. Finally, it has also to be noted that in any case the skilled person wishing to isolate the gene coding for hpG-CSF was faced with another complication. Even if he/she were lucky enough to obtain positive clones by using one of the above discussed three techniques, confirmation of a positive clone as being the DNA coding for hpG-CSF looked for was difficult if not impossible. This was because N-terminal amino acid information (Table I or II of the patent in suit, which as stated above, could have been representative of what amino acid sequence information the skilled person could have obtained at the priority date of the patent in suit) provided no information about the DNA upstream and downstream of the probe region.

34. In view of these findings, the Board has to conclude that the DNA sequence as claimed in claim 6 does not follows from the prior art in an obvious fashion. Claim 6 therefore fulfils the requirements of Article 56 EPC. Since the host cells, the plasmids or viral vectors including these DNAs, the hosts transfected with these plasmids or viral vectors and the processes for the production of hpG-CSF by using these DNAs of claims 7 to 18 and 20 to 23 all rely on the DNA of claim 6 found by the Board to involve an inventive step, these claims also satisfy the requirements of Article 56 EPC. This conclusion also applies to the DNAs encoding the muteins of hpG-CSF of claim 19 ([Ala1]hpG-CSF) and claim 28 (hpG-CSF having one or more Cys replaced with Ala or Ser) and to claim 30 directed to plasmids or viral vectors including the DNA of claim 28, and to claim 31 covering the hosts transfected with the plasmids or viral vectors of claim 30.

Inventive step of claims 1 to 5, 24 to 27, 29 and 32 to 35

Problem to be solved

35. Claim 1 is directed to a polypeptide which has part or all of the primary structure consisting only of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII and one or more of the biological properties typical of naturally occurring hpG-CSF. As already emphasized under point 13 supra, the feature "consisting only of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII" distinguishes it from hpG-CSF obtained by the known process starting from the conditioned medium of bladder carcinoma 5637 cells known from document (P40) since the latter yielded hpG-CSF consisting of a mixture of polypeptides having 174 and 177 amino acids in a molar ratio of about 80:20 produced by alternative splicing (i.e. it was "multiple species"), while rhpG-CSF according to claim 1 of the patent in suit is "single species". In relation to the product from bladder carcinoma 5637 cells of the closest prior art document (P40), the problem to be solved by the patent in suit can be stated as the provision of an alternative form of hpG-CSF, namely the "single species form" of hpG-CSF.

The solution

36. This problem is solved according to the present invention by expression in procaryotic or eucaryotic host cells the DNA of claim 6 to produce a recombinant hpG-CSF.

37. While in theory the way to solve this problem was obviously to use a recombinant route, the discussion above concerning claim 6 makes clear that this route involved an inventive step over the prior art. As, on the evidence, the provision of the "single species form" of hpG-CSF was only possible by solving the problem of developing a recombinant route, an inventive step can here be acknowledged for the provision of the alternative product.

38. On this basis, inventive step can also be acknowledged for claim 34 comprising the same expression "consisting only of the amino acid sequence 1-174 set forth in Table VII". Claims 2 to 5, are directly or indirectly dependent on claim 1 so that there is no need to consider the presence of an inventive step separately from that of claim 1. Claims 24 to 27 are directed to a pharmaceutical composition or to the second/further medicinal use of the hpG-CSF of claim 1. To make a pharmaceutical available would once again require the problem of finding a recombinant route to be solved, as was done with the provision of the DNA of Claim 6. These claims thus also involve an inventive step. On the same basis can be acknowledged the inventive step of claims 32 and 33, directed to muteins or allelic variants of hpG-CSF, and of claim 35, covering pharmaceutical composition comprising them. Thus, the inventive step (Article 56 EPC) of claims 1 to 5, 24 to 27, 29 and 32 to 35 has to be acknowledged.

39. In conclusion, the claims of the new main request are found to satisfy the requirements of the EPC.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance with the order to maintain the patent on the basis of the claims for the Contracting States BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL and SE filed as New Main Request at the oral proceedings on 15 July 1998 and the claims as granted for the Contracting State AT, and amended page 4 of the description as filed as New Main Request at the oral proceedings on 15 July 1998 and the remaining pages of the description and drawings as granted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.