Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0512/94 (Monoclonal antibody (OKT10)/ORTHO) 23-06-1998
Facebook X Linkedin Email

T 0512/94 (Monoclonal antibody (OKT10)/ORTHO) 23-06-1998

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1998:T051294.19980623
Date de la décision
23 June 1998
Numéro de l'affaire
T 0512/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
80304350.4
Classe de la CIB
C12P 1/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 820.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hybrid cell line for producing monoclonal antibody to a human prothymocyte antigen, antibody, method of preparation of this antibody, diagnostic and therapeutic uses, and pharmaceutical compositions comprising this antibody

Nom du demandeur
Ortho Pharmaceutical Corporation
Nom de l'opposant

Behringwerke Aktiengesellschaft

Dolder, Fritz

Becton, Dickinson and Company

Boehringer Mannheim GmbH Patentabteilung

Chambre
3.3.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Sufficiency of disclosure (yes)

Inventive step (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0418/89
T 0495/89
T 0510/94
T 0513/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0542/95
T 0735/00
T 1628/16

Summary of Facts and Submissions

I. European patent No. 0 030 815 with the title " Hybrid cell line for producing monoclonal antibody to a human prothymocyte antigen, antibody, method of preparation of this antibody, diagnostic and therapeutic uses, and pharmaceutical compositions comprising this antibody" was granted with 19 claims based on European patent application No. 80 304 350.4

Claims 1, 7 and 9 as granted read as follows:

"1. Mouse monoclonal antibody which reacts with

(i) approximately 95% of normal human thymocytes,

(ii) 5% of normal human peripheral T cells.

(iii) 10% of E- peripheral mononuclear cells, and

(iv) 10-20% of bone marrow cells."

"7. Mouse monoclonal antibody produced by hybridoma ATCC CRL 8022 (OKT10)."

"9. Hybridoma ATCC CRL 8022 (OKT10)."

II. Notices of opposition were filed by four parties. Revocation of the patent was requested on the grounds of Article 100(a) to 100(b) EPC (exceptions to patentability under Article 53(a) EPC, lack of novelty, lack of inventive step, insufficiency of disclosure).

III. By a decision within the meaning of Article 106(3)EPC dated 22 April 1994, the Opposition Division maintained the patent unamended according to Article 102(2) EPC.

IV. The Opposition Division considered that the requirements of Article 53(a) EPC were satisfied for the reason that the invention which did not relate to the human body or parts thereof and which was achieved by techniques which had long been in use in the field of medicine, would not be abhorrent to the public.

- With regard to sufficiency of disclosure (Article 83 EPC), it was determined that the growing of the deposited hybridoma did not amount to undue burden of experimentation.

The percentages of reactivity of the claimed monoclonal antibody with the different cell types had to be understood as mean values. None of the documents used by the Opponents in order to show that this reactivity pattern was wrong were relevant because the values they presented were not mean values or had not been determined by the same protocol as in the patent in suit.

- Novelty (Article 54 EPC) was acknowledged in the absence of any prior art document disclosing a monoclonal antibody with all of the claimed characteristics.

- With regard to inventive step (Article 56 EPC), it was found that the properties of the monoclonal antibodies already known in the art were so different from the properties of the claimed antibody that it could not have been obvious that an antibody with the claimed properties could be produced.

V. The Appellants (Opponents 4) lodged an appeal against this decision, paid the fee and submitted a statement of grounds of appeal. Opponents 2 sent a letter in support of the arguments provided by the Appellants.

VI. The Respondents (Patentee) answered the Appellants' submissions.

VII. A communication was sent by the Board according to Article 11(2) EPC of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal setting out the Board's provisional, non-binding opinion.

VIII. Further submissions were sent by both parties.

IX. Amongst the more than 200 documents on file, the following documents are mentioned in the present decision:

(3): Barnstable, C.J. et al., Cell, vol. 14, 1978, pages 9 to 20,

(5): Williams, A. et al., Cell, vol. 12, 1977, pages 663 to 673,

(6): McMichael, A.J. et al., Eur.J.Immun., vol. 9, 1979, pages 205 to 210,

(37): Köhler, G. and Milstein, C., Nature, vol. 256, 1975, pages 495 to 497,

(76): Leucocyte typing, Edited by Bernard et al., Springer-Verlag, 1984, page 9 to 60, 114 to 116.

(99)(V): EP-A-0 033 578

(148): Experimental report by the Appellants submitted with the letter dated 1 August 1991,

(205): Leucocyte typing III, Edited by McMichael A.J. et al., Oxford University Press, 1987, page 309,

(206): Leucocyte typing IV, Edited by Knapp W. et al., Oxford University Press, 1989, pages 86 and 1084,

(232): letter from the ATCC submitted by the Appellants with the grounds of appeal,

(233): Kung, P.C. and Goldstein G., Monoclonal antibodies and T cell hybridomas, page 7, filed by the Appellants with letter dated 25. May 1998,

(234): Goldstein G. et al., Monoclonal Antibodies and T cell Products, pages 71 to 80, filed by the Appellants with letter dated 25 Mai 1998,

(235): Excerpt of Leucocyte typing VI, page 151, filed by the Appellants with letter dated 25. May 1998,

(236): Talle, M.A. et al., Blood, vol. 66, No. 5, 1985 pages 1124 to 1132,

(237): Nagel, J.E. et al., Immunological Comm., Vol. 12(2), 1983, pages 223 to 237,

(238): Terhorst et al., Cell, Vol. 23, 1981, pages 771 to 780.

X. Oral proceedings were held on 23 June 1998, at which no representative of the Respondents was in attendance.

XI. The submissions in writing and during oral proceedings by the Appellants can be summarized as follows:

(a) The new documents (233) to (238) were filed as a reaction to what seemed to be the Board's position at oral proceedings in the parallel case T 0510/94 of 21 April 1998 that a convincing way to challenge the claimed reactivity pattern of a monoclonal antibody (MAb) was to submit evidence from published documents as independent experts' findings that this reactivity pattern was wrong. The filing of the documents had been done within the time limit set by the Board.

(b) The deposition of the OKT10 producing hybridoma had not been achieved in a proper way, as a special medium was necessary in which to grow it, to be able to obtain a sufficient quantity of the OKT10 antibody. This medium was not mentioned in the patent specification which led the skilled person to use another unsuitable medium.

(c) In claim 1, the monoclonal antibody was defined quantitatively as reacting with a certain percentage of cells in given cell subsets. The reactivity with thymocytes was expressed in relative terms (approximately 95%) while that with T cells or E-rosette negative cells was given in exact terms (5% and 10% respectively). This meant that the first percentage had to be understood within a margin of error and the last two had to be seen as fixed numbers, with the following consequences that:

- feature (ii) was incorrect since the patent specification showed that OKT10 reacted with less than 5% of E-rosette positive cells (Table 1) and that it did not react with T cells (Table II). Alternatively, document (148) showed that OKT10 reacted with 30.1% of T cells. Furthermore, OKT10 had been found to react with activated T cells (document (238)), and

- feature (iii) was incorrect because documents (233) and 99(V) showed that OKT10 reacted with more than 10% of E-rosette negative cells i.e. 13%.

Further evidence of OKT10 reacting with more than 10% of E-rosette negative cells could be obtained by combining the teachings of documents (236) to (238). Document (236) (page 1127) disclosed that 10% to 15% of all lymphocytes were null cells and document (237)(Table II,) that 30% to 35% of all lymphocytes were E-rosette negative cells. As all null cells were E-rosette negative, it followed that 30% to 50% of E-rosette negative cells were null cells. In addition, document (236)(page 1128) showed that about 75% of null cells reacted with OKT10. This implied that about 20% to 30% of E-rosette negative cells (in the form of null cells) reacted with OKT10. Moreover, document (238) disclosed that OKT10 also reacted with 5% to 10% of B lymphocytes. Thus, OKT10 reacted in toto with 25% to 40% of E-rosette negative cells.

Finally, document (148) showed that OKT10 reacted with 61.6 % of CD3 negative cells comprising B cells and null cells.

(d) Document (205) presented a compilation of data involving monoclonal antibodies recognizing the same antigen (CD38) as OKT10. The reagents used were common to all groups. The cell purification was achieved in most laboratories by the same method of E-rosetting which was also the method used in the patent in suit. The data were mostly analysed by the same method. The results showed that the antibodies reacted with on average 15% of peripheral T cells and 22% of E-rosette negative cells. Furthermore, documents (234) and (235) showed that the CD38 antigen recognized by OKT10 was to be found on B cells. Thus, the definition of OKT10 as reacting with 5% of peripheral T cells and 10% of E-rosette negative cells had to be erroneous

(e) The facts of this case were analogous to those of decisions T 0418/89 (OJ EPO 1993, 20) and T 0495/89 (of 9 January 1991) where the patents were revoked as the claimed hybridoma could not be grown without undue burden of experimentation (T 0418/89) and the properties of the claimed specific antibodies did not correspond to the written description (T 0418/89 and T 0495/89).

(g) The closest prior art document was document (6) which disclosed the production by the technique of Köhler and Milstein (document (37)), using human thymocytes as immunogen, of a monoclonal antibody highly specific for human thymocytes (NA1/34). This antibody bound very weakly to a population of peripheral blood lymphocytes (Figure 3). It did not recognize T lymphocytes or bone marrow cells.

The problem to be solved was the production of another monoclonal antibody specific for thymocytes.

The solution provided was the claimed MAb. It was also obtained by the method of document (37). Its properties were not significantly different from those of NA 1/34. Thus, it could not be considered inventive.

XII. The Respondents replied essentially as follows:

(h) The newly filed documents (233) to (238) should not be allowed into the proceedings at so late a stage.

(i) The medium necessary to grow the OKT10 producing hybridoma was identified in the letter from ATCC accompanying the delivery of the hybridoma. The composition of this medium was part of the state of the art since 1978. Adding serum to the growth medium of hybridomas was also common practice. As for a different medium being disclosed in the patent, the skilled person would readily have recognized that the recommended medium was to be used for cell fusion, not for the culture of hybridomas. Alternatively, the hybridoma could always be grown in ascites.

(j) The reactivity of OKT10 with less than 5% of T cells as determined in the patent specification and with 13% of E-rosette negative cells as determined in document (233) or 99(V) were in accordance with the claimed reactivity pattern of 5% and 10% respectively, taking into account unavoidable experimental variations.

The protocol followed in document (148) to test the reactivity pattern of OKT10 with regard to T and B cells was flawed and, thus, no conclusion could be drawn that the reactivity pattern of OKT10 was not that described in the patent specification.

The fact that OKT10 had been shown in document (238) to react with activated T cells was irrelevant as the definition of the antibody of claim 1 did not comprise the reactivity pattern of OKT10 with activated T cells but with normal T cells.

In document (237), the reactivity pattern of OKT10 with T cell populations isolated by the rosetting technique was determined. It could not be seen as indicative of the ability of OKT10 to react with T cells as using the E-rosetting technique did not lead to pure T cell populations.

In document (236), the relationship of null cells to other cell subsets was studied. Yet, the number of E-rosette negative cells (null cells and B cells) was not given, which would have been indispensable to show that the reactivity pattern of OKT10 with E-rosette negative cells was not as claimed.

(k) Document (205) provided information on the average reactivity pattern of antibodies recognizing the same antigen as OKT10. This average reactivity pattern was in no way indicative of the reactivity pattern of a specific MAb like OKT10. A large number of laboratories participated in the tests. No standardized procedure was used: the cell populations tested were not always isolated by the same protocols. The compilation of the results to arrive at the average reactivity pattern did not exclude stray values.

(l) The facts of this case were not at all analogous to those of the cases dealt with in decisions T 0418/89 and T 0495/89 (see supra) because there was no problem in growing the hybridoma and also because, in these latter cases, there existed post-published documents representing independent experts' findings which showed that the then claimed antibodies did not have the reactivity pattern to be expected from reading the patent.

(m) At the priority date of the application, the technique of making monoclonal antibodies was still very much in its infancy. It would not necessarily lead to a particular desired monoclonal antibody. Proof thereof could be found in document (3) which showed that the same protocol which led to the production of monoclonal antibodies against a specific antigen present on rat thymocytes and T cells using rat thymocytes membranes as immunogen (document (5)) did not lead to the isolation of monoclonal antibodies specific for human thymocytes using human thymocyte membranes as immunogen. In the same manner, although the avowed goal of document (6) had been defined as the production of monoclonal antibodies to subclasses of human T lymphocytes, the monoclonal antibody which was produced was specific for thymocytes.

The antibody (NA 1/34) disclosed in document (6) had a different reactivity pattern from that of the claimed antibody. Thus, the claimed antibody was not obvious.

XIII. The Appellants (Opponents 4) requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent No. 0 030 815 be revoked.

The Respondents requested that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

Late filing of documents

1. One of the grounds for the appeal is that the requirements of Article 83 EPC are not fulfilled, more specifically, that the reactivity pattern with T cells and E- cells, of OKT10 as claimed in claim 7 and secreted by a hybridoma as claimed in claim 9 is different from that described in the patent specification and in claim 1. The Appellants filed six new documents in support of this ground of appeal only a month before the oral proceedings. It was explained that the necessity for filing them had only become evident after the oral proceedings and decision in the parallel case T 510/94 of 21 April 1998 made it likely that they could have a determining influence on the Board's decision in this case.

2. The documents deal directly or indirectly with the reactivity pattern of OKT10 with T cells or E-rosette negative cell populations. Their potential relevance to the assessment of whether OKT10 as deposited has the reactivity pattern defined in claim 1 cannot be ignored. The Board, thus, decides on the basis of Article 114(2) EPC to admit them into the proceedings.

Article 53(a) EPC

3. Opponent 2 raised objection under this Article at the opposition stage. He did not appeal. Nor did he attend oral proceedings before the Board of Appeal as a "party as of right" (Article 107 EPC). The Board agrees to the findings of the Opposition Division on the matter (see section IV above).

Article 83 EPC; claims 7 and 9

Deposition of the hybridoma

4. The Appellants argued that the written description of the patent specification was not sufficient for the skilled person to be able to reproduce the invention and that thus a deposition of the OKT10 producing hybridoma with a recognized depositary institution was necessary for sufficiency of disclosure. This deposition had not been achieved in the proper way as the medium in which to grow the hybridoma was not disclosed in the patent as filed and also because IL-6 needed to be added to the growth medium in order to make the monoclonal antibody in sufficient quantities.

5. The patent as filed teaches in example IB to multiply the hybridoma in ascites. Furthermore, when delivering the hybridoma upon request, the ATCC recommended a specific growth medium "because it had been published", supplemented with 20% fetal bovine serum (document (232)). Thus, there are two ways available to grow the deposited OKT10 hybridoma.

6. The objection that the hybridoma could not be grown in such a way that OKT10 could be obtained in sufficient quantities leaves entirely open, which purpose the quantities of OKT10 should be sufficient for. However, it should at least be possible to make the antibody in such quantities that its properties can be tested. It is apparent from document (148) that the Appellants themselves were able to test these properties; one of the preparations of OKT10 then used being produced in ascites. Thus, the impossibility of producing OKT10 "in sufficient quantities" by culturing the deposited hybridoma has not been proved in a convincing manner.

7. The Appellants submitted that because the patent taught that the RPMI 1640 medium was the medium suitable for cell fusion, the skilled person would have assumed that it was a proper growth medium as well, whereas, in fact, the hybridoma did not satisfactorily grow in RPMI 1640. This argument is not convincing since the depositary ATCC had given advice in which medium to grow said hybridoma.

8. Thus, the facts of this case are different from the ones dealt with in decision T 0418/89 (see supra) where there was evidence on file that the then claimed hybridoma could only be grown after repeated requests by many recipients had been made and by applying techniques considerably more sophisticated than those recommended by the depositary institution.

9. For all of these reasons, the Board sees no evidence that the hybridoma was not properly deposited.

The reactivity pattern of OKT10 secreted by the deposited hybridoma as disclosed in the state of the art

10. The hybridoma ATCC CRL 8022 which produces OKT10 was deposited for the purpose of ensuring that the claimed invention was adequately disclosed. OKT10, thus, should show the reactivity pattern defined in claim 1. In particular, it should react with approximately 95% of human thymocytes (feature i)), 5% of T cells (feature ii) and 10% of E-rosette negative peripheral mononuclear cells (feature iii)). The Appellants argued that, following the wording of the claim, the earlier figure had to be seen as somewhat variable, whereas the latter figures were to be seen as fixed numbers.

11. The Board would agree that the claim should be so understood if it was to be read in isolation, on a purely formal level. Yet, a claim should be read in the light of the description (Article 69(1) EPC). The description makes it clear that the invention is an antibody, the specificity of which is to human thymocytes (page 5 column 5, lines 1 to 4, page 10 column 16 lines 5 to 8). With regard to its reactivity pattern with other kinds of cells, it is stated on page 5, column 6, lines 5 to 10: "The antibody...may also exhibit the pattern of reactivity to peripheral T cells shown in Table 2" and, in the same manner on page 9, column 13 lines 60 to 64: " ..it appears that as the thymocyte is exported into the peripheral cell compartment, it loses the OKT10 marker since this antigen is lacking on virtually all T lymphocytes" (emphasis added). Furthermore, in Table 1, the reactivity pattern of OKT10 with T cells is given as less than 5%. Such statements and data will lead the skilled person to the understanding that the reactivity pattern of OKT10 to cells other than thymocytes should be very low, but not that it should necessarily be identifiable by a fixed number. Besides, figures representative of a biological phenomenon such as the binding of OKT10 with T cells or E-rosette negative cells should never be understood as straight figures, seeing that experimental variability is technically unavoidable.

12. Accordingly, the argument by the Appellants that, since OKT10 was found to react with less than 5% of T cells (Table 1, patent in suit) and 13% of E rosette negative cells (documents (233) and 99(V)), it did not show the reactivity pattern given in claim 1 ii)(reactivity with 5% of T cells) and iii)(reactivity with 10% of E-rosette negative cells), is not convincing.

13. At oral proceedings, the Appellants also reasoned as follows with regard to the reactivity pattern of OKT10 with E-rosette negative cells:

- from document (236)(Figure 3, second vertical panel and page 1127), it could be calculated that OKT10 reacted with at least 6 to 9% of all peripheral E-rosette negative blood lymphocytes in the form of null cells, and

- from document (237)(Table IV), it could be deduced that 30% to 35% of all lymphocytes were E-rosette negative cells,

- from the combination of both documents, it could thus be concluded that OKT10 reacted with at least 20. to 30% of the E-rosette negative cells in the form of null cells.

Furthermore, document (238)(page 776) showed that OKT10 reacted with 5 to 10% of B lymphocytes. Accordingly, OKT10 reacted with 25 to 40% of E-rosette negative cells (null cells + B cells), which was not the reactivity pattern given in claim 1 (iii).

14. The Board, however, is not convinced that combining the results of documents (236) and (237) is meaningful. Document (237) is a study of the percentage of T cells present in peripheral blood cell populations from many different donors, where the T cells are identified by their ability to bind to OKT3. This percentage is found to be around 65% to 70%. Whether the remaining population, which does not bind OKT3, is entirely composed of E-rosette negative cells is not shown. There is, thus, no evidence that the E-rosette negative population makes up 35% to 30% of all cells present in the blood sample tested. Furthermore, document (237) discloses that the percentage of T cells differs depending on the blood sample tested. It is, thus, doubtful whether any estimation of the percentage of E-rosette negative cells in the blood samples tested in document (237) can be seen as a valid estimation of the percentage of E-rosette negative cells in the blood samples used in document (236). Accordingly, the above calculation fails and the conclusion cannot be reached that OKT10 reacts with 25% to 40% of E-rosette negative cells.

15. Finally, the fact that OKT10 reacts with activated T cells (document (238)) is not relevant for the reactivity pattern given in claim 1 (ii) which relates to the capacity of OKT10 to react with normal T cells.

Experimental report

16. Document (148) is an experimental report from the Appellants on the ability of OKT10 to bind to T cells and non-T cells. It was found that OKT10 bound to 30.1% of T cells and to 61.7% of non-T cells in a population of peripheral blood lymphocytes, when these two groups of cells are identified by their ability/inability to react with the monoclonal antibody OKT3.

17. The Board has difficulty in understanding how it can simultaneously be argued (see point XI c)) that OKT10 does not show the claimed reactivity pattern because it reacts with less than 5%, or with about 30.1% T cells, and with 13%, or 25 to 40%, or 61.7% of E-rosette negative cells. These mutually exclusive or widely differing results could possibly be explained by differences in the protocols used to obtain them. In this context, the Board remarks that the protocol used in document (148) is internally inconsistent. It is specified on page 3 that 100 µl of OKT10 were used which amounted to 10 µg of the antibody. Yet the concentrations of the three preparations of OKT10 which were then available were defined as 26 µg/ml, 53.5 µg/ml and 4.4 mg/ml. It is impossible that 100 µl of anyone of these preparations would contain 10 µg of the antibody. Uncertainty as to how much of the antibody was effectively used does not permit to draw the conclusion that the results of document (148) are meaningful and serve the purpose of showing that the reactivity of the deposited MAb is not as claimed.

The Leukocyte Typing Workshops

18. Documents (205), (206) and (235) contain excerpts of the post-published Leukocyte Workshops III, IV and VI. These workshops disclose studies on an international scale of monoclonal antibodies for the characterisation of normal and malignant leukocyte populations. Their purpose was defined in the first volume in the series (Leukocyte Workshop; document (76)): a joint effort was to be made "to prevent that the rapidly increasing number of monoclonal antibodies being produced would result in a plethora of individual systems of nomenclature being adopted which "would create complete confusion and render impossible any coherent dialog...". Thus, the monoclonal antibodies were regrouped in clusters, the clusters being defined statistically, a monoclonal antibody being classified to one of the already delineated clusters if its distance to the furthest monoclonal antibody in the group was the least (passage bridging pages 29 and 30). Both parties agree that OKT10 falls within the CD38 cluster.

19. In document (205), it is disclosed that the monoclonal antibodies of the CD38 cluster recognize on average 15% of the peripheral T cells. In document (206), it is disclosed that the HB7 monoclonal antibody which is one of the antibody of this cluster binds to 31% of T cells. These results show that the average reactivity of the CD38 cluster is not necessarily representative of the reactivity of each antibody of the cluster taken on its own. Accordingly, as the reactivity pattern of OKT10 per se was not investigated in the Leukocytes Worshops, it is also not possible to draw the conclusion from these studies that OKT10 does not show the claimed reactivity pattern.

20. Documents (206) (page 1084), (234) (page 78) and (235)(page 151) also disclose that in addition to its main reactivity to thymocytes, plasma cells and activated T cells, OKT10 is capable of reacting with B cells at defined stages in their maturation. As the extent of this reactivity is not specified in documents (206) and (234) or specified as being weak (document (235)), the disclosure of these post-published documents is no evidence that the reactivity pattern of OKT10 given in claim 1 (iii) is wrong.

21. In view of the findings in paragraphs 9 to 20 above, the Board decides that there is no insufficiency of disclosure with regard to the properties of the specific hybridoma and monoclonal antibody of claims 7 and 9. Because of this, claim 1 is also reproducible since claims 7 and 9 are embodiments thereof.

22. The requirements of Article 83 EPC are fulfilled.

Article 56 EPC

23. The closest prior art document is document (6) which discloses a monoclonal antibody NA1/34 which predominantly recognizes an antigen detectable on human thymocytes. Figure 3 shows the binding capacity of NA1/34 to peripheral blood lymphocytes or to bone marrow cells to be about 8% of its capacity to bind to thymocytes.

24. Starting from this prior art, the objective problem to be solved is the production of another monoclonal antibody specific for human thymocytes.

25. An antibody is provided in claim 1 which reacts with approximately 95% of thymocytes, 5% of T cells, 10% of E-rosette negative cells and 10 to 15 % of bone marrow cells. The binding capacity of this antibody to cells other than thymocytes is not so high that the antibody could not serve to distinguish the thymocytes from other types of cells. The problem has, thus, been solved.

26. The method used in the patent in suit for producing the antibody is as in document (6), that of Köhler and Millstein (document (37)), with the difference that the immunogen is human leukemic T-ALL cells rather than human thymocytes. This difference was never argued to impart inventive step on the monoclonal antibody per se. As for the properties of the claimed antibody, they are not different in any meaningful manner from those of NA1/34. The question which thus remains to be answered is whether the skilled person would have had a reasonable expectation that, when working according to the teachings of document (6), one could arrive at another MAb with similar or the same features.

27. In this context, the Respondents cited documents (3) and (5). Document (3) published in 1978 describes a failed attempt to produce monoclonal antibodies characteristics of specific antigens on human leukocytes, using human immunogens. Document (5) published in 1977 showed, on the contrary, that monoclonal antibodies specific for rat thymocytes and T cells could be isolated using rat thymocytes membranes as immunogens. According to the Respondents, these results would have been taken by the skilled person as indicative that success should not necessarily be expected while reproducing the experiment of producing monoclonal antibodies to specific antigens.

28. This argument, however, fails to take into account the difference between the present situation where it is known from document(6) that a monoclonal antibody as it is desired to be produced has already been obtained, and the situation at the time documents (3) and (5) were published, when there existed no state of the art describing the production of monoclonal antibodies to specific antigens on human leukocytes. In that latter case, it would be legitimate for the skilled person to wonder if monoclonal antibodies to specific antigens on human leukocytes could be isolated at all. Yet, once a monoclonal antibody with essentially the same properties as desired had been isolated, the skilled person would consider the isolation of another equivalent antibody as reasonably feasible, if only by following the very same method.

29. In the parallel cases T 513/94 of 23 April 1998 and T 510/94 of 21 April 1998, inventive step was acknowledged to the monoclonal antibodies OKT3 and OKT5. Case T 513/94, however, dealt with the situation described in the paragraph 27 where the production of monoclonal antibodies to specific antigens of human peripheral blood lymphocytes or thymocytes had not yet been achieved at the priority date. At the priority date of the patent dealt with in case T 510/94, document (6) which as already stated describes the production of an antibody specific for thymocytes was already state of the art. Yet, no monoclonal antibodies specific of the T cells populations of peripheral blood lymphocytes had ever been obtained, let alone to a subgroup of this population, as was then the subject-matter of the patent in suit. The facts of the present case are therefore different from the facts of these two earlier cases in such a way that a different conclusion has to be drawn in terms of inventive step.

30. The Board concludes that the subject-matter of claim 1 lacks inventive step.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité